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1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: CHU SAINT ETIENNE
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Santé
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Ght_TRV_2025-178 AOO AC Travaux 1ere relance lots infructueux TRV_2025-064
Description: ACCORD CADRE TRAVAUX D’ENTRETIEN, MAINTENANCE, RENOVATION ET RESTRUCTURATION DES BATIMENTS DU GHT LOIRE
Identifiant de la procédure: 7e1c2f83-f822-44a9-baa2-b0c5547f4248
Identifiant interne: TRV2025-178
Type de procédure: Ouverte
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45112500 Travaux de terrassement
Nomenclature complémentaire (cpv): 45262522 Travaux de maçonnerie, 44521100 Serrures, 45262410 Travaux d'assemblage d'ossatures métalliques de bâtiment, 45421145 Travaux d'installation de volets roulants, 45421000 Travaux de menuiserie, 45410000 Travaux de plâtrerie, 45442100 Travaux de peinture, 45330000 Travaux de plomberie, 45331000 Travaux d'installation de matériel de chauffage, de ventilation et de climatisation, 45310000 Travaux d'équipement électrique
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Loire (FRK25)
Pays: France
Informations complémentaires: Etablissements GHT Loire participant au marché : CHU St-Etienne CH Georges Claudinon – Chambon Feugerolles Hôpital le Corbusier CH de Saint Bonnet le Château CH du Forez CH Les Monts du Lyonnais (CHI de Saint Laurent de Chamousset/ CH Saint-Symphorien sur Coise/ CH Chazelles sur Lyon) CH Maurice André - Saint Galmier Hôpital du Gier CH de Roanne CH de Charlieu CH de Saint-Just-la-Pendue CH Ardèche Nord CH de Serrières CH de Saint Félicien
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: 3D MACONNERIE
Description: 3D MACONNERIE
Identifiant interne: LOT3D MACONNERIE
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45262522 Travaux de maçonnerie
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Loire (FRK25)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2026
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix : (45 %) : Le critère est évalué par un comparatif ligne à ligne des prix unitaire des articles du BPU. La note globale du prix du BPU correspondant à la moyenne de l'ensemble des notes pondérées à 10 points de chaque article du BPU pour lequel l'article n'est pas évalué dans le sous critère prix du devis type. ➢ Prix du BPU : 10% Le critère est évalué par un comparatif ligne à ligne des prix unitaire des articles du BPU. La note globale du prix du BPU correspondant à la moyenne de l'ensemble des notes pondérées à 10 points de chaque article du BPU pour lequel l'article n'est pas évalué dans le sous critère prix du devis type. ➢ Prix du chantier type : 35% Le critère est évalué par application des quantités cumulées réalisées sur le marché actuel pour le lot, aux prix des articles du BPU pour lequel l'article n'est pas évalué dans le sous critère prix du BPU donnant ainsi un montant total de prestations du DEVIS TYPE.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 45
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur Technique : (50 %) : La valeur technique est pondérée à 50% avec une notation sur 50 points, la note pondérée du candidat correspond à la somme des notes pondérées de chaque sous critère de la valeur techniques évaluée suivant le tableau du barème de notation défini ci-après. ➢ Organisation et moyens : 20% - Moyens humains de l’entreprise : 5% - Moyens humains affectés aux prestations, formation, qualification, spécialisation : 10% - Moyens matériels affectés aux prestations : 5% ➢ Méthodologie d’intervention : 30% - Mesures principales mises en place pour l'exécution des prestations : 10% - Mesures mises en place pour les nuisances, sécurité des personnes, respect de l'hygiène hospitalière : 10% - Mesures mise en place pour travaux en site occupé / Gestion coactivité / Travaux en horaires décalés : 5% - Dispositif concernant la production des documents techniques en phase chantier : 5%
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 50
Critère:
Type: Qualité
Description: Développement durable : (5%) Les processus relatifs au développement durable sont pondérés à 5% avec une notation sur 5 points, la note pondérée du candidat correspond à la somme des notes pondérées de chaque sous critère évaluée suivant le barème de notation défini ci-après. - Mise en place démarche ou programme : 1% - Certification ou label : 1% - Prise en compte critère dans le choix des fournisseurs : 1% - Actions environnementales réalisées récemment : 1% - Emploi protégé : 1%
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 5
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRAIF LYON
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Un référé précontractuel peut intervenir pendant toute la phase de passation, de la publication de l'avis d'appel public à la concurrence jusqu'à la signature du marché (article L 551-1 du code de justice administrative). • Un référé contractuel peut être formé à partir de la signature du marché, dans un délai au plus égal à six mois (article L 551-13 du code de justice administrative). • Un référé suspension, assorti d'une demande en annulation dans le cadre d'un recours pour excès de pouvoir, peut être formé sur toute décision unilatérale concourant à la conclusion du marché. Le recours doit être introduit à compter de la date de notification ou de publication de la décision mais avant la signature du marché (article L. 521-1 du code de justice administrative). • Un recours pour excès de pouvoir peut être formé dans les 2 mois à partir de la notification ou de la publication de toute décision unilatérale concourant à la conclusion du marché (acte détachable du marché). Si ce recours est introduit conjointement à un référé-suspension, il doit être introduit avant la signature du marché. • Un recours de plein contentieux peut être formé par les candidats évincés dans un délai de 2 mois à compter de la date de publication de la décision de signer le marché. • Un recours pour excès de pouvoir peut être formé dans les 2 mois de la notification d’une déclaration sans suite ou d’une déclaration d’infructuosité. • Un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat peut être formé par les candidats évincés dans un délai de 2 mois à compter de la date de publication de la décision de signer le marché.
Organisation qui signe le contrat: CHU SAINT ETIENNE
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: 08 B VOLETS ROULANTS – OCCULTATIONS
Description: 08 B VOLETS ROULANTS – OCCULTATIONS
Identifiant interne: LOT 08 B VOLETS ROULANTS – OCCULTATIONS
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45421145 Travaux d'installation de volets roulants
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Loire (FRK25)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2026
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix : (45 %) : Le critère est évalué par un comparatif ligne à ligne des prix unitaire des articles du BPU. La note globale du prix du BPU correspondant à la moyenne de l'ensemble des notes pondérées à 10 points de chaque article du BPU pour lequel l'article n'est pas évalué dans le sous critère prix du devis type. ➢ Prix du BPU : 10% Le critère est évalué par un comparatif ligne à ligne des prix unitaire des articles du BPU. La note globale du prix du BPU correspondant à la moyenne de l'ensemble des notes pondérées à 10 points de chaque article du BPU pour lequel l'article n'est pas évalué dans le sous critère prix du devis type. ➢ Prix du chantier type : 35% Le critère est évalué par application des quantités cumulées réalisées sur le marché actuel pour le lot, aux prix des articles du BPU pour lequel l'article n'est pas évalué dans le sous critère prix du BPU donnant ainsi un montant total de prestations du DEVIS TYPE.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 45
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur Technique : (50 %) : La valeur technique est pondérée à 50% avec une notation sur 50 points, la note pondérée du candidat correspond à la somme des notes pondérées de chaque sous critère de la valeur techniques évaluée suivant le tableau du barème de notation défini ci-après. ➢ Organisation et moyens : 20% - Moyens humains de l’entreprise : 5% - Moyens humains affectés aux prestations, formation, qualification, spécialisation : 10% - Moyens matériels affectés aux prestations : 5% ➢ Méthodologie d’intervention : 30% - Mesures principales mises en place pour l'exécution des prestations : 10% - Mesures mises en place pour les nuisances, sécurité des personnes, respect de l'hygiène hospitalière : 10% - Mesures mise en place pour travaux en site occupé / Gestion coactivité / Travaux en horaires décalés : 5% - Dispositif concernant la production des documents techniques en phase chantier : 5%
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 50
Critère:
Type: Qualité
Description: Développement durable : (5%) Les processus relatifs au développement durable sont pondérés à 5% avec une notation sur 5 points, la note pondérée du candidat correspond à la somme des notes pondérées de chaque sous critère évaluée suivant le barème de notation défini ci-après. - Mise en place démarche ou programme : 1% - Certification ou label : 1% - Prise en compte critère dans le choix des fournisseurs : 1% - Actions environnementales réalisées récemment : 1% - Emploi protégé : 1%
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 5
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRAIF LYON
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Un référé précontractuel peut intervenir pendant toute la phase de passation, de la publication de l'avis d'appel public à la concurrence jusqu'à la signature du marché (article L 551-1 du code de justice administrative). • Un référé contractuel peut être formé à partir de la signature du marché, dans un délai au plus égal à six mois (article L 551-13 du code de justice administrative). • Un référé suspension, assorti d'une demande en annulation dans le cadre d'un recours pour excès de pouvoir, peut être formé sur toute décision unilatérale concourant à la conclusion du marché. Le recours doit être introduit à compter de la date de notification ou de publication de la décision mais avant la signature du marché (article L. 521-1 du code de justice administrative). • Un recours pour excès de pouvoir peut être formé dans les 2 mois à partir de la notification ou de la publication de toute décision unilatérale concourant à la conclusion du marché (acte détachable du marché). Si ce recours est introduit conjointement à un référé-suspension, il doit être introduit avant la signature du marché. • Un recours de plein contentieux peut être formé par les candidats évincés dans un délai de 2 mois à compter de la date de publication de la décision de signer le marché. • Un recours pour excès de pouvoir peut être formé dans les 2 mois de la notification d’une déclaration sans suite ou d’une déclaration d’infructuosité. • Un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat peut être formé par les candidats évincés dans un délai de 2 mois à compter de la date de publication de la décision de signer le marché.
Organisation qui signe le contrat: CHU SAINT ETIENNE
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: 08 C VOLETS ROULANTS – OCCULTATIONS
Description: 08 C VOLETS ROULANTS – OCCULTATIONS
Identifiant interne: LOT 08 C VOLETS ROULANTS – OCCULTATIONS
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45421145 Travaux d'installation de volets roulants
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Loire (FRK25)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2026
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix : (45 %) : Le critère est évalué par un comparatif ligne à ligne des prix unitaire des articles du BPU. La note globale du prix du BPU correspondant à la moyenne de l'ensemble des notes pondérées à 10 points de chaque article du BPU pour lequel l'article n'est pas évalué dans le sous critère prix du devis type. ➢ Prix du BPU : 10% Le critère est évalué par un comparatif ligne à ligne des prix unitaire des articles du BPU. La note globale du prix du BPU correspondant à la moyenne de l'ensemble des notes pondérées à 10 points de chaque article du BPU pour lequel l'article n'est pas évalué dans le sous critère prix du devis type. ➢ Prix du chantier type : 35% Le critère est évalué par application des quantités cumulées réalisées sur le marché actuel pour le lot, aux prix des articles du BPU pour lequel l'article n'est pas évalué dans le sous critère prix du BPU donnant ainsi un montant total de prestations du DEVIS TYPE.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 45
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur Technique : (50 %) : La valeur technique est pondérée à 50% avec une notation sur 50 points, la note pondérée du candidat correspond à la somme des notes pondérées de chaque sous critère de la valeur techniques évaluée suivant le tableau du barème de notation défini ci-après. ➢ Organisation et moyens : 20% - Moyens humains de l’entreprise : 5% - Moyens humains affectés aux prestations, formation, qualification, spécialisation : 10% - Moyens matériels affectés aux prestations : 5% ➢ Méthodologie d’intervention : 30% - Mesures principales mises en place pour l'exécution des prestations : 10% - Mesures mises en place pour les nuisances, sécurité des personnes, respect de l'hygiène hospitalière : 10% - Mesures mise en place pour travaux en site occupé / Gestion coactivité / Travaux en horaires décalés : 5% - Dispositif concernant la production des documents techniques en phase chantier : 5%
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 50
Critère:
Type: Qualité
Description: Développement durable : (5%) Les processus relatifs au développement durable sont pondérés à 5% avec une notation sur 5 points, la note pondérée du candidat correspond à la somme des notes pondérées de chaque sous critère évaluée suivant le barème de notation défini ci-après. - Mise en place démarche ou programme : 1% - Certification ou label : 1% - Prise en compte critère dans le choix des fournisseurs : 1% - Actions environnementales réalisées récemment : 1% - Emploi protégé : 1%
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 5
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRAIF LYON
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Un référé précontractuel peut intervenir pendant toute la phase de passation, de la publication de l'avis d'appel public à la concurrence jusqu'à la signature du marché (article L 551-1 du code de justice administrative). • Un référé contractuel peut être formé à partir de la signature du marché, dans un délai au plus égal à six mois (article L 551-13 du code de justice administrative). • Un référé suspension, assorti d'une demande en annulation dans le cadre d'un recours pour excès de pouvoir, peut être formé sur toute décision unilatérale concourant à la conclusion du marché. Le recours doit être introduit à compter de la date de notification ou de publication de la décision mais avant la signature du marché (article L. 521-1 du code de justice administrative). • Un recours pour excès de pouvoir peut être formé dans les 2 mois à partir de la notification ou de la publication de toute décision unilatérale concourant à la conclusion du marché (acte détachable du marché). Si ce recours est introduit conjointement à un référé-suspension, il doit être introduit avant la signature du marché. • Un recours de plein contentieux peut être formé par les candidats évincés dans un délai de 2 mois à compter de la date de publication de la décision de signer le marché. • Un recours pour excès de pouvoir peut être formé dans les 2 mois de la notification d’une déclaration sans suite ou d’une déclaration d’infructuosité. • Un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat peut être formé par les candidats évincés dans un délai de 2 mois à compter de la date de publication de la décision de signer le marché.
Organisation qui signe le contrat: CHU SAINT ETIENNE
5.1.
Lot: LOT-0004
Titre: 08 D VOLETS ROULANTS – OCCULTATIONS
Description: 08 D VOLETS ROULANTS – OCCULTATIONS
Identifiant interne: LOT 08 D VOLETS ROULANTS – OCCULTATIONS
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45421145 Travaux d'installation de volets roulants
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Loire (FRK25)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2026
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix : (45 %) : Le critère est évalué par un comparatif ligne à ligne des prix unitaire des articles du BPU. La note globale du prix du BPU correspondant à la moyenne de l'ensemble des notes pondérées à 10 points de chaque article du BPU pour lequel l'article n'est pas évalué dans le sous critère prix du devis type. ➢ Prix du BPU : 10% Le critère est évalué par un comparatif ligne à ligne des prix unitaire des articles du BPU. La note globale du prix du BPU correspondant à la moyenne de l'ensemble des notes pondérées à 10 points de chaque article du BPU pour lequel l'article n'est pas évalué dans le sous critère prix du devis type. ➢ Prix du chantier type : 35% Le critère est évalué par application des quantités cumulées réalisées sur le marché actuel pour le lot, aux prix des articles du BPU pour lequel l'article n'est pas évalué dans le sous critère prix du BPU donnant ainsi un montant total de prestations du DEVIS TYPE.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 45
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur Technique : (50 %) : La valeur technique est pondérée à 50% avec une notation sur 50 points, la note pondérée du candidat correspond à la somme des notes pondérées de chaque sous critère de la valeur techniques évaluée suivant le tableau du barème de notation défini ci-après. ➢ Organisation et moyens : 20% - Moyens humains de l’entreprise : 5% - Moyens humains affectés aux prestations, formation, qualification, spécialisation : 10% - Moyens matériels affectés aux prestations : 5% ➢ Méthodologie d’intervention : 30% - Mesures principales mises en place pour l'exécution des prestations : 10% - Mesures mises en place pour les nuisances, sécurité des personnes, respect de l'hygiène hospitalière : 10% - Mesures mise en place pour travaux en site occupé / Gestion coactivité / Travaux en horaires décalés : 5% - Dispositif concernant la production des documents techniques en phase chantier : 5%
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 50
Critère:
Type: Qualité
Description: Développement durable : (5%) Les processus relatifs au développement durable sont pondérés à 5% avec une notation sur 5 points, la note pondérée du candidat correspond à la somme des notes pondérées de chaque sous critère évaluée suivant le barème de notation défini ci-après. - Mise en place démarche ou programme : 1% - Certification ou label : 1% - Prise en compte critère dans le choix des fournisseurs : 1% - Actions environnementales réalisées récemment : 1% - Emploi protégé : 1%
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 5
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRAIF LYON
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Un référé précontractuel peut intervenir pendant toute la phase de passation, de la publication de l'avis d'appel public à la concurrence jusqu'à la signature du marché (article L 551-1 du code de justice administrative). • Un référé contractuel peut être formé à partir de la signature du marché, dans un délai au plus égal à six mois (article L 551-13 du code de justice administrative). • Un référé suspension, assorti d'une demande en annulation dans le cadre d'un recours pour excès de pouvoir, peut être formé sur toute décision unilatérale concourant à la conclusion du marché. Le recours doit être introduit à compter de la date de notification ou de publication de la décision mais avant la signature du marché (article L. 521-1 du code de justice administrative). • Un recours pour excès de pouvoir peut être formé dans les 2 mois à partir de la notification ou de la publication de toute décision unilatérale concourant à la conclusion du marché (acte détachable du marché). Si ce recours est introduit conjointement à un référé-suspension, il doit être introduit avant la signature du marché. • Un recours de plein contentieux peut être formé par les candidats évincés dans un délai de 2 mois à compter de la date de publication de la décision de signer le marché. • Un recours pour excès de pouvoir peut être formé dans les 2 mois de la notification d’une déclaration sans suite ou d’une déclaration d’infructuosité. • Un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat peut être formé par les candidats évincés dans un délai de 2 mois à compter de la date de publication de la décision de signer le marché.
Organisation qui signe le contrat: CHU SAINT ETIENNE
5.1.
Lot: LOT-0005
Titre: 08 F VOLETS ROULANTS – OCCULTATIONS
Description: 08 F VOLETS ROULANTS – OCCULTATIONS
Identifiant interne: LOT 08 F VOLETS ROULANTS – OCCULTATIONS
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45421145 Travaux d'installation de volets roulants
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Loire (FRK25)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2026
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix : (45 %) : Le critère est évalué par un comparatif ligne à ligne des prix unitaire des articles du BPU. La note globale du prix du BPU correspondant à la moyenne de l'ensemble des notes pondérées à 10 points de chaque article du BPU pour lequel l'article n'est pas évalué dans le sous critère prix du devis type. ➢ Prix du BPU : 10% Le critère est évalué par un comparatif ligne à ligne des prix unitaire des articles du BPU. La note globale du prix du BPU correspondant à la moyenne de l'ensemble des notes pondérées à 10 points de chaque article du BPU pour lequel l'article n'est pas évalué dans le sous critère prix du devis type. ➢ Prix du chantier type : 35% Le critère est évalué par application des quantités cumulées réalisées sur le marché actuel pour le lot, aux prix des articles du BPU pour lequel l'article n'est pas évalué dans le sous critère prix du BPU donnant ainsi un montant total de prestations du DEVIS TYPE.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 45
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur Technique : (50 %) : La valeur technique est pondérée à 50% avec une notation sur 50 points, la note pondérée du candidat correspond à la somme des notes pondérées de chaque sous critère de la valeur techniques évaluée suivant le tableau du barème de notation défini ci-après. ➢ Organisation et moyens : 20% - Moyens humains de l’entreprise : 5% - Moyens humains affectés aux prestations, formation, qualification, spécialisation : 10% - Moyens matériels affectés aux prestations : 5% ➢ Méthodologie d’intervention : 30% - Mesures principales mises en place pour l'exécution des prestations : 10% - Mesures mises en place pour les nuisances, sécurité des personnes, respect de l'hygiène hospitalière : 10% - Mesures mise en place pour travaux en site occupé / Gestion coactivité / Travaux en horaires décalés : 5% - Dispositif concernant la production des documents techniques en phase chantier : 5%
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 50
Critère:
Type: Qualité
Description: Développement durable : (5%) Les processus relatifs au développement durable sont pondérés à 5% avec une notation sur 5 points, la note pondérée du candidat correspond à la somme des notes pondérées de chaque sous critère évaluée suivant le barème de notation défini ci-après. - Mise en place démarche ou programme : 1% - Certification ou label : 1% - Prise en compte critère dans le choix des fournisseurs : 1% - Actions environnementales réalisées récemment : 1% - Emploi protégé : 1%
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 5
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRAIF LYON
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Un référé précontractuel peut intervenir pendant toute la phase de passation, de la publication de l'avis d'appel public à la concurrence jusqu'à la signature du marché (article L 551-1 du code de justice administrative). • Un référé contractuel peut être formé à partir de la signature du marché, dans un délai au plus égal à six mois (article L 551-13 du code de justice administrative). • Un référé suspension, assorti d'une demande en annulation dans le cadre d'un recours pour excès de pouvoir, peut être formé sur toute décision unilatérale concourant à la conclusion du marché. Le recours doit être introduit à compter de la date de notification ou de publication de la décision mais avant la signature du marché (article L. 521-1 du code de justice administrative). • Un recours pour excès de pouvoir peut être formé dans les 2 mois à partir de la notification ou de la publication de toute décision unilatérale concourant à la conclusion du marché (acte détachable du marché). Si ce recours est introduit conjointement à un référé-suspension, il doit être introduit avant la signature du marché. • Un recours de plein contentieux peut être formé par les candidats évincés dans un délai de 2 mois à compter de la date de publication de la décision de signer le marché. • Un recours pour excès de pouvoir peut être formé dans les 2 mois de la notification d’une déclaration sans suite ou d’une déclaration d’infructuosité. • Un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat peut être formé par les candidats évincés dans un délai de 2 mois à compter de la date de publication de la décision de signer le marché.
Organisation qui signe le contrat: CHU SAINT ETIENNE
5.1.
Lot: LOT-0006
Titre: 9D MENUISERIES INTERIEURES
Description: 9D MENUISERIES INTERIEURES
Identifiant interne: LOT 9D MENUISERIES INTERIEURES
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45421000 Travaux de menuiserie
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Loire (FRK25)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2026
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix : (45 %) : Le critère est évalué par un comparatif ligne à ligne des prix unitaire des articles du BPU. La note globale du prix du BPU correspondant à la moyenne de l'ensemble des notes pondérées à 10 points de chaque article du BPU pour lequel l'article n'est pas évalué dans le sous critère prix du devis type. ➢ Prix du BPU : 10% Le critère est évalué par un comparatif ligne à ligne des prix unitaire des articles du BPU. La note globale du prix du BPU correspondant à la moyenne de l'ensemble des notes pondérées à 10 points de chaque article du BPU pour lequel l'article n'est pas évalué dans le sous critère prix du devis type. ➢ Prix du chantier type : 35% Le critère est évalué par application des quantités cumulées réalisées sur le marché actuel pour le lot, aux prix des articles du BPU pour lequel l'article n'est pas évalué dans le sous critère prix du BPU donnant ainsi un montant total de prestations du DEVIS TYPE.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 45
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur Technique : (50 %) : La valeur technique est pondérée à 50% avec une notation sur 50 points, la note pondérée du candidat correspond à la somme des notes pondérées de chaque sous critère de la valeur techniques évaluée suivant le tableau du barème de notation défini ci-après. ➢ Organisation et moyens : 20% - Moyens humains de l’entreprise : 5% - Moyens humains affectés aux prestations, formation, qualification, spécialisation : 10% - Moyens matériels affectés aux prestations : 5% ➢ Méthodologie d’intervention : 30% - Mesures principales mises en place pour l'exécution des prestations : 10% - Mesures mises en place pour les nuisances, sécurité des personnes, respect de l'hygiène hospitalière : 10% - Mesures mise en place pour travaux en site occupé / Gestion coactivité / Travaux en horaires décalés : 5% - Dispositif concernant la production des documents techniques en phase chantier : 5%
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 50
Critère:
Type: Qualité
Description: Développement durable : (5%) Les processus relatifs au développement durable sont pondérés à 5% avec une notation sur 5 points, la note pondérée du candidat correspond à la somme des notes pondérées de chaque sous critère évaluée suivant le barème de notation défini ci-après. - Mise en place démarche ou programme : 1% - Certification ou label : 1% - Prise en compte critère dans le choix des fournisseurs : 1% - Actions environnementales réalisées récemment : 1% - Emploi protégé : 1%
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 5
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRAIF LYON
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Un référé précontractuel peut intervenir pendant toute la phase de passation, de la publication de l'avis d'appel public à la concurrence jusqu'à la signature du marché (article L 551-1 du code de justice administrative). • Un référé contractuel peut être formé à partir de la signature du marché, dans un délai au plus égal à six mois (article L 551-13 du code de justice administrative). • Un référé suspension, assorti d'une demande en annulation dans le cadre d'un recours pour excès de pouvoir, peut être formé sur toute décision unilatérale concourant à la conclusion du marché. Le recours doit être introduit à compter de la date de notification ou de publication de la décision mais avant la signature du marché (article L. 521-1 du code de justice administrative). • Un recours pour excès de pouvoir peut être formé dans les 2 mois à partir de la notification ou de la publication de toute décision unilatérale concourant à la conclusion du marché (acte détachable du marché). Si ce recours est introduit conjointement à un référé-suspension, il doit être introduit avant la signature du marché. • Un recours de plein contentieux peut être formé par les candidats évincés dans un délai de 2 mois à compter de la date de publication de la décision de signer le marché. • Un recours pour excès de pouvoir peut être formé dans les 2 mois de la notification d’une déclaration sans suite ou d’une déclaration d’infructuosité. • Un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat peut être formé par les candidats évincés dans un délai de 2 mois à compter de la date de publication de la décision de signer le marché.
Organisation qui signe le contrat: CHU SAINT ETIENNE
5.1.
Lot: LOT-0007
Titre: 9F MENUISERIES INTERIEURES
Description: 9F MENUISERIES INTERIEURES
Identifiant interne: LOT 9F MENUISERIES INTERIEURES
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45421000 Travaux de menuiserie
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Loire (FRK25)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2026
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix : (45 %) : Le critère est évalué par un comparatif ligne à ligne des prix unitaire des articles du BPU. La note globale du prix du BPU correspondant à la moyenne de l'ensemble des notes pondérées à 10 points de chaque article du BPU pour lequel l'article n'est pas évalué dans le sous critère prix du devis type. ➢ Prix du BPU : 10% Le critère est évalué par un comparatif ligne à ligne des prix unitaire des articles du BPU. La note globale du prix du BPU correspondant à la moyenne de l'ensemble des notes pondérées à 10 points de chaque article du BPU pour lequel l'article n'est pas évalué dans le sous critère prix du devis type. ➢ Prix du chantier type : 35% Le critère est évalué par application des quantités cumulées réalisées sur le marché actuel pour le lot, aux prix des articles du BPU pour lequel l'article n'est pas évalué dans le sous critère prix du BPU donnant ainsi un montant total de prestations du DEVIS TYPE.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 45
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur Technique : (50 %) : La valeur technique est pondérée à 50% avec une notation sur 50 points, la note pondérée du candidat correspond à la somme des notes pondérées de chaque sous critère de la valeur techniques évaluée suivant le tableau du barème de notation défini ci-après. ➢ Organisation et moyens : 20% - Moyens humains de l’entreprise : 5% - Moyens humains affectés aux prestations, formation, qualification, spécialisation : 10% - Moyens matériels affectés aux prestations : 5% ➢ Méthodologie d’intervention : 30% - Mesures principales mises en place pour l'exécution des prestations : 10% - Mesures mises en place pour les nuisances, sécurité des personnes, respect de l'hygiène hospitalière : 10% - Mesures mise en place pour travaux en site occupé / Gestion coactivité / Travaux en horaires décalés : 5% - Dispositif concernant la production des documents techniques en phase chantier : 5%
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 50
Critère:
Type: Qualité
Description: Développement durable : (5%) Les processus relatifs au développement durable sont pondérés à 5% avec une notation sur 5 points, la note pondérée du candidat correspond à la somme des notes pondérées de chaque sous critère évaluée suivant le barème de notation défini ci-après. - Mise en place démarche ou programme : 1% - Certification ou label : 1% - Prise en compte critère dans le choix des fournisseurs : 1% - Actions environnementales réalisées récemment : 1% - Emploi protégé : 1%
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 5
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRAIF LYON
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Un référé précontractuel peut intervenir pendant toute la phase de passation, de la publication de l'avis d'appel public à la concurrence jusqu'à la signature du marché (article L 551-1 du code de justice administrative). • Un référé contractuel peut être formé à partir de la signature du marché, dans un délai au plus égal à six mois (article L 551-13 du code de justice administrative). • Un référé suspension, assorti d'une demande en annulation dans le cadre d'un recours pour excès de pouvoir, peut être formé sur toute décision unilatérale concourant à la conclusion du marché. Le recours doit être introduit à compter de la date de notification ou de publication de la décision mais avant la signature du marché (article L. 521-1 du code de justice administrative). • Un recours pour excès de pouvoir peut être formé dans les 2 mois à partir de la notification ou de la publication de toute décision unilatérale concourant à la conclusion du marché (acte détachable du marché). Si ce recours est introduit conjointement à un référé-suspension, il doit être introduit avant la signature du marché. • Un recours de plein contentieux peut être formé par les candidats évincés dans un délai de 2 mois à compter de la date de publication de la décision de signer le marché. • Un recours pour excès de pouvoir peut être formé dans les 2 mois de la notification d’une déclaration sans suite ou d’une déclaration d’infructuosité. • Un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat peut être formé par les candidats évincés dans un délai de 2 mois à compter de la date de publication de la décision de signer le marché.
Organisation qui signe le contrat: CHU SAINT ETIENNE
5.1.
Lot: LOT-0008
Titre: 6A SERRURERIE METALLERIE
Description: 6A SERRURERIE METALLERIE
Identifiant interne: LOT 6A SERRURERIE METALLERIE
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45000000 Travaux de construction
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Loire (FRK25)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2026
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix : (45 %) : Le critère est évalué par un comparatif ligne à ligne des prix unitaire des articles du BPU. La note globale du prix du BPU correspondant à la moyenne de l'ensemble des notes pondérées à 10 points de chaque article du BPU pour lequel l'article n'est pas évalué dans le sous critère prix du devis type. ➢ Prix du BPU : 10% Le critère est évalué par un comparatif ligne à ligne des prix unitaire des articles du BPU. La note globale du prix du BPU correspondant à la moyenne de l'ensemble des notes pondérées à 10 points de chaque article du BPU pour lequel l'article n'est pas évalué dans le sous critère prix du devis type. ➢ Prix du chantier type : 35% Le critère est évalué par application des quantités cumulées réalisées sur le marché actuel pour le lot, aux prix des articles du BPU pour lequel l'article n'est pas évalué dans le sous critère prix du BPU donnant ainsi un montant total de prestations du DEVIS TYPE.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 45
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur Technique : (50 %) : La valeur technique est pondérée à 50% avec une notation sur 50 points, la note pondérée du candidat correspond à la somme des notes pondérées de chaque sous critère de la valeur techniques évaluée suivant le tableau du barème de notation défini ci-après. ➢ Organisation et moyens : 20% - Moyens humains de l’entreprise : 5% - Moyens humains affectés aux prestations, formation, qualification, spécialisation : 10% - Moyens matériels affectés aux prestations : 5% ➢ Méthodologie d’intervention : 30% - Mesures principales mises en place pour l'exécution des prestations : 10% - Mesures mises en place pour les nuisances, sécurité des personnes, respect de l'hygiène hospitalière : 10% - Mesures mise en place pour travaux en site occupé / Gestion coactivité / Travaux en horaires décalés : 5% - Dispositif concernant la production des documents techniques en phase chantier : 5%
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 50
Critère:
Type: Qualité
Description: Développement durable : (5%) Les processus relatifs au développement durable sont pondérés à 5% avec une notation sur 5 points, la note pondérée du candidat correspond à la somme des notes pondérées de chaque sous critère évaluée suivant le barème de notation défini ci-après. - Mise en place démarche ou programme : 1% - Certification ou label : 1% - Prise en compte critère dans le choix des fournisseurs : 1% - Actions environnementales réalisées récemment : 1% - Emploi protégé : 1%
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 5
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRAIF LYON
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Un référé précontractuel peut intervenir pendant toute la phase de passation, de la publication de l'avis d'appel public à la concurrence jusqu'à la signature du marché (article L 551-1 du code de justice administrative). • Un référé contractuel peut être formé à partir de la signature du marché, dans un délai au plus égal à six mois (article L 551-13 du code de justice administrative). • Un référé suspension, assorti d'une demande en annulation dans le cadre d'un recours pour excès de pouvoir, peut être formé sur toute décision unilatérale concourant à la conclusion du marché. Le recours doit être introduit à compter de la date de notification ou de publication de la décision mais avant la signature du marché (article L. 521-1 du code de justice administrative). • Un recours pour excès de pouvoir peut être formé dans les 2 mois à partir de la notification ou de la publication de toute décision unilatérale concourant à la conclusion du marché (acte détachable du marché). Si ce recours est introduit conjointement à un référé-suspension, il doit être introduit avant la signature du marché. • Un recours de plein contentieux peut être formé par les candidats évincés dans un délai de 2 mois à compter de la date de publication de la décision de signer le marché. • Un recours pour excès de pouvoir peut être formé dans les 2 mois de la notification d’une déclaration sans suite ou d’une déclaration d’infructuosité. • Un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat peut être formé par les candidats évincés dans un délai de 2 mois à compter de la date de publication de la décision de signer le marché.
Organisation qui signe le contrat: CHU SAINT ETIENNE
5.1.
Lot: LOT-0009
Titre: 6B SERRURERIE METALLERIE
Description: 6B SERRURERIE METALLERIE
Identifiant interne: LOT 6B SERRURERIE METALLERIE
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45000000 Travaux de construction
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Loire (FRK25)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2026
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix : (45 %) : Le critère est évalué par un comparatif ligne à ligne des prix unitaire des articles du BPU. La note globale du prix du BPU correspondant à la moyenne de l'ensemble des notes pondérées à 10 points de chaque article du BPU pour lequel l'article n'est pas évalué dans le sous critère prix du devis type. ➢ Prix du BPU : 10% Le critère est évalué par un comparatif ligne à ligne des prix unitaire des articles du BPU. La note globale du prix du BPU correspondant à la moyenne de l'ensemble des notes pondérées à 10 points de chaque article du BPU pour lequel l'article n'est pas évalué dans le sous critère prix du devis type. ➢ Prix du chantier type : 35% Le critère est évalué par application des quantités cumulées réalisées sur le marché actuel pour le lot, aux prix des articles du BPU pour lequel l'article n'est pas évalué dans le sous critère prix du BPU donnant ainsi un montant total de prestations du DEVIS TYPE.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 45
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur Technique : (50 %) : La valeur technique est pondérée à 50% avec une notation sur 50 points, la note pondérée du candidat correspond à la somme des notes pondérées de chaque sous critère de la valeur techniques évaluée suivant le tableau du barème de notation défini ci-après. ➢ Organisation et moyens : 20% - Moyens humains de l’entreprise : 5% - Moyens humains affectés aux prestations, formation, qualification, spécialisation : 10% - Moyens matériels affectés aux prestations : 5% ➢ Méthodologie d’intervention : 30% - Mesures principales mises en place pour l'exécution des prestations : 10% - Mesures mises en place pour les nuisances, sécurité des personnes, respect de l'hygiène hospitalière : 10% - Mesures mise en place pour travaux en site occupé / Gestion coactivité / Travaux en horaires décalés : 5% - Dispositif concernant la production des documents techniques en phase chantier : 5%
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 50
Critère:
Type: Qualité
Description: Développement durable : (5%) Les processus relatifs au développement durable sont pondérés à 5% avec une notation sur 5 points, la note pondérée du candidat correspond à la somme des notes pondérées de chaque sous critère évaluée suivant le barème de notation défini ci-après. - Mise en place démarche ou programme : 1% - Certification ou label : 1% - Prise en compte critère dans le choix des fournisseurs : 1% - Actions environnementales réalisées récemment : 1% - Emploi protégé : 1%
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 5
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRAIF LYON
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Un référé précontractuel peut intervenir pendant toute la phase de passation, de la publication de l'avis d'appel public à la concurrence jusqu'à la signature du marché (article L 551-1 du code de justice administrative). • Un référé contractuel peut être formé à partir de la signature du marché, dans un délai au plus égal à six mois (article L 551-13 du code de justice administrative). • Un référé suspension, assorti d'une demande en annulation dans le cadre d'un recours pour excès de pouvoir, peut être formé sur toute décision unilatérale concourant à la conclusion du marché. Le recours doit être introduit à compter de la date de notification ou de publication de la décision mais avant la signature du marché (article L. 521-1 du code de justice administrative). • Un recours pour excès de pouvoir peut être formé dans les 2 mois à partir de la notification ou de la publication de toute décision unilatérale concourant à la conclusion du marché (acte détachable du marché). Si ce recours est introduit conjointement à un référé-suspension, il doit être introduit avant la signature du marché. • Un recours de plein contentieux peut être formé par les candidats évincés dans un délai de 2 mois à compter de la date de publication de la décision de signer le marché. • Un recours pour excès de pouvoir peut être formé dans les 2 mois de la notification d’une déclaration sans suite ou d’une déclaration d’infructuosité. • Un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat peut être formé par les candidats évincés dans un délai de 2 mois à compter de la date de publication de la décision de signer le marché.
Organisation qui signe le contrat: CHU SAINT ETIENNE
5.1.
Lot: LOT-0010
Titre: 6C SERRURERIE METALLERIE
Description: 6C SERRURERIE METALLERIE
Identifiant interne: LOT 6C SERRURERIE METALLERIE
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45000000 Travaux de construction
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Loire (FRK25)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2026
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix : (45 %) : Le critère est évalué par un comparatif ligne à ligne des prix unitaire des articles du BPU. La note globale du prix du BPU correspondant à la moyenne de l'ensemble des notes pondérées à 10 points de chaque article du BPU pour lequel l'article n'est pas évalué dans le sous critère prix du devis type. ➢ Prix du BPU : 10% Le critère est évalué par un comparatif ligne à ligne des prix unitaire des articles du BPU. La note globale du prix du BPU correspondant à la moyenne de l'ensemble des notes pondérées à 10 points de chaque article du BPU pour lequel l'article n'est pas évalué dans le sous critère prix du devis type. ➢ Prix du chantier type : 35% Le critère est évalué par application des quantités cumulées réalisées sur le marché actuel pour le lot, aux prix des articles du BPU pour lequel l'article n'est pas évalué dans le sous critère prix du BPU donnant ainsi un montant total de prestations du DEVIS TYPE.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 45
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur Technique : (50 %) : La valeur technique est pondérée à 50% avec une notation sur 50 points, la note pondérée du candidat correspond à la somme des notes pondérées de chaque sous critère de la valeur techniques évaluée suivant le tableau du barème de notation défini ci-après. ➢ Organisation et moyens : 20% - Moyens humains de l’entreprise : 5% - Moyens humains affectés aux prestations, formation, qualification, spécialisation : 10% - Moyens matériels affectés aux prestations : 5% ➢ Méthodologie d’intervention : 30% - Mesures principales mises en place pour l'exécution des prestations : 10% - Mesures mises en place pour les nuisances, sécurité des personnes, respect de l'hygiène hospitalière : 10% - Mesures mise en place pour travaux en site occupé / Gestion coactivité / Travaux en horaires décalés : 5% - Dispositif concernant la production des documents techniques en phase chantier : 5%
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 50
Critère:
Type: Qualité
Description: Développement durable : (5%) Les processus relatifs au développement durable sont pondérés à 5% avec une notation sur 5 points, la note pondérée du candidat correspond à la somme des notes pondérées de chaque sous critère évaluée suivant le barème de notation défini ci-après. - Mise en place démarche ou programme : 1% - Certification ou label : 1% - Prise en compte critère dans le choix des fournisseurs : 1% - Actions environnementales réalisées récemment : 1% - Emploi protégé : 1%
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 5
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRAIF LYON
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Un référé précontractuel peut intervenir pendant toute la phase de passation, de la publication de l'avis d'appel public à la concurrence jusqu'à la signature du marché (article L 551-1 du code de justice administrative). • Un référé contractuel peut être formé à partir de la signature du marché, dans un délai au plus égal à six mois (article L 551-13 du code de justice administrative). • Un référé suspension, assorti d'une demande en annulation dans le cadre d'un recours pour excès de pouvoir, peut être formé sur toute décision unilatérale concourant à la conclusion du marché. Le recours doit être introduit à compter de la date de notification ou de publication de la décision mais avant la signature du marché (article L. 521-1 du code de justice administrative). • Un recours pour excès de pouvoir peut être formé dans les 2 mois à partir de la notification ou de la publication de toute décision unilatérale concourant à la conclusion du marché (acte détachable du marché). Si ce recours est introduit conjointement à un référé-suspension, il doit être introduit avant la signature du marché. • Un recours de plein contentieux peut être formé par les candidats évincés dans un délai de 2 mois à compter de la date de publication de la décision de signer le marché. • Un recours pour excès de pouvoir peut être formé dans les 2 mois de la notification d’une déclaration sans suite ou d’une déclaration d’infructuosité. • Un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat peut être formé par les candidats évincés dans un délai de 2 mois à compter de la date de publication de la décision de signer le marché.
Organisation qui signe le contrat: CHU SAINT ETIENNE
5.1.
Lot: LOT-0011
Titre: 6D SERRURERIE METALLERIE
Description: 6D SERRURERIE METALLERIE
Identifiant interne: LOT 6D SERRURERIE METALLERIE
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45000000 Travaux de construction
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Loire (FRK25)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2026
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix : (45 %) : Le critère est évalué par un comparatif ligne à ligne des prix unitaire des articles du BPU. La note globale du prix du BPU correspondant à la moyenne de l'ensemble des notes pondérées à 10 points de chaque article du BPU pour lequel l'article n'est pas évalué dans le sous critère prix du devis type. ➢ Prix du BPU : 10% Le critère est évalué par un comparatif ligne à ligne des prix unitaire des articles du BPU. La note globale du prix du BPU correspondant à la moyenne de l'ensemble des notes pondérées à 10 points de chaque article du BPU pour lequel l'article n'est pas évalué dans le sous critère prix du devis type. ➢ Prix du chantier type : 35% Le critère est évalué par application des quantités cumulées réalisées sur le marché actuel pour le lot, aux prix des articles du BPU pour lequel l'article n'est pas évalué dans le sous critère prix du BPU donnant ainsi un montant total de prestations du DEVIS TYPE.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 45
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur Technique : (50 %) : La valeur technique est pondérée à 50% avec une notation sur 50 points, la note pondérée du candidat correspond à la somme des notes pondérées de chaque sous critère de la valeur techniques évaluée suivant le tableau du barème de notation défini ci-après. ➢ Organisation et moyens : 20% - Moyens humains de l’entreprise : 5% - Moyens humains affectés aux prestations, formation, qualification, spécialisation : 10% - Moyens matériels affectés aux prestations : 5% ➢ Méthodologie d’intervention : 30% - Mesures principales mises en place pour l'exécution des prestations : 10% - Mesures mises en place pour les nuisances, sécurité des personnes, respect de l'hygiène hospitalière : 10% - Mesures mise en place pour travaux en site occupé / Gestion coactivité / Travaux en horaires décalés : 5% - Dispositif concernant la production des documents techniques en phase chantier : 5%
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 50
Critère:
Type: Qualité
Description: Développement durable : (5%) Les processus relatifs au développement durable sont pondérés à 5% avec une notation sur 5 points, la note pondérée du candidat correspond à la somme des notes pondérées de chaque sous critère évaluée suivant le barème de notation défini ci-après. - Mise en place démarche ou programme : 1% - Certification ou label : 1% - Prise en compte critère dans le choix des fournisseurs : 1% - Actions environnementales réalisées récemment : 1% - Emploi protégé : 1%
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 5
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRAIF LYON
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Un référé précontractuel peut intervenir pendant toute la phase de passation, de la publication de l'avis d'appel public à la concurrence jusqu'à la signature du marché (article L 551-1 du code de justice administrative). • Un référé contractuel peut être formé à partir de la signature du marché, dans un délai au plus égal à six mois (article L 551-13 du code de justice administrative). • Un référé suspension, assorti d'une demande en annulation dans le cadre d'un recours pour excès de pouvoir, peut être formé sur toute décision unilatérale concourant à la conclusion du marché. Le recours doit être introduit à compter de la date de notification ou de publication de la décision mais avant la signature du marché (article L. 521-1 du code de justice administrative). • Un recours pour excès de pouvoir peut être formé dans les 2 mois à partir de la notification ou de la publication de toute décision unilatérale concourant à la conclusion du marché (acte détachable du marché). Si ce recours est introduit conjointement à un référé-suspension, il doit être introduit avant la signature du marché. • Un recours de plein contentieux peut être formé par les candidats évincés dans un délai de 2 mois à compter de la date de publication de la décision de signer le marché. • Un recours pour excès de pouvoir peut être formé dans les 2 mois de la notification d’une déclaration sans suite ou d’une déclaration d’infructuosité. • Un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat peut être formé par les candidats évincés dans un délai de 2 mois à compter de la date de publication de la décision de signer le marché.
Organisation qui signe le contrat: CHU SAINT ETIENNE
5.1.
Lot: LOT-0012
Titre: 10A PLATRERIE PEINTURE - PLAFONDS SUSPENDUS
Description: 10A PLATRERIE PEINTURE - PLAFONDS SUSPENDUS
Identifiant interne: LOT 10A PLATRERIE PEINTURE - PLAFONDS SUSPENDUS
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45410000 Travaux de plâtrerie
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Loire (FRK25)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2026
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix : (45 %) : Le critère est évalué par un comparatif ligne à ligne des prix unitaire des articles du BPU. La note globale du prix du BPU correspondant à la moyenne de l'ensemble des notes pondérées à 10 points de chaque article du BPU pour lequel l'article n'est pas évalué dans le sous critère prix du devis type. ➢ Prix du BPU : 10% Le critère est évalué par un comparatif ligne à ligne des prix unitaire des articles du BPU. La note globale du prix du BPU correspondant à la moyenne de l'ensemble des notes pondérées à 10 points de chaque article du BPU pour lequel l'article n'est pas évalué dans le sous critère prix du devis type. ➢ Prix du chantier type : 35% Le critère est évalué par application des quantités cumulées réalisées sur le marché actuel pour le lot, aux prix des articles du BPU pour lequel l'article n'est pas évalué dans le sous critère prix du BPU donnant ainsi un montant total de prestations du DEVIS TYPE.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 45
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur Technique : (50 %) : La valeur technique est pondérée à 50% avec une notation sur 50 points, la note pondérée du candidat correspond à la somme des notes pondérées de chaque sous critère de la valeur techniques évaluée suivant le tableau du barème de notation défini ci-après. ➢ Organisation et moyens : 20% - Moyens humains de l’entreprise : 5% - Moyens humains affectés aux prestations, formation, qualification, spécialisation : 10% - Moyens matériels affectés aux prestations : 5% ➢ Méthodologie d’intervention : 30% - Mesures principales mises en place pour l'exécution des prestations : 10% - Mesures mises en place pour les nuisances, sécurité des personnes, respect de l'hygiène hospitalière : 10% - Mesures mise en place pour travaux en site occupé / Gestion coactivité / Travaux en horaires décalés : 5% - Dispositif concernant la production des documents techniques en phase chantier : 5%
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 50
Critère:
Type: Qualité
Description: Développement durable : (5%) Les processus relatifs au développement durable sont pondérés à 5% avec une notation sur 5 points, la note pondérée du candidat correspond à la somme des notes pondérées de chaque sous critère évaluée suivant le barème de notation défini ci-après. - Mise en place démarche ou programme : 1% - Certification ou label : 1% - Prise en compte critère dans le choix des fournisseurs : 1% - Actions environnementales réalisées récemment : 1% - Emploi protégé : 1%
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 5
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRAIF LYON
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Un référé précontractuel peut intervenir pendant toute la phase de passation, de la publication de l'avis d'appel public à la concurrence jusqu'à la signature du marché (article L 551-1 du code de justice administrative). • Un référé contractuel peut être formé à partir de la signature du marché, dans un délai au plus égal à six mois (article L 551-13 du code de justice administrative). • Un référé suspension, assorti d'une demande en annulation dans le cadre d'un recours pour excès de pouvoir, peut être formé sur toute décision unilatérale concourant à la conclusion du marché. Le recours doit être introduit à compter de la date de notification ou de publication de la décision mais avant la signature du marché (article L. 521-1 du code de justice administrative). • Un recours pour excès de pouvoir peut être formé dans les 2 mois à partir de la notification ou de la publication de toute décision unilatérale concourant à la conclusion du marché (acte détachable du marché). Si ce recours est introduit conjointement à un référé-suspension, il doit être introduit avant la signature du marché. • Un recours de plein contentieux peut être formé par les candidats évincés dans un délai de 2 mois à compter de la date de publication de la décision de signer le marché. • Un recours pour excès de pouvoir peut être formé dans les 2 mois de la notification d’une déclaration sans suite ou d’une déclaration d’infructuosité. • Un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat peut être formé par les candidats évincés dans un délai de 2 mois à compter de la date de publication de la décision de signer le marché.
Organisation qui signe le contrat: CHU SAINT ETIENNE
5.1.
Lot: LOT-0013
Titre: 3E MACONNERIE
Description: 3E MACONNERIE
Identifiant interne: LOT 3E MACONNERIE
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45262522 Travaux de maçonnerie
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Loire (FRK25)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2026
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix : (45 %) : Le critère est évalué par un comparatif ligne à ligne des prix unitaire des articles du BPU. La note globale du prix du BPU correspondant à la moyenne de l'ensemble des notes pondérées à 10 points de chaque article du BPU pour lequel l'article n'est pas évalué dans le sous critère prix du devis type. ➢ Prix du BPU : 10% Le critère est évalué par un comparatif ligne à ligne des prix unitaire des articles du BPU. La note globale du prix du BPU correspondant à la moyenne de l'ensemble des notes pondérées à 10 points de chaque article du BPU pour lequel l'article n'est pas évalué dans le sous critère prix du devis type. ➢ Prix du chantier type : 35% Le critère est évalué par application des quantités cumulées réalisées sur le marché actuel pour le lot, aux prix des articles du BPU pour lequel l'article n'est pas évalué dans le sous critère prix du BPU donnant ainsi un montant total de prestations du DEVIS TYPE.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 45
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur Technique : (50 %) : La valeur technique est pondérée à 50% avec une notation sur 50 points, la note pondérée du candidat correspond à la somme des notes pondérées de chaque sous critère de la valeur techniques évaluée suivant le tableau du barème de notation défini ci-après. ➢ Organisation et moyens : 20% - Moyens humains de l’entreprise : 5% - Moyens humains affectés aux prestations, formation, qualification, spécialisation : 10% - Moyens matériels affectés aux prestations : 5% ➢ Méthodologie d’intervention : 30% - Mesures principales mises en place pour l'exécution des prestations : 10% - Mesures mises en place pour les nuisances, sécurité des personnes, respect de l'hygiène hospitalière : 10% - Mesures mise en place pour travaux en site occupé / Gestion coactivité / Travaux en horaires décalés : 5% - Dispositif concernant la production des documents techniques en phase chantier : 5%
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 50
Critère:
Type: Qualité
Description: Développement durable : (5%) Les processus relatifs au développement durable sont pondérés à 5% avec une notation sur 5 points, la note pondérée du candidat correspond à la somme des notes pondérées de chaque sous critère évaluée suivant le barème de notation défini ci-après. - Mise en place démarche ou programme : 1% - Certification ou label : 1% - Prise en compte critère dans le choix des fournisseurs : 1% - Actions environnementales réalisées récemment : 1% - Emploi protégé : 1%
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 5
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRAIF LYON
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Un référé précontractuel peut intervenir pendant toute la phase de passation, de la publication de l'avis d'appel public à la concurrence jusqu'à la signature du marché (article L 551-1 du code de justice administrative). • Un référé contractuel peut être formé à partir de la signature du marché, dans un délai au plus égal à six mois (article L 551-13 du code de justice administrative). • Un référé suspension, assorti d'une demande en annulation dans le cadre d'un recours pour excès de pouvoir, peut être formé sur toute décision unilatérale concourant à la conclusion du marché. Le recours doit être introduit à compter de la date de notification ou de publication de la décision mais avant la signature du marché (article L. 521-1 du code de justice administrative). • Un recours pour excès de pouvoir peut être formé dans les 2 mois à partir de la notification ou de la publication de toute décision unilatérale concourant à la conclusion du marché (acte détachable du marché). Si ce recours est introduit conjointement à un référé-suspension, il doit être introduit avant la signature du marché. • Un recours de plein contentieux peut être formé par les candidats évincés dans un délai de 2 mois à compter de la date de publication de la décision de signer le marché. • Un recours pour excès de pouvoir peut être formé dans les 2 mois de la notification d’une déclaration sans suite ou d’une déclaration d’infructuosité. • Un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat peut être formé par les candidats évincés dans un délai de 2 mois à compter de la date de publication de la décision de signer le marché.
Organisation qui signe le contrat: CHU SAINT ETIENNE
5.1.
Lot: LOT-0014
Titre: 13D PLOMBERIE SANITAIRES
Description: 13D PLOMBERIE SANITAIRES
Identifiant interne: LOT 13D PLOMBERIE SANITAIRES
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45330000 Travaux de plomberie
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Loire (FRK25)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2026
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix : (45 %) : Le critère est évalué par un comparatif ligne à ligne des prix unitaire des articles du BPU. La note globale du prix du BPU correspondant à la moyenne de l'ensemble des notes pondérées à 10 points de chaque article du BPU pour lequel l'article n'est pas évalué dans le sous critère prix du devis type. ➢ Prix du BPU : 10% Le critère est évalué par un comparatif ligne à ligne des prix unitaire des articles du BPU. La note globale du prix du BPU correspondant à la moyenne de l'ensemble des notes pondérées à 10 points de chaque article du BPU pour lequel l'article n'est pas évalué dans le sous critère prix du devis type. ➢ Prix du chantier type : 35% Le critère est évalué par application des quantités cumulées réalisées sur le marché actuel pour le lot, aux prix des articles du BPU pour lequel l'article n'est pas évalué dans le sous critère prix du BPU donnant ainsi un montant total de prestations du DEVIS TYPE.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 45
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur Technique : (50 %) : La valeur technique est pondérée à 50% avec une notation sur 50 points, la note pondérée du candidat correspond à la somme des notes pondérées de chaque sous critère de la valeur techniques évaluée suivant le tableau du barème de notation défini ci-après. ➢ Organisation et moyens : 20% - Moyens humains de l’entreprise : 5% - Moyens humains affectés aux prestations, formation, qualification, spécialisation : 10% - Moyens matériels affectés aux prestations : 5% ➢ Méthodologie d’intervention : 30% - Mesures principales mises en place pour l'exécution des prestations : 10% - Mesures mises en place pour les nuisances, sécurité des personnes, respect de l'hygiène hospitalière : 10% - Mesures mise en place pour travaux en site occupé / Gestion coactivité / Travaux en horaires décalés : 5% - Dispositif concernant la production des documents techniques en phase chantier : 5%
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 50
Critère:
Type: Qualité
Description: Développement durable : (5%) Les processus relatifs au développement durable sont pondérés à 5% avec une notation sur 5 points, la note pondérée du candidat correspond à la somme des notes pondérées de chaque sous critère évaluée suivant le barème de notation défini ci-après. - Mise en place démarche ou programme : 1% - Certification ou label : 1% - Prise en compte critère dans le choix des fournisseurs : 1% - Actions environnementales réalisées récemment : 1% - Emploi protégé : 1%
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 5
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRAIF LYON
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Un référé précontractuel peut intervenir pendant toute la phase de passation, de la publication de l'avis d'appel public à la concurrence jusqu'à la signature du marché (article L 551-1 du code de justice administrative). • Un référé contractuel peut être formé à partir de la signature du marché, dans un délai au plus égal à six mois (article L 551-13 du code de justice administrative). • Un référé suspension, assorti d'une demande en annulation dans le cadre d'un recours pour excès de pouvoir, peut être formé sur toute décision unilatérale concourant à la conclusion du marché. Le recours doit être introduit à compter de la date de notification ou de publication de la décision mais avant la signature du marché (article L. 521-1 du code de justice administrative). • Un recours pour excès de pouvoir peut être formé dans les 2 mois à partir de la notification ou de la publication de toute décision unilatérale concourant à la conclusion du marché (acte détachable du marché). Si ce recours est introduit conjointement à un référé-suspension, il doit être introduit avant la signature du marché. • Un recours de plein contentieux peut être formé par les candidats évincés dans un délai de 2 mois à compter de la date de publication de la décision de signer le marché. • Un recours pour excès de pouvoir peut être formé dans les 2 mois de la notification d’une déclaration sans suite ou d’une déclaration d’infructuosité. • Un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat peut être formé par les candidats évincés dans un délai de 2 mois à compter de la date de publication de la décision de signer le marché.
Organisation qui signe le contrat: CHU SAINT ETIENNE
5.1.
Lot: LOT-0015
Titre: LOT 2E TERRASSEMENTS – RESEAUX - CHAUSSEES
Description: LOT 2E TERRASSEMENTS – RESEAUX - CHAUSSEES
Identifiant interne: LOT 2E TERRASSEMENTS – RESEAUX - CHAUSSEES
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45112500 Travaux de terrassement
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Loire (FRK25)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2026
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix : (45 %) : Le critère est évalué par un comparatif ligne à ligne des prix unitaire des articles du BPU. La note globale du prix du BPU correspondant à la moyenne de l'ensemble des notes pondérées à 10 points de chaque article du BPU pour lequel l'article n'est pas évalué dans le sous critère prix du devis type. ➢ Prix du BPU : 10% Le critère est évalué par un comparatif ligne à ligne des prix unitaire des articles du BPU. La note globale du prix du BPU correspondant à la moyenne de l'ensemble des notes pondérées à 10 points de chaque article du BPU pour lequel l'article n'est pas évalué dans le sous critère prix du devis type. ➢ Prix du chantier type : 35% Le critère est évalué par application des quantités cumulées réalisées sur le marché actuel pour le lot, aux prix des articles du BPU pour lequel l'article n'est pas évalué dans le sous critère prix du BPU donnant ainsi un montant total de prestations du DEVIS TYPE.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 45
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur Technique : (50 %) : La valeur technique est pondérée à 50% avec une notation sur 50 points, la note pondérée du candidat correspond à la somme des notes pondérées de chaque sous critère de la valeur techniques évaluée suivant le tableau du barème de notation défini ci-après. ➢ Organisation et moyens : 20% - Moyens humains de l’entreprise : 5% - Moyens humains affectés aux prestations, formation, qualification, spécialisation : 10% - Moyens matériels affectés aux prestations : 5% ➢ Méthodologie d’intervention : 30% - Mesures principales mises en place pour l'exécution des prestations : 10% - Mesures mises en place pour les nuisances, sécurité des personnes, respect de l'hygiène hospitalière : 10% - Mesures mise en place pour travaux en site occupé / Gestion coactivité / Travaux en horaires décalés : 5% - Dispositif concernant la production des documents techniques en phase chantier : 5%
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 50
Critère:
Type: Qualité
Description: Développement durable : (5%) Les processus relatifs au développement durable sont pondérés à 5% avec une notation sur 5 points, la note pondérée du candidat correspond à la somme des notes pondérées de chaque sous critère évaluée suivant le barème de notation défini ci-après. - Mise en place démarche ou programme : 1% - Certification ou label : 1% - Prise en compte critère dans le choix des fournisseurs : 1% - Actions environnementales réalisées récemment : 1% - Emploi protégé : 1%
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 5
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRAIF LYON
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Un référé précontractuel peut intervenir pendant toute la phase de passation, de la publication de l'avis d'appel public à la concurrence jusqu'à la signature du marché (article L 551-1 du code de justice administrative). • Un référé contractuel peut être formé à partir de la signature du marché, dans un délai au plus égal à six mois (article L 551-13 du code de justice administrative). • Un référé suspension, assorti d'une demande en annulation dans le cadre d'un recours pour excès de pouvoir, peut être formé sur toute décision unilatérale concourant à la conclusion du marché. Le recours doit être introduit à compter de la date de notification ou de publication de la décision mais avant la signature du marché (article L. 521-1 du code de justice administrative). • Un recours pour excès de pouvoir peut être formé dans les 2 mois à partir de la notification ou de la publication de toute décision unilatérale concourant à la conclusion du marché (acte détachable du marché). Si ce recours est introduit conjointement à un référé-suspension, il doit être introduit avant la signature du marché. • Un recours de plein contentieux peut être formé par les candidats évincés dans un délai de 2 mois à compter de la date de publication de la décision de signer le marché. • Un recours pour excès de pouvoir peut être formé dans les 2 mois de la notification d’une déclaration sans suite ou d’une déclaration d’infructuosité. • Un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat peut être formé par les candidats évincés dans un délai de 2 mois à compter de la date de publication de la décision de signer le marché.
Organisation qui signe le contrat: CHU SAINT ETIENNE
5.1.
Lot: LOT-0016
Titre: 16B ELECTRICITE
Description: 16B ELECTRICITE
Identifiant interne: LOT 16B ELECTRICITE
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45311000 Travaux de câblage et d'installations électriques
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Loire (FRK25)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2026
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix : (45 %) : Le critère est évalué par un comparatif ligne à ligne des prix unitaire des articles du BPU. La note globale du prix du BPU correspondant à la moyenne de l'ensemble des notes pondérées à 10 points de chaque article du BPU pour lequel l'article n'est pas évalué dans le sous critère prix du devis type. ➢ Prix du BPU : 10% Le critère est évalué par un comparatif ligne à ligne des prix unitaire des articles du BPU. La note globale du prix du BPU correspondant à la moyenne de l'ensemble des notes pondérées à 10 points de chaque article du BPU pour lequel l'article n'est pas évalué dans le sous critère prix du devis type. ➢ Prix du chantier type : 35% Le critère est évalué par application des quantités cumulées réalisées sur le marché actuel pour le lot, aux prix des articles du BPU pour lequel l'article n'est pas évalué dans le sous critère prix du BPU donnant ainsi un montant total de prestations du DEVIS TYPE.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 45
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur Technique : (50 %) : La valeur technique est pondérée à 50% avec une notation sur 50 points, la note pondérée du candidat correspond à la somme des notes pondérées de chaque sous critère de la valeur techniques évaluée suivant le tableau du barème de notation défini ci-après. ➢ Organisation et moyens : 20% - Moyens humains de l’entreprise : 5% - Moyens humains affectés aux prestations, formation, qualification, spécialisation : 10% - Moyens matériels affectés aux prestations : 5% ➢ Méthodologie d’intervention : 30% - Mesures principales mises en place pour l'exécution des prestations : 10% - Mesures mises en place pour les nuisances, sécurité des personnes, respect de l'hygiène hospitalière : 10% - Mesures mise en place pour travaux en site occupé / Gestion coactivité / Travaux en horaires décalés : 5% - Dispositif concernant la production des documents techniques en phase chantier : 5%
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 50
Critère:
Type: Qualité
Description: Développement durable : (5%) Les processus relatifs au développement durable sont pondérés à 5% avec une notation sur 5 points, la note pondérée du candidat correspond à la somme des notes pondérées de chaque sous critère évaluée suivant le barème de notation défini ci-après. - Mise en place démarche ou programme : 1% - Certification ou label : 1% - Prise en compte critère dans le choix des fournisseurs : 1% - Actions environnementales réalisées récemment : 1% - Emploi protégé : 1%
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 5
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRAIF LYON
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Un référé précontractuel peut intervenir pendant toute la phase de passation, de la publication de l'avis d'appel public à la concurrence jusqu'à la signature du marché (article L 551-1 du code de justice administrative). • Un référé contractuel peut être formé à partir de la signature du marché, dans un délai au plus égal à six mois (article L 551-13 du code de justice administrative). • Un référé suspension, assorti d'une demande en annulation dans le cadre d'un recours pour excès de pouvoir, peut être formé sur toute décision unilatérale concourant à la conclusion du marché. Le recours doit être introduit à compter de la date de notification ou de publication de la décision mais avant la signature du marché (article L. 521-1 du code de justice administrative). • Un recours pour excès de pouvoir peut être formé dans les 2 mois à partir de la notification ou de la publication de toute décision unilatérale concourant à la conclusion du marché (acte détachable du marché). Si ce recours est introduit conjointement à un référé-suspension, il doit être introduit avant la signature du marché. • Un recours de plein contentieux peut être formé par les candidats évincés dans un délai de 2 mois à compter de la date de publication de la décision de signer le marché. • Un recours pour excès de pouvoir peut être formé dans les 2 mois de la notification d’une déclaration sans suite ou d’une déclaration d’infructuosité. • Un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat peut être formé par les candidats évincés dans un délai de 2 mois à compter de la date de publication de la décision de signer le marché.
Organisation qui signe le contrat: CHU SAINT ETIENNE
5.1.
Lot: LOT-0017
Titre: 10F PLATRERIE PEINTURE - PLAFONDS SUSPENDUS
Description: 10F PLATRERIE PEINTURE - PLAFONDS SUSPENDUS
Identifiant interne: LOT 10F PLATRERIE PEINTURE - PLAFONDS SUSPENDUS
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45410000 Travaux de plâtrerie
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Loire (FRK25)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2026
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix : (45 %) : Le critère est évalué par un comparatif ligne à ligne des prix unitaire des articles du BPU. La note globale du prix du BPU correspondant à la moyenne de l'ensemble des notes pondérées à 10 points de chaque article du BPU pour lequel l'article n'est pas évalué dans le sous critère prix du devis type. ➢ Prix du BPU : 10% Le critère est évalué par un comparatif ligne à ligne des prix unitaire des articles du BPU. La note globale du prix du BPU correspondant à la moyenne de l'ensemble des notes pondérées à 10 points de chaque article du BPU pour lequel l'article n'est pas évalué dans le sous critère prix du devis type. ➢ Prix du chantier type : 35% Le critère est évalué par application des quantités cumulées réalisées sur le marché actuel pour le lot, aux prix des articles du BPU pour lequel l'article n'est pas évalué dans le sous critère prix du BPU donnant ainsi un montant total de prestations du DEVIS TYPE.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 45
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur Technique : (50 %) : La valeur technique est pondérée à 50% avec une notation sur 50 points, la note pondérée du candidat correspond à la somme des notes pondérées de chaque sous critère de la valeur techniques évaluée suivant le tableau du barème de notation défini ci-après. ➢ Organisation et moyens : 20% - Moyens humains de l’entreprise : 5% - Moyens humains affectés aux prestations, formation, qualification, spécialisation : 10% - Moyens matériels affectés aux prestations : 5% ➢ Méthodologie d’intervention : 30% - Mesures principales mises en place pour l'exécution des prestations : 10% - Mesures mises en place pour les nuisances, sécurité des personnes, respect de l'hygiène hospitalière : 10% - Mesures mise en place pour travaux en site occupé / Gestion coactivité / Travaux en horaires décalés : 5% - Dispositif concernant la production des documents techniques en phase chantier : 5%
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 50
Critère:
Type: Qualité
Description: Développement durable : (5%) Les processus relatifs au développement durable sont pondérés à 5% avec une notation sur 5 points, la note pondérée du candidat correspond à la somme des notes pondérées de chaque sous critère évaluée suivant le barème de notation défini ci-après. - Mise en place démarche ou programme : 1% - Certification ou label : 1% - Prise en compte critère dans le choix des fournisseurs : 1% - Actions environnementales réalisées récemment : 1% - Emploi protégé : 1%
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 5
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRAIF LYON
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Un référé précontractuel peut intervenir pendant toute la phase de passation, de la publication de l'avis d'appel public à la concurrence jusqu'à la signature du marché (article L 551-1 du code de justice administrative). • Un référé contractuel peut être formé à partir de la signature du marché, dans un délai au plus égal à six mois (article L 551-13 du code de justice administrative). • Un référé suspension, assorti d'une demande en annulation dans le cadre d'un recours pour excès de pouvoir, peut être formé sur toute décision unilatérale concourant à la conclusion du marché. Le recours doit être introduit à compter de la date de notification ou de publication de la décision mais avant la signature du marché (article L. 521-1 du code de justice administrative). • Un recours pour excès de pouvoir peut être formé dans les 2 mois à partir de la notification ou de la publication de toute décision unilatérale concourant à la conclusion du marché (acte détachable du marché). Si ce recours est introduit conjointement à un référé-suspension, il doit être introduit avant la signature du marché. • Un recours de plein contentieux peut être formé par les candidats évincés dans un délai de 2 mois à compter de la date de publication de la décision de signer le marché. • Un recours pour excès de pouvoir peut être formé dans les 2 mois de la notification d’une déclaration sans suite ou d’une déclaration d’infructuosité. • Un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat peut être formé par les candidats évincés dans un délai de 2 mois à compter de la date de publication de la décision de signer le marché.
Organisation qui signe le contrat: CHU SAINT ETIENNE
5.1.
Lot: LOT-0018
Titre: 8A VOLETS ROULANTS OCCULTATIONS
Description: 8A VOLETS ROULANTS OCCULTATIONS
Identifiant interne: LOT 8A VOLETS ROULANTS OCCULTATIONS
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45421145 Travaux d'installation de volets roulants
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Loire (FRK25)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2026
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix : (45 %) : Le critère est évalué par un comparatif ligne à ligne des prix unitaire des articles du BPU. La note globale du prix du BPU correspondant à la moyenne de l'ensemble des notes pondérées à 10 points de chaque article du BPU pour lequel l'article n'est pas évalué dans le sous critère prix du devis type. ➢ Prix du BPU : 10% Le critère est évalué par un comparatif ligne à ligne des prix unitaire des articles du BPU. La note globale du prix du BPU correspondant à la moyenne de l'ensemble des notes pondérées à 10 points de chaque article du BPU pour lequel l'article n'est pas évalué dans le sous critère prix du devis type. ➢ Prix du chantier type : 35% Le critère est évalué par application des quantités cumulées réalisées sur le marché actuel pour le lot, aux prix des articles du BPU pour lequel l'article n'est pas évalué dans le sous critère prix du BPU donnant ainsi un montant total de prestations du DEVIS TYPE.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 45
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur Technique : (50 %) : La valeur technique est pondérée à 50% avec une notation sur 50 points, la note pondérée du candidat correspond à la somme des notes pondérées de chaque sous critère de la valeur techniques évaluée suivant le tableau du barème de notation défini ci-après. ➢ Organisation et moyens : 20% - Moyens humains de l’entreprise : 5% - Moyens humains affectés aux prestations, formation, qualification, spécialisation : 10% - Moyens matériels affectés aux prestations : 5% ➢ Méthodologie d’intervention : 30% - Mesures principales mises en place pour l'exécution des prestations : 10% - Mesures mises en place pour les nuisances, sécurité des personnes, respect de l'hygiène hospitalière : 10% - Mesures mise en place pour travaux en site occupé / Gestion coactivité / Travaux en horaires décalés : 5% - Dispositif concernant la production des documents techniques en phase chantier : 5%
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 50
Critère:
Type: Qualité
Description: Développement durable : (5%) Les processus relatifs au développement durable sont pondérés à 5% avec une notation sur 5 points, la note pondérée du candidat correspond à la somme des notes pondérées de chaque sous critère évaluée suivant le barème de notation défini ci-après. - Mise en place démarche ou programme : 1% - Certification ou label : 1% - Prise en compte critère dans le choix des fournisseurs : 1% - Actions environnementales réalisées récemment : 1% - Emploi protégé : 1%
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 5
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRAIF LYON
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Un référé précontractuel peut intervenir pendant toute la phase de passation, de la publication de l'avis d'appel public à la concurrence jusqu'à la signature du marché (article L 551-1 du code de justice administrative). • Un référé contractuel peut être formé à partir de la signature du marché, dans un délai au plus égal à six mois (article L 551-13 du code de justice administrative). • Un référé suspension, assorti d'une demande en annulation dans le cadre d'un recours pour excès de pouvoir, peut être formé sur toute décision unilatérale concourant à la conclusion du marché. Le recours doit être introduit à compter de la date de notification ou de publication de la décision mais avant la signature du marché (article L. 521-1 du code de justice administrative). • Un recours pour excès de pouvoir peut être formé dans les 2 mois à partir de la notification ou de la publication de toute décision unilatérale concourant à la conclusion du marché (acte détachable du marché). Si ce recours est introduit conjointement à un référé-suspension, il doit être introduit avant la signature du marché. • Un recours de plein contentieux peut être formé par les candidats évincés dans un délai de 2 mois à compter de la date de publication de la décision de signer le marché. • Un recours pour excès de pouvoir peut être formé dans les 2 mois de la notification d’une déclaration sans suite ou d’une déclaration d’infructuosité. • Un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat peut être formé par les candidats évincés dans un délai de 2 mois à compter de la date de publication de la décision de signer le marché.
Organisation qui signe le contrat: CHU SAINT ETIENNE
5.1.
Lot: LOT-0019
Titre: 7F MENUISERIES EXTERIEURES
Description: 7F MENUISERIES EXTERIEURES
Identifiant interne: LOT 7F MENUISERIES EXTERIEURES
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45421000 Travaux de menuiserie
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Loire (FRK25)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2026
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix : (45 %) : Le critère est évalué par un comparatif ligne à ligne des prix unitaire des articles du BPU. La note globale du prix du BPU correspondant à la moyenne de l'ensemble des notes pondérées à 10 points de chaque article du BPU pour lequel l'article n'est pas évalué dans le sous critère prix du devis type. ➢ Prix du BPU : 10% Le critère est évalué par un comparatif ligne à ligne des prix unitaire des articles du BPU. La note globale du prix du BPU correspondant à la moyenne de l'ensemble des notes pondérées à 10 points de chaque article du BPU pour lequel l'article n'est pas évalué dans le sous critère prix du devis type. ➢ Prix du chantier type : 35% Le critère est évalué par application des quantités cumulées réalisées sur le marché actuel pour le lot, aux prix des articles du BPU pour lequel l'article n'est pas évalué dans le sous critère prix du BPU donnant ainsi un montant total de prestations du DEVIS TYPE.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 45
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur Technique : (50 %) : La valeur technique est pondérée à 50% avec une notation sur 50 points, la note pondérée du candidat correspond à la somme des notes pondérées de chaque sous critère de la valeur techniques évaluée suivant le tableau du barème de notation défini ci-après. ➢ Organisation et moyens : 20% - Moyens humains de l’entreprise : 5% - Moyens humains affectés aux prestations, formation, qualification, spécialisation : 10% - Moyens matériels affectés aux prestations : 5% ➢ Méthodologie d’intervention : 30% - Mesures principales mises en place pour l'exécution des prestations : 10% - Mesures mises en place pour les nuisances, sécurité des personnes, respect de l'hygiène hospitalière : 10% - Mesures mise en place pour travaux en site occupé / Gestion coactivité / Travaux en horaires décalés : 5% - Dispositif concernant la production des documents techniques en phase chantier : 5%
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 50
Critère:
Type: Qualité
Description: Développement durable : (5%) Les processus relatifs au développement durable sont pondérés à 5% avec une notation sur 5 points, la note pondérée du candidat correspond à la somme des notes pondérées de chaque sous critère évaluée suivant le barème de notation défini ci-après. - Mise en place démarche ou programme : 1% - Certification ou label : 1% - Prise en compte critère dans le choix des fournisseurs : 1% - Actions environnementales réalisées récemment : 1% - Emploi protégé : 1%
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 5
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRAIF LYON
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Un référé précontractuel peut intervenir pendant toute la phase de passation, de la publication de l'avis d'appel public à la concurrence jusqu'à la signature du marché (article L 551-1 du code de justice administrative). • Un référé contractuel peut être formé à partir de la signature du marché, dans un délai au plus égal à six mois (article L 551-13 du code de justice administrative). • Un référé suspension, assorti d'une demande en annulation dans le cadre d'un recours pour excès de pouvoir, peut être formé sur toute décision unilatérale concourant à la conclusion du marché. Le recours doit être introduit à compter de la date de notification ou de publication de la décision mais avant la signature du marché (article L. 521-1 du code de justice administrative). • Un recours pour excès de pouvoir peut être formé dans les 2 mois à partir de la notification ou de la publication de toute décision unilatérale concourant à la conclusion du marché (acte détachable du marché). Si ce recours est introduit conjointement à un référé-suspension, il doit être introduit avant la signature du marché. • Un recours de plein contentieux peut être formé par les candidats évincés dans un délai de 2 mois à compter de la date de publication de la décision de signer le marché. • Un recours pour excès de pouvoir peut être formé dans les 2 mois de la notification d’une déclaration sans suite ou d’une déclaration d’infructuosité. • Un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat peut être formé par les candidats évincés dans un délai de 2 mois à compter de la date de publication de la décision de signer le marché.
Organisation qui signe le contrat: CHU SAINT ETIENNE
5.1.
Lot: LOT-0020
Titre: 15 D CHAUFFAGE VENTILATION CLIMATISATION DESENFUMAGE
Description: 15 D CHAUFFAGE VENTILATION CLIMATISATION DESENFUMAGE
Identifiant interne: LOT 15 D CHAUFFAGE VENTILATION CLIMATISATION DESENFUMAGE
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45331000 Travaux d'installation de matériel de chauffage, de ventilation et de climatisation
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Loire (FRK25)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2026
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix : (45 %) : Le critère est évalué par un comparatif ligne à ligne des prix unitaire des articles du BPU. La note globale du prix du BPU correspondant à la moyenne de l'ensemble des notes pondérées à 10 points de chaque article du BPU pour lequel l'article n'est pas évalué dans le sous critère prix du devis type. ➢ Prix du BPU : 10% Le critère est évalué par un comparatif ligne à ligne des prix unitaire des articles du BPU. La note globale du prix du BPU correspondant à la moyenne de l'ensemble des notes pondérées à 10 points de chaque article du BPU pour lequel l'article n'est pas évalué dans le sous critère prix du devis type. ➢ Prix du chantier type : 35% Le critère est évalué par application des quantités cumulées réalisées sur le marché actuel pour le lot, aux prix des articles du BPU pour lequel l'article n'est pas évalué dans le sous critère prix du BPU donnant ainsi un montant total de prestations du DEVIS TYPE.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 45
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur Technique : (50 %) : La valeur technique est pondérée à 50% avec une notation sur 50 points, la note pondérée du candidat correspond à la somme des notes pondérées de chaque sous critère de la valeur techniques évaluée suivant le tableau du barème de notation défini ci-après. ➢ Organisation et moyens : 20% - Moyens humains de l’entreprise : 5% - Moyens humains affectés aux prestations, formation, qualification, spécialisation : 10% - Moyens matériels affectés aux prestations : 5% ➢ Méthodologie d’intervention : 30% - Mesures principales mises en place pour l'exécution des prestations : 10% - Mesures mises en place pour les nuisances, sécurité des personnes, respect de l'hygiène hospitalière : 10% - Mesures mise en place pour travaux en site occupé / Gestion coactivité / Travaux en horaires décalés : 5% - Dispositif concernant la production des documents techniques en phase chantier : 5%
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 50
Critère:
Type: Qualité
Description: Développement durable : (5%) Les processus relatifs au développement durable sont pondérés à 5% avec une notation sur 5 points, la note pondérée du candidat correspond à la somme des notes pondérées de chaque sous critère évaluée suivant le barème de notation défini ci-après. - Mise en place démarche ou programme : 1% - Certification ou label : 1% - Prise en compte critère dans le choix des fournisseurs : 1% - Actions environnementales réalisées récemment : 1% - Emploi protégé : 1%
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 5
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRAIF LYON
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Un référé précontractuel peut intervenir pendant toute la phase de passation, de la publication de l'avis d'appel public à la concurrence jusqu'à la signature du marché (article L 551-1 du code de justice administrative). • Un référé contractuel peut être formé à partir de la signature du marché, dans un délai au plus égal à six mois (article L 551-13 du code de justice administrative). • Un référé suspension, assorti d'une demande en annulation dans le cadre d'un recours pour excès de pouvoir, peut être formé sur toute décision unilatérale concourant à la conclusion du marché. Le recours doit être introduit à compter de la date de notification ou de publication de la décision mais avant la signature du marché (article L. 521-1 du code de justice administrative). • Un recours pour excès de pouvoir peut être formé dans les 2 mois à partir de la notification ou de la publication de toute décision unilatérale concourant à la conclusion du marché (acte détachable du marché). Si ce recours est introduit conjointement à un référé-suspension, il doit être introduit avant la signature du marché. • Un recours de plein contentieux peut être formé par les candidats évincés dans un délai de 2 mois à compter de la date de publication de la décision de signer le marché. • Un recours pour excès de pouvoir peut être formé dans les 2 mois de la notification d’une déclaration sans suite ou d’une déclaration d’infructuosité. • Un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat peut être formé par les candidats évincés dans un délai de 2 mois à compter de la date de publication de la décision de signer le marché.
Organisation qui signe le contrat: CHU SAINT ETIENNE
5.1.
Lot: LOT-0021
Titre: LOT 10 E PLATRERIE PEINTURE - PLAFONDS SUSPENDUS
Description: LOT 10 E PLATRERIE PEINTURE - PLAFONDS SUSPENDUS
Identifiant interne: LOT 10 E PLATRERIE PEINTURE - PLAFONDS SUSPENDUS
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45410000 Travaux de plâtrerie
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Loire (FRK25)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2026
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix : (45 %) : Le critère est évalué par un comparatif ligne à ligne des prix unitaire des articles du BPU. La note globale du prix du BPU correspondant à la moyenne de l'ensemble des notes pondérées à 10 points de chaque article du BPU pour lequel l'article n'est pas évalué dans le sous critère prix du devis type. ➢ Prix du BPU : 10% Le critère est évalué par un comparatif ligne à ligne des prix unitaire des articles du BPU. La note globale du prix du BPU correspondant à la moyenne de l'ensemble des notes pondérées à 10 points de chaque article du BPU pour lequel l'article n'est pas évalué dans le sous critère prix du devis type. ➢ Prix du chantier type : 35% Le critère est évalué par application des quantités cumulées réalisées sur le marché actuel pour le lot, aux prix des articles du BPU pour lequel l'article n'est pas évalué dans le sous critère prix du BPU donnant ainsi un montant total de prestations du DEVIS TYPE.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 45
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur Technique : (50 %) : La valeur technique est pondérée à 50% avec une notation sur 50 points, la note pondérée du candidat correspond à la somme des notes pondérées de chaque sous critère de la valeur techniques évaluée suivant le tableau du barème de notation défini ci-après. ➢ Organisation et moyens : 20% - Moyens humains de l’entreprise : 5% - Moyens humains affectés aux prestations, formation, qualification, spécialisation : 10% - Moyens matériels affectés aux prestations : 5% ➢ Méthodologie d’intervention : 30% - Mesures principales mises en place pour l'exécution des prestations : 10% - Mesures mises en place pour les nuisances, sécurité des personnes, respect de l'hygiène hospitalière : 10% - Mesures mise en place pour travaux en site occupé / Gestion coactivité / Travaux en horaires décalés : 5% - Dispositif concernant la production des documents techniques en phase chantier : 5%
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 50
Critère:
Type: Qualité
Description: Développement durable : (5%) Les processus relatifs au développement durable sont pondérés à 5% avec une notation sur 5 points, la note pondérée du candidat correspond à la somme des notes pondérées de chaque sous critère évaluée suivant le barème de notation défini ci-après. - Mise en place démarche ou programme : 1% - Certification ou label : 1% - Prise en compte critère dans le choix des fournisseurs : 1% - Actions environnementales réalisées récemment : 1% - Emploi protégé : 1%
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 5
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRAIF LYON
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Un référé précontractuel peut intervenir pendant toute la phase de passation, de la publication de l'avis d'appel public à la concurrence jusqu'à la signature du marché (article L 551-1 du code de justice administrative). • Un référé contractuel peut être formé à partir de la signature du marché, dans un délai au plus égal à six mois (article L 551-13 du code de justice administrative). • Un référé suspension, assorti d'une demande en annulation dans le cadre d'un recours pour excès de pouvoir, peut être formé sur toute décision unilatérale concourant à la conclusion du marché. Le recours doit être introduit à compter de la date de notification ou de publication de la décision mais avant la signature du marché (article L. 521-1 du code de justice administrative). • Un recours pour excès de pouvoir peut être formé dans les 2 mois à partir de la notification ou de la publication de toute décision unilatérale concourant à la conclusion du marché (acte détachable du marché). Si ce recours est introduit conjointement à un référé-suspension, il doit être introduit avant la signature du marché. • Un recours de plein contentieux peut être formé par les candidats évincés dans un délai de 2 mois à compter de la date de publication de la décision de signer le marché. • Un recours pour excès de pouvoir peut être formé dans les 2 mois de la notification d’une déclaration sans suite ou d’une déclaration d’infructuosité. • Un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat peut être formé par les candidats évincés dans un délai de 2 mois à compter de la date de publication de la décision de signer le marché.
Organisation qui signe le contrat: CHU SAINT ETIENNE
5.1.
Lot: LOT-0022
Titre: 13F PLOMBERIE SANITAIRES
Description: 13F PLOMBERIE SANITAIRES
Identifiant interne: LOT 13F PLOMBERIE SANITAIRES
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45330000 Travaux de plomberie
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Loire (FRK25)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2026
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix : (45 %) : Le critère est évalué par un comparatif ligne à ligne des prix unitaire des articles du BPU. La note globale du prix du BPU correspondant à la moyenne de l'ensemble des notes pondérées à 10 points de chaque article du BPU pour lequel l'article n'est pas évalué dans le sous critère prix du devis type. ➢ Prix du BPU : 10% Le critère est évalué par un comparatif ligne à ligne des prix unitaire des articles du BPU. La note globale du prix du BPU correspondant à la moyenne de l'ensemble des notes pondérées à 10 points de chaque article du BPU pour lequel l'article n'est pas évalué dans le sous critère prix du devis type. ➢ Prix du chantier type : 35% Le critère est évalué par application des quantités cumulées réalisées sur le marché actuel pour le lot, aux prix des articles du BPU pour lequel l'article n'est pas évalué dans le sous critère prix du BPU donnant ainsi un montant total de prestations du DEVIS TYPE.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 45
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur Technique : (50 %) : La valeur technique est pondérée à 50% avec une notation sur 50 points, la note pondérée du candidat correspond à la somme des notes pondérées de chaque sous critère de la valeur techniques évaluée suivant le tableau du barème de notation défini ci-après. ➢ Organisation et moyens : 20% - Moyens humains de l’entreprise : 5% - Moyens humains affectés aux prestations, formation, qualification, spécialisation : 10% - Moyens matériels affectés aux prestations : 5% ➢ Méthodologie d’intervention : 30% - Mesures principales mises en place pour l'exécution des prestations : 10% - Mesures mises en place pour les nuisances, sécurité des personnes, respect de l'hygiène hospitalière : 10% - Mesures mise en place pour travaux en site occupé / Gestion coactivité / Travaux en horaires décalés : 5% - Dispositif concernant la production des documents techniques en phase chantier : 5%
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 50
Critère:
Type: Qualité
Description: Développement durable : (5%) Les processus relatifs au développement durable sont pondérés à 5% avec une notation sur 5 points, la note pondérée du candidat correspond à la somme des notes pondérées de chaque sous critère évaluée suivant le barème de notation défini ci-après. - Mise en place démarche ou programme : 1% - Certification ou label : 1% - Prise en compte critère dans le choix des fournisseurs : 1% - Actions environnementales réalisées récemment : 1% - Emploi protégé : 1%
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 5
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRAIF LYON
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Un référé précontractuel peut intervenir pendant toute la phase de passation, de la publication de l'avis d'appel public à la concurrence jusqu'à la signature du marché (article L 551-1 du code de justice administrative). • Un référé contractuel peut être formé à partir de la signature du marché, dans un délai au plus égal à six mois (article L 551-13 du code de justice administrative). • Un référé suspension, assorti d'une demande en annulation dans le cadre d'un recours pour excès de pouvoir, peut être formé sur toute décision unilatérale concourant à la conclusion du marché. Le recours doit être introduit à compter de la date de notification ou de publication de la décision mais avant la signature du marché (article L. 521-1 du code de justice administrative). • Un recours pour excès de pouvoir peut être formé dans les 2 mois à partir de la notification ou de la publication de toute décision unilatérale concourant à la conclusion du marché (acte détachable du marché). Si ce recours est introduit conjointement à un référé-suspension, il doit être introduit avant la signature du marché. • Un recours de plein contentieux peut être formé par les candidats évincés dans un délai de 2 mois à compter de la date de publication de la décision de signer le marché. • Un recours pour excès de pouvoir peut être formé dans les 2 mois de la notification d’une déclaration sans suite ou d’une déclaration d’infructuosité. • Un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat peut être formé par les candidats évincés dans un délai de 2 mois à compter de la date de publication de la décision de signer le marché.
Organisation qui signe le contrat: CHU SAINT ETIENNE
5.1.
Lot: LOT-0023
Titre: 13E PLOMBERIE SANITAIRES
Description: 13E PLOMBERIE SANITAIRES
Identifiant interne: LOT 13E PLOMBERIE SANITAIRES
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45330000 Travaux de plomberie
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Loire (FRK25)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2026
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix : (45 %) : Le critère est évalué par un comparatif ligne à ligne des prix unitaire des articles du BPU. La note globale du prix du BPU correspondant à la moyenne de l'ensemble des notes pondérées à 10 points de chaque article du BPU pour lequel l'article n'est pas évalué dans le sous critère prix du devis type. ➢ Prix du BPU : 10% Le critère est évalué par un comparatif ligne à ligne des prix unitaire des articles du BPU. La note globale du prix du BPU correspondant à la moyenne de l'ensemble des notes pondérées à 10 points de chaque article du BPU pour lequel l'article n'est pas évalué dans le sous critère prix du devis type. ➢ Prix du chantier type : 35% Le critère est évalué par application des quantités cumulées réalisées sur le marché actuel pour le lot, aux prix des articles du BPU pour lequel l'article n'est pas évalué dans le sous critère prix du BPU donnant ainsi un montant total de prestations du DEVIS TYPE.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 45
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur Technique : (50 %) : La valeur technique est pondérée à 50% avec une notation sur 50 points, la note pondérée du candidat correspond à la somme des notes pondérées de chaque sous critère de la valeur techniques évaluée suivant le tableau du barème de notation défini ci-après. ➢ Organisation et moyens : 20% - Moyens humains de l’entreprise : 5% - Moyens humains affectés aux prestations, formation, qualification, spécialisation : 10% - Moyens matériels affectés aux prestations : 5% ➢ Méthodologie d’intervention : 30% - Mesures principales mises en place pour l'exécution des prestations : 10% - Mesures mises en place pour les nuisances, sécurité des personnes, respect de l'hygiène hospitalière : 10% - Mesures mise en place pour travaux en site occupé / Gestion coactivité / Travaux en horaires décalés : 5% - Dispositif concernant la production des documents techniques en phase chantier : 5%
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 50
Critère:
Type: Qualité
Description: Développement durable : (5%) Les processus relatifs au développement durable sont pondérés à 5% avec une notation sur 5 points, la note pondérée du candidat correspond à la somme des notes pondérées de chaque sous critère évaluée suivant le barème de notation défini ci-après. - Mise en place démarche ou programme : 1% - Certification ou label : 1% - Prise en compte critère dans le choix des fournisseurs : 1% - Actions environnementales réalisées récemment : 1% - Emploi protégé : 1%
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 5
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRAIF LYON
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Un référé précontractuel peut intervenir pendant toute la phase de passation, de la publication de l'avis d'appel public à la concurrence jusqu'à la signature du marché (article L 551-1 du code de justice administrative). • Un référé contractuel peut être formé à partir de la signature du marché, dans un délai au plus égal à six mois (article L 551-13 du code de justice administrative). • Un référé suspension, assorti d'une demande en annulation dans le cadre d'un recours pour excès de pouvoir, peut être formé sur toute décision unilatérale concourant à la conclusion du marché. Le recours doit être introduit à compter de la date de notification ou de publication de la décision mais avant la signature du marché (article L. 521-1 du code de justice administrative). • Un recours pour excès de pouvoir peut être formé dans les 2 mois à partir de la notification ou de la publication de toute décision unilatérale concourant à la conclusion du marché (acte détachable du marché). Si ce recours est introduit conjointement à un référé-suspension, il doit être introduit avant la signature du marché. • Un recours de plein contentieux peut être formé par les candidats évincés dans un délai de 2 mois à compter de la date de publication de la décision de signer le marché. • Un recours pour excès de pouvoir peut être formé dans les 2 mois de la notification d’une déclaration sans suite ou d’une déclaration d’infructuosité. • Un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat peut être formé par les candidats évincés dans un délai de 2 mois à compter de la date de publication de la décision de signer le marché.
Organisation qui signe le contrat: CHU SAINT ETIENNE
5.1.
Lot: LOT-0024
Titre: LOT 6E SERRURERIE METALLERIE
Description: LOT 6E SERRURERIE METALLERIE
Identifiant interne: LOT 6E SERRURERIE METALLERIE
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45000000 Travaux de construction
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Loire (FRK25)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2026
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix : (45 %) : Le critère est évalué par un comparatif ligne à ligne des prix unitaire des articles du BPU. La note globale du prix du BPU correspondant à la moyenne de l'ensemble des notes pondérées à 10 points de chaque article du BPU pour lequel l'article n'est pas évalué dans le sous critère prix du devis type. ➢ Prix du BPU : 10% Le critère est évalué par un comparatif ligne à ligne des prix unitaire des articles du BPU. La note globale du prix du BPU correspondant à la moyenne de l'ensemble des notes pondérées à 10 points de chaque article du BPU pour lequel l'article n'est pas évalué dans le sous critère prix du devis type. ➢ Prix du chantier type : 35% Le critère est évalué par application des quantités cumulées réalisées sur le marché actuel pour le lot, aux prix des articles du BPU pour lequel l'article n'est pas évalué dans le sous critère prix du BPU donnant ainsi un montant total de prestations du DEVIS TYPE.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 45
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur Technique : (50 %) : La valeur technique est pondérée à 50% avec une notation sur 50 points, la note pondérée du candidat correspond à la somme des notes pondérées de chaque sous critère de la valeur techniques évaluée suivant le tableau du barème de notation défini ci-après. ➢ Organisation et moyens : 20% - Moyens humains de l’entreprise : 5% - Moyens humains affectés aux prestations, formation, qualification, spécialisation : 10% - Moyens matériels affectés aux prestations : 5% ➢ Méthodologie d’intervention : 30% - Mesures principales mises en place pour l'exécution des prestations : 10% - Mesures mises en place pour les nuisances, sécurité des personnes, respect de l'hygiène hospitalière : 10% - Mesures mise en place pour travaux en site occupé / Gestion coactivité / Travaux en horaires décalés : 5% - Dispositif concernant la production des documents techniques en phase chantier : 5%
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 50
Critère:
Type: Qualité
Description: Développement durable : (5%) Les processus relatifs au développement durable sont pondérés à 5% avec une notation sur 5 points, la note pondérée du candidat correspond à la somme des notes pondérées de chaque sous critère évaluée suivant le barème de notation défini ci-après. - Mise en place démarche ou programme : 1% - Certification ou label : 1% - Prise en compte critère dans le choix des fournisseurs : 1% - Actions environnementales réalisées récemment : 1% - Emploi protégé : 1%
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 5
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRAIF LYON
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Un référé précontractuel peut intervenir pendant toute la phase de passation, de la publication de l'avis d'appel public à la concurrence jusqu'à la signature du marché (article L 551-1 du code de justice administrative). • Un référé contractuel peut être formé à partir de la signature du marché, dans un délai au plus égal à six mois (article L 551-13 du code de justice administrative). • Un référé suspension, assorti d'une demande en annulation dans le cadre d'un recours pour excès de pouvoir, peut être formé sur toute décision unilatérale concourant à la conclusion du marché. Le recours doit être introduit à compter de la date de notification ou de publication de la décision mais avant la signature du marché (article L. 521-1 du code de justice administrative). • Un recours pour excès de pouvoir peut être formé dans les 2 mois à partir de la notification ou de la publication de toute décision unilatérale concourant à la conclusion du marché (acte détachable du marché). Si ce recours est introduit conjointement à un référé-suspension, il doit être introduit avant la signature du marché. • Un recours de plein contentieux peut être formé par les candidats évincés dans un délai de 2 mois à compter de la date de publication de la décision de signer le marché. • Un recours pour excès de pouvoir peut être formé dans les 2 mois de la notification d’une déclaration sans suite ou d’une déclaration d’infructuosité. • Un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat peut être formé par les candidats évincés dans un délai de 2 mois à compter de la date de publication de la décision de signer le marché.
Organisation qui signe le contrat: CHU SAINT ETIENNE
5.1.
Lot: LOT-0025
Titre: LOT 3F MACONNERIE
Description: LOT 3F MACONNERIE
Identifiant interne: LOT 3F MACONNERIE
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45262522 Travaux de maçonnerie
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Loire (FRK25)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2026
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix : (45 %) : Le critère est évalué par un comparatif ligne à ligne des prix unitaire des articles du BPU. La note globale du prix du BPU correspondant à la moyenne de l'ensemble des notes pondérées à 10 points de chaque article du BPU pour lequel l'article n'est pas évalué dans le sous critère prix du devis type. ➢ Prix du BPU : 10% Le critère est évalué par un comparatif ligne à ligne des prix unitaire des articles du BPU. La note globale du prix du BPU correspondant à la moyenne de l'ensemble des notes pondérées à 10 points de chaque article du BPU pour lequel l'article n'est pas évalué dans le sous critère prix du devis type. ➢ Prix du chantier type : 35% Le critère est évalué par application des quantités cumulées réalisées sur le marché actuel pour le lot, aux prix des articles du BPU pour lequel l'article n'est pas évalué dans le sous critère prix du BPU donnant ainsi un montant total de prestations du DEVIS TYPE.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 45
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur Technique : (50 %) : La valeur technique est pondérée à 50% avec une notation sur 50 points, la note pondérée du candidat correspond à la somme des notes pondérées de chaque sous critère de la valeur techniques évaluée suivant le tableau du barème de notation défini ci-après. ➢ Organisation et moyens : 20% - Moyens humains de l’entreprise : 5% - Moyens humains affectés aux prestations, formation, qualification, spécialisation : 10% - Moyens matériels affectés aux prestations : 5% ➢ Méthodologie d’intervention : 30% - Mesures principales mises en place pour l'exécution des prestations : 10% - Mesures mises en place pour les nuisances, sécurité des personnes, respect de l'hygiène hospitalière : 10% - Mesures mise en place pour travaux en site occupé / Gestion coactivité / Travaux en horaires décalés : 5% - Dispositif concernant la production des documents techniques en phase chantier : 5%
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 50
Critère:
Type: Qualité
Description: Développement durable : (5%) Les processus relatifs au développement durable sont pondérés à 5% avec une notation sur 5 points, la note pondérée du candidat correspond à la somme des notes pondérées de chaque sous critère évaluée suivant le barème de notation défini ci-après. - Mise en place démarche ou programme : 1% - Certification ou label : 1% - Prise en compte critère dans le choix des fournisseurs : 1% - Actions environnementales réalisées récemment : 1% - Emploi protégé : 1%
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 5
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRAIF LYON
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Un référé précontractuel peut intervenir pendant toute la phase de passation, de la publication de l'avis d'appel public à la concurrence jusqu'à la signature du marché (article L 551-1 du code de justice administrative). • Un référé contractuel peut être formé à partir de la signature du marché, dans un délai au plus égal à six mois (article L 551-13 du code de justice administrative). • Un référé suspension, assorti d'une demande en annulation dans le cadre d'un recours pour excès de pouvoir, peut être formé sur toute décision unilatérale concourant à la conclusion du marché. Le recours doit être introduit à compter de la date de notification ou de publication de la décision mais avant la signature du marché (article L. 521-1 du code de justice administrative). • Un recours pour excès de pouvoir peut être formé dans les 2 mois à partir de la notification ou de la publication de toute décision unilatérale concourant à la conclusion du marché (acte détachable du marché). Si ce recours est introduit conjointement à un référé-suspension, il doit être introduit avant la signature du marché. • Un recours de plein contentieux peut être formé par les candidats évincés dans un délai de 2 mois à compter de la date de publication de la décision de signer le marché. • Un recours pour excès de pouvoir peut être formé dans les 2 mois de la notification d’une déclaration sans suite ou d’une déclaration d’infructuosité. • Un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat peut être formé par les candidats évincés dans un délai de 2 mois à compter de la date de publication de la décision de signer le marché.
5.1.
Lot: LOT-0026
Titre: LOT 6F SERRURERIE METALLERIE
Description: LOT 6F SERRURERIE METALLERIE
Identifiant interne: LOT 6F SERRURERIE METALLERIE
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45262522 Travaux de maçonnerie
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Loire (FRK25)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2026
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix : (45 %) : Le critère est évalué par un comparatif ligne à ligne des prix unitaire des articles du BPU. La note globale du prix du BPU correspondant à la moyenne de l'ensemble des notes pondérées à 10 points de chaque article du BPU pour lequel l'article n'est pas évalué dans le sous critère prix du devis type. ➢ Prix du BPU : 10% Le critère est évalué par un comparatif ligne à ligne des prix unitaire des articles du BPU. La note globale du prix du BPU correspondant à la moyenne de l'ensemble des notes pondérées à 10 points de chaque article du BPU pour lequel l'article n'est pas évalué dans le sous critère prix du devis type. ➢ Prix du chantier type : 35% Le critère est évalué par application des quantités cumulées réalisées sur le marché actuel pour le lot, aux prix des articles du BPU pour lequel l'article n'est pas évalué dans le sous critère prix du BPU donnant ainsi un montant total de prestations du DEVIS TYPE.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 45
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur Technique : (50 %) : La valeur technique est pondérée à 50% avec une notation sur 50 points, la note pondérée du candidat correspond à la somme des notes pondérées de chaque sous critère de la valeur techniques évaluée suivant le tableau du barème de notation défini ci-après. ➢ Organisation et moyens : 20% - Moyens humains de l’entreprise : 5% - Moyens humains affectés aux prestations, formation, qualification, spécialisation : 10% - Moyens matériels affectés aux prestations : 5% ➢ Méthodologie d’intervention : 30% - Mesures principales mises en place pour l'exécution des prestations : 10% - Mesures mises en place pour les nuisances, sécurité des personnes, respect de l'hygiène hospitalière : 10% - Mesures mise en place pour travaux en site occupé / Gestion coactivité / Travaux en horaires décalés : 5% - Dispositif concernant la production des documents techniques en phase chantier : 5%
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 50
Critère:
Type: Qualité
Description: Développement durable : (5%) Les processus relatifs au développement durable sont pondérés à 5% avec une notation sur 5 points, la note pondérée du candidat correspond à la somme des notes pondérées de chaque sous critère évaluée suivant le barème de notation défini ci-après. - Mise en place démarche ou programme : 1% - Certification ou label : 1% - Prise en compte critère dans le choix des fournisseurs : 1% - Actions environnementales réalisées récemment : 1% - Emploi protégé : 1%
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 5
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRAIF LYON
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Un référé précontractuel peut intervenir pendant toute la phase de passation, de la publication de l'avis d'appel public à la concurrence jusqu'à la signature du marché (article L 551-1 du code de justice administrative). • Un référé contractuel peut être formé à partir de la signature du marché, dans un délai au plus égal à six mois (article L 551-13 du code de justice administrative). • Un référé suspension, assorti d'une demande en annulation dans le cadre d'un recours pour excès de pouvoir, peut être formé sur toute décision unilatérale concourant à la conclusion du marché. Le recours doit être introduit à compter de la date de notification ou de publication de la décision mais avant la signature du marché (article L. 521-1 du code de justice administrative). • Un recours pour excès de pouvoir peut être formé dans les 2 mois à partir de la notification ou de la publication de toute décision unilatérale concourant à la conclusion du marché (acte détachable du marché). Si ce recours est introduit conjointement à un référé-suspension, il doit être introduit avant la signature du marché. • Un recours de plein contentieux peut être formé par les candidats évincés dans un délai de 2 mois à compter de la date de publication de la décision de signer le marché. • Un recours pour excès de pouvoir peut être formé dans les 2 mois de la notification d’une déclaration sans suite ou d’une déclaration d’infructuosité. • Un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat peut être formé par les candidats évincés dans un délai de 2 mois à compter de la date de publication de la décision de signer le marché.
6. Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 81 520 000,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 4 700 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: SAS BRUNEL
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE LOT 3D SAS BRUNEL
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: MARCHE 251201_BRUNEL LOT 3D
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 07/11/2025
Date de conclusion du marché/concession: 19/12/2025
Organisation qui signe le contrat: CHU SAINT ETIENNE
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 3
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0002
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 3 900 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: CECOIA
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE LOT 8B CECOIA
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: MARCHE 251202_CECOIA LOT 8B-8C-8D-8F
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 07/11/2025
Date de conclusion du marché/concession: 22/12/2025
Organisation qui signe le contrat: CHU SAINT ETIENNE
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 3
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0003
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 3 900 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: CECOIA
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE LOT 8C CECOIA
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: MARCHE 251202_CECOIA LOT 8B-8C-8D-8F
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 07/11/2025
Date de conclusion du marché/concession: 22/12/2025
Organisation qui signe le contrat: CHU SAINT ETIENNE
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 3
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0004
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 3 900 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: CECOIA
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE LOT 8D CECOIA
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0004
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: MARCHE 251202_CECOIA LOT 8B-8C-8D-8F
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 07/11/2025
Date de conclusion du marché/concession: 22/12/2025
Organisation qui signe le contrat: CHU SAINT ETIENNE
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 3
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0005
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 3 900 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: CECOIA
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE LOT 8F CECOIA
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0005
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: MARCHE 251202_CECOIA LOT 8B-8C-8D-8F
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 07/11/2025
Date de conclusion du marché/concession: 22/12/2025
Organisation qui signe le contrat: CHU SAINT ETIENNE
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0006
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 8 260 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: CECOIA
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE LOT 9D CECOIA
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0006
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: MARCHE 251203_CECOIA LOT 9D-9F
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 07/11/2025
Date de conclusion du marché/concession: 19/12/2025
Organisation qui signe le contrat: CHU SAINT ETIENNE
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0007
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 8 260 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: CECOIA
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE LOT 9F CECOIA
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0007
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: MARCHE 251203_CECOIA LOT 9D-9F
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 07/11/2025
Date de conclusion du marché/concession: 19/12/2025
Organisation qui signe le contrat: CHU SAINT ETIENNE
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0008
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 31 200 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: DSCS
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE LOT 6A DSCS
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0008
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: MARCHE 251204_DSCS LOT 6A-6B-6C-6D
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 07/11/2025
Date de conclusion du marché/concession: 19/12/2025
Organisation qui signe le contrat: CHU SAINT ETIENNE
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0009
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 31 200 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: DSCS
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE LOT 6 B DSCS
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0009
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: MARCHE 251204_DSCS LOT 6A-6B-6C-6D
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 07/11/2025
Date de conclusion du marché/concession: 19/12/2025
Organisation qui signe le contrat: CHU SAINT ETIENNE
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0010
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 31 200 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: DSCS
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE LOT 6C DSCS
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0010
Part sous-traitée: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: MARCHE 251204_DSCS LOT 6A-6B-6C-6D
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 07/11/2025
Date de conclusion du marché/concession: 19/12/2025
Organisation qui signe le contrat: CHU SAINT ETIENNE
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0011
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 31 200 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: DSCS
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE LOT 6D DSCS
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0011
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: MARCHE 251204_DSCS LOT 6A-6B-6C-6D
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 07/11/2025
Date de conclusion du marché/concession: 19/12/2025
Organisation qui signe le contrat: CHU SAINT ETIENNE
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0012
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 9 550 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: Entreprise E. CLEMENTE
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE LOT 10 A Entreprise E. CLEMENTE
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0012
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: MARCHE 251205_E. CLEMENTE LOT 10A
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 17/11/2025
Date de conclusion du marché/concession: 19/12/2025
Organisation qui signe le contrat: CHU SAINT ETIENNE
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 3
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0013
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 4 700 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: SAS MATTANA
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE LOT 3E MACONNERIE
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0013
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: MARCHE 251206_ENTREPRISE MATTANA LOT 3E
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 07/11/2025
Date de conclusion du marché/concession: 19/12/2025
Organisation qui signe le contrat: CHU SAINT ETIENNE
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0014
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 7 650 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: ENTREPRISE P. SEAUVE
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE LOT 13D ENTREPRISE P. SEAUVE
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0014
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: MARCHE 251207_ENTREPRISE P. SEAUVE LOT13D
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 07/11/2025
Date de conclusion du marché/concession: 19/12/2025
Organisation qui signe le contrat: CHU SAINT ETIENNE
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0013
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 4 700 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: VALLORGE SAS
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE LOT 3E VALLORGE SAS
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0013
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: MARCHE 251208_ENTREPRISE VALLORGE LOT3E
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 07/11/2025
Date de conclusion du marché/concession: 19/12/2025
Organisation qui signe le contrat: CHU SAINT ETIENNE
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0015
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 700 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: EUROVIA DALA – Agence de Roanne – SAS
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE LOT 2E EUROVIA DALA – Agence de Roanne – SAS
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0015
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: MARCHE 251209_EUROVIA ROANNE 2E
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 07/11/2025
Date de conclusion du marché/concession: 19/12/2025
Organisation qui signe le contrat: CHU SAINT ETIENNE
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0016
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 28 980 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: FAUCHE CENTRE EST – Agence Saint-Etienne
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE LOT 16B FAUCHE CENTRE EST
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0016
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: MARCHE 251210 FAUCHE CENTRE EST
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 07/11/2025
Date de conclusion du marché/concession: 19/12/2025
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: MARCHE 251214_LATHUILIERE ELECTRICITE LOT 16B
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 07/11/2025
Date de conclusion du marché/concession: 19/12/2025
Organisation qui signe le contrat: CHU SAINT ETIENNE, CHU SAINT ETIENNE
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 3
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0017
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 9 550 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: SASU FOREZ DECORS
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE LOT 10F FOREZ DECORS
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0017
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: MARCHE 251211 FOREZ DECORS
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 07/11/2025
Date de conclusion du marché/concession: 19/12/2025
Organisation qui signe le contrat: CHU SAINT ETIENNE
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 3
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0017
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 9 550 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: SARL Fromentoux Frères
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE LOT 10F FROMENTOUX FRERES SARL
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0017
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: MARCHE 251212_FROMENTOUX FRERES SARL
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 07/11/2025
Date de conclusion du marché/concession: 19/12/2025
Organisation qui signe le contrat: CHU SAINT ETIENNE
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 3
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0012
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 9 550 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: GOUNON et Fils SAS
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE LOT 10 A GOUNON ET FILS
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0012
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: MARCHE 251213_GOUNON ET FILS
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 07/11/2025
Date de conclusion du marché/concession: 19/12/2025
Organisation qui signe le contrat: CHU SAINT ETIENNE
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 3
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0016
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 28 980 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: LATHUILIERE ELECTRICITE
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE LOT 16B LATHUILIERE ELECTRICITE
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0016
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 251226_SPIE BUILDING SOLUTIONS
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 07/11/2025
Date de conclusion du marché/concession: 19/12/2025
Organisation qui signe le contrat: CHU SAINT ETIENNE
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 3
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0018
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 3 900 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: L'HORME STORES-BDS INGENIERIE
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE LOT 8A L'HORME STORES
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0018
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: MARCHE 251215_L'HORME STORES
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 07/11/2025
Date de conclusion du marché/concession: 19/12/2025
Organisation qui signe le contrat: CHU SAINT ETIENNE
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 3
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0019
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 3 260 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: SARL MENUISERIE POINARD
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE LOT 7F SARL MENUISERIE POINARD
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0019
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: MARCHE 251216_MENUISERIE POINARD
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 07/11/2025
Date de conclusion du marché/concession: 19/12/2025
Organisation qui signe le contrat: CHU SAINT ETIENNE
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0006
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 8 260 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: SARL MENUISERIE POINARD
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE LOT 9D SARL MENUISERIE POINARD
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0006
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: MARCHE 251217_MENUISERIE POINARD
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 07/11/2025
Date de conclusion du marché/concession: 19/12/2025
Organisation qui signe le contrat: CHU SAINT ETIENNE
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0007
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 8 260 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: SARL MENUISERIE POINARD
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE LOT 9F SARL MENUISERIE POINARD
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0007
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: MARCHE 251217_MENUISERIE POINARD
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 07/11/2025
Date de conclusion du marché/concession: 19/12/2025
Organisation qui signe le contrat: CHU SAINT ETIENNE
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0020
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 10 400 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: ORIOL
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE LOT 15D ORIOL
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0020
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: MARCHE 251218 ORIOL
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 07/11/2025
Date de conclusion du marché/concession: 19/12/2025
Organisation qui signe le contrat: CHU SAINT ETIENNE
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0021
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 9 550 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: SAS PCC
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE LOT 10E P.C.C.
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0021
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: MARCHE 251219 PCC
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 07/11/2025
Date de conclusion du marché/concession: 19/12/2025
Organisation qui signe le contrat: CHU SAINT ETIENNE
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0012
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 9 550 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: SARL PETRUS CROS SN
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE LOT 10A PETRUS CROS SN
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0012
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: MARCHE 251220 PETRUS CROS SN
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 07/11/2025
Date de conclusion du marché/concession: 19/12/2025
Organisation qui signe le contrat: CHU SAINT ETIENNE
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 3
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0021
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 9 550 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: SARL PETRUS CROS SN
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE LOT 10E PETRUS CROS SN
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0021
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: MARCHE 251220 PETRUS CROS SN
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 07/11/2025
Date de conclusion du marché/concession: 19/12/2025
Organisation qui signe le contrat: CHU SAINT ETIENNE
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0017
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 9 550 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: SARL PETRUS CROS SN
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE LOT 10F PETRUS CROS SN
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0017
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: MARCHE 251220 PETRUS CROS SN
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 07/11/2025
Date de conclusion du marché/concession: 19/12/2025
Organisation qui signe le contrat: CHU SAINT ETIENNE
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 3
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0008
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 3 120 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: SAS ROZIERES
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE LOT 6A SAS ROZIERES
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0008
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: MARCHE 251221 ROZIERES
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 07/11/2025
Date de conclusion du marché/concession: 19/12/2025
Organisation qui signe le contrat: CHU SAINT ETIENNE
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0009
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 3 120 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: SAS ROZIERES
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE LOT 6B SAS ROZIERES
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0009
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: MARCHE 251221 ROZIERES
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 07/11/2025
Date de conclusion du marché/concession: 19/12/2025
Organisation qui signe le contrat: CHU SAINT ETIENNE
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0011
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 3 120 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: SAS ROZIERES
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE LOT 6D SAS ROZIERES
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0011
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: MARCHE 251221 ROZIERES
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 07/11/2025
Date de conclusion du marché/concession: 19/12/2025
Organisation qui signe le contrat: CHU SAINT ETIENNE
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0010
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 3 120 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: SAS ROZIERES
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE LOT6C SAS ROZIERES
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0010
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: MARCHE 251221 ROZIERES
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 07/11/2025
Date de conclusion du marché/concession: 19/12/2025
Organisation qui signe le contrat: CHU SAINT ETIENNE
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0015
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 700 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: SADE, Compagnie Générale de Travaux d’Hydraulique
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE 2E SADE
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0015
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: MARCHE 251222 SADE
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 07/11/2025
Date de conclusion du marché/concession: 19/12/2025
Organisation qui signe le contrat: CHU SAINT ETIENNE
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0022
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 7 650 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: SANIPAC SAS
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE LOT 13F SANIPAC
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0022
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: MARCHE 251223_SANIPAC
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 07/11/2025
Date de conclusion du marché/concession: 19/12/2025
Organisation qui signe le contrat: CHU SAINT ETIENNE
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 4 700 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: SAS LANA
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE LOT 3D SAS LANA
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: MARCHE 251224_SAS LANA
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 07/11/2025
Date de conclusion du marché/concession: 19/12/2025
Organisation qui signe le contrat: CHU SAINT ETIENNE
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 3
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0023
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 7 650 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: SN LECQ ET LEFEBVRE
Offre:
Identifiant de l’offre: LOT 13E SOCIETE NOUVELLE LECQ ET LEFEBVRE
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0023
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 251225_SOCIETE NOUVELLE LECQ ET LEFEBVRE
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 07/11/2025
Date de conclusion du marché/concession: 19/12/2025
Organisation qui signe le contrat: CHU SAINT ETIENNE
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0016
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 28 980 000,00 EUR
6.1.3.
Soumissionnaires non retenus
Soumissionnaires non retenus:
Nom officiel: SPIE Building Solutions
Part sous-traitée: Pas encore connu
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 3
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 4 700 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: SAS VIAL CONSTRUCTION
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE LOT 3D VIAL CONSTRUCTION
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 251227_VIAL CONSTRUCTION
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 07/11/2025
Date de conclusion du marché/concession: 19/12/2025
Organisation qui signe le contrat: CHU SAINT ETIENNE
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 3
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0024
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 3 120 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: VIAL GAYDON
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE LOT 6E VIAL GAYDON
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0024
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: MARCHE 251228_VIAL GAYDON
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 07/11/2025
Date de conclusion du marché/concession: 19/12/2025
Organisation qui signe le contrat: CHU SAINT ETIENNE
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0025
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisi: Aucune offre, aucune demande de participation, ni aucun projet n’a été reçu
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 0
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0026
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisi: Aucune offre, aucune demande de participation, ni aucun projet n’a été reçu
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 0
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: CHU SAINT ETIENNE
Numéro d’enregistrement: 26420030400808
Ville: SAINT ETIENNE
Code postal: 42055
Subdivision pays (NUTS): Loire (FRK25)
Pays: France
Téléphone: 0477127915
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui signe le contrat
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: TRIBUNAL ADMINISTRAIF LYON
Numéro d’enregistrement: 17690005800015
Ville: LYON
Code postal: 69433
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
Téléphone: 0478141010
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: SAS BRUNEL
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 88565056400028
Adresse postale: 31, rue du Champ de Mars
Ville: SAVIGNEUX
Code postal: 42600
Subdivision pays (NUTS): Loire (FRK25)
Pays: France
Téléphone: 0477580488
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0001
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: CECOIA
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 34316713600021
Adresse postale: 7 Rue Jacquard-ZA DU BEC
Ville: LE CHAMBON FEUGEROLLES
Code postal: 42500
Subdivision pays (NUTS): Loire (FRK25)
Pays: France
Téléphone: 0477562305
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0002, LOT-0003, LOT-0004, LOT-0005, LOT-0006, LOT-0007
8.1.
ORG-0005
Nom officiel: DSCS
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 39371017300021
Adresse postale: ZAC Montrambert Pigeot Rue Rémi Moïse
Ville: LA RICAMARIE
Code postal: 42150
Subdivision pays (NUTS): Loire (FRK25)
Pays: France
Téléphone: 0477388955
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0008, LOT-0009, LOT-0010, LOT-0011
8.1.
ORG-0006
Nom officiel: Entreprise E. CLEMENTE
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 30959854800035
Adresse postale: 16 Rue Jean Sébastien Bach
Ville: SAINT ETIENNE
Code postal: 42000
Subdivision pays (NUTS): Loire (FRK25)
Pays: France
Téléphone: 0477924053
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0012
8.1.
ORG-0007
Nom officiel: SAS MATTANA
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 37761506700032
Adresse postale: 625 rue Michel Rondet
Ville: RIORGES
Code postal: 42153
Subdivision pays (NUTS): Loire (FRK25)
Pays: France
Téléphone: 0477645415
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0013
8.1.
ORG-0008
Nom officiel: ENTREPRISE P. SEAUVE
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 71450065900012
Adresse postale: 3 rue Aristide BRIAND
Ville: ROCHE LA MOLIERE
Code postal: 42230
Subdivision pays (NUTS): Loire (FRK25)
Pays: France
Téléphone: 0477906770
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0014
8.1.
ORG-0009
Nom officiel: VALLORGE SAS
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 34351735500024
Adresse postale: 107 ROUTE DE PARIS
Ville: MABLY
Code postal: 42300
Subdivision pays (NUTS): Loire (FRK25)
Pays: France
Téléphone: 0477720047
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0013
8.1.
ORG-0010
Nom officiel: EUROVIA DALA – Agence de Roanne – SAS
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 31797591000231
Adresse postale: 348, Avenue Charles de Gaulle
Ville: RIORGES
Code postal: 42153
Subdivision pays (NUTS): Loire (FRK25)
Pays: France
Téléphone: 0477236950
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0015
8.1.
ORG-0011
Nom officiel: FAUCHE CENTRE EST – Agence Saint-Etienne
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 41510422300136
Adresse postale: 9 allée du Vorzelas
Ville: LA FOUILLOUSE
Code postal: 42480
Subdivision pays (NUTS): Loire (FRK25)
Pays: France
Téléphone: 0477010001
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0016
8.1.
ORG-0012
Nom officiel: SASU FOREZ DECORS
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 41197426400078
Adresse postale: 427, route de Montbrison – ZI Tournel
Ville: CHAMPDIEU
Code postal: 42600
Subdivision pays (NUTS): Loire (FRK25)
Pays: France
Téléphone: 0477241018
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0017
8.1.
ORG-0013
Nom officiel: SARL Fromentoux Frères
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 38089028500014
Ville: ANNONAY
Code postal: 07100
Subdivision pays (NUTS): Ardèche (FRK22)
Pays: France
Téléphone: 0687923796
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0017
8.1.
ORG-0014
Nom officiel: GOUNON et Fils SAS
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 80189631700014
Adresse postale: 2 rue des Haveuses – ZI Chana
Ville: ROCHE LA MOLIERE
Code postal: 42230
Subdivision pays (NUTS): Loire (FRK25)
Pays: France
Téléphone: 0477331506
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0012
8.1.
ORG-0015
Nom officiel: LATHUILIERE ELECTRICITE
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 34953969200021
Adresse postale: 3 rue des haveuses
Ville: ROCHE LA MOLIERE
Code postal: 42230
Subdivision pays (NUTS): Loire (FRK25)
Pays: France
Téléphone: 0477903142
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
8.1.
ORG-0016
Nom officiel: L'HORME STORES-BDS INGENIERIE
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 488426420
Adresse postale: 1 ALLEE RENE DESCARTES
Ville: SAINT CHAMOND
Code postal: 42400
Subdivision pays (NUTS): Loire (FRK25)
Pays: France
Téléphone: 0618743571
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0018
8.1.
ORG-0017
Nom officiel: SARL MENUISERIE POINARD
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 53939684600021
Adresse postale: 4 rue de la Tournerie
Ville: SATILLIEU
Code postal: 07290
Subdivision pays (NUTS): Ardèche (FRK22)
Pays: France
Téléphone: 0475336782
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0019, LOT-0006, LOT-0007
8.1.
ORG-0018
Nom officiel: ORIOL
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 69450096800029
Adresse postale: 79 rue de la Tour BP 10285
Ville: SAINT ETIENNE
Code postal: 42016
Subdivision pays (NUTS): Loire (FRK25)
Pays: France
Téléphone: 0477747718
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0020
8.1.
ORG-0019
Nom officiel: SAS PCC
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 40067715900040
Adresse postale: 28 RUE GENERAL GIRAUD
Ville: ROANNE
Code postal: 42300
Subdivision pays (NUTS): Loire (FRK25)
Pays: France
Téléphone: 0477726021
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0021
8.1.
ORG-0020
Nom officiel: SARL PETRUS CROS SN
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 75125338600013
Adresse postale: ZI DORIAN – 7 RUE BASSE VILLE – BP 55
Ville: FIRMINY
Code postal: 42702
Subdivision pays (NUTS): Loire (FRK25)
Pays: France
Téléphone: 0477560493
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0012, LOT-0021, LOT-0017
8.1.
ORG-0021
Nom officiel: SAS ROZIERES
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 32908636700037
Adresse postale: 4 RUE SIMONE DE BEAUVOIR
Ville: L'ETRAT
Code postal: 42580
Subdivision pays (NUTS): Loire (FRK25)
Pays: France
Téléphone: 0477416091
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0008, LOT-0009, LOT-0010, LOT-0011
8.1.
ORG-0022
Nom officiel: SADE, Compagnie Générale de Travaux d’Hydraulique
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 56207750301172
Adresse postale: 2855 Route du Haut Beaujolais
Ville: 42840
Code postal: MONTAGNY
Subdivision pays (NUTS): Loire (FRK25)
Pays: France
Téléphone: 0477661253
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0015
8.1.
ORG-0023
Nom officiel: SANIPAC SAS
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 32088832400045
Ville: ANNONAY
Code postal: 07100
Subdivision pays (NUTS): Ardèche (FRK22)
Pays: France
Téléphone: 0475321184
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0022
8.1.
ORG-0024
Nom officiel: SAS LANA
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 34924781700035
Adresse postale: 18 RUE MATHIEU VALLAT
Ville: ROCHE LA MOLIERE
Code postal: 42230
Subdivision pays (NUTS): Loire (FRK25)
Pays: France
Téléphone: 0477906957
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0001
8.1.
ORG-0025
Nom officiel: SN LECQ ET LEFEBVRE
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 51529030200030
Adresse postale: 7 RUE Des Guérins ZI Les Guérins
Ville: LE COTEAU
Code postal: 42230
Subdivision pays (NUTS): Loire (FRK25)
Pays: France
Téléphone: 0477234900
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0023
8.1.
ORG-0026
Nom officiel: SPIE Building Solutions
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 44005586102730
Adresse postale: Situé ZI de la Chauvetière – 4 rue Edouard Martel
Ville: SAINT ETIENNE
Code postal: 42100
Subdivision pays (NUTS): Loire (FRK25)
Pays: France
Téléphone: 0607431974
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
8.1.
ORG-0027
Nom officiel: SAS VIAL CONSTRUCTION
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 42931637500030
Adresse postale: 35 Rue de laplatte ZI Des Granges BP63
Ville: MONTBRISON
Code postal: 42602
Subdivision pays (NUTS): Loire (FRK25)
Pays: France
Téléphone: 0477963668
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0001
8.1.
ORG-0028
Nom officiel: VIAL GAYDON
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 40851441200027
Adresse postale: 20 RUE PIERRE CURIE
Ville: ROANNE
Code postal: 42300
Subdivision pays (NUTS): Loire (FRK25)
Pays: France
Téléphone: 0477715205
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0024
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: e29e404c-0261-4900-a255-f8b75a15d821 - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 29
Date d’envoi de l’avis: 11/05/2026 11:32:01 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 323222-2026
Numéro de publication au JO S: 91/2026
Date de publication: 12/05/2026
