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1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: CHU SAINT ETIENNE
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Santé
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Ght_TRV_2025-050_AOO_Prestations De Contôles Et Qualification Des Installations Aérauliques Et Eqpt Traitement D'Air
Description: Ght_TRV_2025-050_AOO_Prestations De Contôles Et Qualification Des Installations Aérauliques Et Eqpt Traitement D'Air
Identifiant de la procédure: 24d67af3-7aa8-4b12-bc87-8df31fa3e464
Identifiant interne: Ght_TRV_2025-050
Type de procédure: Ouverte
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90714500 Services de contrôle de la qualité environnementale
Nomenclature complémentaire (cpv): 90714400 Services de contrôle de la conformité aux normes environnementales pour activités spécifiques
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Loire (FRK25)
Pays: France
Informations complémentaires: Lieu(x) d’exécution : CHU St-Etienne Hôpital le Corbusier CH du Forez Hôpital du Gier CH de Roanne CH Ardèche Nord
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Lot 1 : Etablissements du Sud de la Loire, du Bassin Stéphanois, de la Vallée de l'Ondaine et de la Vallée du Gier
Description: Lot 1 : Etablissements du Sud de la Loire, du Bassin Stéphanois, de la Vallée de l'Ondaine et de la Vallée du Gier
Identifiant interne: LOT 01
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90714500 Services de contrôle de la qualité environnementale
Nomenclature complémentaire (cpv): 90714400 Services de contrôle de la conformité aux normes environnementales pour activités spécifiques
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Loire (FRK25)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 06/11/2025
Durée: 48 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 510 996,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: 60 % prix 40 % Mémoire Technique avec 10 % Moyen en personnel dédié à l’exécution du marché 15 % Moyen technique dédié à l’exécution du marché 10 % Descriptif des processus de gestion et de management au sein de la structure de prestataire 5 % Descriptif des processus de gestion et de management, environnementaux, sociaux, économiques contribuant à une démarche de développement durable
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: 60 % prix 40 % Mémoire Technique avec 10 % Moyen en personnel dédié à l’exécution du marché 15 % Moyen technique dédié à l’exécution du marché 10 % Descriptif des processus de gestion et de management au sein de la structure de prestataire 5 % Descriptif des processus de gestion et de management, environnementaux, sociaux, économiques contribuant à une démarche de développement durable
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lyon
Description des délais d'introduction des procédures de recours: référé précontractuel : 11 jours
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Lot 2 : Etablissements de la Plaine du Forez, des Monts du Forez et des Monts du Lyonnais
Description: Lot 2 : Etablissements de la Plaine du Forez, des Monts du Forez et des Monts du Lyonnais
Identifiant interne: LOT 02
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90714500 Services de contrôle de la qualité environnementale
Nomenclature complémentaire (cpv): 90714400 Services de contrôle de la conformité aux normes environnementales pour activités spécifiques
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Loire (FRK25)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 06/11/2025
Durée: 48 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 510 996,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: 60 % prix 40 % Mémoire Technique avec 10 % Moyen en personnel dédié à l’exécution du marché 15 % Moyen technique dédié à l’exécution du marché 10 % Descriptif des processus de gestion et de management au sein de la structure de prestataire 5 % Descriptif des processus de gestion et de management, environnementaux, sociaux, économiques contribuant à une démarche de développement durable
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: 60 % prix 40 % Mémoire Technique avec 10 % Moyen en personnel dédié à l’exécution du marché 15 % Moyen technique dédié à l’exécution du marché 10 % Descriptif des processus de gestion et de management au sein de la structure de prestataire 5 % Descriptif des processus de gestion et de management, environnementaux, sociaux, économiques contribuant à une démarche de développement durable
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lyon
Description des délais d'introduction des procédures de recours: référé précontractuel : 11 jours
Organisation qui signe le contrat: CHU SAINT ETIENNE
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: Lot 3 : Etablissements du Nord de la Loire, du Roannais et de l'Ouest Rhodanien
Description: Lot 3 : Etablissements du Nord de la Loire, du Roannais et de l'Ouest Rhodanien
Identifiant interne: LOT 03
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90714500 Services de contrôle de la qualité environnementale
Nomenclature complémentaire (cpv): 90714400 Services de contrôle de la conformité aux normes environnementales pour activités spécifiques
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Loire (FRK25)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 06/11/2025
Durée: 48 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 510 996,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: 60 % prix 40 % Mémoire Technique avec 10 % Moyen en personnel dédié à l’exécution du marché 15 % Moyen technique dédié à l’exécution du marché 10 % Descriptif des processus de gestion et de management au sein de la structure de prestataire 5 % Descriptif des processus de gestion et de management, environnementaux, sociaux, économiques contribuant à une démarche de développement durable
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: 60 % prix 40 % Mémoire Technique avec 10 % Moyen en personnel dédié à l’exécution du marché 15 % Moyen technique dédié à l’exécution du marché 10 % Descriptif des processus de gestion et de management au sein de la structure de prestataire 5 % Descriptif des processus de gestion et de management, environnementaux, sociaux, économiques contribuant à une démarche de développement durable
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lyon
Description des délais d'introduction des procédures de recours: référé précontractuel : 11 jours
Organisation qui signe le contrat: CHU SAINT ETIENNE
5.1.
Lot: LOT-0004
Titre: Lot 4 : Etablissements du Nord de l'Ardèche
Description: Lot 4 : Etablissements du Nord de l'Ardèche
Identifiant interne: LOT 04
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90714500 Services de contrôle de la qualité environnementale
Nomenclature complémentaire (cpv): 90714400 Services de contrôle de la conformité aux normes environnementales pour activités spécifiques
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Loire (FRK25)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 06/11/2025
Durée: 48 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 510 996,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: 60 % prix 40 % Mémoire Technique avec 10 % Moyen en personnel dédié à l’exécution du marché 15 % Moyen technique dédié à l’exécution du marché 10 % Descriptif des processus de gestion et de management au sein de la structure de prestataire 5 % Descriptif des processus de gestion et de management, environnementaux, sociaux, économiques contribuant à une démarche de développement durable
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: 60 % prix 40 % Mémoire Technique avec 10 % Moyen en personnel dédié à l’exécution du marché 15 % Moyen technique dédié à l’exécution du marché 10 % Descriptif des processus de gestion et de management au sein de la structure de prestataire 5 % Descriptif des processus de gestion et de management, environnementaux, sociaux, économiques contribuant à une démarche de développement durable
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lyon
Description des délais d'introduction des procédures de recours: référé précontractuel : 11 jours
Organisation qui signe le contrat: CHU SAINT ETIENNE
6. Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 76 116,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisi: Décision de l’acheteur, en raison d’un changement des besoins
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 4
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0002
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 76 116,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: IN SITU ENVIRONNEMENT
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE LOT 02 IN SITU
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Valeur de l'offre: 22 860,00 EUR
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: MARCHE 251138_IN SITU
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 06/10/2025
Date de conclusion du marché/concession: 06/11/2025
Organisation qui signe le contrat: CHU SAINT ETIENNE
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 4
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0003
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 76 116,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: IN SITU ENVIRONNEMENT
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE LOT 03 IN SITU
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Valeur de l'offre: 18 180,00 EUR
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: MARCHE 251138_IN SITU
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 06/10/2025
Date de conclusion du marché/concession: 06/11/2025
Organisation qui signe le contrat: CHU SAINT ETIENNE
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 4
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0004
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 76 116,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: IN SITU ENVIRONNEMENT
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE LOT 4 IN SITU
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0004
Valeur de l'offre: 35 076,00 EUR
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: MARCHE 251138_IN SITU
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 06/10/2025
Date de conclusion du marché/concession: 06/11/2025
Organisation qui signe le contrat: CHU SAINT ETIENNE
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 4
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: CHU SAINT ETIENNE
Numéro d’enregistrement: 26420030400808
Ville: SAINT ETIENNE
Code postal: 42055
Subdivision pays (NUTS): Loire (FRK25)
Pays: France
Téléphone: +33477127915
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui signe le contrat
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal administratif de Lyon
Numéro d’enregistrement: 176900058
Ville: LYON
Code postal: 69003
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
Téléphone: +33 478141010
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: IN SITU ENVIRONNEMENT
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 75202073500037
Ville: VILLENAVE D’ORNON
Code postal: 33140
Subdivision pays (NUTS): Gironde (FRI12)
Pays: France
Téléphone: 0688476532
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0002, LOT-0003, LOT-0004
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 6403c930-7fad-415d-acc4-0ab87d0c5469 - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 29
Date d’envoi de l’avis: 29/05/2026 11:28:57 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 372630-2026
Numéro de publication au JO S: 103/2026
Date de publication: 01/06/2026
