A proximité de Saint-Étienne 42055 Loire
Acheteur : CHU SAINT ETIENNE
HOPITAL BELLEVUE - SERVICES DES MARCHES
42055 Saint etienne cedex 02
Tel : 0477127915
  Reste 28 jours - Date de clôture estimée : 10/04/2026  
Secteurs d'activité
Transport non régulier de passagers.

Ght_TRA_2026-055_AOO_Prestation De Transport De Patients

Type d'avis : Avis de marché
Type de marché : Européen
Date de publication : 11/03/2026
JOUE - 167750-2026
167750-2026 - Mise en concurrence
France – Transport non régulier de passagers – Ght_TRA_2026-055_AOO_Prestation De Transport De Patients
OJ S 49/2026 11/03/2026
Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Services
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officielCHU SAINT ETIENNE
Adresse électroniquelaurence.vetard@chu-st-etienne.fr
Forme juridique de l’acheteurOrganisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateurSanté
2. Procédure
2.1.
Procédure
TitreGht_TRA_2026-055_AOO_Prestation De Transport De Patients
DescriptionGht_TRA_2026-055_AOO_Prestation De Transport De Patients
Identifiant de la procédureee12b75f-9781-4544-8213-f895535442b1
Identifiant interneGht_TRA_2026-055
Type de procédureOuverte
La procédure est accéléréenon
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure25 lots mono attributaires
2.1.1.
Objet
Nature principale du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 60140000 Transport non régulier de passagers
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Loire (FRK25)
PaysFrance
2.1.4.
Informations générales
Base juridique
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusionDocument de marché
5. Lot
5.1.
LotLOT-0001
TitreLot 1 à 25 confère RC
DescriptionLot 1 à 25 confère RC
Identifiant interne1
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 60140000 Transport non régulier de passagers
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Loire (FRK25)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Durée4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.11.
Documents de marché
Date limite de demande d’informations complémentaires30/03/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Adresse des documents de marchéhttp://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission
Soumission par voie électroniqueRequise
Adresse de soumissionhttp://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueAutorisée
Date limite de réception des offres10/04/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres120 Jours
Conditions du marché
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation électroniqueRequise
La commande en ligne sera utiliséeoui
Le paiement électronique sera utiliséoui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats25
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTRIBUNAL ADMINISTRATIF LYON
Description des délais d'introduction des procédures de recours: référé précontractuel 11 jours
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officielCHU SAINT ETIENNE
Numéro d’enregistrement26420030400808
Adresse postaleCHU ST ETIENNE
VilleSAINT ETIENNE CEDEX 2
Code postal42055
Subdivision pays (NUTS)Loire (FRK25)
PaysFrance
Adresse électroniquelaurence.vetard@chu-st-etienne.fr
Téléphone+33 477127915
Adresse internethttp://www.chu-st-etienne.fr
Rôles de cette organisation
Acheteur
8.1.
ORG-0002
Nom officielTRIBUNAL ADMINISTRATIF LYON
Numéro d’enregistrement176900058
Adresse postale184 rue DUGUESCLIN
VilleLYON
Code postal69433
Subdivision pays (NUTS)Rhône (FRK26)
PaysFrance
Adresse électroniquegreffe.ta-lyon@juradm.fr
Téléphone+33 478141010
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis90ed35f3-2ac7-423a-9d5d-c6ab8d22d72c  -  01
Type de formulaireMise en concurrence
Type d’avisAvis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis16
Date d’envoi de l’avis09/03/2026 15:34:48 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponiblefrançais
Numéro de publication de l’avis167750-2026
Numéro de publication au JO S49/2026
Date de publication11/03/2026