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1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: CHU SAINT ETIENNE
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Santé
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Ght_TRA_2025-084_AOO_Transports Prelevements Biologiques
Description: Le présent marché a ont pour objet prestation de collectes, transports et dépôts, réguliers et ponctuels, de prélèvements biologiques, de produits sanguins labiles (PSL) et autres pour le GHT Loire.
Identifiant de la procédure: 6277cba2-016e-4c3e-a438-b0c802cd45ae
Identifiant interne: Ght_TRA_2025-084_AOO_Transports Prelevements Biologiques
Type de procédure: Ouverte
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 60100000 Services de transport routier
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Loire (FRK25)
Pays: France
Informations complémentaires: Lieu(x) d’exécution : CHU St-Etienne CH Georges Claudinon – Chambon Feugerolles Hôpital le Corbusier CH du Forez Hôpital du Gier CH de Roanne CH Ardèche Nord
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Transports ponctuels non urgents nationaux par route de prélèvements de catégories A et B (exigées) dont le CHU SAINT ETIENNE est le commanditaire
Description: Lot 1 : Transports ponctuels non urgents nationaux par route de prélèvements de catégories A et B (exigées) dont le CHU SAINT ETIENNE est le commanditaire
Identifiant interne: Lot 1 : Transports ponctuels non urgents nationaux par route de prélèvements de catégories A et B (exigées) dont le CHU SAINT ETIENNE est le commanditaire
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 60100000 Services de transport routier
Options:
Description des options: Ce marché pourra éventuellement être reconduit de manière TACITE pour une durée de 12 mois à compter de sa date d’anniversaire. Le marché ne pourra être reconduit au-delà de 3 fois. La durée maximale totale du marché public n’excèdera pas 48 mois (période(s) de reconduction éventuelle comprise(s)). Le titulaire ne pourra pas refuser la reconduction conformément aux dispositions de l’article R2112-4 du code de la commande publique.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Loire (FRK25)
Pays: France
Informations complémentaires: Lieu(x) d’exécution : CHU St-Etienne CH Georges Claudinon – Chambon Feugerolles Hôpital le Corbusier CH du Forez Hôpital du Gier CH de Roanne CH Ardèche Nord
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 15/09/2025
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Valeur financière
Description: Valeur financière : 55 %
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 55,00
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique
Description: Valeur technique : 39 % détaillée en annexe 1 du BPU
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 39,00
Critère:
Type: Qualité
Nom: Qualité et développement durable
Description: Qualité et développement durable
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 6,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lyon
Description des délais d'introduction des procédures de recours: référé précontractuel : 11 jours
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Transports réguliers et urgents de prélèvements de catégories A et B (exigées) et/ou PSL dont le CHU SAINT ETIENNE est le commanditaire
Description: Lot 2 : Transports réguliers et urgents de prélèvements de catégories A et B (exigées) et/ou PSL dont le CHU SAINT ETIENNE est le commanditaire
Identifiant interne: Lot 2 : Transports réguliers et urgents de prélèvements de catégories A et B (exigées) et/ou PSL dont le CHU SAINT ETIENNE est le commanditaire
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 60100000 Services de transport routier
Options:
Description des options: Ce marché pourra éventuellement être reconduit de manière TACITE pour une durée de 12 mois à compter de sa date d’anniversaire. Le marché ne pourra être reconduit au-delà de 3 fois. La durée maximale totale du marché public n’excèdera pas 48 mois (période(s) de reconduction éventuelle comprise(s)). Le titulaire ne pourra pas refuser la reconduction conformément aux dispositions de l’article R2112-4 du code de la commande publique.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Loire (FRK25)
Pays: France
Informations complémentaires: Lieu(x) d’exécution : CHU St-Etienne CH Georges Claudinon – Chambon Feugerolles Hôpital le Corbusier CH du Forez Hôpital du Gier CH de Roanne CH Ardèche Nord
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 15/09/2025
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Valeur financière
Description: Valeur financière : 55 %
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 55,00
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique
Description: Valeur technique : 39 % détaillée en annexe 1 du BPU
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 39,00
Critère:
Type: Qualité
Nom: Qualité et développement durable
Description: Qualité et développement durable
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 6,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lyon
Description des délais d'introduction des procédures de recours: référé précontractuel : 11 jours
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: Transports réguliers urgents / non urgents de produits sanguins labiles entre le CH d’Ardèche Nord et le l’EFS de Valence, dont le CH ANNONAY (CH D’ARDECHE NORD) est commanditaire
Description: Lot 3 : Transports réguliers urgents / non urgents de produits sanguins labiles entre le CH d’Ardèche Nord et le l’EFS de Valence, dont le CH ANNONAY (CH D’ARDECHE NORD) est commanditaire
Identifiant interne: Lot 3 : Transports réguliers urgents / non urgents de produits sanguins labiles entre le CH d’Ardèche Nord et le l’EFS de Valence, dont le CH ANNONAY (CH D’ARDECHE NORD) est commanditaire
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 60100000 Services de transport routier
Options:
Description des options: Ce marché pourra éventuellement être reconduit de manière TACITE pour une durée de 12 mois à compter de sa date d’anniversaire. Le marché ne pourra être reconduit au-delà de 3 fois. La durée maximale totale du marché public n’excèdera pas 48 mois (période(s) de reconduction éventuelle comprise(s)). Le titulaire ne pourra pas refuser la reconduction conformément aux dispositions de l’article R2112-4 du code de la commande publique.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Loire (FRK25)
Pays: France
Informations complémentaires: Lieu(x) d’exécution : CHU St-Etienne CH Georges Claudinon – Chambon Feugerolles Hôpital le Corbusier CH du Forez Hôpital du Gier CH de Roanne CH Ardèche Nord
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 15/09/2025
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Valeur financière
Description: Valeur financière : 55 %
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 55,00
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique
Description: Valeur technique : 39 % détaillée en annexe 1 du BPU
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 39,00
Critère:
Type: Qualité
Nom: Qualité et développement durable
Description: Qualité et développement durable
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 6,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lyon
Description des délais d'introduction des procédures de recours: référé précontractuel : 11 jours
5.1.
Lot: LOT-0004
Titre: Transports réguliers, ponctuels et urgents de prélèvements biologiques humains et de produits sanguins labiles dont le CH DU CHAMBON FEUGEROLLES (CH GEORGES CLAUDINON) est le commanditaire.
Description: Lot 4 : Transports réguliers, ponctuels et urgents de prélèvements biologiques humains et de produits sanguins labiles dont le CH DU CHAMBON FEUGEROLLES (CH GEORGES CLAUDINON) est le commanditaire. - Sous lot 1 : Transports ponctuels et urgents de prélèvements biologiques humains - Sous lot 2 : Transports réguliers et ponctuels de produits sanguins labiles (PSL) entre l’EFS de SaintPriest-En-Jarez et le CH Georges Claudinon
Identifiant interne: Lot 4 : Transports réguliers, ponctuels et urgents de prélèvements biologiques humains et de produits sanguins labiles dont le CH DU CHAMBON FEUGEROLLES (CH GEORGES CLAUDINON) est le commanditaire.
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 60100000 Services de transport routier
Options:
Description des options: Ce marché pourra éventuellement être reconduit de manière TACITE pour une durée de 12 mois à compter de sa date d’anniversaire. Le marché ne pourra être reconduit au-delà de 3 fois. La durée maximale totale du marché public n’excèdera pas 48 mois (période(s) de reconduction éventuelle comprise(s)). Le titulaire ne pourra pas refuser la reconduction conformément aux dispositions de l’article R2112-4 du code de la commande publique.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Loire (FRK25)
Pays: France
Informations complémentaires: Lieu(x) d’exécution : CHU St-Etienne CH Georges Claudinon – Chambon Feugerolles Hôpital le Corbusier CH du Forez Hôpital du Gier CH de Roanne CH Ardèche Nord
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 15/09/2025
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Valeur financière
Description: Valeur financière : 55 %
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 55,00
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique
Description: Valeur technique : 39 % détaillée en annexe 1 du BPU
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 39,00
Critère:
Type: Qualité
Nom: Qualité et développement durable
Description: Qualité et développement durable
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 6,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lyon
Description des délais d'introduction des procédures de recours: référé précontractuel : 11 jours
5.1.
Lot: LOT-0005
Titre: Lot 5 : Transports réguliers, ponctuels, urgents de produits de santé divers dont CH DE FIRMINY (CH LE CORBUSIER) est le commanditaire
Description: Lot 5 : Transports réguliers, ponctuels, urgents de produits de santé divers dont CH DE FIRMINY (CH LE CORBUSIER) est le commanditaire
Identifiant interne: Lot 5 : Transports réguliers, ponctuels, urgents de produits de santé divers dont CH DE FIRMINY (CH LE CORBUSIER) est le commanditaire
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 60100000 Services de transport routier
Options:
Description des options: Ce marché pourra éventuellement être reconduit de manière TACITE pour une durée de 12 mois à compter de sa date d’anniversaire. Le marché ne pourra être reconduit au-delà de 3 fois. La durée maximale totale du marché public n’excèdera pas 48 mois (période(s) de reconduction éventuelle comprise(s)). Le titulaire ne pourra pas refuser la reconduction conformément aux dispositions de l’article R2112-4 du code de la commande publique.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Loire (FRK25)
Pays: France
Informations complémentaires: Lieu(x) d’exécution : CHU St-Etienne CH Georges Claudinon – Chambon Feugerolles Hôpital le Corbusier CH du Forez Hôpital du Gier CH de Roanne CH Ardèche Nord
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 15/09/2025
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Valeur financière
Description: Valeur financière : 55 %
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 55,00
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique
Description: Valeur technique : 39 % détaillée en annexe 1 du BPU
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 39,00
Critère:
Type: Qualité
Nom: Qualité et développement durable
Description: Qualité et développement durable
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 6,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lyon
Description des délais d'introduction des procédures de recours: référé précontractuel : 11 jours
5.1.
Lot: LOT-0006
Titre: Lot 6 : Transports réguliers, ponctuels et urgents de prélèvements biologiques humains et PSL dont le CH DE MONTBRISON (CH DU FOREZ) est le commanditaire
Description: Lot 6 : Transports réguliers, ponctuels et urgents de prélèvements biologiques humains et PSL dont le CH DE MONTBRISON (CH DU FOREZ) est le commanditaire - Sous lot 1 : Transports réguliers et ponctuels de prélèvements biologiques humains - Sous lot 2 : Transports des PSL entre l’EFS et le CH du Forez (site de Feurs et site de Montbrison
Identifiant interne: Lot 6 : Transports réguliers, ponctuels et urgents de prélèvements biologiques humains et PSL dont le CH DE MONTBRISON (CH DU FOREZ) est le commanditaire
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 60100000 Services de transport routier
Options:
Description des options: Ce marché pourra éventuellement être reconduit de manière TACITE pour une durée de 12 mois à compter de sa date d’anniversaire. Le marché ne pourra être reconduit au-delà de 3 fois. La durée maximale totale du marché public n’excèdera pas 48 mois (période(s) de reconduction éventuelle comprise(s)). Le titulaire ne pourra pas refuser la reconduction conformément aux dispositions de l’article R2112-4 du code de la commande publique.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Loire (FRK25)
Pays: France
Informations complémentaires: Lieu(x) d’exécution : CHU St-Etienne CH Georges Claudinon – Chambon Feugerolles Hôpital le Corbusier CH du Forez Hôpital du Gier CH de Roanne CH Ardèche Nord
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 15/09/2025
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Valeur financière
Description: Valeur financière : 55 %
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 55,00
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique
Description: Valeur technique : 39 % détaillée en annexe 1 du BPU
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 39,00
Critère:
Type: Qualité
Nom: Qualité et développement durable
Description: Qualité et développement durable
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 6,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lyon
Description des délais d'introduction des procédures de recours: référé précontractuel : 11 jours
Organisation qui signe le contrat: CHU SAINT ETIENNE
5.1.
Lot: LOT-0007
Titre: Lot 7 : Transports réguliers, ponctuels et urgents de prélèvements biologiques humains dont le CH de ROANNE est le commanditaire.
Description: Lot 7 : Transports réguliers, ponctuels et urgents de prélèvements biologiques humains dont le CH de ROANNE est le commanditaire.
Identifiant interne: Lot 7 : Transports réguliers, ponctuels et urgents de prélèvements biologiques humains dont le CH de ROANNE est le commanditaire.
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 60100000 Services de transport routier
Options:
Description des options: Ce marché pourra éventuellement être reconduit de manière TACITE pour une durée de 12 mois à compter de sa date d’anniversaire. Le marché ne pourra être reconduit au-delà de 3 fois. La durée maximale totale du marché public n’excèdera pas 48 mois (période(s) de reconduction éventuelle comprise(s)). Le titulaire ne pourra pas refuser la reconduction conformément aux dispositions de l’article R2112-4 du code de la commande publique.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Loire (FRK25)
Pays: France
Informations complémentaires: Lieu(x) d’exécution : CHU St-Etienne CH Georges Claudinon – Chambon Feugerolles Hôpital le Corbusier CH du Forez Hôpital du Gier CH de Roanne CH Ardèche Nord
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 15/09/2025
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Valeur financière
Description: Valeur financière : 55 %
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 55,00
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique
Description: Valeur technique : 39 % détaillée en annexe 1 du BPU
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 39,00
Critère:
Type: Qualité
Nom: Qualité et développement durable
Description: Qualité et développement durable
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 6,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lyon
Description des délais d'introduction des procédures de recours: référé précontractuel : 11 jours
5.1.
Lot: LOT-0008
Titre: Lot 8 : Transports divers dont le CH SAINT-CHAMOND (L’HÔPITAL DU GIER) est le commanditaire.
Description: Lot 8 : Transports divers dont le CH SAINT-CHAMOND (L’HÔPITAL DU GIER) est le commanditaire.
Identifiant interne: Lot 8 : Transports divers dont le CH SAINT-CHAMOND (L’HÔPITAL DU GIER) est le commanditaire.
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 60100000 Services de transport routier
Options:
Description des options: Ce marché pourra éventuellement être reconduit de manière TACITE pour une durée de 12 mois à compter de sa date d’anniversaire. Le marché ne pourra être reconduit au-delà de 3 fois. La durée maximale totale du marché public n’excèdera pas 48 mois (période(s) de reconduction éventuelle comprise(s)). Le titulaire ne pourra pas refuser la reconduction conformément aux dispositions de l’article R2112-4 du code de la commande publique.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Loire (FRK25)
Pays: France
Informations complémentaires: Lieu(x) d’exécution : CHU St-Etienne CH Georges Claudinon – Chambon Feugerolles Hôpital le Corbusier CH du Forez Hôpital du Gier CH de Roanne CH Ardèche Nord
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 15/09/2025
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Valeur financière
Description: Valeur financière : 55 %
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 55,00
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique
Description: Valeur technique : 39 % détaillée en annexe 1 du BPU
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 39,00
Critère:
Type: Qualité
Nom: Qualité et développement durable
Description: Qualité et développement durable
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 6,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lyon
Description des délais d'introduction des procédures de recours: référé précontractuel : 11 jours
Organisation qui signe le contrat: CHU SAINT ETIENNE
6. Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 6 387 455,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisi: Aucune offre, aucune demande de participation, ni aucun projet n’a été reçu
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 0
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0002
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 6 387 455,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: FRANCE COLIS SANTE
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE LOT 2 FRANCE COLIS SANTE
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Valeur de l'offre: 1 777 318,00 EUR
Rang de classement du candidat/lauréat: 1
Part sous-traitée: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 254803_FRANCE COLIS SANTE
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 01/08/2025
Date de conclusion du marché/concession: 28/08/2025
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 254803 FRANCE COLIS SANTE
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 01/08/2025
Date de conclusion du marché/concession: 28/08/2025
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le contrat: CHU SAINT ETIENNE
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 4
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0003
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisi: Autre
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 3
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0004
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisi: Autre
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 4
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0005
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisi: Autre
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 5
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0006
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 6 387 455,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: FRANCE COLIS SANTE
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE LOT 06
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0006
Valeur de l'offre: 837 504,00 EUR
Rang de classement du candidat/lauréat: 1
Part sous-traitée: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 254803_FRANCE COLIS SANTE
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 01/08/2025
Date de conclusion du marché/concession: 28/08/2025
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le contrat: CHU SAINT ETIENNE
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 5
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0007
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 6 387 455,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE LOT 07
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0007
Valeur de l'offre: 694 740,00 EUR
Part sous-traitée: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 254803_FRANCE COLIS SANTE
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 01/08/2025
Date de conclusion du marché/concession: 28/08/2025
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le contrat: CHU SAINT ETIENNE
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 4
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0008
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 6 387 455,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: FRANCE COLIS SANTE
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE LOT 08
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0008
Valeur de l'offre: 333 588,00 EUR
Rang de classement du candidat/lauréat: 1
Part sous-traitée: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 254803_FRANCE COLIS SANTE
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 01/08/2025
Date de conclusion du marché/concession: 28/08/2025
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le contrat: CHU SAINT ETIENNE
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 4
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: CHU SAINT ETIENNE
Numéro d’enregistrement: 26420030400808
Ville: SAINT ETIENNE
Code postal: 42055
Subdivision pays (NUTS): Loire (FRK25)
Pays: France
Téléphone: 0477127915
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui signe le contrat
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal administratif de Lyon
Numéro d’enregistrement: 176900058
Ville: LYON
Code postal: 42055
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
Téléphone: 0478141065
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: FRANCE COLIS SANTE
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 48303414600041
Ville: SAINT LAURENT DU VAR
Code postal: 06700
Subdivision pays (NUTS): Alpes-Maritimes (FRL03)
Pays: France
Téléphone: 0492295414
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0002, LOT-0006, LOT-0008
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: e93b11ce-d29b-4b82-8056-4cb1d6ab38db - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 29
Date d’envoi de l’avis: 17/03/2026 10:19:18 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 186285-2026
Numéro de publication au JO S: 54/2026
Date de publication: 18/03/2026
