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1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: CHU SAINT ETIENNE
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Santé
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Ght_DMS_2025-160_AOO93
Description: Ght_DMS_2025-160_AOO93 [2026-2029] Dispositifs médicaux à usage unique : Implants et Non Implants toutes spécialités et Ostéosynthèse : Anesthésie réanimation - Cardiologie - Chirurgie Cardiaque - Chirurgie Dentaire - Chirurgie Digestive et Thoracique - Chirurgie Maxillo-Faciale - Chirurgie Vasculaire - Curiethérapie – Gastro entérologie - Gynécologie Obstétrique - Néphrologie - Neurochirurgie - Neuroendoscopie - Neuroradiologie - Ophtalmologie - Orthopédie - Pneumologie - Radiologie - Urologie Sutures manuelles et mécaniques Pansements : Drapage opératoire – Housse – Compresse - Cellulose oxydée Ecouvillons stériles PERIODES : Pour les lots 1 à 81 – 83 à 94 – 99 – 100 – 105 – 106 Du 01/01/2026 ou de la date de notification au 31/12/2026 ; Reconductibles 3 fois 1 an jusqu’au 31/12/2029 Pour le lot 82 De la date de notification au 31/12/2026 ; Reconductibles 2 fois 1 an jusqu’au 31/12 /2028 Pour les lots 95 à 98 – 101 à 104 – 107 De la date de notification au 30/06/2027 Pour les lots 108 à 114 De la date de notification au 30/06/2027 ; Reconductibles 2 fois 1 an jusqu’au 30 /06/2029
Identifiant de la procédure: 1e01a09f-e6bc-4acc-9fb6-0e3a820b2ac7
Identifiant interne: Ght_DMS_2025-160_AOO93
Type de procédure: Ouverte
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux
Nomenclature complémentaire (cpv): 33181520 Consommables pour dialyse rénale
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Loire (FRK25)
Pays: France
Informations complémentaires: Etablissements participants au marché : CH ARDECHE NORD - ANNONAY CH DU FOREZ HOPITAL DU GIER HOPITAL LE CORBUSIER – FIRMINY CH DE ROANNE CHU DE SAINT ETIENNE
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: 114 CELLULOSE OXYDEE HEMOSTATIQUE RESORBABLE STERILE FIBRILLAIRE
Description: 114 CELLULOSE OXYDEE HEMOSTATIQUE RESORBABLE STERILE FIBRILLAIRE
Identifiant interne: 114 CELLULOSE OXYDEE HEMOSTATIQUE RESORBABLE STERILE FIBRILLAIRE
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux
Nomenclature complémentaire (cpv): 33181520 Consommables pour dialyse rénale
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Loire (FRK25)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 11/12/2025
Durée: 18 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Intérêt thérapeutique et technique : 56 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur :Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l’objet d’essais dans les services Le coût d'utilisation : 40 % Les prix sont réputés comprendre l’ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur. Le développement durable : 4 % Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal).
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Intérêt thérapeutique et technique : 56 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur :Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l’objet d’essais dans les services Le coût d'utilisation : 40 % Les prix sont réputés comprendre l’ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur. Le développement durable : 4 % Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal).
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRAIF LYON
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Un référé précontractuel peut intervenir pendant toute la phase de passation, de la publication de l'avis d'appel public à la concurrence jusqu'à la signature de l’accord-cadre (article L 551-1 du code de justice administrative). # Un référé contractuel peut être formé à partir de la signature de l’ accord-cadre, dans un délai au plus égal à six mois (article L 551-13 du code de justice administrative). # Un référé suspension, assorti d'une demande en annulation dans le cadre d'un recours pour excès de pouvoir, peut être formé sur toute décision unilatérale concourant à la conclusion de l’accordcadre. Le recours doit être introduit à compter de la date de notification ou de publication de la décision mais avant la signature de l’ accord-cadre (article L. 521-1 du code de justice administrative). # Un recours pour excès de pouvoir peut être formé dans les 2 mois à partir de la notification ou de la publication de toute décision unilatérale concourant à la conclusion de l’accord-cadre (acte détachable de l’accord-cadre). Si ce recours est introduit conjointement à un référé- suspension, il doit être introduit avant la signature de l’accord-cadre. # Un recours de plein contentieux peut être formé par les candidats évincés dans un délai de 2 mois à compter de la date de publication de la décision de signer l’accord-cadre. # Un recours pour excès de pouvoir peut être formé dans les 2 mois de la notification d’une4/1304/107 déclaration sans suite ou d’une déclaration d’infructuosité. # Un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat peut être formé par les candidats évincés dans un délai de 2 mois à compter de la date de publication de la décision de signer l’accord-cadre
Organisation qui signe le contrat: CHU SAINT ETIENNE
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Lot 65 : aiguille applicatrice de clip magnétique pour localisation tumeur mammaire
Description: Lot 65 : aiguille applicatrice de clip magnétique pour localisation tumeur mammaire
Identifiant interne: Lot 65 : aiguille applicatrice de clip magnétique pour localisation tumeur mammaire
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux
Nomenclature complémentaire (cpv): 33181520 Consommables pour dialyse rénale
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Loire (FRK25)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 11/12/2025
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Intérêt thérapeutique et technique : 56 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur :Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l’objet d’essais dans les services Le coût d'utilisation : 40 % Les prix sont réputés comprendre l’ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur. Le développement durable : 4 % Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal).
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Intérêt thérapeutique et technique : 56 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur :Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l’objet d’essais dans les services Le coût d'utilisation : 40 % Les prix sont réputés comprendre l’ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur. Le développement durable : 4 % Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal).
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRAIF LYON
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Un référé précontractuel peut intervenir pendant toute la phase de passation, de la publication de l'avis d'appel public à la concurrence jusqu'à la signature de l’accord-cadre (article L 551-1 du code de justice administrative). # Un référé contractuel peut être formé à partir de la signature de l’ accord-cadre, dans un délai au plus égal à six mois (article L 551-13 du code de justice administrative). # Un référé suspension, assorti d'une demande en annulation dans le cadre d'un recours pour excès de pouvoir, peut être formé sur toute décision unilatérale concourant à la conclusion de l’accordcadre. Le recours doit être introduit à compter de la date de notification ou de publication de la décision mais avant la signature de l’ accord-cadre (article L. 521-1 du code de justice administrative). # Un recours pour excès de pouvoir peut être formé dans les 2 mois à partir de la notification ou de la publication de toute décision unilatérale concourant à la conclusion de l’accord-cadre (acte détachable de l’accord-cadre). Si ce recours est introduit conjointement à un référé- suspension, il doit être introduit avant la signature de l’accord-cadre. # Un recours de plein contentieux peut être formé par les candidats évincés dans un délai de 2 mois à compter de la date de publication de la décision de signer l’accord-cadre. # Un recours pour excès de pouvoir peut être formé dans les 2 mois de la notification d’une4/1304/107 déclaration sans suite ou d’une déclaration d’infructuosité. # Un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat peut être formé par les candidats évincés dans un délai de 2 mois à compter de la date de publication de la décision de signer l’accord-cadre
Organisation qui signe le contrat: CHU SAINT ETIENNE
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: 18 SYSTÈME DE CYPHOPLASTIE PAR BALLONNETS
Description: 18 SYSTÈME DE CYPHOPLASTIE PAR BALLONNETS
Identifiant interne: 18 SYSTÈME DE CYPHOPLASTIE PAR BALLONNETS
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux
Nomenclature complémentaire (cpv): 33181520 Consommables pour dialyse rénale
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Loire (FRK25)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 11/12/2025
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Intérêt thérapeutique et technique : 56 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur :Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l’objet d’essais dans les services Le coût d'utilisation : 40 % Les prix sont réputés comprendre l’ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur. Le développement durable : 4 % Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal).
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Intérêt thérapeutique et technique : 56 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur :Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l’objet d’essais dans les services Le coût d'utilisation : 40 % Les prix sont réputés comprendre l’ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur. Le développement durable : 4 % Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal).
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRAIF LYON
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Un référé précontractuel peut intervenir pendant toute la phase de passation, de la publication de l'avis d'appel public à la concurrence jusqu'à la signature de l’accord-cadre (article L 551-1 du code de justice administrative). # Un référé contractuel peut être formé à partir de la signature de l’ accord-cadre, dans un délai au plus égal à six mois (article L 551-13 du code de justice administrative). # Un référé suspension, assorti d'une demande en annulation dans le cadre d'un recours pour excès de pouvoir, peut être formé sur toute décision unilatérale concourant à la conclusion de l’accordcadre. Le recours doit être introduit à compter de la date de notification ou de publication de la décision mais avant la signature de l’ accord-cadre (article L. 521-1 du code de justice administrative). # Un recours pour excès de pouvoir peut être formé dans les 2 mois à partir de la notification ou de la publication de toute décision unilatérale concourant à la conclusion de l’accord-cadre (acte détachable de l’accord-cadre). Si ce recours est introduit conjointement à un référé- suspension, il doit être introduit avant la signature de l’accord-cadre. # Un recours de plein contentieux peut être formé par les candidats évincés dans un délai de 2 mois à compter de la date de publication de la décision de signer l’accord-cadre. # Un recours pour excès de pouvoir peut être formé dans les 2 mois de la notification d’une4/1304/107 déclaration sans suite ou d’une déclaration d’infructuosité. # Un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat peut être formé par les candidats évincés dans un délai de 2 mois à compter de la date de publication de la décision de signer l’accord-cadre
Organisation qui signe le contrat: CHU SAINT ETIENNE
5.1.
Lot: LOT-0004
Titre: 36 STIMULATION CEREBRALE PROFONDE
Description: 36 STIMULATION CEREBRALE PROFONDE
Identifiant interne: 36 STIMULATION CEREBRALE PROFONDE
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux
Nomenclature complémentaire (cpv): 33181520 Consommables pour dialyse rénale
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Loire (FRK25)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 11/12/2025
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Intérêt thérapeutique et technique : 56 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur :Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l’objet d’essais dans les services Le coût d'utilisation : 40 % Les prix sont réputés comprendre l’ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur. Le développement durable : 4 % Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal).
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Intérêt thérapeutique et technique : 56 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur :Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l’objet d’essais dans les services Le coût d'utilisation : 40 % Les prix sont réputés comprendre l’ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur. Le développement durable : 4 % Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal).
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRAIF LYON
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Un référé précontractuel peut intervenir pendant toute la phase de passation, de la publication de l'avis d'appel public à la concurrence jusqu'à la signature de l’accord-cadre (article L 551-1 du code de justice administrative). # Un référé contractuel peut être formé à partir de la signature de l’ accord-cadre, dans un délai au plus égal à six mois (article L 551-13 du code de justice administrative). # Un référé suspension, assorti d'une demande en annulation dans le cadre d'un recours pour excès de pouvoir, peut être formé sur toute décision unilatérale concourant à la conclusion de l’accordcadre. Le recours doit être introduit à compter de la date de notification ou de publication de la décision mais avant la signature de l’ accord-cadre (article L. 521-1 du code de justice administrative). # Un recours pour excès de pouvoir peut être formé dans les 2 mois à partir de la notification ou de la publication de toute décision unilatérale concourant à la conclusion de l’accord-cadre (acte détachable de l’accord-cadre). Si ce recours est introduit conjointement à un référé- suspension, il doit être introduit avant la signature de l’accord-cadre. # Un recours de plein contentieux peut être formé par les candidats évincés dans un délai de 2 mois à compter de la date de publication de la décision de signer l’accord-cadre. # Un recours pour excès de pouvoir peut être formé dans les 2 mois de la notification d’une4/1304/107 déclaration sans suite ou d’une déclaration d’infructuosité. # Un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat peut être formé par les candidats évincés dans un délai de 2 mois à compter de la date de publication de la décision de signer l’accord-cadre
Organisation qui signe le contrat: CHU SAINT ETIENNE
5.1.
Lot: LOT-0005
Titre: 38 CHIRURGIE DU RACHIS
Description: 38 CHIRURGIE DU RACHIS
Identifiant interne: 38 CHIRURGIE DU RACHIS
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux
Nomenclature complémentaire (cpv): 33181520 Consommables pour dialyse rénale
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Loire (FRK25)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 11/12/2025
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Intérêt thérapeutique et technique : 56 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur :Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l’objet d’essais dans les services Le coût d'utilisation : 40 % Les prix sont réputés comprendre l’ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur. Le développement durable : 4 % Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal).
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Intérêt thérapeutique et technique : 56 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur :Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l’objet d’essais dans les services Le coût d'utilisation : 40 % Les prix sont réputés comprendre l’ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur. Le développement durable : 4 % Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal).
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRAIF LYON
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Un référé précontractuel peut intervenir pendant toute la phase de passation, de la publication de l'avis d'appel public à la concurrence jusqu'à la signature de l’accord-cadre (article L 551-1 du code de justice administrative). # Un référé contractuel peut être formé à partir de la signature de l’ accord-cadre, dans un délai au plus égal à six mois (article L 551-13 du code de justice administrative). # Un référé suspension, assorti d'une demande en annulation dans le cadre d'un recours pour excès de pouvoir, peut être formé sur toute décision unilatérale concourant à la conclusion de l’accordcadre. Le recours doit être introduit à compter de la date de notification ou de publication de la décision mais avant la signature de l’ accord-cadre (article L. 521-1 du code de justice administrative). # Un recours pour excès de pouvoir peut être formé dans les 2 mois à partir de la notification ou de la publication de toute décision unilatérale concourant à la conclusion de l’accord-cadre (acte détachable de l’accord-cadre). Si ce recours est introduit conjointement à un référé- suspension, il doit être introduit avant la signature de l’accord-cadre. # Un recours de plein contentieux peut être formé par les candidats évincés dans un délai de 2 mois à compter de la date de publication de la décision de signer l’accord-cadre. # Un recours pour excès de pouvoir peut être formé dans les 2 mois de la notification d’une4/1304/107 déclaration sans suite ou d’une déclaration d’infructuosité. # Un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat peut être formé par les candidats évincés dans un délai de 2 mois à compter de la date de publication de la décision de signer l’accord-cadre
Organisation qui signe le contrat: CHU SAINT ETIENNE
5.1.
Lot: LOT-0006
Titre: 69 ENDOPROTHESE OESOPHAGIENNE AUTO-EXPANSIBLE COUVERTE
Description: 69 ENDOPROTHESE OESOPHAGIENNE AUTO-EXPANSIBLE COUVERTE
Identifiant interne: 69 ENDOPROTHESE OESOPHAGIENNE AUTO-EXPANSIBLE COUVERTE
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux
Nomenclature complémentaire (cpv): 33181520 Consommables pour dialyse rénale
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Loire (FRK25)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 11/12/2025
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Intérêt thérapeutique et technique : 56 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur :Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l’objet d’essais dans les services Le coût d'utilisation : 40 % Les prix sont réputés comprendre l’ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur. Le développement durable : 4 % Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal).
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Intérêt thérapeutique et technique : 56 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur :Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l’objet d’essais dans les services Le coût d'utilisation : 40 % Les prix sont réputés comprendre l’ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur. Le développement durable : 4 % Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal).
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRAIF LYON
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Un référé précontractuel peut intervenir pendant toute la phase de passation, de la publication de l'avis d'appel public à la concurrence jusqu'à la signature de l’accord-cadre (article L 551-1 du code de justice administrative). # Un référé contractuel peut être formé à partir de la signature de l’ accord-cadre, dans un délai au plus égal à six mois (article L 551-13 du code de justice administrative). # Un référé suspension, assorti d'une demande en annulation dans le cadre d'un recours pour excès de pouvoir, peut être formé sur toute décision unilatérale concourant à la conclusion de l’accordcadre. Le recours doit être introduit à compter de la date de notification ou de publication de la décision mais avant la signature de l’ accord-cadre (article L. 521-1 du code de justice administrative). # Un recours pour excès de pouvoir peut être formé dans les 2 mois à partir de la notification ou de la publication de toute décision unilatérale concourant à la conclusion de l’accord-cadre (acte détachable de l’accord-cadre). Si ce recours est introduit conjointement à un référé- suspension, il doit être introduit avant la signature de l’accord-cadre. # Un recours de plein contentieux peut être formé par les candidats évincés dans un délai de 2 mois à compter de la date de publication de la décision de signer l’accord-cadre. # Un recours pour excès de pouvoir peut être formé dans les 2 mois de la notification d’une4/1304/107 déclaration sans suite ou d’une déclaration d’infructuosité. # Un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat peut être formé par les candidats évincés dans un délai de 2 mois à compter de la date de publication de la décision de signer l’accord-cadre
Organisation qui signe le contrat: CHU SAINT ETIENNE
5.1.
Lot: LOT-0007
Titre: 68 IMPLANT PLASTIE ENDOCANALAIRE BILIAIRE EXPANSIBLE NU EN NITINOL
Description: 68 IMPLANT PLASTIE ENDOCANALAIRE BILIAIRE EXPANSIBLE NU EN NITINOL
Identifiant interne: 68 IMPLANT PLASTIE ENDOCANALAIRE BILIAIRE EXPANSIBLE NU EN NITINOL
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux
Nomenclature complémentaire (cpv): 33181520 Consommables pour dialyse rénale
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Loire (FRK25)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 11/12/2025
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Intérêt thérapeutique et technique : 56 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur :Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l’objet d’essais dans les services Le coût d'utilisation : 40 % Les prix sont réputés comprendre l’ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur. Le développement durable : 4 % Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal).
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Intérêt thérapeutique et technique : 56 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur :Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l’objet d’essais dans les services Le coût d'utilisation : 40 % Les prix sont réputés comprendre l’ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur. Le développement durable : 4 % Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal).
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRAIF LYON
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Un référé précontractuel peut intervenir pendant toute la phase de passation, de la publication de l'avis d'appel public à la concurrence jusqu'à la signature de l’accord-cadre (article L 551-1 du code de justice administrative). # Un référé contractuel peut être formé à partir de la signature de l’ accord-cadre, dans un délai au plus égal à six mois (article L 551-13 du code de justice administrative). # Un référé suspension, assorti d'une demande en annulation dans le cadre d'un recours pour excès de pouvoir, peut être formé sur toute décision unilatérale concourant à la conclusion de l’accordcadre. Le recours doit être introduit à compter de la date de notification ou de publication de la décision mais avant la signature de l’ accord-cadre (article L. 521-1 du code de justice administrative). # Un recours pour excès de pouvoir peut être formé dans les 2 mois à partir de la notification ou de la publication de toute décision unilatérale concourant à la conclusion de l’accord-cadre (acte détachable de l’accord-cadre). Si ce recours est introduit conjointement à un référé- suspension, il doit être introduit avant la signature de l’accord-cadre. # Un recours de plein contentieux peut être formé par les candidats évincés dans un délai de 2 mois à compter de la date de publication de la décision de signer l’accord-cadre. # Un recours pour excès de pouvoir peut être formé dans les 2 mois de la notification d’une4/1304/107 déclaration sans suite ou d’une déclaration d’infructuosité. # Un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat peut être formé par les candidats évincés dans un délai de 2 mois à compter de la date de publication de la décision de signer l’accord-cadre
Organisation qui signe le contrat: CHU SAINT ETIENNE
5.1.
Lot: LOT-0008
Titre: 54 IMPLANT VASCULAIRE PONTAGE TRICOTE POLYESTER IMPREGNE COLLAGENE
Description: 54 IMPLANT VASCULAIRE PONTAGE TRICOTE POLYESTER IMPREGNE COLLAGENE
Identifiant interne: 54 IMPLANT VASCULAIRE PONTAGE TRICOTE POLYESTER IMPREGNE COLLAGENE
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux
Nomenclature complémentaire (cpv): 33181520 Consommables pour dialyse rénale
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Loire (FRK25)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 11/12/2025
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Intérêt thérapeutique et technique : 56 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur :Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l’objet d’essais dans les services Le coût d'utilisation : 40 % Les prix sont réputés comprendre l’ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur. Le développement durable : 4 % Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal).
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Intérêt thérapeutique et technique : 56 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur :Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l’objet d’essais dans les services Le coût d'utilisation : 40 % Les prix sont réputés comprendre l’ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur. Le développement durable : 4 % Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal).
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRAIF LYON
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Un référé précontractuel peut intervenir pendant toute la phase de passation, de la publication de l'avis d'appel public à la concurrence jusqu'à la signature de l’accord-cadre (article L 551-1 du code de justice administrative). # Un référé contractuel peut être formé à partir de la signature de l’ accord-cadre, dans un délai au plus égal à six mois (article L 551-13 du code de justice administrative). # Un référé suspension, assorti d'une demande en annulation dans le cadre d'un recours pour excès de pouvoir, peut être formé sur toute décision unilatérale concourant à la conclusion de l’accordcadre. Le recours doit être introduit à compter de la date de notification ou de publication de la décision mais avant la signature de l’ accord-cadre (article L. 521-1 du code de justice administrative). # Un recours pour excès de pouvoir peut être formé dans les 2 mois à partir de la notification ou de la publication de toute décision unilatérale concourant à la conclusion de l’accord-cadre (acte détachable de l’accord-cadre). Si ce recours est introduit conjointement à un référé- suspension, il doit être introduit avant la signature de l’accord-cadre. # Un recours de plein contentieux peut être formé par les candidats évincés dans un délai de 2 mois à compter de la date de publication de la décision de signer l’accord-cadre. # Un recours pour excès de pouvoir peut être formé dans les 2 mois de la notification d’une4/1304/107 déclaration sans suite ou d’une déclaration d’infructuosité. # Un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat peut être formé par les candidats évincés dans un délai de 2 mois à compter de la date de publication de la décision de signer l’accord-cadre
Organisation qui signe le contrat: CHU SAINT ETIENNE
5.1.
Lot: LOT-0009
Titre: 55 IMPLANT VASCULAIRE PONTAGE TISSE POLYESTER IMPREGNE COLLAGENE
Description: 55 IMPLANT VASCULAIRE PONTAGE TISSE POLYESTER IMPREGNE COLLAGENE
Identifiant interne: 55 IMPLANT VASCULAIRE PONTAGE TISSE POLYESTER IMPREGNE COLLAGENE
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux
Nomenclature complémentaire (cpv): 33181520 Consommables pour dialyse rénale
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Loire (FRK25)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 11/12/2025
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Intérêt thérapeutique et technique : 56 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur :Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l’objet d’essais dans les services Le coût d'utilisation : 40 % Les prix sont réputés comprendre l’ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur. Le développement durable : 4 % Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal).
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Intérêt thérapeutique et technique : 56 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur :Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l’objet d’essais dans les services Le coût d'utilisation : 40 % Les prix sont réputés comprendre l’ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur. Le développement durable : 4 % Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal).
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRAIF LYON
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Un référé précontractuel peut intervenir pendant toute la phase de passation, de la publication de l'avis d'appel public à la concurrence jusqu'à la signature de l’accord-cadre (article L 551-1 du code de justice administrative). # Un référé contractuel peut être formé à partir de la signature de l’ accord-cadre, dans un délai au plus égal à six mois (article L 551-13 du code de justice administrative). # Un référé suspension, assorti d'une demande en annulation dans le cadre d'un recours pour excès de pouvoir, peut être formé sur toute décision unilatérale concourant à la conclusion de l’accordcadre. Le recours doit être introduit à compter de la date de notification ou de publication de la décision mais avant la signature de l’ accord-cadre (article L. 521-1 du code de justice administrative). # Un recours pour excès de pouvoir peut être formé dans les 2 mois à partir de la notification ou de la publication de toute décision unilatérale concourant à la conclusion de l’accord-cadre (acte détachable de l’accord-cadre). Si ce recours est introduit conjointement à un référé- suspension, il doit être introduit avant la signature de l’accord-cadre. # Un recours de plein contentieux peut être formé par les candidats évincés dans un délai de 2 mois à compter de la date de publication de la décision de signer l’accord-cadre. # Un recours pour excès de pouvoir peut être formé dans les 2 mois de la notification d’une4/1304/107 déclaration sans suite ou d’une déclaration d’infructuosité. # Un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat peut être formé par les candidats évincés dans un délai de 2 mois à compter de la date de publication de la décision de signer l’accord-cadre
Organisation qui signe le contrat: CHU SAINT ETIENNE
5.1.
Lot: LOT-0010
Titre: 15 INJECTEUR SCANNER POUR PRODUIT DE CONTRASTE + SERUM PHYSIOLOGIQUE
Description: 15 INJECTEUR SCANNER POUR PRODUIT DE CONTRASTE + SERUM PHYSIOLOGIQUE
Identifiant interne: 15 INJECTEUR SCANNER POUR PRODUIT DE CONTRASTE + SERUM PHYSIOLOGIQUE
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux
Nomenclature complémentaire (cpv): 33181520 Consommables pour dialyse rénale
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Loire (FRK25)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 11/12/2025
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Intérêt thérapeutique et technique : 56 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur :Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l’objet d’essais dans les services Le coût d'utilisation : 40 % Les prix sont réputés comprendre l’ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur. Le développement durable : 4 % Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal).
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Intérêt thérapeutique et technique : 56 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur :Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l’objet d’essais dans les services Le coût d'utilisation : 40 % Les prix sont réputés comprendre l’ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur. Le développement durable : 4 % Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal).
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRAIF LYON
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Un référé précontractuel peut intervenir pendant toute la phase de passation, de la publication de l'avis d'appel public à la concurrence jusqu'à la signature de l’accord-cadre (article L 551-1 du code de justice administrative). # Un référé contractuel peut être formé à partir de la signature de l’ accord-cadre, dans un délai au plus égal à six mois (article L 551-13 du code de justice administrative). # Un référé suspension, assorti d'une demande en annulation dans le cadre d'un recours pour excès de pouvoir, peut être formé sur toute décision unilatérale concourant à la conclusion de l’accordcadre. Le recours doit être introduit à compter de la date de notification ou de publication de la décision mais avant la signature de l’ accord-cadre (article L. 521-1 du code de justice administrative). # Un recours pour excès de pouvoir peut être formé dans les 2 mois à partir de la notification ou de la publication de toute décision unilatérale concourant à la conclusion de l’accord-cadre (acte détachable de l’accord-cadre). Si ce recours est introduit conjointement à un référé- suspension, il doit être introduit avant la signature de l’accord-cadre. # Un recours de plein contentieux peut être formé par les candidats évincés dans un délai de 2 mois à compter de la date de publication de la décision de signer l’accord-cadre. # Un recours pour excès de pouvoir peut être formé dans les 2 mois de la notification d’une4/1304/107 déclaration sans suite ou d’une déclaration d’infructuosité. # Un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat peut être formé par les candidats évincés dans un délai de 2 mois à compter de la date de publication de la décision de signer l’accord-cadre
Organisation qui signe le contrat: CHU SAINT ETIENNE
5.1.
Lot: LOT-0011
Titre: 22 MICROSPIRES D'EMBOLISATION D'ANEVRISME ARTERIEL
Description: 22 MICROSPIRES D'EMBOLISATION D'ANEVRISME ARTERIEL
Identifiant interne: 22 MICROSPIRES D'EMBOLISATION D'ANEVRISME ARTERIEL
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux
Nomenclature complémentaire (cpv): 33181520 Consommables pour dialyse rénale
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Loire (FRK25)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 11/12/2025
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Intérêt thérapeutique et technique : 56 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur :Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l’objet d’essais dans les services Le coût d'utilisation : 40 % Les prix sont réputés comprendre l’ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur. Le développement durable : 4 % Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal).
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Intérêt thérapeutique et technique : 56 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur :Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l’objet d’essais dans les services Le coût d'utilisation : 40 % Les prix sont réputés comprendre l’ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur. Le développement durable : 4 % Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal).
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRAIF LYON
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Un référé précontractuel peut intervenir pendant toute la phase de passation, de la publication de l'avis d'appel public à la concurrence jusqu'à la signature de l’accord-cadre (article L 551-1 du code de justice administrative). # Un référé contractuel peut être formé à partir de la signature de l’ accord-cadre, dans un délai au plus égal à six mois (article L 551-13 du code de justice administrative). # Un référé suspension, assorti d'une demande en annulation dans le cadre d'un recours pour excès de pouvoir, peut être formé sur toute décision unilatérale concourant à la conclusion de l’accordcadre. Le recours doit être introduit à compter de la date de notification ou de publication de la décision mais avant la signature de l’ accord-cadre (article L. 521-1 du code de justice administrative). # Un recours pour excès de pouvoir peut être formé dans les 2 mois à partir de la notification ou de la publication de toute décision unilatérale concourant à la conclusion de l’accord-cadre (acte détachable de l’accord-cadre). Si ce recours est introduit conjointement à un référé- suspension, il doit être introduit avant la signature de l’accord-cadre. # Un recours de plein contentieux peut être formé par les candidats évincés dans un délai de 2 mois à compter de la date de publication de la décision de signer l’accord-cadre. # Un recours pour excès de pouvoir peut être formé dans les 2 mois de la notification d’une4/1304/107 déclaration sans suite ou d’une déclaration d’infructuosité. # Un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat peut être formé par les candidats évincés dans un délai de 2 mois à compter de la date de publication de la décision de signer l’accord-cadre
Organisation qui signe le contrat: CHU SAINT ETIENNE
5.1.
Lot: LOT-0012
Titre: 3 CATHETER CORONAIRE A BALLONNET COAXIAL (OTW) COMPATIBLE GUIDE 0,014
Description: 3 CATHETER CORONAIRE A BALLONNET COAXIAL (OTW) COMPATIBLE GUIDE 0,014
Identifiant interne: 3 CATHETER CORONAIRE A BALLONNET COAXIAL (OTW) COMPATIBLE GUIDE 0,014
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux
Nomenclature complémentaire (cpv): 33181520 Consommables pour dialyse rénale
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Loire (FRK25)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2026
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Intérêt thérapeutique et technique : 56 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur :Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l’objet d’essais dans les services Le coût d'utilisation : 40 % Les prix sont réputés comprendre l’ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur. Le développement durable : 4 % Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal).
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Intérêt thérapeutique et technique : 56 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur :Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l’objet d’essais dans les services Le coût d'utilisation : 40 % Les prix sont réputés comprendre l’ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur. Le développement durable : 4 % Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal).
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRAIF LYON
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Un référé précontractuel peut intervenir pendant toute la phase de passation, de la publication de l'avis d'appel public à la concurrence jusqu'à la signature de l’accord-cadre (article L 551-1 du code de justice administrative). # Un référé contractuel peut être formé à partir de la signature de l’ accord-cadre, dans un délai au plus égal à six mois (article L 551-13 du code de justice administrative). # Un référé suspension, assorti d'une demande en annulation dans le cadre d'un recours pour excès de pouvoir, peut être formé sur toute décision unilatérale concourant à la conclusion de l’accordcadre. Le recours doit être introduit à compter de la date de notification ou de publication de la décision mais avant la signature de l’ accord-cadre (article L. 521-1 du code de justice administrative). # Un recours pour excès de pouvoir peut être formé dans les 2 mois à partir de la notification ou de la publication de toute décision unilatérale concourant à la conclusion de l’accord-cadre (acte détachable de l’accord-cadre). Si ce recours est introduit conjointement à un référé- suspension, il doit être introduit avant la signature de l’accord-cadre. # Un recours de plein contentieux peut être formé par les candidats évincés dans un délai de 2 mois à compter de la date de publication de la décision de signer l’accord-cadre. # Un recours pour excès de pouvoir peut être formé dans les 2 mois de la notification d’une4/1304/107 déclaration sans suite ou d’une déclaration d’infructuosité. # Un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat peut être formé par les candidats évincés dans un délai de 2 mois à compter de la date de publication de la décision de signer l’accord-cadre
Organisation qui signe le contrat: CHU SAINT ETIENNE
5.1.
Lot: LOT-0013
Titre: 4 CATHETER DE DILATATION PERIPHERIQUE BALLONNET ACTIF A ELUTION DE PACLITAXEL
Description: 4 CATHETER DE DILATATION PERIPHERIQUE BALLONNET ACTIF A ELUTION DE PACLITAXEL
Identifiant interne: 4 CATHETER DE DILATATION PERIPHERIQUE BALLONNET ACTIF A ELUTION DE PACLITAXEL
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux
Nomenclature complémentaire (cpv): 33181520 Consommables pour dialyse rénale
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Loire (FRK25)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2026
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Intérêt thérapeutique et technique : 56 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur :Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l’objet d’essais dans les services Le coût d'utilisation : 40 % Les prix sont réputés comprendre l’ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur. Le développement durable : 4 % Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal).
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Intérêt thérapeutique et technique : 56 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur :Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l’objet d’essais dans les services Le coût d'utilisation : 40 % Les prix sont réputés comprendre l’ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur. Le développement durable : 4 % Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal).
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRAIF LYON
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Un référé précontractuel peut intervenir pendant toute la phase de passation, de la publication de l'avis d'appel public à la concurrence jusqu'à la signature de l’accord-cadre (article L 551-1 du code de justice administrative). # Un référé contractuel peut être formé à partir de la signature de l’ accord-cadre, dans un délai au plus égal à six mois (article L 551-13 du code de justice administrative). # Un référé suspension, assorti d'une demande en annulation dans le cadre d'un recours pour excès de pouvoir, peut être formé sur toute décision unilatérale concourant à la conclusion de l’accordcadre. Le recours doit être introduit à compter de la date de notification ou de publication de la décision mais avant la signature de l’ accord-cadre (article L. 521-1 du code de justice administrative). # Un recours pour excès de pouvoir peut être formé dans les 2 mois à partir de la notification ou de la publication de toute décision unilatérale concourant à la conclusion de l’accord-cadre (acte détachable de l’accord-cadre). Si ce recours est introduit conjointement à un référé- suspension, il doit être introduit avant la signature de l’accord-cadre. # Un recours de plein contentieux peut être formé par les candidats évincés dans un délai de 2 mois à compter de la date de publication de la décision de signer l’accord-cadre. # Un recours pour excès de pouvoir peut être formé dans les 2 mois de la notification d’une4/1304/107 déclaration sans suite ou d’une déclaration d’infructuosité. # Un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat peut être formé par les candidats évincés dans un délai de 2 mois à compter de la date de publication de la décision de signer l’accord-cadre
Organisation qui signe le contrat: CHU SAINT ETIENNE
5.1.
Lot: LOT-0014
Titre: 8 CATHETER THROMBOASPIRATION VOIES CORONAIRES
Description: 8 CATHETER THROMBOASPIRATION VOIES CORONAIRES
Identifiant interne: 8 CATHETER THROMBOASPIRATION VOIES CORONAIRES
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux
Nomenclature complémentaire (cpv): 33181520 Consommables pour dialyse rénale
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Loire (FRK25)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2026
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Intérêt thérapeutique et technique : 56 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur :Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l’objet d’essais dans les services Le coût d'utilisation : 40 % Les prix sont réputés comprendre l’ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur. Le développement durable : 4 % Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal).
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Intérêt thérapeutique et technique : 56 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur :Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l’objet d’essais dans les services Le coût d'utilisation : 40 % Les prix sont réputés comprendre l’ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur. Le développement durable : 4 % Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal).
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRAIF LYON
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Un référé précontractuel peut intervenir pendant toute la phase de passation, de la publication de l'avis d'appel public à la concurrence jusqu'à la signature de l’accord-cadre (article L 551-1 du code de justice administrative). # Un référé contractuel peut être formé à partir de la signature de l’ accord-cadre, dans un délai au plus égal à six mois (article L 551-13 du code de justice administrative). # Un référé suspension, assorti d'une demande en annulation dans le cadre d'un recours pour excès de pouvoir, peut être formé sur toute décision unilatérale concourant à la conclusion de l’accordcadre. Le recours doit être introduit à compter de la date de notification ou de publication de la décision mais avant la signature de l’ accord-cadre (article L. 521-1 du code de justice administrative). # Un recours pour excès de pouvoir peut être formé dans les 2 mois à partir de la notification ou de la publication de toute décision unilatérale concourant à la conclusion de l’accord-cadre (acte détachable de l’accord-cadre). Si ce recours est introduit conjointement à un référé- suspension, il doit être introduit avant la signature de l’accord-cadre. # Un recours de plein contentieux peut être formé par les candidats évincés dans un délai de 2 mois à compter de la date de publication de la décision de signer l’accord-cadre. # Un recours pour excès de pouvoir peut être formé dans les 2 mois de la notification d’une4/1304/107 déclaration sans suite ou d’une déclaration d’infructuosité. # Un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat peut être formé par les candidats évincés dans un délai de 2 mois à compter de la date de publication de la décision de signer l’accord-cadre
Organisation qui signe le contrat: CHU SAINT ETIENNE
5.1.
Lot: LOT-0015
Titre: 10 INTRODUCTEUR A VALVE CATHETER 6F A 9F
Description: 10 INTRODUCTEUR A VALVE CATHETER 6F A 9F
Identifiant interne: 10 INTRODUCTEUR A VALVE CATHETER 6F A 9F
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux
Nomenclature complémentaire (cpv): 33181520 Consommables pour dialyse rénale
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Loire (FRK25)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2026
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Intérêt thérapeutique et technique : 56 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur :Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l’objet d’essais dans les services Le coût d'utilisation : 40 % Les prix sont réputés comprendre l’ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur. Le développement durable : 4 % Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal).
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Intérêt thérapeutique et technique : 56 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur :Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l’objet d’essais dans les services Le coût d'utilisation : 40 % Les prix sont réputés comprendre l’ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur. Le développement durable : 4 % Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal).
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRAIF LYON
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Un référé précontractuel peut intervenir pendant toute la phase de passation, de la publication de l'avis d'appel public à la concurrence jusqu'à la signature de l’accord-cadre (article L 551-1 du code de justice administrative). # Un référé contractuel peut être formé à partir de la signature de l’ accord-cadre, dans un délai au plus égal à six mois (article L 551-13 du code de justice administrative). # Un référé suspension, assorti d'une demande en annulation dans le cadre d'un recours pour excès de pouvoir, peut être formé sur toute décision unilatérale concourant à la conclusion de l’accordcadre. Le recours doit être introduit à compter de la date de notification ou de publication de la décision mais avant la signature de l’ accord-cadre (article L. 521-1 du code de justice administrative). # Un recours pour excès de pouvoir peut être formé dans les 2 mois à partir de la notification ou de la publication de toute décision unilatérale concourant à la conclusion de l’accord-cadre (acte détachable de l’accord-cadre). Si ce recours est introduit conjointement à un référé- suspension, il doit être introduit avant la signature de l’accord-cadre. # Un recours de plein contentieux peut être formé par les candidats évincés dans un délai de 2 mois à compter de la date de publication de la décision de signer l’accord-cadre. # Un recours pour excès de pouvoir peut être formé dans les 2 mois de la notification d’une4/1304/107 déclaration sans suite ou d’une déclaration d’infructuosité. # Un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat peut être formé par les candidats évincés dans un délai de 2 mois à compter de la date de publication de la décision de signer l’accord-cadre
Organisation qui signe le contrat: CHU SAINT ETIENNE
5.1.
Lot: LOT-0016
Titre: 12 CATHETER ANGIOGRAPHIE CARDIAQUE ARME
Description: 12 CATHETER ANGIOGRAPHIE CARDIAQUE ARME
Identifiant interne: 12 CATHETER ANGIOGRAPHIE CARDIAQUE ARME
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux
Nomenclature complémentaire (cpv): 33181520 Consommables pour dialyse rénale
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Loire (FRK25)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2026
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Intérêt thérapeutique et technique : 56 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur :Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l’objet d’essais dans les services Le coût d'utilisation : 40 % Les prix sont réputés comprendre l’ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur. Le développement durable : 4 % Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal).
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Intérêt thérapeutique et technique : 56 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur :Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l’objet d’essais dans les services Le coût d'utilisation : 40 % Les prix sont réputés comprendre l’ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur. Le développement durable : 4 % Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal).
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRAIF LYON
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Un référé précontractuel peut intervenir pendant toute la phase de passation, de la publication de l'avis d'appel public à la concurrence jusqu'à la signature de l’accord-cadre (article L 551-1 du code de justice administrative). # Un référé contractuel peut être formé à partir de la signature de l’ accord-cadre, dans un délai au plus égal à six mois (article L 551-13 du code de justice administrative). # Un référé suspension, assorti d'une demande en annulation dans le cadre d'un recours pour excès de pouvoir, peut être formé sur toute décision unilatérale concourant à la conclusion de l’accordcadre. Le recours doit être introduit à compter de la date de notification ou de publication de la décision mais avant la signature de l’ accord-cadre (article L. 521-1 du code de justice administrative). # Un recours pour excès de pouvoir peut être formé dans les 2 mois à partir de la notification ou de la publication de toute décision unilatérale concourant à la conclusion de l’accord-cadre (acte détachable de l’accord-cadre). Si ce recours est introduit conjointement à un référé- suspension, il doit être introduit avant la signature de l’accord-cadre. # Un recours de plein contentieux peut être formé par les candidats évincés dans un délai de 2 mois à compter de la date de publication de la décision de signer l’accord-cadre. # Un recours pour excès de pouvoir peut être formé dans les 2 mois de la notification d’une4/1304/107 déclaration sans suite ou d’une déclaration d’infructuosité. # Un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat peut être formé par les candidats évincés dans un délai de 2 mois à compter de la date de publication de la décision de signer l’accord-cadre
Organisation qui signe le contrat: CHU SAINT ETIENNE
5.1.
Lot: LOT-0017
Titre: 62 TRAITEMENT INCONTINENCE URINAIRE D'EFFORT
Description: 62 TRAITEMENT INCONTINENCE URINAIRE D'EFFORT
Identifiant interne: 62 TRAITEMENT INCONTINENCE URINAIRE D'EFFORT
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux
Nomenclature complémentaire (cpv): 33181520 Consommables pour dialyse rénale
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Loire (FRK25)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2026
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Intérêt thérapeutique et technique : 56 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur :Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l’objet d’essais dans les services Le coût d'utilisation : 40 % Les prix sont réputés comprendre l’ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur. Le développement durable : 4 % Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal).
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Intérêt thérapeutique et technique : 56 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur :Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l’objet d’essais dans les services Le coût d'utilisation : 40 % Les prix sont réputés comprendre l’ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur. Le développement durable : 4 % Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal).
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRAIF LYON
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Un référé précontractuel peut intervenir pendant toute la phase de passation, de la publication de l'avis d'appel public à la concurrence jusqu'à la signature de l’accord-cadre (article L 551-1 du code de justice administrative). # Un référé contractuel peut être formé à partir de la signature de l’ accord-cadre, dans un délai au plus égal à six mois (article L 551-13 du code de justice administrative). # Un référé suspension, assorti d'une demande en annulation dans le cadre d'un recours pour excès de pouvoir, peut être formé sur toute décision unilatérale concourant à la conclusion de l’accordcadre. Le recours doit être introduit à compter de la date de notification ou de publication de la décision mais avant la signature de l’ accord-cadre (article L. 521-1 du code de justice administrative). # Un recours pour excès de pouvoir peut être formé dans les 2 mois à partir de la notification ou de la publication de toute décision unilatérale concourant à la conclusion de l’accord-cadre (acte détachable de l’accord-cadre). Si ce recours est introduit conjointement à un référé- suspension, il doit être introduit avant la signature de l’accord-cadre. # Un recours de plein contentieux peut être formé par les candidats évincés dans un délai de 2 mois à compter de la date de publication de la décision de signer l’accord-cadre. # Un recours pour excès de pouvoir peut être formé dans les 2 mois de la notification d’une4/1304/107 déclaration sans suite ou d’une déclaration d’infructuosité. # Un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat peut être formé par les candidats évincés dans un délai de 2 mois à compter de la date de publication de la décision de signer l’accord-cadre
Organisation qui signe le contrat: CHU SAINT ETIENNE
5.1.
Lot: LOT-0018
Titre: 70 IMPLANT TRICOTE OU NON TRICOTE AVEC REVETEMENT ANTI ADHERENCE
Description: 70 IMPLANT TRICOTE OU NON TRICOTE AVEC REVETEMENT ANTI ADHERENCE
Identifiant interne: 70 IMPLANT TRICOTE OU NON TRICOTE AVEC REVETEMENT ANTI ADHERENCE
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux
Nomenclature complémentaire (cpv): 33181520 Consommables pour dialyse rénale
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Loire (FRK25)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2026
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Intérêt thérapeutique et technique : 56 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur :Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l’objet d’essais dans les services Le coût d'utilisation : 40 % Les prix sont réputés comprendre l’ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur. Le développement durable : 4 % Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal).
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Intérêt thérapeutique et technique : 56 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur :Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l’objet d’essais dans les services Le coût d'utilisation : 40 % Les prix sont réputés comprendre l’ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur. Le développement durable : 4 % Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal).
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRAIF LYON
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Un référé précontractuel peut intervenir pendant toute la phase de passation, de la publication de l'avis d'appel public à la concurrence jusqu'à la signature de l’accord-cadre (article L 551-1 du code de justice administrative). # Un référé contractuel peut être formé à partir de la signature de l’ accord-cadre, dans un délai au plus égal à six mois (article L 551-13 du code de justice administrative). # Un référé suspension, assorti d'une demande en annulation dans le cadre d'un recours pour excès de pouvoir, peut être formé sur toute décision unilatérale concourant à la conclusion de l’accordcadre. Le recours doit être introduit à compter de la date de notification ou de publication de la décision mais avant la signature de l’ accord-cadre (article L. 521-1 du code de justice administrative). # Un recours pour excès de pouvoir peut être formé dans les 2 mois à partir de la notification ou de la publication de toute décision unilatérale concourant à la conclusion de l’accord-cadre (acte détachable de l’accord-cadre). Si ce recours est introduit conjointement à un référé- suspension, il doit être introduit avant la signature de l’accord-cadre. # Un recours de plein contentieux peut être formé par les candidats évincés dans un délai de 2 mois à compter de la date de publication de la décision de signer l’accord-cadre. # Un recours pour excès de pouvoir peut être formé dans les 2 mois de la notification d’une4/1304/107 déclaration sans suite ou d’une déclaration d’infructuosité. # Un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat peut être formé par les candidats évincés dans un délai de 2 mois à compter de la date de publication de la décision de signer l’accord-cadre
Organisation qui signe le contrat: CHU SAINT ETIENNE
5.1.
Lot: LOT-0019
Titre: 91 IMPLANT DU RACHIS DE REMPLACEMENT OU DE RENFORT
Description: 91 IMPLANT DU RACHIS DE REMPLACEMENT OU DE RENFORT
Identifiant interne: 91 IMPLANT DU RACHIS DE REMPLACEMENT OU DE RENFORT
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux
Nomenclature complémentaire (cpv): 33181520 Consommables pour dialyse rénale
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Loire (FRK25)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2026
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Intérêt thérapeutique et technique : 56 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur :Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l’objet d’essais dans les services Le coût d'utilisation : 40 % Les prix sont réputés comprendre l’ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur. Le développement durable : 4 % Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal).
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Intérêt thérapeutique et technique : 56 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur :Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l’objet d’essais dans les services Le coût d'utilisation : 40 % Les prix sont réputés comprendre l’ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur. Le développement durable : 4 % Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal).
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRAIF LYON
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Un référé précontractuel peut intervenir pendant toute la phase de passation, de la publication de l'avis d'appel public à la concurrence jusqu'à la signature de l’accord-cadre (article L 551-1 du code de justice administrative). # Un référé contractuel peut être formé à partir de la signature de l’ accord-cadre, dans un délai au plus égal à six mois (article L 551-13 du code de justice administrative). # Un référé suspension, assorti d'une demande en annulation dans le cadre d'un recours pour excès de pouvoir, peut être formé sur toute décision unilatérale concourant à la conclusion de l’accordcadre. Le recours doit être introduit à compter de la date de notification ou de publication de la décision mais avant la signature de l’ accord-cadre (article L. 521-1 du code de justice administrative). # Un recours pour excès de pouvoir peut être formé dans les 2 mois à partir de la notification ou de la publication de toute décision unilatérale concourant à la conclusion de l’accord-cadre (acte détachable de l’accord-cadre). Si ce recours est introduit conjointement à un référé- suspension, il doit être introduit avant la signature de l’accord-cadre. # Un recours de plein contentieux peut être formé par les candidats évincés dans un délai de 2 mois à compter de la date de publication de la décision de signer l’accord-cadre. # Un recours pour excès de pouvoir peut être formé dans les 2 mois de la notification d’une4/1304/107 déclaration sans suite ou d’une déclaration d’infructuosité. # Un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat peut être formé par les candidats évincés dans un délai de 2 mois à compter de la date de publication de la décision de signer l’accord-cadre
Organisation qui signe le contrat: CHU SAINT ETIENNE
5.1.
Lot: LOT-0020
Titre: 17 CIMENT RADIOOPAQUE POUR VERTEBROPLASTIE
Description: 17 CIMENT RADIOOPAQUE POUR VERTEBROPLASTIE
Identifiant interne: 17 CIMENT RADIOOPAQUE POUR VERTEBROPLASTIE
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux
Nomenclature complémentaire (cpv): 33181520 Consommables pour dialyse rénale
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Loire (FRK25)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2026
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Intérêt thérapeutique et technique : 56 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur :Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l’objet d’essais dans les services Le coût d'utilisation : 40 % Les prix sont réputés comprendre l’ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur. Le développement durable : 4 % Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal).
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Intérêt thérapeutique et technique : 56 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur :Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l’objet d’essais dans les services Le coût d'utilisation : 40 % Les prix sont réputés comprendre l’ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur. Le développement durable : 4 % Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal).
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRAIF LYON
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Un référé précontractuel peut intervenir pendant toute la phase de passation, de la publication de l'avis d'appel public à la concurrence jusqu'à la signature de l’accord-cadre (article L 551-1 du code de justice administrative). # Un référé contractuel peut être formé à partir de la signature de l’ accord-cadre, dans un délai au plus égal à six mois (article L 551-13 du code de justice administrative). # Un référé suspension, assorti d'une demande en annulation dans le cadre d'un recours pour excès de pouvoir, peut être formé sur toute décision unilatérale concourant à la conclusion de l’accordcadre. Le recours doit être introduit à compter de la date de notification ou de publication de la décision mais avant la signature de l’ accord-cadre (article L. 521-1 du code de justice administrative). # Un recours pour excès de pouvoir peut être formé dans les 2 mois à partir de la notification ou de la publication de toute décision unilatérale concourant à la conclusion de l’accord-cadre (acte détachable de l’accord-cadre). Si ce recours est introduit conjointement à un référé- suspension, il doit être introduit avant la signature de l’accord-cadre. # Un recours de plein contentieux peut être formé par les candidats évincés dans un délai de 2 mois à compter de la date de publication de la décision de signer l’accord-cadre. # Un recours pour excès de pouvoir peut être formé dans les 2 mois de la notification d’une4/1304/107 déclaration sans suite ou d’une déclaration d’infructuosité. # Un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat peut être formé par les candidats évincés dans un délai de 2 mois à compter de la date de publication de la décision de signer l’accord-cadre
5.1.
Lot: LOT-0021
Titre: 82 AGRAFAGE CIRCULAIRE COUPANT
Description: 82 AGRAFAGE CIRCULAIRE COUPANT
Identifiant interne: 82 AGRAFAGE CIRCULAIRE COUPANT
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux
Nomenclature complémentaire (cpv): 33181520 Consommables pour dialyse rénale
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Loire (FRK25)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2026
Durée: 36 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Intérêt thérapeutique et technique : 56 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur :Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l’objet d’essais dans les services Le coût d'utilisation : 40 % Les prix sont réputés comprendre l’ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur. Le développement durable : 4 % Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal).
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Intérêt thérapeutique et technique : 56 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur :Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l’objet d’essais dans les services Le coût d'utilisation : 40 % Les prix sont réputés comprendre l’ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur. Le développement durable : 4 % Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal).
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRAIF LYON
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Un référé précontractuel peut intervenir pendant toute la phase de passation, de la publication de l'avis d'appel public à la concurrence jusqu'à la signature de l’accord-cadre (article L 551-1 du code de justice administrative). # Un référé contractuel peut être formé à partir de la signature de l’ accord-cadre, dans un délai au plus égal à six mois (article L 551-13 du code de justice administrative). # Un référé suspension, assorti d'une demande en annulation dans le cadre d'un recours pour excès de pouvoir, peut être formé sur toute décision unilatérale concourant à la conclusion de l’accordcadre. Le recours doit être introduit à compter de la date de notification ou de publication de la décision mais avant la signature de l’ accord-cadre (article L. 521-1 du code de justice administrative). # Un recours pour excès de pouvoir peut être formé dans les 2 mois à partir de la notification ou de la publication de toute décision unilatérale concourant à la conclusion de l’accord-cadre (acte détachable de l’accord-cadre). Si ce recours est introduit conjointement à un référé- suspension, il doit être introduit avant la signature de l’accord-cadre. # Un recours de plein contentieux peut être formé par les candidats évincés dans un délai de 2 mois à compter de la date de publication de la décision de signer l’accord-cadre. # Un recours pour excès de pouvoir peut être formé dans les 2 mois de la notification d’une4/1304/107 déclaration sans suite ou d’une déclaration d’infructuosité. # Un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat peut être formé par les candidats évincés dans un délai de 2 mois à compter de la date de publication de la décision de signer l’accord-cadre
Organisation qui signe le contrat: CHU SAINT ETIENNE
5.1.
Lot: LOT-0022
Titre: 90 CHIRURGIE DORSO LOMBAIRE POSTERIEURE
Description: 90 CHIRURGIE DORSO LOMBAIRE POSTERIEURE
Identifiant interne: 90 CHIRURGIE DORSO LOMBAIRE POSTERIEURE
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux
Nomenclature complémentaire (cpv): 33181520 Consommables pour dialyse rénale
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Loire (FRK25)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2026
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Intérêt thérapeutique et technique : 56 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur :Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l’objet d’essais dans les services Le coût d'utilisation : 40 % Les prix sont réputés comprendre l’ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur. Le développement durable : 4 % Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal).
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Intérêt thérapeutique et technique : 56 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur :Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l’objet d’essais dans les services Le coût d'utilisation : 40 % Les prix sont réputés comprendre l’ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur. Le développement durable : 4 % Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal).
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRAIF LYON
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Un référé précontractuel peut intervenir pendant toute la phase de passation, de la publication de l'avis d'appel public à la concurrence jusqu'à la signature de l’accord-cadre (article L 551-1 du code de justice administrative). # Un référé contractuel peut être formé à partir de la signature de l’ accord-cadre, dans un délai au plus égal à six mois (article L 551-13 du code de justice administrative). # Un référé suspension, assorti d'une demande en annulation dans le cadre d'un recours pour excès de pouvoir, peut être formé sur toute décision unilatérale concourant à la conclusion de l’accordcadre. Le recours doit être introduit à compter de la date de notification ou de publication de la décision mais avant la signature de l’ accord-cadre (article L. 521-1 du code de justice administrative). # Un recours pour excès de pouvoir peut être formé dans les 2 mois à partir de la notification ou de la publication de toute décision unilatérale concourant à la conclusion de l’accord-cadre (acte détachable de l’accord-cadre). Si ce recours est introduit conjointement à un référé- suspension, il doit être introduit avant la signature de l’accord-cadre. # Un recours de plein contentieux peut être formé par les candidats évincés dans un délai de 2 mois à compter de la date de publication de la décision de signer l’accord-cadre. # Un recours pour excès de pouvoir peut être formé dans les 2 mois de la notification d’une4/1304/107 déclaration sans suite ou d’une déclaration d’infructuosité. # Un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat peut être formé par les candidats évincés dans un délai de 2 mois à compter de la date de publication de la décision de signer l’accord-cadre
Organisation qui signe le contrat: CHU SAINT ETIENNE
5.1.
Lot: LOT-0023
Titre: 37 CHIRURGIE DU RACHIS
Description: 37 CHIRURGIE DU RACHIS
Identifiant interne: 37 CHIRURGIE DU RACHIS
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux
Nomenclature complémentaire (cpv): 33181520 Consommables pour dialyse rénale
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Loire (FRK25)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2026
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Intérêt thérapeutique et technique : 56 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur :Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l’objet d’essais dans les services Le coût d'utilisation : 40 % Les prix sont réputés comprendre l’ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur. Le développement durable : 4 % Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal).
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Intérêt thérapeutique et technique : 56 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur :Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l’objet d’essais dans les services Le coût d'utilisation : 40 % Les prix sont réputés comprendre l’ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur. Le développement durable : 4 % Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal).
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRAIF LYON
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Un référé précontractuel peut intervenir pendant toute la phase de passation, de la publication de l'avis d'appel public à la concurrence jusqu'à la signature de l’accord-cadre (article L 551-1 du code de justice administrative). # Un référé contractuel peut être formé à partir de la signature de l’ accord-cadre, dans un délai au plus égal à six mois (article L 551-13 du code de justice administrative). # Un référé suspension, assorti d'une demande en annulation dans le cadre d'un recours pour excès de pouvoir, peut être formé sur toute décision unilatérale concourant à la conclusion de l’accordcadre. Le recours doit être introduit à compter de la date de notification ou de publication de la décision mais avant la signature de l’ accord-cadre (article L. 521-1 du code de justice administrative). # Un recours pour excès de pouvoir peut être formé dans les 2 mois à partir de la notification ou de la publication de toute décision unilatérale concourant à la conclusion de l’accord-cadre (acte détachable de l’accord-cadre). Si ce recours est introduit conjointement à un référé- suspension, il doit être introduit avant la signature de l’accord-cadre. # Un recours de plein contentieux peut être formé par les candidats évincés dans un délai de 2 mois à compter de la date de publication de la décision de signer l’accord-cadre. # Un recours pour excès de pouvoir peut être formé dans les 2 mois de la notification d’une4/1304/107 déclaration sans suite ou d’une déclaration d’infructuosité. # Un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat peut être formé par les candidats évincés dans un délai de 2 mois à compter de la date de publication de la décision de signer l’accord-cadre
Organisation qui signe le contrat: CHU SAINT ETIENNE
5.1.
Lot: LOT-0024
Titre: 85 THERMOABLATION DES TISSUS TUMORAUX PAR MICRO-ONDES
Description: 85 THERMOABLATION DES TISSUS TUMORAUX PAR MICRO-ONDES
Identifiant interne: 85 THERMOABLATION DES TISSUS TUMORAUX PAR MICRO-ONDES
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux
Nomenclature complémentaire (cpv): 33181520 Consommables pour dialyse rénale
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Loire (FRK25)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2026
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Intérêt thérapeutique et technique : 56 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur :Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l’objet d’essais dans les services Le coût d'utilisation : 40 % Les prix sont réputés comprendre l’ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur. Le développement durable : 4 % Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal).
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Intérêt thérapeutique et technique : 56 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur :Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l’objet d’essais dans les services Le coût d'utilisation : 40 % Les prix sont réputés comprendre l’ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur. Le développement durable : 4 % Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal).
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRAIF LYON
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Un référé précontractuel peut intervenir pendant toute la phase de passation, de la publication de l'avis d'appel public à la concurrence jusqu'à la signature de l’accord-cadre (article L 551-1 du code de justice administrative). # Un référé contractuel peut être formé à partir de la signature de l’ accord-cadre, dans un délai au plus égal à six mois (article L 551-13 du code de justice administrative). # Un référé suspension, assorti d'une demande en annulation dans le cadre d'un recours pour excès de pouvoir, peut être formé sur toute décision unilatérale concourant à la conclusion de l’accordcadre. Le recours doit être introduit à compter de la date de notification ou de publication de la décision mais avant la signature de l’ accord-cadre (article L. 521-1 du code de justice administrative). # Un recours pour excès de pouvoir peut être formé dans les 2 mois à partir de la notification ou de la publication de toute décision unilatérale concourant à la conclusion de l’accord-cadre (acte détachable de l’accord-cadre). Si ce recours est introduit conjointement à un référé- suspension, il doit être introduit avant la signature de l’accord-cadre. # Un recours de plein contentieux peut être formé par les candidats évincés dans un délai de 2 mois à compter de la date de publication de la décision de signer l’accord-cadre. # Un recours pour excès de pouvoir peut être formé dans les 2 mois de la notification d’une4/1304/107 déclaration sans suite ou d’une déclaration d’infructuosité. # Un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat peut être formé par les candidats évincés dans un délai de 2 mois à compter de la date de publication de la décision de signer l’accord-cadre
Organisation qui signe le contrat: CHU SAINT ETIENNE
6. Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 15 000 000,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 15 000 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: CORMEDICA SAS
Offre:
Identifiant de l’offre: LOT 114
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Valeur de l'offre: 15 391,20 EUR
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: MARCHE 253187 CORMEDICA
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 14/11/2025
Date de conclusion du marché/concession: 11/12/2025
Organisation qui signe le contrat: CHU SAINT ETIENNE
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 5
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0002
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 15 000 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: EDIMEX
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE LOT 65 EDIMEX
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Valeur de l'offre: 39 800,00 EUR
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 253188 EDIMEX
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 14/11/2025
Date de conclusion du marché/concession: 11/12/2025
Organisation qui signe le contrat: CHU SAINT ETIENNE
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0003
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 15 000 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: MEDTRONIC FRANCE SAS
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE LOT 18 MEDTRONIC France SAS
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Valeur de l'offre: 22 165,32 EUR
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: MARCHE 253189 MEDTRONIC France
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 14/11/2025
Date de conclusion du marché/concession: 11/12/2025
Organisation qui signe le contrat: CHU SAINT ETIENNE
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 3
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0004
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 15 000 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: MEDTRONIC FRANCE SAS
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE LOT 36 MEDTRONIC France SAS
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0004
Valeur de l'offre: 565 754,36 EUR
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: MARCHE 253189 MEDTRONIC France
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 14/11/2025
Date de conclusion du marché/concession: 11/12/2025
Organisation qui signe le contrat: CHU SAINT ETIENNE
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 3
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0004
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 15 000 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: MEDTRONIC FRANCE SAS
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE LOT 36 MEDTRONIC France SAS
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0004
Valeur de l'offre: 565 754,36 EUR
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: MARCHE 253189 MEDTRONIC France
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 14/11/2025
Date de conclusion du marché/concession: 11/12/2025
Organisation qui signe le contrat: CHU SAINT ETIENNE
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 3
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0005
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 15 000 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: MEDTRONIC FRANCE SAS
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE LOT 38 MEDTRONIC France SAS
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0005
Valeur de l'offre: 16 914,80 EUR
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: MARCHE 253189 MEDTRONIC France
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 14/11/2025
Date de conclusion du marché/concession: 11/12/2025
Organisation qui signe le contrat: CHU SAINT ETIENNE
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 3
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0006
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 15 000 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: NOVATECH SA
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE LOT 69 NOVATECH
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0006
Valeur de l'offre: 8 800,00 EUR
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: MARCHE 253190 NOVATECH
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 14/11/2025
Date de conclusion du marché/concession: 11/12/2025
Organisation qui signe le contrat: CHU SAINT ETIENNE
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0007
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 15 000 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: OPTIMED
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE LOT 68 OPTIMED SARL
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0007
Valeur de l'offre: 159 058,00 EUR
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: MARCHE 253191 OPTIMED
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 14/11/2025
Date de conclusion du marché/concession: 11/12/2025
Organisation qui signe le contrat: CHU SAINT ETIENNE
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 3
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0008
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 15 000 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: VYGON S.A.S.
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE LOT 54 VYGON S.A.S.
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0008
Valeur de l'offre: 199 918,24 EUR
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: MARCHE 253192 VYGON
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 14/11/2025
Date de conclusion du marché/concession: 11/12/2025
Organisation qui signe le contrat: CHU SAINT ETIENNE
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 4
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0009
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 15 000 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: VYGON S.A.S.
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE LOT 55 VYGON S.A.S.
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0009
Valeur de l'offre: 60 592,92 EUR
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: MARCHE 253192 VYGON
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 14/11/2025
Date de conclusion du marché/concession: 11/12/2025
Organisation qui signe le contrat: CHU SAINT ETIENNE
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 4
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0010
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 15 000 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: GUERBET France
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE LOT 15 GUERBET FRANCE
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0010
Valeur de l'offre: 360 000,00 EUR
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: MARCHE 253193 GUERBET
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 14/11/2025
Date de conclusion du marché/concession: 11/12/2025
Organisation qui signe le contrat: CHU SAINT ETIENNE
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 4
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0011
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 15 000 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: MICROVENTION EUROPE
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE LOT 22 MICROVENTION EUROPE
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0011
Valeur de l'offre: 143 826,80 EUR
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: MARCHE 253194 MICROVENTION EUROPE
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 14/11/2025
Date de conclusion du marché/concession: 11/12/2025
Organisation qui signe le contrat: CHU SAINT ETIENNE
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 3
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0012
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 15 000 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: DIMED CARE
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE LOT 3 DIMED CARE
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0012
Valeur de l'offre: 2 640,00 EUR
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: MARCHE 253196 DIMED CARE
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 19/12/2025
Date de conclusion du marché/concession: 16/01/2026
Organisation qui signe le contrat: CHU SAINT ETIENNE
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0013
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 15 000 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: IVASCULAR FRANCE SAS
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE LOT 04 IVASCULAR FRANCE SAS
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0013
Valeur de l'offre: 144 047,20 EUR
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: MARCHE 253197 IVASCULAR FRANCE SAS
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 19/12/2025
Date de conclusion du marché/concession: 16/01/2026
Organisation qui signe le contrat: CHU SAINT ETIENNE
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 5
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0014
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 15 000 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: IVASCULAR FRANCE SAS
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE LOT 08 IVASCULAR FRANCE SAS
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0014
Valeur de l'offre: 31 680,00 EUR
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: MARCHE 253197 IVASCULAR FRANCE SAS
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 19/12/2025
Date de conclusion du marché/concession: 16/01/2026
Organisation qui signe le contrat: CHU SAINT ETIENNE
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 5
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0015
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 15 000 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: ASAHI INTECC EUROPE B.V.
Offre:
Identifiant de l’offre: LOT 10 ASAHI INTECC EUROPE B.V
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0015
Valeur de l'offre: 34 800,00 EUR
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: MARCHE 253198 ASAHI INTECC EUROPE B.V
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 19/12/2025
Date de conclusion du marché/concession: 16/01/2026
Organisation qui signe le contrat: CHU SAINT ETIENNE
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 5
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0016
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 15 000 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: TERUMO France S.A.S.
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE LOT 12 TERUMO France S.A.S.
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0016
Valeur de l'offre: 117 720,00 EUR
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: MARCHE 253199 TERUMO FRANCE
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 19/12/2025
Date de conclusion du marché/concession: 16/01/2026
Organisation qui signe le contrat: CHU SAINT ETIENNE
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 3
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0017
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 15 000 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: HELIOSCOPIE SAS
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE LOTN 62 HELIOSCOPIE SAS
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0017
Valeur de l'offre: 601 800,00 EUR
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: MARCHE 253200 HELIOSCOPIE SAS
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 19/12/2025
Date de conclusion du marché/concession: 16/01/2026
Organisation qui signe le contrat: CHU SAINT ETIENNE
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0018
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 15 000 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: HELIOSCOPIE SAS
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE LOT 70 HELIOSCOPIE SAS
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0018
Valeur de l'offre: 16 400,00 EUR
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: MARCHE 253200 HELIOSCOPIE SAS
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 19/12/2025
Date de conclusion du marché/concession: 16/01/2026
Organisation qui signe le contrat: CHU SAINT ETIENNE
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 3
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0019
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 15 000 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: S.M.A.I.O S.A
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE LOT 91 SMAIO
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0019
Valeur de l'offre: 351 471,56 EUR
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 253201 SMAIO
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 19/12/2025
Date de conclusion du marché/concession: 16/01/2026
Organisation qui signe le contrat: CHU SAINT ETIENNE
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: MEDTRONIC FRANCE SAS
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE LOT 91 MEDTRONIC
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0019
Valeur de l'offre: 719 205,56 EUR
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 253202 MEDTRONIC FRANCE SAS
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 19/12/2025
Date de conclusion du marché/concession: 16/01/2026
Organisation qui signe le contrat: CHU SAINT ETIENNE
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 3
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0020
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisi: Décision de l’acheteur, en raison d’un changement des besoins
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 3
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0021
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 15 000 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: MEDTRONIC FRANCE SAS
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE LOT 82 MEDTRONIC
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0021
Valeur de l'offre: 180 900,00 EUR
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 263016_MEDTRONIC
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 13/03/2026
Date de conclusion du marché/concession: 14/04/2026
Organisation qui signe le contrat: CHU SAINT ETIENNE
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 3
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0022
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 15 000 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: SAFE ORTHOPAEDICS SAS
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE LOT 90 SAFE ORTHOPAEDICS SAS
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0022
Valeur de l'offre: 515 352,80 EUR
L’offre a été classée: non
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: MARCHE 263017_SAFE ORTHOPAEDICS
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 13/03/2026
Date de conclusion du marché/concession: 13/04/2026
Organisation qui signe le contrat: CHU SAINT ETIENNE
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: STRYKER France SAS
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE LOT 90 STRYKER FRANCE SAS
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0022
Valeur de l'offre: 693 999,20 EUR
Part sous-traitée: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: MARCHE 263019_STRYKER
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 13/03/2026
Date de conclusion du marché/concession: 14/04/2026
Organisation qui signe le contrat: CHU SAINT ETIENNE
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 5
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0023
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 15 000 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: SPINEART SA
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE LOT 37 SPINEART
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0023
Valeur de l'offre: 92 876,80 EUR
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: MARCHE 263018 SPINEART
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 13/03/2026
Date de conclusion du marché/concession: 14/04/2026
Organisation qui signe le contrat: CHU SAINT ETIENNE
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0024
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 15 000 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: Healthdevices & Technologies
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE LOT 85 Healthdevices & Technologies
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0024
Valeur de l'offre: 249 200,00 EUR
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: MARCHE 263023 HEALTHDEVICES & TECHNOLOGIES (HDTECH)
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 03/04/2026
Date de conclusion du marché/concession: 28/04/2026
Organisation qui signe le contrat: CHU SAINT ETIENNE
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 5
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: CHU SAINT ETIENNE
Numéro d’enregistrement: 26420030400808
Ville: SAINT ETIENNE
Code postal: 42055
Subdivision pays (NUTS): Loire (FRK25)
Pays: France
Téléphone: 0477721915
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui signe le contrat
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: TRIBUNAL ADMINISTRAIF LYON
Numéro d’enregistrement: 176900058
Ville: LYON
Code postal: 69433
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
Téléphone: 0478141010
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: CORMEDICA SAS
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 33424754100058
Ville: BOURGOIN JALLIEU
Code postal: 38300
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Téléphone: 0474821275
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0001
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: EDIMEX
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 42443308400029
Ville: LE PLESSIS GRAMMOIRE
Code postal: 49124
Subdivision pays (NUTS): Maine-et-Loire (FRG02)
Pays: France
Téléphone: 0241270106
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0002
8.1.
ORG-0005
Nom officiel: MEDTRONIC FRANCE SAS
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 72200823200224
Ville: PARIS
Code postal: 75014
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Téléphone: 0155381700
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0003, LOT-0004, LOT-0005, LOT-0019, LOT-0021
8.1.
ORG-0006
Nom officiel: NOVATECH SA
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 39894126000034
Ville: LA CIOTAT
Code postal: 13705
Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Pays: France
Téléphone: 0442981560
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0006
8.1.
ORG-0007
Nom officiel: OPTIMED
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 52442185600039
Ville: STRASBOURG
Code postal: 67000
Subdivision pays (NUTS): Bas-Rhin (FRF11)
Pays: France
Téléphone: 0368780313
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0007
8.1.
ORG-0008
Nom officiel: VYGON S.A.S.
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 32524175000026
Ville: ECOUEN
Code postal: 95440
Subdivision pays (NUTS): Val-d’Oise (FR108)
Pays: France
Téléphone: 0139926525
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0008, LOT-0009
8.1.
ORG-0009
Nom officiel: GUERBET France
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 78952655500014
Ville: VILLEPINTE
Code postal: 93420
Subdivision pays (NUTS): Seine-Saint-Denis (FR106)
Pays: France
Téléphone: 0145915000
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0010
8.1.
ORG-0010
Nom officiel: MICROVENTION EUROPE
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 44077567400029
Ville: SAINT GERMAIN EN LAYE
Code postal: 78100
Subdivision pays (NUTS): Yvelines (FR103)
Pays: France
Téléphone: 0139217746
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0011
8.1.
ORG-0011
Nom officiel: DIMED CARE
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 83962190100041
Ville: SAINT MEDARD EN JALLES
Code postal: 33160
Subdivision pays (NUTS): Gironde (FRI12)
Pays: France
Téléphone: 0556112445
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0012
8.1.
ORG-0012
Nom officiel: IVASCULAR FRANCE SAS
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 83895254700043
Ville: Valbonne-Sophia Antipolis
Code postal: 06560
Subdivision pays (NUTS): Alpes-Maritimes (FRL03)
Pays: France
Téléphone: 0497152153
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0013, LOT-0014
8.1.
ORG-0013
Nom officiel: ASAHI INTECC EUROPE B.V.
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: NL861021228B01
Ville: AMSTERDAM
Code postal: 1077
Subdivision pays (NUTS): Appenzell Ausserrhoden (CH053)
Pays: Pays-Bas
Téléphone: 0186220113
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0015
8.1.
ORG-0014
Nom officiel: TERUMO France S.A.S.
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 30057371400080
Ville: RUEIL MALMAISON
Code postal: 92500
Subdivision pays (NUTS): Hauts-de-Seine (FR105)
Pays: France
Téléphone: 0130961299
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0016
8.1.
ORG-0015
Nom officiel: HELIOSCOPIE SAS
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 84912007600013
Ville: VIENNE
Code postal: 38200
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Téléphone: 0474161818
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0017, LOT-0018
8.1.
ORG-0016
Nom officiel: S.M.A.I.O S.A
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 51014277100029
Ville: SAINT PRIEST
Code postal: 69800
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
Téléphone: 0469842331
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0019
8.1.
ORG-0017
Nom officiel: SAFE ORTHOPAEDICS SAS
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 89051581000020
Ville: FLEURIEUX-SUR-L’ARBRESLE
Code postal: 69210
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
Téléphone: 0481098701
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0022
8.1.
ORG-0018
Nom officiel: STRYKER France SAS
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 33371027500061
Ville: PUSIGNAN
Code postal: 69330
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
Téléphone: 0472453600
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0022
8.1.
ORG-0019
Nom officiel: SPINEART SA
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: CHE-112.355.249
Ville: SUISSE
Code postal: 1228
Subdivision pays (NUTS): Südburgenland (AT113)
Pays: Suisse
Téléphone: 0810810750
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0023
8.1.
ORG-0020
Nom officiel: Healthdevices & Technologies
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 79180648200026
Ville: LORIENT
Code postal: 56100
Subdivision pays (NUTS): Morbihan (FRH04)
Pays: France
Téléphone: 0673070942
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0024
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 0cbe4c92-15f6-48ec-be74-29c5c3ef2119 - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 29
Date d’envoi de l’avis: 28/05/2026 14:32:38 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 369887-2026
Numéro de publication au JO S: 102/2026
Date de publication: 29/05/2026
