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1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: CHU SAINT ETIENNE- Etablissement support du GHT LOIRE
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Santé
Activité de l’entité adjudicatrice: Activités liées à l’eau
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Ght_TRA_2026-055_AOO_Prestation De Transport De Patients [2026-2030]
Description: Le présent marché a pour objet des prestations de transports de patients pour les établissements du GHT Loire : -les transports de patients en ambulance et/ ou transport assis professionnalisé -TAP (taxi conventionné ou véhicule sanitaire léger (VSL) voire TPMR). - Les transports de patients en ambulance avec accompagnement infirmier - Les transports de patients en ambulance bariatrique Pour certains établissements : - Les transports pour les patients de l’accueil de jour - astreinte ambulancière
Identifiant de la procédure: 69bf6fc6-984b-4913-85ae-90e7c4a4ac43
Identifiant interne: Ght_TRA_2026-055_AOO_Prestation De Transport De Patients [2026-2030]
Type de procédure: Ouverte
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
Nomenclature complémentaire (cpv): 34114121 Ambulances
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Loire (FRK25)
Pays: France
Informations complémentaires: Lieu(x) d’exécution : CHU St-Etienne CH Georges Claudinon – Chambon Feugerolles Hôpital le Corbusier CH de Saint Bonnet le Château CH du Forez CH Les Monts du Lyonnais (CHI de Saint Laurent de Chamousset/ CH Saint-Symphorien sur Coise/ CH Chazelles sur Lyon) Hôpital du Gier CH de Roanne CH de Charlieu CH de Saint-Just-la-Pendue CH Ardèche Nord CH de Serrières CH de Saint Félicien
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/25/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: LOT 08 Transports de patients en ambulance et TAP pour le CH du Forez
Description: LOT 08 Transports de patients en ambulance et TAP pour le CH du Forez
Identifiant interne: LOT 08 Transports de patients en ambulance et TAP pour le CH du Forez
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
Nomenclature complémentaire (cpv): 34114121 Ambulances
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Loire (FRK25)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/07/2026
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: - Prix des prestations - 40 % - Capacités techniques, moyens humains et organisationnels - 20 % - Délais - 20 % - Responsabilité sociétales des entreprises - 10 % - Qualité -10 %
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lyon
Description des délais d'introduction des procédures de recours: refere precontractuel 11 jours
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CHU SAINT ETIENNE- Etablissement support du GHT LOIRE
Organisation qui signe le contrat: CHU SAINT ETIENNE- Etablissement support du GHT LOIRE
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: LOT 17 Transports de patients en ambulance et TAP pour le CH Charlieu
Description: LOT 17 Transports de patients en ambulance et TAP pour le CH Charlieu
Identifiant interne: LOT 17 Transports de patients en ambulance et TAP pour le CH Charlieu
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
Nomenclature complémentaire (cpv): 34114121 Ambulances
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Loire (FRK25)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/07/2026
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: - Prix des prestations - 40 % - Capacités techniques, moyens humains et organisationnels - 20 % - Délais - 20 % - Responsabilité sociétales des entreprises - 10 % - Qualité -10 %
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lyon
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Référé precontractuel 11 jours
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CHU SAINT ETIENNE- Etablissement support du GHT LOIRE
Organisation qui signe le contrat: CHU SAINT ETIENNE- Etablissement support du GHT LOIRE
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: LOT 3 Transports de patients en ambulance et TAP pour le secteur Ardèche Nord : CHAN Annonay – CH Serrières
Description: LOT 3 Transports de patients en ambulance et TAP pour le secteur Ardèche Nord : CHAN Annonay – CH Serrières
Identifiant interne: LOT 3 Transports de patients en ambulance et TAP pour le secteur Ardèche Nord : CHAN Annonay – CH Serrières
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
Nomenclature complémentaire (cpv): 34114121 Ambulances
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Loire (FRK25)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/07/2026
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: - Prix des prestations - 40 % - Capacités techniques, moyens humains et organisationnels - 20 % - Délais - 20 % - Responsabilité sociétales des entreprises - 10 % - Qualité -10 %
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lyon
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Référé precontractuel 11 jours
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CHU SAINT ETIENNE- Etablissement support du GHT LOIRE
Organisation qui signe le contrat: CHU SAINT ETIENNE- Etablissement support du GHT LOIRE
5.1.
Lot: LOT-0004
Titre: LOT 22 Transports pour les patients de l’accueil de jour du CH St Just La Pendue
Description: LOT 22 Transports pour les patients de l’accueil de jour du CH St Just La Pendue
Identifiant interne: LOT 22 Transports pour les patients de l’accueil de jour du CH St Just La Pendue
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
Nomenclature complémentaire (cpv): 34114121 Ambulances
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Loire (FRK25)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/07/2026
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: - Prix des prestations - 40 % - Capacités techniques, moyens humains et organisationnels - 20 % - Délais - 20 % - Responsabilité sociétales des entreprises - 10 % - Qualité -10 %
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lyon
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Référé precontractuel 11 jours
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CHU SAINT ETIENNE- Etablissement support du GHT LOIRE
Organisation qui signe le contrat: CHU SAINT ETIENNE- Etablissement support du GHT LOIRE
5.1.
Lot: LOT-0005
Titre: LOT 9 Transports de patients en ambulance à destination des hôpitaux Lyonnais pour le CH des Monts-du-Lyonnais
Description: LOT 9 Transports de patients en ambulance à destination des hôpitaux Lyonnais pour le CH des Monts-du-Lyonnais
Identifiant interne: LOT 9 Transports de patients en ambulance à destination des hôpitaux Lyonnais pour le CH des Monts-du-Lyonnais
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
Nomenclature complémentaire (cpv): 34114121 Ambulances
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Loire (FRK25)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/07/2026
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: - Prix des prestations - 40 % - Capacités techniques, moyens humains et organisationnels - 20 % - Délais - 20 % - Responsabilité sociétales des entreprises - 10 % - Qualité -10 %
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lyon
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Référé precontractuel 11 jours
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CHU SAINT ETIENNE- Etablissement support du GHT LOIRE
Organisation qui signe le contrat: CHU SAINT ETIENNE- Etablissement support du GHT LOIRE
5.1.
Lot: LOT-0006
Titre: LOT 11Transports de patients en TAP à destination des hôpitaux Lyonnais pour le CH des Monts-du-Lyonnais
Description: LOT 11Transports de patients en TAP à destination des hôpitaux Lyonnais pour le CH des Monts-du-Lyonnais
Identifiant interne: LOT 11Transports de patients en TAP à destination des hôpitaux Lyonnais pour le CH des Monts-du-Lyonnais
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
Nomenclature complémentaire (cpv): 34114121 Ambulances
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Loire (FRK25)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/07/2026
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: - Prix des prestations - 40 % - Capacités techniques, moyens humains et organisationnels - 20 % - Délais - 20 % - Responsabilité sociétales des entreprises - 10 % - Qualité -10 %
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lyon
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Référé precontractuel 11 jours
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CHU SAINT ETIENNE- Etablissement support du GHT LOIRE
Organisation qui signe le contrat: CHU SAINT ETIENNE- Etablissement support du GHT LOIRE
5.1.
Lot: LOT-0007
Titre: LOT 12 Transports de patients en TAP à destination des hôpitaux Ligériens pour le CH des Monts-du-Lyonnais
Description: LOT 12 Transports de patients en TAP à destination des hôpitaux Ligériens pour le CH des Monts-du-Lyonnais
Identifiant interne: LOT 12 Transports de patients en TAP à destination des hôpitaux Ligériens pour le CH des Monts-du-Lyonnais
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
Nomenclature complémentaire (cpv): 34114121 Ambulances
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Loire (FRK25)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/07/2026
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: - Prix des prestations - 40 % - Capacités techniques, moyens humains et organisationnels - 20 % - Délais - 20 % - Responsabilité sociétales des entreprises - 10 % - Qualité -10 %
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lyon
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Référé precontractuel 11 jours
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CHU SAINT ETIENNE- Etablissement support du GHT LOIRE
Organisation qui signe le contrat: CHU SAINT ETIENNE- Etablissement support du GHT LOIRE
5.1.
Lot: LOT-0008
Titre: LOT 13 Transports de patients en véhicule TPMR à destination des hôpitaux Lyonnais pour le CH des Monts-du-Lyonnais
Description: LOT 13 Transports de patients en véhicule TPMR à destination des hôpitaux Lyonnais pour le CH des Monts-du-Lyonnais
Identifiant interne: LOT 13 Transports de patients en véhicule TPMR à destination des hôpitaux Lyonnais pour le CH des Monts-du-Lyonnais
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
Nomenclature complémentaire (cpv): 34114121 Ambulances
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Loire (FRK25)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/07/2026
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: - Prix des prestations - 40 % - Capacités techniques, moyens humains et organisationnels - 20 % - Délais - 20 % - Responsabilité sociétales des entreprises - 10 % - Qualité -10 %
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lyon
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Référé precontractuel 11 jours
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CHU SAINT ETIENNE- Etablissement support du GHT LOIRE
Organisation qui signe le contrat: CHU SAINT ETIENNE- Etablissement support du GHT LOIRE
5.1.
Lot: LOT-0009
Titre: LOT 14 Transports de patients en véhicule TPMR à destination des hôpitaux Ligériens pour le CH des Monts-du-Lyonnais
Description: LOT 14 Transports de patients en véhicule TPMR à destination des hôpitaux Ligériens pour le CH des Monts-du-Lyonnais
Identifiant interne: LOT 14 Transports de patients en véhicule TPMR à destination des hôpitaux Ligériens pour le CH des Monts-du-Lyonnais
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
Nomenclature complémentaire (cpv): 34114121 Ambulances
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Loire (FRK25)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/07/2026
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: - Prix des prestations - 40 % - Capacités techniques, moyens humains et organisationnels - 20 % - Délais - 20 % - Responsabilité sociétales des entreprises - 10 % - Qualité -10 %
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lyon
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Référé precontractuel 11 jours
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CHU SAINT ETIENNE- Etablissement support du GHT LOIRE
Organisation qui signe le contrat: CHU SAINT ETIENNE- Etablissement support du GHT LOIRE
5.1.
Lot: LOT-0010
Titre: LOT 10 Transports de patients en ambulance à destination des hôpitaux Ligériens pour le CH des Monts-du-Lyonnais
Description: LOT 10 Transports de patients en ambulance à destination des hôpitaux Ligériens pour le CH des Monts-du-Lyonnais
Identifiant interne: LOT 10 Transports de patients en ambulance à destination des hôpitaux Ligériens pour le CH des Monts-du-Lyonnais
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
Nomenclature complémentaire (cpv): 34114121 Ambulances
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Loire (FRK25)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/07/2026
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: - Prix des prestations - 40 % - Capacités techniques, moyens humains et organisationnels - 20 % - Délais - 20 % - Responsabilité sociétales des entreprises - 10 % - Qualité -10 %
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lyon
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Référé precontractuel 11 jours
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CHU SAINT ETIENNE- Etablissement support du GHT LOIRE
Organisation qui signe le contrat: CHU SAINT ETIENNE- Etablissement support du GHT LOIRE
5.1.
Lot: LOT-0011
Titre: LOT 4 Transports de patients en ambulance et TAP pour le CH St Félicien
Description: LOT 4 Transports de patients en ambulance et TAP pour le CH St Félicien
Identifiant interne: LOT 4 Transports de patients en ambulance et TAP pour le CH St Félicien
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
Nomenclature complémentaire (cpv): 34114121 Ambulances
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Loire (FRK25)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/07/2026
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: - Prix des prestations - 40 % - Capacités techniques, moyens humains et organisationnels - 20 % - Délais - 20 % - Responsabilité sociétales des entreprises - 10 % - Qualité -10 %
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lyon
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Référé precontractuel 11 jours
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CHU SAINT ETIENNE- Etablissement support du GHT LOIRE
Organisation qui signe le contrat: CHU SAINT ETIENNE- Etablissement support du GHT LOIRE
5.1.
Lot: LOT-0012
Titre: LOT 15 Transports de patients en ambulance et TAP pour le CH de St Bonnet Le Château
Description: LOT 15 Transports de patients en ambulance et TAP pour le CH de St Bonnet Le Château
Identifiant interne: LOT 15 Transports de patients en ambulance et TAP pour le CH de St Bonnet Le Château
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
Nomenclature complémentaire (cpv): 34114121 Ambulances
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Loire (FRK25)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/07/2026
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: - Prix des prestations - 40 % - Capacités techniques, moyens humains et organisationnels - 20 % - Délais - 20 % - Responsabilité sociétales des entreprises - 10 % - Qualité -10 %
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lyon
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Référé precontractuel 11 jours
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CHU SAINT ETIENNE- Etablissement support du GHT LOIRE
Organisation qui signe le contrat: CHU SAINT ETIENNE- Etablissement support du GHT LOIRE
5.1.
Lot: LOT-0013
Titre: LOT 18 Transports de patients en ambulance avec accompagnement infirmier pour l’ensemble des établissements du GHT Loire
Description: LOT 18 Transports de patients en ambulance avec accompagnement infirmier pour l’ensemble des établissements du GHT Loire
Identifiant interne: LOT 18 Transports de patients en ambulance avec accompagnement infirmier pour l’ensemble des établissements du GHT Loire
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
Nomenclature complémentaire (cpv): 34114121 Ambulances
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Loire (FRK25)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/07/2026
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: - Prix des prestations - 40 % - Capacités techniques, moyens humains et organisationnels - 20 % - Délais - 20 % - Responsabilité sociétales des entreprises - 10 % - Qualité -10 %
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lyon
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Référé precontractuel 11 jours
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CHU SAINT ETIENNE- Etablissement support du GHT LOIRE
Organisation qui signe le contrat: CHU SAINT ETIENNE- Etablissement support du GHT LOIRE
5.1.
Lot: LOT-0014
Titre: LOT 19 Transports de patients en ambulance bariatrique pour l’ensemble des établissements du GHT Loire
Description: LOT 19 Transports de patients en ambulance bariatrique pour l’ensemble des établissements du GHT Loire
Identifiant interne: LOT 19 Transports de patients en ambulance bariatrique pour l’ensemble des établissements du GHT Loire
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
Nomenclature complémentaire (cpv): 34114121 Ambulances
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Loire (FRK25)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/07/2026
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: - Prix des prestations - 40 % - Capacités techniques, moyens humains et organisationnels - 20 % - Délais - 20 % - Responsabilité sociétales des entreprises - 10 % - Qualité -10 %
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lyon
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Référé precontractuel 11 jours
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CHU SAINT ETIENNE- Etablissement support du GHT LOIRE
Organisation qui signe le contrat: CHU SAINT ETIENNE- Etablissement support du GHT LOIRE
5.1.
Lot: LOT-0015
Titre: LOT 20 Transports pour les patients de l’accueil de jour itinérant « Les Monts et Vermeil » du CH des Monts du Lyonnais
Description: LOT 20 Transports pour les patients de l’accueil de jour itinérant « Les Monts et Vermeil » du CH des Monts du Lyonnais
Identifiant interne: LOT 20 Transports pour les patients de l’accueil de jour itinérant « Les Monts et Vermeil » du CH des Monts du Lyonnais
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
Nomenclature complémentaire (cpv): 34114121 Ambulances
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Loire (FRK25)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/07/2026
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: - Prix des prestations - 40 % - Capacités techniques, moyens humains et organisationnels - 20 % - Délais - 20 % - Responsabilité sociétales des entreprises - 10 % - Qualité -10 %
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lyon
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Référé precontractuel 11 jours
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CHU SAINT ETIENNE- Etablissement support du GHT LOIRE
Organisation qui signe le contrat: CHU SAINT ETIENNE- Etablissement support du GHT LOIRE
5.1.
Lot: LOT-0016
Titre: LOT 21 Transports pour les patients de l’accueil de jour « Les mots bleus » du CH des Monts du Lyonnais
Description: LOT 21 Transports pour les patients de l’accueil de jour « Les mots bleus » du CH des Monts du Lyonnais
Identifiant interne: LOT 21 Transports pour les patients de l’accueil de jour « Les mots bleus » du CH des Monts du Lyonnais
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
Nomenclature complémentaire (cpv): 34114121 Ambulances
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Loire (FRK25)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/07/2026
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: - Prix des prestations - 40 % - Capacités techniques, moyens humains et organisationnels - 20 % - Délais - 20 % - Responsabilité sociétales des entreprises - 10 % - Qualité -10 %
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lyon
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Référé precontractuel 11 jours
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CHU SAINT ETIENNE- Etablissement support du GHT LOIRE
Organisation qui signe le contrat: CHU SAINT ETIENNE- Etablissement support du GHT LOIRE
5.1.
Lot: LOT-0017
Titre: LOT 23 Astreinte de nuit, week-end et jours fériés pour le secteur Forézien
Description: LOT 23 Astreinte de nuit, week-end et jours fériés pour le secteur Forézien
Identifiant interne: LOT 23 Astreinte de nuit, week-end et jours fériés pour le secteur Forézien
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
Nomenclature complémentaire (cpv): 34114121 Ambulances
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Loire (FRK25)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/07/2026
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: - Prix des prestations - 40 % - Capacités techniques, moyens humains et organisationnels - 20 % - Délais - 20 % - Responsabilité sociétales des entreprises - 10 % - Qualité -10 %
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lyon
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Référé precontractuel 11 jours
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CHU SAINT ETIENNE- Etablissement support du GHT LOIRE
Organisation qui signe le contrat: CHU SAINT ETIENNE- Etablissement support du GHT LOIRE
5.1.
Lot: LOT-0018
Titre: LOT 5 Transports de patients en ambulance et TAP pour l’hôpital Le Corbusier - Firminy pour l'hôpital Georges Claudinon - Le Chambon Feugerolles
Description: LOT 5 Transports de patients en ambulance et TAP pour l’hôpital Le Corbusier - Firminy pour l'hôpital Georges Claudinon - Le Chambon Feugerolles
Identifiant interne: LOT 5 Transports de patients en ambulance et TAP pour l’hôpital Le Corbusier - Firminy pour l'hôpital Georges Claudinon - Le Chambon Feugerolles
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
Nomenclature complémentaire (cpv): 34114121 Ambulances
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Loire (FRK25)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/07/2026
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: - Prix des prestations - 40 % - Capacités techniques, moyens humains et organisationnels - 20 % - Délais - 20 % - Responsabilité sociétales des entreprises - 10 % - Qualité -10 %
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lyon
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Référé precontractuel 11 jours
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CHU SAINT ETIENNE- Etablissement support du GHT LOIRE
5.1.
Lot: LOT-0019
Titre: LOT 6 Transports de patients en ambulance et TAP pour l’hôpital du Gier – site St Chamond
Description: LOT 6 Transports de patients en ambulance et TAP pour l’hôpital du Gier – site St Chamond
Identifiant interne: LOT 6 Transports de patients en ambulance et TAP pour l’hôpital du Gier – site St Chamond
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
Nomenclature complémentaire (cpv): 34114121 Ambulances
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Loire (FRK25)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/07/2026
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: - Prix des prestations - 40 % - Capacités techniques, moyens humains et organisationnels - 20 % - Délais - 20 % - Responsabilité sociétales des entreprises - 10 % - Qualité -10 %
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lyon
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Référé precontractuel 11 jours
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CHU SAINT ETIENNE- Etablissement support du GHT LOIRE
5.1.
Lot: LOT-0020
Titre: LOT 7 Transports de patients en ambulance et TAP pour l’hôpital du Gier – site Rive de Gier
Description: LOT 7 Transports de patients en ambulance et TAP pour l’hôpital du Gier – site Rive de Gier
Identifiant interne: LOT 7 Transports de patients en ambulance et TAP pour l’hôpital du Gier – site Rive de Gier
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
Nomenclature complémentaire (cpv): 34114121 Ambulances
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Loire (FRK25)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/07/2026
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: - Prix des prestations - 40 % - Capacités techniques, moyens humains et organisationnels - 20 % - Délais - 20 % - Responsabilité sociétales des entreprises - 10 % - Qualité -10 %
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lyon
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Référé precontractuel 11 jours
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CHU SAINT ETIENNE- Etablissement support du GHT LOIRE
5.1.
Lot: LOT-0021
Titre: LOT 1 Transports de patients en ambulance et TAP pour le CHU St Etienne
Description: LOT 1 Transports de patients en ambulance et TAP pour le CHU St Etienne
Identifiant interne: LOT 1 Transports de patients en ambulance et TAP pour le CHU St Etienne
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
Nomenclature complémentaire (cpv): 34114121 Ambulances
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Loire (FRK25)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/07/2026
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: - Prix des prestations - 40 % - Capacités techniques, moyens humains et organisationnels - 20 % - Délais - 20 % - Responsabilité sociétales des entreprises - 10 % - Qualité -10 %
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lyon
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Référé precontractuel 11 jours
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CHU SAINT ETIENNE- Etablissement support du GHT LOIRE
5.1.
Lot: LOT-0022
Titre: LOT 2 Transports de patients en ambulance et TAP pour le CH Roanne
Description: LOT 2 Transports de patients en ambulance et TAP pour le CH Roanne
Identifiant interne: LOT 2 Transports de patients en ambulance et TAP pour le CH Roanne
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
Nomenclature complémentaire (cpv): 34114121 Ambulances
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Loire (FRK25)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/07/2026
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: - Prix des prestations - 40 % - Capacités techniques, moyens humains et organisationnels - 20 % - Délais - 20 % - Responsabilité sociétales des entreprises - 10 % - Qualité -10 %
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lyon
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Référé precontractuel 11 jours
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CHU SAINT ETIENNE- Etablissement support du GHT LOIRE
5.1.
Lot: LOT-0023
Titre: LOT 16Transports de patients en ambulance et TAP pour le CH St Just La Pendue
Description: LOT 16Transports de patients en ambulance et TAP pour le CH St Just La Pendue
Identifiant interne: LOT 16Transports de patients en ambulance et TAP pour le CH St Just La Pendue
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
Nomenclature complémentaire (cpv): 34114121 Ambulances
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Loire (FRK25)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/07/2026
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: - Prix des prestations - 40 % - Capacités techniques, moyens humains et organisationnels - 20 % - Délais - 20 % - Responsabilité sociétales des entreprises - 10 % - Qualité -10 %
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lyon
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Référé precontractuel 11 jours
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CHU SAINT ETIENNE- Etablissement support du GHT LOIRE
5.1.
Lot: LOT-0024
Titre: LOT 24 Astreinte de nuit, week-end et jours fériés pour le secteur Roannais
Description: LOT 24 Astreinte de nuit, week-end et jours fériés pour le secteur Roannais
Identifiant interne: LOT 24 Astreinte de nuit, week-end et jours fériés pour le secteur Roannais
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
Nomenclature complémentaire (cpv): 34114121 Ambulances
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Loire (FRK25)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/07/2026
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: - Prix des prestations - 40 % - Capacités techniques, moyens humains et organisationnels - 20 % - Délais - 20 % - Responsabilité sociétales des entreprises - 10 % - Qualité -10 %
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lyon
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Référé precontractuel 11 jours
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CHU SAINT ETIENNE- Etablissement support du GHT LOIRE
5.1.
Lot: LOT-0025
Titre: LOT 25 Astreinte de nuit, week-end et jours fériés pour le secteur Ardèche Nord
Description: LOT 25 Astreinte de nuit, week-end et jours fériés pour le secteur Ardèche Nord
Identifiant interne: LOT 25 Astreinte de nuit, week-end et jours fériés pour le secteur Ardèche Nord
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
Nomenclature complémentaire (cpv): 34114121 Ambulances
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Loire (FRK25)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/07/2026
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: - Prix des prestations - 40 % - Capacités techniques, moyens humains et organisationnels - 20 % - Délais - 20 % - Responsabilité sociétales des entreprises - 10 % - Qualité -10 %
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lyon
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Référé precontractuel 11 jours
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CHU SAINT ETIENNE- Etablissement support du GHT LOIRE
6. Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 9 117 972,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 9 117 972,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: SAS ALLIANCE AMBULANCES
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE LOT 08 SAS ALLIANCE AMBULANCES
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Valeur de l'offre: 2 128 188,00 EUR
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: MARCHE 264818_ALLIANCE AMBULANCES Lot 08
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 29/05/2026
Date de conclusion du marché/concession: 09/06/2026
Organisation qui signe le contrat: CHU SAINT ETIENNE- Etablissement support du GHT LOIRE
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0002
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 9 117 972,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: AMBULANCE CHARLIENDINE
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE LOT 17
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Valeur de l'offre: 218 004,00 EUR
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: MARCHE 264819_AMBULANCE CHARLIENDINE Lot 17
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 29/05/2026
Date de conclusion du marché/concession: 22/06/2026
Organisation qui signe le contrat: CHU SAINT ETIENNE- Etablissement support du GHT LOIRE
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0003
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 9 117 972,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: GROUPEMENT YVES LAURENT
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE LOT 3 GRPT YVES LAURENT
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Valeur de l'offre: 1 496 293,33 EUR
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 264820_GPT YVES LAURENT Lot03
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 29/05/2026
Date de conclusion du marché/concession: 25/06/2026
Organisation qui signe le contrat: CHU SAINT ETIENNE- Etablissement support du GHT LOIRE
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0004
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 9 117 972,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: GIE RADIO TAXIS ROANNAIS
Offre:
Identifiant de l’offre: Offre lot 22 GIE RADIO TAXIS ROANNAIS
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0004
Valeur de l'offre: 400 173,33 EUR
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 264821_GIE RADIO TAXIS ROANNAIS Lot22
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 29/05/2026
Date de conclusion du marché/concession: 29/06/2026
Organisation qui signe le contrat: CHU SAINT ETIENNE- Etablissement support du GHT LOIRE
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0005
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 9 117 972,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: TAXIS AMBULANCE MARTIN
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE LOT 9 AMBULANCES TAXI MARTIN
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0005
Valeur de l'offre: 106 853,00 EUR
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: MARCHE 264822_AMBULANCES TAXIS O.MARTIN Lots 9-11-12-13-14
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 29/05/2026
Date de conclusion du marché/concession: 25/06/2026
Organisation qui signe le contrat: CHU SAINT ETIENNE- Etablissement support du GHT LOIRE
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0006
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 9 117 972,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: TAXIS AMBULANCE MARTIN
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE LOT 11 AMBULANCES TAXI MARTIN
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0006
Valeur de l'offre: 65 276,67 EUR
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: MARCHE 264822_AMBULANCES TAXIS O.MARTIN Lots 9-11-12-13-14
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 29/05/2026
Date de conclusion du marché/concession: 25/06/2026
Organisation qui signe le contrat: CHU SAINT ETIENNE- Etablissement support du GHT LOIRE
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0007
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 9 117 972,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: TAXIS AMBULANCE MARTIN
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE LOT 12 AMBULANCES TAXI MARTIN
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0007
Valeur de l'offre: 57 993,33 EUR
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: MARCHE 264822_AMBULANCES TAXIS O.MARTIN Lots 9-11-12-13-14
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 29/05/2026
Date de conclusion du marché/concession: 25/06/2026
Organisation qui signe le contrat: CHU SAINT ETIENNE- Etablissement support du GHT LOIRE
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0008
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 9 117 972,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: TAXIS AMBULANCE MARTIN
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE LOT 13 AMBULANCES TAXI MARTIN
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0008
Valeur de l'offre: 83 333,33 EUR
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: MARCHE 264822_AMBULANCES TAXIS O.MARTIN Lots 9-11-12-13-14
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 29/05/2026
Date de conclusion du marché/concession: 25/06/2026
Organisation qui signe le contrat: CHU SAINT ETIENNE- Etablissement support du GHT LOIRE
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0009
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 9 117 972,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: TAXIS AMBULANCE MARTIN
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE LOT 14 AMBULANCES TAXI MARTIN
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0009
Valeur de l'offre: 83 333,33 EUR
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: MARCHE 264822_AMBULANCES TAXIS O.MARTIN Lots 9-11-12-13-14
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 29/05/2026
Date de conclusion du marché/concession: 25/06/2026
Organisation qui signe le contrat: CHU SAINT ETIENNE- Etablissement support du GHT LOIRE
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 3
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0010
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 9 117 972,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: SARL Boen Ambulance
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE LOT 10 BOEN AMBULANCE
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0010
Valeur de l'offre: 208 863,33 EUR
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 264823_SARL BOEN AMBULANCE Lot10
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 29/05/2026
Date de conclusion du marché/concession: 29/06/2026
Organisation qui signe le contrat: CHU SAINT ETIENNE- Etablissement support du GHT LOIRE
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0011
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 9 117 972,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: SARL JUNIQUE ET FILS
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE LOT 4 SARL JUNIQUE ET FILS
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0011
Valeur de l'offre: 81 820,00 EUR
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 264824_JUNIQUE et fils Lot4
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 29/05/2026
Date de conclusion du marché/concession: 29/06/2026
Organisation qui signe le contrat: CHU SAINT ETIENNE- Etablissement support du GHT LOIRE
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0012
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 9 117 972,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: SBC AMBULANCES
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE LOT 15 SBC AMBULANCES
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0012
Valeur de l'offre: 72 333,33 EUR
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 264825_SBC AMBULANCES Lot 15
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 16/06/2026
Date de conclusion du marché/concession: 10/07/2026
Organisation qui signe le contrat: CHU SAINT ETIENNE- Etablissement support du GHT LOIRE
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0013
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 9 117 972,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: URGEVER
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE LO 18 URGEVER
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0013
Valeur de l'offre: 610 076,00 EUR
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 264826_URGEVER Lot 18
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 29/05/2026
Date de conclusion du marché/concession: 26/06/2026
Organisation qui signe le contrat: CHU SAINT ETIENNE- Etablissement support du GHT LOIRE
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0014
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 9 117 972,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: URGEVER
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE LOT 19 URGEVER
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0014
Valeur de l'offre: 19 340,00 EUR
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 264827_URGEVER Lot 19
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 16/06/2026
Date de conclusion du marché/concession: 20/07/2026
Organisation qui signe le contrat: CHU SAINT ETIENNE- Etablissement support du GHT LOIRE
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 3
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0015
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 9 117 972,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: TAXIS AMBULANCE MARTIN
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE LOT 20 TAXI O. MARTIN
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0015
Valeur de l'offre: 167 820,00 EUR
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: MARCHE 264828_AMBULANCES TAXIS O.MARTIN Lot 20-21
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 16/06/2026
Date de conclusion du marché/concession: 16/07/2026
Organisation qui signe le contrat: CHU SAINT ETIENNE- Etablissement support du GHT LOIRE
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0016
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 9 117 972,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: TAXIS AMBULANCE MARTIN
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE LOT 21 TAXI O. MARTIN
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0016
Valeur de l'offre: 97 750,00 EUR
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: MARCHE 264828_AMBULANCES TAXIS O.MARTIN Lot 20-21
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 16/06/2026
Date de conclusion du marché/concession: 16/07/2026
Organisation qui signe le contrat: CHU SAINT ETIENNE- Etablissement support du GHT LOIRE
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0017
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 9 117 972,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: SAS ALLIANCE AMBULANCES
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE LOT 23 SAS ALLIANCE AMBULANCES
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0017
Valeur de l'offre: 504 450,00 EUR
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 264829_ALLIANCE AMBULANCES Lot 23
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 16/06/2026
Date de conclusion du marché/concession: 29/06/2026
Organisation qui signe le contrat: CHU SAINT ETIENNE- Etablissement support du GHT LOIRE
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0018
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisi: Toutes les offres, toutes les demandes de participation ou tous les projets ont été retiré(e)s ou jugé(e)s irrecevables
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0019
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisi: Toutes les offres, toutes les demandes de participation ou tous les projets ont été retiré(e)s ou jugé(e)s irrecevables
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0020
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisi: Toutes les offres, toutes les demandes de participation ou tous les projets ont été retiré(e)s ou jugé(e)s irrecevables
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0021
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisi: Toutes les offres, toutes les demandes de participation ou tous les projets ont été retiré(e)s ou jugé(e)s irrecevables
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0022
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisi: Aucune offre, aucune demande de participation, ni aucun projet n’a été reçu
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 0
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0023
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisi: Aucune offre, aucune demande de participation, ni aucun projet n’a été reçu
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 0
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0024
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisi: Toutes les offres, toutes les demandes de participation ou tous les projets ont été retiré(e)s ou jugé(e)s irrecevables
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0025
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisi: Toutes les offres, toutes les demandes de participation ou tous les projets ont été retiré(e)s ou jugé(e)s irrecevables
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: CHU SAINT ETIENNE- Etablissement support du GHT LOIRE
Numéro d’enregistrement: 26420030400808
Ville: Direction des Achat et du Patrimoine Hôpital Bellevue
Code postal: 42055
Subdivision pays (NUTS): Loire (FRK25)
Pays: France
Téléphone: 04-77-12-79-15
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui signe le contrat
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal administratif de Lyon
Numéro d’enregistrement: 17690005800015
Ville: LYON
Code postal: 69003
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: SAS ALLIANCE AMBULANCES
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 43823855200097
Adresse postale: 25 RUE DE LAPLATTE
Ville: MONTBRISON
Code postal: 42600
Subdivision pays (NUTS): Loire (FRK25)
Pays: France
Téléphone: 04-77-58-40-00
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0001, LOT-0017
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: AMBULANCE CHARLIENDINE
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 44796957700033
Ville: CHARLIEU
Code postal: 42190
Subdivision pays (NUTS): Loire (FRK25)
Pays: France
Téléphone: 0477601393
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0002
8.1.
ORG-0005
Nom officiel: GROUPEMENT YVES LAURENT
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 432762094
Ville: ANNONAY
Code postal: 07100
Subdivision pays (NUTS): Ardèche (FRK22)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0003
8.1.
ORG-0006
Nom officiel: GIE RADIO TAXIS ROANNAIS
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 31266720700038
Ville: VALMY ROANNE
Code postal: 42300
Subdivision pays (NUTS): Loire (FRK25)
Pays: France
Téléphone: 0477703030
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0004
8.1.
ORG-0007
Nom officiel: TAXIS AMBULANCE MARTIN
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 42371916000024
Ville: CHAZELLES SUR LYON
Code postal: 42140
Subdivision pays (NUTS): Loire (FRK25)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0005, LOT-0006, LOT-0007, LOT-0008, LOT-0009, LOT-0015, LOT-0016
8.1.
ORG-0008
Nom officiel: SARL Boen Ambulance
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 33216134800039
Ville: BOEN SUR LIGNON
Code postal: 42130
Subdivision pays (NUTS): Loire (FRK25)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0010
8.1.
ORG-0009
Nom officiel: SARL JUNIQUE ET FILS
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 44480713500017
Ville: SAINT FELICIEN
Code postal: 07410
Subdivision pays (NUTS): Ardèche (FRK22)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0011
8.1.
ORG-0010
Nom officiel: SBC AMBULANCES
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 81411561400038
Ville: SAINT BONNET LE CHATEAU
Code postal: 42380
Subdivision pays (NUTS): Loire (FRK25)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0012
8.1.
ORG-0011
Nom officiel: URGEVER
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 48164308800018
Ville: PIERRE BENITE
Code postal: 69310
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0013, LOT-0014
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: e58c8129-f1ac-4605-86b3-382068215651 - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 30
Date d’envoi de l’avis: 04/09/2026 10:23:02 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 616035-2026
Numéro de publication au JO S: 172/2026
Date de publication: 07/09/2026
