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A proximité de Saint-Étienne 42055 Loire
Acheteur : CHU SAINT ETIENNE
HOPITAL BELLEVUE - SERVICES DES MARCHES
42055 Saint etienne cedex 02
Tel : +33 477127915
52 Lots
Lot 1
LOT 05-MICROCATHETER 3.3F/2,1F POUR DESOBSTRUCTION CHRONIQUE CORONAIRE DMS2024-01 AO091
Lot 2
LOT 012-CATHETER DILATATION PERIPHERIQUE LARGE VAISSEAU DMS2024-01 AO091
Lot 3
LOT 18-GUIDE .018IN ET 0.35 ANGIOPLASTIE DMS2024-01 AO091
Lot 4
LOT 21 POIGNEE DIRECTIONNELLE POUR GUIDE DMS2024-01 AO091
Lot 5
LOT 23 VALVE HEMOSTATIQUE EN Y VISSABLE COMPATIBLE DISPOSITIF 9F DMS2024-01 AO091
Lot 6
LOT 26 SYSTÈME DE COMPRESSION DE L'ARTERE RADIALE DISTALE DMS2024-01 AO091
Lot 7
LOT 27 SYSTÈME DE COMPRESSION DE L'ARTERE FEMORALE DMS2024-01 AO091
Lot 8
LOT 46 GUIDE ROSEN EN J 1,5MM .035 IN DMS2024-01 AO091
Lot 9
LOT 54 CATHETER ARME 5F - 110 CM DROIT DMS2024-01 AO091
Lot 10
LOT 58 SERINGUE 3 PIECES POLYCARBONATE DMS2024-01 AO091
Lot 11
LOT 60 CONNECTEUR PRESSION 1200 PSI (83 BAR) ARME 120 CM et 180 CM DMS2024-01 AO091
Lot 12
LOT 61 KIT CORONAROGRAPHIE COMPOSE DE : DMS2024-01 AO091
Lot 13
LOT 63 DISPOSITIF IMPLANTABLE PAR VOIE PERCUTANEE POUR TRAITEMENT HERNIE DISCALE DMS2024-01 AO091
Lot 14
LOT 79 IMPLANT CRISTALLINIEN MONOFOCAL DMS2024-01 AO091
Lot 15
LOT 82 IMPLANT CRISTALLINIEN MONOFOCAL DMS2024-01 AO091
Lot 16
LOT 84 IMPLANT CRISTALLINIEN MONOFOCAL MONOBLOC CHAMBRE POSTERIEURE DMS2024-01 AO091
Lot 17
LOT 97 POMPE A INSULINE IMPLANTABLE DMS2024-01 AO091
Lot 18
LOT 98 PINCE INTRAVASCULAIRE DMS2024-01 AO091
Lot 19
LOT 99 SYSTEME DE RETRAIT CORPS ETRANGER INTRAVASCULAIRE CEREBRAL DMS2024-01 AO091
Lot 20
LOT 100 CATHETER 6F 120 CM BOUCLES DIAMETRE DE 10 A 35 MM PAR INCREMENT DE 5 MM DMS2024-01 AO091
Lot 21
LOT 117 VALVE HEMOSTATIQUE ROTATIVE DMS2024-01 AO091
Lot 22
LOT 131 VALVE HYDROCEPHALIE PREREGLEE REGUL DMS2024-01 AO091
Lot 23
LOT 134 DRAINAGE EXTERNE LIQUIDE CEPHALO RACHIDIEN (LCR) DMS2024-01 AO091
Lot 24
LOT 136 KIT CRANIOPLASTIE DMS2024-01 AO091
Lot 25
LOT 145 IMPLANT ENDOVASCULAIRE NITINOL COUVERT DMS2024-01 AO091
Lot 26
LOT 156 CIMENT AVEC ANTIBIOTIQUE UNE DOSE 20G - 500 MG ANTIBIOTIQUE DMS2024-01 AO091
Lot 27
LOT 160 IMPLANT ARTICULAIRE HANCHE DMS2024-01 AO091
Lot 28
LOT 165 IMPLANT ARTICULAIRE HANCHE DMS2024-01 AO091
Lot 29
LOT 169 IMPLANT ARTICULAIRE GENOU : ARTHRODESE DMS2024-01 AO091
Lot 30
LOT 178 IMPLANT ARTICULAIRE DE CHEVILLE PLATEAU MOBILE PREMIERE INTENTION ET REPRISE DMS2024-01 AO091
Lot 31
LOT 179 IMPLANT INTRAMEDULLAIRE MEMOIRE DE FORME DMS2024-01 AO091
Lot 32
LOT 190 TAMPON CARDIOVASCULAIRE EN PTFE DMS2024-01 AO091
Lot 33
LOT 192 PATCH CARDIOVASCULAIRE POLYTETRAFLUOROETHYLENE DMS2024-01 AO091
Lot 34
LOT 208 DISPOSITIF POUR MARQUAGE DANS LES PROCEDURES DE RADIOTHERAPIE DMS2024-01 AO091
Lot 35
LOT 210 IMPLANT ANNULAIRE AJUSTABLE DMS2024-01 AO091
Lot 36
LOT 228 IMPLANT PREFORME EN 3 DIMENSIONS COMPOSITION DMS2024-01 AO091
Lot 37
LOT 235 IMPLANT SYNTHETIQUE TRICOTE OU TISSE RESORBABLE DMS2024-01 AO091
Lot 38
LOT 241 CIMENT HYDROXYAPATITE SANS ALUMINIUM POUR RECONSTRUCTION DE LA CHAINE OSSICULAIRE DMS2024-01 AO091
Lot 39
LOT 253 MEMBRANE OTOLOGIQUE RESORBABLE MICROPERFOREE OU EQUIVALENT DMS2024-01 AO091
Lot 40
LOT 255 SILICONE POUR INJECTION INTRACORDALE DMS2024-01 AO091
Lot 41
LOT 293 COBRA MICROPOINT 3/8 CERCLE DEC 0.4 DIAM DMS2024-01 AO091
Lot 42
LOT 300 BOBINE 250 CM DMS2024-01 AO091
Lot 43
LOT 323 POINTE TRIANGULAIRE INVERSEE 3/8 CERCLE DMS2024-01 AO091
Lot 44
LOT 365 BOUCLE MONOFILAMENT RESORBABLE 45 CM DMS2024-01 AO091
Lot 45
LOT 367 DISPOSITIF DE SUTURE A USAGE UNIQUE POUR POINTS PROFONDS DMS2024-01 AO091
Lot 46
LOT 373 CLIP TITANE 5MM POUR LIGATURE ENDONASALE DE L'ARTERE SPHENOPALATINE DMS2024-01 AO091
Lot 47
LOT 375 CLIPS TITANE SUR BARRETTE DMS2024-01 AO091
Lot 48
LOT 382 CATHETER A BALLONNET POUR THROMBECTOMIE DMS2024-01 AO091
Lot 49
LOT 383 BALLONNET POUR ECHO-ENDOSCOPE PENTAX MODELE EBUS DMS2024-01 AO091
Lot 50
LOT 384 MORCELLATEUR MECANIQUE HYSTEROSCOPIE INTERVENTIONNELLE DMS2024-01 AO091
Lot 51
LOT 389 AGRAFE DE MICHEL DMS2024-01 AO091
Lot 52
LOT 396 IMPLANT DE CROISSANCE DU RACHIS AVEC DOMINO AUTOEXPANSIBLE DMS2024-01 AO091
Secteurs d'activité
Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques.

DMS 2024-01 AO091

Type d'avis : Avis d’attribution
Type de marché : Européen
Date de publication : 10/10/2024
JOUE - 613270-2024
613270-2024 - Résultats
France – Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques – DMS 2024-01 AO091
OJ S 198/2024 10/10/2024
Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Fournitures
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: CHU SAINT-ETIENNE
Adresse électronique: laurence.vetard@chu-st-etienne.fr
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Santé
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: DMS 2024-01 AO091
Description: DMS 2024-01 AO091 Dispositifs Médicaux Stériles à usage unique pour : Angioplastie, radiologie, cardiologie, Implants toutes spécialités et ostéosynthèse, Sutures manuelles et mécaniques, Dispositifs non implantables, housses microscope et microsponges
Identifiant de la procédure: d4bdf298-6bda-4de6-b16b-1cceb4fcd918
Avis précédent: d4cc5d79-b665-4abb-b3c0-8484ec4e64d7-01
Type de procédure: Ouverte
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33141000 Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques
2.1.4.
Informations générales
Base juridique: 
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: LOT 05-MICROCATHETER 3.3F/2,1F POUR DESOBSTRUCTION CHRONIQUE CORONAIRE DMS2024-01 AO091
Description: MICROCATHETER 3.3F/2,1F POUR DESOBSTRUCTION CHRONIQUE CORONAIRE
Identifiant interne: LOT 05
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33141000 Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques
Nomenclature supplémentaire (cpv): 33141000 Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: GHT LOIRE  
Ville: Etablissements participant au marché : CH ARDECHE NORD - ANNONAY CH DU FOREZ HOPITAL DU GIER HOPITAL LE CORBUSIER - FIRMINY CH DE ROANNE CHU DE SAINT ETIENNE CH DE SAINT FELICIEN
Code postal: 42055
Subdivision pays (NUTS): Loire (FRK25)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2025
Date de fin de durée: 31/12/2028
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description:  Intérêt thérapeutique et technique : 59 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur : o Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l'objet d'essais dans les services.
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 59

Critère:
Type: Coût
Description: Le coût d'utilisation : 40 % Les prix sont réputés comprendre l'ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. o Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur.
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 40

Critère:
Type: Qualité
Description: Le développement durable : 1 % Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal)
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 1
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: CHU SAINT-ETIENNE
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: LOT 012-CATHETER DILATATION PERIPHERIQUE LARGE VAISSEAU DMS2024-01 AO091
Description: CATHETER DILATATION PERIPHERIQUE LARGE VAISSEAU
Identifiant interne: LOT 12
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33141000 Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques
Nomenclature supplémentaire (cpv): 33141000 Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: GHT LOIRE  
Ville: Etablissements participant au marché : CH ARDECHE NORD - ANNONAY CH DU FOREZ HOPITAL DU GIER HOPITAL LE CORBUSIER - FIRMINY CH DE ROANNE CHU DE SAINT ETIENNE CH DE SAINT FELICIEN
Code postal: 42055
Subdivision pays (NUTS): Loire (FRK25)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2025
Date de fin de durée: 31/12/2028
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description:  Intérêt thérapeutique et technique : 59 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur : o Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l'objet d'essais dans les services.
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 59

Critère:
Type: Coût
Description: Le coût d'utilisation : 40 % Les prix sont réputés comprendre l'ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. o Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur.
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 40

Critère:
Type: Qualité
Description: Le développement durable : 1 % Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal)
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 1
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: CHU SAINT-ETIENNE
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: LOT 18-GUIDE .018IN ET 0.35 ANGIOPLASTIE DMS2024-01 AO091
Description: GUIDE .018IN ET 0.35 ANGIOPLASTIE
Identifiant interne: LOT 18
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33141000 Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques
Nomenclature supplémentaire (cpv): 33141000 Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: GHT LOIRE  
Ville: Etablissements participant au marché : CH ARDECHE NORD - ANNONAY CH DU FOREZ HOPITAL DU GIER HOPITAL LE CORBUSIER - FIRMINY CH DE ROANNE CHU DE SAINT ETIENNE CH DE SAINT FELICIEN
Code postal: 42055
Subdivision pays (NUTS): Loire (FRK25)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2025
Date de fin de durée: 31/12/2028
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description:  Intérêt thérapeutique et technique : 59 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur : o Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l'objet d'essais dans les services.
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 59

Critère:
Type: Coût
Description: Le coût d'utilisation : 40 % Les prix sont réputés comprendre l'ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. o Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur.
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 40

Critère:
Type: Qualité
Description: Le développement durable : 1 % Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal)
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 1
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: CHU SAINT-ETIENNE
5.1.
Lot: LOT-0004
Titre: LOT 21 POIGNEE DIRECTIONNELLE POUR GUIDE DMS2024-01 AO091
Description: POIGNEE DIRECTIONNELLE POUR GUIDE
Identifiant interne: LOT 21
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33141000 Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques
Nomenclature supplémentaire (cpv): 33141000 Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: GHT LOIRE  
Ville: Etablissements participant au marché : CH ARDECHE NORD - ANNONAY CH DU FOREZ HOPITAL DU GIER HOPITAL LE CORBUSIER - FIRMINY CH DE ROANNE CHU DE SAINT ETIENNE CH DE SAINT FELICIEN
Code postal: 42055
Subdivision pays (NUTS): Loire (FRK25)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2025
Date de fin de durée: 31/12/2028
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description:  Intérêt thérapeutique et technique : 59 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur : o Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l'objet d'essais dans les services.
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 59

Critère:
Type: Coût
Description: Le coût d'utilisation : 40 % Les prix sont réputés comprendre l'ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. o Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur.
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 40

Critère:
Type: Qualité
Description: Le développement durable : 1 % Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal)
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 1
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: CHU SAINT-ETIENNE
5.1.
Lot: LOT-0005
Titre: LOT 23 VALVE HEMOSTATIQUE EN Y VISSABLE COMPATIBLE DISPOSITIF 9F DMS2024-01 AO091
Description: VALVE HEMOSTATIQUE EN Y VISSABLE COMPATIBLE DISPOSITIF 9F
Identifiant interne: LOT 23
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33141000 Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques
Nomenclature supplémentaire (cpv): 33141000 Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: GHT LOIRE  
Ville: Etablissements participant au marché : CH ARDECHE NORD - ANNONAY CH DU FOREZ HOPITAL DU GIER HOPITAL LE CORBUSIER - FIRMINY CH DE ROANNE CHU DE SAINT ETIENNE CH DE SAINT FELICIEN
Code postal: 42055
Subdivision pays (NUTS): Loire (FRK25)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2025
Date de fin de durée: 31/12/2028
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description:  Intérêt thérapeutique et technique : 59 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur : o Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l'objet d'essais dans les services.
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 59

Critère:
Type: Coût
Description: Le coût d'utilisation : 40 % Les prix sont réputés comprendre l'ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. o Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur.
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 40

Critère:
Type: Qualité
Description: Le développement durable : 1 % Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal)
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 1
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: CHU SAINT-ETIENNE
5.1.
Lot: LOT-0006
Titre: LOT 26 SYSTÈME DE COMPRESSION DE L'ARTERE RADIALE DISTALE DMS2024-01 AO091
Description: SYSTÈME DE COMPRESSION DE L'ARTERE RADIALE DISTALE
Identifiant interne: LOT 26
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33141000 Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques
Nomenclature supplémentaire (cpv): 33141000 Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: GHT LOIRE  
Ville: Etablissements participant au marché : CH ARDECHE NORD - ANNONAY CH DU FOREZ HOPITAL DU GIER HOPITAL LE CORBUSIER - FIRMINY CH DE ROANNE CHU DE SAINT ETIENNE CH DE SAINT FELICIEN
Code postal: 42055
Subdivision pays (NUTS): Loire (FRK25)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2025
Date de fin de durée: 31/12/2028
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description:  Intérêt thérapeutique et technique : 59 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur : o Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l'objet d'essais dans les services.
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 59

Critère:
Type: Coût
Description: Le coût d'utilisation : 40 % Les prix sont réputés comprendre l'ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. o Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur.
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 40

Critère:
Type: Qualité
Description: Le développement durable : 1 % Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal)
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 1
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: CHU SAINT-ETIENNE
5.1.
Lot: LOT-0007
Titre: LOT 27 SYSTÈME DE COMPRESSION DE L'ARTERE FEMORALE DMS2024-01 AO091
Description: SYSTÈME DE COMPRESSION DE L'ARTERE FEMORALE
Identifiant interne: LOT 27
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33141000 Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques
Nomenclature supplémentaire (cpv): 33141000 Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: GHT LOIRE  
Ville: Etablissements participant au marché : CH ARDECHE NORD - ANNONAY CH DU FOREZ HOPITAL DU GIER HOPITAL LE CORBUSIER - FIRMINY CH DE ROANNE CHU DE SAINT ETIENNE CH DE SAINT FELICIEN
Code postal: 42055
Subdivision pays (NUTS): Loire (FRK25)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2025
Date de fin de durée: 31/12/2028
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description:  Intérêt thérapeutique et technique : 59 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur : o Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l'objet d'essais dans les services.
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 59

Critère:
Type: Coût
Description: Le coût d'utilisation : 40 % Les prix sont réputés comprendre l'ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. o Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur.
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 40

Critère:
Type: Qualité
Description: Le développement durable : 1 % Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal)
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 1
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: CHU SAINT-ETIENNE
5.1.
Lot: LOT-0008
Titre: LOT 46 GUIDE ROSEN EN J 1,5MM .035 IN DMS2024-01 AO091
Description: GUIDE ROSEN EN J 1,5MM .035 IN
Identifiant interne: LOT 46
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33141000 Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques
Nomenclature supplémentaire (cpv): 33141000 Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: GHT LOIRE  
Ville: Etablissements participant au marché : CH ARDECHE NORD - ANNONAY CH DU FOREZ HOPITAL DU GIER HOPITAL LE CORBUSIER - FIRMINY CH DE ROANNE CHU DE SAINT ETIENNE CH DE SAINT FELICIEN
Code postal: 42055
Subdivision pays (NUTS): Loire (FRK25)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2025
Date de fin de durée: 31/12/2028
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description:  Intérêt thérapeutique et technique : 59 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur : o Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l'objet d'essais dans les services.
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 59

Critère:
Type: Coût
Description: Le coût d'utilisation : 40 % Les prix sont réputés comprendre l'ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. o Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur.
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 40

Critère:
Type: Qualité
Description: Le développement durable : 1 % Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal)
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 1
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: CHU SAINT-ETIENNE
5.1.
Lot: LOT-0009
Titre: LOT 54 CATHETER ARME 5F - 110 CM DROIT DMS2024-01 AO091
Description: CATHETER ARME 5F - 110 CM DROIT
Identifiant interne: LOT 54
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33141000 Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques
Nomenclature supplémentaire (cpv): 33141000 Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: GHT LOIRE  
Ville: Etablissements participant au marché : CH ARDECHE NORD - ANNONAY CH DU FOREZ HOPITAL DU GIER HOPITAL LE CORBUSIER - FIRMINY CH DE ROANNE CHU DE SAINT ETIENNE CH DE SAINT FELICIEN
Code postal: 42055
Subdivision pays (NUTS): Loire (FRK25)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2025
Date de fin de durée: 31/12/2028
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description:  Intérêt thérapeutique et technique : 59 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur : o Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l'objet d'essais dans les services.
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 59

Critère:
Type: Coût
Description: Le coût d'utilisation : 40 % Les prix sont réputés comprendre l'ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. o Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur.
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 40

Critère:
Type: Qualité
Description: Le développement durable : 1 % Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal)
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 1
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: CHU SAINT-ETIENNE
5.1.
Lot: LOT-0010
Titre: LOT 58 SERINGUE 3 PIECES POLYCARBONATE DMS2024-01 AO091
Description: SERINGUE 3 PIECES POLYCARBONATE
Identifiant interne: LOT 58
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33141000 Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques
Nomenclature supplémentaire (cpv): 33141000 Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: GHT LOIRE  
Ville: Etablissements participant au marché : CH ARDECHE NORD - ANNONAY CH DU FOREZ HOPITAL DU GIER HOPITAL LE CORBUSIER - FIRMINY CH DE ROANNE CHU DE SAINT ETIENNE CH DE SAINT FELICIEN
Code postal: 42055
Subdivision pays (NUTS): Loire (FRK25)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2025
Date de fin de durée: 31/12/2028
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description:  Intérêt thérapeutique et technique : 59 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur : o Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l'objet d'essais dans les services.
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 59

Critère:
Type: Coût
Description: Le coût d'utilisation : 40 % Les prix sont réputés comprendre l'ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. o Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur.
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 40

Critère:
Type: Qualité
Description: Le développement durable : 1 % Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal)
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 1
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: CHU SAINT-ETIENNE
5.1.
Lot: LOT-0011
Titre: LOT 60 CONNECTEUR PRESSION 1200 PSI (83 BAR) ARME 120 CM et 180 CM DMS2024-01 AO091
Description: CONNECTEUR PRESSION 1200 PSI (83 BAR) ARME 120 CM et 180 CM
Identifiant interne: LOT 60
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33141000 Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques
Nomenclature supplémentaire (cpv): 33141000 Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: GHT LOIRE  
Ville: Etablissements participant au marché : CH ARDECHE NORD - ANNONAY CH DU FOREZ HOPITAL DU GIER HOPITAL LE CORBUSIER - FIRMINY CH DE ROANNE CHU DE SAINT ETIENNE CH DE SAINT FELICIEN
Code postal: 42055
Subdivision pays (NUTS): Loire (FRK25)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2025
Date de fin de durée: 31/12/2028
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description:  Intérêt thérapeutique et technique : 59 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur : o Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l'objet d'essais dans les services.
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 59

Critère:
Type: Coût
Description: Le coût d'utilisation : 40 % Les prix sont réputés comprendre l'ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. o Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur.
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 40

Critère:
Type: Qualité
Description: Le développement durable : 1 % Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal)
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 1
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: CHU SAINT-ETIENNE
5.1.
Lot: LOT-0012
Titre: LOT 61 KIT CORONAROGRAPHIE COMPOSE DE : DMS2024-01 AO091
Description: KIT CORONAROGRAPHIE COMPOSE DE :
Identifiant interne: LOT 61
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33141000 Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques
Nomenclature supplémentaire (cpv): 33141000 Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: GHT LOIRE  
Ville: Etablissements participant au marché : CH ARDECHE NORD - ANNONAY CH DU FOREZ HOPITAL DU GIER HOPITAL LE CORBUSIER - FIRMINY CH DE ROANNE CHU DE SAINT ETIENNE CH DE SAINT FELICIEN
Code postal: 42055
Subdivision pays (NUTS): Loire (FRK25)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2025
Date de fin de durée: 31/12/2028
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description:  Intérêt thérapeutique et technique : 59 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur : o Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l'objet d'essais dans les services.
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 59

Critère:
Type: Coût
Description: Le coût d'utilisation : 40 % Les prix sont réputés comprendre l'ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. o Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur.
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 40

Critère:
Type: Qualité
Description: Le développement durable : 1 % Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal)
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 1
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: CHU SAINT-ETIENNE
5.1.
Lot: LOT-0013
Titre: LOT 63 DISPOSITIF IMPLANTABLE PAR VOIE PERCUTANEE POUR TRAITEMENT HERNIE DISCALE DMS2024-01 AO091
Description: DISPOSITIF IMPLANTABLE PAR VOIE PERCUTANEE POUR TRAITEMENT HERNIE DISCALE
Identifiant interne: LOT 63
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33141000 Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques
Nomenclature supplémentaire (cpv): 33141000 Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: GHT LOIRE  
Ville: Etablissements participant au marché : CH ARDECHE NORD - ANNONAY CH DU FOREZ HOPITAL DU GIER HOPITAL LE CORBUSIER - FIRMINY CH DE ROANNE CHU DE SAINT ETIENNE CH DE SAINT FELICIEN
Code postal: 42055
Subdivision pays (NUTS): Loire (FRK25)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2025
Date de fin de durée: 31/12/2028
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description:  Intérêt thérapeutique et technique : 59 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur : o Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l'objet d'essais dans les services.
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 59

Critère:
Type: Coût
Description: Le coût d'utilisation : 40 % Les prix sont réputés comprendre l'ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. o Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur.
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 40

Critère:
Type: Qualité
Description: Le développement durable : 1 % Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal)
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 1
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: CHU SAINT-ETIENNE
5.1.
Lot: LOT-0014
Titre: LOT 79 IMPLANT CRISTALLINIEN MONOFOCAL DMS2024-01 AO091
Description: IMPLANT CRISTALLINIEN MONOFOCAL
Identifiant interne: LOT 79
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33141000 Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques
Nomenclature supplémentaire (cpv): 33141000 Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: GHT LOIRE  
Ville: Etablissements participant au marché : CH ARDECHE NORD - ANNONAY CH DU FOREZ HOPITAL DU GIER HOPITAL LE CORBUSIER - FIRMINY CH DE ROANNE CHU DE SAINT ETIENNE CH DE SAINT FELICIEN
Code postal: 42055
Subdivision pays (NUTS): Loire (FRK25)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2025
Date de fin de durée: 31/12/2028
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description:  Intérêt thérapeutique et technique : 59 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur : o Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l'objet d'essais dans les services.
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 59

Critère:
Type: Coût
Description: Le coût d'utilisation : 40 % Les prix sont réputés comprendre l'ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. o Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur.
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 40

Critère:
Type: Qualité
Description: Le développement durable : 1 % Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal)
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 1
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: CHU SAINT-ETIENNE
5.1.
Lot: LOT-0015
Titre: LOT 82 IMPLANT CRISTALLINIEN MONOFOCAL DMS2024-01 AO091
Description: IMPLANT CRISTALLINIEN MONOFOCAL
Identifiant interne: LOT 82
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33141000 Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques
Nomenclature supplémentaire (cpv): 33141000 Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: GHT LOIRE  
Ville: Etablissements participant au marché : CH ARDECHE NORD - ANNONAY CH DU FOREZ HOPITAL DU GIER HOPITAL LE CORBUSIER - FIRMINY CH DE ROANNE CHU DE SAINT ETIENNE CH DE SAINT FELICIEN
Code postal: 42055
Subdivision pays (NUTS): Loire (FRK25)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2025
Date de fin de durée: 31/12/2028
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description:  Intérêt thérapeutique et technique : 59 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur : o Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l'objet d'essais dans les services.
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 59

Critère:
Type: Coût
Description: Le coût d'utilisation : 40 % Les prix sont réputés comprendre l'ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. o Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur.
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 40

Critère:
Type: Qualité
Description: Le développement durable : 1 % Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal)
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 1
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: CHU SAINT-ETIENNE
5.1.
Lot: LOT-0016
Titre: LOT 84 IMPLANT CRISTALLINIEN MONOFOCAL MONOBLOC CHAMBRE POSTERIEURE DMS2024-01 AO091
Description: IMPLANT CRISTALLINIEN MONOFOCAL MONOBLOC CHAMBRE POSTERIEURE
Identifiant interne: LOT 84
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33141000 Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques
Nomenclature supplémentaire (cpv): 33141000 Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: GHT LOIRE  
Ville: Etablissements participant au marché : CH ARDECHE NORD - ANNONAY CH DU FOREZ HOPITAL DU GIER HOPITAL LE CORBUSIER - FIRMINY CH DE ROANNE CHU DE SAINT ETIENNE CH DE SAINT FELICIEN
Code postal: 42055
Subdivision pays (NUTS): Loire (FRK25)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2025
Date de fin de durée: 31/12/2028
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description:  Intérêt thérapeutique et technique : 59 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur : o Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l'objet d'essais dans les services.
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 59

Critère:
Type: Coût
Description: Le coût d'utilisation : 40 % Les prix sont réputés comprendre l'ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. o Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur.
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 40

Critère:
Type: Qualité
Description: Le développement durable : 1 % Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal)
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 1
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: CHU SAINT-ETIENNE
5.1.
Lot: LOT-0017
Titre: LOT 97 POMPE A INSULINE IMPLANTABLE DMS2024-01 AO091
Description: POMPE A INSULINE IMPLANTABLE
Identifiant interne: LOT 97
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33141000 Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques
Nomenclature supplémentaire (cpv): 33141000 Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: GHT LOIRE  
Ville: Etablissements participant au marché : CH ARDECHE NORD - ANNONAY CH DU FOREZ HOPITAL DU GIER HOPITAL LE CORBUSIER - FIRMINY CH DE ROANNE CHU DE SAINT ETIENNE CH DE SAINT FELICIEN
Code postal: 42055
Subdivision pays (NUTS): Loire (FRK25)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2025
Date de fin de durée: 31/12/2028
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description:  Intérêt thérapeutique et technique : 59 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur : o Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l'objet d'essais dans les services.
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 59

Critère:
Type: Coût
Description: Le coût d'utilisation : 40 % Les prix sont réputés comprendre l'ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. o Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur.
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 40

Critère:
Type: Qualité
Description: Le développement durable : 1 % Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal)
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 1
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: CHU SAINT-ETIENNE
5.1.
Lot: LOT-0018
Titre: LOT 98 PINCE INTRAVASCULAIRE DMS2024-01 AO091
Description: PINCE INTRAVASCULAIRE
Identifiant interne: LOT 98
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33141000 Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques
Nomenclature supplémentaire (cpv): 33141000 Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: GHT LOIRE  
Ville: Etablissements participant au marché : CH ARDECHE NORD - ANNONAY CH DU FOREZ HOPITAL DU GIER HOPITAL LE CORBUSIER - FIRMINY CH DE ROANNE CHU DE SAINT ETIENNE CH DE SAINT FELICIEN
Code postal: 42055
Subdivision pays (NUTS): Loire (FRK25)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2025
Date de fin de durée: 31/12/2028
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description:  Intérêt thérapeutique et technique : 59 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur : o Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l'objet d'essais dans les services.
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 59

Critère:
Type: Coût
Description: Le coût d'utilisation : 40 % Les prix sont réputés comprendre l'ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. o Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur.
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 40

Critère:
Type: Qualité
Description: Le développement durable : 1 % Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal)
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 1
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: CHU SAINT-ETIENNE
5.1.
Lot: LOT-0019
Titre: LOT 99 SYSTEME DE RETRAIT CORPS ETRANGER INTRAVASCULAIRE CEREBRAL DMS2024-01 AO091
Description: SYSTEME DE RETRAIT CORPS ETRANGER INTRAVASCULAIRE CEREBRAL
Identifiant interne: LOT 99
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33141000 Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques
Nomenclature supplémentaire (cpv): 33141000 Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: GHT LOIRE  
Ville: Etablissements participant au marché : CH ARDECHE NORD - ANNONAY CH DU FOREZ HOPITAL DU GIER HOPITAL LE CORBUSIER - FIRMINY CH DE ROANNE CHU DE SAINT ETIENNE CH DE SAINT FELICIEN
Code postal: 42055
Subdivision pays (NUTS): Loire (FRK25)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2025
Date de fin de durée: 31/12/2028
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description:  Intérêt thérapeutique et technique : 59 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur : o Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l'objet d'essais dans les services.
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 59

Critère:
Type: Coût
Description: Le coût d'utilisation : 40 % Les prix sont réputés comprendre l'ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. o Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur.
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 40

Critère:
Type: Qualité
Description: Le développement durable : 1 % Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal)
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 1
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: CHU SAINT-ETIENNE
5.1.
Lot: LOT-0020
Titre: LOT 100 CATHETER 6F 120 CM BOUCLES DIAMETRE DE 10 A 35 MM PAR INCREMENT DE 5 MM DMS2024-01 AO091
Description: CATHETER 6F 120 CM BOUCLES DIAMETRE DE 10 A 35 MM PAR INCREMENT DE 5 MM
Identifiant interne: LOT 100
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33141000 Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques
Nomenclature supplémentaire (cpv): 33141000 Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: GHT LOIRE  
Ville: Etablissements participant au marché : CH ARDECHE NORD - ANNONAY CH DU FOREZ HOPITAL DU GIER HOPITAL LE CORBUSIER - FIRMINY CH DE ROANNE CHU DE SAINT ETIENNE CH DE SAINT FELICIEN
Code postal: 42055
Subdivision pays (NUTS): Loire (FRK25)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2025
Date de fin de durée: 31/12/2028
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description:  Intérêt thérapeutique et technique : 59 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur : o Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l'objet d'essais dans les services.
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 59

Critère:
Type: Coût
Description: Le coût d'utilisation : 40 % Les prix sont réputés comprendre l'ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. o Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur.
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 40

Critère:
Type: Qualité
Description: Le développement durable : 1 % Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal)
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 1
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: CHU SAINT-ETIENNE
5.1.
Lot: LOT-0021
Titre: LOT 117 VALVE HEMOSTATIQUE ROTATIVE DMS2024-01 AO091
Description: VALVE HEMOSTATIQUE ROTATIVE
Identifiant interne: 117
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33141000 Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques
Nomenclature supplémentaire (cpv): 33141000 Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: GHT LOIRE  
Ville: Etablissements participant au marché : CH ARDECHE NORD - ANNONAY CH DU FOREZ HOPITAL DU GIER HOPITAL LE CORBUSIER - FIRMINY CH DE ROANNE CHU DE SAINT ETIENNE CH DE SAINT FELICIEN
Code postal: 42055
Subdivision pays (NUTS): Loire (FRK25)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2025
Date de fin de durée: 31/12/2028
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description:  Intérêt thérapeutique et technique : 59 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur : o Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l'objet d'essais dans les services.
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 59

Critère:
Type: Coût
Description: Le coût d'utilisation : 40 % Les prix sont réputés comprendre l'ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. o Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur.
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 40

Critère:
Type: Qualité
Description: Le développement durable : 1 % Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal)
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 1
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: CHU SAINT-ETIENNE
5.1.
Lot: LOT-0022
Titre: LOT 131 VALVE HYDROCEPHALIE PREREGLEE REGUL DMS2024-01 AO091
Description: VALVE HYDROCEPHALIE PREREGLEE REGUL
Identifiant interne: 131
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33141000 Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques
Nomenclature supplémentaire (cpv): 33141000 Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: GHT LOIRE  
Ville: Etablissements participant au marché : CH ARDECHE NORD - ANNONAY CH DU FOREZ HOPITAL DU GIER HOPITAL LE CORBUSIER - FIRMINY CH DE ROANNE CHU DE SAINT ETIENNE CH DE SAINT FELICIEN
Code postal: 42055
Subdivision pays (NUTS): Loire (FRK25)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2025
Date de fin de durée: 31/12/2028
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description:  Intérêt thérapeutique et technique : 59 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur : o Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l'objet d'essais dans les services.
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 59

Critère:
Type: Coût
Description: Le coût d'utilisation : 40 % Les prix sont réputés comprendre l'ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. o Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur.
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 40

Critère:
Type: Qualité
Description: Le développement durable : 1 % Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal)
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 1
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: CHU SAINT-ETIENNE
5.1.
Lot: LOT-0023
Titre: LOT 134 DRAINAGE EXTERNE LIQUIDE CEPHALO RACHIDIEN (LCR) DMS2024-01 AO091
Description: DRAINAGE EXTERNE LIQUIDE CEPHALO RACHIDIEN (LCR)
Identifiant interne: 134
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33141000 Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques
Nomenclature supplémentaire (cpv): 33141000 Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: GHT LOIRE  
Ville: Etablissements participant au marché : CH ARDECHE NORD - ANNONAY CH DU FOREZ HOPITAL DU GIER HOPITAL LE CORBUSIER - FIRMINY CH DE ROANNE CHU DE SAINT ETIENNE CH DE SAINT FELICIEN
Code postal: 42055
Subdivision pays (NUTS): Loire (FRK25)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2025
Date de fin de durée: 31/12/2028
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description:  Intérêt thérapeutique et technique : 59 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur : o Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l'objet d'essais dans les services.
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 59

Critère:
Type: Coût
Description: Le coût d'utilisation : 40 % Les prix sont réputés comprendre l'ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. o Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur.
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 40

Critère:
Type: Qualité
Description: Le développement durable : 1 % Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal)
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 1
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: CHU SAINT-ETIENNE
5.1.
Lot: LOT-0024
Titre: LOT 136 KIT CRANIOPLASTIE DMS2024-01 AO091
Description: KIT CRANIOPLASTIE
Identifiant interne: 136
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33141000 Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques
Nomenclature supplémentaire (cpv): 33141000 Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: GHT LOIRE  
Ville: Etablissements participant au marché : CH ARDECHE NORD - ANNONAY CH DU FOREZ HOPITAL DU GIER HOPITAL LE CORBUSIER - FIRMINY CH DE ROANNE CHU DE SAINT ETIENNE CH DE SAINT FELICIEN
Code postal: 42055
Subdivision pays (NUTS): Loire (FRK25)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2025
Date de fin de durée: 31/12/2028
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description:  Intérêt thérapeutique et technique : 59 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur : o Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l'objet d'essais dans les services.
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 59

Critère:
Type: Coût
Description: Le coût d'utilisation : 40 % Les prix sont réputés comprendre l'ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. o Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur.
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 40

Critère:
Type: Qualité
Description: Le développement durable : 1 % Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal)
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 1
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: CHU SAINT-ETIENNE
5.1.
Lot: LOT-0025
Titre: LOT 145 IMPLANT ENDOVASCULAIRE NITINOL COUVERT DMS2024-01 AO091
Description: IMPLANT ENDOVASCULAIRE NITINOL COUVERT
Identifiant interne: 145
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33141000 Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques
Nomenclature supplémentaire (cpv): 33141000 Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: GHT LOIRE  
Ville: Etablissements participant au marché : CH ARDECHE NORD - ANNONAY CH DU FOREZ HOPITAL DU GIER HOPITAL LE CORBUSIER - FIRMINY CH DE ROANNE CHU DE SAINT ETIENNE CH DE SAINT FELICIEN
Code postal: 42055
Subdivision pays (NUTS): Loire (FRK25)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2025
Date de fin de durée: 31/12/2028
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description:  Intérêt thérapeutique et technique : 59 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur : o Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l'objet d'essais dans les services.
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 59

Critère:
Type: Coût
Description: Le coût d'utilisation : 40 % Les prix sont réputés comprendre l'ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. o Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur.
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 40

Critère:
Type: Qualité
Description: Le développement durable : 1 % Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal)
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 1
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: CHU SAINT-ETIENNE
5.1.
Lot: LOT-0026
Titre: LOT 156 CIMENT AVEC ANTIBIOTIQUE UNE DOSE 20G - 500 MG ANTIBIOTIQUE DMS2024-01 AO091
Description: CIMENT AVEC ANTIBIOTIQUE UNE DOSE 20G - 500 MG ANTIBIOTIQUE
Identifiant interne: 156
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33141000 Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques
Nomenclature supplémentaire (cpv): 33141000 Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: GHT LOIRE  
Ville: Etablissements participant au marché : CH ARDECHE NORD - ANNONAY CH DU FOREZ HOPITAL DU GIER HOPITAL LE CORBUSIER - FIRMINY CH DE ROANNE CHU DE SAINT ETIENNE CH DE SAINT FELICIEN
Code postal: 42055
Subdivision pays (NUTS): Loire (FRK25)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2025
Date de fin de durée: 31/12/2028
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description:  Intérêt thérapeutique et technique : 59 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur : o Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l'objet d'essais dans les services.
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 59

Critère:
Type: Coût
Description: Le coût d'utilisation : 40 % Les prix sont réputés comprendre l'ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. o Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur.
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 40

Critère:
Type: Qualité
Description: Le développement durable : 1 % Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal)
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 1
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: CHU SAINT-ETIENNE
5.1.
Lot: LOT-0027
Titre: LOT 160 IMPLANT ARTICULAIRE HANCHE DMS2024-01 AO091
Description: IMPLANT ARTICULAIRE HANCHE
Identifiant interne: 160
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33141000 Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques
Nomenclature supplémentaire (cpv): 33141000 Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: GHT LOIRE  
Ville: Etablissements participant au marché : CH ARDECHE NORD - ANNONAY CH DU FOREZ HOPITAL DU GIER HOPITAL LE CORBUSIER - FIRMINY CH DE ROANNE CHU DE SAINT ETIENNE CH DE SAINT FELICIEN
Code postal: 42055
Subdivision pays (NUTS): Loire (FRK25)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2025
Date de fin de durée: 31/12/2028
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description:  Intérêt thérapeutique et technique : 59 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur : o Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l'objet d'essais dans les services.
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 59

Critère:
Type: Coût
Description: Le coût d'utilisation : 40 % Les prix sont réputés comprendre l'ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. o Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur.
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 40

Critère:
Type: Qualité
Description: Le développement durable : 1 % Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal)
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 1
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: CHU SAINT-ETIENNE
5.1.
Lot: LOT-0028
Titre: LOT 165 IMPLANT ARTICULAIRE HANCHE DMS2024-01 AO091
Description: IMPLANT ARTICULAIRE HANCHE
Identifiant interne: 165
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33141000 Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques
Nomenclature supplémentaire (cpv): 33141000 Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: GHT LOIRE  
Ville: Etablissements participant au marché : CH ARDECHE NORD - ANNONAY CH DU FOREZ HOPITAL DU GIER HOPITAL LE CORBUSIER - FIRMINY CH DE ROANNE CHU DE SAINT ETIENNE CH DE SAINT FELICIEN
Code postal: 42055
Subdivision pays (NUTS): Loire (FRK25)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2025
Date de fin de durée: 31/12/2028
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description:  Intérêt thérapeutique et technique : 59 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur : o Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l'objet d'essais dans les services.
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 59

Critère:
Type: Coût
Description: Le coût d'utilisation : 40 % Les prix sont réputés comprendre l'ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. o Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur.
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 40

Critère:
Type: Qualité
Description: Le développement durable : 1 % Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal)
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 1
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: CHU SAINT-ETIENNE
5.1.
Lot: LOT-0029
Titre: LOT 169 IMPLANT ARTICULAIRE GENOU : ARTHRODESE DMS2024-01 AO091
Description: IMPLANT ARTICULAIRE GENOU : ARTHRODESE
Identifiant interne: 169
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33141000 Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques
Nomenclature supplémentaire (cpv): 33141000 Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: GHT LOIRE  
Ville: Etablissements participant au marché : CH ARDECHE NORD - ANNONAY CH DU FOREZ HOPITAL DU GIER HOPITAL LE CORBUSIER - FIRMINY CH DE ROANNE CHU DE SAINT ETIENNE CH DE SAINT FELICIEN
Code postal: 42055
Subdivision pays (NUTS): Loire (FRK25)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2025
Date de fin de durée: 31/12/2028
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description:  Intérêt thérapeutique et technique : 59 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur : o Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l'objet d'essais dans les services.
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 59

Critère:
Type: Coût
Description: Le coût d'utilisation : 40 % Les prix sont réputés comprendre l'ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. o Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur.
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 40

Critère:
Type: Qualité
Description: Le développement durable : 1 % Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal)
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 1
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: CHU SAINT-ETIENNE
5.1.
Lot: LOT-0030
Titre: LOT 178 IMPLANT ARTICULAIRE DE CHEVILLE PLATEAU MOBILE PREMIERE INTENTION ET REPRISE DMS2024-01 AO091
Description: IMPLANT ARTICULAIRE DE CHEVILLE PLATEAU MOBILE PREMIERE INTENTION ET REPRISE
Identifiant interne: 178
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33141000 Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques
Nomenclature supplémentaire (cpv): 33141000 Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: GHT LOIRE  
Ville: Etablissements participant au marché : CH ARDECHE NORD - ANNONAY CH DU FOREZ HOPITAL DU GIER HOPITAL LE CORBUSIER - FIRMINY CH DE ROANNE CHU DE SAINT ETIENNE CH DE SAINT FELICIEN
Code postal: 42055
Subdivision pays (NUTS): Loire (FRK25)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2025
Date de fin de durée: 31/12/2028
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description:  Intérêt thérapeutique et technique : 59 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur : o Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l'objet d'essais dans les services.
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 59

Critère:
Type: Coût
Description: Le coût d'utilisation : 40 % Les prix sont réputés comprendre l'ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. o Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur.
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 40

Critère:
Type: Qualité
Description: Le développement durable : 1 % Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal)
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 1
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: CHU SAINT-ETIENNE
5.1.
Lot: LOT-0031
Titre: LOT 179 IMPLANT INTRAMEDULLAIRE MEMOIRE DE FORME DMS2024-01 AO091
Description: IMPLANT INTRAMEDULLAIRE MEMOIRE DE FORME
Identifiant interne: 179
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33141000 Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques
Nomenclature supplémentaire (cpv): 33141000 Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: GHT LOIRE  
Ville: Etablissements participant au marché : CH ARDECHE NORD - ANNONAY CH DU FOREZ HOPITAL DU GIER HOPITAL LE CORBUSIER - FIRMINY CH DE ROANNE CHU DE SAINT ETIENNE CH DE SAINT FELICIEN
Code postal: 42055
Subdivision pays (NUTS): Loire (FRK25)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2025
Date de fin de durée: 31/12/2028
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description:  Intérêt thérapeutique et technique : 59 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur : o Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l'objet d'essais dans les services.
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 59

Critère:
Type: Coût
Description: Le coût d'utilisation : 40 % Les prix sont réputés comprendre l'ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. o Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur.
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 40

Critère:
Type: Qualité
Description: Le développement durable : 1 % Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal)
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 1
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: CHU SAINT-ETIENNE
5.1.
Lot: LOT-0032
Titre: LOT 190 TAMPON CARDIOVASCULAIRE EN PTFE DMS2024-01 AO091
Description: TAMPON CARDIOVASCULAIRE EN PTFE
Identifiant interne: 190
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33141000 Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques
Nomenclature supplémentaire (cpv): 33141000 Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: GHT LOIRE  
Ville: Etablissements participant au marché : CH ARDECHE NORD - ANNONAY CH DU FOREZ HOPITAL DU GIER HOPITAL LE CORBUSIER - FIRMINY CH DE ROANNE CHU DE SAINT ETIENNE CH DE SAINT FELICIEN
Code postal: 42055
Subdivision pays (NUTS): Loire (FRK25)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2025
Date de fin de durée: 31/12/2028
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description:  Intérêt thérapeutique et technique : 59 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur : o Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l'objet d'essais dans les services.
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 59

Critère:
Type: Coût
Description: Le coût d'utilisation : 40 % Les prix sont réputés comprendre l'ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. o Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur.
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 40

Critère:
Type: Qualité
Description: Le développement durable : 1 % Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal)
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 1
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: CHU SAINT-ETIENNE
5.1.
Lot: LOT-0033
Titre: LOT 192 PATCH CARDIOVASCULAIRE POLYTETRAFLUOROETHYLENE DMS2024-01 AO091
Description: PATCH CARDIOVASCULAIRE POLYTETRAFLUOROETHYLENE
Identifiant interne: 192
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33141000 Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques
Nomenclature supplémentaire (cpv): 33141000 Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: GHT LOIRE  
Ville: Etablissements participant au marché : CH ARDECHE NORD - ANNONAY CH DU FOREZ HOPITAL DU GIER HOPITAL LE CORBUSIER - FIRMINY CH DE ROANNE CHU DE SAINT ETIENNE CH DE SAINT FELICIEN
Code postal: 42055
Subdivision pays (NUTS): Loire (FRK25)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2025
Date de fin de durée: 31/12/2028
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description:  Intérêt thérapeutique et technique : 59 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur : o Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l'objet d'essais dans les services.
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 59

Critère:
Type: Coût
Description: Le coût d'utilisation : 40 % Les prix sont réputés comprendre l'ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. o Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur.
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 40

Critère:
Type: Qualité
Description: Le développement durable : 1 % Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal)
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 1
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: CHU SAINT-ETIENNE
5.1.
Lot: LOT-0034
Titre: LOT 208 DISPOSITIF POUR MARQUAGE DANS LES PROCEDURES DE RADIOTHERAPIE DMS2024-01 AO091
Description: DISPOSITIF POUR MARQUAGE DANS LES PROCEDURES DE RADIOTHERAPIE
Identifiant interne: 208
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33141000 Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques
Nomenclature supplémentaire (cpv): 33141000 Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: GHT LOIRE  
Ville: Etablissements participant au marché : CH ARDECHE NORD - ANNONAY CH DU FOREZ HOPITAL DU GIER HOPITAL LE CORBUSIER - FIRMINY CH DE ROANNE CHU DE SAINT ETIENNE CH DE SAINT FELICIEN
Code postal: 42055
Subdivision pays (NUTS): Loire (FRK25)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2025
Date de fin de durée: 31/12/2028
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description:  Intérêt thérapeutique et technique : 59 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur : o Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l'objet d'essais dans les services.
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 59

Critère:
Type: Coût
Description: Le coût d'utilisation : 40 % Les prix sont réputés comprendre l'ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. o Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur.
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 40

Critère:
Type: Qualité
Description: Le développement durable : 1 % Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal)
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 1
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: CHU SAINT-ETIENNE
5.1.
Lot: LOT-0035
Titre: LOT 210 IMPLANT ANNULAIRE AJUSTABLE DMS2024-01 AO091
Description: IMPLANT ANNULAIRE AJUSTABLE
Identifiant interne: 210
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33141000 Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques
Nomenclature supplémentaire (cpv): 33141000 Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: GHT LOIRE  
Ville: Etablissements participant au marché : CH ARDECHE NORD - ANNONAY CH DU FOREZ HOPITAL DU GIER HOPITAL LE CORBUSIER - FIRMINY CH DE ROANNE CHU DE SAINT ETIENNE CH DE SAINT FELICIEN
Code postal: 42055
Subdivision pays (NUTS): Loire (FRK25)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2025
Date de fin de durée: 31/12/2028
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description:  Intérêt thérapeutique et technique : 59 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur : o Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l'objet d'essais dans les services.
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 59

Critère:
Type: Coût
Description: Le coût d'utilisation : 40 % Les prix sont réputés comprendre l'ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. o Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur.
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 40

Critère:
Type: Qualité
Description: Le développement durable : 1 % Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal)
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 1
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: CHU SAINT-ETIENNE
5.1.
Lot: LOT-0036
Titre: LOT 228 IMPLANT PREFORME EN 3 DIMENSIONS COMPOSITION DMS2024-01 AO091
Description: IMPLANT PREFORME EN 3 DIMENSIONS COMPOSITION
Identifiant interne: 228
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33141000 Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques
Nomenclature supplémentaire (cpv): 33141000 Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: GHT LOIRE  
Ville: Etablissements participant au marché : CH ARDECHE NORD - ANNONAY CH DU FOREZ HOPITAL DU GIER HOPITAL LE CORBUSIER - FIRMINY CH DE ROANNE CHU DE SAINT ETIENNE CH DE SAINT FELICIEN
Code postal: 42055
Subdivision pays (NUTS): Loire (FRK25)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2025
Date de fin de durée: 31/12/2028
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description:  Intérêt thérapeutique et technique : 59 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur : o Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l'objet d'essais dans les services.
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 59

Critère:
Type: Coût
Description: Le coût d'utilisation : 40 % Les prix sont réputés comprendre l'ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. o Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur.
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 40

Critère:
Type: Qualité
Description: Le développement durable : 1 % Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal)
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 1
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: CHU SAINT-ETIENNE
5.1.
Lot: LOT-0037
Titre: LOT 235 IMPLANT SYNTHETIQUE TRICOTE OU TISSE RESORBABLE DMS2024-01 AO091
Description: IMPLANT SYNTHETIQUE TRICOTE OU TISSE RESORBABLE
Identifiant interne: 235
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33141000 Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques
Nomenclature supplémentaire (cpv): 33141000 Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: GHT LOIRE  
Ville: Etablissements participant au marché : CH ARDECHE NORD - ANNONAY CH DU FOREZ HOPITAL DU GIER HOPITAL LE CORBUSIER - FIRMINY CH DE ROANNE CHU DE SAINT ETIENNE CH DE SAINT FELICIEN
Code postal: 42055
Subdivision pays (NUTS): Loire (FRK25)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2025
Date de fin de durée: 31/12/2028
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description:  Intérêt thérapeutique et technique : 59 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur : o Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l'objet d'essais dans les services.
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 59

Critère:
Type: Coût
Description: Le coût d'utilisation : 40 % Les prix sont réputés comprendre l'ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. o Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur.
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 40

Critère:
Type: Qualité
Description: Le développement durable : 1 % Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal)
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 1
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: CHU SAINT-ETIENNE
5.1.
Lot: LOT-0038
Titre: LOT 241 CIMENT HYDROXYAPATITE SANS ALUMINIUM POUR RECONSTRUCTION DE LA CHAINE OSSICULAIRE DMS2024-01 AO091
Description: CIMENT HYDROXYAPATITE SANS ALUMINIUM POUR RECONSTRUCTION DE LA CHAINE OSSICULAIRE
Identifiant interne: 241
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33141000 Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques
Nomenclature supplémentaire (cpv): 33141000 Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: GHT LOIRE  
Ville: Etablissements participant au marché : CH ARDECHE NORD - ANNONAY CH DU FOREZ HOPITAL DU GIER HOPITAL LE CORBUSIER - FIRMINY CH DE ROANNE CHU DE SAINT ETIENNE CH DE SAINT FELICIEN
Code postal: 42055
Subdivision pays (NUTS): Loire (FRK25)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2025
Date de fin de durée: 31/12/2028
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description:  Intérêt thérapeutique et technique : 59 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur : o Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l'objet d'essais dans les services.
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 59

Critère:
Type: Coût
Description: Le coût d'utilisation : 40 % Les prix sont réputés comprendre l'ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. o Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur.
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 40

Critère:
Type: Qualité
Description: Le développement durable : 1 % Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal)
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 1
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: CHU SAINT-ETIENNE
5.1.
Lot: LOT-0039
Titre: LOT 253 MEMBRANE OTOLOGIQUE RESORBABLE MICROPERFOREE OU EQUIVALENT DMS2024-01 AO091
Description: MEMBRANE OTOLOGIQUE RESORBABLE MICROPERFOREE OU EQUIVALENT
Identifiant interne: 253
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33141000 Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques
Nomenclature supplémentaire (cpv): 33141000 Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: GHT LOIRE  
Ville: Etablissements participant au marché : CH ARDECHE NORD - ANNONAY CH DU FOREZ HOPITAL DU GIER HOPITAL LE CORBUSIER - FIRMINY CH DE ROANNE CHU DE SAINT ETIENNE CH DE SAINT FELICIEN
Code postal: 42055
Subdivision pays (NUTS): Loire (FRK25)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2025
Date de fin de durée: 31/12/2028
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description:  Intérêt thérapeutique et technique : 59 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur : o Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l'objet d'essais dans les services.
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 59

Critère:
Type: Coût
Description: Le coût d'utilisation : 40 % Les prix sont réputés comprendre l'ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. o Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur.
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 40

Critère:
Type: Qualité
Description: Le développement durable : 1 % Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal)
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 1
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: CHU SAINT-ETIENNE
5.1.
Lot: LOT-0040
Titre: LOT 255 SILICONE POUR INJECTION INTRACORDALE DMS2024-01 AO091
Description: SILICONE POUR INJECTION INTRACORDALE
Identifiant interne: 255
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33141000 Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques
Nomenclature supplémentaire (cpv): 33141000 Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: GHT LOIRE  
Ville: Etablissements participant au marché : CH ARDECHE NORD - ANNONAY CH DU FOREZ HOPITAL DU GIER HOPITAL LE CORBUSIER - FIRMINY CH DE ROANNE CHU DE SAINT ETIENNE CH DE SAINT FELICIEN
Code postal: 42055
Subdivision pays (NUTS): Loire (FRK25)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2025
Date de fin de durée: 31/12/2028
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description:  Intérêt thérapeutique et technique : 59 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur : o Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l'objet d'essais dans les services.
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 59

Critère:
Type: Coût
Description: Le coût d'utilisation : 40 % Les prix sont réputés comprendre l'ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. o Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur.
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 40

Critère:
Type: Qualité
Description: Le développement durable : 1 % Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal)
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 1
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: CHU SAINT-ETIENNE
5.1.
Lot: LOT-0041
Titre: LOT 293 COBRA MICROPOINT 3/8 CERCLE DEC 0.4 DIAM DMS2024-01 AO091
Description: COBRA MICROPOINT 3/8 CERCLE DEC 0.4 DIAM
Identifiant interne: LOT 293
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33141000 Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques
Nomenclature supplémentaire (cpv): 33141000 Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: GHT LOIRE  
Ville: Etablissements participant au marché : CH ARDECHE NORD - ANNONAY CH DU FOREZ HOPITAL DU GIER HOPITAL LE CORBUSIER - FIRMINY CH DE ROANNE CHU DE SAINT ETIENNE CH DE SAINT FELICIEN
Code postal: 42055
Subdivision pays (NUTS): Loire (FRK25)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2025
Date de fin de durée: 31/12/2028
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description:  Intérêt thérapeutique et technique : 59 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur : o Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l'objet d'essais dans les services.
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 59

Critère:
Type: Coût
Description: Le coût d'utilisation : 40 % Les prix sont réputés comprendre l'ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. o Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur.
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 40

Critère:
Type: Qualité
Description: Le développement durable : 1 % Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal)
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 1
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: CHU SAINT-ETIENNE
5.1.
Lot: LOT-0042
Titre: LOT 300 BOBINE 250 CM DMS2024-01 AO091
Description: BOBINE 250 CM
Identifiant interne: LOT 300
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33141000 Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques
Nomenclature supplémentaire (cpv): 33141000 Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: GHT LOIRE  
Ville: Etablissements participant au marché : CH ARDECHE NORD - ANNONAY CH DU FOREZ HOPITAL DU GIER HOPITAL LE CORBUSIER - FIRMINY CH DE ROANNE CHU DE SAINT ETIENNE CH DE SAINT FELICIEN
Code postal: 42055
Subdivision pays (NUTS): Loire (FRK25)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2025
Date de fin de durée: 31/12/2028
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description:  Intérêt thérapeutique et technique : 59 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur : o Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l'objet d'essais dans les services.
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 59

Critère:
Type: Coût
Description: Le coût d'utilisation : 40 % Les prix sont réputés comprendre l'ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. o Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur.
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 40

Critère:
Type: Qualité
Description: Le développement durable : 1 % Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal)
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 1
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: CHU SAINT-ETIENNE
5.1.
Lot: LOT-0043
Titre: LOT 323 POINTE TRIANGULAIRE INVERSEE 3/8 CERCLE DMS2024-01 AO091
Description: POINTE TRIANGULAIRE INVERSEE 3/8 CERCLE
Identifiant interne: LOT 323
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33141000 Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques
Nomenclature supplémentaire (cpv): 33141000 Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: GHT LOIRE  
Ville: Etablissements participant au marché : CH ARDECHE NORD - ANNONAY CH DU FOREZ HOPITAL DU GIER HOPITAL LE CORBUSIER - FIRMINY CH DE ROANNE CHU DE SAINT ETIENNE CH DE SAINT FELICIEN
Code postal: 42055
Subdivision pays (NUTS): Loire (FRK25)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2025
Date de fin de durée: 31/12/2028
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description:  Intérêt thérapeutique et technique : 59 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur : o Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l'objet d'essais dans les services.
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 59

Critère:
Type: Coût
Description: Le coût d'utilisation : 40 % Les prix sont réputés comprendre l'ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. o Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur.
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 40

Critère:
Type: Qualité
Description: Le développement durable : 1 % Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal)
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 1
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: CHU SAINT-ETIENNE
5.1.
Lot: LOT-0044
Titre: LOT 365 BOUCLE MONOFILAMENT RESORBABLE 45 CM DMS2024-01 AO091
Description: BOUCLE MONOFILAMENT RESORBABLE 45 CM
Identifiant interne: LOT 365
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33141000 Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques
Nomenclature supplémentaire (cpv): 33141000 Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: GHT LOIRE  
Ville: Etablissements participant au marché : CH ARDECHE NORD - ANNONAY CH DU FOREZ HOPITAL DU GIER HOPITAL LE CORBUSIER - FIRMINY CH DE ROANNE CHU DE SAINT ETIENNE CH DE SAINT FELICIEN
Code postal: 42055
Subdivision pays (NUTS): Loire (FRK25)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2025
Date de fin de durée: 31/12/2028
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description:  Intérêt thérapeutique et technique : 59 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur : o Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l'objet d'essais dans les services.
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 59

Critère:
Type: Coût
Description: Le coût d'utilisation : 40 % Les prix sont réputés comprendre l'ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. o Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur.
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 40

Critère:
Type: Qualité
Description: Le développement durable : 1 % Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal)
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 1
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: CHU SAINT-ETIENNE
5.1.
Lot: LOT-0045
Titre: LOT 367 DISPOSITIF DE SUTURE A USAGE UNIQUE POUR POINTS PROFONDS DMS2024-01 AO091
Description: DISPOSITIF DE SUTURE A USAGE UNIQUE POUR POINTS PROFONDS
Identifiant interne: LOT 367
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33141000 Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques
Nomenclature supplémentaire (cpv): 33141000 Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: GHT LOIRE  
Ville: Etablissements participant au marché : CH ARDECHE NORD - ANNONAY CH DU FOREZ HOPITAL DU GIER HOPITAL LE CORBUSIER - FIRMINY CH DE ROANNE CHU DE SAINT ETIENNE CH DE SAINT FELICIEN
Code postal: 42055
Subdivision pays (NUTS): Loire (FRK25)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2025
Date de fin de durée: 31/12/2028
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description:  Intérêt thérapeutique et technique : 59 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur : o Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l'objet d'essais dans les services.
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 59

Critère:
Type: Coût
Description: Le coût d'utilisation : 40 % Les prix sont réputés comprendre l'ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. o Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur.
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 40

Critère:
Type: Qualité
Description: Le développement durable : 1 % Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal)
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 1
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: CHU SAINT-ETIENNE
5.1.
Lot: LOT-0046
Titre: LOT 373 CLIP TITANE 5MM POUR LIGATURE ENDONASALE DE L'ARTERE SPHENOPALATINE DMS2024-01 AO091
Description: CLIP TITANE 5MM POUR LIGATURE ENDONASALE DE L'ARTERE SPHENOPALATINE
Identifiant interne: LOT 373
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33141000 Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques
Nomenclature supplémentaire (cpv): 33141000 Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: GHT LOIRE  
Ville: Etablissements participant au marché : CH ARDECHE NORD - ANNONAY CH DU FOREZ HOPITAL DU GIER HOPITAL LE CORBUSIER - FIRMINY CH DE ROANNE CHU DE SAINT ETIENNE CH DE SAINT FELICIEN
Code postal: 42055
Subdivision pays (NUTS): Loire (FRK25)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2025
Date de fin de durée: 31/12/2028
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description:  Intérêt thérapeutique et technique : 59 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur : o Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l'objet d'essais dans les services.
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 59

Critère:
Type: Coût
Description: Le coût d'utilisation : 40 % Les prix sont réputés comprendre l'ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. o Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur.
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 40

Critère:
Type: Qualité
Description: Le développement durable : 1 % Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal)
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 1
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: CHU SAINT-ETIENNE
5.1.
Lot: LOT-0047
Titre: LOT 375 CLIPS TITANE SUR BARRETTE DMS2024-01 AO091
Description: CLIPS TITANE SUR BARRETTE
Identifiant interne: LOT 375
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33141000 Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques
Nomenclature supplémentaire (cpv): 33141000 Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: GHT LOIRE  
Ville: Etablissements participant au marché : CH ARDECHE NORD - ANNONAY CH DU FOREZ HOPITAL DU GIER HOPITAL LE CORBUSIER - FIRMINY CH DE ROANNE CHU DE SAINT ETIENNE CH DE SAINT FELICIEN
Code postal: 42055
Subdivision pays (NUTS): Loire (FRK25)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2025
Date de fin de durée: 31/12/2028
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description:  Intérêt thérapeutique et technique : 59 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur : o Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l'objet d'essais dans les services.
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 59

Critère:
Type: Coût
Description: Le coût d'utilisation : 40 % Les prix sont réputés comprendre l'ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. o Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur.
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 40

Critère:
Type: Qualité
Description: Le développement durable : 1 % Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal)
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 1
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: CHU SAINT-ETIENNE
5.1.
Lot: LOT-0048
Titre: LOT 382 CATHETER A BALLONNET POUR THROMBECTOMIE DMS2024-01 AO091
Description: CATHETER A BALLONNET POUR THROMBECTOMIE
Identifiant interne: LOT 382
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33141000 Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques
Nomenclature supplémentaire (cpv): 33141000 Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: GHT LOIRE  
Ville: Etablissements participant au marché : CH ARDECHE NORD - ANNONAY CH DU FOREZ HOPITAL DU GIER HOPITAL LE CORBUSIER - FIRMINY CH DE ROANNE CHU DE SAINT ETIENNE CH DE SAINT FELICIEN
Code postal: 42055
Subdivision pays (NUTS): Loire (FRK25)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2025
Date de fin de durée: 31/12/2028
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description:  Intérêt thérapeutique et technique : 59 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur : o Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l'objet d'essais dans les services.
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 59

Critère:
Type: Coût
Description: Le coût d'utilisation : 40 % Les prix sont réputés comprendre l'ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. o Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur.
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 40

Critère:
Type: Qualité
Description: Le développement durable : 1 % Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal)
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 1
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: CHU SAINT-ETIENNE
5.1.
Lot: LOT-0049
Titre: LOT 383 BALLONNET POUR ECHO-ENDOSCOPE PENTAX MODELE EBUS DMS2024-01 AO091
Description: CATHETER A BALLONNET POUR THROMBECTOMIE
Identifiant interne: LOT 383
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33141000 Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques
Nomenclature supplémentaire (cpv): 33141000 Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: GHT LOIRE  
Ville: Etablissements participant au marché : CH ARDECHE NORD - ANNONAY CH DU FOREZ HOPITAL DU GIER HOPITAL LE CORBUSIER - FIRMINY CH DE ROANNE CHU DE SAINT ETIENNE CH DE SAINT FELICIEN
Code postal: 42055
Subdivision pays (NUTS): Loire (FRK25)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2025
Date de fin de durée: 31/12/2028
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description:  Intérêt thérapeutique et technique : 59 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur : o Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l'objet d'essais dans les services.
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 59

Critère:
Type: Coût
Description: Le coût d'utilisation : 40 % Les prix sont réputés comprendre l'ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. o Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur.
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 40

Critère:
Type: Qualité
Description: Le développement durable : 1 % Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal)
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 1
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: CHU SAINT-ETIENNE
5.1.
Lot: LOT-0050
Titre: LOT 384 MORCELLATEUR MECANIQUE HYSTEROSCOPIE INTERVENTIONNELLE DMS2024-01 AO091
Description: MORCELLATEUR MECANIQUE HYSTEROSCOPIE INTERVENTIONNELLE
Identifiant interne: LOT 384
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33141000 Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques
Nomenclature supplémentaire (cpv): 33141000 Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: GHT LOIRE  
Ville: Etablissements participant au marché : CH ARDECHE NORD - ANNONAY CH DU FOREZ HOPITAL DU GIER HOPITAL LE CORBUSIER - FIRMINY CH DE ROANNE CHU DE SAINT ETIENNE CH DE SAINT FELICIEN
Code postal: 42055
Subdivision pays (NUTS): Loire (FRK25)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2025
Date de fin de durée: 31/12/2028
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description:  Intérêt thérapeutique et technique : 59 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur : o Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l'objet d'essais dans les services.
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 59

Critère:
Type: Coût
Description: Le coût d'utilisation : 40 % Les prix sont réputés comprendre l'ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. o Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur.
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 40

Critère:
Type: Qualité
Description: Le développement durable : 1 % Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal)
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 1
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: CHU SAINT-ETIENNE
5.1.
Lot: LOT-0051
Titre: LOT 389 AGRAFE DE MICHEL DMS2024-01 AO091
Description: AGRAFE DE MICHEL
Identifiant interne: LOT 389
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33141000 Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques
Nomenclature supplémentaire (cpv): 33141000 Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: GHT LOIRE  
Ville: Etablissements participant au marché : CH ARDECHE NORD - ANNONAY CH DU FOREZ HOPITAL DU GIER HOPITAL LE CORBUSIER - FIRMINY CH DE ROANNE CHU DE SAINT ETIENNE CH DE SAINT FELICIEN
Code postal: 42055
Subdivision pays (NUTS): Loire (FRK25)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2025
Date de fin de durée: 31/12/2028
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description:  Intérêt thérapeutique et technique : 59 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur : o Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l'objet d'essais dans les services.
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 59

Critère:
Type: Coût
Description: Le coût d'utilisation : 40 % Les prix sont réputés comprendre l'ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. o Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur.
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 40

Critère:
Type: Qualité
Description: Le développement durable : 1 % Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal)
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 1
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: CHU SAINT-ETIENNE
5.1.
Lot: LOT-0052
Titre: LOT 396 IMPLANT DE CROISSANCE DU RACHIS AVEC DOMINO AUTOEXPANSIBLE DMS2024-01 AO091
Description: IMPLANT DE CROISSANCE DU RACHIS AVEC DOMINO AUTOEXPANSIBLE
Identifiant interne: LOT 396
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33141000 Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques
Nomenclature supplémentaire (cpv): 33141000 Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: GHT LOIRE  
Ville: Etablissements participant au marché : CH ARDECHE NORD - ANNONAY CH DU FOREZ HOPITAL DU GIER HOPITAL LE CORBUSIER - FIRMINY CH DE ROANNE CHU DE SAINT ETIENNE CH DE SAINT FELICIEN
Code postal: 42055
Subdivision pays (NUTS): Loire (FRK25)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2025
Date de fin de durée: 31/12/2028
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description:  Intérêt thérapeutique et technique : 59 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur : o Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l'objet d'essais dans les services.
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 59

Critère:
Type: Coût
Description: Le coût d'utilisation : 40 % Les prix sont réputés comprendre l'ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. o Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur.
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 40

Critère:
Type: Qualité
Description: Le développement durable : 1 % Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal)
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 1
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: CHU SAINT-ETIENNE
6. Résultats
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Statut sélection lauréat: Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi: Toutes les offres, toutes les demandes de participation ou tous les projets ont été retiré(e)s ou jugé(e)s irrecevables
6.1.4.
Informations statistiques: 
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0002
Statut sélection lauréat: Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi: Toutes les offres, toutes les demandes de participation ou tous les projets ont été retiré(e)s ou jugé(e)s irrecevables
6.1.4.
Informations statistiques: 
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0042
Statut sélection lauréat: Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi: Toutes les offres, toutes les demandes de participation ou tous les projets ont été retiré(e)s ou jugé(e)s irrecevables
6.1.4.
Informations statistiques: 
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0036
Statut sélection lauréat: Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi: Toutes les offres, toutes les demandes de participation ou tous les projets ont été retiré(e)s ou jugé(e)s irrecevables
6.1.4.
Informations statistiques: 
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0003
Statut sélection lauréat: Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi: Toutes les offres, toutes les demandes de participation ou tous les projets ont été retiré(e)s ou jugé(e)s irrecevables
6.1.4.
Informations statistiques: 
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 3
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0043
Statut sélection lauréat: Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi: Toutes les offres, toutes les demandes de participation ou tous les projets ont été retiré(e)s ou jugé(e)s irrecevables
6.1.4.
Informations statistiques: 
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0023
Statut sélection lauréat: Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi: Aucune offre, aucune demande de participation, ni aucun projet n’a été reçu
6.1.4.
Informations statistiques: 
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Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 0
6.1.
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Statut sélection lauréat: Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi: Aucune offre, aucune demande de participation, ni aucun projet n’a été reçu
6.1.4.
Informations statistiques: 
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 0
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0044
Statut sélection lauréat: Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi: Toutes les offres, toutes les demandes de participation ou tous les projets ont été retiré(e)s ou jugé(e)s irrecevables
6.1.4.
Informations statistiques: 
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0045
Statut sélection lauréat: Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi: Toutes les offres, toutes les demandes de participation ou tous les projets ont été retiré(e)s ou jugé(e)s irrecevables
6.1.4.
Informations statistiques: 
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0038
Statut sélection lauréat: Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi: Aucune offre, aucune demande de participation, ni aucun projet n’a été reçu
6.1.4.
Informations statistiques: 
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 0
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0046
Statut sélection lauréat: Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi: Aucune offre, aucune demande de participation, ni aucun projet n’a été reçu
6.1.4.
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Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 0
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0047
Statut sélection lauréat: Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi: Aucune offre, aucune demande de participation, ni aucun projet n’a été reçu
6.1.4.
Informations statistiques: 
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 0
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0048
Statut sélection lauréat: Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi: Aucune offre, aucune demande de participation, ni aucun projet n’a été reçu
6.1.4.
Informations statistiques: 
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Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 0
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0049
Statut sélection lauréat: Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi: Toutes les offres, toutes les demandes de participation ou tous les projets ont été retiré(e)s ou jugé(e)s irrecevables
6.1.4.
Informations statistiques: 
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0039
Statut sélection lauréat: Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi: Aucune offre, aucune demande de participation, ni aucun projet n’a été reçu
6.1.4.
Informations statistiques: 
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 0
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0040
Statut sélection lauréat: Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi: Aucune offre, aucune demande de participation, ni aucun projet n’a été reçu
6.1.4.
Informations statistiques: 
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 0
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0004
Statut sélection lauréat: Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi: Toutes les offres, toutes les demandes de participation ou tous les projets ont été retiré(e)s ou jugé(e)s irrecevables
6.1.4.
Informations statistiques: 
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0024
Statut sélection lauréat: Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi: Aucune offre, aucune demande de participation, ni aucun projet n’a été reçu
6.1.4.
Informations statistiques: 
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 0
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0005
Statut sélection lauréat: Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi: Toutes les offres, toutes les demandes de participation ou tous les projets ont été retiré(e)s ou jugé(e)s irrecevables
6.1.4.
Informations statistiques: 
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 3
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0025
Statut sélection lauréat: Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi: Toutes les offres, toutes les demandes de participation ou tous les projets ont été retiré(e)s ou jugé(e)s irrecevables
6.1.4.
Informations statistiques: 
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0006
Statut sélection lauréat: Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi: Toutes les offres, toutes les demandes de participation ou tous les projets ont été retiré(e)s ou jugé(e)s irrecevables
6.1.4.
Informations statistiques: 
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0026
Statut sélection lauréat: Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi: Aucune offre, aucune demande de participation, ni aucun projet n’a été reçu
6.1.4.
Informations statistiques: 
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 3
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0007
Statut sélection lauréat: Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi: Toutes les offres, toutes les demandes de participation ou tous les projets ont été retiré(e)s ou jugé(e)s irrecevables
6.1.4.
Informations statistiques: 
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0008
Statut sélection lauréat: Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi: Toutes les offres, toutes les demandes de participation ou tous les projets ont été retiré(e)s ou jugé(e)s irrecevables
6.1.4.
Informations statistiques: 
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0009
Statut sélection lauréat: Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi: Aucune offre, aucune demande de participation, ni aucun projet n’a été reçu
6.1.4.
Informations statistiques: 
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 0
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0010
Statut sélection lauréat: Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi: Aucune offre, aucune demande de participation, ni aucun projet n’a été reçu
6.1.4.
Informations statistiques: 
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 0
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0011
Statut sélection lauréat: Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi: Toutes les offres, toutes les demandes de participation ou tous les projets ont été retiré(e)s ou jugé(e)s irrecevables
6.1.4.
Informations statistiques: 
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0012
Statut sélection lauréat: Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi: Toutes les offres, toutes les demandes de participation ou tous les projets ont été retiré(e)s ou jugé(e)s irrecevables
6.1.4.
Informations statistiques: 
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0013
Statut sélection lauréat: Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi: Aucune offre, aucune demande de participation, ni aucun projet n’a été reçu
6.1.4.
Informations statistiques: 
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 0
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0014
Statut sélection lauréat: Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi: Toutes les offres, toutes les demandes de participation ou tous les projets ont été retiré(e)s ou jugé(e)s irrecevables
6.1.4.
Informations statistiques: 
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0015
Statut sélection lauréat: Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi: Toutes les offres, toutes les demandes de participation ou tous les projets ont été retiré(e)s ou jugé(e)s irrecevables
6.1.4.
Informations statistiques: 
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 4
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0016
Statut sélection lauréat: Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi: Toutes les offres, toutes les demandes de participation ou tous les projets ont été retiré(e)s ou jugé(e)s irrecevables
6.1.4.
Informations statistiques: 
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0017
Statut sélection lauréat: Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi: Aucune offre, aucune demande de participation, ni aucun projet n’a été reçu
6.1.4.
Informations statistiques: 
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 0
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0018
Statut sélection lauréat: Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi: Aucune offre, aucune demande de participation, ni aucun projet n’a été reçu
6.1.4.
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Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 0
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0019
Statut sélection lauréat: Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi: Aucune offre, aucune demande de participation, ni aucun projet n’a été reçu
6.1.4.
Informations statistiques: 
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 0
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0050
Statut sélection lauréat: Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi: Aucune offre, aucune demande de participation, ni aucun projet n’a été reçu
6.1.4.
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Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
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6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0051
Statut sélection lauréat: Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi: Aucune offre, aucune demande de participation, ni aucun projet n’a été reçu
6.1.4.
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6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0052
Statut sélection lauréat: Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi: Aucune offre, aucune demande de participation, ni aucun projet n’a été reçu
6.1.4.
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Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 0
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0035
Statut sélection lauréat: Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi: Aucune offre, aucune demande de participation, ni aucun projet n’a été reçu
6.1.4.
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Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 0
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0041
Statut sélection lauréat: Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi: Aucune offre, aucune demande de participation, ni aucun projet n’a été reçu
6.1.4.
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6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0031
Statut sélection lauréat: Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi: Toutes les offres, toutes les demandes de participation ou tous les projets ont été retiré(e)s ou jugé(e)s irrecevables
6.1.4.
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Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0032
Statut sélection lauréat: Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi: Toutes les offres, toutes les demandes de participation ou tous les projets ont été retiré(e)s ou jugé(e)s irrecevables
6.1.4.
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Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0021
Statut sélection lauréat: Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi: Aucune offre, aucune demande de participation, ni aucun projet n’a été reçu
6.1.4.
Informations statistiques: 
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 0
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0033
Statut sélection lauréat: Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi: Aucune offre, aucune demande de participation, ni aucun projet n’a été reçu
6.1.4.
Informations statistiques: 
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 0
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0034
Statut sélection lauréat: Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi: Aucune offre, aucune demande de participation, ni aucun projet n’a été reçu
6.1.4.
Informations statistiques: 
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 0
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0020
Statut sélection lauréat: Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi: Aucune offre, aucune demande de participation, ni aucun projet n’a été reçu
6.1.4.
Informations statistiques: 
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 0
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0027
Statut sélection lauréat: Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi: Aucune offre, aucune demande de participation, ni aucun projet n’a été reçu
6.1.4.
Informations statistiques: 
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 0
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0028
Statut sélection lauréat: Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi: Toutes les offres, toutes les demandes de participation ou tous les projets ont été retiré(e)s ou jugé(e)s irrecevables
6.1.4.
Informations statistiques: 
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 5
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0029
Statut sélection lauréat: Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi: Aucune offre, aucune demande de participation, ni aucun projet n’a été reçu
6.1.4.
Informations statistiques: 
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 0
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0030
Statut sélection lauréat: Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi: Aucune offre, aucune demande de participation, ni aucun projet n’a été reçu
6.1.4.
Informations statistiques: 
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 0
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0022
Statut sélection lauréat: Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi: Toutes les offres, toutes les demandes de participation ou tous les projets ont été retiré(e)s ou jugé(e)s irrecevables
6.1.4.
Informations statistiques: 
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
8. Organisations
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: CHU SAINT-ETIENNE
Numéro d’enregistrement: 26420030400808
Ville: SAINT-ETIENNE
Code postal: 42055
Subdivision pays (NUTS): Loire (FRK25)
Pays: France
Adresse électronique: laurence.vetard@chu-st-etienne.fr
Téléphone: +33 477127915
Rôles de cette organisation: 
Acheteur
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: Tribunal administratif de Lyon
Numéro d’enregistrement: 176900058
Adresse postale: 184 rue Duguesclin  
Ville: Lyon
Code postal: 69433
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
Adresse électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr
Téléphone: +33 478141010
Télécopieur: +33 478141065
Rôles de cette organisation: 
Organisation chargée des procédures de recours
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: c2b5b02d-2699-4365-84a6-dc19f53bc2a8 - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 29
Date d’envoi de l’avis: 09/10/2024 12:05:59 (UTC+2)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 613270-2024
Numéro de publication au JO S: 198/2024
Date de publication: 10/10/2024