1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: CHU SAINT-ETIENNE
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Santé
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: DAL-DAH 2024-35 FOURNITURE D'APPAREILS ELECTROMENAGERS, IMAGE ET SON POUR LES ETABLISSEMENTS DU GHT LOIRE
Description: DAL-DAH 2024-35 FOURNITURE D'APPAREILS ELECTROMENAGERS, IMAGE ET SON POUR LES ETABLISSEMENTS DU GHT LOIRE
Identifiant de la procédure: 344cfa48-6339-4214-82b9-52800c63771b
Avis précédent: 0f10cc48-0bcb-44c6-beda-525fb4946dfc-04
Identifiant interne: DAL-DAH 2024-35
Type de procédure: Ouverte
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 39000000 Meubles (y compris les meubles de bureau), aménagements, appareils électroménagers (à l'exclusion de l'éclairage) et produits de nettoyage
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: Fourniture d'appareils électroménagers, image et son pour le secteur Loire Nord
Description: Fourniture d'appareils électroménagers, image et son pour le secteur Loire Nord
Identifiant interne: LOT 01
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 39000000 Meubles (y compris les meubles de bureau), aménagements, appareils électroménagers (à l'exclusion de l'éclairage) et produits de nettoyage
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: - moyens matériels et humains : organisation, commandes, livraisons, SAV, facturation : 25 - développement durable, éco contribution : 15 - site internet : 10 - délais durées : 10
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60
Critère:
Type: Prix
Description: PRIX DES PRESTATIONS : 40 Ce critère sera appréhendé sur la base des tarifs figurant dans le bordereau de comparaison des prix.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui signe le marché: CHU SAINT-ETIENNE
5.1.
Lot: LOT-0018
Titre: Fourniture d'appareils électroménagers, image et son pour le secteur Forézien
Description: Fourniture d'appareils électroménagers, image et son pour le secteur Forézien
Identifiant interne: 2
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 39000000 Meubles (y compris les meubles de bureau), aménagements, appareils électroménagers (à l'exclusion de l'éclairage) et produits de nettoyage
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: VALEUR TECHNIQUE : 60 - moyens matériels et humains : organisation, commandes, livraisons, SAV, facturation : 25 - développement durable, éco contribution : 15 - site internet : 10 - délais durées : 10
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60
Critère:
Type: Prix
Description: PRIX DES PRESTATIONS : 40 Ce critère sera appréhendé sur la base des tarifs figurant dans le bordereau de comparaison des prix.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui signe le marché: CHU SAINT-ETIENNE
5.1.
Lot: LOT-0019
Titre: Fourniture d'appareils électroménagers, image et son pour le secteur Stéphanois
Description: Fourniture d'appareils électroménagers, image et son pour le secteur Stéphanois
Identifiant interne: 3
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 39000000 Meubles (y compris les meubles de bureau), aménagements, appareils électroménagers (à l'exclusion de l'éclairage) et produits de nettoyage
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: VALEUR TECHNIQUE : 60 - moyens matériels et humains : organisation, commandes, livraisons, SAV, facturation : 25 - développement durable, éco contribution : 15 - site internet : 10 - délais durées : 10
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60
Critère:
Type: Prix
Description: PRIX DES PRESTATIONS : 40 Ce critère sera appréhendé sur la base des tarifs figurant dans le bordereau de comparaison des prix.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui signe le marché: CHU SAINT-ETIENNE
5.1.
Lot: LOT-0020
Titre: Fourniture d'appareils électroménagers, image et son pour le secteur Ardèche Nord
Description: Fourniture d'appareils électroménagers, image et son pour le secteur Ardèche Nord
Identifiant interne: 4
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 39000000 Meubles (y compris les meubles de bureau), aménagements, appareils électroménagers (à l'exclusion de l'éclairage) et produits de nettoyage
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: VALEUR TECHNIQUE : 60 - moyens matériels et humains : organisation, commandes, livraisons, SAV, facturation : 25 - développement durable, éco contribution : 15 - site internet : 10 - délais durées : 10
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60
Critère:
Type: Prix
Description: PRIX DES PRESTATIONS : 40 Ce critère sera appréhendé sur la base des tarifs figurant dans le bordereau de comparaison des prix.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui signe le marché: CHU SAINT-ETIENNE
5.1.
Lot: LOT-0021
Titre: Fourniture d'appareils électroménagers, image et son issus du réemploi et de la réutilisation pour tous les établissements du GHT Loire
Description: Fourniture d'appareils électroménagers, image et son issus du réemploi et de la réutilisation pour tous les établissements du GHT Loire
Identifiant interne: 5
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 39000000 Meubles (y compris les meubles de bureau), aménagements, appareils électroménagers (à l'exclusion de l'éclairage) et produits de nettoyage
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 36 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: VALEUR TECHNIQUE : 60 - moyens matériels et humains : organisation, commandes, livraisons, SAV, facturation : 25 - développement durable, éco contribution : 15 - site internet : 10 - délais durées : 10
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60
Critère:
Type: Prix
Description: PRIX DES PRESTATIONS : 40 Ce critère sera appréhendé sur la base des tarifs figurant dans le bordereau de comparaison des prix.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui signe le marché: CHU SAINT-ETIENNE
6. Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cette procédure: 190 000,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0003
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 40 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: DARTY GRAND EST
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE LOT 01 DARTY GRAND EST
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: MARCHE 254001_DARTY CENTRE EST
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 13/12/2024
Date de conclusion du marché: 17/01/2025
Organisation qui signe le marché: CHU SAINT-ETIENNE
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0021
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 500,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: Association Envie Rhône Alpes
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE LOT 05 ENVIE RHONE ALPES
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0021
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: MARCHE 254002_ENVIE
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 13/12/2024
Date de conclusion du marché: 17/01/2025
Organisation qui signe le marché: CHU SAINT-ETIENNE
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0019
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 120 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: DARTY GRAND EST
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE LOT 03 DARTY GRAND EST
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0019
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: MARCHE 254001_DARTY CENTRE EST
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 13/12/2024
Date de conclusion du marché: 17/01/2025
Organisation qui signe le marché: CHU SAINT-ETIENNE
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0020
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 20 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: DARTY GRAND EST
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE LOT 04 DARTY GRAND EST
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0020
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: MARCHE 254001_DARTY CENTRE EST
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 13/12/2024
Date de conclusion du marché: 17/01/2025
Organisation qui signe le marché: CHU SAINT-ETIENNE
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0018
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 10 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: DARTY GRAND EST
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE LOT 02 DARTY GRAND EST
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0018
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: MARCHE 254001_DARTY CENTRE EST
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 13/12/2024
Date de conclusion du marché: 17/01/2025
Organisation qui signe le marché: CHU SAINT-ETIENNE
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 2
8. Organisations
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: CHU SAINT-ETIENNE
Numéro d’enregistrement: 26420030400808
Ville: SAINT-ETIENNE
Code postal: 42000
Subdivision pays (NUTS): Loire (FRK25)
Pays: France
Téléphone: +33 477127915
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui signe le marché
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: Tribunal administratif de Lyon
Numéro d’enregistrement: 176900058
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Ville: Lyon
Code postal: 69433
Subdivision pays (NUTS): Loire (FRK25)
Pays: France
Téléphone: +33 478141010
Télécopieur: +33 478141065
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1.
ORG-0005
Nom officiel: DARTY GRAND EST
Numéro d’enregistrement: 30337658600085
Ville: LIMONEST
Code postal: 69760
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0003, LOT-0018, LOT-0019, LOT-0020
Le lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1.
ORG-0006
Nom officiel: Association Envie Rhône Alpes
Numéro d’enregistrement: 39410157000072
Ville: VILLEURBANNE
Code postal: 69100
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0021
Le lauréat est coté sur un marché réglementé
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: ba603e44-e8b7-4670-b4c8-79ee4389315a - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 29
Date d’envoi de l’avis: 01/04/2025 13:30:14 (UTC+2)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 212362-2025
Numéro de publication au JO S: 65/2025
Date de publication: 02/04/2025