See the notice on TED website
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: CHU DE SAINT ETIENNE
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Santé
Activité de l’entité adjudicatrice: Activités liées à l’eau
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Ght_DMS_2025-224_AO095
Description: Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture de dispositifs médicaux stériles à usage unique pour : Implants et Non Implants toutes spécialités : Anesthésie réanimation - Chirurgie Vasculaire – Gastro entérologie - Neurochirurgie - Ophtalmologie - Orthopédie - Pneumologie - Urologie Sutures manuelles Compresse Ecouvillons stériles
Identifiant de la procédure: 78a18154-9bed-4b69-a41f-dbbf68dbc5b9
Identifiant interne: Ght_DMS_2025-224_AO095
Type de procédure: Ouverte
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Loire (FRK25)
Pays: France
Informations complémentaires: Etablissements participant au marché : CH ARDECHE NORD CHU SAINT ETIENNE CH DU FOREZ CH LE CORBUSIER FIRMINY CH DU PAYS DE GIER CH DE ROANNE
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/25/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: LOT 1 CATHETER DILATATION PERIPHERIQUE BALLONNET
Description: LOT 1 CATHETER DILATATION PERIPHERIQUE BALLONNET
Identifiant interne: LOT01
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Etablissements participant au marché : CH ARDECHE NORD CHU SAINT ETIENNE CH DU FOREZ CH LE CORBUSIER FIRMINY CH DU PAYS DE GIER CH DE ROANNE
Subdivision pays (NUTS): Loire (FRK25)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 24/02/2026
Durée: 10 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 106 346,92 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Intérêt thérapeutique et technique : 56 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur : Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l’objet d’essais dans les services Le coût d'utilisation : 40 % Les prix sont réputés comprendre l’ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur. Le développement durable : 4 % Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal)
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRAIF LYON
Description des délais d'introduction des procédures de recours: référé précontractuel 11 jours
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CHU DE SAINT ETIENNE
Organisation qui signe le contrat: CHU DE SAINT ETIENNE
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: LOT 2 SYSTEME DE DRAINAGE DE L'HUMEUR AQUEUSE
Description: LOT 2 SYSTEME DE DRAINAGE DE L'HUMEUR AQUEUSE
Identifiant interne: LOT02
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Etablissements participant au marché : CH ARDECHE NORD CHU SAINT ETIENNE CH DU FOREZ CH LE CORBUSIER FIRMINY CH DU PAYS DE GIER CH DE ROANNE
Subdivision pays (NUTS): Loire (FRK25)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 24/02/2026
Durée: 10 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 106 346,92 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Intérêt thérapeutique et technique : 56 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur : Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l’objet d’essais dans les services Le coût d'utilisation : 40 % Les prix sont réputés comprendre l’ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur. Le développement durable : 4 % Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal)
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRAIF LYON
Description des délais d'introduction des procédures de recours: référé précontractuel 11 jours
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CHU DE SAINT ETIENNE
Organisation qui signe le contrat: CHU DE SAINT ETIENNE
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: LOT 3 IMPLANT EXOVASCULAIRE DE LIGATURE INTERNE POUR ANEVRISME
Description: LOT 3 IMPLANT EXOVASCULAIRE DE LIGATURE INTERNE POUR ANEVRISME
Identifiant interne: LOT03
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Etablissements participant au marché : CH ARDECHE NORD CHU SAINT ETIENNE CH DU FOREZ CH LE CORBUSIER FIRMINY CH DU PAYS DE GIER CH DE ROANNE
Subdivision pays (NUTS): Loire (FRK25)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 24/02/2026
Durée: 10 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 106 346,92 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Intérêt thérapeutique et technique : 56 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur : Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l’objet d’essais dans les services Le coût d'utilisation : 40 % Les prix sont réputés comprendre l’ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur. Le développement durable : 4 % Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal)
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRAIF LYON
Description des délais d'introduction des procédures de recours: référé précontractuel 11 jours
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CHU DE SAINT ETIENNE
Organisation qui signe le contrat: CHU DE SAINT ETIENNE
5.1.
Lot: LOT-0004
Titre: LOT 4 IMPLANT ENDOVASCULAIRE ACIER COUVERT POLYTETRAFLUOROETHYLENE EXPANSIBLE PAR BALLONNET
Description: LOT 4 IMPLANT ENDOVASCULAIRE ACIER COUVERT POLYTETRAFLUOROETHYLENE EXPANSIBLE PAR BALLONNET
Identifiant interne: LOT04
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Etablissements participant au marché : CH ARDECHE NORD CHU SAINT ETIENNE CH DU FOREZ CH LE CORBUSIER FIRMINY CH DU PAYS DE GIER CH DE ROANNE
Subdivision pays (NUTS): Loire (FRK25)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 24/02/2026
Durée: 10 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 106 346,92 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Intérêt thérapeutique et technique : 56 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur : Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l’objet d’essais dans les services Le coût d'utilisation : 40 % Les prix sont réputés comprendre l’ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur. Le développement durable : 4 % Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal)
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRAIF LYON
Description des délais d'introduction des procédures de recours: référé précontractuel 11 jours
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CHU DE SAINT ETIENNE
Organisation qui signe le contrat: CHU DE SAINT ETIENNE
5.1.
Lot: LOT-0005
Titre: LOT 5 IMPLANT ARTICULAIRE HANCHE
Description: LOT 5 IMPLANT ARTICULAIRE HANCHE
Identifiant interne: LOT05
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Etablissements participant au marché : CH ARDECHE NORD CHU SAINT ETIENNE CH DU FOREZ CH LE CORBUSIER FIRMINY CH DU PAYS DE GIER CH DE ROANNE
Subdivision pays (NUTS): Loire (FRK25)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 24/02/2026
Durée: 10 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 106 346,92 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Intérêt thérapeutique et technique : 56 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur : Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l’objet d’essais dans les services Le coût d'utilisation : 40 % Les prix sont réputés comprendre l’ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur. Le développement durable : 4 % Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal)
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRAIF LYON
Description des délais d'introduction des procédures de recours: référé précontractuel 11 jours
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CHU DE SAINT ETIENNE
5.1.
Lot: LOT-0006
Titre: LOT 6 IMPLANT ARTICULAIRE DE CHEVILLE PLATEAU MOBILE
Description: LOT 6 IMPLANT ARTICULAIRE DE CHEVILLE PLATEAU MOBILE
Identifiant interne: LOT06
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Etablissements participant au marché : CH ARDECHE NORD CHU SAINT ETIENNE CH DU FOREZ CH LE CORBUSIER FIRMINY CH DU PAYS DE GIER CH DE ROANNE
Subdivision pays (NUTS): Loire (FRK25)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 24/02/2026
Durée: 10 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 106 346,92 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Intérêt thérapeutique et technique : 56 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur : Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l’objet d’essais dans les services Le coût d'utilisation : 40 % Les prix sont réputés comprendre l’ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur. Le développement durable : 4 % Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal)
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRAIF LYON
Description des délais d'introduction des procédures de recours: référé précontractuel 11 jours
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CHU DE SAINT ETIENNE
5.1.
Lot: LOT-0007
Titre: LOT 7 IMPLANT URETRAL EXPANSIBLE NICKEL-TITANE
Description: LOT 7 IMPLANT URETRAL EXPANSIBLE NICKEL-TITANE
Identifiant interne: LOT07
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Etablissements participant au marché : CH ARDECHE NORD CHU SAINT ETIENNE CH DU FOREZ CH LE CORBUSIER FIRMINY CH DU PAYS DE GIER CH DE ROANNE
Subdivision pays (NUTS): Loire (FRK25)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 24/02/2026
Durée: 10 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 106 346,92 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Intérêt thérapeutique et technique : 56 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur : Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l’objet d’essais dans les services Le coût d'utilisation : 40 % Les prix sont réputés comprendre l’ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur. Le développement durable : 4 % Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal)
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRAIF LYON
Description des délais d'introduction des procédures de recours: référé précontractuel 11 jours
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CHU DE SAINT ETIENNE
5.1.
Lot: LOT-0008
Titre: LOT 8 IMPLANT PLASTIE ENDOCANALAIRE ŒSOPHAGE EXPANSIBLE METALLIQUE TOTALEMENT COUVERT
Description: LOT 8 IMPLANT PLASTIE ENDOCANALAIRE ŒSOPHAGE EXPANSIBLE METALLIQUE TOTALEMENT COUVERT
Identifiant interne: LOT08
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Etablissements participant au marché : CH ARDECHE NORD CHU SAINT ETIENNE CH DU FOREZ CH LE CORBUSIER FIRMINY CH DU PAYS DE GIER CH DE ROANNE
Subdivision pays (NUTS): Loire (FRK25)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 24/02/2026
Durée: 10 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 106 346,92 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Intérêt thérapeutique et technique : 56 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur : Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l’objet d’essais dans les services Le coût d'utilisation : 40 % Les prix sont réputés comprendre l’ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur. Le développement durable : 4 % Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal)
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRAIF LYON
Description des délais d'introduction des procédures de recours: référé précontractuel 11 jours
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CHU DE SAINT ETIENNE
Organisation qui signe le contrat: CHU DE SAINT ETIENNE
5.1.
Lot: LOT-0009
Titre: LOT 9 IMPLANT PLASTIE ENDOCANALAIRE TRACHEOBRONCHIQUE STERILE
Description: LOT 9 IMPLANT PLASTIE ENDOCANALAIRE TRACHEOBRONCHIQUE STERILE
Identifiant interne: LOT09
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Etablissements participant au marché : CH ARDECHE NORD CHU SAINT ETIENNE CH DU FOREZ CH LE CORBUSIER FIRMINY CH DU PAYS DE GIER CH DE ROANNE
Subdivision pays (NUTS): Loire (FRK25)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 24/02/2026
Durée: 10 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 106 346,92 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Intérêt thérapeutique et technique : 56 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur : Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l’objet d’essais dans les services Le coût d'utilisation : 40 % Les prix sont réputés comprendre l’ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur. Le développement durable : 4 % Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal)
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRAIF LYON
Description des délais d'introduction des procédures de recours: référé précontractuel 11 jours
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CHU DE SAINT ETIENNE
Organisation qui signe le contrat: CHU DE SAINT ETIENNE
5.1.
Lot: LOT-0010
Titre: LOT 10 POINTE RONDE 3/8 CERCLE DEC 0.2 / 10.0
Description: LOT 10 POINTE RONDE 3/8 CERCLE DEC 0.2 / 10.0
Identifiant interne: LOT10
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Etablissements participant au marché : CH ARDECHE NORD CHU SAINT ETIENNE CH DU FOREZ CH LE CORBUSIER FIRMINY CH DU PAYS DE GIER CH DE ROANNE
Subdivision pays (NUTS): Loire (FRK25)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 24/02/2026
Durée: 10 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 106 346,92 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Intérêt thérapeutique et technique : 56 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur : Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l’objet d’essais dans les services Le coût d'utilisation : 40 % Les prix sont réputés comprendre l’ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur. Le développement durable : 4 % Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal)
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRAIF LYON
Description des délais d'introduction des procédures de recours: référé précontractuel 11 jours
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CHU DE SAINT ETIENNE
Organisation qui signe le contrat: CHU DE SAINT ETIENNE
5.1.
Lot: LOT-0011
Titre: LOT 11 POINTE RONDE 1/2 CERCLE
Description: LOT 11 POINTE RONDE 1/2 CERCLE
Identifiant interne: LOT 11 POINTE RONDE 1/2 CERCLE
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Etablissements participant au marché : CH ARDECHE NORD CHU SAINT ETIENNE CH DU FOREZ CH LE CORBUSIER FIRMINY CH DU PAYS DE GIER CH DE ROANNE
Subdivision pays (NUTS): Loire (FRK25)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 24/02/2026
Durée: 10 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 106 346,92 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Intérêt thérapeutique et technique : 56 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur : Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l’objet d’essais dans les services Le coût d'utilisation : 40 % Les prix sont réputés comprendre l’ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur. Le développement durable : 4 % Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal)
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRAIF LYON
Description des délais d'introduction des procédures de recours: référé précontractuel 11 jours
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CHU DE SAINT ETIENNE
Organisation qui signe le contrat: CHU DE SAINT ETIENNE
5.1.
Lot: LOT-0012
Titre: LOT 12 DISPOSITIF EPICRANIEN SIMPLE AILETTE
Description: LOT 12 DISPOSITIF EPICRANIEN SIMPLE AILETTE
Identifiant interne: LOT 12 DISPOSITIF EPICRANIEN SIMPLE AILETTE
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Etablissements participant au marché : CH ARDECHE NORD CHU SAINT ETIENNE CH DU FOREZ CH LE CORBUSIER FIRMINY CH DU PAYS DE GIER CH DE ROANNE
Subdivision pays (NUTS): Loire (FRK25)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 24/02/2026
Durée: 16 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 106 346,92 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Intérêt thérapeutique et technique : 56 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur : Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l’objet d’essais dans les services Le coût d'utilisation : 40 % Les prix sont réputés comprendre l’ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur. Le développement durable : 4 % Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal)
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRAIF LYON
Description des délais d'introduction des procédures de recours: référé précontractuel 11 jours
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CHU DE SAINT ETIENNE
Organisation qui signe le contrat: CHU DE SAINT ETIENNE
5.1.
Lot: LOT-0013
Titre: LOT 13 ECOUVILLON STERILE FLOQUE AVEC MILIEU DE TRANSPORT
Description: LOT 13 ECOUVILLON STERILE FLOQUE AVEC MILIEU DE TRANSPORT
Identifiant interne: 13 ECOUVILLON STERILE FLOQUE MILIEU DE TRANSPORT
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Etablissements participant au marché : CH ARDECHE NORD CHU SAINT ETIENNE CH DU FOREZ CH LE CORBUSIER FIRMINY CH DU PAYS DE GIER CH DE ROANNE
Subdivision pays (NUTS): Loire (FRK25)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 24/02/2026
Durée: 16 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 106 346,92 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Intérêt thérapeutique et technique : 56 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur : Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l’objet d’essais dans les services Le coût d'utilisation : 40 % Les prix sont réputés comprendre l’ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur. Le développement durable : 4 % Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal)
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRAIF LYON
Description des délais d'introduction des procédures de recours: référé précontractuel 11 jours
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CHU DE SAINT ETIENNE
Organisation qui signe le contrat: CHU DE SAINT ETIENNE
5.1.
Lot: LOT-0014
Titre: LOT 14 ECOUVILLON STERILE SEC A EMBOUT COTON OU VISCOSE
Description: LOT 14 ECOUVILLON STERILE SEC A EMBOUT COTON OU VISCOSE
Identifiant interne: 14 ECOUVILLON STERILE SEC EMBOUT COTON OU VISCOSE
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Etablissements participant au marché : CH ARDECHE NORD CHU SAINT ETIENNE CH DU FOREZ CH LE CORBUSIER FIRMINY CH DU PAYS DE GIER CH DE ROANNE
Subdivision pays (NUTS): Loire (FRK25)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 24/02/2026
Durée: 16 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 106 346,92 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Intérêt thérapeutique et technique : 56 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur : Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l’objet d’essais dans les services Le coût d'utilisation : 40 % Les prix sont réputés comprendre l’ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur. Le développement durable : 4 % Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal)
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRAIF LYON
Description des délais d'introduction des procédures de recours: référé précontractuel 11 jours
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CHU DE SAINT ETIENNE
Organisation qui signe le contrat: CHU DE SAINT ETIENNE
5.1.
Lot: LOT-0015
Titre: LOT 15 AIGUILLE ANESTHESIE BLOC 21 A 24G
Description: LOT 15 AIGUILLE ANESTHESIE BLOC 21 A 24G
Identifiant interne: LOT 15 AIGUILLE ANESTHESIE BLOC 21 A 24G
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Etablissements participant au marché : CH ARDECHE NORD CHU SAINT ETIENNE CH DU FOREZ CH LE CORBUSIER FIRMINY CH DU PAYS DE GIER CH DE ROANNE
Subdivision pays (NUTS): Loire (FRK25)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 24/02/2026
Durée: 16 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 106 346,92 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Intérêt thérapeutique et technique : 56 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur : Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l’objet d’essais dans les services Le coût d'utilisation : 40 % Les prix sont réputés comprendre l’ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur. Le développement durable : 4 % Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal)
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRAIF LYON
Description des délais d'introduction des procédures de recours: référé précontractuel 11 jours
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CHU DE SAINT ETIENNE
Organisation qui signe le contrat: CHU DE SAINT ETIENNE
5.1.
Lot: LOT-0016
Titre: LOT 16 AIGUILLE POUR NEUROSTIMULATION
Description: LOT 16 AIGUILLE POUR NEUROSTIMULATION
Identifiant interne: LOT 16 AIGUILLE POUR NEUROSTIMULATION
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Etablissements participant au marché : CH ARDECHE NORD CHU SAINT ETIENNE CH DU FOREZ CH LE CORBUSIER FIRMINY CH DU PAYS DE GIER CH DE ROANNE
Subdivision pays (NUTS): Loire (FRK25)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 24/02/2026
Durée: 16 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 106 346,92 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Intérêt thérapeutique et technique : 56 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur : Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l’objet d’essais dans les services Le coût d'utilisation : 40 % Les prix sont réputés comprendre l’ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur. Le développement durable : 4 % Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal)
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRAIF LYON
Description des délais d'introduction des procédures de recours: référé précontractuel 11 jours
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CHU DE SAINT ETIENNE
Organisation qui signe le contrat: CHU DE SAINT ETIENNE
5.1.
Lot: LOT-0017
Titre: LOT 17 COMPRESSE GAZE NON STERILE
Description: LOT 17 COMPRESSE GAZE NON STERILE
Identifiant interne: LOT 17 COMPRESSE GAZE NON STERILE
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Etablissements participant au marché : CH ARDECHE NORD CHU SAINT ETIENNE CH DU FOREZ CH LE CORBUSIER FIRMINY CH DU PAYS DE GIER CH DE ROANNE
Subdivision pays (NUTS): Loire (FRK25)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 24/02/2026
Durée: 40 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 106 346,92 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Intérêt thérapeutique et technique : 56 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur : Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l’objet d’essais dans les services Le coût d'utilisation : 40 % Les prix sont réputés comprendre l’ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur. Le développement durable : 4 % Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal)
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRAIF LYON
Description des délais d'introduction des procédures de recours: référé précontractuel 11 jours
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CHU DE SAINT ETIENNE
Organisation qui signe le contrat: CHU DE SAINT ETIENNE
6. Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 470 857,92 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 470 857,92 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: Boston Scientific S.A.S.
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE LOT 01 BOSTON SCIENTIFIC
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Valeur de l'offre: 11 249,27 EUR
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 263004_BOSTON SCIENTIFIC
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 23/01/2026
Date de conclusion du marché/concession: 25/02/2026
Organisation qui signe le contrat: CHU DE SAINT ETIENNE
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 4
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0002
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 470 857,92 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: SANTEN SAS
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE LOT 02 SANTEN
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Valeur de l'offre: 27 357,50 EUR
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: MARCHE 263005_SANTEN
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 23/01/2026
Date de conclusion du marché/concession: 26/02/2026
Organisation qui signe le contrat: CHU DE SAINT ETIENNE
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0004
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 470 857,92 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: Bentley Innomed GmbH
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE LOT 04 BENTLEY INNOMED
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0004
Valeur de l'offre: 12 708,33 EUR
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 263006 BENTLEY INNOMED GMBH
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 23/01/2026
Date de conclusion du marché/concession: 24/02/2026
Organisation qui signe le contrat: CHU DE SAINT ETIENNE
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0005
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisi: Toutes les offres, toutes les demandes de participation ou tous les projets ont été retiré(e)s ou jugé(e)s irrecevables
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 3
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0006
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisi: Toutes les offres, toutes les demandes de participation ou tous les projets ont été retiré(e)s ou jugé(e)s irrecevables
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0007
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisi: Aucune offre, aucune demande de participation, ni aucun projet n’a été reçu
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 0
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0008
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 470 857,92 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: MICRO-TECH FRANCE
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE LOT 08 MICRO TECH FRANCE
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0008
Valeur de l'offre: 9 583,33 EUR
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 263007_MICRO-TECH FRANCE
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 23/01/2026
Date de conclusion du marché/concession: 24/02/2026
Organisation qui signe le contrat: CHU DE SAINT ETIENNE
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0009
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 470 857,92 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: NOVATECH SA
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE LOT 09 NOVATECH FRANCE
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0009
Valeur de l'offre: 13 248,92 EUR
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: MARCHE 263008 NOVATECH
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 23/01/2026
Date de conclusion du marché/concession: 24/02/2026
Organisation qui signe le contrat: CHU DE SAINT ETIENNE
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0010
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 470 857,92 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: SAS PETERS SURGICAL
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE LOT 10 PETERS SURGICAL
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0010
Valeur de l'offre: 308,67 EUR
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 263009 PETERS SURGICAL
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 23/01/2026
Date de conclusion du marché/concession: 24/02/2026
Organisation qui signe le contrat: CHU DE SAINT ETIENNE
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0011
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 470 857,92 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: SAS PETERS SURGICAL
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE LOT 11 PETERS SURGICAL
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0011
Valeur de l'offre: 291,67 EUR
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 263009 PETERS SURGICAL
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 23/01/2026
Date de conclusion du marché/concession: 24/02/2026
Organisation qui signe le contrat: CHU DE SAINT ETIENNE
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0012
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 470 857,92 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: METZE SAS
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE LOT 12 METZE CARE
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0012
Valeur de l'offre: 17 820,00 EUR
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 263010_METZE CARE
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 23/01/2026
Date de conclusion du marché/concession: 24/02/2026
Organisation qui signe le contrat: CHU DE SAINT ETIENNE
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0014
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 470 857,92 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: LABELIANS – Groupe CML ID
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE LOT 14 LABELIANS
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0014
Valeur de l'offre: 7 492,80 EUR
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 263011_LABELIANS - GROUPE CMLID
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 23/01/2026
Date de conclusion du marché/concession: 24/02/2026
Organisation qui signe le contrat: CHU DE SAINT ETIENNE
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0014
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 470 857,92 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: LABELIANS – Groupe CML ID
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE LOT 14 LABELIANS
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0014
Valeur de l'offre: 7 492,80 EUR
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 263011_LABELIANS - GROUPE CMLID
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 23/01/2026
Date de conclusion du marché/concession: 24/02/2026
Organisation qui signe le contrat: CHU DE SAINT ETIENNE
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0016
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 470 857,92 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: B. BRAUN MEDICAL
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE LOT 16 BBRAUN MEDICAL
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0016
Valeur de l'offre: 89 728,23 EUR
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 263012_B.BRAUN MEDICAL S.A.S
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 23/01/2026
Date de conclusion du marché/concession: 24/02/2026
Organisation qui signe le contrat: CHU DE SAINT ETIENNE
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0003
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 470 857,92 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: B. BRAUN MEDICAL
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE LOT 03 BBRAUN
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Valeur de l'offre: 3 686,67 EUR
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 263014_B. BRAUN MEDICAL S.A.S
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 13/02/2026
Date de conclusion du marché/concession: 09/03/2026
Organisation qui signe le contrat: CHU DE SAINT ETIENNE
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0013
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 470 857,92 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: METZE SAS
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE LOT 13 METZE CARE
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0013
Valeur de l'offre: 76 418,00 EUR
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 263020_METZE CARE
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 13/03/2026
Date de conclusion du marché/concession: 08/04/2026
Organisation qui signe le contrat: CHU DE SAINT ETIENNE
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 5
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0015
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 470 857,92 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: PAJUNK Système Médical
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE LOT 15 PAJUNK SYSTEME MEDICAL
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0015
Valeur de l'offre: 1 465,33 EUR
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 263021_PAJUNK SYSTEME MEDICAL
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 13/03/2026
Date de conclusion du marché/concession: 08/04/2026
Organisation qui signe le contrat: CHU DE SAINT ETIENNE
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0017
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 470 857,92 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: Albino Dias de Andrade
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE LOT 17 ALBINO DIAS DE ANDRADE
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0017
Valeur de l'offre: 2 697,60 EUR
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 263013_ALBINO DIAS DE ANDRADE
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 23/01/2026
Date de conclusion du marché/concession: 24/02/2026
Organisation qui signe le contrat: CHU DE SAINT ETIENNE
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: CHU DE SAINT ETIENNE
Numéro d’enregistrement: 26420030400808
Ville: SAINT ETIENNE
Code postal: 42055
Subdivision pays (NUTS): Loire (FRK25)
Pays: France
Téléphone: 0477127915
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui signe le contrat
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: TRIBUNAL ADMINISTRAIF LYON
Numéro d’enregistrement: 176900058
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Ville: LYON
Code postal: 69433
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
Téléphone: 0478141010
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: Boston Scientific S.A.S.
Taille de l’opérateur économique: Moyenne
Numéro d’enregistrement: 32993824500076
Ville: VOISINS LE BRETONNEUX
Code postal: 78960
Subdivision pays (NUTS): Yvelines (FR103)
Pays: France
Téléphone: 0139304959
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0001
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: SANTEN SAS
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 43258422500044
Ville: PUTEAUX
Code postal: 92800
Subdivision pays (NUTS): Hauts-de-Seine (FR105)
Pays: France
Téléphone: 0169874020
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0002
8.1.
ORG-0005
Nom officiel: Bentley Innomed GmbH
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: HRB420936
Ville: HECHINGEN
Code postal: 72379
Subdivision pays (NUTS): Baden-Baden, Stadtkreis (DE121)
Pays: Allemagne
Téléphone: 0184808080
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0004
8.1.
ORG-0006
Nom officiel: MICRO-TECH FRANCE
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 90458632800026
Ville: FERRIERES EN BRIE
Code postal: 77164
Subdivision pays (NUTS): Seine-et-Marne (FR102)
Pays: France
Téléphone: 0787044927
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0008
8.1.
ORG-0007
Nom officiel: NOVATECH SA
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 39894126000034
Ville: LA CIOTAT
Code postal: 13705
Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Pays: France
Téléphone: 0442981560
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0009
8.1.
ORG-0008
Nom officiel: SAS PETERS SURGICAL
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 44401847700075
Ville: BOULOGNE BILLANCOURT
Code postal: 92100
Subdivision pays (NUTS): Hauts-de-Seine (FR105)
Pays: France
Téléphone: 0148106262
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0010, LOT-0011
8.1.
ORG-0009
Nom officiel: METZE SAS
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 90828943200019
Ville: PARIS
Code postal: 75008
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Téléphone: 0188611386
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0012, LOT-0013
8.1.
ORG-0010
Nom officiel: LABELIANS – Groupe CML ID
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 85720088500278
Ville: NEMOURS
Code postal: 77140
Subdivision pays (NUTS): Seine-et-Marne (FR102)
Pays: France
Téléphone: 0164454242
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0014
8.1.
ORG-0011
Nom officiel: B. BRAUN MEDICAL
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 56205085600235
Ville: SAINT CLOUD
Code postal: 92210
Subdivision pays (NUTS): Hauts-de-Seine (FR105)
Pays: France
Téléphone: 0141105300
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0003, LOT-0016
8.1.
ORG-0012
Nom officiel: Albino Dias de Andrade
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 89813523100014
Ville: PARIS
Code postal: 75001
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Téléphone: 0181698136
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0017
8.1.
ORG-0013
Nom officiel: PAJUNK Système Médical
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 99149190300027
Ville: TAVERNY
Code postal: 95150
Subdivision pays (NUTS): Val-d’Oise (FR108)
Pays: France
Téléphone: 0689979196
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0015
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: bb7a5506-0cb9-4bcb-8899-dbd719b10fba - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 30
Date d’envoi de l’avis: 17/09/2026 15:15:17 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 648227-2026
Numéro de publication au JO S: 182/2026
Date de publication: 21/09/2026
