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1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: CHU DE SAINT ETIENNE - GHT LOIRE
Forme juridique de l’acheteur: Autorité régionale
Activité du pouvoir adjudicateur: Santé
Activité de l’entité adjudicatrice: Activités liées à l’eau
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: AOO_MAINTENANCE CURAGE RESEAUX EAUX USEES PLUVIALES
Description: Maintenance préventive, curative et curage des réseaux et ouvrages d'eaux usées et d’eaux pluviales.
Identifiant de la procédure: bf612f41-def5-4644-83e9-0b1a2c5d1c0e
Identifiant interne: TRV_2025-004
Type de procédure: Ouverte
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90000000 Services d'évacuation des eaux usées et d'élimination des déchets, services d'hygiénisation et services relatifs à l'environnement
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Loire (FRK25)
Pays: France
Informations complémentaires: CHU St-Etienne CH Georges Claudinon – Chambon Feugerolles Hôpital le Corbusier CH de Saint Bonnet le Château CH du Forez CH Les Monts du Lyonnais (CHI de Saint Laurent de Chamousset/ CH Saint-Symphorien sur Coise/ CH Chazelles sur Lyon) CH Maurice André - Saint Galmier Hôpital du Gier CH de Roanne CH de Charlieu CH de Saint-Just-la-Pendue CH Ardèche Nord CH de Serrières CH de Saint Félicien EHPAD LA CLAIRIERE DU LIGNON
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/25/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: LOT N°1 : Etablissements du Sud de la Loire, du Bassin Stéphanois, de la Vallée de l'Ondaine et de la Vallée du Gier : ▪ CHU de Saint-Étienne ▪ Hôpital du Gier ▪ Hôpital le Corbusier ▪ CH Georges Claudinon
Description: LOT N°1 : Etablissements du Sud de la Loire, du Bassin Stéphanois, de la Vallée de l'Ondaine et de la Vallée du Gier : ▪ CHU de Saint-Étienne ▪ Hôpital du Gier ▪ Hôpital le Corbusier ▪ CH Georges Claudinon
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90000000 Services d'évacuation des eaux usées et d'élimination des déchets, services d'hygiénisation et services relatifs à l'environnement
Options:
Description des options: 12 MOIS PUIS 3 FOIS 12 MOIS TACITEMENT
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: LOIRE
Ville: SAINT ETIENNE
Code postal: 42055
Subdivision pays (NUTS): Loire (FRK25)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix : (40 %) : - Prix des prestations de maintenance préventive : 30 % - Prix du BPU : 10%
Description: Prix : (40 %) : - Prix des prestations de maintenance préventive : 30 % - Prix du BPU : 10%
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur Technique : (60 %) : - Moyens humains et matériels mis en œuvre pour l’exécution du marché : 20% - Méthodologies, traçabilité et gestion des interventions de maintenance préventive et corrective : 30% - Performances en matière de protection de l’environnement dans le cadre du marché : 10%
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Prix : (40 %) : - Prix des prestations de maintenance préventive : 30 % - Prix du BPU : 10% Valeur Technique : (60 %) : - Moyens humains et matériels mis en œuvre pour l’exécution du marché : 20% - Méthodologies, traçabilité et gestion des interventions de maintenance préventive et corrective : 30% - Performances en matière de protection de l’environnement dans le cadre du marché : 10%
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LYON
Description des délais d'introduction des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LYON
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CHU DE SAINT ETIENNE - GHT LOIRE
Organisation qui signe le contrat: CHU DE SAINT ETIENNE - GHT LOIRE
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: LOT N°2 : Etablissements de la Plaine du Forez, des Monts du Forez et des Monts du Lyonnais : • CH du Forez • EHPAD LA CLAIRIERE DU LIGNON (ex CH de Boën-sur-Lignon) • CH de St-Bonnet-le-Château • CH Maurice André à Saint-Galmier • CH des Monts du Lyonnais
Description: LOT N°2 : Etablissements de la Plaine du Forez, des Monts du Forez et des Monts du Lyonnais : • CH du Forez • EHPAD LA CLAIRIERE DU LIGNON (ex CH de Boën-sur-Lignon) • CH de St-Bonnet-le-Château • CH Maurice André à Saint-Galmier • CH des Monts du Lyonnais
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90000000 Services d'évacuation des eaux usées et d'élimination des déchets, services d'hygiénisation et services relatifs à l'environnement
Options:
Description des options: 12 MOIS PUIS 3 FOIS 12 MOIS TACITEMENT
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: LOIRE
Ville: SAINT ETIENNE
Code postal: 42055
Subdivision pays (NUTS): Loire (FRK25)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix : (40 %) : - Prix des prestations de maintenance préventive : 30 % - Prix du BPU : 10%
Description: Prix : (40 %) : - Prix des prestations de maintenance préventive : 30 % - Prix du BPU : 10%
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur Technique : (60 %) : - Moyens humains et matériels mis en œuvre pour l’exécution du marché : 20% - Méthodologies, traçabilité et gestion des interventions de maintenance préventive et corrective : 30% - Performances en matière de protection de l’environnement dans le cadre du marché : 10%
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Prix : (40 %) : - Prix des prestations de maintenance préventive : 30 % - Prix du BPU : 10% Valeur Technique : (60 %) : - Moyens humains et matériels mis en œuvre pour l’exécution du marché : 20% - Méthodologies, traçabilité et gestion des interventions de maintenance préventive et corrective : 30% - Performances en matière de protection de l’environnement dans le cadre du marché : 10%
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LYON
Description des délais d'introduction des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LYON
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CHU DE SAINT ETIENNE - GHT LOIRE
Organisation qui signe le contrat: CHU DE SAINT ETIENNE - GHT LOIRE
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: LOT N°3 : Etablissements du Nord de la Loire, du Roannais et de l'Ouest Rhodanien ▪ CH de Roanne ▪ CH de Charlieu ▪ CH de St-Just-la-Pendue
Description: LOT N°3 : Etablissements du Nord de la Loire, du Roannais et de l'Ouest Rhodanien ▪ CH de Roanne ▪ CH de Charlieu ▪ CH de St-Just-la-Pendue
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90000000 Services d'évacuation des eaux usées et d'élimination des déchets, services d'hygiénisation et services relatifs à l'environnement
Options:
Description des options: 12 MOIS PUIS 3 FOIS 12 MOIS TACITEMENT
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: LOIRE
Ville: SAINT ETIENNE
Code postal: 42055
Subdivision pays (NUTS): Loire (FRK25)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix : (40 %) : - Prix des prestations de maintenance préventive : 30 % - Prix du BPU : 10%
Description: Prix : (40 %) : - Prix des prestations de maintenance préventive : 30 % - Prix du BPU : 10%
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur Technique : (60 %) : - Moyens humains et matériels mis en œuvre pour l’exécution du marché : 20% - Méthodologies, traçabilité et gestion des interventions de maintenance préventive et corrective : 30% - Performances en matière de protection de l’environnement dans le cadre du marché : 10%
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Prix : (40 %) : - Prix des prestations de maintenance préventive : 30 % - Prix du BPU : 10% Valeur Technique : (60 %) : - Moyens humains et matériels mis en œuvre pour l’exécution du marché : 20% - Méthodologies, traçabilité et gestion des interventions de maintenance préventive et corrective : 30% - Performances en matière de protection de l’environnement dans le cadre du marché : 10%
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LYON
Description des délais d'introduction des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LYON
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CHU DE SAINT ETIENNE - GHT LOIRE
Organisation qui signe le contrat: CHU DE SAINT ETIENNE - GHT LOIRE
5.1.
Lot: LOT-0004
Titre: LOT N°4 : Etablissements du Nord de l'Ardèche ▪ CH Ardèche Nord – Annonay ▪ CH de Serrières ▪ CH de St-Félicien
Description: LOT N°4 : Etablissements du Nord de l'Ardèche ▪ CH Ardèche Nord – Annonay ▪ CH de Serrières ▪ CH de St-Félicien
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90000000 Services d'évacuation des eaux usées et d'élimination des déchets, services d'hygiénisation et services relatifs à l'environnement
Options:
Description des options: 12 MOIS PUIS 3 FOIS 12 MOIS TACITEMENT
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: LOIRE
Ville: SAINT ETIENNE
Code postal: 42055
Subdivision pays (NUTS): Loire (FRK25)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix : (40 %) : - Prix des prestations de maintenance préventive : 30 % - Prix du BPU : 10%
Description: Prix : (40 %) : - Prix des prestations de maintenance préventive : 30 % - Prix du BPU : 10%
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur Technique : (60 %) : - Moyens humains et matériels mis en œuvre pour l’exécution du marché : 20% - Méthodologies, traçabilité et gestion des interventions de maintenance préventive et corrective : 30% - Performances en matière de protection de l’environnement dans le cadre du marché : 10%
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Prix : (40 %) : - Prix des prestations de maintenance préventive : 30 % - Prix du BPU : 10% Valeur Technique : (60 %) : - Moyens humains et matériels mis en œuvre pour l’exécution du marché : 20% - Méthodologies, traçabilité et gestion des interventions de maintenance préventive et corrective : 30% - Performances en matière de protection de l’environnement dans le cadre du marché : 10%
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LYON
Description des délais d'introduction des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LYON
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CHU DE SAINT ETIENNE - GHT LOIRE
Organisation qui signe le contrat: CHU DE SAINT ETIENNE - GHT LOIRE
6. Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis: 251 767,28 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0002
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: EVJ SCET SARL
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE EVJ SCET LOT 2
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Valeur de l'offre: 74 152,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Rang de classement du candidat/lauréat: 1
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: MARCHE 251080
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 28/05/2025
Date de conclusion du marché/concession: 16/06/2025
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le contrat: CHU DE SAINT ETIENNE - GHT LOIRE
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: SARP CENTRE EST
Offre:
Identifiant de l’offre: SARP CENTRE EST LOT 1
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Valeur de l'offre: 134 747,68 EUR
L’offre a été classée: oui
Rang de classement du candidat/lauréat: 1
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: MARCHE 251081
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 28/05/2025
Date de conclusion du marché/concession: 16/06/2025
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le contrat: CHU DE SAINT ETIENNE - GHT LOIRE
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0004
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: SARP CENTRE EST
Offre:
Identifiant de l’offre: SARP CENTRE EST LOT 4
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0004
Valeur de l'offre: 17 204,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Rang de classement du candidat/lauréat: 1
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: MARCHE 251081
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 28/05/2025
Date de conclusion du marché/concession: 16/06/2025
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le contrat: CHU DE SAINT ETIENNE - GHT LOIRE
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0003
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: SARP OSIS SUD EST
Offre:
Identifiant de l’offre: SARP OSIS SUD EST LOT 3
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Valeur de l'offre: 25 663,60 EUR
Rang de classement du candidat/lauréat: 1
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: MARCHE 251082
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 28/05/2025
Date de conclusion du marché/concession: 16/06/2025
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le contrat: CHU DE SAINT ETIENNE - GHT LOIRE
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 2
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: CHU DE SAINT ETIENNE - GHT LOIRE
Numéro d’enregistrement: 26420030400162
Ville: SAINT ETIENNE
Code postal: 42055
Subdivision pays (NUTS): Loire (FRK25)
Pays: France
Téléphone: 0477127915
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui signe le contrat
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LYON
Numéro d’enregistrement: 176901114000403
Ville: LYON
Code postal: 69003
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: EVJ SCET SARL
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 37981848700041
Ville: CHATUZANGE LE GOUBET
Code postal: 26300
Subdivision pays (NUTS): Drôme (FRK23)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0002
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: SARP CENTRE EST
Taille de l’opérateur économique: Moyenne
Numéro d’enregistrement: 31558801200346
Ville: RILLIEUX LA PAPE
Code postal: 69142
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0001, LOT-0004
8.1.
ORG-0005
Nom officiel: SARP OSIS SUD EST
Taille de l’opérateur économique: Moyenne
Numéro d’enregistrement: 95752874700886
Ville: VAULX EN VELIN
Code postal: 69120
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0003
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: e29f98b0-e250-46ef-b7ba-0b94c49a1004 - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 30
Date d’envoi de l’avis: 30/03/2026 14:33:30 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 221656-2026
Numéro de publication au JO S: 63/2026
Date de publication: 31/03/2026
