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1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: CHU DE SAINT ETIENNE- GHT LOIRE
Forme juridique de l’acheteur: Autorité régionale
Activité du pouvoir adjudicateur: Santé
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: AMO ET PROGRAMMISTES RESTRUCTURATION EHPADS DU GIER
Description: LOT 1 : PERSPECTIVES IMMOBILIERES MEDICO-SOCIAL LOT 2 : PROGRAMMATION ET AMO EHPAD PINAY LOT 3 : PROGRAMMATION ET AMO EHPAD OREE DU PILAT
Identifiant de la procédure: 61cb6fe8-eb42-4b51-97d8-c49b072564e6
Identifiant interne: DTE-DTE 2023-109
Type de procédure: Ouverte
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure: Les prestations feront l’objet d’un marché simple Le marché comporte une ou plusieurs tranches optionnelles Il s’agit d’un (de) marché(s) à tranches optionnelles passés en application de l’article R2113-4 du code de la commande publique. Le pouvoir adjudicateur informera le(s) titulaire(s) du (des) marché(s) public(s) de sa décision d’affermir ou non la ou les tranche(s) optionnelle(s). Le non affermissement de la ou des tranche(s) optionnelle(s) n’ouvre pas droit pour le(s) titulaire(s) à indemnité d’attente ou de dédit. - Exigences minimales que devront respecter les variantes : Les variantes ne devront pas déroger aux clauses du CCAP.
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71312000 Services de conseil en ingénierie de la construction
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Loire (FRK25)
Pays: France
Informations complémentaires: Hôpital du Gier, établissement multi-sites géographiques (siège : 19 rue Victor Hugo 42400 St Chamond).
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Lot 1 : PERSPECTIVES IMMOBILIERES MEDICO-SOCIAL
Description: PERSPECTIVES IMMOBILIERES MEDICO-SOCIAL
Identifiant interne: LOT 1
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71312000 Services de conseil en ingénierie de la construction
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: CH PAYS DU GIER - ST CHAMOND
Ville: SAINT ETIENNE
Code postal: 42055
Subdivision pays (NUTS): Loire (FRK25)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 24 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom: 60 % qualité technique
Description: Les offres seront analysées selon les critères suivants : 60 % qualité technique Méthodologie 30 % Composition de l’équipe dédiée à la mission 30%
Critère:
Type: Prix
Description: 40 % prix
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Les offres seront analysées selon les critères suivants : 60 % qualité technique Méthodologie 30 % Composition de l’équipe dédiée à la mission 30% 40 % prix
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LYON
Description des délais d'introduction des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LYON
Organisation qui signe le contrat: CHU DE SAINT ETIENNE- GHT LOIRE
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Lot 2 : PROGRAMMATION ET AMO EHPAD PINAY
Description: PROGRAMMATION ET AMO EHPAD PINAY
Identifiant interne: LOT 2
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71312000 Services de conseil en ingénierie de la construction
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: CH PAYS DU GIER - ST CHAMOND
Ville: SAINT ETIENNE
Code postal: 42055
Subdivision pays (NUTS): Loire (FRK25)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 24 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom: 60 % qualité technique
Description: Les offres seront analysées selon les critères suivants : 60 % qualité technique Méthodologie 30 % Composition de l’équipe dédiée à la mission 30%
Critère:
Type: Prix
Description: 40 % prix
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Les offres seront analysées selon les critères suivants : 60 % qualité technique Méthodologie 30 % Composition de l’équipe dédiée à la mission 30% 40 % prix
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LYON
Description des délais d'introduction des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LYON
Organisation qui signe le contrat: CHU DE SAINT ETIENNE- GHT LOIRE
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: Lot 3 : PROGRAMMATION ET AMO EHPAD OREE DU PILAT
Description: PROGRAMMATION ET AMO EHPAD OREE DU PILAT
Identifiant interne: LOT 3
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71312000 Services de conseil en ingénierie de la construction
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: CH PAYS DU GIER - ST CHAMOND
Ville: SAINT ETIENNE
Code postal: 42055
Subdivision pays (NUTS): Loire (FRK25)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 24 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom: 60 % qualité technique
Description: Les offres seront analysées selon les critères suivants : 60 % qualité technique Méthodologie 30 % Composition de l’équipe dédiée à la mission 30%
Critère:
Type: Prix
Description: 40 % prix
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Les offres seront analysées selon les critères suivants : 60 % qualité technique Méthodologie 30 % Composition de l’équipe dédiée à la mission 30% 40 % prix
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LYON
Description des délais d'introduction des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LYON
Organisation qui signe le contrat: CHU DE SAINT ETIENNE- GHT LOIRE
6. Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis: 110 982,50 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: SOCIETE D'EQUIPEMENT DU RHONE ET DE LYON
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE LOT 1 GROUPEMENT SERL
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Valeur de l'offre: 44 945,00 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: MARCHE 241091
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 11/04/2024
Date de conclusion du marché/concession: 13/05/2024
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le contrat: CHU DE SAINT ETIENNE- GHT LOIRE
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 3
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0002
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: SOCIETE D'EQUIPEMENT DU RHONE ET DE LYON
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE LOT 2 GROUPEMENT SERL
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Valeur de l'offre: 45 037,50 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: MARCHE 241237
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 29/11/2024
Date de conclusion du marché/concession: 23/12/2024
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le contrat: CHU DE SAINT ETIENNE- GHT LOIRE
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 5
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0003
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: SOCOFIT SAS
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE LOT 3 SOCOFIT
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Valeur de l'offre: 21 000,00 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: MARCHE 241238
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 29/11/2024
Date de conclusion du marché/concession: 24/12/2024
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le contrat: CHU DE SAINT ETIENNE- GHT LOIRE
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 5
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: CHU DE SAINT ETIENNE- GHT LOIRE
Numéro d’enregistrement: 26420030400162
Ville: SAINT ETIENNE
Code postal: 42055
Subdivision pays (NUTS): Loire (FRK25)
Pays: France
Téléphone: 0477127915
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui signe le contrat
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LYON
Numéro d’enregistrement: 176 901 114 000403
Ville: LYON
Code postal: 69003
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: SOCIETE D'EQUIPEMENT DU RHONE ET DE LYON
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 95750808800011
Ville: LYON
Code postal: 69427
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0001, LOT-0002
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: SOCOFIT SAS
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 34360581200076
Ville: MERIGNAC
Code postal: 33700
Subdivision pays (NUTS): Gironde (FRI12)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0003
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 3b2dfd72-5440-4c5f-8daf-4d2b8ee1c5ce - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 29
Date d’envoi de l’avis: 24/03/2026 10:29:48 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 205728-2026
Numéro de publication au JO S: 59/2026
Date de publication: 25/03/2026
