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A proximité de Saint-Ennemond 03400 Allier
Acheteur : 13 ème BSMAT DET MOULINS
57 rue des époux Contoux
03400 YZEURE
Tel : 0470488828
Secteurs d'activité
Services de réparation et d'entretien des véhicules militaires.

Dépollution de matériel complet et sous-ensemble avec opération de désamiantage et retrait des Fibres Céramiques Réfractaires (FCR) au profit de la 13ème BSMAT CLERMONT-FERRAND

Type d'avis : Avis d’attribution
Type de marché : Européen
Date de publication : 01/06/2026
JOUE - 373089-2026
373089-2026 - Résultats
France – Services de réparation et d'entretien des véhicules militaires – Dépollution de matériel complet et sous-ensemble avec opération de désamiantage et retrait des Fibres Céramiques Réfractaires (FCR) au profit de la 13ème BSMAT CLERMONT-FERRAND
OJ S 103/2026 01/06/2026
Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Services
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: 13 ème BSMAT DET MOULINS
Adresse électronique: benoit-joseph.brunot@intradef.gouv.fr
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Défense
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Dépollution de matériel complet et sous-ensemble avec opération de désamiantage et retrait des Fibres Céramiques Réfractaires (FCR) au profit de la 13ème BSMAT CLERMONT-FERRAND
Description: Dépollution de matériel complet et sous-ensemble avec opération de désamiantage et retrait des Fibres Céramiques Réfractaires (FCR) au profit de la 13ème BSMAT CLERMONT-FERRAND
Identifiant de la procédure: 8fdf6168-0cc7-4b6d-8e0c-b9b24af39245
Avis précédent: 254125-2026
Identifiant interne: MLS26001
Type de procédure: Ouverte
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 50630000 Services de réparation et d'entretien des véhicules militaires
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Puy-de-Dôme (FRK14)
Pays: France
2.1.4.
Informations générales
Base juridique: 
Directive 2014/24/UE
Sans objet
Règlementation applicable en cas de marché transfrontalier: Sans objet
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: MAPA MDS>90000 HT
Description: Dépollution de matériel complet et sous-ensemble avec opération de désamiantage et retrait des Fibres Céramiques Réfractaires (FCR) au profit de la 13ème BSMAT CLERMONT-FERRAND
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 50630000 Services de réparation et d'entretien des véhicules militaires
Quantité: 1
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: CLERMONT-FERRAND
Subdivision pays (NUTS): Puy-de-Dôme (FRK14)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 29/05/2026
Durée: 3 Ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Prix
Nom: DESAMIANTAGE SERVICE
Description: 60%
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: CRITERE
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Description des délais d'introduction des procédures de recours: délai légaux
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Organisation dont le budget est utilisé pour payer le marché: 13 ème BSMAT DET MOULINS
Organisation qui exécute le paiement: 13 ème BSMAT DET MOULINS
Organisation qui signe le contrat: 13 ème BSMAT DET MOULINS
6. Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 360 000,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre: 
Valeur maximale de l’accord-cadre: 360 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire: 
Nom officiel: DESAMIANTAGE SERVICE
Offre: 
Identifiant de l’offre: 202653002
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Valeur de l'offre: 360 000,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Rang de classement du candidat/lauréat: 1
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché: 
Identifiant du contrat: 202653002
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 28/05/2026
Date de conclusion du marché/concession: 28/05/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
Organisation qui signe le contrat: 13 ème BSMAT DET MOULINS
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues: 
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 3
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: 13 ème BSMAT DET MOULINS
Numéro d’enregistrement: 150000065100011
Département: 03
Adresse postale: 57 rue des époux Contoux
Ville: YZEURE
Code postal: 03400
Subdivision pays (NUTS): Allier (FRK11)
Pays: France
Point de contact: Brunot Benoit
Adresse électronique: benoit-joseph.brunot@intradef.gouv.fr
Téléphone: 0470488828
Rôles de cette organisation: 
Acheteur
Organisation qui signe le contrat
Organisation dont le budget est utilisé pour payer le marché
Organisation qui exécute le paiement
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Numéro d’enregistrement: 17630005100024
Département: 63
Adresse postale: 6 cours sablon
Ville: Clermont-Ferrand
Code postal: 63000
Subdivision pays (NUTS): Puy-de-Dôme (FRK14)
Pays: France
Adresse électronique: greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr
Téléphone: 0473146100
Rôles de cette organisation: 
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: DESAMIANTAGE SERVICE
Taille de l’opérateur économique: Moyenne
Numéro d’enregistrement: 79507049900012
Département: 63800
Ville: COURNON D AUVERGNE
Code postal: 63800
Subdivision pays (NUTS): Allier (FRK11)
Pays: France
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0001
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 9c3edbbc-3c42-4a5f-b4e7-b4b86119123d  -  01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 29
Date d’envoi de l’avis: 29/05/2026 07:27:24 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 373089-2026
Numéro de publication au JO S: 103/2026
Date de publication: 01/06/2026