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A proximité de Saint-Dizier 52115 Haute Marne
Acheteur : Communauté d'agglomération Grand Saint-Dizier Der et Vallées
Hôtel de ville de SAINT-DIZIER
52115 SAINT-DIZIER
Tel : 0325073146
2 Lots
Lot 1
Traitement et évacuation des boues
Lot 2
Travaux d'entretien des bassins de lagunes
Secteurs d'activité
Services d'évacuation des boues.

Traitement et évacuation des boues de lagunes et travaux d'entretien des bassins-.

Type d'avis : Avis d’attribution
Type de marché : Européen
Date de publication : 21/11/2024
JOUE - 710426-2024
710426-2024 - Résultats
France – Services d'évacuation des boues – Traitement et évacuation des boues de lagunes et travaux d'entretien des bassins-.
OJ S 227/2024 21/11/2024
Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Services
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Communauté d'agglomération Grand Saint-Dizier Der et Vallées
Adresse électronique: marchepublic@mairie-saintdizier.fr
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Traitement et évacuation des boues de lagunes et travaux d'entretien des bassins-.
Description: Accord-cadre de fournitures courantes et de services / de travaux. Cet accord-cadre définit les termes régissant les marchés passés sur son fondement, désignés ci-après marchés subséquents.
Identifiant de la procédure: 29f7ecd7-1fea-4250-be11-119e3cb631ac
Identifiant interne: 2423
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90513900 Services d'évacuation des boues
2.1.4.
Informations générales
Base juridique: 
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Traitement et évacuation des boues
Description: Traitement et évacuation des boues
Identifiant interne: 1
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90513900 Services d'évacuation des boues
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.4.
Renouvellement
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Pas de renouvellement
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 400 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: 1-Prix des prestations sur la base des marchés subséquents
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 40

Critère:
Type: Qualité
Nom: Qualité
Description: 2-Caractéristiques fonctionnelles (Description de toutes les techniques à disposition pour l’extract
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 30

Critère:
Type: Qualité
Nom: Qualité
Description: 3-Performances en matière de protection de l’environnement (schéma décisionnel en phase étude pour l
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 10

Critère:
Type: Qualité
Nom: Qualité
Description: 4- Les moyens mis en œuvre pour assurer le respect des délais d’exécution (moyen humains et matériel
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 10

Critère:
Type: Qualité
Nom: Qualité
Description: 5- Le délai de démarrage à compter de la notification du marché subséquent pour une situation normal
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 5

Critère:
Type: Qualité
Nom: Qualité
Description: 6- Les références (nombres et diversité)
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 5
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: Délais de recours précontractuel : possibilité de l'introduire entre le début de la procédure de passation et la signature du marché et dans les quelques jours suivant la date de notification de la décision de rejet de la candidature ou de l'offre ; Délai applicable en cas de demande d'annulation d'un acte détachable du contrat : 2 mois à compter de la publication, de l'affichage ou de la notification de l'acte attaqué (articles L 521-1 et R 421-1 du Code de justice administrative) ; Délai applicable pour un candidat non retenu en cas de demande d'annulation du marché lui-même : 2 mois à compter de la publication ou de l'affichage de l'avis de signature de ce marché
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Châlons-en-Champagne
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Châlons-en-Champagne
Organisation qui signe le marché: Communauté d'agglomération Grand Saint-Dizier Der et Vallées
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Travaux d'entretien des bassins de lagunes
Description: Travaux d'entretien des bassins de lagunes
Identifiant interne: 2
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90513900 Services d'évacuation des boues
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.4.
Renouvellement
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Pas de renouvellement
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 100 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: 1-Prix des prestations sur la base du DQE
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 40

Critère:
Type: Qualité
Nom: Qualité
Description: 2-Caractéristiques fonctionnelles (description des produits utilisés pour chaque intervention, choix
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 30

Critère:
Type: Qualité
Nom: Qualité
Description: 3-Moyens mis en œuvre assurer les délais d’exécutions ((moyen technique notamment pour intervenir to
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 30
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: Délais de recours précontractuel : possibilité de l'introduire entre le début de la procédure de passation et la signature du marché et dans les quelques jours suivant la date de notification de la décision de rejet de la candidature ou de l'offre ; Délai applicable en cas de demande d'annulation d'un acte détachable du contrat : 2 mois à compter de la publication, de l'affichage ou de la notification de l'acte attaqué (articles L 521-1 et R 421-1 du Code de justice administrative) ; Délai applicable pour un candidat non retenu en cas de demande d'annulation du marché lui-même : 2 mois à compter de la publication ou de l'affichage de l'avis de signature de ce marché
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Châlons-en-Champagne
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Châlons-en-Champagne
Organisation qui signe le marché: Communauté d'agglomération Grand Saint-Dizier Der et Vallées
6. Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis: 1 600 000,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat: 
Nom officiel: SUEZ ORGANIQUE
Offre: 
Identifiant de l’offre: 133594
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Valeur de l'offre: 1 200 000,00 EUR
Valeur de la concession: 
Sous-traitance: Non
Informations relatives au marché: 
Identifiant du marché: 2423/1
Titre: Traitement et évacuation des boues
Date de conclusion du marché: 19/11/2024
Organisation qui signe le marché: Communauté d'agglomération Grand Saint-Dizier Der et Vallées
Lauréat: 
Nom officiel: SARP-OSIS EST
Offre: 
Identifiant de l’offre: 133667
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Valeur de l'offre: 1 200 000,00 EUR
Valeur de la concession: 
Sous-traitance: Non
Informations relatives au marché: 
Identifiant du marché: 2423/2
Titre: Traitement et évacuation des boues
Date de conclusion du marché: 19/11/2024
Organisation qui signe le marché: Communauté d'agglomération Grand Saint-Dizier Der et Vallées
6.1.4.
Informations statistiques: 
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 2
Type de soumissions reçues: Offres reçues de soumissionnaires de micro, petite ou moyenne taille
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 0
Type de soumissions reçues: Offres reçues de soumissionnaires enregistrés dans des pays de l’Espace économique européen autres que le pays de l’acheteur
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 0
Type de soumissions reçues: Offres reçues de soumissionnaires enregistrés dans des pays situés en dehors de l’Espace économique européen
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 0
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0002
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat: 
Nom officiel: SUEZ ORGANIQUE
Offre: 
Identifiant de l’offre: 133594
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Valeur de l'offre: 400 000,00 EUR
Valeur de la concession: 
Sous-traitance: Non
Informations relatives au marché: 
Identifiant du marché: 242302/3
Titre: Travaux d'entretien des bassins de lagunes
Date de conclusion du marché: 19/11/2024
Organisation qui signe le marché: Communauté d'agglomération Grand Saint-Dizier Der et Vallées
6.1.4.
Informations statistiques: 
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
Type de soumissions reçues: Offres reçues de soumissionnaires de micro, petite ou moyenne taille
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 0
Type de soumissions reçues: Offres reçues de soumissionnaires enregistrés dans des pays de l’Espace économique européen autres que le pays de l’acheteur
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 0
Type de soumissions reçues: Offres reçues de soumissionnaires enregistrés dans des pays situés en dehors de l’Espace économique européen
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 0
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
8. Organisations
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal Administratif de Châlons-en-Champagne
Numéro d’enregistrement: FRREC51036
Adresse postale: 25, rue du Lycée  
Ville: Châlons-en-Champagne
Code postal: 51036
Pays: France
Téléphone: 0326668687
Rôles de cette organisation: 
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: Tribunal Administratif de Châlons-en-Champagne
Numéro d’enregistrement: FRINT51036
Adresse postale: 25, rue du Lycée  
Ville: Châlons-en-Champagne
Code postal: 51036
Pays: France
Téléphone: 0326668687
Rôles de cette organisation: 
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Communauté d'agglomération Grand Saint-Dizier Der et Vallées
Numéro d’enregistrement: 20006866600011
Adresse postale: Hôtel de ville de SAINT-DIZIER  
Ville: SAINT-DIZIER
Code postal: 52115
Subdivision pays (NUTS): Haute-Marne (FRF24)
Pays: France
Adresse électronique: marchepublic@mairie-saintdizier.fr
Téléphone: 0325073146
Rôles de cette organisation: 
Acheteur
Organisation qui signe le marché
8.1.
ORG-0010
Nom officiel: SUEZ ORGANIQUE
Numéro d’enregistrement: 34530688000203
Adresse postale: 38 AVENUE JEAN JAURES  
Ville: GARGENVILLE
Code postal: 78440
Pays: France
Adresse électronique: ao.organique.rv.fr@suez.com
Téléphone: 0130981111
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif: 
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0001, LOT-0002
8.1.
ORG-0011
Nom officiel: SARP-OSIS EST
Numéro d’enregistrement: 31845599500031
Adresse postale: 14 RUE DE ROUEN  
Ville: STRASBOURG
Code postal: 67000
Pays: France
Adresse électronique: sarp.est@veolia.com
Téléphone: 0388456274
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif: 
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0001
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 94c4242b-51c2-4d7d-b2a6-2f0bfbbe3681 - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 29
Date d’envoi de l’avis: 20/11/2024 09:11:57 (UTC)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 710426-2024
Numéro de publication au JO S: 227/2024
Date de publication: 21/11/2024