1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: UGECAM RHONE-ALPES
Forme juridique de l’acheteur: Entreprise publique
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Prestations de service assurant les prélèvements sanguins, le transport des prélèvements et les analyses biologiques et bactériologiques ainsi que toutes les fournitures et matériels utiles à cette fonction pour les établissements de l’UGECAM Rhône-Alpes
Description: Prestations de service assurant les prélèvements sanguins, le transport des prélèvements et les analyses biologiques et bactériologiques ainsi que toutes les fournitures et matériels utiles à cette fonction pour les établissements de l’UGECAM Rhône-Alpes
Identifiant de la procédure: b08adb61-ba94-45a9-bd3d-79bb7c9a6d02
Identifiant interne: 2025LABO01-04
Type de procédure: Ouverte
Principales caractéristiques de la procédure: Procédure adaptée ouverte avec possibilité de négociation
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 85148000 Services d'analyses médicales
Nomenclature supplémentaire (cpv): 85111810 Services d'analyses de sang, 85145000 Services prestés par les laboratoires médicaux
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
Informations complémentaires: Rhône, Savoie, Isère, Drôme
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
Article R2123-1 3° du code de la commande publique - Procédure adaptée (services sociaux et spécifiques)
Droit transnational applicable: Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Etablissements du Rhône
Description: Prestations de service assurant les prélèvements sanguins, le transport des prélèvements et les analyses biologiques et bactériologiques ainsi que toutes les fournitures et matériels utiles à cette fonction pour les établissements du Rhône
Identifiant interne: 01
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 85148000 Services d'analyses médicales
Nomenclature supplémentaire (cpv): 85111810 Services d'analyses de sang, 85145000 Services prestés par les laboratoires médicaux
Options:
Description des options: Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité, le cas échéant et sous réserve du respect de la réglementation, de conclure des modifications (avenants) conformément aux dispositions des articles R.2194-1 à R2194-10 du Code de la Commande Publique.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: SMR VAL ROSAY 37, Chemin Ferrand
Ville: St Didier au Mont d’Or
Code postal: 69370
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: SMR VAL ROSAY 37, Chemin Ferrand
Ville: St Didier au Mont d’Or
Code postal: 69370
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: SMR VAL ROSAY 37, Chemin Ferrand
Ville: St Didier au Mont d’Or
Code postal: 69370
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/10/2025
Durée: 12 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
Autres informations sur le renouvellement: L'accord-cadre pourra être reconduit. Les modalités de la reconduction figurent à l'accord-cadre.
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 500 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
Informations complémentaires: Accord-cadre à émission de bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum de 500 000 euros HT annuel .
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur Technique
Description: Valeur Technique - Au titre de la valeur technique sera examiné le chapitre Valeur Technique fourni par les candidats dans le mémoire technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 65,00
Critère:
Type: Qualité
Nom: Qualité
Description: Qualité - Au titre de la Qualité sera examiné le chapitre Qualité fourni par les candidats dans le mémoire technique.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 15,00
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: Prix - Au titre du Prix sera examiné les éléments mentionnés au BPU fourni par les candidats
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 15,00
Critère:
Type: Qualité
Nom: Développement durable
Description: Développement durable - Au titre de la Développement durable sera examiné le chapitre Développement durable fourni par les candidats dans le mémoire technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 5,00
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc:
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 26/08/2025 14:00:00 (UTC)
Date limite de validité de l’offre: 120 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal judiciaire de Lyon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: UGECAM RHONE-ALPES
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: UGECAM RHONE-ALPES
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal judiciaire de Lyon
Organisation qui reçoit les demandes de participation: UGECAM RHONE-ALPES
Organisation qui traite les offres: UGECAM RHONE-ALPES
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Etablissements de Savoie
Description: Prestations de service assurant les prélèvements sanguins, le transport des prélèvements et les analyses biologiques et bactériologiques ainsi que toutes les fournitures et matériels utiles à cette fonction pour les établissements de Savoie
Identifiant interne: 02
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 85148000 Services d'analyses médicales
Nomenclature supplémentaire (cpv): 85145000 Services prestés par les laboratoires médicaux
Options:
Description des options: Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité, le cas échéant et sous réserve du respect de la réglementation, de conclure des modifications (avenants) conformément aux dispositions des articles R.2194-1 à R2194-10 du Code de la Commande Publique.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: SMR ARC EN CIEL Montée de Tresserve
Ville: Tresserve
Code postal: 73100
Subdivision pays (NUTS): Savoie (FRK27)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/10/2025
Durée: 12 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
Autres informations sur le renouvellement: L'accord-cadre pourra être reconduit. Les modalités de la reconduction figurent à l'accord-cadre.
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 100 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
Informations complémentaires: Accord-cadre à émission de bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum de 100 000 euros HT annuel
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur Technique
Description: Valeur Technique - Au titre de la valeur technique sera examiné le chapitre Valeur Technique fourni par les candidats dans le mémoire technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 65,00
Critère:
Type: Qualité
Nom: Qualité
Description: Qualité - Au titre de la Qualité sera examiné le chapitre Qualité fourni par les candidats dans le mémoire technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 15,00
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: Prix - Au titre du Prix sera examiné les éléments mentionnés au BPU fourni par les candidats
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 15,00
Critère:
Type: Qualité
Nom: Développement durable
Description: Développement durable - Au titre de la Développement durable sera examiné le chapitre Développement durable fourni par les candidats dans le mémoire technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 5,00
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc:
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 26/08/2025 14:00:00 (UTC)
Date limite de validité de l’offre: 120 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal judiciaire de Lyon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: UGECAM RHONE-ALPES
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: UGECAM RHONE-ALPES
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal judiciaire de Lyon
Organisation qui reçoit les demandes de participation: UGECAM RHONE-ALPES
Organisation qui traite les offres: UGECAM RHONE-ALPES
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: Etablissements d’Isère
Description: Prestations de service assurant les prélèvements sanguins, le transport des prélèvements et les analyses biologiques et bactériologiques ainsi que toutes les fournitures et matériels utiles à cette fonction pour les établissements d’Isère
Identifiant interne: 03
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 85148000 Services d'analyses médicales
Nomenclature supplémentaire (cpv): 85145000 Services prestés par les laboratoires médicaux
Options:
Description des options: Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité, le cas échéant et sous réserve du respect de la réglementation, de conclure des modifications (avenants) conformément aux dispositions des articles R.2194-1 à R2194-10 du Code de la Commande Publique.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: LES SOURCES 6, Impasse de la Détourbe
Ville: Meylan
Code postal: 38240
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/10/2025
Durée: 12 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
Autres informations sur le renouvellement: L'accord-cadre pourra être reconduit. Les modalités de la reconduction figurent à l'accord-cadre.
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 15 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
Informations complémentaires: Accord-cadre à émission de bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum de 15 000 euros HT annuel
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur Technique
Description: Valeur Technique - Au titre de la valeur technique sera examiné le chapitre Valeur Technique fourni par les candidats dans le mémoire technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 65,00
Critère:
Type: Qualité
Nom: Qualité
Description: Qualité - Au titre de la Qualité sera examiné le chapitre Qualité fourni par les candidats dans le mémoire technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 15,00
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: Prix - Au titre du Prix sera examiné les éléments mentionnés au BPU fourni par les candidats
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 15,00
Critère:
Type: Qualité
Nom: Développement durable
Description: Développement durable - Au titre de la Développement durable sera examiné le chapitre Développement durable fourni par les candidats dans le mémoire technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 5,00
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc:
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 26/08/2025 14:00:00 (UTC)
Date limite de validité de l’offre: 120 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal judiciaire de Lyon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: UGECAM RHONE-ALPES
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: UGECAM RHONE-ALPES
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal judiciaire de Lyon
Organisation qui reçoit les demandes de participation: UGECAM RHONE-ALPES
Organisation qui traite les offres: UGECAM RHONE-ALPES
5.1.
Lot: LOT-0004
Titre: Etablissements de la Drôme
Description: Prestations de service assurant les prélèvements sanguins, le transport des prélèvements et les analyses biologiques et bactériologiques ainsi que toutes les fournitures et matériels utiles à cette fonction pour les établissements de la Drôme
Identifiant interne: 04
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 85148000 Services d'analyses médicales
Nomenclature supplémentaire (cpv): 85145000 Services prestés par les laboratoires médicaux
Options:
Description des options: Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité, le cas échéant et sous réserve du respect de la réglementation, de conclure des modifications (avenants) conformément aux dispositions des articles R.2194-1 à R2194-10 du Code de la Commande Publique.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: LE PLOVIER 27, Chemin Rural du Plovier
Ville: Valence
Code postal: 26000
Subdivision pays (NUTS): Drôme (FRK23)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/10/2025
Durée: 12 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
Autres informations sur le renouvellement: L'accord-cadre pourra être reconduit. Les modalités de la reconduction figurent à l'accord-cadre.
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 15 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
Informations complémentaires: Accord-cadre à émission de bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum de 15 000 euros HT annuel
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur Technique
Description: Valeur Technique - Au titre de la valeur technique sera examiné le chapitre Valeur Technique fourni par les candidats dans le mémoire technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 65,00
Critère:
Type: Qualité
Nom: Qualité
Description: Qualité - Au titre de la Qualité sera examiné le chapitre Qualité fourni par les candidats dans le mémoire technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 15,00
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: Prix - Au titre du Prix sera examiné les éléments mentionnés au BPU fourni par les candidats
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 15,00
Critère:
Type: Qualité
Nom: Développement durable
Description: Développement durable - Au titre de la Développement durable sera examiné le chapitre Développement durable fourni par les candidats dans le mémoire technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 5,00
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc:
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 26/08/2025 14:00:00 (UTC)
Date limite de validité de l’offre: 120 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Pas encore connu
Facturation en ligne: Requise
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal judiciaire de Lyon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: UGECAM RHONE-ALPES
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: UGECAM RHONE-ALPES
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal judiciaire de Lyon
Organisation qui reçoit les demandes de participation: UGECAM RHONE-ALPES
Organisation qui traite les offres: UGECAM RHONE-ALPES
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: UGECAM RHONE-ALPES
Numéro d’enregistrement: 42462022700209
Adresse postale: 41 chemin Ferrand
Ville: Saint Didier au Mont d’Or
Code postal: 69370
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
Point de contact: Service Achats-Marchés
Téléphone: 04 72 52 19 73
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation
Organisation qui traite les offres
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal judiciaire de Lyon
Numéro d’enregistrement: Tribunal judiciaire de Lyon
Adresse postale: 67 rue Servient
Ville: Lyon Cedex 03
Code postal: 69433
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
Point de contact: Greffe du Tribunal Judiciaire de Lyon
Téléphone: 04 72 60 70 12
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Identifiant/version de l’avis: fe755fe7-af6c-45f2-a394-31f4df7fc025 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché – régime assoupli
Sous-type d’avis: 20
Date d’envoi de l’avis: 02/07/2025 12:40:19 (UTC)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 430309-2025
Numéro de publication au JO S: 125/2025
Date de publication: 03/07/2025
