Centrale des marchés
Numéro de la consultation : 20BE01 Transport et valorisation énergétique des refus issus d'un centre de tri Numéro de la consultation : 20BE01 Transport et valorisation énergétique des refus issus d'un centre de tri cp : 33910 ville : Saint Denis de Pile designation : SYND MIXTE INTERCOMMUNAL COLL...
SYND MIXTE INTERCOMMUNAL COLLECTE VALO 33910Saint-Denis-de-Pile correspondre@aws-france.com
Retirer le dossier

Vous allez quitter la Centrale des marchés et être redirigé pour accéder au DCE demandé.

Sélectionnez un mode de retrait :


(recommandé : vous serez informé de toute modification de la consultation)

Identifiez-vous ou créez votre compte pour rester informé avec lacentraledesmarchés.com.

(conformément à l’Arrêté du 14 décembre 2009 relatif à la dématérialisation des procédures de passation des marchés publics : « Les documents de la consultation publiés par le pouvoir adjudicateur ou l’entité adjudicatrice sur son profil d’acheteur doivent être d’accès libre, direct et complet ». Vous pouvez donc télécharger le DCE de manière anonyme mais vous ne serez pas tenu informé des modifications ou des réponses aux questions relatives à la consultation).

Merci pour votre visite.




Vous allez quitter la centrale des marchés et être redirigé.

Merci pour votre visite.




Identifiez-vous ou créez votre compte pour rester informé avec lacentraledesmarchés.com.


Le DCE et les pièces jointes d'un marché accessibles en 1 seul clic

Le DCE et les pièces jointes sont directement disponibles sur la centrale des marchés. Plus besoin de se connecter sur la plateforme du profil acheteur.

Archive

Numéro de la consultation : 20BE01 Transport et valorisation énergétique des refus issus d'un centre de tri

Partager cette information

Le formulaire n'a pas été correctement renseigné.

Nous vous confirmons que votre email a bien été envoyé.

*

*



*

*
Marché public ou privé
Référence du marché : 5093786

Date de clôture estimée : 17/01/20
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (20/12/19)
19-190641
Avis d'appel public à la concurrence

Département(s) de publication : 33
Annonce No 19-190641
Services
Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : SYND MIXTE INTERCOMMUNAL COLLECTE VALO.
 Correspondant :  le president du smicval, 8 route de la Pinière 33910 Saint-Denis-de-Pile, tél. : 05-57-55-39-76, courriel : correspondre@aws-france.com adresse internet : http://www.smicval.fr.
Adresse internet du profil d'acheteur : https://www.marches-publics.info.
Principale(s) Activité(s) du pouvoir adjudicateur : Collecte, traitement et valorisation de déchets.

Objet du marché : numéro de la consultation : 20be01 Transport et valorisation énergétique des refus issus d'un centre de tri.
CPV - Objet principal : 90513000.
Lieu d'exécution : 8 route de la Pinière, 33910 Saint-Denis-de-Pile.
Code NUTS : -FRI12.

L'avis implique l'établissement d'un accord-cadre.
Accord-cadre avec un seul opérateur.
Durée de l'accord-cadre : 12 mois.

Caractéristiques principales : 

forme de marché : à bons de commande avec maximum. Attribution d'un marché unique
Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : numéro de la consultation : 20be01 Transport et valorisation énergétique des refus issus d'un centre de tri.
Refus des variantes.
La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : non.

Prestations divisées en lots : non.

Durée du marché ou délai d'exécution : 12 mois à compter de la notification du marché.
Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : prestations réglées par des prix unitaires Prix révisables trimestriellement. Avance de 5,0 % accordée dans les conditions prévues au contrat. Délai global de paiement des prestations de 30 jours. Modalités de financement des prestations : Fonds propres du syndicat.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : groupement conjoint sans mandataire solidaire Interdiction de présenter plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ou en qualité de membres de plusieurs groupements.
L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières : début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date fixée par ordre de service.
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Conditions de participation : 
Situation juridique - références requises : références requises mentionnées dans les documents de la consultation.
Capacité économique et financière - références requises : références requises mentionnées dans les documents de la consultation
Référence professionnelle et capacité technique - références requises : références requises mentionnées dans les documents de la consultation.

La prestation n'est pas réservée à une profession particulière.

Les personnes morales ne sont pas tenues d'indiquer les noms et qualifications professionnelles des membres du personnel chargé de la prestation.

Marché réservé : non.

La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : NON

Critères d'attribution : 
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif).
Une enchère électronique ne sera pas effectuée.

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 17 janvier 2020, à 12 h 30.
Délai minimum de validité des offres : 120 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Autres renseignements : 
Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur / l'entité adjudicatrice : 20BE01/BO.

Renseignements complémentaires : les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.marches-publics.info
La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation. Numéro de la consultation : 20be01 Le pouvoir adjudicateur applique le principe "Dites-Le nous une fois". Par conséquent, les candidats ne sont pas tenus de fournir les documents et renseignements qui ont déjà été transmis dans le cadre d'une précédente consultation et qui demeurent valables.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 20 décembre 2019.

Adresse auprès de laquelle des renseignements complémentaires peuvent être obtenus : SMICVAL DU LIBOURNAIS.
 8 route de la Pinière,  33910 Saint-Denis-de-Pile, , tél. : 05-57-55-39-76,  adresse internet : https://www.marches-publics.info.
Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus : SMICVAL DU LIBOURNAIS.
 8 route de la Pinière,  33910 Saint-Denis-de-Pile, , tél. : 05-57-55-39-76,  adresse internet : https://www.marches-publics.info.

Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Bordeaux 9 Rue Tastet B.P. 947 33063 Bordeaux, tél. : 05-56-99-38-00, courriel : greffe.ta-bordeaux@juradm.fr, télécopieur : 05-56-24-39-03.

Chargement en cours...
Vous avez une question ? Contactez-nous