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93 Prestations de séjours jeunesse, à Saint-Denis 93 Prestations de séjours jeunesse, à Saint-Denis prestations de séjours jeunesse. code_postal : 93200 lieu : saint-Denis, 93200 Saint-Denis
Ville de Saint-Denis 93205Saint-Denis mp_achats@ville-saint-denis.fr
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93 Prestations de séjours jeunesse, à Saint-Denis

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Marché public ou privé
Référence du marché : 1292257

Date de clôture estimée : 26/11/14
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (07/11/14)
14-168799

Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Ville de Saint-Denis.
Correspondant : M. le maire, 2 place victor hugo B.P. 269 93205 Saint-Denis Cedex 01 tél. : 01-49-33-68-79 courriel : mp_achats@ville-saint-denis.fr adresse internet : http://www.ville-saint-denis.fr.

Adresse internet du profil d'acheteur :

https://avis.maximilien.fr.
Le pouvoir adjudicateur n'agit pas pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs.

Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques.

Objet du marché : prestations de séjours jeunesse.

Catégorie de services : 3.

C.P.V. - Objet principal : 63510000.

Lieu d'exécution : saint-Denis, 93200 Saint-Denis.

Code NUTS : øFR106ø.
L'avis implique l'établissement d'un accord-cadre.
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs.

Durée de l'accord-cadre : 12 mois.

Caractéristiques principales :
il s'agit d'un accord cadre passé pour une période de 1 An à compter de la notification au titulaire.
Il est reconductible 1 fois, par période de 1 An, pour une durée maximale de 2 Ans
Le lot 1 est un accord cadre mono attributaire et le lot 2 multiattributaire
Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : marché sans montant minimum avec un maximum de:
lot 1:60 000euros (H.T.) par an
lot2:40 000 EUR (H.T.) par an.
Refus des variantes.

La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : oui.
Prestations divisées en lots : oui.
Possibilité de présenter une offre pour un ou plusieurs lots.

Durée du marché ou délai d'exécution : 12 mois à compter de la notification du marché.

Date prévisionnelle de début des prestations (fournitures/services) : 1er janvier 2015.

Cautionnement et garanties exigés : aucun cautionnement ni garantie exigés.

Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : financement sur fonds propres de la collectivité
paiement : cf. Article 86 et suivants du CMP.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : aucune forme exigée.

L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières : cf. dossier de consultation des entreprises.

Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Conditions de participation :



Critères de sélection des candidatures : capacités techniques, professionnelles et financières.



Situation juridique - références requises : remplir l'imprimé cerfa Dc1 et Dc2 (déclaration attestations sur l'honneur).



Capacité économique et financière - références requises : remplir l'imprimé cerfa Dc2 (situation financière du candidat).



Référence professionnelle et capacité technique - références requises : cf. justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat dans le règlement de consultation.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :

Autres renseignements demandés :
- : le formulaire cerfa Dc1 dûment rempli et visé (en cas de groupement, ne présenter qu'un seul Dc1 pour l'ensemble du groupement)
le formulaire cerfa Dc2 dûment rempli. Le candidat devra joindre à l'appui de ce document tous les documents permettant au pouvoir adjudicateur de juger des capacités professionnelles, techniques et financières (en application des articles 44 et 45) du candidat cf. règlement de consultation.

Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération :
- valeur technique de l'offre (cf. rc) : 70 % ;
- prix (cf. rc) : 30 %.

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 26 novembre 2014, à 17 h 30.

Délai minimum de validité des offres : 120 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur/l'entité adjudicatrice : 14c0009.

Renseignements complémentaires : conditions de remise des candidatures ou offres : remise des plis support papier ou électronique (cf. modalités dans le règlement de consultation)
retrait papier : faire la demande par télécopieur 01 49 33 64 26 ou par mail : mp_achats@ville-saint-denis.fr retrait sur place ou envoi courrier selon la demande / retrait dématérialisé : https://avis.maximilien.fr assistance gratuite en cas de difficultés de téléchargement : 0 820 20 77 43.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 5 novembre 2014.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif et technique peuvent être obtenus : Ville de Saint-Denis.
Correspondant : M. Maire Le, 2 place du Caquet, 93200 Saint-Denis, tél. : 01-49-33-63-47, télécopieur : 01-49-33-64-26, courriel : mp_achats@ville-saint-denis.fr, adresse internet : http://www.ville-saint-denis.fr.

Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Montreuil 7 rue Catherine Puig 93100 Montreuil tél. : 01-49-20-20-00.

Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif de Montreuil 7 rue Catherine Puig 93100 Montreuil tél. : 01-49-20-20-00.

Renseignements relatifs aux lots :
Lot(s) 1 prestations de jeunesse "autonomie" en France ou à l'étranger.
Prestations de jeunesse "autonomie" en France ou à l'étranger.

Durée : 12 mois à compter de la date de notification du marché..
Lot(s) 2 prestations de séjours dans le cadre de projets participatifs.
Prestations de séjours dans le cadre de projets participatifs.

Durée : 12 mois à compter de la date de notification du marché.

Informations complémentaires : accord-Cadre multiattributaire.

C.P.V. - Objet principal : 63515000.

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