Avis d’attribution de marché
Résultats de la procédure de marché
Services
Section I: Pouvoir adjudicateur
Section II: Objet
mission de Maîtrise d'oeuvre dans le cadre de l'adap - mise en accessibilité de 17 collèges de la Collectivité européenne d'alsace - rELANCE
mission de Maîtrise d'oeuvre dans le cadre de l'adap - mise en accessibilité de 17 collèges de la Collectivité européenne d'alsace - rELANCE
secteurs Ouest & Nord (6 collèges)
mission de Maîtrise d'oeuvre dans le cadre de l'adap - mise en accessibilité de 17 collèges de la Collectivité européenne d'alsace - rELANCE
secteurs Eurométropole de Strasbourg & Nord (6 collèges)
mission de Maîtrise d'oeuvre dans le cadre de l'adap - mise en accessibilité de 17 collèges de la Collectivité européenne d'alsace - rELANCE
secteurs Eurométropole de Strasbourg & Sud (5 collèges)
mission de Maîtrise d'oeuvre dans le cadre de l'adap - mise en accessibilité de 17 collèges de la Collectivité européenne d'alsace - rELANCE
Section IV: Procédure
Section V: Attribution du marché
6 collèges Secteurs Ouest & Nord
Section V: Attribution du marché
6 collèges Secteurs EMS et Nord
Section V: Attribution du marché
5 collèges Secteurs Sud EMS
Section VI: Renseignements complémentaires
précisions concernant les délais d'introduction de recours : Recours : référé précontractuel (CJA, art. L. 551-1 et s.) ; référé
contractuel (CJA, art. L. 551-13 et s.) ; recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence " Tarn-Et-Garonne "
Dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées