Centrale des marchés
fourniture de licences de logiciels 93 Fourniture de logiciels multiples, à usage d'enseignement et de recherche pour le compte de l'Université Paris 8, à Tremblay, Montreuil et Saint Denis ville : Saint-Denis Cedex lieu : 2 rue...
Université Paris 8 93526Saint-Denis service.marches@univ-paris8.fr 0149407045
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Fourniture de licences de logiciels

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Marché public ou privé
Référence du marché : 541252

Date de clôture estimée : 14/05/13
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (29/03/13)
13-55328
JOUE (28/03/13)
103786-2013

Fournitures


AVIS DE MARCHE
SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
Université PARIS 8, 2 rue de la liberté, contact : service des marchés publics, F-93526 Saint-Denis Cedex. E-mail : service.marches@univ-paris8.fr. Fax : (+33) 1 49 40 70 45.

Adresse(s) internet :

Adresse générale du pouvoir adjudicateur : http://www.univ-paris8.fr.

Adresse du profil d'acheteur : http://www.marches-publics.gouv.fr.

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : Université Paris 8 Vincennes-Saint Denis, 2 rue de la liberté, contact : service des marchés publics bureau G 401, F-93526 Saint-Denis Cedex. E-mail : service.marches@univ-paris8.fr. Fax : (+33) 1 49 40 70 45. URL : http://www.univ-paris8.fr/

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus : Auprès du (ou des) point(s) de contact(s) susmentionné(s).

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées : Université Paris 8 Vincennes-Saint Denis, 2 rue de la liberté, contact : service des marchés publics bureau G 401, F-93526 Saint-Denis Cedex. E-mail : service.marches@univ-paris8.fr. Fax : (+33) 1 49 40 70 45. URL : http://www.univ-paris8.fr/
I.2) Type de pouvoir adjudicateur
Autre.
I.3) Activité principale
Education.
I.4) Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs

Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.
SECTION II : OBJET DU MARCHE
II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur :
fourniture de licences de logiciels.
II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation
Fournitures :
achat

Lieu principal d'exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des servicesuniversité Paris 8, IUT Tremblay et Montreuil, GEMDEV, 93526 Saint-Denis Cedex.
Code NUTS , FR106, .
II.1.3) Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
L'avis concerne la mise en place d'un accord-cadre
II.1.4) Information sur l'accord-cadre :
Accord-cadre avec un seul opérateur.

Durée de l'accord-cadre. Durée en mois : 12.

Fréquence et valeur des marchés à attribuer : les marchés passés sur le fondement de l'accord-cadre seront conclus sous forme de bons de commande notifiés au titulaire au fur et à mesure des besoins.
Pour les articles non référencés au bordereau des prix et des taux de remise, le titulaire sera invité à compléter son offre par écrit, dans un délai qui lui sera précisé à chaque demande.
II.1.5) Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
l'objet de l'accord-cadre est des marchés subséquents est la concession de droit d'usage de logiciels multiples, à usage d'enseignement et de recherche. Le marché comprend également :
-la fourniture des supports d'installation des logiciels, sous forme de Cd-Rom, DVD ou autres,
-la mise à jour des logiciels,
-la documentation technique des produits ou services commandés, en français lorsqu'elle existe, relative à l'installation, le paramétrage, l'utilisation et la maintenance de ces logiciels.

II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
48900000, 72268000.
II.1.7) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :

Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui.
II.1.8) Lots :

Division en lots : non.
II.1.9) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non.
II.2) Quantité ou étendue du marché
II.2.1) Quantité ou étendue globale : les montants annuels minimum et maximum de l'accord-cadre sont respectivement de 30 000 EUR (H.T.) et de 150 000 EUR (H.T.).
Le montant annuel des commandes, calculé sur la moyenne des années précédentes, est de 90 000 €o(s) (H.T.). Ce montant, non contractuel, est donné aux candidats à titre indicatif.
II.2.2) Informations sur les options :
II.2.3) Reconduction


Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : oui

Nombre de reconductions éventuelles : 3.
II.3) Durée du marché ou délai d'exécution des travaux :
SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE
III.1) Conditions relatives au contrat
III.1.1) Cautionnement et garanties exigés :
III.1.2) Modalités essentielles de de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Le mode de règlement est le virement administratif.
Le délai global de paiement des sommes dues est de 30 jours.
l'avance est égale à 5 % du montant initial du marché possible.
III.1.3) Forme juridique que devra revetir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : Chaque marché sera attribué à un candidat se présentant seul ou aux membres d'un groupement d'entreprises solidaires.
III.1.4) Autres conditions particulières :

L'exécution du marché est soumise à des conditions particulières : non.
III.2) Conditions de participation
III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :
III.2.2) Capacité économique et financière :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : le chiffre d'affaire des trois dernières années, en ce qui concerne les fournitures du marché.
III.2.3) Capacité technique :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : références du candidat (liste des principales fournitures et services fournis indiquant le montant, année, établissement destinataire).
III.2.4) Informations sur les marchés réservés :
III.3) Conditions propres aux marchés de services
III.3.1) Information relative à la profession
III.3.2) Membres du personnel responsables de l'exécution du service
SECTION IV : PROCEDURE
IV.1) Type de procédure :
IV.1.1) Type de procédure :
ouverte.
IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :
IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :
IV.2) Critères d'attribution
IV.2.1) Critères d'attribution :
Offres économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous.
1. prix selon le devis comparatif
Pondération : 50.
2. valeur technique de l'offre appréciée en fonction des réponses apportées dans le mémoire technique
Pondération : 20.
3. valeur technique de l'offre appréciée en fonction de la capacité du candidat à identifier et fournir les renseignements concernant les éditeurs de logiciels listés dans le bordereau des prix
Pondération : 20.
4. délais de livraison
Pondération : 10.
IV.2.2) Enchère électronique
Une enchère électronique sera effectuée :non.
IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
2013AF04.
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif :
IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
14 mai 2013, à 12:00
IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :
IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
Langue(s) officielle(s) de l'UE français
IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre

Durée en jours : 120 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres :
SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES
VI.1) Renouvellement
VI.2) Information sur les fonds de l'Union européenne
VI.3) Informations complémentaires :
La procédure est dématérialisée.
Pour obtenir les documents, les candidats peuvent retirer les documents de la consultation à l'adresse suivante : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=102415&orgAcronyme=f2h
Les candidats ont l'obligation de remettre leur offre sous forme dématérialisée, conformément à larticle 56 du code des marchés publics.
Attention : Fermeture de l'université du 27 avril au 5 mai 2013 inclus.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 26 mars 2013.
VI.4) Procédures de recours
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Montreuil, 7, rue Catherine Puig, F-93558 Montreuil Cedex. E-mail : greffe.ta-montreuil@juradm.fr. URL : http://montreuil.tribunal-administratif.fr/
VI.4.2) Introduction des recours
VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours Greffe du Tribunal administratif de Montreuil, 7, rue Catherine Puig, F-93558 Montreuil Cedex. E-mail : greffe.ta-montreuil@juradm.fr. URL : http://montreuil.tribunal-administratif.fr/
VI.5) Date d'envoi du présent avis : 26 mars 2013.

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