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A proximité de Saint-Denis 93210 Seine Saint Denis
Acheteur : Société nationale SNCF
CAMPUS CAMPRA - 4 rue André Campra
93200 LA PLAINE-SAINT-DENIS
Tel : +336 64 06 91 71
2 Lots
Lot 1
Formation Risques et Sécurité sur Catalogue (Lot 1)
Lot 2
Formation Risques électriques (Lot 2)
Secteurs d'activité
Services de formation dans le domaine de la santé et des premiers secours.
Services de formation professionnelle.
Services de formation dans le domaine de la sécurité.
Services de formation.

Formations risques et sécurité

Type d'avis : Avis d’attribution
Type de marché : Européen
Date de publication : 10/06/2025
JOUE - 370772-2025
370772-2025 - Résultats
France – Services de formation – Formations risques et sécurité
OJ S 109/2025 10/06/2025
Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Services
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Société nationale SNCF
Adresse électronique: sophie.zhou@sncf.fr
Forme juridique de l’acheteur: Entreprise publique
Activité de l’entité adjudicatrice: Services de chemin de fer
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Formations risques et sécurité
Description: Ce marché porte sur l'achat de prestations de formation de prévention sur les thématiques des risques et de la sécurité. Le marché est alloti en 2 lots : Lot 1 - Formations Risques et sécurité sur Catalogue Lot 2 - Formations aux Risques électriques La durée de ce marché est fixée à 5 ans ferme.
Identifiant de la procédure: 2a2c0af0-a793-4979-bd59-0a61a1bae143
Identifiant interne: 2023DOS1155328
Type de procédure: Négociée avec publication préalable d’un appel à la concurrence / concurrentielle avec négociation
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80500000 Services de formation
Nomenclature supplémentaire (cpv): 80550000 Services de formation dans le domaine de la sécurité, 80560000 Services de formation dans le domaine de la santé et des premiers secours, 80530000 Services de formation professionnelle
2.1.2.
Lieu d’exécution
Pays: France
N’importe où dans le pays donné
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentaires: La société nationale SNCF émet cet avis d'attribution en son nom et pour son compte et au nom et pour le compte de la société nationale SNCF, SNCF Réseau, SNCF Gares & Connexions, SNCF Voyageurs, Fret SNCF, SNCF Optim’services.
Base juridique: 
Directive 2014/25/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Formation Risques et Sécurité sur Catalogue (Lot 1)
Description: Prestations de formation de prévention aux risques et sécurité sur catalogue
Identifiant interne: 2023DOS1155328 - Lot N°1
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80500000 Services de formation
Nomenclature supplémentaire (cpv): 80550000 Services de formation dans le domaine de la sécurité, 80560000 Services de formation dans le domaine de la santé et des premiers secours, 80530000 Services de formation professionnelle
5.1.2.
Lieu d’exécution
Pays: France
N’importe où dans le pays donné
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/06/2025
Durée: 1 825 Jours
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 0
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 8 352 137,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 11 931 624,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Autres acheteurs: Les autres catégories d’acheteurs participant à l’accord cadre, et non nommément mentionnés, sont précisés dans le projet de contrat.
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Paris
Informations relatives aux délais de recours: Les procédures de recours applicables sont : - Le référé contractuel (CPC, art 1441-3 et 1441-3-1) qui peut être exercé dans un délai de : 31 jours à compter de la publication d’un avis d’attribution au JOUE.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Société nationale SNCF
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Société nationale SNCF
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui signe le marché: Société nationale SNCF
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Formation Risques électriques (Lot 2)
Description: Prestations de formation de prévention aux risques électriques
Identifiant interne: 2023DOS1155328 - Lot N°2
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80500000 Services de formation
Nomenclature supplémentaire (cpv): 80550000 Services de formation dans le domaine de la sécurité, 80560000 Services de formation dans le domaine de la santé et des premiers secours, 80530000 Services de formation professionnelle
5.1.2.
Lieu d’exécution
Pays: France
N’importe où dans le pays donné
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/06/2025
Durée: 1 825 Jours
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 0
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 6 757 613,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 9 010 151,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Autres acheteurs: Les autres catégories d’acheteurs participant à l’accord cadre, et non nommément mentionnés, sont précisés dans le projet de contrat.
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Paris
Informations relatives aux délais de recours: Les procédures de recours applicables sont : - Le référé contractuel (CPC, art 1441-3 et 1441-3-1) qui peut être exercé dans un délai de : 31 jours à compter de la publication d’un avis d’attribution au JOUE.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Société nationale SNCF
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Société nationale SNCF
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui signe le marché: Société nationale SNCF
6. Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis: dépublié 
Code de justification: Intérêts commerciaux d’un opérateur économique
Date de publication: 01/06/2035
Valeur maximale des accords-cadres dans cette procédure: 20 941 775,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre: 
Valeur maximale de l’accord-cadre: 11 931 624,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat: 
Nom officiel: APAVE EXPLOITATION
Offre: 
Identifiant de l’offre: LOT 1 - APAVE EXPLOITATION
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Valeur de l'offre: dépublié
Code de justification: Intérêts commerciaux d’un opérateur économique
Date de publication: 01/06/2035
L’offre a été classée: oui
Place sur la liste des lauréats: dépublié
Code de justification: Intérêts commerciaux d’un opérateur économique
Date de publication: 01/06/2035
Valeur de la concession: 
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Non
Informations relatives au marché: 
Identifiant du marché: CTR00167584
Titre: APAVE - Lot 1 - Formations Risques et Sécurité Catalogue
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 07/05/2025
Date de conclusion du marché: 01/06/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 599805-2024
Organisation qui signe le marché: Société nationale SNCF
Lauréat: 
Nom officiel: BUREAU VERITAS
Offre: 
Identifiant de l’offre: LOT 1 - BUREAU VERITAS
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Valeur de l'offre: dépublié
Code de justification: Intérêts commerciaux d’un opérateur économique
Date de publication: 01/06/2035
L’offre a été classée: oui
Place sur la liste des lauréats: dépublié
Code de justification: Intérêts commerciaux d’un opérateur économique
Date de publication: 01/06/2035
Valeur de la concession: 
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Non
Informations relatives au marché: 
Identifiant du marché: CTR00167583
Titre: BUREAU VERITAS - Lot 1 - Formations Risques et Sécurité Catalogue
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 07/05/2025
Date de conclusion du marché: 01/06/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 599805-2024
Organisation qui signe le marché: Société nationale SNCF
Lauréat: 
Nom officiel: SOCOTEC FORMATION
Offre: 
Identifiant de l’offre: LOT 1 - SOCOTEC FORMATION
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Valeur de l'offre: dépublié
Code de justification: Intérêts commerciaux d’un opérateur économique
Date de publication: 01/06/2035
L’offre a été classée: oui
Place sur la liste des lauréats: dépublié
Code de justification: Intérêts commerciaux d’un opérateur économique
Date de publication: 01/06/2035
Valeur de la concession: 
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Non
Informations relatives au marché: 
Identifiant du marché: CTR00167586
Titre: SOCOTEC - Lot 1 - Formations Risques et Sécurité Catalogue
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 07/05/2025
Date de conclusion du marché: 01/06/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 599805-2024
Organisation qui signe le marché: Société nationale SNCF
6.1.4.
Informations statistiques: 
Offres ou demandes de participation reçues: 
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 12
Type de soumissions reçues: Offres reçues de soumissionnaires de micro, petite ou moyenne taille
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 5
Éventail d’offres: 
Valeur de l’offre recevable la plus basse: dépublié 
Code de justification: Intérêts commerciaux d’un opérateur économique
Date de publication: 01/06/2035
Valeur de l’offre recevable la plus élevée: dépublié 
Code de justification: Intérêts commerciaux d’un opérateur économique
Date de publication: 01/06/2035
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0002
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre: 
Valeur maximale de l’accord-cadre: 9 010 151,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat: 
Nom officiel: SOCOTEC FORMATION
Offre: 
Identifiant de l’offre: LOT 2 - SOCOTEC FORMATION
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Valeur de l'offre: dépublié
Code de justification: Intérêts commerciaux d’un opérateur économique
Date de publication: 01/06/2035
L’offre a été classée: oui
Place sur la liste des lauréats: dépublié
Valeur de la concession: 
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Non
Informations relatives au marché: 
Identifiant du marché: CTR00167587
Titre: SOCOTEC - Lot 2 - Formations Risques électriques
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 07/05/2025
Date de conclusion du marché: 01/06/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 599805-2024
Organisation qui signe le marché: Société nationale SNCF
6.1.4.
Informations statistiques: 
Offres ou demandes de participation reçues: 
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 9
Type de soumissions reçues: Offres reçues de soumissionnaires de micro, petite ou moyenne taille
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 3
Éventail d’offres: 
Valeur de l’offre recevable la plus basse: dépublié 
Code de justification: Intérêts commerciaux d’un opérateur économique
Date de publication: 01/06/2035
Valeur de l’offre recevable la plus élevée: dépublié 
Code de justification: Intérêts commerciaux d’un opérateur économique
Date de publication: 01/06/2035
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Société nationale SNCF
Numéro d’enregistrement: 552 049 447 76279
Adresse postale: 2 PL AUX ETOILES
Ville: SAINT-DENIS
Code postal: 93210
Subdivision pays (NUTS): Seine-Saint-Denis (FR106)
Pays: France
Point de contact: ZHOU Sophie
Adresse électronique: sophie.zhou@sncf.fr
Téléphone: +336 64 06 91 71
Adresse internet: http://www.sncf.com/
Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL): https://sncf.bravosolution.com/web/login.html
Rôles de cette organisation: 
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui signe le marché
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal Administratif de Paris
Numéro d’enregistrement: 17750005500013
Adresse postale: 7 RUE DE JOUY
Ville: PARIS
Code postal: 75000
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Adresse électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr
Téléphone: 01 44 59 44 00
Rôles de cette organisation: 
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: APAVE EXPLOITATION
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 90386961800012
Ville: Courbevoie
Code postal: 92400
Subdivision pays (NUTS): Hauts-de-Seine (FR105)
Pays: France
Adresse électronique: contact@apave.com
Téléphone: 0000000000
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0001
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: BUREAU VERITAS
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 79018467501787
Ville: COURBEVOIE
Code postal: 92400
Subdivision pays (NUTS): Hauts-de-Seine (FR105)
Pays: France
Adresse électronique: info-fr@bureauveritas.com
Téléphone: 0000000000
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0001
8.1.
ORG-0005
Nom officiel: SOCOTEC FORMATION
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 83409674500197
Ville: GUYANCOURT
Code postal: 78280
Subdivision pays (NUTS): Yvelines (FR103)
Pays: France
Adresse électronique: formation@socotec.com
Téléphone: 0000000000
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0001, LOT-0002
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: b3a54b73-f4f1-4171-839d-6ee528d2e6ca  -  01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 30
Date d’envoi de l’avis: 05/06/2025 13:47:28 (UTC)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 370772-2025
Numéro de publication au JO S: 109/2025
Date de publication: 10/06/2025