1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: SNCF Voyageurs
Forme juridique de l’acheteur: Entreprise publique
Activité de l’entité adjudicatrice: Services de chemin de fer
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: TRANSBORDEUR Technicentre Paris Austerlit
Description: Au dépôt d’Ivry, les manœuvres des locomotives se font essentiellement à l’aide d’un chariot transbordeur installé en 1967. Un audit a été effectué par une entreprise extérieure, afin de mesurer l'état de la structure de cet équipement. Le résultat fait apparaitre un potentiel risque à cause de la rouille. Des travaux de rénovation ne permettront pas de résorber ce risque de façon définitive. Le transbordeur doit être remplacé.
Identifiant de la procédure: 873f8361-4229-4496-a303-220a2d0316db
Identifiant interne: 2024DOS0257449
Type de procédure: Négociée avec publication préalable d’un appel à la concurrence / concurrentielle avec négociation
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34940000 Équipement ferroviaire
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 20 Avenue de la Porte de Vitry
Ville: Paris
Code postal: 75013
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentaires: La SNCF Voyageurs, émet cet avis d’attribution en son nom et pour son compte
Base juridique:
Directive 2014/25/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: TRANSBORDEUR PAZ
Description: Au dépôt d’Ivry, les manœuvres des locomotives se font essentiellement à l’aide d’un chariot transbordeur installé en 1967. Un audit a été effectué par une entreprise extérieure, afin de mesurer l'état de la structure de cet équipement. Le résultat fait apparaitre un potentiel risque à cause de la rouille. Des travaux de rénovation ne permettront pas de résorber ce risque de façon définitive. Le transbordeur doit être remplacé.
Identifiant interne: 2024DOS0257449
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34940000 Équipement ferroviaire
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 20 Avenue de la Porte de Vitry
Ville: Paris
Code postal: 75013
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/10/2024
Date de fin de durée: 30/09/2026
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 0
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 600 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: Le référé contractuel (CPC, art 1441-3 et 1441-3-1) qui peut être exercé dans un délai de :31 jours à compter de la publication d’un avis d’attribution au JOUE
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal judiciaire de Paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: SNCF Voyageurs
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal judiciaire de Paris
Organisation qui signe le marché: SNCF Voyageurs
6. Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis: 1 055 000,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: SECAL
Offre:
Identifiant de l’offre: SECAL
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Valeur de l'offre: 1 055 000,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Place sur la liste des lauréats: 1
Valeur de la concession:
Pays d’origine du produit ou du service: France
Sous-traitance: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: CTR00158481
Titre: REMPLACEMENT TRANSBORDEUR PAZ
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 11/10/2024
Date de conclusion du marché: 26/11/2024
Organisation qui signe le marché: SNCF Voyageurs
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 3
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: SNCF Voyageurs
Numéro d’enregistrement: 519 037 584 08747
Adresse postale: 4 RUE ANDRE CAMPRA
Ville: LA PLAINE SAINT-DENIS
Code postal: 93210
Subdivision pays (NUTS): Seine-Saint-Denis (FR106)
Pays: France
Point de contact: BERENGUER Samuel
Téléphone: 00 00 00 00 00
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui signe le marché
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal judiciaire de Paris
Numéro d’enregistrement: Tribunal judiciaire de Paris
Adresse postale: PARVIS DU TRIBUNAL DE PARIS
Ville: PARIS
Code postal: 75017
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Téléphone: 01 44 32 51 51
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: SECAL
Numéro d’enregistrement: 328 845 482 00012
Adresse postale: 4 Rue du Donon
Ville: SARRALBE
Code postal: 57430
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
Téléphone: 03 87 97 96 79
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0001
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 78fd9a95-2562-48f0-a42c-1cf65a14cfe5 - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 30
Date d’envoi de l’avis: 07/01/2025 08:40:24 (UTC)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 9663-2025
Numéro de publication au JO S: 5/2025
Date de publication: 08/01/2025
