A proximité de Saint-Denis 93210 Seine Saint Denis
Acheteur : SNCF Voyageurs
93212 La plaine Saint Denis
Tel : +33 6 48 01 56 23
  Reste ? jours - Date de clôture estimée : ?  
Secteurs d'activité
Équipement ferroviaire.

Support transport PWP Régiolis

Type d'avis : Avis de marché
Type de marché : Européen
Date de publication : 26/07/2024
JOUE - 451144-2024
451144-2024 - Mise en concurrence
France – Équipement ferroviaire – Support transport PWP Régiolis
OJ S 145/2024 26/07/2024
Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Fournitures
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officielSNCF Voyageurs
Adresse électroniquelaurent.journoud@sncf.fr
Forme juridique de l’acheteur: Entreprise publique
Activité de l’entité adjudicatrice: Services de chemin de fer
2. Procédure
2.1.
Procédure
TitreSupport transport PWP Régiolis
DescriptionLe Power Pack (PWP) Régiolis symbole 08940002 en phase d’industrialisation nous est livré sur un support de base bois. A préciser que les 4 « silentblocs » sont livrés avec séparément. Ces supports ne tiennent pas compte de l’intégrité physique du PWP. Ceux-ci sont, régulièrement, abîmés lors de la manutention ou du transport. Il est, donc, nécessaire de confectionner un nouveau support aussi appelé « praticable » qui préserve l’intégrité du PWP. Le n° de dessin de l’ensemble est 10-6013250. L’ensemble pèse 3.75 tonnes avec les pleins.
Identifiant de la procédure4a3ed256-5685-4890-9c20-a370a18b0e24
Identifiant interne2024DOS0358020
Type de procédureNégociée avec publication préalable d’un appel à la concurrence / concurrentielle avec négociation
La procédure est accéléréenon
2.1.1.
Objet
Nature du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 34940000 Équipement ferroviaire
2.1.4.
Informations générales
Base juridique
Directive 2014/25/UE
5. Lot
5.1.
LotLOT-0001
Titre: Support de transport Powerpack Régiolis
Description: Le Power Pack (PWP) Régiolis symbole 08940002 en phase d’industrialisation nous est livré sur un support de base bois. A préciser que les 4 « silentblocs » sont livrés avec séparément. Ces supports ne tiennent pas compte de l’intégrité physique du PWP. Ceux-ci sont, régulièrement, abîmés lors de la manutention ou du transport. Il est, donc, nécessaire de confectionner un nouveau support aussi appelé « praticable » qui préserve l’intégrité du PWP. Le n° de dessin de l’ensemble est 10-6013250. L’ensemble pèse 3.75 tonnes avec les pleins.
Identifiant interne: 2024DOS0358020
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34940000 Équipement ferroviaire
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/07/2024
Durée730 Jours
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 5
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière

Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponiblesfrançais
Adresse des documents de marché: HTTPS://SNCF.BRAVOSOLUTION.COM/WEB/LOGIN.HTML
Canal de communication ad hoc:
Nom: PORTAIL ACHATS DU GROUPE SNCF via l’URL suivante : https://sncf.bravosolution.com/web/login.html
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électronique: Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Description de la garantie financière: GAPD
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Conditions relatives à l’exécution du contrat/
Facturation en ligneRequise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: non
Montage financierLes offres doivent être exprimées en Euros. Les prix sont fermes. Paiement à 60 jours à compter de la réception de la demande de paiement. Paiement par virement selon les modalités prévues par les documents contractuels.
Informations relatives aux délais de recours: Les procédures de recours applicables sont : - Le référé précontractuel (CPC, art 1441-1 et 1441-2) qui peut être exercé jusqu’à la signature du marché ; - Le référé contractuel (CPC, art 1441-3 et 1441-3-1) qui peut être exercé dans un délai de : o 31 jours à compter de la publication d’un avis d’attribution au JOUE ou, pour les marchés fondés sur un accord cadre, à compter de la notification de la conclusion du contrat ; o 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat si aucun avis d’attribution n’a été publié ou si aucune notification de la conclusion du contrat n’a été effectuée
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal judiciaire de Paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéSNCF Voyageurs
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal judiciaire de Paris
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: SNCF Voyageurs
Numéro d’enregistrement: 519 037 584 08747
Adresse postale: 4 RUE ANDRE CAMPRA  
Ville: LA PLAINE SAINT-DENIS
Code postal: 93210
Subdivision pays (NUTS): Seine-Saint-Denis (FR106)
Pays: France
Adresse électronique: laurent.journoud@sncf.fr
Téléphone: +33621591978
Adresse internet: http://www.sncf.com/
Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL): https://sncf.bravosolution.com/web/login.html
Rôles de cette organisation
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal judiciaire de Paris
Numéro d’enregistrement: Tribunal judiciaire de Paris
Adresse postale: PARVIS DU TRIBUNAL DE PARIS  
Ville: PARIS
Code postal: 75017
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Adresse électronique: tj-paris@justice.fr
Téléphone: 01 44 32 51 51
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: a8fa9ce3-d01b-4ec2-a96d-b3d229caabf5 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis17
Date d’envoi de l’avis: 25/07/2024 11:43:33 (UTC)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 451144-2024
Numéro de publication au JO S: 145/2024
Date de publication: 26/07/2024