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A proximité de Saint-Denis 93200 Seine Saint Denis
Acheteur : SNCF RESEAU
15-17 RUE JEAN-PHILIPPE RAMEAU
93200 SAINT DENIS
Tel : 0619664037
Secteurs d'activité
Equipement de commande et de contrôle du trafic ferroviaire.

Détecteurs Electromécanique NOVATECH

Type d'avis : Avis d’attribution
Type de marché : Européen
Date de publication : 05/05/2025
JOUE - 286887-2025
286887-2025 - Résultats
France – Équipement de commande et de contrôle du trafic ferroviaire – Détecteurs Electromécanique NOVATECH
OJ S 86/2025 05/05/2025
Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire - Avis de changement
Fournitures
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: SNCF RESEAU
Adresse électronique: jerome.eymar@reseau.sncf.fr
Forme juridique de l’acheteur: Entreprise publique
Activité de l’entité adjudicatrice: Services de chemin de fer
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Détecteurs Electromécanique NOVATECH
Description: Développement et Fourniture de série de Détecteurs ferroviaires électromécaniques nouvelle génération dit « NOVATECH »
Identifiant de la procédure: 68e69e2e-8815-404f-8aef-ba856ea83876
Identifiant interne: 2021DOS0330445
Type de procédure: Négociée avec publication préalable d’un appel à la concurrence / concurrentielle avec négociation
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34632000 Équipement de commande et de contrôle du trafic ferroviaire
2.1.2.
Lieu d’exécution
Pays: France
N’importe où dans le pays donné
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentaires: La société SNCF Réseau emet cet avis d'attribution en son nom et pour son compte
Base juridique: 
Directive 2014/25/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Détecteurs électromécaniques NOVATECH
Description: Développement et Fourniture de série de Détecteurs ferroviaires électromécaniques nouvelle génération dit « NOVATECH »
Identifiant interne: 2021DOS0330445
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34632000 Équipement de commande et de contrôle du trafic ferroviaire
Quantité: 111 804
Options: 
Description des options: Télésurveillance Compteur de manoeuvre Évolution de la connectique
5.1.2.
Lieu d’exécution
Pays: France
N’importe où dans le pays donné
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/02/2025
Durée: 5 475 Jours
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 0
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: La quantité estimée des produits à fournir en vertu du présent accord-cadre, par l’ensemble de ses titulaires, est de 111 804 unités (tous modèles de détecteurs confondus). La quantité maximale des produits à fournir en vertu du présent accord-cadre, par l’ensemble de ses titulaires, est de 128 575 détecteurs (tous modèles de détecteurs confondus).
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Montreuil
Informations relatives aux délais de recours: Les procédures de recours applicables sont : - Le référé contractuel (CJA, art L.551-13 et s) qui peut être exercé dans un délai de 31 jours à compter de la publication d’un avis d’attribution au JOUE; - Le recours en contestation de validité du contrat ou de certaines de ses clauses (dans un délai de 2 mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriées). Les contrats sont consultables sur demande auprès de l’Acheteur mentionné dans cet avis et dans le respect des secrets protégés par la loi. Pour toute demande de consultation, les contacts sont indiqués dans cet avis.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: SNCF RESEAU
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: SNCF RESEAU
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Montreuil
Organisation qui signe le marché: SNCF RESEAU
6. Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis: 123 944 463,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat: 
Nom officiel: FACTEM
Offre: 
Identifiant de l’offre: FACTEM
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Valeur de l'offre: dépublié
Code de justification: Intérêts commerciaux d’un opérateur économique
Justification de la publication ultérieure: Confidentialité des données
L’offre a été classée: oui
Place sur la liste des lauréats: 1
Valeur de la concession: 
L’offre est une variante: non
Pays d’origine du produit ou du service: France
Sous-traitance: Non
Informations relatives au marché: 
Identifiant du marché: 2024CTC0745131
Titre: Détecteur NOVATECH 2025
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 25/04/2024
Date de conclusion du marché: 12/01/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 167021-2022
Organisation qui signe le marché: SNCF RESEAU
Lauréat: 
Nom officiel: SNIC RAIL
Offre: 
Identifiant de l’offre: SNIC RAIL
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Valeur de l'offre: dépublié
Code de justification: Intérêts commerciaux d’un opérateur économique
Justification de la publication ultérieure: Confidentialité des données
L’offre a été classée: oui
Place sur la liste des lauréats: 2
Valeur de la concession: 
L’offre est une variante: non
Pays d’origine du produit ou du service: France
Sous-traitance: Non
Informations relatives au marché: 
Identifiant du marché: 2024CTC0744890
Titre: Détecteur NOVATECH 2025
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 25/04/2024
Date de conclusion du marché: 12/01/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 167021-2022
Organisation qui signe le marché: SNCF RESEAU
6.1.4.
Informations statistiques: 
Offres ou demandes de participation reçues: 
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 4
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: SNCF RESEAU
Numéro d’enregistrement: 412 280 737 20375
Adresse postale: 15 RUE JEAN PHILIPPE RAMEAU
Ville: SAINT­ DENIS
Code postal: 93200
Subdivision pays (NUTS): Seine-Saint-Denis (FR106)
Pays: France
Point de contact: Jérôme EYMAR
Adresse électronique: jerome.eymar@reseau.sncf.fr
Téléphone: +33 7 77 20 46 39
Adresse internet: http://www.sncf.com/
Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL): https://sncf.bravosolution.com/web/login.html
Rôles de cette organisation: 
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui signe le marché
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: FACTEM
Taille de l’opérateur économique: Moyenne
Numéro d’enregistrement: 49866044800024
Adresse postale: 32 ROUTE DE CAEN, France
Ville: BAYEUX
Code postal: 14400
Subdivision pays (NUTS): Calvados (FRD11)
Pays: France
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0001
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: SNIC RAIL
Taille de l’opérateur économique: Petite
Numéro d’enregistrement: 84981514700046
Adresse postale: 4 GRANDE ALLEE PARC D ACTIVITES DES PETITS CARREAUX
Ville: BONNEUIL-SUR-MARNE
Code postal: 94380
Subdivision pays (NUTS): Val-de-Marne (FR107)
Pays: France
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0001
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: Tribunal administratif de Montreuil
Numéro d’enregistrement: 13000686900015
Adresse postale: 7, rue Catherine Puig
Ville: Montreuil
Code postal: 93558
Subdivision pays (NUTS): Seine-Saint-Denis (FR106)
Pays: France
Adresse électronique: greffe.ta-montreuil@juradm.fr
Rôles de cette organisation: 
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
10. Modification
Version de l’avis antérieur à modifier: 4806e296-1d5e-45c6-9bc8-83f0871528e3-01
Principale raison de la modification: Mise à jour d’informations
Description: Suite à un problème d'affichage dans le TED, mises à jours de la partie 'Organisation' et adaptations des quelques éléments suite à l'évolutions technique du SDK 1.13 par le TED.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 31dd1e08-2f92-4035-822d-23aa099ac13e  -  01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 30
Date d’envoi de l’avis: 30/04/2025 14:01:56 (UTC)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 286887-2025
Numéro de publication au JO S: 86/2025
Date de publication: 05/05/2025