A proximité de Saint-Denis 93200 Seine Saint Denis
Acheteur : SNCF RESEAU
15-17 RUE JEAN-PHILIPPE RAMEAU
93200 SAINT DENIS
Tel : 07 77 32 31 96
3 Lots
Lot 1
Lot n?1 Missions d'expertise ?cologique
Lot 2
Lot n?2 Missions d'expertise ?cologique
Lot 3
Lot n?3 Missions d'expertise ?cologique
Secteurs d'activité
Services de conseil en ingénierie de l'environnement.

Acc?s Alpins Lyon-Turin - Missions d'expertise ?cologique

Type d'avis : Avis d’attribution
Type de marché : Européen
Date de publication : 11/06/2025
JOUE - 373156-2025
373156-2025 - Résultats
France – Services de conseil en ingénierie de l'environnement – Acc?s Alpins Lyon-Turin - Missions d'expertise ?cologique
OJ S 110/2025 11/06/2025
Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Services
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officielSNCF RESEAU
Adresse électroniqueeddy.combier@reseau.sncf.fr
Forme juridique de l’acheteurEntreprise publique
Activité de l’entité adjudicatriceServices de chemin de fer
2. Procédure
2.1.
Procédure
TitreAcc?s Alpins Lyon-Turin - Missions d'expertise ?cologique
DescriptionAcc?s Alpins Lyon-Turin - Missions d'expertise ?cologique Lot 1 : Expertise habitats naturels, flore et faune terrestre Lot 2 : Expertise cours d'eau et faune aquatique Lot 3 : Caract?risation et d?limitation des zones humides
Identifiant de la procéduref68daa75-4fd9-433f-922d-f1a674b55950
Identifiant interne2024DOS0760834
Type de procédureNégociée avec publication préalable d’un appel à la concurrence / concurrentielle avec négociation
La procédure est accéléréenon
2.1.1.
Objet
Nature du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 71313000 Services de conseil en ingénierie de l'environnement
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Haute-Savoie (FRK28)
PaysFrance
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentairesLa soci?t? SNCF R?seau SA ?met cet avis d'attribution en son nom et pour son compte
Base juridique
Directive 2014/25/UE
5. Lot
5.1.
LotLOT-0001
TitreLot n?1 Missions d'expertise ?cologique
DescriptionExpertise habitats naturels, flore et faune terrestre
Identifiant interneLot n?1
5.1.1.
Objet
Nature du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 71313000 Services de conseil en ingénierie de l'environnement
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Haute-Savoie (FRK28)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Date de début05/05/2025
Date de fin de durée05/01/2027
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements0
5.1.6.
Informations générales
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations complémentairesEn phase candidature, les documents et les renseignements demand?s doivent ?tre fournis par les candidats (en cas de candidature d?un groupement, chacune des pi?ces exig?es ci-apr?s doit ?tre transmise par chacun des membres du groupement). Les informations doivent ?tre remises soit par les formulaires DC1 (qui peut ?tre commun ? tous les lots) et DC2 (un par lot) soit par un Document Unique de March? Europ?en ?lectronique (DUME). Si le candidat s?appuie sur les capacit?s d?un autre op?rateur ?conomique, il doit compl?ter la rubrique H du formulaire DC2 et fournir la preuve des moyens et comp?tences de l?entreprise tierce dont il se pr?vaut. Cette preuve doit prendre la forme d?une obligation juridiquement contraignante. Si l?op?rateur ?conomique doit intervenir en tant que sous-traitant, il est possible de remettre ? titre de preuve une d?claration de sous-traitance (Mod?le disponible sur le site https://www.groupe-sncf.com/fr/groupe/fournisseurs/documentation) en compl?tant les seules parties utiles ? cette fin. Le march? sera attribu? ? l?offre la mieux disante
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Montreuil
Informations relatives aux délais de recours: Les proc?dures de recours applicables sont : - Le r?f?r? pr?contractuel (CJA, art L.551-5 et s) qui peut ?tre exerc? jusqu?? la signature du march? ; - Le r?f?r? contractuel (CJA, art L.551-13 et s) qui peut ?tre exerc? dans un d?lai de : o 31 jours ? compter de la publication d?un avis d?attribution au JOUE ou, pour les march?s fond?s sur un accord cadre, ? compter de la notification de la conclusion du contrat ; o 6 mois ? compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat si aucun avis d?attribution n?a ?t? publi? ou si aucune notification de la conclusion du contrat n?a ?t? effectu?e ; - Le recours en contestation de validit? du contrat ou de certaines de ses clauses (dans un d?lai de 2 mois ? compter de l?accomplissement des mesures de publicit? appropri?es).
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéSNCF RESEAU
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marchéSNCF RESEAU
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Montreuil
Organisation qui signe le marchéSNCF RESEAU
5.1.
LotLOT-0002
TitreLot n?2 Missions d'expertise ?cologique
DescriptionLot 2 : Expertise cours d'eau et faune aquatique
Identifiant interneLot n?2
5.1.1.
Objet
Nature du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 71313000 Services de conseil en ingénierie de l'environnement
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Haute-Savoie (FRK28)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Date de début05/05/2025
Date de fin de durée05/01/2027
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements0
5.1.6.
Informations générales
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations complémentairesEn phase candidature, les documents et les renseignements demand?s doivent ?tre fournis par les candidats (en cas de candidature d?un groupement, chacune des pi?ces exig?es ci-apr?s doit ?tre transmise par chacun des membres du groupement). Les informations doivent ?tre remises soit par les formulaires DC1 (qui peut ?tre commun ? tous les lots) et DC2 (un par lot) soit par un Document Unique de March? Europ?en ?lectronique (DUME). Si le candidat s?appuie sur les capacit?s d?un autre op?rateur ?conomique, il doit compl?ter la rubrique H du formulaire DC2 et fournir la preuve des moyens et comp?tences de l?entreprise tierce dont il se pr?vaut. Cette preuve doit prendre la forme d?une obligation juridiquement contraignante. Si l?op?rateur ?conomique doit intervenir en tant que sous-traitant, il est possible de remettre ? titre de preuve une d?claration de sous-traitance (Mod?le disponible sur le site https://www.groupe-sncf.com/fr/groupe/fournisseurs/documentation) en compl?tant les seules parties utiles ? cette fin. Le march? sera attribu? ? l?offre la mieux disante
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Montreuil
Informations relatives aux délais de recours: Les proc?dures de recours applicables sont : - Le r?f?r? pr?contractuel (CJA, art L.551-5 et s) qui peut ?tre exerc? jusqu?? la signature du march? ; - Le r?f?r? contractuel (CJA, art L.551-13 et s) qui peut ?tre exerc? dans un d?lai de : o 31 jours ? compter de la publication d?un avis d?attribution au JOUE ou, pour les march?s fond?s sur un accord cadre, ? compter de la notification de la conclusion du contrat ; o 6 mois ? compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat si aucun avis d?attribution n?a ?t? publi? ou si aucune notification de la conclusion du contrat n?a ?t? effectu?e ; - Le recours en contestation de validit? du contrat ou de certaines de ses clauses (dans un d?lai de 2 mois ? compter de l?accomplissement des mesures de publicit? appropri?es).
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéSNCF RESEAU
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marchéSNCF RESEAU
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Montreuil
Organisation qui signe le marchéSNCF RESEAU
5.1.
LotLOT-0003
TitreLot n?3 Missions d'expertise ?cologique
DescriptionLot 3 : Caract?risation et d?limitation des zones humides
Identifiant interneLot n?3
5.1.1.
Objet
Nature du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 71313000 Services de conseil en ingénierie de l'environnement
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Haute-Savoie (FRK28)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Date de début05/08/2025
Date de fin de durée05/04/2026
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements0
5.1.6.
Informations générales
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations complémentairesEn phase candidature, les documents et les renseignements demand?s doivent ?tre fournis par les candidats (en cas de candidature d?un groupement, chacune des pi?ces exig?es ci-apr?s doit ?tre transmise par chacun des membres du groupement). Les informations doivent ?tre remises soit par les formulaires DC1 (qui peut ?tre commun ? tous les lots) et DC2 (un par lot) soit par un Document Unique de March? Europ?en ?lectronique (DUME). Si le candidat s?appuie sur les capacit?s d?un autre op?rateur ?conomique, il doit compl?ter la rubrique H du formulaire DC2 et fournir la preuve des moyens et comp?tences de l?entreprise tierce dont il se pr?vaut. Cette preuve doit prendre la forme d?une obligation juridiquement contraignante. Si l?op?rateur ?conomique doit intervenir en tant que sous-traitant, il est possible de remettre ? titre de preuve une d?claration de sous-traitance (Mod?le disponible sur le site https://www.groupe-sncf.com/fr/groupe/fournisseurs/documentation) en compl?tant les seules parties utiles ? cette fin. Le march? sera attribu? ? l?offre la mieux disante
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Montreuil
Informations relatives aux délais de recours: Les proc?dures de recours applicables sont : - Le r?f?r? pr?contractuel (CJA, art L.551-5 et s) qui peut ?tre exerc? jusqu?? la signature du march? ; - Le r?f?r? contractuel (CJA, art L.551-13 et s) qui peut ?tre exerc? dans un d?lai de : o 31 jours ? compter de la publication d?un avis d?attribution au JOUE ou, pour les march?s fond?s sur un accord cadre, ? compter de la notification de la conclusion du contrat ; o 6 mois ? compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat si aucun avis d?attribution n?a ?t? publi? ou si aucune notification de la conclusion du contrat n?a ?t? effectu?e ; - Le recours en contestation de validit? du contrat ou de certaines de ses clauses (dans un d?lai de 2 mois ? compter de l?accomplissement des mesures de publicit? appropri?es).
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéSNCF RESEAU
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marchéSNCF RESEAU
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Montreuil
6. Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis2 337 738,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0001
Statut sélection lauréatAu moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat
Nom de la partie appelanteEGIS STRUCTURES ET ENVIRONNEMENT ET BIOTOPE
Chef de file du soumissionnaireEGIS STRUCTURES ET ENVIRONNEMENT
Nom officielBiotope AURA
Offre
Identifiant de l’offreEGIS STRUCTURES ET ENVIRONNEMENT ET BIOTOPE LOT 1
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0001
Valeur de l'offre2 020 748,00 EUR
L’offre a été classéeoui
Place sur la liste des lauréats1
Valeur de la concession
L’offre est une variantenon
Sous-traitanceOui
La valeur de la sous-traitance est connuenon
Le pourcentage de la sous-traitance est connunon
Informations relatives au marché
Identifiant du marché2025CTC0549754
TitreAcc?s Alpins Lyon-Turin - Missions d'expertise ?cologique - Lot 1 : Expertise habitats naturels, flore et faune terrestre
Date à laquelle le lauréat a été choisi09/05/2025
Date de conclusion du marché23/05/2025
Organisation qui signe le marchéSNCF RESEAU
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues2
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0002
Statut sélection lauréatAu moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat
Nom officielAQUABIO
Offre
Identifiant de l’offreAQUABIO Lot 2
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0002
Valeur de l'offre316 990,00 EUR
L’offre a été classéeoui
Place sur la liste des lauréats1
Valeur de la concession
L’offre est une variantenon
Sous-traitanceNon
Informations relatives au marché
Identifiant du marché2025CTC0549756
TitreAcc?s Alpins Lyon-Turin - Missions d'expertise ?cologique - Lot 2 : Expertise cours d'eau et faune aquatique
Date à laquelle le lauréat a été choisi09/05/2025
Date de conclusion du marché23/05/2025
Organisation qui signe le marchéSNCF RESEAU
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues1
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0003
Statut sélection lauréatAucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisiAucune offre, aucune demande de participation, ni aucun projet n’a été reçu
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues0
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officielSNCF RESEAU
Numéro d’enregistrement412?280?737?20375
Adresse postale15 RUE JEAN PHILIPPE RAMEAU
VilleSAINT-DENIS
Code postal93200
Subdivision pays (NUTS)Seine-Saint-Denis (FR106)
PaysFrance
Adresse électroniqueeddy.combier@reseau.sncf.fr
Téléphone06 09 76 73 69
Adresse internethttp://www.sncf.com/
Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL)https://sncf.bravosolution.com/web/login.html
Rôles de cette organisation
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui signe le marché
8.1.
ORG-0002
Nom officielTribunal administratif de Montreuil
Numéro d’enregistrement13000686900015
Adresse postale7 rue Catherine Puig
VilleMontreuil
Code postal93558
Subdivision pays (NUTS)Seine-Saint-Denis (FR106)
PaysFrance
Adresse électroniquegreffe.ta-montreuil@juradm.fr
Téléphone01 49 20 20 00
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1.
ORG-0003
Nom officielEGIS STRUCTURES ET ENVIRONNEMENT
Taille de l’opérateur économiqueGrande
Numéro d’enregistrement49338967000164
VilleSAINT QUENTIN EN YVELINES
Code postal78286
Subdivision pays (NUTS)Yvelines (FR103)
PaysFrance
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Chef de groupe
Lauréat de ces lotsLOT-0001
8.1.
ORG-0004
Nom officielAQUABIO
Taille de l’opérateur économiqueMoyenne
Numéro d’enregistrement41749411900056
VilleSAINT-GERMAIN-DU-PUCH
Code postal33750
Subdivision pays (NUTS)Gironde (FRI12)
PaysFrance
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Lauréat de ces lotsLOT-0002
8.1.
ORG-0005
Nom officielBiotope AURA
Taille de l’opérateur économiqueGrande
Numéro d’enregistrement390 613 610 00406
VilleVilleurbanne
Code postal69100
Subdivision pays (NUTS)Rhône (FRK26)
PaysFrance
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Lauréat de ces lotsLOT-0001
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avisa6a7c171-cb7c-4aa2-bac2-0228b469a6b4  -  01
Type de formulaireRésultats
Type d’avisAvis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis30
Date d’envoi de l’avis10/06/2025 12:41:25 (UTC)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponiblefrançais
Numéro de publication de l’avis373156-2025
Numéro de publication au JO S110/2025
Date de publication11/06/2025