A proximité de Saint-Denis 93200 Seine Saint Denis
Acheteur : SNCF RESEAU
15-17 RUE JEAN-PHILIPPE RAMEAU
93200 SAINT DENIS
Tel : +33 6 25 99 04 92
8 Lots
Lot 1
Lot A - Pilotage transverse et projets
Lot 2
Lot B1 - Ingénierie, expertise et opérations techniques – Domaine Infrastructures et Réseaux
Lot 3
Lot B2 - Ingénierie, expertise et opérations techniques – Domaine Systèmes et Middlewares
Lot 4
Lot B3 - Ingénierie, expertise et opérations techniques – Domaine Bases de Données
Lot 5
Lot B4 - Ingénierie, expertise et opérations techniques – Domaine Cloud
Lot 6
Lot C - Interventions techniques en Equipes Projet Unifiées
Lot 7
Lot D - ITSM
Lot 8
Lot E - Sécurité
Secteurs d'activité
Services de technologies de l'information, conseil, développement de logiciels, Internet et appui.
Services informatiques.

Accord Cadre Nova

Type d'avis : Avis d’attribution
Type de marché : Européen
Date de publication : 11/11/2026
JOUE - 782952-2026
782952-2026 - Résultats
France – Services de technologies de l'information, conseil, développement de logiciels, internet et appui – Accord Cadre Nova
OJ S 219/2026 11/11/2026
Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Services
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: SNCF RESEAU
Adresse électronique: ext.sylvain.wallet@sncf.fr
Forme juridique de l’acheteur: Entreprise publique
Activité de l’entité adjudicatrice: Services de chemin de fer
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Accord Cadre Nova
Description: La présente consultation a pour objet l’attribution d’un marché portant sur la réalisation de prestations intellectuelles dans le cadre de Centres de Compétence (CDC) spécialisés dans l’exploitation des infrastructures techniques et des applicatifs métiers de SNCF Réseau
Identifiant de la procédure: 32e11add-56d7-468e-bb87-ec3d11eaf588
Identifiant interne: 2025DOS0466460
Type de procédure: Négociée avec publication préalable d’un appel à la concurrence / concurrentielle avec négociation
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 72000000 Services de technologies de l'information, conseil, développement de logiciels, internet et appui
Nomenclature complémentaire (cpv): 72500000 Services informatiques
2.1.2.
Lieu d’exécution
Pays: France
N’importe où dans le pays donné
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentaires: La Société Nationale SNCF SA émet cet avis de marché au nom et pour le compte de la société SNCF Réseau SA. Dans le cadre de la présente consultation, les candidatures sont obligatoirement envoyées par voie électronique sur le portail Achat e@si. Aucun envoi par e-mail n'est autorisé. Le candidat doit être en mesure de justifier des pouvoirs de son représentant sur requête de l’entité adjudicatrice. L’entité adjudicatrice utilise une plateforme collectant des documents génériques de capacité et des attestations légales génériques : Plateforme Provigis. Une invitation d’accès à Provigis est envoyée au candidat lors de sa manifestation d’intérêt sur la plateforme d’achats. En cas de non-réception de l’invitation, le candidat est invité à se rapprocher de l’acheteur dont les coordonnées sont précisées dans cet avis. Toute candidature électronique ne respectant pas le formalisme pré cité est rejetée sans être analysée. Pour toute difficulté d’ordre technique, le candidat peut se rapprocher du support fournisseurs de la plateforme achats (accessible à partir de l’adresse URL indiquée sur le Portail Achat du Groupe SNCF). Pour toute autre question, le candidat doit contacter l'acheteur dont les coordonnées sont reprises dans le présent avis. L’ensemble des informations relatives à la phase candidature est à retrouver dans le Règlement Externe de Consultation. Il s’agit notamment des documents et renseignement à fournir (exemples : DC1, DC2, Capacités Economiques et Financières, Capacités Techniques et Professionnelles, …). Une déclaration sur l’honneur couvrant les motifs d’exclusions doit être fournie (exemple : rubrique F1 du DC1). Les preuves permettant de justifier de la non-application des cas d’exclusions devront être communiquées. A titre d’exemple, pour le cas d’exclusion relatif à l’obligation d’établissement d’un bilan d'émissions de gaz à effet de serre (BEGES), doit être fournie soit une preuve de l’établissement du BEGES soit une attestation sur l’honneur de non-soumission à l’obligation d’établissement d’un BEGES. La présente procédure de passation entre dans le champ d’application du règlement 2022/2560 du Parlement européen et du Conseil du 14 décembre 2022 relatif aux subventions étrangères faussant le marché intérieur. Concernant les motifs d’exclusions, il est rappelé que le candidat, ou chaque membre du groupement, doit compléter la case « F1 – Exclusions de la procédure » du formulaire DC1 afin d’attester qu’il n’entre dans aucun des cas d’exclusions. Lorsqu’un candidat, ou chaque membre du groupement, se trouve dans l’un des cas d’exclusion d’accès à la commande publique, il doit transmettre spontanément ses observations à la Société prouvant qu’il a pris des mesures correctrices susceptibles de démontrer le rétablissement de sa fiabilité. Par ailleurs, par le dépôt de sa candidature le candidat, ou chaque membre du groupement, déclare sur l’honneur respecter l’ensemble des mesures restrictives (sanctions internationales) applicables, ainsi que leurs éventuelles mesures de transposition ou d’application en droit français.
Base juridique: 
Directive 2014/25/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Lot A - Pilotage transverse et projets
Description: Le lot A – Pilotage Transverse et Projets a pour objet la fourniture de services relatifs aux activités de pilotage des processus IT et de gestion des projets technique complexes et stratégiques.
Identifiant interne: 2025DOS0466460 - Lot A
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 72000000 Services de technologies de l'information, conseil, développement de logiciels, internet et appui
Nomenclature complémentaire (cpv): 72500000 Services informatiques
5.1.2.
Lieu d’exécution
Pays: France
N’importe où dans le pays donné
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 20/07/2026
Durée: 2 555 Jours
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 2
Autres informations sur le renouvellement: Le marché est constitué de cinq (5) années fermes et deux (2) années optionnelles reconductibles par tranche de douze (12) mois
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 60 237 929,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 72 285 515,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: En phase candidature, les documents et les renseignements demandés doivent être fournis par les candidats (en cas de candidature d’un groupement, chacune des pièces exigées ci-après doit être transmise par chacun des membres du groupement). Les informations doivent être remises soit par les formulaires DC1 (qui peut être commun à tous les lots) et DC2 (un par lot) soit par un Document Unique de Marché Européen électronique (DUME). Si le candidat s’appuie sur les capacités d’un autre opérateur économique, il doit compléter la rubrique H du formulaire DC2 et fournir la preuve des moyens et compétences de l’entreprise tierce dont il se prévaut. Cette preuve doit prendre la forme d’une obligation juridiquement contraignante. Si l’opérateur économique doit intervenir en tant que sous-traitant, il est possible de remettre à titre de preuve une déclaration de sous-traitance (Modèle disponible en suivant ce lien) en complétant les seules parties utiles à cette fin. Les candidatures vont faire l'objet d'une notation selon les modalités et critères présent dans le règlement externe de consultation, et seules les huit (8) candidatures qui auront obtenu la meilleure note globale seront invitées à remettre une offre. En cas d'ex-æquo susceptible d'influencer le nombre de candidats admis à remettre une offre, leurs candidatures seront acceptées. Le marché sera attribué à l’offre la mieux-disante. Les critères de notation des offres sont précisés dans le règlement externe de consultation. Note : la remise du Dossier de Consultation est conditionnée par la signature d'un accord de confidentialité dont le contenu n'est pas négociable. Ce document est téléchargeable sur le portail achat du Groupe SNCF sur la page relative à la présente consultation 2025DOS0466460 (https://sncf.bravosolution.com/web/login.html). L'accord de confidentialité doit être complété, signé et renvoyé à l'acheteur par la messagerie du portail achat du Groupe SNCF.
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions du marché: 
Cette procédure relève du Règlement sur les subventions étrangères (FSR)
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Montreuil
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les procédures de recours applicables sont : - Le référé précontractuel (CJA, art L.551-5 et s) qui peut être exercé jusqu’à la signature du marché ; - Le référé contractuel (CJA, art L.551-13 et s) qui peut être exercé dans un délai de : o 31 jours à compter de la publication d’un avis d’attribution au JOUE ou, pour les marchés fondés sur un accord cadre, à compter de la notification de la conclusion du contrat ; o 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat si aucun avis d’attribution n’a été publié ou si aucune notification de la conclusion du contrat n’a été effectuée ; - Le recours en contestation de validité du contrat ou de certaines de ses clauses (dans un délai de 2 mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriées).
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Société Nationale SNCF SA
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Société Nationale SNCF SA
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Montreuil
Organisation qui signe le contrat: SNCF RESEAU
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Lot B1 - Ingénierie, expertise et opérations techniques – Domaine Infrastructures et Réseaux
Description: Le Lot B1 - Ingénierie, expertise et opérations techniques – Domaine Infrastructures et Réseaux – a pour objet la fourniture de services d’ingénierie et de gestion opérationnelle liées à l’exploitation des infrastructures et des réseaux. Ce lot couvre des services de support de niveau 2 et 3, avec une expertise technique dans le domaine des infrastructures et réseaux.
Identifiant interne: 2025DOS0466460 - Lot B1
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 72000000 Services de technologies de l'information, conseil, développement de logiciels, internet et appui
Nomenclature complémentaire (cpv): 72500000 Services informatiques
5.1.2.
Lieu d’exécution
Pays: France
N’importe où dans le pays donné
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 20/07/2026
Durée: 2 555 Jours
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 2
Autres informations sur le renouvellement: Le marché est constitué de cinq (5) années fermes et deux (2) années optionnelles reconductibles par tranche de douze (12) mois
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 48 159 886,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 57 791 864,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: En phase candidature, les documents et les renseignements demandés doivent être fournis par les candidats (en cas de candidature d’un groupement, chacune des pièces exigées ci-après doit être transmise par chacun des membres du groupement). Les informations doivent être remises soit par les formulaires DC1 (qui peut être commun à tous les lots) et DC2 (un par lot) soit par un Document Unique de Marché Européen électronique (DUME). Si le candidat s’appuie sur les capacités d’un autre opérateur économique, il doit compléter la rubrique H du formulaire DC2 et fournir la preuve des moyens et compétences de l’entreprise tierce dont il se prévaut. Cette preuve doit prendre la forme d’une obligation juridiquement contraignante. Si l’opérateur économique doit intervenir en tant que sous-traitant, il est possible de remettre à titre de preuve une déclaration de sous-traitance (Modèle disponible en suivant ce lien) en complétant les seules parties utiles à cette fin. Les candidatures vont faire l'objet d'une notation selon les modalités et critères présent dans le règlement externe de consultation, et seules les douze (12) candidatures qui auront obtenu la meilleure note globale seront invitées à remettre une offre. En cas d'ex-æquo susceptible d'influencer le nombre de candidats admis à remettre une offre, leurs candidatures seront acceptées. Le marché sera attribué à l’offre la mieux-disante. Les critères de notation des offres sont précisés dans le règlement externe de consultation. Note : la remise du Dossier de Consultation est conditionnée par la signature d'un accord de confidentialité dont le contenu n'est pas négociable. Ce document est téléchargeable sur le portail achat du Groupe SNCF sur la page relative à la présente consultation 2025DOS0466460 (https://sncf.bravosolution.com/web/login.html). L'accord de confidentialité doit être complété, signé et renvoyé à l'acheteur par la messagerie du portail achat du Groupe SNCF.
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions du marché: 
Cette procédure relève du Règlement sur les subventions étrangères (FSR)
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Montreuil
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les procédures de recours applicables sont : - Le référé précontractuel (CJA, art L.551-5 et s) qui peut être exercé jusqu’à la signature du marché ; - Le référé contractuel (CJA, art L.551-13 et s) qui peut être exercé dans un délai de : o 31 jours à compter de la publication d’un avis d’attribution au JOUE ou, pour les marchés fondés sur un accord cadre, à compter de la notification de la conclusion du contrat ; o 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat si aucun avis d’attribution n’a été publié ou si aucune notification de la conclusion du contrat n’a été effectuée ; - Le recours en contestation de validité du contrat ou de certaines de ses clauses (dans un délai de 2 mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriées).
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Société Nationale SNCF SA
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Société Nationale SNCF SA
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Montreuil
Organisation qui signe le contrat: SNCF RESEAU
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: Lot B2 - Ingénierie, expertise et opérations techniques – Domaine Systèmes et Middlewares
Description: Le Lot B2 - Ingénierie, expertise et opérations techniques – Domaine Systèmes et Middlewares – a pour objet la fourniture de services d’ingénierie et de gestion opérationnelle liées à l’exploitation des Systèmes et des Middlewares. Ce lot couvre des services de support de niveau 2 et 3, avec une expertise technique dans le domaine des Systèmes et des Middlewares.
Identifiant interne: 2025DOS0466460 - Lot B2
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 72000000 Services de technologies de l'information, conseil, développement de logiciels, internet et appui
Nomenclature complémentaire (cpv): 72500000 Services informatiques
5.1.2.
Lieu d’exécution
Pays: France
N’importe où dans le pays donné
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 20/07/2026
Durée: 2 555 Jours
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 2
Autres informations sur le renouvellement: Le marché est constitué de cinq (5) années fermes et deux (2) années optionnelles reconductibles par tranche de douze (12) mois
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 141 904 396,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 170 285 276,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: En phase candidature, les documents et les renseignements demandés doivent être fournis par les candidats (en cas de candidature d’un groupement, chacune des pièces exigées ci-après doit être transmise par chacun des membres du groupement). Les informations doivent être remises soit par les formulaires DC1 (qui peut être commun à tous les lots) et DC2 (un par lot) soit par un Document Unique de Marché Européen électronique (DUME). Si le candidat s’appuie sur les capacités d’un autre opérateur économique, il doit compléter la rubrique H du formulaire DC2 et fournir la preuve des moyens et compétences de l’entreprise tierce dont il se prévaut. Cette preuve doit prendre la forme d’une obligation juridiquement contraignante. Si l’opérateur économique doit intervenir en tant que sous-traitant, il est possible de remettre à titre de preuve une déclaration de sous-traitance (Modèle disponible en suivant ce lien) en complétant les seules parties utiles à cette fin. Les candidatures vont faire l'objet d'une notation selon les modalités et critères présent dans le règlement externe de consultation, et seules les douze (12) candidatures qui auront obtenu la meilleure note globale seront invitées à remettre une offre. En cas d'ex-æquo susceptible d'influencer le nombre de candidats admis à remettre une offre, leurs candidatures seront acceptées. Le marché sera attribué à l’offre la mieux-disante. Les critères de notation des offres sont précisés dans le règlement externe de consultation. Note : la remise du Dossier de Consultation est conditionnée par la signature d'un accord de confidentialité dont le contenu n'est pas négociable. Ce document est téléchargeable sur le portail achat du Groupe SNCF sur la page relative à la présente consultation 2025DOS0466460 (https://sncf.bravosolution.com/web/login.html). L'accord de confidentialité doit être complété, signé et renvoyé à l'acheteur par la messagerie du portail achat du Groupe SNCF.
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions du marché: 
Cette procédure relève du Règlement sur les subventions étrangères (FSR)
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Montreuil
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les procédures de recours applicables sont : - Le référé précontractuel (CJA, art L.551-5 et s) qui peut être exercé jusqu’à la signature du marché ; - Le référé contractuel (CJA, art L.551-13 et s) qui peut être exercé dans un délai de : o 31 jours à compter de la publication d’un avis d’attribution au JOUE ou, pour les marchés fondés sur un accord cadre, à compter de la notification de la conclusion du contrat ; o 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat si aucun avis d’attribution n’a été publié ou si aucune notification de la conclusion du contrat n’a été effectuée ; - Le recours en contestation de validité du contrat ou de certaines de ses clauses (dans un délai de 2 mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriées).
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Société Nationale SNCF SA
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Société Nationale SNCF SA
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Montreuil
Organisation qui signe le contrat: SNCF RESEAU
5.1.
Lot: LOT-0004
Titre: Lot B3 - Ingénierie, expertise et opérations techniques – Domaine Bases de Données
Description: Le Lot B2 - Ingénierie, expertise et opérations techniques – Domaine Bases de Données – a pour objet la fourniture de services d’ingénierie et de gestion opérationnelle liées à l’exploitation des Bases de Données. Ce lot couvre des services de support de niveau 2 et 3, avec une expertise technique dans le domaine des Bases de Données.
Identifiant interne: 2025DOS0466460 - Lot B3
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 72000000 Services de technologies de l'information, conseil, développement de logiciels, internet et appui
Nomenclature complémentaire (cpv): 72500000 Services informatiques
5.1.2.
Lieu d’exécution
Pays: France
N’importe où dans le pays donné
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 20/07/2026
Durée: 2 555 Jours
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 2
Autres informations sur le renouvellement: Le marché est constitué de cinq (5) années fermes et deux (2) années optionnelles reconductibles par tranche de douze (12) mois
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 26 651 351,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 31 981 621,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: En phase candidature, les documents et les renseignements demandés doivent être fournis par les candidats (en cas de candidature d’un groupement, chacune des pièces exigées ci-après doit être transmise par chacun des membres du groupement). Les informations doivent être remises soit par les formulaires DC1 (qui peut être commun à tous les lots) et DC2 (un par lot) soit par un Document Unique de Marché Européen électronique (DUME). Si le candidat s’appuie sur les capacités d’un autre opérateur économique, il doit compléter la rubrique H du formulaire DC2 et fournir la preuve des moyens et compétences de l’entreprise tierce dont il se prévaut. Cette preuve doit prendre la forme d’une obligation juridiquement contraignante. Si l’opérateur économique doit intervenir en tant que sous-traitant, il est possible de remettre à titre de preuve une déclaration de sous-traitance (Modèle disponible en suivant ce lien) en complétant les seules parties utiles à cette fin. Les candidatures vont faire l'objet d'une notation selon les modalités et critères présent dans le règlement externe de consultation, et seules les dix (10) candidatures qui auront obtenu la meilleure note globale seront invitées à remettre une offre. En cas d'ex-æquo susceptible d'influencer le nombre de candidats admis à remettre une offre, leurs candidatures seront acceptées. Le marché sera attribué à l’offre la mieux-disante. Les critères de notation des offres sont précisés dans le règlement externe de consultation. Note : la remise du Dossier de Consultation est conditionnée par la signature d'un accord de confidentialité dont le contenu n'est pas négociable. Ce document est téléchargeable sur le portail achat du Groupe SNCF sur la page relative à la présente consultation 2025DOS0466460 (https://sncf.bravosolution.com/web/login.html). L'accord de confidentialité doit être complété, signé et renvoyé à l'acheteur par la messagerie du portail achat du Groupe SNCF.
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions du marché: 
Cette procédure relève du Règlement sur les subventions étrangères (FSR)
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Montreuil
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les procédures de recours applicables sont : - Le référé précontractuel (CJA, art L.551-5 et s) qui peut être exercé jusqu’à la signature du marché ; - Le référé contractuel (CJA, art L.551-13 et s) qui peut être exercé dans un délai de : o 31 jours à compter de la publication d’un avis d’attribution au JOUE ou, pour les marchés fondés sur un accord cadre, à compter de la notification de la conclusion du contrat ; o 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat si aucun avis d’attribution n’a été publié ou si aucune notification de la conclusion du contrat n’a été effectuée ; - Le recours en contestation de validité du contrat ou de certaines de ses clauses (dans un délai de 2 mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriées).
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Société Nationale SNCF SA
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Société Nationale SNCF SA
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Montreuil
Organisation qui signe le contrat: SNCF RESEAU
5.1.
Lot: LOT-0005
Titre: Lot B4 - Ingénierie, expertise et opérations techniques – Domaine Cloud
Description: Le Lot B4 - Ingénierie, expertise et opérations techniques – Domaine Cloud – a pour objet la fourniture de services d’ingénierie et de gestion opérationnelle liées à l’exploitation du Cloud. Ce lot couvre des services de support de niveau 2 et 3, avec une expertise technique dans le domaine du Cloud.
Identifiant interne: 2025DOS0466460 - Lot B4
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 72000000 Services de technologies de l'information, conseil, développement de logiciels, internet et appui
Nomenclature complémentaire (cpv): 72500000 Services informatiques
5.1.2.
Lieu d’exécution
Pays: France
N’importe où dans le pays donné
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 20/07/2026
Durée: 2 555 Jours
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 2
Autres informations sur le renouvellement: Le marché est constitué de cinq (5) années fermes et deux (2) années optionnelles reconductibles par tranche de douze (12) mois
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 37 368 001,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 44 841 601,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: En phase candidature, les documents et les renseignements demandés doivent être fournis par les candidats (en cas de candidature d’un groupement, chacune des pièces exigées ci-après doit être transmise par chacun des membres du groupement). Les informations doivent être remises soit par les formulaires DC1 (qui peut être commun à tous les lots) et DC2 (un par lot) soit par un Document Unique de Marché Européen électronique (DUME). Si le candidat s’appuie sur les capacités d’un autre opérateur économique, il doit compléter la rubrique H du formulaire DC2 et fournir la preuve des moyens et compétences de l’entreprise tierce dont il se prévaut. Cette preuve doit prendre la forme d’une obligation juridiquement contraignante. Si l’opérateur économique doit intervenir en tant que sous-traitant, il est possible de remettre à titre de preuve une déclaration de sous-traitance (Modèle disponible en suivant ce lien) en complétant les seules parties utiles à cette fin. Les candidatures vont faire l'objet d'une notation selon les modalités et critères présent dans le règlement externe de consultation, et seules les dix (10) candidatures qui auront obtenu la meilleure note globale seront invitées à remettre une offre. En cas d'ex-æquo susceptible d'influencer le nombre de candidats admis à remettre une offre, leurs candidatures seront acceptées. Le marché sera attribué à l’offre la mieux-disante. Les critères de notation des offres sont précisés dans le règlement externe de consultation. Note : la remise du Dossier de Consultation est conditionnée par la signature d'un accord de confidentialité dont le contenu n'est pas négociable. Ce document est téléchargeable sur le portail achat du Groupe SNCF sur la page relative à la présente consultation 2025DOS0466460 (https://sncf.bravosolution.com/web/login.html). L'accord de confidentialité doit être complété, signé et renvoyé à l'acheteur par la messagerie du portail achat du Groupe SNCF.
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions du marché: 
Cette procédure relève du Règlement sur les subventions étrangères (FSR)
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Montreuil
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les procédures de recours applicables sont : - Le référé précontractuel (CJA, art L.551-5 et s) qui peut être exercé jusqu’à la signature du marché ; - Le référé contractuel (CJA, art L.551-13 et s) qui peut être exercé dans un délai de : o 31 jours à compter de la publication d’un avis d’attribution au JOUE ou, pour les marchés fondés sur un accord cadre, à compter de la notification de la conclusion du contrat ; o 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat si aucun avis d’attribution n’a été publié ou si aucune notification de la conclusion du contrat n’a été effectuée ; - Le recours en contestation de validité du contrat ou de certaines de ses clauses (dans un délai de 2 mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriées).
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Société Nationale SNCF SA
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Société Nationale SNCF SA
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Montreuil
Organisation qui signe le contrat: SNCF RESEAU
5.1.
Lot: LOT-0006
Titre: Lot C - Interventions techniques en Equipes Projet Unifiées
Description: Le Lot C - Interventions techniques en Equipes Projet Unifiées – a pour objet la fourniture de services liés à la création, la gestion et l'optimisation des environnements de production et hors production dans le cloud , la préparation de l'exploitation  et les mises en intégration et en production.
Identifiant interne: 2025DOS0466460 - Lot C
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 72000000 Services de technologies de l'information, conseil, développement de logiciels, internet et appui
Nomenclature complémentaire (cpv): 72500000 Services informatiques
5.1.2.
Lieu d’exécution
Pays: France
N’importe où dans le pays donné
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 20/07/2026
Durée: 2 555 Jours
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 2
Autres informations sur le renouvellement: Le marché est constitué de cinq (5) années fermes et deux (2) années optionnelles reconductibles par tranche de douze (12) mois
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 64 596 744,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 77 516 093,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: En phase candidature, les documents et les renseignements demandés doivent être fournis par les candidats (en cas de candidature d’un groupement, chacune des pièces exigées ci-après doit être transmise par chacun des membres du groupement). Les informations doivent être remises soit par les formulaires DC1 (qui peut être commun à tous les lots) et DC2 (un par lot) soit par un Document Unique de Marché Européen électronique (DUME). Si le candidat s’appuie sur les capacités d’un autre opérateur économique, il doit compléter la rubrique H du formulaire DC2 et fournir la preuve des moyens et compétences de l’entreprise tierce dont il se prévaut. Cette preuve doit prendre la forme d’une obligation juridiquement contraignante. Si l’opérateur économique doit intervenir en tant que sous-traitant, il est possible de remettre à titre de preuve une déclaration de sous-traitance (Modèle disponible en suivant ce lien) en complétant les seules parties utiles à cette fin. Les candidatures vont faire l'objet d'une notation selon les modalités et critères présent dans le règlement externe de consultation, et seules les cinq (5) candidatures qui auront obtenu la meilleure note globale seront invitées à remettre une offre. En cas d'ex-æquo susceptible d'influencer le nombre de candidats admis à remettre une offre, leurs candidatures seront acceptées. Le marché sera attribué à l’offre la mieux-disante. Les critères de notation des offres sont précisés dans le règlement externe de consultation. Note : la remise du Dossier de Consultation est conditionnée par la signature d'un accord de confidentialité dont le contenu n'est pas négociable. Ce document est téléchargeable sur le portail achat du Groupe SNCF sur la page relative à la présente consultation 2025DOS0466460 (https://sncf.bravosolution.com/web/login.html). L'accord de confidentialité doit être complété, signé et renvoyé à l'acheteur par la messagerie du portail achat du Groupe SNCF.
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions du marché: 
Cette procédure relève du Règlement sur les subventions étrangères (FSR)
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Montreuil
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les procédures de recours applicables sont : - Le référé précontractuel (CJA, art L.551-5 et s) qui peut être exercé jusqu’à la signature du marché ; - Le référé contractuel (CJA, art L.551-13 et s) qui peut être exercé dans un délai de : o 31 jours à compter de la publication d’un avis d’attribution au JOUE ou, pour les marchés fondés sur un accord cadre, à compter de la notification de la conclusion du contrat ; o 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat si aucun avis d’attribution n’a été publié ou si aucune notification de la conclusion du contrat n’a été effectuée ; - Le recours en contestation de validité du contrat ou de certaines de ses clauses (dans un délai de 2 mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriées).
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Société Nationale SNCF SA
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Société Nationale SNCF SA
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Montreuil
Organisation qui signe le contrat: SNCF RESEAU
5.1.
Lot: LOT-0007
Titre: Lot D - ITSM
Description: Le Lot D - ITSM – a pour objet la fourniture de services relatifs à la gestion, l’optimisation et le maintien en conditions opérationnelles des solutions et outils ITSM utilisés pour soutenir les processus ITIL. Le lot inclut également la gestion des configurations et de la CMDB.
Identifiant interne: 2025DOS0466460 - Lot D
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 72000000 Services de technologies de l'information, conseil, développement de logiciels, internet et appui
Nomenclature complémentaire (cpv): 72500000 Services informatiques
5.1.2.
Lieu d’exécution
Pays: France
N’importe où dans le pays donné
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 20/07/2026
Durée: 2 555 Jours
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 2
Autres informations sur le renouvellement: Le marché est constitué de cinq (5) années fermes et deux (2) années optionnelles reconductibles par tranche de douze (12) mois
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 11 355 012,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 13 626 015,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: En phase candidature, les documents et les renseignements demandés doivent être fournis par les candidats (en cas de candidature d’un groupement, chacune des pièces exigées ci-après doit être transmise par chacun des membres du groupement). Les informations doivent être remises soit par les formulaires DC1 (qui peut être commun à tous les lots) et DC2 (un par lot) soit par un Document Unique de Marché Européen électronique (DUME). Si le candidat s’appuie sur les capacités d’un autre opérateur économique, il doit compléter la rubrique H du formulaire DC2 et fournir la preuve des moyens et compétences de l’entreprise tierce dont il se prévaut. Cette preuve doit prendre la forme d’une obligation juridiquement contraignante. Si l’opérateur économique doit intervenir en tant que sous-traitant, il est possible de remettre à titre de preuve une déclaration de sous-traitance (Modèle disponible en suivant ce lien) en complétant les seules parties utiles à cette fin. Les candidatures vont faire l'objet d'une notation selon les modalités et critères présent dans le règlement externe de consultation, et seules les cinq (5) candidatures qui auront obtenu la meilleure note globale seront invitées à remettre une offre. En cas d'ex-æquo susceptible d'influencer le nombre de candidats admis à remettre une offre, leurs candidatures seront acceptées. Le marché sera attribué à l’offre la mieux-disante. Les critères de notation des offres sont précisés dans le règlement externe de consultation. Note : la remise du Dossier de Consultation est conditionnée par la signature d'un accord de confidentialité dont le contenu n'est pas négociable. Ce document est téléchargeable sur le portail achat du Groupe SNCF sur la page relative à la présente consultation 2025DOS0466460 (https://sncf.bravosolution.com/web/login.html). L'accord de confidentialité doit être complété, signé et renvoyé à l'acheteur par la messagerie du portail achat du Groupe SNCF.
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions du marché: 
Cette procédure relève du Règlement sur les subventions étrangères (FSR)
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Montreuil
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les procédures de recours applicables sont : - Le référé précontractuel (CJA, art L.551-5 et s) qui peut être exercé jusqu’à la signature du marché ; - Le référé contractuel (CJA, art L.551-13 et s) qui peut être exercé dans un délai de : o 31 jours à compter de la publication d’un avis d’attribution au JOUE ou, pour les marchés fondés sur un accord cadre, à compter de la notification de la conclusion du contrat ; o 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat si aucun avis d’attribution n’a été publié ou si aucune notification de la conclusion du contrat n’a été effectuée ; - Le recours en contestation de validité du contrat ou de certaines de ses clauses (dans un délai de 2 mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriées).
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Société Nationale SNCF SA
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Société Nationale SNCF SA
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Montreuil
Organisation qui signe le contrat: SNCF RESEAU
5.1.
Lot: LOT-0008
Titre: Lot E - Sécurité
Description: Le Lot E - Sécurité – a pour objet la fourniture d'activités de mise en œuvre et de gestion des mesures de sécurité permettant de protéger le Systèmes d’Information, les données et les infrastructures contre les cybermenaces.
Identifiant interne: 2025DOS0466460 - Lot E
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 72000000 Services de technologies de l'information, conseil, développement de logiciels, internet et appui
Nomenclature complémentaire (cpv): 72500000 Services informatiques
5.1.2.
Lieu d’exécution
Pays: France
N’importe où dans le pays donné
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 20/07/2026
Durée: 2 555 Jours
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 2
Autres informations sur le renouvellement: Le marché est constitué de cinq (5) années fermes et deux (2) années optionnelles reconductibles par tranche de douze (12) mois
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 8 073 193,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 9 687 832,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: En phase candidature, les documents et les renseignements demandés doivent être fournis par les candidats (en cas de candidature d’un groupement, chacune des pièces exigées ci-après doit être transmise par chacun des membres du groupement). Les informations doivent être remises soit par les formulaires DC1 (qui peut être commun à tous les lots) et DC2 (un par lot) soit par un Document Unique de Marché Européen électronique (DUME). Si le candidat s’appuie sur les capacités d’un autre opérateur économique, il doit compléter la rubrique H du formulaire DC2 et fournir la preuve des moyens et compétences de l’entreprise tierce dont il se prévaut. Cette preuve doit prendre la forme d’une obligation juridiquement contraignante. Si l’opérateur économique doit intervenir en tant que sous-traitant, il est possible de remettre à titre de preuve une déclaration de sous-traitance (Modèle disponible en suivant ce lien) en complétant les seules parties utiles à cette fin. Les candidatures vont faire l'objet d'une notation selon les modalités et critères présent dans le règlement externe de consultation, et seules les cinq (5) candidatures qui auront obtenu la meilleure note globale seront invitées à remettre une offre. En cas d'ex-æquo susceptible d'influencer le nombre de candidats admis à remettre une offre, leurs candidatures seront acceptées. Le marché sera attribué à l’offre la mieux-disante. Les critères de notation des offres sont précisés dans le règlement externe de consultation. Note : la remise du Dossier de Consultation est conditionnée par la signature d'un accord de confidentialité dont le contenu n'est pas négociable. Ce document est téléchargeable sur le portail achat du Groupe SNCF sur la page relative à la présente consultation 2025DOS0466460 (https://sncf.bravosolution.com/web/login.html). L'accord de confidentialité doit être complété, signé et renvoyé à l'acheteur par la messagerie du portail achat du Groupe SNCF.
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions du marché: 
Cette procédure relève du Règlement sur les subventions étrangères (FSR)
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Montreuil
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les procédures de recours applicables sont : - Le référé précontractuel (CJA, art L.551-5 et s) qui peut être exercé jusqu’à la signature du marché ; - Le référé contractuel (CJA, art L.551-13 et s) qui peut être exercé dans un délai de : o 31 jours à compter de la publication d’un avis d’attribution au JOUE ou, pour les marchés fondés sur un accord cadre, à compter de la notification de la conclusion du contrat ; o 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat si aucun avis d’attribution n’a été publié ou si aucune notification de la conclusion du contrat n’a été effectuée ; - Le recours en contestation de validité du contrat ou de certaines de ses clauses (dans un délai de 2 mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriées).
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Société Nationale SNCF SA
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Société Nationale SNCF SA
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Montreuil
Organisation qui signe le contrat: SNCF RESEAU
6. Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 478 015 806,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre: 
Valeur maximale de l’accord-cadre: 72 285 504,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire: 
Nom officiel: Aubay
Offre: 
Identifiant de l’offre: Aubay - Lot A
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Valeur de l'offre: 72 285 515,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Classement de l'offre: 4
L’offre est une variante: non
Pays d’origine du produit ou du service: France
Mesures de subventions étrangères: Déclaration soumise, procédure d’attribution standard
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché: 
Identifiant du contrat: 2025DOS0466460 - lot A - Aubay
Titre: Accord Cadre NOVA – lot A 2025DOS0466460 - Aubay
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 10/07/2026
Date de conclusion du marché/concession: 03/09/2026
Organisation qui signe le contrat: SNCF RESEAU
Adjudicataire/attributaire: 
Nom officiel: Capgemini Technology Services
Offre: 
Identifiant de l’offre: Capgemini - Lot A
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Valeur de l'offre: 72 285 515,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Classement de l'offre: 1
L’offre est une variante: non
Pays d’origine du produit ou du service: France
Mesures de subventions étrangères: Déclaration soumise, procédure d’attribution standard
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché: 
Identifiant du contrat: 2025DOS0466460 - lot A - Capgemini
Titre: Accord Cadre NOVA – lot A 2025DOS0466460 - Capgemini
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 10/07/2026
Date de conclusion du marché/concession: 04/09/2026
Organisation qui signe le contrat: SNCF RESEAU
Adjudicataire/attributaire: 
Nom officiel: Inetum
Offre: 
Identifiant de l’offre: Inetum - Lot a
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Valeur de l'offre: 72 285 515,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Classement de l'offre: 3
L’offre est une variante: non
Pays d’origine du produit ou du service: France
Mesures de subventions étrangères: Déclaration soumise, procédure d’attribution standard
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché: 
Identifiant du contrat: 2025DOS0466460 - lot A - INETUM
Titre: Accord Cadre NOVA – lot A 2025DOS0466460 - Inetum
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 10/07/2026
Date de conclusion du marché/concession: 03/09/2026
Organisation qui signe le contrat: SNCF RESEAU
Adjudicataire/attributaire: 
Nom de la partie soumissionnaire: Sopra Steria Infrastructures & Security Services
Chef de file du soumissionnaire: Sopra Steria Infrastructures & Security Services
Nom officiel: AMARIS France
Offre: 
Identifiant de l’offre: Sopra - Lot a
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Valeur de l'offre: 72 285 515,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Classement de l'offre: 2
L’offre est une variante: non
Pays d’origine du produit ou du service: France
Mesures de subventions étrangères: Déclaration soumise, procédure d’attribution standard
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché: 
Identifiant du contrat: 2025DOS0466460 - lot A - Sopra
Titre: Accord Cadre NOVA – lot A 2025DOS0466460 - Sopra
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 10/07/2026
Date de conclusion du marché/concession: 25/09/2026
Organisation qui signe le contrat: SNCF RESEAU
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues: 
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 11
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 11
Type de soumissions reçues: Offres reçues de soumissionnaires de micro, petite ou moyenne taille
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 0
Type de soumissions reçues: Offres reçues de soumissionnaires enregistrés dans des pays de l’Espace économique européen autres que le pays de l’acheteur
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 0
Type de soumissions reçues: Offres reçues de soumissionnaires enregistrés dans des pays situés en dehors de l’Espace économique européen
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 0
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0002
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre: 
Valeur maximale de l’accord-cadre: 57 791 864,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire: 
Nom officiel: Atos France
Offre: 
Identifiant de l’offre: Atos - Lot B1
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Valeur de l'offre: 57 791 854,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Classement de l'offre: 1
L’offre est une variante: non
Pays d’origine du produit ou du service: France
Mesures de subventions étrangères: Déclaration soumise, procédure d’attribution standard
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché: 
Identifiant du contrat: 2025DOS0466460 - lot B1 - ATOS
Titre: Accord Cadre NOVA – lot B1 2025DOS0466460 - Atos
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 10/07/2026
Date de conclusion du marché/concession: 28/09/2026
Organisation qui signe le contrat: SNCF RESEAU
Adjudicataire/attributaire: 
Nom officiel: Capgemini Technology Services
Offre: 
Identifiant de l’offre: Capgemini - Lot B1
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Valeur de l'offre: 57 791 860,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Classement de l'offre: 3
L’offre est une variante: non
Mesures de subventions étrangères: Déclaration soumise, procédure d’attribution standard
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché: 
Identifiant du contrat: 2025DOS0466460 - lot B1 - CAPGEMINI
Titre: Accord Cadre NOVA – lot B1 2025DOS0466460 - Capgemini
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 10/07/2026
Date de conclusion du marché/concession: 04/09/2026
Organisation qui signe le contrat: SNCF RESEAU
Adjudicataire/attributaire: 
Nom officiel: Inetum
Offre: 
Identifiant de l’offre: Inetum - Lot B1
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Valeur de l'offre: 57 791 858,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Classement de l'offre: 5
L’offre est une variante: non
Pays d’origine du produit ou du service: France
Mesures de subventions étrangères: Déclaration soumise, procédure d’attribution standard
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché: 
Identifiant du contrat: 2025DOS0466460 - lot B1 - Inetum
Titre: Accord Cadre NOVA – lot B1 2025DOS0466460 - Inetum
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 10/07/2026
Date de conclusion du marché/concession: 03/09/2026
Organisation qui signe le contrat: SNCF RESEAU
Adjudicataire/attributaire: 
Nom officiel: ITS Group
Offre: 
Identifiant de l’offre: ITS Group - Lot B1
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Valeur de l'offre: 57 791 864,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Classement de l'offre: 2
L’offre est une variante: non
Pays d’origine du produit ou du service: France
Mesures de subventions étrangères: Déclaration soumise, procédure d’attribution standard
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché: 
Identifiant du contrat: 2025DOS0466460 - lot B1 - ITS GROUP
Titre: Accord Cadre NOVA – lot B1 2025DOS0466460 - Its group
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 10/07/2026
Date de conclusion du marché/concession: 14/08/2026
Organisation qui signe le contrat: SNCF RESEAU
Adjudicataire/attributaire: 
Nom de la partie soumissionnaire: Sopra Steria Infrastructures & Security Services
Chef de file du soumissionnaire: Sopra Steria Infrastructures & Security Services
Nom officiel: AMARIS France
Offre: 
Identifiant de l’offre: Sopra - Lot B1
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Valeur de l'offre: 57 791 864,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Classement de l'offre: 4
L’offre est une variante: non
Pays d’origine du produit ou du service: France
Mesures de subventions étrangères: Déclaration soumise, procédure d’attribution standard
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché: 
Identifiant du contrat: 2025DOS0466460 - lot B1 - SOPRA
Titre: Accord Cadre NOVA – lot B1 2025DOS0466460 - Sopra
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 10/07/2026
Date de conclusion du marché/concession: 28/09/2026
Organisation qui signe le contrat: SNCF RESEAU
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues: 
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 11
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 11
Type de soumissions reçues: Offres reçues de soumissionnaires de micro, petite ou moyenne taille
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 0
Type de soumissions reçues: Offres reçues de soumissionnaires enregistrés dans des pays de l’Espace économique européen autres que le pays de l’acheteur
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 0
Type de soumissions reçues: Offres reçues de soumissionnaires enregistrés dans des pays situés en dehors de l’Espace économique européen
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 0
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0003
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre: 
Valeur maximale de l’accord-cadre: 170 285 276,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire: 
Nom officiel: Atos France
Offre: 
Identifiant de l’offre: Atos - Lot B2
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Valeur de l'offre: 170 285 276,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Classement de l'offre: 4
L’offre est une variante: non
Pays d’origine du produit ou du service: France
Mesures de subventions étrangères: Déclaration soumise, procédure d’attribution standard
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché: 
Identifiant du contrat: 2025DOS0466460 - lot B2 - Atos
Titre: Accord Cadre NOVA – lot B2 2025DOS0466460 - Atos
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 10/07/2026
Date de conclusion du marché/concession: 28/09/2026
Organisation qui signe le contrat: SNCF RESEAU
Adjudicataire/attributaire: 
Nom officiel: Capgemini Technology Services
Offre: 
Identifiant de l’offre: Capgemini - Lot B2
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Valeur de l'offre: 170 285 276,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Classement de l'offre: 1
L’offre est une variante: non
Pays d’origine du produit ou du service: France
Mesures de subventions étrangères: Déclaration soumise, procédure d’attribution standard
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché: 
Identifiant du contrat: 2025DOS0466460 - lot B2 - capgemini
Titre: Accord Cadre NOVA – lot B2 2025DOS0466460 - Capgemini
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 10/07/2026
Date de conclusion du marché/concession: 04/09/2026
Organisation qui signe le contrat: SNCF RESEAU
Adjudicataire/attributaire: 
Nom officiel: Inetum
Offre: 
Identifiant de l’offre: Inetum - Lot B2
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Valeur de l'offre: 170 285 276,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Classement de l'offre: 2
L’offre est une variante: non
Pays d’origine du produit ou du service: France
Mesures de subventions étrangères: Déclaration soumise, procédure d’attribution standard
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché: 
Identifiant du contrat: 2025DOS0466460 - lot B2 - Inetum
Titre: Accord Cadre NOVA – lot B2 2025DOS0466460 - Inetum
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 10/07/2026
Date de conclusion du marché/concession: 03/09/2026
Organisation qui signe le contrat: SNCF RESEAU
Adjudicataire/attributaire: 
Nom de la partie soumissionnaire: ITS Group - Extia
Chef de file du soumissionnaire: ITS Group
Nom officiel: Extia
Offre: 
Identifiant de l’offre: ITS Group - Lot B2
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Valeur de l'offre: 170 285 276,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Classement de l'offre: 3
L’offre est une variante: non
Pays d’origine du produit ou du service: France
Mesures de subventions étrangères: Déclaration soumise, procédure d’attribution standard
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché: 
Identifiant du contrat: 2025DOS0466460 - lot B2 - ITS GROUP
Titre: Accord Cadre NOVA – lot B2 2025DOS0466460 - Its group
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 10/07/2026
Date de conclusion du marché/concession: 14/08/2026
Organisation qui signe le contrat: SNCF RESEAU
Adjudicataire/attributaire: 
Nom de la partie soumissionnaire: Neurones
Chef de file du soumissionnaire: Neurones
Nom officiel: Atimic
Offre: 
Identifiant de l’offre: NEURONES - Lot B2
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Valeur de l'offre: 170 285 276,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Classement de l'offre: 5
L’offre est une variante: non
Pays d’origine du produit ou du service: France
Mesures de subventions étrangères: Déclaration soumise, procédure d’attribution standard
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché: 
Identifiant du contrat: 2025DOS0466460 - lot B2 - NEURONES
Titre: Accord Cadre NOVA – lot B2 2025DOS0466460 - Neurones
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 10/07/2026
Date de conclusion du marché/concession: 14/09/2026
Organisation qui signe le contrat: SNCF RESEAU
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues: 
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 12
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 12
Type de soumissions reçues: Offres reçues de soumissionnaires de micro, petite ou moyenne taille
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 0
Type de soumissions reçues: Offres reçues de soumissionnaires enregistrés dans des pays de l’Espace économique européen autres que le pays de l’acheteur
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 0
Type de soumissions reçues: Offres reçues de soumissionnaires enregistrés dans des pays situés en dehors de l’Espace économique européen
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 0
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0004
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre: 
Valeur maximale de l’accord-cadre: 31 981 621,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire: 
Nom officiel: Atos France
Offre: 
Identifiant de l’offre: Atos - Lot B3
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0004
Valeur de l'offre: 31 981 622,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Classement de l'offre: 1
L’offre est une variante: non
Pays d’origine du produit ou du service: France
Mesures de subventions étrangères: Déclaration soumise, procédure d’attribution standard
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché: 
Identifiant du contrat: 2025DOS0466460 - lot B3 - Atos
Titre: Accord Cadre NOVA – lot B3 2025DOS0466460 - Atos
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 10/07/2026
Date de conclusion du marché/concession: 28/09/2026
Organisation qui signe le contrat: SNCF RESEAU
Adjudicataire/attributaire: 
Nom officiel: Capgemini Technology Services
Offre: 
Identifiant de l’offre: Capgemini - Lot B3
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0004
Valeur de l'offre: 31 981 622,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Classement de l'offre: 3
L’offre est une variante: non
Pays d’origine du produit ou du service: France
Mesures de subventions étrangères: Déclaration soumise, procédure d’attribution standard
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché: 
Identifiant du contrat: 2025DOS0466460 - lot B3 - capgemini
Titre: Accord Cadre NOVA – lot B3 2025DOS0466460 - Capgemini
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 10/07/2026
Date de conclusion du marché/concession: 09/09/2026
Organisation qui signe le contrat: SNCF RESEAU
Adjudicataire/attributaire: 
Nom officiel: Inetum
Offre: 
Identifiant de l’offre: Inetum - Lot B3
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0004
Valeur de l'offre: 31 981 622,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Classement de l'offre: 2
L’offre est une variante: non
Pays d’origine du produit ou du service: France
Mesures de subventions étrangères: Déclaration soumise, procédure d’attribution standard
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché: 
Identifiant du contrat: 2025DOS0466460 - lot B3 - inetum
Titre: Accord Cadre NOVA – lot B3 2025DOS0466460 - Inetum
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 10/07/2026
Date de conclusion du marché/concession: 03/09/2026
Organisation qui signe le contrat: SNCF RESEAU
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues: 
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 9
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 9
Type de soumissions reçues: Offres reçues de soumissionnaires de micro, petite ou moyenne taille
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 0
Type de soumissions reçues: Offres reçues de soumissionnaires enregistrés dans des pays de l’Espace économique européen autres que le pays de l’acheteur
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 0
Type de soumissions reçues: Offres reçues de soumissionnaires enregistrés dans des pays situés en dehors de l’Espace économique européen
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 0
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0005
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre: 
Valeur maximale de l’accord-cadre: 44 841 601,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire: 
Nom officiel: Atos France
Offre: 
Identifiant de l’offre: Atos - Lot B4
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0005
Valeur de l'offre: 44 841 601,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Classement de l'offre: 3
L’offre est une variante: non
Pays d’origine du produit ou du service: France
Mesures de subventions étrangères: Déclaration soumise, procédure d’attribution standard
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché: 
Identifiant du contrat: 2025DOS0466460 - lot B4 - atos
Titre: Accord Cadre NOVA – lot B4 2025DOS0466460 - Atos
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 10/07/2026
Date de conclusion du marché/concession: 28/09/2026
Organisation qui signe le contrat: SNCF RESEAU
Adjudicataire/attributaire: 
Nom officiel: Capgemini Technology Services
Offre: 
Identifiant de l’offre: Capgemini - Lot B4
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0005
Valeur de l'offre: 44 841 601,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Classement de l'offre: 2
L’offre est une variante: non
Pays d’origine du produit ou du service: France
Mesures de subventions étrangères: Déclaration soumise, procédure d’attribution standard
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché: 
Identifiant du contrat: 2025DOS0466460 - lot B4 - capgemini
Titre: Accord Cadre NOVA – lot B4 2025DOS0466460 - Capgemini
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 10/07/2026
Date de conclusion du marché/concession: 04/09/2026
Organisation qui signe le contrat: SNCF RESEAU
Adjudicataire/attributaire: 
Nom officiel: Inetum
Offre: 
Identifiant de l’offre: Inetum - Lot B4
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0005
Valeur de l'offre: 44 841 601,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Classement de l'offre: 1
L’offre est une variante: non
Pays d’origine du produit ou du service: France
Mesures de subventions étrangères: Déclaration soumise, procédure d’attribution standard
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché: 
Identifiant du contrat: 2025DOS0466460 - lot B4 - Inetum
Titre: Accord Cadre NOVA – lot B4 2025DOS0466460 - Inetum
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 10/07/2026
Date de conclusion du marché/concession: 03/09/2026
Organisation qui signe le contrat: SNCF RESEAU
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues: 
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 9
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 9
Type de soumissions reçues: Offres reçues de soumissionnaires de micro, petite ou moyenne taille
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 0
Type de soumissions reçues: Offres reçues de soumissionnaires enregistrés dans des pays de l’Espace économique européen autres que le pays de l’acheteur
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 0
Type de soumissions reçues: Offres reçues de soumissionnaires enregistrés dans des pays situés en dehors de l’Espace économique européen
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 0
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0006
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre: 
Valeur maximale de l’accord-cadre: 77 516 093,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire: 
Nom officiel: Capgemini Technology Services
Offre: 
Identifiant de l’offre: Capgemini - Lot C
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0006
Valeur de l'offre: 77 516 093,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Classement de l'offre: 1
L’offre est une variante: non
Pays d’origine du produit ou du service: France
Mesures de subventions étrangères: Déclaration soumise, procédure d’attribution standard
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché: 
Identifiant du contrat: 2025DOS0466460 - lot C - capgemini
Titre: Accord Cadre NOVA – lot C2025DOS0466460 - Capgemini
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 10/07/2026
Date de conclusion du marché/concession: 04/09/2026
Organisation qui signe le contrat: SNCF RESEAU
Adjudicataire/attributaire: 
Nom officiel: Inetum
Offre: 
Identifiant de l’offre: Inetum - Lot C
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0006
Valeur de l'offre: 77 516 093,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Classement de l'offre: 3
L’offre est une variante: non
Pays d’origine du produit ou du service: France
Mesures de subventions étrangères: Déclaration soumise, procédure d’attribution standard
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché: 
Identifiant du contrat: 2025DOS0466460 - lot C - inetum
Titre: Accord Cadre NOVA – lot C 2025DOS0466460 - Inetum
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 10/07/2026
Date de conclusion du marché/concession: 03/09/2026
Organisation qui signe le contrat: SNCF RESEAU
Adjudicataire/attributaire: 
Nom de la partie soumissionnaire: ITS Group - Extia
Chef de file du soumissionnaire: ITS Group
Nom officiel: Extia
Offre: 
Identifiant de l’offre: ITS Group - Lot C
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0006
Valeur de l'offre: 77 516 093,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Classement de l'offre: 2
L’offre est une variante: non
Pays d’origine du produit ou du service: France
Mesures de subventions étrangères: Déclaration soumise, procédure d’attribution standard
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché: 
Identifiant du contrat: 2025DOS0466460 - lot C - its group
Titre: Accord Cadre NOVA – lot C 2025DOS0466460 - Its group
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 10/07/2026
Date de conclusion du marché/concession: 03/09/2026
Organisation qui signe le contrat: SNCF RESEAU
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues: 
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 5
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 5
Type de soumissions reçues: Offres reçues de soumissionnaires de micro, petite ou moyenne taille
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 0
Type de soumissions reçues: Offres reçues de soumissionnaires enregistrés dans des pays de l’Espace économique européen autres que le pays de l’acheteur
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 0
Type de soumissions reçues: Offres reçues de soumissionnaires enregistrés dans des pays situés en dehors de l’Espace économique européen
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 0
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0007
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre: 
Valeur maximale de l’accord-cadre: 13 626 015,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire: 
Nom officiel: Inetum
Offre: 
Identifiant de l’offre: Inetum - Lot D
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0007
Valeur de l'offre: 13 626 015,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Classement de l'offre: 1
L’offre est une variante: non
Pays d’origine du produit ou du service: France
Mesures de subventions étrangères: Déclaration soumise, procédure d’attribution standard
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché: 
Identifiant du contrat: 2025DOS0466460 - lot D - inetum
Titre: Accord Cadre NOVA – lot D 2025DOS0466460 - Inetum
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 10/07/2026
Date de conclusion du marché/concession: 03/09/2026
Organisation qui signe le contrat: SNCF RESEAU
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues: 
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 4
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 4
Type de soumissions reçues: Offres reçues de soumissionnaires de micro, petite ou moyenne taille
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 0
Type de soumissions reçues: Offres reçues de soumissionnaires enregistrés dans des pays de l’Espace économique européen autres que le pays de l’acheteur
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 0
Type de soumissions reçues: Offres reçues de soumissionnaires enregistrés dans des pays situés en dehors de l’Espace économique européen
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 0
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0008
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre: 
Valeur maximale de l’accord-cadre: 9 687 832,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire: 
Nom officiel: Atos France
Offre: 
Identifiant de l’offre: Atos - LOT E
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0008
Valeur de l'offre: 9 687 832,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Classement de l'offre: 1
L’offre est une variante: non
Pays d’origine du produit ou du service: France
Mesures de subventions étrangères: Déclaration soumise, procédure d’attribution standard
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché: 
Identifiant du contrat: 2025DOS0466460 - lot E - ATOS
Titre: Accord Cadre NOVA – lot E 2025DOS0466460 - Atos
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 10/07/2026
Date de conclusion du marché/concession: 28/09/2026
Organisation qui signe le contrat: SNCF RESEAU
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues: 
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 5
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 5
Type de soumissions reçues: Offres reçues de soumissionnaires de micro, petite ou moyenne taille
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 0
Type de soumissions reçues: Offres reçues de soumissionnaires enregistrés dans des pays de l’Espace économique européen autres que le pays de l’acheteur
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 0
Type de soumissions reçues: Offres reçues de soumissionnaires enregistrés dans des pays situés en dehors de l’Espace économique européen
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 0
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Société Nationale SNCF SA
Numéro d’enregistrement: 552 049 447 76279
Adresse postale: 2 PL AUX ETOILES
Ville: SAINT-DENIS
Code postal: 93210
Subdivision pays (NUTS): Seine-Saint-Denis (FR106)
Pays: France
Point de contact: Sylvain Wallet
Adresse électronique: ext.sylvain.wallet@sncf.fr
Téléphone: 00000000
Adresse internet: http://www.groupe-sncf.com/
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://sncf.bravosolution.com/web/login.html
Rôles de cette organisation: 
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal administratif de Montreuil
Numéro d’enregistrement: 130 006 869 00015
Adresse postale: 7 RUE CATHERINE PUIG
Ville: MONTREUIL
Code postal: 93100
Subdivision pays (NUTS): Seine-Saint-Denis (FR106)
Pays: France
Adresse électronique: greffe.ta-montreuil@juradm.fr
Téléphone: 01 49 20 20 00
Rôles de cette organisation: 
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: SNCF RESEAU
Numéro d’enregistrement: 412 280 737 20375
Adresse postale: 15 RUE JEAN PHILIPPE RAMEAU
Ville: SAINT-DENIS
Code postal: 93200
Subdivision pays (NUTS): Seine-Saint-Denis (FR106)
Pays: France
Point de contact: Sylvain WALLET
Adresse électronique: ext.sylvain.wallet@sncf.fr
Téléphone: 00000000
Adresse internet: http://www.groupe-sncf.com/
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://sncf.bravosolution.com/web/login.html
Rôles de cette organisation: 
Acheteur
Organisation qui signe le contrat
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: Atos France
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 40802471900572
Ville: Bezons
Code postal: 95870
Subdivision pays (NUTS): Val-d’Oise (FR108)
Pays: France
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0002, LOT-0003, LOT-0004, LOT-0005, LOT-0008
8.1.
ORG-0005
Nom officiel: Aubay
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 39150469300063
Ville: Boulogne Billancourt
Code postal: 92100
Subdivision pays (NUTS): Hauts-de-Seine (FR105)
Pays: France
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0001
8.1.
ORG-0006
Nom officiel: Capgemini Technology Services
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 47976684200286
Ville: Issy les Moulineaux
Code postal: 92130
Subdivision pays (NUTS): Hauts-de-Seine (FR105)
Pays: France
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0001, LOT-0002, LOT-0003, LOT-0004, LOT-0005, LOT-0006
8.1.
ORG-0007
Nom officiel: Inetum
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 38536571300978
Ville: Saint-Ouen-Sur-Seine
Code postal: 93400
Subdivision pays (NUTS): Seine-Saint-Denis (FR106)
Pays: France
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0001, LOT-0002, LOT-0003, LOT-0004, LOT-0005, LOT-0006, LOT-0007
8.1.
ORG-0008
Nom officiel: ITS Group
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 40453692200192
Ville: Boulogne-Billancourt
Code postal: 92100
Subdivision pays (NUTS): Hauts-de-Seine (FR105)
Pays: France
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
Chef de file du soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0002, LOT-0003, LOT-0006
8.1.
ORG-0009
Nom officiel: Extia
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 49937992300042
Ville: Sèvres
Code postal: 92310
Subdivision pays (NUTS): Hauts-de-Seine (FR105)
Pays: France
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0003, LOT-0006
8.1.
ORG-0010
Nom officiel: Neurones
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 33140833600021
Ville: Nanterre
Code postal: 92024
Subdivision pays (NUTS): Hauts-de-Seine (FR105)
Pays: France
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
Chef de file du soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0003
8.1.
ORG-0011
Nom officiel: Atimic
Taille de l’opérateur économique: Petite
Numéro d’enregistrement: 750 218 810 00018
Ville: Orléans
Code postal: 45000
Subdivision pays (NUTS): Loiret (FRB06)
Pays: France
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0003
8.1.
ORG-0012
Nom officiel: Sopra Steria Infrastructures & Security Services
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 32682006500083
Ville: Annecy le Vieux
Code postal: 74940
Subdivision pays (NUTS): Haute-Savoie (FRK28)
Pays: France
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
Chef de file du soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0001, LOT-0002
8.1.
ORG-0013
Nom officiel: AMARIS France
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 511 199 226 00164
Ville: Lyon
Code postal: 69003
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0001, LOT-0002
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 7180758b-857e-49fe-82e3-b724f4e0acf0  -  01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 30
Date d’envoi de l’avis: 09/11/2026 17:51:53 (UTC+00:00) Heure de l'Europe occidentale, GMT
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 782952-2026
Numéro de publication au JO S: 219/2026
Date de publication: 11/11/2026