A proximité de Marseille 13481 Bouches Du Rhone
Acheteur : Région Provence-Alpes-Côte d'Azur
Hotel de Région, 27 Place Jules Guesde
13481 Marseille
Tel : 0491575057
Secteurs d'activité
Médailles.

Acquisition de médailles d'honneur et autres décorations pour les agents de la Région Provence-Alpes-Côte d'Azur

Type d'avis : Avis d’attribution
Type de marché : National
Date de publication : 19/12/2023
BOAMP - 23-176194

Section 1 : Reference de l'avis initial

Annonce N° 23-132489La consultation est lancée sous forme de procédure adaptée selon les articles R2123-1-1 et R.2162.1 et suivants du code de la commande publique (Ccp).Le marché est conclu par voie d'accord-cadre fixant toutes les stipulations contractuelles (exécuté au moyen de bons de commande) et à prix unitaires avec un seul attributaire.Le montant maximum annuel de l'accord-cadre est de 30 000 Euros HtLa durée de l'accord-cadre est d'un an à compter de la notification au titulaire, reconductible 3 fois pour périodes d'égale durée par reconduction tacite sans que sa durée totale puisse excéder 4 ans.La décision de ne pas reconduire l'accord-cadre sera notifiée au titulaire, le cas échéant, au plus tard trois mois avant la fin de l'accord-cadre
Mis en ligne sur le site www.boamp.fr du 23/09/2023 au 16/10/2023

Section 2 : Identificateur de l'acheteur

Nom complet de l'acheteur :
Région Provence Alpes Côte d'Azur
Type de Numéro national d'indentification :
SIRET
N° National d'identification :
23130002100012
Ville :
Marseille
Code Postal :
13481
Groupement de commandes :
Non
Département(s) de publication : 13

Section 3 : Identification du marché

Intitulé du marché :
Acquisition de médailles d'honneur et autres décorations pour les agents de la Région Provence-Alpes-Côte d'Azur
* Descripteur principal :
18512200
Type de marché :
Fournitures
Description succincte du marché :
La consultation est lancée sous forme de procédure adaptée selon les articles R2123-1-1 et R.2162.1 et suivants du code de la commande publique (Ccp).Le marché est conclu par voie d'accord-cadre fixant toutes les stipulations contractuelles (exécuté au moyen de bons de commande) et à prix unitaires avec un seul attributaire.Le montant maximum annuel de l'accord-cadre est de 30 000 Euros HtLa durée de l'accord-cadre est d'un an à compter de la notification au titulaire, reconductible 3 fois pour périodes d'égale durée par reconduction tacite sans que sa durée totale puisse excéder 4 ans.La décision de ne pas reconduire l'accord-cadre sera notifiée au titulaire, le cas échéant, au plus tard trois mois avant la fin de l'accord-cadre
Critères d'évaluation des projets :
Délai des prestations : 20%Prix : 80%
Mots descripteurs :
Evénementiel

Section 4 : Attribution du marche

Renseignements relatifs à l'attribution du marché et/ou des lots :
Nombre d'offres reçues : 4date d'attribution : 06/12/23marché no : 2023231908delacour, 46 Rue Royale, 47270 PuymirolMontant Ht : 20 829,78 EurosSous-Traitance : non.Renseignements complémentaires : Montant du marché total : 20829,78 euro(s) HtAcquisition de médailles d'honneur et autres décorations pour les agents de la Région Provence-Alpes-Côte d'azurattribution du marché à la société Au Tresor De Paris pour un montant de détail quantitatif estimatif de 20 829,78 euro(s) Ht.Le marché ne comporte pas de montant annuel minimum et le montant annuel maximum est de 30 000 euro(s) Ht.Le marché prend la forme d'un accord-cadre exécuté au moyen de bons de commande.Il est passé pour une durée d'un an renouvelable trois fois par reconduction tacite sans que la durée totale n'excède quatre ans.Le marché et ses pièces constitutives sont consultables dans le respect des secrets protégés par la loi au Service de la Commande Publique de la Région Provence-Alpes-Côte d'azur : Bureau 528 - 5ème étage - bâtiment Alpes 34, rue Sainte Barbe 13001 Marseille, sur prise de rendez-vous 72 heures avantcompétence juridictionnelle : tribunal administratif de Marseille : 31 rue Jean-François Leca - 13002 MarseilleRenseignements complémentaires : Hôtel de Région Provence Alpes Côte d'azur, Service des Marchés : 27 place Jules Guesde - 13481 Marseille Cedex 20 - tél : 04 91 57 51 52