1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Région Réunion
Forme juridique de l’acheteur: Autorité régionale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Travaux de pose, de fourniture et de mise en oeuvre de la signalisation directionnelle
Description: Les prestations objet du marché concernent les travaux de pose, la fourniture et la mise en place de différents panneaux de signalisation directionnelle sur les routes nationales gérées par La Région Réunion (Lot 1 : Subdivision Routière Nord - Lot 2 : Subdivision Routière Ouest - Lot 3 : Subdivision Routière Sud - Lot 4 : Subdivision Routière Est - Lot 5 : Toutes les interventions sur l'ensemble de l'île - Travaux divers pour toutes directions de la Région).
Identifiant de la procédure: 232426d6-ff66-40ce-842b-1fece80fa28a
Avis précédent: 02082f95-dcc9-4c5b-bd6e-173b44d9bc84-01
Identifiant interne: 2024-DEER-0191
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
Principales caractéristiques de la procédure: Appel d'offres ouvert passé dans le respect des dispositions des articles L.2124-2 et R.2124-2 1° du Code de la Commande Publique.
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nature supplémentaire du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 45233294 Installation de signalisation routière
Nomenclature supplémentaire (cpv): 34928472 Poteaux de signalisation
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): La Réunion (FRY40)
Pays: France
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 2 960 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 3 250 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Lot 1 - Subdivision Routière Nord
Description: Les prestations de ce lot concernent les travaux de pose, la fourniture et la mise en place de différents panneaux de signalisation directionnelle sur les routes nationales gérées par la Région Réunion pour la Subdivision Routière Nord.
Identifiant interne: 1
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nature supplémentaire du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 45233294 Installation de signalisation routière
Nomenclature supplémentaire (cpv): 34928472 Poteaux de signalisation
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): La Réunion (FRY40)
Pays: France
Informations complémentaires: Subdivision Routière Nord
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 592 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 650 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum de 650 000 euros HT pour 48 mois.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: Prix des prestations
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 60
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique
Description: Valeur Technique
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 40
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: Référé contractuel prévu aux articles L.55113 à L.55123 et R.5517 à 55110 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 5517 du CJA, après la signature du contrat. Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers dans le délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de La Réunion
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Région Réunion
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Région Réunion
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de La Réunion
Organisation qui signe le marché: Région Réunion
5.1.
Lot: LOT-0004
Titre: Lot 4 - Subdivision Routière Est
Description: Les prestations de ce lot concernent les travaux de pose, la fourniture et la mise en place de différents panneaux de signalisation directionnelle sur les routes nationales gérées par la Région Réunion pour la Subdivision Routière Est.
Identifiant interne: 4
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nature supplémentaire du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 45233294 Installation de signalisation routière
Nomenclature supplémentaire (cpv): 34928472 Poteaux de signalisation
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): La Réunion (FRY40)
Pays: France
Informations complémentaires: Subdivision Routière Est
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 592 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 650 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum de 650 000 euros HT pour 48 mois.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur Technique
Description: Valeur Technique
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 40
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: Prix des prestations
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 60
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: Référé contractuel prévu aux articles L.55113 à L.55123 et R.5517 à 55110 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 5517 du CJA, après la signature du contrat. Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers dans le délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de La Réunion
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Région Réunion
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Région Réunion
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de La Réunion
Organisation qui signe le marché: Région Réunion
5.1.
Lot: LOT-0005
Titre: Lot 5 - Toutes les interventions sur l'ensemble de l'île - Travaux divers pour toutes directions
Description: Les prestations de ce lot concernent les travaux de pose, la fourniture et la mise en place de différents panneaux de signalisation directionnelle sur les routes nationales gérées par la Région Réunion pour toutes les interventions sur l'ensemble de l'île, les travaux divers pour toutes les directions.
Identifiant interne: 5
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nature supplémentaire du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 45233294 Installation de signalisation routière
Nomenclature supplémentaire (cpv): 34928472 Poteaux de signalisation
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): La Réunion (FRY40)
Pays: France
Informations complémentaires: Île de La Réunion
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 592 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 650 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur Technique
Description: Valeur Technique
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 40
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: Prix des prestations
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 60
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: Référé contractuel prévu aux articles L.55113 à L.55123 et R.5517 à 55110 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 5517 du CJA, après la signature du contrat. Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers dans le délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de La Réunion
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Région Réunion
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Région Réunion
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de La Réunion
Organisation qui signe le marché: Région Réunion
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: Lot 3 - Subdivision Routière Sud
Description: Les prestations de ce lot concernent les travaux de pose, la fourniture et la mise en place de différents panneaux de signalisation directionnelle sur les routes nationales gérées par la Région Réunion pour la Subdivision Routière Sud.
Identifiant interne: 3
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nature supplémentaire du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 45233294 Installation de signalisation routière
Nomenclature supplémentaire (cpv): 34928472 Poteaux de signalisation
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): La Réunion (FRY40)
Pays: France
Informations complémentaires: Subdivision Routière Sud
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 592 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 650 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum de 650 000 euros HT pour 48 mois.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: Prix des prestations
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 60
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur Technique
Description: Valeur Technique
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 40
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: Référé contractuel prévu aux articles L.55113 à L.55123 et R.5517 à 55110 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 5517 du CJA, après la signature du contrat. Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers dans le délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de La Réunion
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Région Réunion
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Région Réunion
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de La Réunion
Organisation qui signe le marché: Région Réunion
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Lot 2 - Subdivision Routière Ouest
Description: Les prestations de ce lot concernent les travaux de pose, la fourniture et la mise en place de différents panneaux de signalisation directionnelle sur les routes nationales gérées par La Région Réunion pour la Subdivision Routière Ouest.
Identifiant interne: 2
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nature supplémentaire du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 45233294 Installation de signalisation routière
Nomenclature supplémentaire (cpv): 34928472 Poteaux de signalisation
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): La Réunion (FRY40)
Pays: France
Informations complémentaires: Subdivision Routière Ouest
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 592 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 650 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum de 650 000 euros HT pour 48 mois.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur Technique
Description: Valeur Technique
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 40
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: Prix des prestations
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 60
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: Référé contractuel prévu aux articles L.55113 à L.55123 et R.5517 à 55110 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 5517 du CJA, après la signature du contrat. Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers dans le délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de La Réunion
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Région Réunion
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Région Réunion
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de La Réunion
Organisation qui signe le marché: Région Réunion
6. Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis: 3 250 000,00 EUR
Valeur maximale des accords-cadres dans cette procédure: 3 250 000,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 650 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: SIGNATURE OI
Sous-traitants du lauréat:
Nom officiel: HPS, LEU LYPS TRAVAUX PUBLIC
Offre:
Identifiant de l’offre: SIGNATURE OI
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Valeur de l'offre: 260 296,82 EUR
L’offre a été classée: oui
Place sur la liste des lauréats: 1
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Oui
La valeur de la sous-traitance est connue: oui
Valeur de la sous-traitance: 61 214,00 EUR
Le pourcentage de la sous-traitance est connu: non
Description: Pose de signalisation verticale. Démontage de panneaux existants à évacuer.
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: REG/2024602957
Titre: Lot 1 : Subdivision Routière Nord
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 11/07/2024
Date de conclusion du marché: 06/09/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Organisation qui signe le marché: Région Réunion
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 4
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0002
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: SIGNATURE OI
Sous-traitants du lauréat:
Nom officiel: HPS, LEU LYPS TRAVAUX PUBLIC
Offre:
Identifiant de l’offre: SIGNATURE OI
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Valeur de l'offre: 258 003,94 EUR
L’offre a été classée: oui
Place sur la liste des lauréats: 1
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Oui
La valeur de la sous-traitance est connue: oui
Valeur de la sous-traitance: 61 214,00 EUR
Le pourcentage de la sous-traitance est connu: non
Description: Pose de signalisation verticale. Démontage de panneaux existants à évacuer.
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: REG/2024602958
Titre: Lot 2 : Subdivision Routière Ouest
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 11/07/2024
Date de conclusion du marché: 06/09/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Organisation qui signe le marché: Région Réunion
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 4
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0003
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: SIGNATURE OI
Sous-traitants du lauréat:
Nom officiel: HPS, LEU LYPS TRAVAUX PUBLIC
Offre:
Identifiant de l’offre: SIGNATURE OI
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Valeur de l'offre: 255 747,57 EUR
L’offre a été classée: oui
Place sur la liste des lauréats: 1
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Oui
La valeur de la sous-traitance est connue: oui
Valeur de la sous-traitance: 81 214,00 EUR
Le pourcentage de la sous-traitance est connu: non
Description: Pose de signalisation verticale. Démontage de panneaux existants à évacuer.
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: REG/2024602959
Titre: Lot 3 : Subdivision Routière Sud
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 11/07/2024
Date de conclusion du marché: 06/09/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Organisation qui signe le marché: Région Réunion
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 4
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0004
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: SIGNATURE OI
Sous-traitants du lauréat:
Nom officiel: HPS, LEU LYPS TRAVAUX PUBLIC
Offre:
Identifiant de l’offre: SIGNATURE OI
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0004
Valeur de l'offre: 261 387,30 EUR
L’offre a été classée: oui
Place sur la liste des lauréats: 1
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Oui
La valeur de la sous-traitance est connue: oui
Valeur de la sous-traitance: 61 214,00 EUR
Le pourcentage de la sous-traitance est connu: non
Description: Pose de signalisation verticale. Démontage de panneaux existants à évacuer.
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: REG/2024602960
Titre: Lot 4 : Subdivision Routière Est
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 11/07/2024
Date de conclusion du marché: 06/09/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Organisation qui signe le marché: Région Réunion
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 4
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0005
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: SIGNATURE OI
Sous-traitants du lauréat:
Nom officiel: HPS, LEU LYPS TRAVAUX PUBLIC
Offre:
Identifiant de l’offre: SIGNATURE OI
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0005
Valeur de l'offre: 257 579,92 EUR
L’offre a été classée: oui
Place sur la liste des lauréats: 1
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Oui
La valeur de la sous-traitance est connue: oui
Valeur de la sous-traitance: 81 214,00 EUR
Le pourcentage de la sous-traitance est connu: non
Description: Pose de signalisation verticale. Démontage de panneaux existants à évacuer.
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: REG/2024602961
Titre: Lot 5 : Toutes les interventions sur l'ensemble de l'île
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 11/07/2024
Date de conclusion du marché: 06/09/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Organisation qui signe le marché: Région Réunion
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 4
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Région Réunion
Numéro d’enregistrement: 23974001200012
Département: 974-REUNION
Adresse postale: Hôtel de Région Pierre Lagourgue Avenue René Cassin
Ville: Sainte-Clotilde
Code postal: 97490
Subdivision pays (NUTS): La Réunion (FRY40)
Pays: France
Point de contact: Région Réunion
Téléphone: +262262487000
Télécopieur: +262262487071
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui signe le marché
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal administratif de La Réunion
Numéro d’enregistrement: 17974005500019
Département: 974-REUNION
Adresse postale: 27 rue Félix Guyon CS 61107 CS 61107
Ville: Saint-Denis
Code postal: 97400
Subdivision pays (NUTS): La Réunion (FRY40)
Pays: France
Téléphone: +262262924360
Télécopieur: +262262924362
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: SIGNATURE OI
Numéro d’enregistrement: 79271686200026
Département: Réunion
Adresse postale: ZA Ravine à Marquet 3 Rue Patrice Lumumba
Ville: La Possession
Code postal: 97419
Subdivision pays (NUTS): La Réunion (FRY40)
Pays: France
Téléphone: +262262330626
Télécopieur: +262262330630
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0001, LOT-0002, LOT-0003, LOT-0004, LOT-0005
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: HPS
Numéro d’enregistrement: 44214856500033
Département: Réunion
Adresse postale: 479 rue Alexandre Bègue
Ville: La Chaloupe
Code postal: 97416
Subdivision pays (NUTS): La Réunion (FRY40)
Pays: France
Téléphone: +262692638412
Rôles de cette organisation:
Sous-traitant
8.1.
ORG-0005
Nom officiel: LEU LYPS TRAVAUX PUBLIC
Numéro d’enregistrement: 90834153000016
Département: Réunion
Adresse postale: 528 chemin Dubuisson
Ville: Saint-Leu
Code postal: 97436
Subdivision pays (NUTS): La Réunion (FRY40)
Pays: France
Téléphone: +262692798775
Rôles de cette organisation:
Sous-traitant
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 41babc44-bd46-45e3-b91f-61df47b3c4ac - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 29
Date d’envoi de l’avis: 01/10/2024 13:16:51 (UTC+2)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 593342-2024
Numéro de publication au JO S: 192/2024
Date de publication: 02/10/2024
