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A proximité de Carcassonne 11835 Aude
Acheteur : COMMUNE DE CARCASSONNE
MONSIEUR LE MAIRE
11835 Carcassonne cedex 9
Tel : 0468777424
  Date de clôture dépassée - Date de clôture estimée : 05/10/2023  
2 Lots
Lot 1
Lot no1 -fourniture et livraison de pain et de viennoiserie issus de l'agriculture conventionnellemontant sur la durée du marché : minimum : 50 000euro(s) HT- maximum: 165 000euro(s)HT
Lot 2
Lot no2 -fourniture et livraison de pain issu de l'agriculture biologiquemontant sur la durée du marché : minimum : 10 000euro(s) HT - maximum: 35 000euro(s) HT
Secteurs d'activité
Pain.

Achat de pain

Type d'avis : Avis de marché
Type de marché : National
Date de publication : 14/09/2023
BOAMP - 23-128384
Avis d’attribution : Référence : 23-168568

Département(s) de publication : 11
Annonce No 23-128384
I.II.III.IV.V.VI.

FNS SIMPLE AVIS DE MARCHÉ

Section I : Identification de l'acheteur

Nom complet de l'acheteur :
COMMUNE DE CARCASSONNE
Type de Numéro national d'indentification :
SIRET
N° National d'identification :
21110069800011
Ville :
Carcassonne Cedex 9
Code Postal :
11835
Groupement de commandes :
Oui
Si oui, préciser le nom du coordonnateur du groupement :
M.Gérard LARRAT, Maire
Département(s) de publication : 11

Section 2 : Communication

Lien vers le profil d'acheteur :
https://marchespublics-aude.safetender.com
Identifiant interne de la consultation :
23057
Intégralité des documents sur le profil d'acheteur :
Oui
Utilisation de moyens de communication non communément disponibles :
Non
Nom du contact :
Monsieur le Maire
Adresse mail du contact :
Numéro de téléphone du contact :

Section 3 : Procedure

Type de procédure :
Procédure adaptée ouverte
Conditions de participation :
aptitude à exercer l'activité professionnelle - conditions / moyens de preuve :
Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner
capacité économique et financière - conditions / moyens de preuve :
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
capacités techniques et professionnelles - conditions / moyens de preuve :
Toute attestation, agrément ou document délivré par les autorités compétentes susceptible de justifier des capacités techniques et professionnelles du candidat
Technique d'achat :
Accord-cadre
Date et heure limite de réception des plis :
5 octobre 2023 - 17:00
Présentation des offres par catalogue électronique :
Interdite
Réduction du nombre de candidats :
Non
Possibilité d'attribution sans négociation :
Oui
L'acheteur exige la présentations de variantes :
Non
Identification des catégories d'acheteurs intervenant (si accord-cadre) :
Pouvoirs adjudicateurs: Commune de Carcassonne et Carcassonne Agglo Solidarité (CIAS)
Critères d'attribution :

Section 4 : Identification du marché

Intitulé du marché :
Achat de pain
Code CPV principal
Descripteur principal : 15811100
Type de marché :
Fournitures
Description succincte du marché :
Achat de painLa présente consultation porte sur la fourniture et la livraison de pain pour les besoins de la cuisine centrale notamment pour la restauration scolaire des écoles maternelles et élémentaires, les centres de loisirs, et les prestations de portage à domicile. La consultation est passée par un groupement de commandes entre la Commune de Carcassonne (mandataire) et Carcassonne Agglo Solidarité.La consultation se décompose en deux lots :Lot no1 Fourniture et livraison de pain et de viennoiserie issus de l'agriculture conventionnelle Lot no2 Fourniture et livraison de pain issu de l'agriculture biologique Des commandes pourront en outre être passées pour des besoins ponctuels liés à des prestations évènementielles (buffets, banquets dinatoires). C'est un accord-cadre à bons de commande, avec minimum et maximum, conclu avec un opérateur économique unique par lot pour deux ans : du 1er janvier 2024 jusqu'au 31décembre 2025.Il appartient aux candidats de produire un échantillon pour chaque lot permettant la comparaison de la qualité des produits. S'agissant de denrées périssables et dont la fraicheur est nécessaire à l'appréciation de la qualité, ces derniers devront être livrés le Jeudi 5 octobre 2023 avant 17H00 à la cuisine centrale.
Lieu principal d'exécution du marché :
Cuisine centrale - Rue Charles Portal - 11 000 CARCASSONNE
Durée du marché (en mois) :
24
Valeur estimée (H.T.) :
Valeur entre :
60000|EUR
et :
200000|EUR
La consultation comporte des tranches :
Non
La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché :
Non
Marché alloti :
Oui
Mots descripteurs : Denrées alimentaires

Section 5 : Lots

OBJET : Achat de pain
Description du lot : Lot no1 -fourniture et livraison de pain et de viennoiserie issus de l'agriculture conventionnellemontant sur la durée du marché : minimum : 50 000euro(s) HT- maximum: 165 000euro(s)HT
Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15811100
Estimation de la valeur hors taxes du lot : 165 000 euros
Lieu d'exécution du lot : Cuisine centrale - Rue Charles Portal - 11 000 CARCASSONNE

Description du lot : Lot no2 -fourniture et livraison de pain issu de l'agriculture biologiquemontant sur la durée du marché : minimum : 10 000euro(s) HT - maximum: 35 000euro(s) HT
Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15811100
Estimation de la valeur hors taxes du lot : 35 000 euros
Lieu d'exécution du lot : Cuisine centrale - Rue Charles Portal - 11 000 CARCASSONNE

Section 6 : Informations Complementaires

Visite obligatoire :
Non
Autres informations complémentaires :
1-pour tout renseignement complémentaire concernant cette consultation, les candidats transmettent impérativement leur demande par l'intermédiaire du profil d'acheteur du pouvoir adjudicateur, dont l'adresse URL est la suivante :https://marchespublics-aude.safetender.com au plus tard 10 jours avant la date limite de remise des plis.Une réponse sera alors adressée, à toutes les entreprises ayant retiré le dossier ou l'ayant téléchargé après identification.2 - conditions d'obtention des documents :Le dossier de consultation des entreprises est téléchargeable à l'adresse suivante : https://marchespublicsaude.safetender.com3 - conditions de remise des offres :Les candidats doivent transmettre leurs documents par voie électronique sur le profil d'acheteur dupouvoir adjudicateur, à l'adresse URL suivante : https://marchespublics-aude.safetender.com4 - variantes :Aucune variante n'est autorisée.5 - négociations :Le groupement de commande se réserve la faculté, d'attribuer le marché sur la base des offres initiales ou, à l'issue d'une première analyse de mener des négociations avec les candidats dans les conditions définies au règlement de la consultation.6 - échantillons :Afin d'optimiser l'analyse technique des propositions, les candidats fourniront un échantillon de Pain qui devra être livré le jeudi 5 octobre 2023 avant 17h à l'adresse suivante : Cuisine centrale - rue Charles Portal - 11000 Carcassonne7 - dématérialisation :La transmission par voie électronique est obligatoire, ses modalités sont définies au RC. La transmission d'une offre par mail ou sur support physique électronique uniquement n'est pas autorisée.la signature de l'acte d'engagement au stade du dépôt des offres n'est pas imposée.8 - organe chargé des procédures de médiation :Comité Consultatif Interdépartemental de Règlement Amiable des LitigesPréfecture de la région Provence - alpes- côte d'azursecrétariat général pour les affaires régionales (Sgar)Ccira de Marseille - place Félix Baret CS 8000113282 MARSEILLE Cedex 069 - instance chargée des procédures de recours :Tribunal Administratif de Montpellier (Ta)6 Rue Pitot - 34000 MontpellierTel : 0467548100 - télécopieur : 0467547410 - courriel : greffe.ta-montpellier@juradm.fr10 - service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction desrecours :Greffes du Tribunal Administratif de Montpellier6 Rue Pitot - 34000 MontpellierTél : 04 67 54 81 00 - télécopieur : 04 67 54 74 10 - courriel : greffe.ta-montpellier@juradm.fr
Date d'envoi du présent avis :
14 septembre 2023