A proximité de Saint-Denis 93200 Seine Saint Denis
Acheteur : OPH Plaine Commune Habitat
93200 Saint-Denis
Tel : 0148136204
4 Lots
Lot 1
Lot n°1 : Cabinet de recrutement avec une spécialité dans le secteur de l'habitat public
Lot 2
Lot n° 2 : Cabinet de recrutement généraliste (fonction support)
Lot 3
Lot n° 3 : Cabinet spécialisé en recrutement de profil dans le domaine informatique
Lot 4
Lot n° 4 : Cabinet de manager de transition
Secteurs d'activité
Services de recrutement.

ACCORD-CADRE A BONS DE COMMANDE POUR DES PRESTATIONS DE RECRUTEMENT SUR DES PROFILS STRATEGIQUES ET OU PENURIQUES POUR L'ENSEMBLE DES DIRECTIONS DE L'OPH PLAINE COMMUNE HABITAT

Type d'avis : Avis d’attribution
Type de marché : Européen
Date de publication : 03/01/2025
JOUE - 2061-2025
2061-2025 - Résultats
France – Services de recrutement – ACCORD-CADRE A BONS DE COMMANDE POUR DES PRESTATIONS DE RECRUTEMENT SUR DES PROFILS STRATEGIQUES ET OU PENURIQUES POUR L'ENSEMBLE DES DIRECTIONS DE L'OPH PLAINE COMMUNE HABITAT
OJ S 2/2025 03/01/2025
Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Services
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officielOPH Plaine Commune Habitat
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Logement et équipements collectifs
2. Procédure
2.1.
Procédure
TitreACCORD-CADRE A BONS DE COMMANDE POUR DES PRESTATIONS DE RECRUTEMENT SUR DES PROFILS STRATEGIQUES ET OU PENURIQUES POUR L'ENSEMBLE DES DIRECTIONS DE L'OPH PLAINE COMMUNE HABITAT
DescriptionLe présent accord-cadre a pour objet prestations de recrutement sur des profils stratégiques et/ou pénuriques pour l'ensemble des Directions de l'OPH Plaine Commune Habitat. La nature des prestations et les conditions d'exécution sont plus précisément décrites dans le Cahier des Clauses Particulières commun aux quatre lots (C.C.P.).
Identifiant de la procédurec3c2022d-8209-42c0-9b81-a4cdebd9f16b
Avis précédent: c5575dd4-428b-4e80-9df4-b98fe679848e-01
Type de procédureOuverte
2.1.1.
Objet
Nature du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 79600000 Services de recrutement
2.1.4.
Informations générales
Base juridique
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
LotLOT-0001
Titre: Lot n°1 : Cabinet de recrutement avec une spécialité dans le secteur de l'habitat public
Description: : -Diagnostic et calibrage du besoin -Rédaction de l'annonce -Sourcing, présélection- approche direct -Passation de tests de personnalité et ou métier et débrief test - Présentation de profils (synthèse profil) -Accompagnement à la sélection -Aide à la décision - Etablissement de 2 prises de référence -Préparation à l'intégration et de à l'embauche, etc.
Identifiant interne: LOT 1
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 79600000 Services de recrutement
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations complémentaires: Le présent accord-cadre est conclu à partir de sa date de notification jusqu'au 31 décembre 2024. Il pourra être prolongé par reconduction tacite, par période annuelle, sans que sa durée ne puisse excéder 4 ans, soit jusqu'au 31 décembre 2027. Au vu du volume des prestations réalisées les années précédentes, le montant prévisionnel annuel des commandes serait de 60 000 euros HT et le montant maximum de 120 000 euros HT. Ces montant sont purement indicatifs, en aucun cas, l'OPH Plaine Commune Habitat ne s'engage à passer des commandes à hauteur de ces montants. Chacun des lots fera l'objet d'un accord-cadre à bons de commande multi attributaires sans remise en concurrence, conformément à l'article 2162-14 du Code de la commande publique. Les lots N°1, 2, 3 et 4 seront attribués à trois titulaires, sous réserve d'un nombre suffisant de candidats et d'offres. Ces titulaires seront les candidats ayant remis les offres économiquement les plus avantageuses. Les prestations seront exécutées sur la base de bons de commande émis en fonction des besoins à satisfaire, sans négociation ni remise en concurrence des titulaires.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix en %
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 20

Critère:
Type: Qualité
Description: valeur technique en %
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 80
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MONTREUIL
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursOPH Plaine Commune Habitat
Organisation qui signe le marchéOPH Plaine Commune Habitat
5.1.
LotLOT-0002
Titre: Lot n° 2 : Cabinet de recrutement généraliste (fonction support)
Description: -Diagnostic et calibrage du besoin -Rédaction de l'annonce -Diffusion de l'annonce -Sourcing - approche direct -Présélection, -Passation de tests et débrief des tests (métier ou personnalité) -Présentation de profils (synthèse profil) -Accompagnement à la sélection, aide à la décision, -Etablissement de 2 prises de référence -Préparation à l'intégration, aide à l'embauche, etc.
Identifiant interne: Lot 2
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 79600000 Services de recrutement
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations complémentaires: Le présent accord-cadre est conclu à partir de sa date de notification jusqu'au 31 décembre 2024. Il pourra être prolongé par reconduction tacite, par période annuelle, sans que sa durée ne puisse excéder 4 ans, soit jusqu'au 31 décembre 2027. Au vu du volume des prestations réalisées les années précédentes, le montant prévisionnel annuel des commandes serait de 60 000 euros HT et le montant maximum de 120 000 euros HT. Ces montant sont purement indicatifs, en aucun cas, l'OPH Plaine Commune Habitat ne s'engage à passer des commandes à hauteur de ces montants. Chacun des lots fera l'objet d'un accord-cadre à bons de commande multi attributaires sans remise en concurrence, conformément à l'article 2162-14 du Code de la commande publique. Les lots N°1, 2, 3 et 4 seront attribués à trois titulaires, sous réserve d'un nombre suffisant de candidats et d'offres. Ces titulaires seront les candidats ayant remis les offres économiquement les plus avantageuses. Les prestations seront exécutées sur la base de bons de commande émis en fonction des besoins à satisfaire, sans négociation ni remise en concurrence des titulaires.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: prix en %
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 20

Critère:
Type: Qualité
Description: valeur technique
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 80
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MONTREUIL
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursOPH Plaine Commune Habitat
Organisation qui signe le marchéOPH Plaine Commune Habitat
5.1.
LotLOT-0003
Titre: Lot n° 3 : Cabinet spécialisé en recrutement de profil dans le domaine informatique
Description: -Diagnostic et calibrage du besoin -Rédaction de l'annonce -Diffusion de l'annonce -Sourcing, approche directe -Présélection, passation de tests et débrief tests - Présentation de profils (synthèse profil) -Accompagnement à la sélection, aide à la décision, - Etablissement de 2 prises de référence -Préparation à l'intégration, aide à l'embauche, etc.
Identifiant interne: LOT 3
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 79600000 Services de recrutement
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations complémentaires: Le présent accord-cadre est conclu à partir de sa date de notification jusqu'au 31 décembre 2024. Il pourra être prolongé par reconduction tacite, par période annuelle, sans que sa durée ne puisse excéder 4 ans, soit jusqu'au 31 décembre 2027. Au vu du volume des prestations réalisées les années précédentes, le montant prévisionnel annuel des commandes serait de 60 000 euros HT et le montant maximum de 120 000 euros HT. Ces montant sont purement indicatifs, en aucun cas, l'OPH Plaine Commune Habitat ne s'engage à passer des commandes à hauteur de ces montants. Chacun des lots fera l'objet d'un accord-cadre à bons de commande multi attributaires sans remise en concurrence, conformément à l'article 2162-14 du Code de la commande publique. Les lots N°1, 2, 3 et 4 seront attribués à trois titulaires, sous réserve d'un nombre suffisant de candidats et d'offres. Ces titulaires seront les candidats ayant remis les offres économiquement les plus avantageuses. Les prestations seront exécutées sur la base de bons de commande émis en fonction des besoins à satisfaire, sans négociation ni remise en concurrence des titulaires.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: prix en %
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 20

Critère:
Type: Qualité
Description: valeur technique en %
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 80
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MONTREUIL
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursOPH Plaine Commune Habitat
Organisation qui signe le marchéOPH Plaine Commune Habitat
5.1.
LotLOT-0004
Titre: Lot n° 4 : Cabinet de manager de transition
Description: -Un diagnostic précis pour qualifier la situation et les modalités de la mission - Proposer un vivier d'experts / managers de transition immédiatement disponibles et opérationnels -Une démarche par approche directe des candidats pour les missions de recrutement -Une sélection de profils rapide -Un suivi individualisé de chaque mission et de chaque manager -Un point d'entrée unique pour la contractualisation de la prestation de service et sa gestion
Identifiant interne: LOT 4
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 79600000 Services de recrutement
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations complémentaires: Le présent accord-cadre est conclu à partir de sa date de notification jusqu'au 31 décembre 2024. Il pourra être prolongé par reconduction tacite, par période annuelle, sans que sa durée ne puisse excéder 4 ans, soit jusqu'au 31 décembre 2027. Au vu du volume des prestations réalisées les années précédentes, le montant prévisionnel annuel des commandes serait de 60 000 euros HT et le montant maximum de 120 000 euros HT. Ces montant sont purement indicatifs, en aucun cas, l'OPH Plaine Commune Habitat ne s'engage à passer des commandes à hauteur de ces montants. Chacun des lots fera l'objet d'un accord-cadre à bons de commande multi attributaires sans remise en concurrence, conformément à l'article 2162-14 du Code de la commande publique. Les lots N°1, 2, 3 et 4 seront attribués à trois titulaires, sous réserve d'un nombre suffisant de candidats et d'offres. Ces titulaires seront les candidats ayant remis les offres économiquement les plus avantageuses. Les prestations seront exécutées sur la base de bons de commande émis en fonction des besoins à satisfaire, sans négociation ni remise en concurrence des titulaires.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: prix en %
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 20

Critère:
Type: Qualité
Description: valeur technique en %
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 80
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MONTREUIL
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursOPH Plaine Commune Habitat
Organisation qui signe le marchéOPH Plaine Commune Habitat
6. Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis1 920 000,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0001
Statut sélection lauréatAu moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat
Nom officielLECA RH
Offre
Identifiant de l’offreOFFRE LECA RH LOT 1
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0001
Valeur de l'offre1,00 EUR
Informations relatives au marché
Identifiant du marchéCONTRAT LOT 1
Date à laquelle le lauréat a été choisi23/07/2024
Date de conclusion du marché27/08/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadreoui
Organisation qui signe le marchéOPH Plaine Commune Habitat
Lauréat
Nom officielMICHAEL PAGE INTERNATIONALE
Offre
Identifiant de l’offreOFFRE MICHAEL PAGE LOT 1
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0001
Valeur de l'offre1,00 EUR
Informations relatives au marché
Identifiant du marchéCONTRAT LOT 1
Date à laquelle le lauréat a été choisi23/07/2024
Date de conclusion du marché27/08/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadreoui
Organisation qui signe le marchéOPH Plaine Commune Habitat
Lauréat
Nom officielRESEAU 137
Offre
Identifiant de l’offreOFFRE RESEAU 137
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0001
Valeur de l'offre1,00 EUR
Informations relatives au marché
Identifiant du marchéCONTRAT LOT 1
Date à laquelle le lauréat a été choisi23/07/2024
Date de conclusion du marché27/08/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadreoui
Organisation qui signe le marchéOPH Plaine Commune Habitat
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues11
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0002
Statut sélection lauréatAu moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat
Nom officielBDO TALENT MANAGEMENT
Offre
Identifiant de l’offreOFFRE BDO TALENT MANAGEMENT LOT 2
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0002
Valeur de l'offre1,00 EUR
Informations relatives au marché
Identifiant du marchéCONTRAT LOT 2
Date à laquelle le lauréat a été choisi23/07/2024
Date de conclusion du marché27/08/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadreoui
Organisation qui signe le marchéOPH Plaine Commune Habitat
Lauréat
Nom officielMICHAEL PAGE INTERNATIONALE
Offre
Identifiant de l’offreOFFRE MICHAEL PAGE INTERNATIONAL LOT 2
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0002
Valeur de l'offre1,00 EUR
Informations relatives au marché
Identifiant du marchéCONTRAT LOT 2
Date à laquelle le lauréat a été choisi23/07/2024
Date de conclusion du marché27/08/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadreoui
Organisation qui signe le marchéOPH Plaine Commune Habitat
Lauréat
Nom officielRESEAU 137
Offre
Identifiant de l’offreOFFRE RESEAU 137 LOT 2
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0002
Valeur de l'offre1,00 EUR
Informations relatives au marché
Identifiant du marchéCONTRAT LOT 2
Date à laquelle le lauréat a été choisi23/07/2024
Date de conclusion du marché27/08/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadreoui
Organisation qui signe le marchéOPH Plaine Commune Habitat
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues9
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0003
Statut sélection lauréatAu moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat
Nom officielLHH (ADDECCO)
Offre
Identifiant de l’offreOFFRE LHH ADECCO LOT 3
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0003
Valeur de l'offre1,00 EUR
Informations relatives au marché
Identifiant du marchéCONTRAT LOT 3
Date à laquelle le lauréat a été choisi23/07/2024
Date de conclusion du marché27/08/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadreoui
Organisation qui signe le marchéOPH Plaine Commune Habitat
Lauréat
Nom officielMICHAEL PAGE INTERNATIONALE
Offre
Identifiant de l’offreOFFRE MICHAEL PAGE LOT 3
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0003
Valeur de l'offre1,00 EUR
Informations relatives au marché
Identifiant du marchéCONTRAT LOT 3
Date à laquelle le lauréat a été choisi23/07/2024
Date de conclusion du marché27/08/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadreoui
Organisation qui signe le marchéOPH Plaine Commune Habitat
6.1.3.
Soumissionnaires non retenus
Nom officielUP SKILLS
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues11
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0004
Statut sélection lauréatAu moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat
Nom officielLHH (ADDECCO)
Offre
Identifiant de l’offreOFFRE LHH ADECCO LOT 4
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0004
Valeur de l'offre1,00 EUR
Informations relatives au marché
Identifiant du marchéCONTRAT LOT 4
Date à laquelle le lauréat a été choisi23/07/2024
Date de conclusion du marché27/08/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadreoui
Organisation qui signe le marchéOPH Plaine Commune Habitat
Lauréat
Nom officielPAGE PERSONNEL
Offre
Identifiant de l’offreOFFRE PAGE PERSONNEL LOT 4
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0004
Valeur de l'offre1,00 EUR
Informations relatives au marché
Identifiant du marchéCONTRAT LOT 4
Date à laquelle le lauréat a été choisi23/07/2024
Date de conclusion du marché27/08/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadreoui
Organisation qui signe le marchéOPH Plaine Commune Habitat
Lauréat
Nom officielUP SKILLS
Offre
Identifiant de l’offreOFFRE UP SKILLS
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0004
Valeur de l'offre1,00 EUR
Informations relatives au marché
Identifiant du marchéCONTRAT LOT 4
Date à laquelle le lauréat a été choisi23/07/2024
Date de conclusion du marché27/08/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadreoui
Organisation qui signe le marchéOPH Plaine Commune Habitat
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues6
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: OPH Plaine Commune Habitat
Numéro d’enregistrement: 48274107100021
Adresse postale: Pôle Commande Publique 5 bis rue Danielle Casanova  
Ville: Saint-denis
Code postal: 93200
Subdivision pays (NUTS): Seine-Saint-Denis (FR106)
Pays: France
Téléphone: 0148136204
Profil de l’acheteur: http://www.maximilien.fr
Rôles de cette organisation
Acheteur
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation qui signe le marché
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MONTREUIL
Numéro d’enregistrement: 13000686900015
Adresse postale: 7 rue Catherine PUIG  
Ville: MONTREUIL
Code postal: 93100
Subdivision pays (NUTS): Seine-Saint-Denis (FR106)
Pays: France
Adresse électronique: greffe.ta-montreuil@juradm.fr
Téléphone: 0149202000
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: LECA RH
Numéro d’enregistrement: 50066928800077
Ville: Paris
Code postal: 75009
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Lauréat de ces lotsLOT-0001
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: MICHAEL PAGE INTERNATIONALE
Numéro d’enregistrement: 33833870000101
Ville: Neuilly Sur Seine
Code postal: 92200
Subdivision pays (NUTS): Hauts-de-Seine (FR105)
Pays: France
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Lauréat de ces lotsLOT-0001, LOT-0002, LOT-0003
8.1.
ORG-0005
Nom officiel: RESEAU 137
Numéro d’enregistrement: 8445669350020
Ville: PARIS
Code postal: 75007
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Lauréat de ces lotsLOT-0001, LOT-0002
8.1.
ORG-0006
Nom officiel: BDO TALENT MANAGEMENT
Numéro d’enregistrement: 41867902300063
Ville: PARIS
Code postal: 75116
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Lauréat de ces lotsLOT-0002
8.1.
ORG-0007
Nom officiel: LHH (ADDECCO)
Numéro d’enregistrement: 61202755700562
Ville: PARIS
Code postal: 75008
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Lauréat de ces lotsLOT-0003, LOT-0004
8.1.
ORG-0008
Nom officiel: UP SKILLS
Numéro d’enregistrement: 48285836200049
Ville: PARIS
Code postal: 75009
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Lauréat de ces lotsLOT-0004
8.1.
ORG-0009
Nom officiel: PAGE PERSONNEL
Numéro d’enregistrement: 39925689001603
Ville: Neuilly sur Seine
Code postal: 92200
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Lauréat de ces lotsLOT-0004
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 33582c15-0679-4b53-86ab-7eaaedff1759 - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis29
Date d’envoi de l’avis: 02/01/2025 12:01:41 (UTC+2)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 2061-2025
Numéro de publication au JO S: 2/2025
Date de publication: 03/01/2025