A proximité de Toulouse 31400 Haute Garonne
Acheteur : RESEAU 31
ACHATS@RESEAU31.FR
31400 TOULOUSE
Tel : 0561173030
  Date de clôture dépassée - Date de clôture estimée : 05/02/2024  
2 Lots
Lot 1
1 : Réseaux d'assainissement et d'eau potable
Lot 2
2 : Poste de refoulement
Secteurs d'activité
Travaux d'assainissement.

Travaux de création d'un système d'assainissement et reprise du réseau d'eau potable - Commune de Rieux Volvestre

Type d'avis : Avis de marché
Type de marché : National
Date de publication : 21/12/2023
BOAMP - 23-177682

Département(s) de publication : 31
Annonce No 23-177682
I.II.III.IV.V.VI.

FNS SIMPLE AVIS DE MARCHÉ

Section I : Identification de l'acheteur

Nom complet de l'acheteur :
RESEAU 31
Type de Numéro national d'indentification :
SIRET
N° National d'identification :
20002359600014
Ville :
TOULOUSE
Code Postal :
31400
Groupement de commandes :
Non
Département(s) de publication : 31

Section 2 : Communication

Lien direct aux documents de la consultation :
https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematent.login&type=Dce&Idm=1396479
Identifiant interne de la consultation :
164 et 165a2023
Intégralité des documents sur le profil d'acheteur :
Oui
Utilisation de moyens de communication non communément disponibles :
Non
Nom du contact :
achats@reseau31.fr
Adresse mail du contact :
Numéro de téléphone du contact :

Section 3 : Procedure

Type de procédure :
Procédure adaptée ouverte
Conditions de participation :
aptitude à exercer l'activité professionnelle - conditions / moyens de preuve :
- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)- Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)- Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus
capacité économique et financière - conditions / moyens de preuve :
- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.- Formulaire Dc4, Déclaration de sous-traitance.(disponible à l_adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat-dc1-dc2-dc3-dc4)
capacités techniques et professionnelles - conditions / moyens de preuve :
- Certificats de qualifications professionnelles.La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat- Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature.- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.- Présentation d'une liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants
Technique d'achat :
Sans objet
Date et heure limite de réception des plis :
5 février 2024 - 12:00
Présentation des offres par catalogue électronique :
Autorisée
Réduction du nombre de candidats :
Non
Possibilité d'attribution sans négociation :
Oui
L'acheteur exige la présentations de variantes :
Non
Identification des catégories d'acheteurs intervenant (si accord-cadre) :
Critères d'attribution :
énoncé dans le Rc

Section 4 : Identification du marché

Intitulé du marché :
Travaux de création d'un système d'assainissement et reprise du réseau d'eau potable - Commune de Rieux Volvestre
Code CPV principal
Descripteur principal : 45232410
Type de marché :
Travaux
Description succincte du marché :
Travaux de création d'un système d'assainissement et reprise du réseau d'eau potable - Commune de Rieux Volvestre
Lieu principal d'exécution du marché :
31455 - Rieux Volvestre
Durée du marché (en mois) :
Valeur estimée (H.T.) :
Valeur entre :
et :
La consultation comporte des tranches :
Oui
La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché :
Non
Marché alloti :
Oui
Mots descripteurs : Réseaux divers, Station de refoulement

Section 5 : Lots

OBJET : Travaux de création d'un système d'assainissement et reprise du réseau d'eau potable - Commune de Rieux Volvestre
Description du lot : 1 : Réseaux d'assainissement et d'eau potable
Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 45232410
Estimation de la valeur hors taxes du lot :  euros
Lieu d'exécution du lot : L'opération globale se situe sur la Rue de l'Evêché, la passade des Pèlerins, la passade de l'Abattoir, la Rue Montagnac et la Rue de l'Ort sur la commune de Rieux Volvestre

Description du lot : 2 : Poste de refoulement
Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 45232423
Estimation de la valeur hors taxes du lot :  euros
Lieu d'exécution du lot : L'opération globale se situe sur la Rue de l'Evêché, la passade des Pèlerins, la passade de l'Abattoir, la Rue Montagnac et la Rue de l'Ort sur la commune de Rieux Volvestre

Section 6 : Informations Complementaires

Visite obligatoire :
Non
Autres informations complémentaires :
Date d'envoi du présent avis :
21 décembre 2023