Centrale des marchés
Diagnostic sur le climat social à l'Inpes - Saint Denis (93200) Diagnostic sur le climat social à l'Inpes - Saint Denis (93200) réalisation d'un diagnostic sur le climat social à l'inpes code_postal : 93203 lieu : inpes, 93203 Saint-Denis
INPES 93203Saint-Denis diagnosticsocial@inpes.sante.fr 0149332386
Retirer le dossier

Vous allez quitter la Centrale des marchés et être redirigé pour accéder au DCE demandé.

Sélectionnez un mode de retrait :


(recommandé : vous serez informé de toute modification de la consultation)

Identifiez-vous ou créez votre compte pour rester informé avec lacentraledesmarchés.com.

(conformément à l’Arrêté du 14 décembre 2009 relatif à la dématérialisation des procédures de passation des marchés publics : « Les documents de la consultation publiés par le pouvoir adjudicateur ou l’entité adjudicatrice sur son profil d’acheteur doivent être d’accès libre, direct et complet ». Vous pouvez donc télécharger le DCE de manière anonyme mais vous ne serez pas tenu informé des modifications ou des réponses aux questions relatives à la consultation).

Merci pour votre visite.




Vous allez quitter la centrale des marchés et être redirigé.

Merci pour votre visite.




Identifiez-vous ou créez votre compte pour rester informé avec lacentraledesmarchés.com.


Le DCE et les pièces jointes d'un marché accessibles en 1 seul clic

Le DCE et les pièces jointes sont directement disponibles sur la centrale des marchés. Plus besoin de se connecter sur la plateforme du profil acheteur.

Le trousseau de clé pour répondre plus rapidement aux marchés sans étapes intermédiaires

Trousseau de clés
Vous répondez à un marché depuis la centrale des marchés. Votre trousseau de clés transmet les informations du compte
Vous êtes automatiquement authentifié sur la plateforme de dématérialisation
Vous accédez directement à la salle des marchés pour répondre, sans étapes intermédiaires
Archive

Diagnostic sur le climat social à l'Inpes - Saint Denis (93200)

Partager cette information

Le formulaire n'a pas été correctement renseigné.

Nous vous confirmons que votre email a bien été envoyé.

*

*



*

*
Marché public ou privé
Référence du marché : 673748

Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (23/04/13)
13-74963
Avis de marché
Département de publication : 93
Annonce No 13-74963
Services- Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : INPES.
 Correspondant :  Mme Thanh le Luong, 42 bld de la libération 93203 Saint-Denis Cedextél. : 01-49-33-22-22télécopieur : 01-49-33-23-86courriel : diagnosticsocial@inpes.sante.fr adresse internet : http://www.inpes.sante.fr.

Objet du marché : réalisation d'un diagnostic sur le climat social à l'inpes.
Lieu d'exécution : inpes, 93203 Saint-Denis.

Caractéristiques principales : 
il s'agit d'une prestation portant sur la conduite d'un diagnostic sur le climat social à l'inpes : recueil et analyse de données quantitatives et qualitatives auprès des agents de l'inpes, proposition d'un plan de communication, propositions de préconisations afin d'améliorer les conditions de travail et contribuer à la formalisation d'un plan d'actions
Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : le marché comprend une partie forfaitaire et une partie à bons de commande sans montant minimum, cependantle montant maximum du marché ne pourra pas dépasser 50 000 euros (H.T.) pour sa durée, partie forfaitaire et partie à commande incluse.

Durée du marché ou délai d'exécution : 18 mois à compter de la notification du marché.
Date prévisionnelle de début des prestations (fournitures/services) : 28 juin 2013.
Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : ressources propres de l'inpes. Paiement sous 30 jours à réception de la facture conformément à l'art 98 du cmp modifié par les décrets 2011-1000 du 25 août 2011, et sous réserve de l'acceptation du service fait. Le mode de règlement choisi par l'administration est le virement sur le compte du titulaire, selon les règles de la comptabilité publique après service fait.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : dès lors que plusieurs entreprises s'associent en groupement pour couvrir la globalité des prestations, il est porté à leur connaissance que l'inpes demandera la forme du groupement conjoint après l'attribution du marché; l'une d'entre elles, désignée comme mandataire représentera l'ensemble du groupement vis-à-vis du pouvoir adjudicateur. La même entreprise ne peut faire partie de plusieurs groupements concurrents. De même, il est interdit à tout candidat de présenter une candidature en agissant à la fois en qualité de candidat individuel et de membre d'un ou plusieurs groupements.
Les candidatures et les offres seront entièrement rédigées en langue française ainsi que les documents de présentation associés.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat : 

Documents à produire obligatoirement par le candidat, à l'appui de sa candidature : 
     - Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.

Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public : 
     - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles;
     - Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;
     - Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique;
     - Formulaire DC1, Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses co-traitants (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm);
     - Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm);
     - S'il s'appuie, pour présenter sa candidature, sur les capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques, le candidat produit les mêmes documents concernant cet opérateur économique que ceux qui lui sont exigés par l'acheteur public. Le candidat doit également apporter la preuve que chacun de ces opérateurs économiques mettra à sa disposition les moyens nécessaires, pendant toute la durée d'exécution du marché public ou de l'accord-cadre.

Autres renseignements demandés : 
     - Autres renseignements demandés : une présentation de la structure, exposant les moyens humains (effectifs total de la structure, personnel d'encadrement etc.), ainsi qu'une présentation des moyens techniques ou équipements;
     - Autres renseignements demandés : le plan d'assurance qualité (Paq) du candidat s'il en dispose;.

Critères d'attribution : 
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif).

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 27 mai 2013, à 12 heures.
Délai minimum de validité des offres : 90 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Autres renseignements : 
Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur / l'entité adjudicatrice : 2013-04.

Renseignements complémentaires : pour tous renseignements complémentaires, contacter : Renseignements d'ordre technique M. Ph de Bruyn, Directeur des ressources internes Tel : 01.49.33.22.22 Email : diagnosticsocial@inpes.sante.fr Renseignements juridiques et administratifs : Martine DROUIN, Chargée de mission juridique Tel : 01 49 33 23 23 télécopieur : 01 49 33 23 86 Email : diagnosticsocial@inpes.sante.fr.

Conditions et mode de paiement pour obtenir les documents contractuels et additionnels :
En application de l'article 56 du code des marchés publics, l'inpes met gratuitement à disposition le dossier de consultation à l'adresse suivante : https://marchespublics-inpes.omnikles.com ou via le site internet de l'inpes, rubrique "marchés publics". Le dossier de consultation est disponible gratuitement sur demande par mail à l'adresse suivante : diagnosticsocial@inpes.sante.fr ou par télécopie adressée à Mme Martine Drouin au 01.49.33.23.86.

Conditions de remise des offres ou des candidatures :
en application de l'article 56 du code des marchés publics, les offres pourront être communiquées à l'inpes soit par voie classique (papier), soit par voie électronique à l'adresse suivante: https://marchespublics-inpes.omnikles.com. Il n'est pas permis de combiner les procédés de réponse : le candidat applique donc le même mode de transmission à l'ensemble des documents qu'il adresse au pouvoir adjudicateur. Le candidat qui effectue une transmission papier présentera sa réponse dans une seule et même enveloppe comprenant l'ensemble des éléments demandés dans le règlement de la consultation. Le candidat qui effectue un dépôt électronique peut également transmettre une "copie de sauvegarde". Quelque soit le mode de transmission, les plis qui parviendraient hors délai, ou non conformes au règlement de la consultation, ne seront pas acceptés.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 23 avril 2013.

Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus : INPES.
 Correspondant :  Martine Drouin,  42 bld de la libération,  93203 Saitn Denis Cedex, tél. : 01-49-33-23-23, télécopieur : 01-49-33-23-86, courriel : diagnosticsocial@inpes.sante.fr.
Chargement en cours...

Je souhaite être contacté :

Numéro cristal : 0 969 39 99 64 Des questions ? N’hésitez pas à nous contacter
Du lundi au vendredi, de 9h00-12h30 & 14h00-18h00