A proximité de Saint-Denis 93210 Seine Saint Denis
Acheteur : Etablissement français du sang
93218 Saint denis la plaine
Tel : 0155939500
8 Lots
Lot 1
restation(s) de conseil et d’expertise : gestion des bases de données donneurs et outils associés
Lot 2
Prestation de conseil et d’expertise : Gestion des rendez-vous donneurs
Lot 3
Prestation(s) de conseil et d’expertise : application mobile
Lot 4
Prestation(s) de conseil et d’expertise : recette et audit
Lot 5
Prestation(s) de conseil et d’expertise : marketing digital
Lot 6
Prestation(s) de conseil et d’expertise : marketing automation
Lot 7
Prestation(s) de conseil et d’expertise : référencement digital
Lot 8
Prestation(s) de conseil et d’expertise : Migration de l’intranet
Secteurs d'activité
Services d'assistance et de conseils informatiques.

Réalisation de prestations de conseil et d’expertise sur les outils digitaux de l’établissement français du sang (EFS).

Type d'avis : Avis d’attribution
Type de marché : Européen
Date de publication : 06/01/2026
JOUE - 4618-2026
4618-2026 - Résultats
France – Services d'assistance et de conseils informatiques – Réalisation de prestations de conseil et d’expertise sur les outils digitaux de l’établissement français du sang (EFS).
OJ S 3/2026 06/01/2026
Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Services
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officielEtablissement français du sang
Adresse électroniqueStde.marches.publics@efs.sante.fr
Forme juridique de l’acheteurOrganisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateurSanté
2. Procédure
2.1.
Procédure
TitreRéalisation de prestations de conseil et d’expertise sur les outils digitaux de l’établissement français du sang (EFS).
DescriptionRéalisation de prestations de conseil et d’expertise sur les outils digitaux de l’établissement français du sang (EFS).
Identifiant de la procédure13a46783-6c43-4111-afef-b7402fe7a5f1
Identifiant interneEFS_SC2822
Type de procédureOuverte
La procédure est accéléréenon
Principales caractéristiques de la procédureAppel d'offres ouvert
2.1.1.
Objet
Nature du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 72600000 Services d'assistance et de conseils informatiques
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale20 avenue du stade de France  
VilleSaint-Denis
Code postal93210
Subdivision pays (NUTS)Seine-Saint-Denis (FR106)
PaysFrance
2.1.4.
Informations générales
Base juridique
Directive 2014/24/UE
Code de la commande publique - Articles L.2124-1, L.2124-2, R.2124-2 du code de la commande publique et articles R.2161-1 à R.2161-11 du code de la commande publique
Sans objet
Droit transnational applicableSans objet
5. Lot
5.1.
LotLOT-0001
Titrerestation(s) de conseil et d’expertise : gestion des bases de données donneurs et outils associés
DescriptionPrestation(s) de conseil et d’expertise : gestion des bases de données donneurs et outils associés
Identifiant interne1
5.1.1.
Objet
Nature du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 72600000 Services d'assistance et de conseils informatiques
Options
Description des optionsLe marché public prend effet à compter de sa date de notification pour une durée ferme de 12 mois. A l’issue de la première période, le marché public est reconductible tacitement, et ce 3 fois pour une période de 12 mois. En tout état de cause, la durée de validité de l’accord-cadre ne pourra excéder 4 ans à compter de sa notification au titulaire.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale20 avenue du stade de France  
VilleSaint-Denis
Code postal93210
Subdivision pays (NUTS)Seine-Saint-Denis (FR106)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Durée4 Ans
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA4 500 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre9 500 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
NomValeur technique
Descriptionselon modalités décrites dans le réglement de consultation
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution55,00
Critère
TypePrix
NomPrix
DescriptionApprécié sur la base du DQE joint au DCE et à compléter par les candidats soumissionnaires en fonction du lot considéré
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution45,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiationTribunal Administratif de Montreuil
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal Administratif de Montreuil
Informations relatives aux délais de recours: Le candidat peut, s'il le souhaite, exercer : - un référé contractuel conformément à l'article L.551-13 et suivants du Code de justice administrative dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du contrat au JOUE/ de la notification de la conclusion du contrat pour les marchés fondés sur un accord-cadre, ou à compter de 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat, si aucun avis d'attribution n'a été publié ou si aucune notification de la conclusion du contrat n'a été effectuée. - dans un délai de 2 mois après accomplissement des mesures de publicité appropriées, un recours de pleine juridiction contestant la validité du contrat ou de certaines de ses clauses non réglementaires qui en sont divisibles. - dans un délai de 2 mois à compter de sa notification du présent courrier, un recours pour excès de pouvoir contre les clauses réglementaires des pièces contractuelles sur le fondement des articles R. 421-1 et R. 421-7 du Code de justice administrative. - A titre accessoire, un recours au fond, un référé suspension peut être formé, dans les conditions prévues à l'article L.521-1 CJ
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéEtablissement français du sang
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marchéEtablissement français du sang
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal Administratif de Montreuil
Organisation dont le budget est utilisé pour payer le marchéEtablissement français du sang
Organisation qui exécute le paiementEtablissement français du sang
Organisation qui signe le marchéEtablissement français du sang
5.1.
LotLOT-0002
TitrePrestation de conseil et d’expertise : Gestion des rendez-vous donneurs
DescriptionPrestation(s) de conseil et d’expertise : gestion des rendez-vous donneurs
Identifiant interne2
5.1.1.
Objet
Nature du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 72600000 Services d'assistance et de conseils informatiques
Options
Description des optionsLe marché public prend effet à compter de sa date de notification pour une durée ferme de 12 mois. A l’issue de la première période, le marché public est reconductible 3 fois pour une période de 12 mois, selon les modalités de reconduction prévues à cet effet dans le CCAP. En tout état de cause, la durée de validité de l’accord-cadre ne pourra excéder 4 ans à compter de sa notification au titulaire.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale20 avenue du stade de france  
VilleSaint-Denis
Code postal93210
Subdivision pays (NUTS)Seine-Saint-Denis (FR106)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Durée4 Ans
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements3
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA1 200 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre2 500 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
NomValeur technique
DescriptionSelon modalités décrites dans le règlement de consultation
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution55,00
Critère
TypePrix
NomPrix
DescriptionApprécié sur la base du DQE joint au DCE et à compléter par les candidats soumissionnaires en fonction du lot considéré
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution45,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiationTribunal Administratif de Montreuil
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal Administratif de Montreuil
Informations relatives aux délais de recours: Le candidat peut, s'il le souhaite, exercer : - un référé contractuel conformément à l'article L.551-13 et suivants du Code de justice administrative dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du contrat au JOUE/ de la notification de la conclusion du contrat pour les marchés fondés sur un accord-cadre, ou à compter de 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat, si aucun avis d'attribution n'a été publié ou si aucune notification de la conclusion du contrat n'a été effectuée. - dans un délai de 2 mois après accomplissement des mesures de publicité appropriées, un recours de pleine juridiction contestant la validité du contrat ou de certaines de ses clauses non réglementaires qui en sont divisibles. - dans un délai de 2 mois à compter de sa notification du présent courrier, un recours pour excès de pouvoir contre les clauses réglementaires des pièces contractuelles sur le fondement des articles R. 421-1 et R. 421-7 du Code de justice administrative. - A titre accessoire, un recours au fond, un référé suspension peut être formé, dans les conditions prévues à l'article L.521-1 CJA
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéEtablissement français du sang
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marchéEtablissement français du sang
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal Administratif de Montreuil
Organisation dont le budget est utilisé pour payer le marchéEtablissement français du sang
Organisation qui exécute le paiementEtablissement français du sang
Organisation qui signe le marchéEtablissement français du sang
5.1.
LotLOT-0003
TitrePrestation(s) de conseil et d’expertise : application mobile
DescriptionPrestation(s) de conseil et d’expertise : application mobile
Identifiant interne3
5.1.1.
Objet
Nature du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 72600000 Services d'assistance et de conseils informatiques
Options
Description des optionsLe marché public prend effet à compter de sa date de notification pour une durée ferme de 12 mois. A l’issue de la première période, le marché public est reconductible 3 fois pour une période de 12 mois, selon les modalités de reconduction prévues à cet effet dans le CCAP. En tout état de cause, la durée de validité de l’accord-cadre ne pourra excéder 4 ans à compter de sa notification au titulaire.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale20 avenue du stade de france  
VilleSaint-Denis
Code postal93210
Subdivision pays (NUTS)Seine-Saint-Denis (FR106)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Durée4 Ans
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements3
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA800 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre1 500 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
NomValeur technique
Descriptionselon les modalités décrites dans le règlement de consultation
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution55,00
Critère
TypePrix
NomPrix
DescriptionApprécié sur la base du DQE joint au DCE et à compléter par les candidats soumissionnaires en fonction du lot considéré
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution45,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiationTribunal Administratif de Montreuil
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal Administratif de Montreuil
Informations relatives aux délais de recours: Le candidat peut, s'il le souhaite, exercer : - un référé contractuel conformément à l'article L.551-13 et suivants du Code de justice administrative dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du contrat au JOUE/ de la notification de la conclusion du contrat pour les marchés fondés sur un accord-cadre, ou à compter de 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat, si aucun avis d'attribution n'a été publié ou si aucune notification de la conclusion du contrat n'a été effectuée. - dans un délai de 2 mois après accomplissement des mesures de publicité appropriées, un recours de pleine juridiction contestant la validité du contrat ou de certaines de ses clauses non réglementaires qui en sont divisibles. - dans un délai de 2 mois à compter de sa notification du présent courrier, un recours pour excès de pouvoir contre les clauses réglementaires des pièces contractuelles sur le fondement des articles R. 421-1 et R. 421-7 du Code de justice administrative. - A titre accessoire, un recours au fond, un référé suspension peut être formé, dans les conditions prévues à l'article L.521-1 CJA
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéEtablissement français du sang
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marchéEtablissement français du sang
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal Administratif de Montreuil
Organisation dont le budget est utilisé pour payer le marchéEtablissement français du sang
Organisation qui exécute le paiementEtablissement français du sang
Organisation qui signe le marchéEtablissement français du sang
5.1.
LotLOT-0004
TitrePrestation(s) de conseil et d’expertise : recette et audit
DescriptionPrestation(s) de conseil et d’expertise : recette et audit
Identifiant interne4
5.1.1.
Objet
Nature du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 72600000 Services d'assistance et de conseils informatiques
Options
Description des optionsLe marché public prend effet à compter de sa date de notification pour une durée ferme de 12 mois. A l’issue de la première période, le marché public est reconductible 3 fois pour une période de 12 mois, selon les modalités de reconduction prévues à cet effet dans le CCAP. En tout état de cause, la durée de validité de l’accord-cadre ne pourra excéder 4 ans à compter de sa notification au titulaire.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale20 avenue du stade de france  
VilleSaint-Denis
Code postal93210
Subdivision pays (NUTS)Seine-Saint-Denis (FR106)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Durée4 Ans
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA600 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre1 500 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
NomValeur technique
DescriptionSelon les modalités décrites dans le règlement de consultation
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution55,00
Critère
TypePrix
NomPrix
DescriptionApprécié sur la base du DQE joint au DCE et à compléter par les candidats soumissionnaires en fonction du lot considéré
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution45,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiationTribunal Administratif de Montreuil
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal Administratif de Montreuil
Informations relatives aux délais de recours: Le candidat peut, s'il le souhaite, exercer : - un référé contractuel conformément à l'article L.551-13 et suivants du Code de justice administrative dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du contrat au JOUE/ de la notification de la conclusion du contrat pour les marchés fondés sur un accord-cadre, ou à compter de 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat, si aucun avis d'attribution n'a été publié ou si aucune notification de la conclusion du contrat n'a été effectuée. - dans un délai de 2 mois après accomplissement des mesures de publicité appropriées, un recours de pleine juridiction contestant la validité du contrat ou de certaines de ses clauses non réglementaires qui en sont divisibles. - dans un délai de 2 mois à compter de sa notification du présent courrier, un recours pour excès de pouvoir contre les clauses réglementaires des pièces contractuelles sur le fondement des articles R. 421-1 et R. 421-7 du Code de justice administrative. - A titre accessoire, un recours au fond, un référé suspension peut être formé, dans les conditions prévues à l'article L.521-1 CJA.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéEtablissement français du sang
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marchéEtablissement français du sang
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal Administratif de Montreuil
Organisation dont le budget est utilisé pour payer le marchéEtablissement français du sang
Organisation qui exécute le paiementEtablissement français du sang
Organisation qui signe le marchéEtablissement français du sang
5.1.
LotLOT-0005
TitrePrestation(s) de conseil et d’expertise : marketing digital
DescriptionPrestation(s) de conseil et d’expertise : marketing digital
Identifiant interne5
5.1.1.
Objet
Nature du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 72600000 Services d'assistance et de conseils informatiques
Options
Description des optionsLe marché public prend effet à compter de sa date de notification pour une durée ferme de 12 mois. A l’issue de la première période, le marché public est reconductible 3 fois pour une période de 12 mois, selon les modalités de reconduction prévues à cet effet dans le CCAP. En tout état de cause, la durée de validité de l’accord-cadre ne pourra excéder 4 ans à compter de sa notification au titulaire.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale20 avenue du stade de france  
VilleSaint-Denis
Code postal93218
Subdivision pays (NUTS)Seine-Saint-Denis (FR106)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Durée4 Ans
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements3
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA600 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre1 500 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
Nom55
DescriptionSelon les modalités décrites dans le réglement de consultation
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution55,00
Critère
TypePrix
NomPrix
DescriptionApprécié sur la base du DQE joint au DCE et à compléter par les candidats soumissionnaires en fonction du lot considéré
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution45,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiationTribunal Administratif de Montreuil
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal Administratif de Montreuil
Informations relatives aux délais de recours: Le candidat peut, s'il le souhaite, exercer :- un référé contractuel conformément à l'article L.551-13 et suivants du Code de justice administrative dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du contrat au JOUE/ de la notification de la conclusion du contrat pour les marchés fondés sur un accord-cadre, ou à compter de 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat, si aucun avis d'attribution n'a été publié ou si aucune notification de la conclusion du contrat n'a été effectuée. - dans un délai de 2 mois après accomplissement des mesures de publicité appropriées, un recours de pleine juridiction contestant la validité du contrat ou de certaines de ses clauses non réglementaires qui en sont divisibles. - dans un délai de 2 mois à compter de sa notification du présent courrier, un recours pour excès de pouvoir contre les clauses réglementaires des pièces contractuelles sur le fondement des articles R. 421-1 et R. 421-7 du Code de justice administrative. - A titre accessoire, un recours au fond, un référé suspension peut être formé, dans les conditions prévues à l'article L.521-1 CJA.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéEtablissement français du sang
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marchéEtablissement français du sang
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal Administratif de Montreuil
Organisation dont le budget est utilisé pour payer le marchéEtablissement français du sang
Organisation qui exécute le paiementEtablissement français du sang
Organisation qui signe le marchéEtablissement français du sang
5.1.
LotLOT-0006
TitrePrestation(s) de conseil et d’expertise : marketing automation
DescriptionPrestation(s) de conseil et d’expertise : marketing automation
Identifiant interne6
5.1.1.
Objet
Nature du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 72600000 Services d'assistance et de conseils informatiques
Options
Description des optionsLe marché public prend effet à compter de sa date de notification pour une durée ferme de 12 mois. A l’issue de la première période, le marché public est reconductible 3 fois pour une période de 12 mois, selon les modalités de reconduction prévues à cet effet dans le CCAP. En tout état de cause, la durée de validité de l’accord-cadre ne pourra excéder 4 ans à compter de sa notification au titulaire.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale20 avenue du stade de france  
VilleSaint-Denis
Code postal93210
Subdivision pays (NUTS)Seine-Saint-Denis (FR106)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Durée4 Ans
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements3
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA600 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre1 500 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
NomValeur technique
DescriptionSelon les modalités décrites dans le réglement de consultation
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution55,00
Critère
TypePrix
NomPrix
DescriptionApprécié sur la base du DQE joint au DCE et à compléter par les candidats soumissionnaires en fonction du lot considéré
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution45,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiationTribunal Administratif de Montreuil
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal Administratif de Montreuil
Informations relatives aux délais de recours: Le candidat peut, s'il le souhaite, exercer : - un référé contractuel conformément à l'article L.551-13 et suivants du Code de justice administrative dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du contrat au JOUE/ de la notification de la conclusion du contrat pour les marchés fondés sur un accord-cadre, ou à compter de 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat, si aucun avis d'attribution n'a été publié ou si aucune notification de la conclusion du contrat n'a été effectuée. - dans un délai de 2 mois après accomplissement des mesures de publicité appropriées, un recours de pleine juridiction contestant la validité du contrat ou de certaines de ses clauses non réglementaires qui en sont divisibles. - dans un délai de 2 mois à compter de sa notification du présent courrier, un recours pour excès de pouvoir contre les clauses réglementaires des pièces contractuelles sur le fondement des articles R. 421-1 et R. 421-7 du Code de justice administrative. - A titre accessoire, un recours au fond, un référé suspension peut être formé, dans les conditions prévues à l'article L.521-1 CJA.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéEtablissement français du sang
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marchéEtablissement français du sang
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal Administratif de Montreuil
Organisation dont le budget est utilisé pour payer le marchéEtablissement français du sang
Organisation qui exécute le paiementEtablissement français du sang
Organisation qui signe le marchéEtablissement français du sang
5.1.
LotLOT-0007
TitrePrestation(s) de conseil et d’expertise : référencement digital
DescriptionPrestation(s) de conseil et d’expertise : référencement digital
Identifiant interne7
5.1.1.
Objet
Nature du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 72600000 Services d'assistance et de conseils informatiques
Options
Description des optionsLe marché public prend effet à compter de sa date de notification pour une durée ferme de 12 mois. A l’issue de la première période, le marché public est reconductible 3 fois pour une période de 12 mois, selon les modalités de reconduction prévues à cet effet dans le CCAP. En tout état de cause, la durée de validité de l’accord-cadre ne pourra excéder 4 ans à compter de sa notification au titulaire.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale20 avenue du stade de france  
VilleSaint-Denis
Code postal93210
Subdivision pays (NUTS)Seine-Saint-Denis (FR106)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Durée4 Ans
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements3
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA300 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre1 000 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
NomValeur Technique
DescriptionSelon les modalités décrites dans le règlement de consultation
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution55,00
Critère
TypePrix
NomPrix
DescriptionApprécié sur la base du DQE joint au DCE et à compléter par les candidats soumissionnaires en fonction du lot considéré
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution45,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiationTribunal Administratif de Montreuil
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal Administratif de Montreuil
Informations relatives aux délais de recours: Le candidat peut, s'il le souhaite, exercer : - un référé contractuel conformément à l'article L.551-13 et suivants du Code de justice administrative dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du contrat au JOUE/ de la notification de la conclusion du contrat pour les marchés fondés sur un accord-cadre, ou à compter de 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat, si aucun avis d'attribution n'a été publié ou si aucune notification de la conclusion du contrat n'a été effectuée. - dans un délai de 2 mois après accomplissement des mesures de publicité appropriées, un recours de pleine juridiction contestant la validité du contrat ou de certaines de ses clauses non réglementaires qui en sont divisibles. - dans un délai de 2 mois à compter de sa notification du présent courrier, un recours pour excès de pouvoir contre les clauses réglementaires des pièces contractuelles sur le fondement des articles R. 421-1 et R. 421-7 du Code de justice administrative. - A titre accessoire, un recours au fond, un référé suspension peut être formé, dans les conditions prévues à l'article L.521-1 CJA.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéEtablissement français du sang
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marchéEtablissement français du sang
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal Administratif de Montreuil
Organisation dont le budget est utilisé pour payer le marchéEtablissement français du sang
Organisation qui exécute le paiementEtablissement français du sang
Organisation qui signe le marchéEtablissement français du sang
5.1.
LotLOT-0008
TitrePrestation(s) de conseil et d’expertise : Migration de l’intranet
DescriptionPrestation(s) de conseil et d’expertise : Migration de l’intranet
Identifiant interne8
5.1.1.
Objet
Nature du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 72600000 Services d'assistance et de conseils informatiques
Options
Description des optionsLe marché public prend effet à compter de sa date de notification pour une durée ferme de 12 mois. A l’issue de la première période, le marché public est reconductible 3 fois pour une période de 12 mois, selon les modalités de reconduction prévues à cet effet dans le CCAP. En tout état de cause, la durée de validité de l’accord-cadre ne pourra excéder 4 ans à compter de sa notification au titulaire.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale20 avenue du stade de france  
VilleSaint-Denis
Code postal93210
Subdivision pays (NUTS)Seine-Saint-Denis (FR106)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Durée4 Ans
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements3
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA400 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre1 000 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
NomValeur technique
DescriptionSelon les modalités décrites par le réglement de consultation
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution55,00
Critère
TypePrix
NomPrix
DescriptionApprécié sur la base du DQE joint au DCE et à compléter par les candidats soumissionnaires en fonction du lot considéré
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution45,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiationTribunal Administratif de Montreuil
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal Administratif de Montreuil
Informations relatives aux délais de recours: Le candidat peut, s'il le souhaite, exercer : - un référé contractuel conformément à l'article L.551-13 et suivants du Code de justice administrative dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du contrat au JOUE/ de la notification de la conclusion du contrat pour les marchés fondés sur un accord-cadre, ou à compter de 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat, si aucun avis d'attribution n'a été publié ou si aucune notification de la conclusion du contrat n'a été effectuée. - dans un délai de 2 mois après accomplissement des mesures de publicité appropriées, un recours de pleine juridiction contestant la validité du contrat ou de certaines de ses clauses non réglementaires qui en sont divisibles. - dans un délai de 2 mois à compter de sa notification du présent courrier, un recours pour excès de pouvoir contre les clauses réglementaires des pièces contractuelles sur le fondement des articles R. 421-1 et R. 421-7 du Code de justice administrative. - A titre accessoire, un recours au fond, un référé suspension peut être formé, dans les conditions prévues à l'article L.521-1 CJA.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéEtablissement français du sang
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marchéEtablissement français du sang
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal Administratif de Montreuil
Organisation dont le budget est utilisé pour payer le marchéEtablissement français du sang
Organisation qui exécute le paiementEtablissement français du sang
Organisation qui signe le marchéEtablissement français du sang
6. Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis20 000 000,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0001
Statut sélection lauréatAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur maximale de l’accord-cadre9 500 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat
Nom officielCOEXYA
Offre
Identifiant de l’offreOffre_COEXYA
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0001
L’offre a été classéeoui
Place sur la liste des lauréats1
L’offre est une variantenon
Sous-traitanceNon
Informations relatives au marché
Identifiant du marché01A25084-01
TitrePrestations de conseil et d’expertise sur les outils digitaux de l’établissement français du sang (EFS)-LOT 1
Date à laquelle le lauréat a été choisi22/07/2025
Date de conclusion du marché18/09/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadrenon
Information sur les fonds de l'Union européenne
Organisation qui signe le marchéEtablissement français du sang
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues6
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0002
Statut sélection lauréatAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur maximale de l’accord-cadre2 500 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat
Nom officielKLEE CONSEIL ET INTEGRAtiON
Offre
Identifiant de l’offreOFFRE_KLEE CONSEIL ET INTEGRATION
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0002
L’offre a été classéeoui
Place sur la liste des lauréats0
Sous-traitanceNon
Informations relatives au marché
Identifiant du marché01A25084-02
TitrePrestations de conseil et d’expertise sur les outils digitaux de l’établissement français du sang (EFS)-LOT 2
Date à laquelle le lauréat a été choisi22/07/2025
Date de conclusion du marché18/09/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadrenon
Information sur les fonds de l'Union européenne
Organisation qui signe le marchéEtablissement français du sang
Lauréat
Nom officielKLEE CONSEIL ET INTEGRAtiON
Offre
Identifiant de l’offreOFFRE_KLEE CONSEIL ET INTEGRATION
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0002
L’offre a été classéeoui
Place sur la liste des lauréats0
Sous-traitanceNon
Informations relatives au marché
Identifiant du marché01A25084-02
TitrePrestations de conseil et d’expertise sur les outils digitaux de l’établissement français du sang (EFS)-LOT 2
Date à laquelle le lauréat a été choisi22/07/2025
Date de conclusion du marché18/09/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadrenon
Information sur les fonds de l'Union européenne
Organisation qui signe le marchéEtablissement français du sang
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues5
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0003
Statut sélection lauréatAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur maximale de l’accord-cadre1 500 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat
Nom de la partie appelanteOFFRE_Groupement KLEE_WEBWAG
Chef de file du soumissionnaireKLEE CONSEIL ET INTEGRAtiON
Nom officielWEBWAG Mobile
Offre
Identifiant de l’offreOFFRE_GROUPEMENT KLEE ET WEBWAG MOBILE
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0003
L’offre a été classéeoui
Place sur la liste des lauréats1
L’offre est une variantenon
Sous-traitanceNon
Informations relatives au marché
Identifiant du marché01A25084-03
TitrePrestations de conseil et d’expertise sur les outils digitaux de l’établissement français du sang (EFS)
Date à laquelle le lauréat a été choisi22/07/2025
Date de conclusion du marché18/09/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadrenon
Information sur les fonds de l'Union européenne
Organisation qui signe le marchéEtablissement français du sang
Lauréat
Nom de la partie appelanteOFFRE_Groupement KLEE_WEBWAG
Chef de file du soumissionnaireKLEE CONSEIL ET INTEGRAtiON
Nom officielWEBWAG Mobile
Offre
Identifiant de l’offreOFFRE_GROUPEMENT KLEE ET WEBWAG MOBILE
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0003
L’offre a été classéeoui
Place sur la liste des lauréats1
L’offre est une variantenon
Sous-traitanceNon
Informations relatives au marché
Identifiant du marché01A25084-03
TitrePrestations de conseil et d’expertise sur les outils digitaux de l’établissement français du sang (EFS)
Date à laquelle le lauréat a été choisi22/07/2025
Date de conclusion du marché18/09/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadrenon
Information sur les fonds de l'Union européenne
Organisation qui signe le marchéEtablissement français du sang
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues5
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0004
Statut sélection lauréatAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur maximale de l’accord-cadre1 500 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat
Nom officielNIJI
Offre
Identifiant de l’offreOFFRE_NIJI
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0004
L’offre a été classéeoui
Place sur la liste des lauréats1
L’offre est une variantenon
Sous-traitanceNon
Informations relatives au marché
Identifiant du marché01A25084-04
TitrePrestations de conseil et d’expertise sur les outils digitaux de l’établissement français du sang (EFS)-Lot 4
Date à laquelle le lauréat a été choisi22/07/2025
Date de conclusion du marché18/09/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadrenon
Information sur les fonds de l'Union européenne
Organisation qui signe le marchéEtablissement français du sang
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues2
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0005
Statut sélection lauréatAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur maximale de l’accord-cadre1 500 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat
Nom officielKLEE CONSEIL ET INTEGRAtiON
Offre
Identifiant de l’offreOFFRE_KLEE CONSEIL ET INTEGRATION
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0005
L’offre a été classéeoui
Place sur la liste des lauréats1
L’offre est une variantenon
Sous-traitanceNon
Informations relatives au marché
Identifiant du marché01A25084-05
TitrePrestations de conseil et d’expertise sur les outils digitaux de l’établissement français du sang (EFS)-LOT 5
Date à laquelle le lauréat a été choisi22/07/2025
Date de conclusion du marché18/09/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadrenon
Information sur les fonds de l'Union européenne
Organisation qui signe le marchéEtablissement français du sang
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues4
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0006
Statut sélection lauréatAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur maximale de l’accord-cadre1 500 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat
Nom officielLineUP 7
Offre
Identifiant de l’offreOFFRE_LINEUP 7
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0006
L’offre a été classéenon
Place sur la liste des lauréats1
L’offre est une variantenon
Sous-traitanceNon
Informations relatives au marché
Identifiant du marché01A25084-06
TitrePrestations de conseil et d’expertise sur les outils digitaux de l’établissement français du sang (EFS)-LOT 6
Date à laquelle le lauréat a été choisi22/07/2025
Date de conclusion du marché18/09/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadrenon
Information sur les fonds de l'Union européenne
Organisation qui signe le marchéEtablissement français du sang
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues4
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0007
Statut sélection lauréatAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur maximale de l’accord-cadre1 000 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat
Nom officielEOS AGENCY
Offre
Identifiant de l’offreOFFRE_EOS AGENCY
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0007
L’offre a été classéeoui
Place sur la liste des lauréats1
L’offre est une variantenon
Sous-traitanceNon
Informations relatives au marché
Identifiant du marché01A25084-07
TitrePrestations de conseil et d’expertise sur les outils digitaux de l’établissement français du sang (EFS)-LOT 7
Date à laquelle le lauréat a été choisi22/07/2025
Date de conclusion du marché18/12/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadrenon
Information sur les fonds de l'Union européenne
Organisation qui signe le marchéEtablissement français du sang
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues8
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0008
Statut sélection lauréatAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur maximale de l’accord-cadre1 000 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat
Nom officielOrange Business Services
Offre
Identifiant de l’offreOFFRE_ORANGE
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0008
L’offre a été classéeoui
Place sur la liste des lauréats1
L’offre est une variantenon
Sous-traitanceNon
Informations relatives au marché
Identifiant du marché01A25084-08
TitrePrestations de conseil et d’expertise sur les outils digitaux de l’établissement français du sang (EFS)-Lot 8
Date à laquelle le lauréat a été choisi22/07/2025
Date de conclusion du marché18/09/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadrenon
Information sur les fonds de l'Union européenne
Organisation qui signe le marchéEtablissement français du sang
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues4
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officielEtablissement français du sang
Numéro d’enregistrement42882285202140
Adresse postale20 avenue du stade de france
VilleSaint-denis
Code postal93210
Subdivision pays (NUTS)Seine-Saint-Denis (FR106)
PaysFrance
Point de contactDirection des achats, de l'immobilier et de la maintenance
Adresse électroniqueStde.marches.publics@efs.sante.fr
Téléphone0155939500
Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL)https://www.marches-publics.gouv.fr/
Rôles de cette organisation
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui signe le marché
Organisation dont le budget est utilisé pour payer le marché
Organisation qui exécute le paiement
8.1.
ORG-0002
Nom officielTribunal Administratif de Montreuil
Numéro d’enregistrement1300068690015
Adresse postale7 rue catherine PUIG
VilleMontreuil
Code postal93100
Subdivision pays (NUTS)Seine-Saint-Denis (FR106)
PaysFrance
Point de contactGreffe du tribunal administratif de montreuil
Adresse électroniqueGreffe.ta-montreuil@juradm.fr
Téléphone0149202000
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1.
ORG-0003
Nom officielCOEXYA
Taille de l’opérateur économiqueMoyenne
Numéro d’enregistrement433624707
Adresse postale9,avenue charles de gaulle
VilleSaint-Didier au Mont d’Or
Code postal69370
Subdivision pays (NUTS)Rhône (FRK26)
PaysFrance
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Lauréat de ces lotsLOT-0001
8.1.
ORG-0004
Nom officielKLEE CONSEIL ET INTEGRAtiON
Taille de l’opérateur économiqueGrande
Numéro d’enregistrement75236509800017
Adresse postaleCentre d’affaires La Boursidière – BP 159
VilleLe Plessis-Robinson
Code postal92357
Subdivision pays (NUTS)Hauts-de-Seine (FR105)
PaysFrance
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Chef de file du soumissionnaire
Lauréat de ces lotsLOT-0002, LOT-0003, LOT-0005
8.1.
ORG-0005
Nom officielWEBWAG Mobile
Taille de l’opérateur économiqueMicro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement789920436 00043
Adresse postale11 rue Laville Fatin
VilleBordeaux
Code postal33100
Subdivision pays (NUTS)Gironde (FRI12)
PaysFrance
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Lauréat de ces lotsLOT-0003
8.1.
ORG-0006
Nom officielNIJI
Taille de l’opérateur économiqueMoyenne
Numéro d’enregistrement43905527800162
Adresse postale9 rue de Châtillon
VilleRennes
Code postal35000
Subdivision pays (NUTS)Ille-et-Vilaine (FRH03)
PaysFrance
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Lauréat de ces lotsLOT-0004
8.1.
ORG-0007
Nom officielLineUP 7
Taille de l’opérateur économiqueMicro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement81038611000045
Adresse postale8 boulevard du Montparnasse
VilleParis
Code postal75015
Subdivision pays (NUTS)Paris (FR101)
PaysFrance
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Lauréat de ces lotsLOT-0006
8.1.
ORG-0008
Nom officielEOS AGENCY
Taille de l’opérateur économiqueMicro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement808 742 134 000 14
Adresse postale77 RUE JULES MICHELET
VilleCOLOMBES
Code postal92700
Subdivision pays (NUTS)Hauts-de-Seine (FR105)
PaysFrance
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Lauréat de ces lotsLOT-0007
8.1.
ORG-0009
Nom officielOrange Business Services
Taille de l’opérateur économiqueGrande
Numéro d’enregistrement345 039 416 00085
Adresse postale1 Place des Droits de l’Homme
VilleSaint-Denis La Plaine
Code postal93210
Subdivision pays (NUTS)Seine-Saint-Denis (FR106)
PaysFrance
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Lauréat de ces lotsLOT-0008
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis7fe7c7f6-598d-4c6f-95a4-b09f88722fe9  -  01
Type de formulaireRésultats
Type d’avisAvis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis29
Date d’envoi de l’avis05/01/2026 08:22:33 (UTC+00:00) Heure de l'Europe occidentale, GMT
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponiblefrançais
Numéro de publication de l’avis4618-2026
Numéro de publication au JO S3/2026
Date de publication06/01/2026