A proximité de Saint-Denis 97400 La Reunion
Acheteur : Département de la Réunion
Direction de la Commande Publique, 31 rue de Paris
97400 Saint-Denis
Tel : 0262586670
  Date de clôture dépassée - Date de clôture estimée : 27/03/2025  
49 Lots
Lot 1
ST DENIS 1
Lot 2
ST DENIS 2
Lot 3
ST DENIS 3
Lot 4
ST DENIS 4
Lot 5
ST DENIS 5
Lot 6
STE MARIE 6
Lot 7
STE MARIE 7
Lot 8
STE MARIE 8
Lot 9
PORT-POSSESSION 9
Lot 10
PORT-POSSESSION 10
Lot 11
PORT-POSSESSION 11
Lot 12
PORT-POSSESSION 12
Lot 13
ST PAUL 13
Lot 14
ST PAUL 14
Lot 15
ST PAUL 15
Lot 16
ST PAUL 16
Lot 17
ST PAUL 17
Lot 18
ST PAUL 18
Lot 19
ST PAUL 19
Lot 20
ST PAUL 20
Lot 21
ST LEU/3BASSINS 21
Lot 22
ST LEU/3BASSINS 22
Lot 23
ST LEU/3BASSINS 23
Lot 24
AVIRONS/ETANG SALE 24
Lot 25
ST LOUIS/CILAOS 25
Lot 26
ST LOUIS/CILAOS 26
Lot 27
ST LOUIS/CILAOS 27
Lot 28
ST LOUIS/CILAOS 28
Lot 29
ENTRE DEUX 29
Lot 30
ST PIERRE 30
Lot 31
ST PIERRE 31
Lot 32
ST PIERRE 32
Lot 33
TAMPON 33
Lot 34
TAMPON 34
Lot 35
TAMPON 35
Lot 36
TAMPON 36
Lot 37
PETITE ILE 37
Lot 38
ST JOSEPH/ST PHILIPPE 38
Lot 39
ST JOSEPH/ST PHILIPPE 39
Lot 40
ST JOSEPH/ST PHILIPPE 40
Lot 41
STE ROSE 41
Lot 42
ST BENOIT 42
Lot 43
ST BENOIT/PLAINE PALMISTES 43
Lot 44
SALAZIE 44
Lot 45
BRAS PANON 45
Lot 46
ST ANDRE 46
Lot 47
ST ANDRE 47
Lot 48
ST ANDRE 48
Lot 49
STE SUZANNE
Secteurs d'activité
Services spécialisés de transport routier de passagers.
Services de transport routier.

Accord-cadre pour l'exécution de services de transport destinés aux élèves et étudiants handicapés à compter de la rentrée d'août 2025

Type d'avis : Avis de marché
Type de marché : Européen
Date de publication : 18/03/2025
JOUE - 172906-2025
172906-2025 - Mise en concurrence
France – Services de transport routier – Accord-cadre pour l'exécution de services de transport destinés aux élèves et étudiants handicapés à compter de la rentrée d'août 2025
OJ S 54/2025 18/03/2025
Avis de marché ou de concession – régime ordinaire - Avis de changement
Services
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officielDépartement de la Réunion
Adresse électroniquemarchespublics@cg974.fr
Forme juridique de l’acheteurAutorité locale
Activité du pouvoir adjudicateurServices d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
TitreAccord-cadre pour l'exécution de services de transport destinés aux élèves et étudiants handicapés à compter de la rentrée d'août 2025
DescriptionMise en place de services de transport permettant de répondre au mieux aux besoins des élèves et étudiants identifiés
Identifiant de la procédurefd7bab83-bb89-473d-a382-ed1e8b55feef
Identifiant interne25FS-DA-2843-Z
Type de procédureOuverte
La procédure est accéléréenon
2.1.1.
Objet
Nature du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 60100000 Services de transport routier
Nomenclature supplémentaire (cpv): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postaleIle de la Réunion  
VilleSaint-Denis
Code postal97400
Subdivision pays (NUTS)La Réunion (FRY40)
PaysFrance
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA26 231 644,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentaires- La séance d'ouverture des plis n'est pas publique. - Le Dce et la remise des plis sont Disponibles Uniquement sur http://marchespublics.cg974.fr
Base juridique
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Motifs d’exclusion purement nationaux« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.
5. Lot
5.1.
LotLOT-0001
TitreST DENIS 1
DescriptionDE01/DE03/DE09/DE12-VA/DE18/DE26-VA/DE31/DE32
Identifiant interne1
5.1.1.
Objet
Nature du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 60100000 Services de transport routier
Nomenclature supplémentaire (cpv): 60100000 Services de transport routier, 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postaleIle de la Réunion  
VilleSaint-Denis
Code postal97400
Subdivision pays (NUTS)La Réunion (FRY40)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Date de début06/08/2025
Durée12 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit iciAccord-cadre reconductible 12 mois, maximum 3 fois
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA194 620,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservéeLa participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations complémentairesMaximum annuel Ht : 778 479 euro(s)
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementaleAutre
Objectif social promuAutre
5.1.9.
Critères de sélection
Critère
TypeAptitude à exercer l’activité professionnelle
Description- Le candidat a la possibilité de faire acte de candidature avec une déclaration sur l'honneur (modèle Dr01) au sein de laquelle il atteste disposer des capacités juridique, financière, professionnelle et technique en rapport avec le marché. Seul l'attributaire aura à transmettre les justificatifs (listés au règlement de consultation) prouvant ces capacités
Utilisation de ce critèreUtilisé

Critère
TypeCapacité technique et professionnelle
Descriptioncf. article 5.1 du Rc : - Transmission de la copie de Licence de transport intérieur, - Déclaration d'équipement d'un terminal connecté
Utilisation de ce critèreUtilisé
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur technique
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution30
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur environnementale
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution10
Critère
TypeQualité
DescriptionPerformances en matière d'insertion sociale
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution5
Critère
TypeCoût
DescriptionPrix
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution55
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc
NomAW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation
Présentation par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesNon autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offresNon autorisée
Date limite de réception des offres27/03/2025 12:00:00 (UTC+1)
Date limite de validité de l’offre6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique
Date d'ouverture28/03/2025 06:00:00 (UTC+1)
LieuDirection de la Commande Publique
Conditions du marché
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement en ligne sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadrePas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamiquePas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiationComité consultatif interrégional de réglement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Saint-Denis
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Saint-Denis
TED eSenderAvenue-Web Systèmes
5.1.
LotLOT-0002
TitreST DENIS 2
DescriptionDE02/DE07/DE08/DE14/DE21-VA
Identifiant interne2
5.1.1.
Objet
Nature du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 60100000 Services de transport routier
Nomenclature supplémentaire (cpv): 60100000 Services de transport routier, 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postaleIle de la Réunion  
VilleSaint-Denis
Code postal97400
Subdivision pays (NUTS)La Réunion (FRY40)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Date de début06/08/2025
Durée12 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit iciAccord-cadre reconductible 12 mois, maximum 3 fois
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA128 602,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservéeLa participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations complémentairesMaximum annuel Ht : 514 408 euro(s)
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementaleAutre
Objectif social promuAutre
5.1.9.
Critères de sélection
Critère
TypeAptitude à exercer l’activité professionnelle
Description- Le candidat a la possibilité de faire acte de candidature avec une déclaration sur l'honneur (modèle Dr01) au sein de laquelle il atteste disposer des capacités juridique, financière, professionnelle et technique en rapport avec le marché. Seul l'attributaire aura à transmettre les justificatifs (listés au règlement de consultation) prouvant ces capacités
Utilisation de ce critèreUtilisé

Critère
TypeCapacité technique et professionnelle
Descriptioncf. article 5.1 du Rc : - Transmission de la copie de Licence de transport intérieur, - Déclaration d'équipement d'un terminal connecté
Utilisation de ce critèreUtilisé
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur technique
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution30
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur environnementale
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution10
Critère
TypeQualité
DescriptionPerformances en matière d'insertion sociale
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution5
Critère
TypeCoût
DescriptionPrix
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution55
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc
NomAW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation
Présentation par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesNon autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offresNon autorisée
Date limite de réception des offres27/03/2025 12:00:00 (UTC+1)
Date limite de validité de l’offre6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique
Date d'ouverture28/03/2025 06:00:00 (UTC+1)
LieuDirection de la Commande Publique
Conditions du marché
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement en ligne sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadrePas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamiquePas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiationComité consultatif interrégional de réglement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Saint-Denis
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Saint-Denis
TED eSenderAvenue-Web Systèmes
5.1.
LotLOT-0003
TitreST DENIS 3
DescriptionDE06/DE11-VA/DE13/DE17/DE22/DE20
Identifiant interne3
5.1.1.
Objet
Nature du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 60100000 Services de transport routier
Nomenclature supplémentaire (cpv): 60100000 Services de transport routier, 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postaleIle de la Réunion  
VilleSaint-Denis
Code postal97400
Subdivision pays (NUTS)La Réunion (FRY40)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Date de début06/08/2025
Durée12 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit iciAccord-cadre reconductible 12 mois, maximum 3 fois
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA161 458,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservéeLa participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations complémentairesMaximum annuel Ht : 645 831 euro(s)
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementaleAutre
Objectif social promuAutre
5.1.9.
Critères de sélection
Critère
TypeAptitude à exercer l’activité professionnelle
Description- Le candidat a la possibilité de faire acte de candidature avec une déclaration sur l'honneur (modèle Dr01) au sein de laquelle il atteste disposer des capacités juridique, financière, professionnelle et technique en rapport avec le marché. Seul l'attributaire aura à transmettre les justificatifs (listés au règlement de consultation) prouvant ces capacités
Utilisation de ce critèreUtilisé

Critère
TypeCapacité technique et professionnelle
Descriptioncf. article 5.1 du Rc : - Transmission de la copie de Licence de transport intérieur, - Déclaration d'équipement d'un terminal connecté
Utilisation de ce critèreUtilisé
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur technique
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution30
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur environnementale
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution10
Critère
TypeQualité
DescriptionPerformances en matière d'insertion sociale
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution5
Critère
TypeCoût
DescriptionPrix
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution55
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc
NomAW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation
Présentation par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesNon autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offresNon autorisée
Date limite de réception des offres27/03/2025 12:00:00 (UTC+1)
Date limite de validité de l’offre6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique
Date d'ouverture28/03/2025 06:00:00 (UTC+1)
LieuDirection de la Commande Publique
Conditions du marché
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement en ligne sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadrePas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamiquePas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiationComité consultatif interrégional de réglement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Saint-Denis
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Saint-Denis
TED eSenderAvenue-Web Systèmes
5.1.
LotLOT-0004
TitreST DENIS 4
DescriptionDE04/DE10/DE15/DE16/DE19/DE24/DE29
Identifiant interne4
5.1.1.
Objet
Nature du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 60100000 Services de transport routier
Nomenclature supplémentaire (cpv): 60100000 Services de transport routier, 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postaleIle de la Réunion  
VilleSaint-Denis
Code postal97400
Subdivision pays (NUTS)La Réunion (FRY40)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Date de début06/08/2025
Durée12 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit iciAccord-cadre reconductible 12 mois, maximum 3 fois
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA169 871,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservéeLa participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations complémentairesMaximum annuel Ht : 679 485 euro(s)
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementaleAutre
Objectif social promuAutre
5.1.9.
Critères de sélection
Critère
TypeAptitude à exercer l’activité professionnelle
Description- Le candidat a la possibilité de faire acte de candidature avec une déclaration sur l'honneur (modèle Dr01) au sein de laquelle il atteste disposer des capacités juridique, financière, professionnelle et technique en rapport avec le marché. Seul l'attributaire aura à transmettre les justificatifs (listés au règlement de consultation) prouvant ces capacités
Utilisation de ce critèreUtilisé

Critère
TypeCapacité technique et professionnelle
Descriptioncf. article 5.1 du Rc : - Transmission de la copie de Licence de transport intérieur, - Déclaration d'équipement d'un terminal connecté
Utilisation de ce critèreUtilisé
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur technique
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution30
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur environnementale
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution10
Critère
TypeQualité
DescriptionPerformances en matière d'insertion sociale
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution5
Critère
TypeCoût
DescriptionPrix
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution55
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc
NomAW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation
Présentation par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesNon autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offresNon autorisée
Date limite de réception des offres27/03/2025 12:00:00 (UTC+1)
Date limite de validité de l’offre6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique
Date d'ouverture28/03/2025 06:00:00 (UTC+1)
LieuDirection de la Commande Publique
Conditions du marché
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement en ligne sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadrePas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamiquePas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiationComité consultatif interrégional de réglement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Saint-Denis
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Saint-Denis
TED eSenderAvenue-Web Systèmes
5.1.
LotLOT-0005
TitreST DENIS 5
DescriptionDE05/DE23/DE25/DE27/DE28/DE30/DE33
Identifiant interne5
5.1.1.
Objet
Nature du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 60100000 Services de transport routier
Nomenclature supplémentaire (cpv): 60100000 Services de transport routier, 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postaleIle de la Réunion  
VilleSaint-Denis
Code postal97400
Subdivision pays (NUTS)La Réunion (FRY40)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Date de début06/08/2025
Durée12 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit iciAccord-cadre reconductible 12 mois, maximum 3 fois
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA145 619,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservéeLa participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations complémentairesMaximum annuel Ht : 582 475 euro(s)
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementaleAutre
Objectif social promuAutre
5.1.9.
Critères de sélection
Critère
TypeAptitude à exercer l’activité professionnelle
Description- Le candidat a la possibilité de faire acte de candidature avec une déclaration sur l'honneur (modèle Dr01) au sein de laquelle il atteste disposer des capacités juridique, financière, professionnelle et technique en rapport avec le marché. Seul l'attributaire aura à transmettre les justificatifs (listés au règlement de consultation) prouvant ces capacités
Utilisation de ce critèreUtilisé

Critère
TypeCapacité technique et professionnelle
Descriptioncf. article 5.1 du Rc : - Transmission de la copie de Licence de transport intérieur, - Déclaration d'équipement d'un terminal connecté
Utilisation de ce critèreUtilisé
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur technique
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution30
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur environnementale
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution10
Critère
TypeQualité
DescriptionPerformances en matière d'insertion sociale
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution5
Critère
TypeCoût
DescriptionPrix
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution55
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc
NomAW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation
Présentation par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesNon autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offresNon autorisée
Date limite de réception des offres27/03/2025 12:00:00 (UTC+1)
Date limite de validité de l’offre6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique
Date d'ouverture28/03/2025 06:00:00 (UTC+1)
LieuDirection de la Commande Publique
Conditions du marché
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement en ligne sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadrePas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamiquePas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiationComité consultatif interrégional de réglement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Saint-Denis
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Saint-Denis
TED eSenderAvenue-Web Systèmes
5.1.
LotLOT-0006
TitreSTE MARIE 6
DescriptionMA03-VA/MA04/MA06/MA07/MA08
Identifiant interne6
5.1.1.
Objet
Nature du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 60100000 Services de transport routier
Nomenclature supplémentaire (cpv): 60100000 Services de transport routier, 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postaleIle de la Réunion  
VilleSaint-Denis
Code postal97400
Subdivision pays (NUTS)La Réunion (FRY40)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Date de début06/08/2025
Durée12 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit iciAccord-cadre reconductible 12 mois, maximum 3 fois
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA90 235,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservéeLa participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations complémentairesMaximum annuel Ht : 360 939 euro(s)
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementaleAutre
Objectif social promuAutre
5.1.9.
Critères de sélection
Critère
TypeAptitude à exercer l’activité professionnelle
Description- Le candidat a la possibilité de faire acte de candidature avec une déclaration sur l'honneur (modèle Dr01) au sein de laquelle il atteste disposer des capacités juridique, financière, professionnelle et technique en rapport avec le marché. Seul l'attributaire aura à transmettre les justificatifs (listés au règlement de consultation) prouvant ces capacités
Utilisation de ce critèreUtilisé

Critère
TypeCapacité technique et professionnelle
Descriptioncf. article 5.1 du Rc : - Transmission de la copie de Licence de transport intérieur, - Déclaration d'équipement d'un terminal connecté
Utilisation de ce critèreUtilisé
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur technique
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution30
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur environnementale
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution10
Critère
TypeQualité
DescriptionPerformances en matière d'insertion sociale
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution5
Critère
TypeCoût
DescriptionPrix
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution55
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc
NomAW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation
Présentation par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesNon autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offresNon autorisée
Date limite de réception des offres27/03/2025 12:00:00 (UTC+1)
Date limite de validité de l’offre6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique
Date d'ouverture28/03/2025 06:00:00 (UTC+1)
LieuDirection de la Commande Publique
Conditions du marché
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement en ligne sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadrePas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamiquePas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiationComité consultatif interrégional de réglement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Saint-Denis
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Saint-Denis
TED eSenderAvenue-Web Systèmes
5.1.
LotLOT-0007
TitreSTE MARIE 7
DescriptionMA01/MA02/MA14/MA05
Identifiant interne7
5.1.1.
Objet
Nature du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 60100000 Services de transport routier
Nomenclature supplémentaire (cpv): 60100000 Services de transport routier, 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postaleIle de la Réunion  
VilleSaint-Denis
Code postal97400
Subdivision pays (NUTS)La Réunion (FRY40)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Date de début06/08/2025
Durée12 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit iciAccord-cadre reconductible 12 mois, maximum 3 fois
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA131 896,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservéeLa participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations complémentairesMaximum annuel Ht : 527 584 euro(s)
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementaleAutre
Objectif social promuAutre
5.1.9.
Critères de sélection
Critère
TypeAptitude à exercer l’activité professionnelle
Description- Le candidat a la possibilité de faire acte de candidature avec une déclaration sur l'honneur (modèle Dr01) au sein de laquelle il atteste disposer des capacités juridique, financière, professionnelle et technique en rapport avec le marché. Seul l'attributaire aura à transmettre les justificatifs (listés au règlement de consultation) prouvant ces capacités
Utilisation de ce critèreUtilisé

Critère
TypeCapacité technique et professionnelle
Descriptioncf. article 5.1 du Rc : - Transmission de la copie de Licence de transport intérieur, - Déclaration d'équipement d'un terminal connecté
Utilisation de ce critèreUtilisé
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur technique
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution30
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur environnementale
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution10
Critère
TypeQualité
DescriptionPerformances en matière d'insertion sociale
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution5
Critère
TypeCoût
DescriptionPrix
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution55
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc
NomAW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation
Présentation par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesNon autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offresNon autorisée
Date limite de réception des offres27/03/2025 12:00:00 (UTC+1)
Date limite de validité de l’offre6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique
Date d'ouverture28/03/2025 06:00:00 (UTC+1)
LieuDirection de la Commande Publique
Conditions du marché
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement en ligne sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadrePas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamiquePas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiationComité consultatif interrégional de réglement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Saint-Denis
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Saint-Denis
TED eSenderAvenue-Web Systèmes
5.1.
LotLOT-0008
TitreSTE MARIE 8
DescriptionMA09/MA10/MA11/MA12/MA13
Identifiant interne8
5.1.1.
Objet
Nature du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 60100000 Services de transport routier
Nomenclature supplémentaire (cpv): 60100000 Services de transport routier, 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postaleIle de la Réunion  
VilleSaint-Denis
Code postal97400
Subdivision pays (NUTS)La Réunion (FRY40)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Date de début06/08/2025
Durée12 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit iciAccord-cadre reconductible 12 mois, maximum 3 fois
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA113 977,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservéeLa participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations complémentairesMaximum annuel Ht : 455 908 euro(s)
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementaleAutre
Objectif social promuAutre
5.1.9.
Critères de sélection
Critère
TypeAptitude à exercer l’activité professionnelle
Description- Le candidat a la possibilité de faire acte de candidature avec une déclaration sur l'honneur (modèle Dr01) au sein de laquelle il atteste disposer des capacités juridique, financière, professionnelle et technique en rapport avec le marché. Seul l'attributaire aura à transmettre les justificatifs (listés au règlement de consultation) prouvant ces capacités
Utilisation de ce critèreUtilisé

Critère
TypeCapacité technique et professionnelle
Descriptioncf. article 5.1 du Rc : - Transmission de la copie de Licence de transport intérieur, - Déclaration d'équipement d'un terminal connecté
Utilisation de ce critèreUtilisé
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur technique
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution30
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur environnementale
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution10
Critère
TypeQualité
DescriptionPerformances en matière d'insertion sociale
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution5
Critère
TypeCoût
DescriptionPrix
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution55
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc
NomAW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation
Présentation par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesNon autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offresNon autorisée
Date limite de réception des offres27/03/2025 12:00:00 (UTC+1)
Date limite de validité de l’offre6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique
Date d'ouverture28/03/2025 06:00:00 (UTC+1)
LieuDirection de la Commande Publique
Conditions du marché
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement en ligne sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadrePas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamiquePas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiationComité consultatif interrégional de réglement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Saint-Denis
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Saint-Denis
TED eSenderAvenue-Web Systèmes
5.1.
LotLOT-0009
TitrePORT-POSSESSION 9
DescriptionLP01/PO01-VA/PO02
Identifiant interne9
5.1.1.
Objet
Nature du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 60100000 Services de transport routier
Nomenclature supplémentaire (cpv): 60100000 Services de transport routier, 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postaleIle de la Réunion  
VilleSaint-Denis
Code postal97400
Subdivision pays (NUTS)La Réunion (FRY40)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Date de début06/08/2025
Durée12 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit iciAccord-cadre reconductible 12 mois, maximum 3 fois
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA102 495,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservéeLa participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations complémentairesMaximum annuel Ht : 409 979 euro(s)
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementaleAutre
Objectif social promuAutre
5.1.9.
Critères de sélection
Critère
TypeAptitude à exercer l’activité professionnelle
Description- Le candidat a la possibilité de faire acte de candidature avec une déclaration sur l'honneur (modèle Dr01) au sein de laquelle il atteste disposer des capacités juridique, financière, professionnelle et technique en rapport avec le marché. Seul l'attributaire aura à transmettre les justificatifs (listés au règlement de consultation) prouvant ces capacités
Utilisation de ce critèreUtilisé

Critère
TypeCapacité technique et professionnelle
Descriptioncf. article 5.1 du Rc : - Transmission de la copie de Licence de transport intérieur, - Déclaration d'équipement d'un terminal connecté
Utilisation de ce critèreUtilisé
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur technique
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution30
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur environnementale
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution10
Critère
TypeQualité
DescriptionPerformances en matière d'insertion sociale
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution5
Critère
TypeCoût
DescriptionPrix
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution55
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc
NomAW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation
Présentation par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesNon autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offresNon autorisée
Date limite de réception des offres27/03/2025 12:00:00 (UTC+1)
Date limite de validité de l’offre6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique
Date d'ouverture28/03/2025 06:00:00 (UTC+1)
LieuDirection de la Commande Publique
Conditions du marché
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement en ligne sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadrePas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamiquePas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiationComité consultatif interrégional de réglement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Saint-Denis
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Saint-Denis
TED eSenderAvenue-Web Systèmes
5.1.
LotLOT-0010
TitrePORT-POSSESSION 10
DescriptionPO09/PO13/PO15/PO06/PO12-VA
Identifiant interne10
5.1.1.
Objet
Nature du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 60100000 Services de transport routier
Nomenclature supplémentaire (cpv): 60100000 Services de transport routier, 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postaleIle de la Réunion  
VilleSaint-Denis
Code postal97400
Subdivision pays (NUTS)La Réunion (FRY40)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Date de début06/08/2025
Durée12 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit iciAccord-cadre reconductible 12 mois, maximum 3 fois
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA115 794,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservéeLa participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations complémentairesMaximum annuel Ht : 463 177 euro(s)
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementaleAutre
Objectif social promuAutre
5.1.9.
Critères de sélection
Critère
TypeAptitude à exercer l’activité professionnelle
Description- Le candidat a la possibilité de faire acte de candidature avec une déclaration sur l'honneur (modèle Dr01) au sein de laquelle il atteste disposer des capacités juridique, financière, professionnelle et technique en rapport avec le marché. Seul l'attributaire aura à transmettre les justificatifs (listés au règlement de consultation) prouvant ces capacités
Utilisation de ce critèreUtilisé

Critère
TypeCapacité technique et professionnelle
Descriptioncf. article 5.1 du Rc : - Transmission de la copie de Licence de transport intérieur, - Déclaration d'équipement d'un terminal connecté
Utilisation de ce critèreUtilisé
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur technique
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution30
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur environnementale
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution10
Critère
TypeQualité
DescriptionPerformances en matière d'insertion sociale
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution5
Critère
TypeCoût
DescriptionPrix
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution55
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc
NomAW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation
Présentation par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesNon autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offresNon autorisée
Date limite de réception des offres27/03/2025 12:00:00 (UTC+1)
Date limite de validité de l’offre6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique
Date d'ouverture28/03/2025 06:00:00 (UTC+1)
LieuDirection de la Commande Publique
Conditions du marché
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement en ligne sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadrePas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamiquePas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiationComité consultatif interrégional de réglement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Saint-Denis
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Saint-Denis
TED eSenderAvenue-Web Systèmes
5.1.
LotLOT-0011
TitrePORT-POSSESSION 11
DescriptionPO03/PO04/PO05/PO07
Identifiant interne11
5.1.1.
Objet
Nature du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 60100000 Services de transport routier
Nomenclature supplémentaire (cpv): 60100000 Services de transport routier, 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postaleIle de la Réunion  
VilleSaint-Denis
Code postal97400
Subdivision pays (NUTS)La Réunion (FRY40)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Date de début06/08/2025
Durée12 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit iciAccord-cadre reconductible 12 mois, maximum 3 fois
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA88 646,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservéeLa participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations complémentairesMaximum annuel Ht : 354 586 euro(s)
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementaleAutre
Objectif social promuAutre
5.1.9.
Critères de sélection
Critère
TypeAptitude à exercer l’activité professionnelle
Description- Le candidat a la possibilité de faire acte de candidature avec une déclaration sur l'honneur (modèle Dr01) au sein de laquelle il atteste disposer des capacités juridique, financière, professionnelle et technique en rapport avec le marché. Seul l'attributaire aura à transmettre les justificatifs (listés au règlement de consultation) prouvant ces capacités
Utilisation de ce critèreUtilisé

Critère
TypeCapacité technique et professionnelle
Descriptioncf. article 5.1 du Rc : - Transmission de la copie de Licence de transport intérieur, - Déclaration d'équipement d'un terminal connecté
Utilisation de ce critèreUtilisé
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur technique
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution30
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur environnementale
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution10
Critère
TypeQualité
DescriptionPerformances en matière d'insertion sociale
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution5
Critère
TypeCoût
DescriptionPrix
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution55
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc
NomAW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation
Présentation par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesNon autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offresNon autorisée
Date limite de réception des offres27/03/2025 12:00:00 (UTC+1)
Date limite de validité de l’offre6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique
Date d'ouverture28/03/2025 06:00:00 (UTC+1)
LieuDirection de la Commande Publique
Conditions du marché
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement en ligne sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadrePas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamiquePas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiationComité consultatif interrégional de réglement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Saint-Denis
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Saint-Denis
TED eSenderAvenue-Web Systèmes
5.1.
LotLOT-0012
TitrePORT-POSSESSION 12
DescriptionPO08/PO10/PO11/PO14/LP03
Identifiant interne12
5.1.1.
Objet
Nature du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 60100000 Services de transport routier
Nomenclature supplémentaire (cpv): 60100000 Services de transport routier, 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postaleIle de la Réunion  
VilleSaint-Denis
Code postal97400
Subdivision pays (NUTS)La Réunion (FRY40)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Date de début06/08/2025
Durée12 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit iciAccord-cadre reconductible 12 mois, maximum 3 fois
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA94 699,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservéeLa participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations complémentairesMaximum annuel Ht : 378 794 euro(s)
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementaleAutre
Objectif social promuAutre
5.1.9.
Critères de sélection
Critère
TypeAptitude à exercer l’activité professionnelle
Description- Le candidat a la possibilité de faire acte de candidature avec une déclaration sur l'honneur (modèle Dr01) au sein de laquelle il atteste disposer des capacités juridique, financière, professionnelle et technique en rapport avec le marché. Seul l'attributaire aura à transmettre les justificatifs (listés au règlement de consultation) prouvant ces capacités
Utilisation de ce critèreUtilisé

Critère
TypeCapacité technique et professionnelle
Descriptioncf. article 5.1 du Rc : - Transmission de la copie de Licence de transport intérieur, - Déclaration d'équipement d'un terminal connecté
Utilisation de ce critèreUtilisé
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur technique
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution30
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur environnementale
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution10
Critère
TypeQualité
DescriptionPerformances en matière d'insertion sociale
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution5
Critère
TypeCoût
DescriptionPrix
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution55
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc
NomAW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation
Présentation par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesNon autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offresNon autorisée
Date limite de réception des offres27/03/2025 12:00:00 (UTC+1)
Date limite de validité de l’offre6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique
Date d'ouverture28/03/2025 06:00:00 (UTC+1)
LieuDirection de la Commande Publique
Conditions du marché
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement en ligne sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadrePas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamiquePas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiationComité consultatif interrégional de réglement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Saint-Denis
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Saint-Denis
TED eSenderAvenue-Web Systèmes
5.1.
LotLOT-0013
TitreST PAUL 13
DescriptionPA01/PA02/PA08/PA19
Identifiant interne13
5.1.1.
Objet
Nature du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 60100000 Services de transport routier
Nomenclature supplémentaire (cpv): 60100000 Services de transport routier, 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postaleIle de la Réunion  
VilleSaint-Denis
Code postal97400
Subdivision pays (NUTS)La Réunion (FRY40)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Date de début06/08/2025
Durée12 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit iciAccord-cadre reconductible 12 mois, maximum 3 fois
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA98 169,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservéeLa participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations complémentairesMaximum annuel Ht : 392 675 euro(s)
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementaleAutre
Objectif social promuAutre
5.1.9.
Critères de sélection
Critère
TypeAptitude à exercer l’activité professionnelle
Description- Le candidat a la possibilité de faire acte de candidature avec une déclaration sur l'honneur (modèle Dr01) au sein de laquelle il atteste disposer des capacités juridique, financière, professionnelle et technique en rapport avec le marché. Seul l'attributaire aura à transmettre les justificatifs (listés au règlement de consultation) prouvant ces capacités
Utilisation de ce critèreUtilisé

Critère
TypeCapacité technique et professionnelle
Descriptioncf. article 5.1 du Rc : - Transmission de la copie de Licence de transport intérieur, - Déclaration d'équipement d'un terminal connecté
Utilisation de ce critèreUtilisé
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur technique
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution30
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur environnementale
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution10
Critère
TypeQualité
DescriptionPerformances en matière d'insertion sociale
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution5
Critère
TypeCoût
DescriptionPrix
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution55
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc
NomAW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation
Présentation par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesNon autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offresNon autorisée
Date limite de réception des offres27/03/2025 12:00:00 (UTC+1)
Date limite de validité de l’offre6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique
Date d'ouverture28/03/2025 06:00:00 (UTC+1)
LieuDirection de la Commande Publique
Conditions du marché
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement en ligne sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadrePas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamiquePas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiationComité consultatif interrégional de réglement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Saint-Denis
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Saint-Denis
TED eSenderAvenue-Web Systèmes
5.1.
LotLOT-0014
TitreST PAUL 14
DescriptionPA18/PA22/PA27/PA28
Identifiant interne14
5.1.1.
Objet
Nature du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 60100000 Services de transport routier
Nomenclature supplémentaire (cpv): 60100000 Services de transport routier, 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postaleIle de la Réunion  
VilleSaint-Denis
Code postal97400
Subdivision pays (NUTS)La Réunion (FRY40)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Date de début06/08/2025
Durée12 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit iciAccord-cadre reconductible 12 mois, maximum 3 fois
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA108 380,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservéeLa participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations complémentairesMaximum annuel Ht : 433 519 euro(s)
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementaleAutre
Objectif social promuAutre
5.1.9.
Critères de sélection
Critère
TypeAptitude à exercer l’activité professionnelle
Description- Le candidat a la possibilité de faire acte de candidature avec une déclaration sur l'honneur (modèle Dr01) au sein de laquelle il atteste disposer des capacités juridique, financière, professionnelle et technique en rapport avec le marché. Seul l'attributaire aura à transmettre les justificatifs (listés au règlement de consultation) prouvant ces capacités
Utilisation de ce critèreUtilisé

Critère
TypeCapacité technique et professionnelle
Descriptioncf. article 5.1 du Rc : - Transmission de la copie de Licence de transport intérieur, - Déclaration d'équipement d'un terminal connecté
Utilisation de ce critèreUtilisé
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur technique
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution30
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur environnementale
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution10
Critère
TypeQualité
DescriptionPerformances en matière d'insertion sociale
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution5
Critère
TypeCoût
DescriptionPrix
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution55
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc
NomAW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation
Présentation par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesNon autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offresNon autorisée
Date limite de réception des offres27/03/2025 12:00:00 (UTC+1)
Date limite de validité de l’offre6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique
Date d'ouverture28/03/2025 06:00:00 (UTC+1)
LieuDirection de la Commande Publique
Conditions du marché
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement en ligne sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadrePas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamiquePas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiationComité consultatif interrégional de réglement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Saint-Denis
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Saint-Denis
TED eSenderAvenue-Web Systèmes
5.1.
LotLOT-0015
TitreST PAUL 15
DescriptionPA03/PA10/PA06/PA07/PA12
Identifiant interne15
5.1.1.
Objet
Nature du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 60100000 Services de transport routier
Nomenclature supplémentaire (cpv): 60100000 Services de transport routier, 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postaleIle de la Réunion  
VilleSaint-Denis
Code postal97400
Subdivision pays (NUTS)La Réunion (FRY40)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Date de début06/08/2025
Durée12 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit iciAccord-cadre reconductible 12 mois, maximum 3 fois
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA113 447,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservéeLa participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations complémentairesMaximum annuel Ht : 453 786 euro(s)
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementaleAutre
Objectif social promuAutre
5.1.9.
Critères de sélection
Critère
TypeAptitude à exercer l’activité professionnelle
Description- Le candidat a la possibilité de faire acte de candidature avec une déclaration sur l'honneur (modèle Dr01) au sein de laquelle il atteste disposer des capacités juridique, financière, professionnelle et technique en rapport avec le marché. Seul l'attributaire aura à transmettre les justificatifs (listés au règlement de consultation) prouvant ces capacités
Utilisation de ce critèreUtilisé

Critère
TypeCapacité technique et professionnelle
Descriptioncf. article 5.1 du Rc : - Transmission de la copie de Licence de transport intérieur, - Déclaration d'équipement d'un terminal connecté
Utilisation de ce critèreUtilisé
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur technique
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution30
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur environnementale
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution10
Critère
TypeQualité
DescriptionPerformances en matière d'insertion sociale
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution5
Critère
TypeCoût
DescriptionPrix
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution55
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc
NomAW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation
Présentation par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesNon autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offresNon autorisée
Date limite de réception des offres27/03/2025 12:00:00 (UTC+1)
Date limite de validité de l’offre6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique
Date d'ouverture28/03/2025 06:00:00 (UTC+1)
LieuDirection de la Commande Publique
Conditions du marché
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement en ligne sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadrePas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamiquePas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiationComité consultatif interrégional de réglement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Saint-Denis
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Saint-Denis
TED eSenderAvenue-Web Systèmes
5.1.
LotLOT-0016
TitreST PAUL 16
DescriptionPA13/PA24/PA26/PA31
Identifiant interne16
5.1.1.
Objet
Nature du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 60100000 Services de transport routier
Nomenclature supplémentaire (cpv): 60100000 Services de transport routier, 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postaleIle de la Réunion  
VilleSaint-Denis
Code postal97400
Subdivision pays (NUTS)La Réunion (FRY40)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Date de début06/08/2025
Durée12 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit iciAccord-cadre reconductible 12 mois, maximum 3 fois
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA116 012,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservéeLa participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations complémentairesMaximum annuel Ht : 464 047 euro(s)
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementaleAutre
Objectif social promuAutre
5.1.9.
Critères de sélection
Critère
TypeAptitude à exercer l’activité professionnelle
Description- Le candidat a la possibilité de faire acte de candidature avec une déclaration sur l'honneur (modèle Dr01) au sein de laquelle il atteste disposer des capacités juridique, financière, professionnelle et technique en rapport avec le marché. Seul l'attributaire aura à transmettre les justificatifs (listés au règlement de consultation) prouvant ces capacités
Utilisation de ce critèreUtilisé

Critère
TypeCapacité technique et professionnelle
Descriptioncf. article 5.1 du Rc : - Transmission de la copie de Licence de transport intérieur, - Déclaration d'équipement d'un terminal connecté
Utilisation de ce critèreUtilisé
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur technique
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution30
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur environnementale
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution10
Critère
TypeQualité
DescriptionPerformances en matière d'insertion sociale
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution5
Critère
TypeCoût
DescriptionPrix
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution55
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc
NomAW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation
Présentation par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesNon autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offresNon autorisée
Date limite de réception des offres27/03/2025 12:00:00 (UTC+1)
Date limite de validité de l’offre6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique
Date d'ouverture28/03/2025 06:00:00 (UTC+1)
LieuDirection de la Commande Publique
Conditions du marché
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement en ligne sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadrePas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamiquePas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiationComité consultatif interrégional de réglement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Saint-Denis
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Saint-Denis
TED eSenderAvenue-Web Systèmes
5.1.
LotLOT-0017
TitreST PAUL 17
DescriptionPA04/PA05/PA11/PA20
Identifiant interne17
5.1.1.
Objet
Nature du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 60100000 Services de transport routier
Nomenclature supplémentaire (cpv): 60100000 Services de transport routier, 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postaleIle de la Réunion  
VilleSaint-Denis
Code postal97400
Subdivision pays (NUTS)La Réunion (FRY40)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Date de début06/08/2025
Durée12 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit iciAccord-cadre reconductible 12 mois, maximum 3 fois
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA86 546,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservéeLa participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations complémentairesMaximum annuel Ht : 346 183 euro(s)
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementaleAutre
Objectif social promuAutre
5.1.9.
Critères de sélection
Critère
TypeAptitude à exercer l’activité professionnelle
Description- Le candidat a la possibilité de faire acte de candidature avec une déclaration sur l'honneur (modèle Dr01) au sein de laquelle il atteste disposer des capacités juridique, financière, professionnelle et technique en rapport avec le marché. Seul l'attributaire aura à transmettre les justificatifs (listés au règlement de consultation) prouvant ces capacités
Utilisation de ce critèreUtilisé

Critère
TypeCapacité technique et professionnelle
Descriptioncf. article 5.1 du Rc : - Transmission de la copie de Licence de transport intérieur, - Déclaration d'équipement d'un terminal connecté
Utilisation de ce critèreUtilisé
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur technique
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution30
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur environnementale
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution10
Critère
TypeQualité
DescriptionPerformances en matière d'insertion sociale
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution5
Critère
TypeCoût
DescriptionPrix
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution55
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc
NomAW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation
Présentation par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesNon autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offresNon autorisée
Date limite de réception des offres27/03/2025 12:00:00 (UTC+1)
Date limite de validité de l’offre6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique
Date d'ouverture28/03/2025 06:00:00 (UTC+1)
LieuDirection de la Commande Publique
Conditions du marché
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement en ligne sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadrePas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamiquePas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiationComité consultatif interrégional de réglement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Saint-Denis
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Saint-Denis
TED eSenderAvenue-Web Systèmes
5.1.
LotLOT-0018
TitreST PAUL 18
DescriptionPA23/PA29/PA30/PA33
Identifiant interne18
5.1.1.
Objet
Nature du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 60100000 Services de transport routier
Nomenclature supplémentaire (cpv): 60100000 Services de transport routier, 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postaleIle de la Réunion  
VilleSaint-Denis
Code postal97400
Subdivision pays (NUTS)La Réunion (FRY40)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Date de début06/08/2025
Durée12 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit iciAccord-cadre reconductible 12 mois, maximum 3 fois
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA116 727,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservéeLa participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations complémentairesMaximum annuel Ht : 466 907 euro(s)
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementaleAutre
Objectif social promuAutre
5.1.9.
Critères de sélection
Critère
TypeAptitude à exercer l’activité professionnelle
Description- Le candidat a la possibilité de faire acte de candidature avec une déclaration sur l'honneur (modèle Dr01) au sein de laquelle il atteste disposer des capacités juridique, financière, professionnelle et technique en rapport avec le marché. Seul l'attributaire aura à transmettre les justificatifs (listés au règlement de consultation) prouvant ces capacités
Utilisation de ce critèreUtilisé

Critère
TypeCapacité technique et professionnelle
Descriptioncf. article 5.1 du Rc : - Transmission de la copie de Licence de transport intérieur, - Déclaration d'équipement d'un terminal connecté
Utilisation de ce critèreUtilisé
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur technique
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution30
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur environnementale
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution10
Critère
TypeQualité
DescriptionPerformances en matière d'insertion sociale
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution5
Critère
TypeCoût
DescriptionPrix
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution55
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc
NomAW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation
Présentation par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesNon autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offresNon autorisée
Date limite de réception des offres27/03/2025 12:00:00 (UTC+1)
Date limite de validité de l’offre6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique
Date d'ouverture28/03/2025 06:00:00 (UTC+1)
LieuDirection de la Commande Publique
Conditions du marché
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement en ligne sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadrePas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamiquePas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiationComité consultatif interrégional de réglement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Saint-Denis
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Saint-Denis
TED eSenderAvenue-Web Systèmes
5.1.
LotLOT-0019
TitreST PAUL 19
DescriptionPA09/PA14/PA15/PA16
Identifiant interne19
5.1.1.
Objet
Nature du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 60100000 Services de transport routier
Nomenclature supplémentaire (cpv): 60100000 Services de transport routier, 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postaleIle de la Réunion  
VilleSaint-Denis
Code postal97400
Subdivision pays (NUTS)La Réunion (FRY40)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Date de début06/08/2025
Durée12 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit iciAccord-cadre reconductible 12 mois, maximum 3 fois
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA113 234,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservéeLa participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations complémentairesMaximum annuel Ht : 452 938 euro(s)
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementaleAutre
Objectif social promuAutre
5.1.9.
Critères de sélection
Critère
TypeAptitude à exercer l’activité professionnelle
Description- Le candidat a la possibilité de faire acte de candidature avec une déclaration sur l'honneur (modèle Dr01) au sein de laquelle il atteste disposer des capacités juridique, financière, professionnelle et technique en rapport avec le marché. Seul l'attributaire aura à transmettre les justificatifs (listés au règlement de consultation) prouvant ces capacités
Utilisation de ce critèreUtilisé

Critère
TypeCapacité technique et professionnelle
Descriptioncf. article 5.1 du Rc : - Transmission de la copie de Licence de transport intérieur, - Déclaration d'équipement d'un terminal connecté
Utilisation de ce critèreUtilisé
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur technique
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution30
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur environnementale
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution10
Critère
TypeQualité
DescriptionPerformances en matière d'insertion sociale
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution5
Critère
TypeCoût
DescriptionPrix
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution55
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc
NomAW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation
Présentation par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesNon autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offresNon autorisée
Date limite de réception des offres27/03/2025 12:00:00 (UTC+1)
Date limite de validité de l’offre6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique
Date d'ouverture28/03/2025 06:00:00 (UTC+1)
LieuDirection de la Commande Publique
Conditions du marché
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement en ligne sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadrePas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamiquePas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiationComité consultatif interrégional de réglement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Saint-Denis
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Saint-Denis
TED eSenderAvenue-Web Systèmes
5.1.
LotLOT-0020
TitreST PAUL 20
DescriptionPA17/PA21/PA25/PA32
Identifiant interne20
5.1.1.
Objet
Nature du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 60100000 Services de transport routier
Nomenclature supplémentaire (cpv): 60100000 Services de transport routier, 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postaleIle de la Réunion  
VilleSaint-Denis
Code postal97400
Subdivision pays (NUTS)La Réunion (FRY40)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Date de début06/08/2025
Durée12 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit iciAccord-cadre reconductible 12 mois, maximum 3 fois
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA112 138,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservéeLa participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations complémentairesMaximum annuel Ht : 448 554 euro(s)
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementaleAutre
Objectif social promuAutre
5.1.9.
Critères de sélection
Critère
TypeAptitude à exercer l’activité professionnelle
Description- Le candidat a la possibilité de faire acte de candidature avec une déclaration sur l'honneur (modèle Dr01) au sein de laquelle il atteste disposer des capacités juridique, financière, professionnelle et technique en rapport avec le marché. Seul l'attributaire aura à transmettre les justificatifs (listés au règlement de consultation) prouvant ces capacités
Utilisation de ce critèreUtilisé

Critère
TypeCapacité technique et professionnelle
Descriptioncf. article 5.1 du Rc : - Transmission de la copie de Licence de transport intérieur, - Déclaration d'équipement d'un terminal connecté
Utilisation de ce critèreUtilisé
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur technique
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution30
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur environnementale
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution10
Critère
TypeQualité
DescriptionPerformances en matière d'insertion sociale
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution5
Critère
TypeCoût
DescriptionPrix
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution55
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc
NomAW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation
Présentation par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesNon autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offresNon autorisée
Date limite de réception des offres27/03/2025 12:00:00 (UTC+1)
Date limite de validité de l’offre6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique
Date d'ouverture28/03/2025 06:00:00 (UTC+1)
LieuDirection de la Commande Publique
Conditions du marché
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement en ligne sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadrePas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamiquePas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiationComité consultatif interrégional de réglement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Saint-Denis
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Saint-Denis
TED eSenderAvenue-Web Systèmes
5.1.
LotLOT-0021
TitreST LEU/3BASSINS 21
DescriptionLE01/LE02/LE03/LE04/LE05/LE07/LE08/LE09
Identifiant interne21
5.1.1.
Objet
Nature du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 60100000 Services de transport routier
Nomenclature supplémentaire (cpv): 60100000 Services de transport routier, 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postaleIle de la Réunion  
VilleSaint-Denis
Code postal97400
Subdivision pays (NUTS)La Réunion (FRY40)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Date de début06/08/2025
Durée12 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit iciAccord-cadre reconductible 12 mois, maximum 3 fois
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA158 265,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservéeLa participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations complémentairesMaximum annuel Ht : 633 061 euro(s)
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementaleAutre
Objectif social promuAutre
5.1.9.
Critères de sélection
Critère
TypeAptitude à exercer l’activité professionnelle
Description- Le candidat a la possibilité de faire acte de candidature avec une déclaration sur l'honneur (modèle Dr01) au sein de laquelle il atteste disposer des capacités juridique, financière, professionnelle et technique en rapport avec le marché. Seul l'attributaire aura à transmettre les justificatifs (listés au règlement de consultation) prouvant ces capacités
Utilisation de ce critèreUtilisé

Critère
TypeCapacité technique et professionnelle
Descriptioncf. article 5.1 du Rc : - Transmission de la copie de Licence de transport intérieur, - Déclaration d'équipement d'un terminal connecté
Utilisation de ce critèreUtilisé
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur technique
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution30
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur environnementale
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution10
Critère
TypeQualité
DescriptionPerformances en matière d'insertion sociale
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution5
Critère
TypeCoût
DescriptionPrix
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution55
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc
NomAW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation
Présentation par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesNon autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offresNon autorisée
Date limite de réception des offres27/03/2025 12:00:00 (UTC+1)
Date limite de validité de l’offre6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique
Date d'ouverture28/03/2025 06:00:00 (UTC+1)
LieuDirection de la Commande Publique
Conditions du marché
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement en ligne sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadrePas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamiquePas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiationComité consultatif interrégional de réglement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Saint-Denis
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Saint-Denis
TED eSenderAvenue-Web Systèmes
5.1.
LotLOT-0022
TitreST LEU/3BASSINS 22
DescriptionLE10/LE11/LE12/LE13/LE14
Identifiant interne22
5.1.1.
Objet
Nature du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 60100000 Services de transport routier
Nomenclature supplémentaire (cpv): 60100000 Services de transport routier, 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postaleIle de la Réunion  
VilleSaint-Denis
Code postal97400
Subdivision pays (NUTS)La Réunion (FRY40)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Date de début06/08/2025
Durée12 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit iciAccord-cadre reconductible 12 mois, maximum 3 fois
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA94 990,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservéeLa participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations complémentairesMaximum annuel Ht : 379 958 euro(s)
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementaleAutre
Objectif social promuAutre
5.1.9.
Critères de sélection
Critère
TypeAptitude à exercer l’activité professionnelle
Description- Le candidat a la possibilité de faire acte de candidature avec une déclaration sur l'honneur (modèle Dr01) au sein de laquelle il atteste disposer des capacités juridique, financière, professionnelle et technique en rapport avec le marché. Seul l'attributaire aura à transmettre les justificatifs (listés au règlement de consultation) prouvant ces capacités
Utilisation de ce critèreUtilisé

Critère
TypeCapacité technique et professionnelle
Descriptioncf. article 5.1 du Rc : - Transmission de la copie de Licence de transport intérieur, - Déclaration d'équipement d'un terminal connecté
Utilisation de ce critèreUtilisé
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur technique
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution30
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur environnementale
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution10
Critère
TypeQualité
DescriptionPerformances en matière d'insertion sociale
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution5
Critère
TypeCoût
DescriptionPrix
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution55
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc
NomAW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation
Présentation par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesNon autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offresNon autorisée
Date limite de réception des offres27/03/2025 12:00:00 (UTC+1)
Date limite de validité de l’offre6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique
Date d'ouverture28/03/2025 06:00:00 (UTC+1)
LieuDirection de la Commande Publique
Conditions du marché
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement en ligne sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadrePas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamiquePas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiationComité consultatif interrégional de réglement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Saint-Denis
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Saint-Denis
TED eSenderAvenue-Web Systèmes
5.1.
LotLOT-0023
TitreST LEU/3BASSINS 23
DescriptionLE15/LE16/LE06/TB01
Identifiant interne23
5.1.1.
Objet
Nature du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 60100000 Services de transport routier
Nomenclature supplémentaire (cpv): 60100000 Services de transport routier, 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postaleIle de la Réunion  
VilleSaint-Denis
Code postal97400
Subdivision pays (NUTS)La Réunion (FRY40)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Date de début06/08/2025
Durée12 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit iciAccord-cadre reconductible 12 mois, maximum 3 fois
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA130 047,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservéeLa participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations complémentairesMaximum annuel Ht : 520 189 euro(s)
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementaleAutre
Objectif social promuAutre
5.1.9.
Critères de sélection
Critère
TypeAptitude à exercer l’activité professionnelle
Description- Le candidat a la possibilité de faire acte de candidature avec une déclaration sur l'honneur (modèle Dr01) au sein de laquelle il atteste disposer des capacités juridique, financière, professionnelle et technique en rapport avec le marché. Seul l'attributaire aura à transmettre les justificatifs (listés au règlement de consultation) prouvant ces capacités
Utilisation de ce critèreUtilisé

Critère
TypeCapacité technique et professionnelle
Descriptioncf. article 5.1 du Rc : - Transmission de la copie de Licence de transport intérieur, - Déclaration d'équipement d'un terminal connecté
Utilisation de ce critèreUtilisé
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur technique
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution30
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur environnementale
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution10
Critère
TypeQualité
DescriptionPerformances en matière d'insertion sociale
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution5
Critère
TypeCoût
DescriptionPrix
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution55
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc
NomAW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation
Présentation par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesNon autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offresNon autorisée
Date limite de réception des offres27/03/2025 12:00:00 (UTC+1)
Date limite de validité de l’offre6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique
Date d'ouverture28/03/2025 06:00:00 (UTC+1)
LieuDirection de la Commande Publique
Conditions du marché
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement en ligne sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadrePas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamiquePas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiationComité consultatif interrégional de réglement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Saint-Denis
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Saint-Denis
TED eSenderAvenue-Web Systèmes
5.1.
LotLOT-0024
TitreAVIRONS/ETANG SALE 24
DescriptionAV01/AV02/AV03/AV04AV05/AV06/AV07/ES01/ES02
Identifiant interne24
5.1.1.
Objet
Nature du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 60100000 Services de transport routier
Nomenclature supplémentaire (cpv): 60100000 Services de transport routier, 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postaleIle de la Réunion  
VilleSaint-Denis
Code postal97400
Subdivision pays (NUTS)La Réunion (FRY40)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Date de début06/08/2025
Durée12 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit iciAccord-cadre reconductible 12 mois, maximum 3 fois
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA187 423,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservéeLa participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations complémentairesMaximum annuel Ht : 749 691 euro(s)
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementaleAutre
Objectif social promuAutre
5.1.9.
Critères de sélection
Critère
TypeAptitude à exercer l’activité professionnelle
Description- Le candidat a la possibilité de faire acte de candidature avec une déclaration sur l'honneur (modèle Dr01) au sein de laquelle il atteste disposer des capacités juridique, financière, professionnelle et technique en rapport avec le marché. Seul l'attributaire aura à transmettre les justificatifs (listés au règlement de consultation) prouvant ces capacités
Utilisation de ce critèreUtilisé

Critère
TypeCapacité technique et professionnelle
Descriptioncf. article 5.1 du Rc : - Transmission de la copie de Licence de transport intérieur, - Déclaration d'équipement d'un terminal connecté
Utilisation de ce critèreUtilisé
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur technique
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution30
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur environnementale
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution10
Critère
TypeQualité
DescriptionPerformances en matière d'insertion sociale
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution5
Critère
TypeCoût
DescriptionPrix
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution55
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc
NomAW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation
Présentation par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesNon autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offresNon autorisée
Date limite de réception des offres27/03/2025 12:00:00 (UTC+1)
Date limite de validité de l’offre6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique
Date d'ouverture28/03/2025 06:00:00 (UTC+1)
LieuDirection de la Commande Publique
Conditions du marché
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement en ligne sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadrePas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamiquePas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiationComité consultatif interrégional de réglement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Saint-Denis
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Saint-Denis
TED eSenderAvenue-Web Systèmes
5.1.
LotLOT-0025
TitreST LOUIS/CILAOS 25
DescriptionLO01/LO04/LO05/LO13/LO14
Identifiant interne25
5.1.1.
Objet
Nature du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 60100000 Services de transport routier
Nomenclature supplémentaire (cpv): 60100000 Services de transport routier, 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postaleIle de la Réunion  
VilleSaint-Denis
Code postal97400
Subdivision pays (NUTS)La Réunion (FRY40)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Date de début06/08/2025
Durée12 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit iciAccord-cadre reconductible 12 mois, maximum 3 fois
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA112 601,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservéeLa participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations complémentairesMaximum annuel Ht : 450 405 euro(s)
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementaleAutre
Objectif social promuAutre
5.1.9.
Critères de sélection
Critère
TypeAptitude à exercer l’activité professionnelle
Description- Le candidat a la possibilité de faire acte de candidature avec une déclaration sur l'honneur (modèle Dr01) au sein de laquelle il atteste disposer des capacités juridique, financière, professionnelle et technique en rapport avec le marché. Seul l'attributaire aura à transmettre les justificatifs (listés au règlement de consultation) prouvant ces capacités
Utilisation de ce critèreUtilisé

Critère
TypeCapacité technique et professionnelle
Descriptioncf. article 5.1 du Rc : - Transmission de la copie de Licence de transport intérieur, - Déclaration d'équipement d'un terminal connecté
Utilisation de ce critèreUtilisé
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur technique
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution30
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur environnementale
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution10
Critère
TypeQualité
DescriptionPerformances en matière d'insertion sociale
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution5
Critère
TypeCoût
DescriptionPrix
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution55
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc
NomAW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation
Présentation par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesNon autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offresNon autorisée
Date limite de réception des offres27/03/2025 12:00:00 (UTC+1)
Date limite de validité de l’offre6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique
Date d'ouverture28/03/2025 06:00:00 (UTC+1)
LieuDirection de la Commande Publique
Conditions du marché
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement en ligne sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadrePas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamiquePas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiationComité consultatif interrégional de réglement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Saint-Denis
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Saint-Denis
TED eSenderAvenue-Web Systèmes
5.1.
LotLOT-0026
TitreST LOUIS/CILAOS 26
DescriptionLO16 VA/LO17 VA/CI01/CI02
Identifiant interne26
5.1.1.
Objet
Nature du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 60100000 Services de transport routier
Nomenclature supplémentaire (cpv): 60100000 Services de transport routier, 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postaleIle de la Réunion  
VilleSaint-Denis
Code postal97400
Subdivision pays (NUTS)La Réunion (FRY40)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Date de début06/08/2025
Durée12 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit iciAccord-cadre reconductible 12 mois, maximum 3 fois
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA97 655,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservéeLa participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations complémentairesMaximum annuel Ht : 390 622 euro(s)
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementaleAutre
Objectif social promuAutre
5.1.9.
Critères de sélection
Critère
TypeAptitude à exercer l’activité professionnelle
Description- Le candidat a la possibilité de faire acte de candidature avec une déclaration sur l'honneur (modèle Dr01) au sein de laquelle il atteste disposer des capacités juridique, financière, professionnelle et technique en rapport avec le marché. Seul l'attributaire aura à transmettre les justificatifs (listés au règlement de consultation) prouvant ces capacités
Utilisation de ce critèreUtilisé

Critère
TypeCapacité technique et professionnelle
Descriptioncf. article 5.1 du Rc : - Transmission de la copie de Licence de transport intérieur, - Déclaration d'équipement d'un terminal connecté
Utilisation de ce critèreUtilisé
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur technique
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution30
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur environnementale
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution10
Critère
TypeQualité
DescriptionPerformances en matière d'insertion sociale
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution5
Critère
TypeCoût
DescriptionPrix
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution55
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc
NomAW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation
Présentation par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesNon autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offresNon autorisée
Date limite de réception des offres27/03/2025 12:00:00 (UTC+1)
Date limite de validité de l’offre6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique
Date d'ouverture28/03/2025 06:00:00 (UTC+1)
LieuDirection de la Commande Publique
Conditions du marché
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement en ligne sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadrePas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamiquePas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiationComité consultatif interrégional de réglement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Saint-Denis
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Saint-Denis
TED eSenderAvenue-Web Systèmes
5.1.
LotLOT-0027
TitreST LOUIS/CILAOS 27
DescriptionLO02/LO03/LO06/LO07/LO08/LO09
Identifiant interne27
5.1.1.
Objet
Nature du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 60100000 Services de transport routier
Nomenclature supplémentaire (cpv): 60100000 Services de transport routier, 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postaleIle de la Réunion  
VilleSaint-Denis
Code postal97400
Subdivision pays (NUTS)La Réunion (FRY40)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Date de début06/08/2025
Durée12 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit iciAccord-cadre reconductible 12 mois, maximum 3 fois
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA154 185,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservéeLa participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations complémentairesMaximum annuel Ht : 616 742 euro(s)
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementaleAutre
Objectif social promuAutre
5.1.9.
Critères de sélection
Critère
TypeAptitude à exercer l’activité professionnelle
Description- Le candidat a la possibilité de faire acte de candidature avec une déclaration sur l'honneur (modèle Dr01) au sein de laquelle il atteste disposer des capacités juridique, financière, professionnelle et technique en rapport avec le marché. Seul l'attributaire aura à transmettre les justificatifs (listés au règlement de consultation) prouvant ces capacités
Utilisation de ce critèreUtilisé

Critère
TypeCapacité technique et professionnelle
Descriptioncf. article 5.1 du Rc : - Transmission de la copie de Licence de transport intérieur, - Déclaration d'équipement d'un terminal connecté
Utilisation de ce critèreUtilisé
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur technique
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution30
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur environnementale
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution10
Critère
TypeQualité
DescriptionPerformances en matière d'insertion sociale
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution5
Critère
TypeCoût
DescriptionPrix
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution55
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc
NomAW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation
Présentation par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesNon autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offresNon autorisée
Date limite de réception des offres27/03/2025 12:00:00 (UTC+1)
Date limite de validité de l’offre6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique
Date d'ouverture28/03/2025 06:00:00 (UTC+1)
LieuDirection de la Commande Publique
Conditions du marché
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement en ligne sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadrePas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamiquePas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiationComité consultatif interrégional de réglement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Saint-Denis
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Saint-Denis
TED eSenderAvenue-Web Systèmes
5.1.
LotLOT-0028
TitreST LOUIS/CILAOS 28
DescriptionLO10/LO11/LO12/LO15/VA/LO18
Identifiant interne28
5.1.1.
Objet
Nature du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 60100000 Services de transport routier
Nomenclature supplémentaire (cpv): 60100000 Services de transport routier, 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postaleIle de la Réunion  
VilleSaint-Denis
Code postal97400
Subdivision pays (NUTS)La Réunion (FRY40)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Date de début06/08/2025
Durée12 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit iciAccord-cadre reconductible 12 mois, maximum 3 fois
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA110 623,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservéeLa participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations complémentairesMaximum annuel Ht : 442 494 euro(s)
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementaleAutre
Objectif social promuAutre
5.1.9.
Critères de sélection
Critère
TypeAptitude à exercer l’activité professionnelle
Description- Le candidat a la possibilité de faire acte de candidature avec une déclaration sur l'honneur (modèle Dr01) au sein de laquelle il atteste disposer des capacités juridique, financière, professionnelle et technique en rapport avec le marché. Seul l'attributaire aura à transmettre les justificatifs (listés au règlement de consultation) prouvant ces capacités
Utilisation de ce critèreUtilisé

Critère
TypeCapacité technique et professionnelle
Descriptioncf. article 5.1 du Rc : - Transmission de la copie de Licence de transport intérieur, - Déclaration d'équipement d'un terminal connecté
Utilisation de ce critèreUtilisé
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur technique
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution30
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur environnementale
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution10
Critère
TypeQualité
DescriptionPerformances en matière d'insertion sociale
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution5
Critère
TypeCoût
DescriptionPrix
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution55
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc
NomAW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation
Présentation par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesNon autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offresNon autorisée
Date limite de réception des offres27/03/2025 12:00:00 (UTC+1)
Date limite de validité de l’offre6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique
Date d'ouverture28/03/2025 06:00:00 (UTC+1)
LieuDirection de la Commande Publique
Conditions du marché
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement en ligne sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadrePas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamiquePas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiationComité consultatif interrégional de réglement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Saint-Denis
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Saint-Denis
TED eSenderAvenue-Web Systèmes
5.1.
LotLOT-0029
TitreENTRE DEUX 29
DescriptionED01/ED02/ED03/ED04/ED05/ED06
Identifiant interne29
5.1.1.
Objet
Nature du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 60100000 Services de transport routier
Nomenclature supplémentaire (cpv): 60100000 Services de transport routier, 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postaleIle de la Réunion  
VilleSaint-Denis
Code postal97400
Subdivision pays (NUTS)La Réunion (FRY40)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Date de début06/08/2025
Durée12 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit iciAccord-cadre reconductible 12 mois, maximum 3 fois
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA126 724,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservéeLa participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations complémentairesMaximum annuel Ht : 506 894 euro(s)
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementaleAutre
Objectif social promuAutre
5.1.9.
Critères de sélection
Critère
TypeAptitude à exercer l’activité professionnelle
Description- Le candidat a la possibilité de faire acte de candidature avec une déclaration sur l'honneur (modèle Dr01) au sein de laquelle il atteste disposer des capacités juridique, financière, professionnelle et technique en rapport avec le marché. Seul l'attributaire aura à transmettre les justificatifs (listés au règlement de consultation) prouvant ces capacités
Utilisation de ce critèreUtilisé

Critère
TypeCapacité technique et professionnelle
Descriptioncf. article 5.1 du Rc : - Transmission de la copie de Licence de transport intérieur, - Déclaration d'équipement d'un terminal connecté
Utilisation de ce critèreUtilisé
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur technique
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution30
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur environnementale
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution10
Critère
TypeQualité
DescriptionPerformances en matière d'insertion sociale
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution5
Critère
TypeCoût
DescriptionPrix
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution55
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc
NomAW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation
Présentation par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesNon autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offresNon autorisée
Date limite de réception des offres27/03/2025 12:00:00 (UTC+1)
Date limite de validité de l’offre6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique
Date d'ouverture28/03/2025 06:00:00 (UTC+1)
LieuDirection de la Commande Publique
Conditions du marché
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement en ligne sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadrePas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamiquePas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiationComité consultatif interrégional de réglement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Saint-Denis
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Saint-Denis
TED eSenderAvenue-Web Systèmes
5.1.
LotLOT-0030
TitreST PIERRE 30
DescriptionPI03/PI06/PI08/PI11/PI13/PI14/PI16/PI17/PI21/PI22
Identifiant interne30
5.1.1.
Objet
Nature du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 60100000 Services de transport routier
Nomenclature supplémentaire (cpv): 60100000 Services de transport routier, 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postaleIle de la Réunion  
VilleSaint-Denis
Code postal97400
Subdivision pays (NUTS)La Réunion (FRY40)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Date de début06/08/2025
Durée12 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit iciAccord-cadre reconductible 12 mois, maximum 3 fois
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA188 697,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservéeLa participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations complémentairesMaximum annuel Ht : 754 790 euro(s)
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementaleAutre
Objectif social promuAutre
5.1.9.
Critères de sélection
Critère
TypeAptitude à exercer l’activité professionnelle
Description- Le candidat a la possibilité de faire acte de candidature avec une déclaration sur l'honneur (modèle Dr01) au sein de laquelle il atteste disposer des capacités juridique, financière, professionnelle et technique en rapport avec le marché. Seul l'attributaire aura à transmettre les justificatifs (listés au règlement de consultation) prouvant ces capacités
Utilisation de ce critèreUtilisé

Critère
TypeCapacité technique et professionnelle
Descriptioncf. article 5.1 du Rc : - Transmission de la copie de Licence de transport intérieur, - Déclaration d'équipement d'un terminal connecté
Utilisation de ce critèreUtilisé
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur technique
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution30
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur environnementale
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution10
Critère
TypeQualité
DescriptionPerformances en matière d'insertion sociale
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution5
Critère
TypeCoût
DescriptionPrix
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution55
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc
NomAW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation
Présentation par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesNon autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offresNon autorisée
Date limite de réception des offres27/03/2025 12:00:00 (UTC+1)
Date limite de validité de l’offre6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique
Date d'ouverture28/03/2025 06:00:00 (UTC+1)
LieuDirection de la Commande Publique
Conditions du marché
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement en ligne sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadrePas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamiquePas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiationComité consultatif interrégional de réglement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Saint-Denis
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Saint-Denis
TED eSenderAvenue-Web Systèmes
5.1.
LotLOT-0031
TitreST PIERRE 31
DescriptionPI01/PI02/PI04/PI05/PI07/PI23 VA/PI09
Identifiant interne31
5.1.1.
Objet
Nature du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 60100000 Services de transport routier
Nomenclature supplémentaire (cpv): 60100000 Services de transport routier, 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postaleIle de la Réunion  
VilleSaint-Denis
Code postal97400
Subdivision pays (NUTS)La Réunion (FRY40)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Date de début06/08/2025
Durée12 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit iciAccord-cadre reconductible 12 mois, maximum 3 fois
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA168 017,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservéeLa participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations complémentairesMaximum annuel Ht : 672 067 euro(s)
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementaleAutre
Objectif social promuAutre
5.1.9.
Critères de sélection
Critère
TypeAptitude à exercer l’activité professionnelle
Description- Le candidat a la possibilité de faire acte de candidature avec une déclaration sur l'honneur (modèle Dr01) au sein de laquelle il atteste disposer des capacités juridique, financière, professionnelle et technique en rapport avec le marché. Seul l'attributaire aura à transmettre les justificatifs (listés au règlement de consultation) prouvant ces capacités
Utilisation de ce critèreUtilisé

Critère
TypeCapacité technique et professionnelle
Descriptioncf. article 5.1 du Rc : - Transmission de la copie de Licence de transport intérieur, - Déclaration d'équipement d'un terminal connecté
Utilisation de ce critèreUtilisé
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur technique
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution30
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur environnementale
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution10
Critère
TypeQualité
DescriptionPerformances en matière d'insertion sociale
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution5
Critère
TypeCoût
DescriptionPrix
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution55
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc
NomAW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation
Présentation par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesNon autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offresNon autorisée
Date limite de réception des offres27/03/2025 12:00:00 (UTC+1)
Date limite de validité de l’offre6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique
Date d'ouverture28/03/2025 06:00:00 (UTC+1)
LieuDirection de la Commande Publique
Conditions du marché
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement en ligne sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadrePas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamiquePas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiationComité consultatif interrégional de réglement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Saint-Denis
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Saint-Denis
TED eSenderAvenue-Web Systèmes
5.1.
LotLOT-0032
TitreST PIERRE 32
DescriptionPI10/PI12/PI15/PI18/PI19/PI20
Identifiant interne32
5.1.1.
Objet
Nature du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 60100000 Services de transport routier
Nomenclature supplémentaire (cpv): 60100000 Services de transport routier, 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postaleIle de la Réunion  
VilleSaint-Denis
Code postal97400
Subdivision pays (NUTS)La Réunion (FRY40)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Date de début06/08/2025
Durée12 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit iciAccord-cadre reconductible 12 mois, maximum 3 fois
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA142 790,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservéeLa participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations complémentairesMaximum annuel Ht : 571 160 euro(s)
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementaleAutre
Objectif social promuAutre
5.1.9.
Critères de sélection
Critère
TypeAptitude à exercer l’activité professionnelle
Description- Le candidat a la possibilité de faire acte de candidature avec une déclaration sur l'honneur (modèle Dr01) au sein de laquelle il atteste disposer des capacités juridique, financière, professionnelle et technique en rapport avec le marché. Seul l'attributaire aura à transmettre les justificatifs (listés au règlement de consultation) prouvant ces capacités
Utilisation de ce critèreUtilisé

Critère
TypeCapacité technique et professionnelle
Descriptioncf. article 5.1 du Rc : - Transmission de la copie de Licence de transport intérieur, - Déclaration d'équipement d'un terminal connecté
Utilisation de ce critèreUtilisé
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur technique
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution30
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur environnementale
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution10
Critère
TypeQualité
DescriptionPerformances en matière d'insertion sociale
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution5
Critère
TypeCoût
DescriptionPrix
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution55
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc
NomAW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation
Présentation par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesNon autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offresNon autorisée
Date limite de réception des offres27/03/2025 12:00:00 (UTC+1)
Date limite de validité de l’offre6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique
Date d'ouverture28/03/2025 06:00:00 (UTC+1)
LieuDirection de la Commande Publique
Conditions du marché
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement en ligne sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadrePas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamiquePas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiationComité consultatif interrégional de réglement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Saint-Denis
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Saint-Denis
TED eSenderAvenue-Web Systèmes
5.1.
LotLOT-0033
TitreTAMPON 33
DescriptionTA01/TA02/TA03/TA04/TA25/TA06/TA12/TA07/TA18/TA21/TA27
Identifiant interne33
5.1.1.
Objet
Nature du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 60100000 Services de transport routier
Nomenclature supplémentaire (cpv): 60100000 Services de transport routier, 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postaleIle de la Réunion  
VilleSaint-Denis
Code postal97400
Subdivision pays (NUTS)La Réunion (FRY40)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Date de début06/08/2025
Durée12 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit iciAccord-cadre reconductible 12 mois, maximum 3 fois
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA225 406,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservéeLa participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations complémentairesMaximum annuel Ht : 901 623 euro(s)
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementaleAutre
Objectif social promuAutre
5.1.9.
Critères de sélection
Critère
TypeAptitude à exercer l’activité professionnelle
Description- Le candidat a la possibilité de faire acte de candidature avec une déclaration sur l'honneur (modèle Dr01) au sein de laquelle il atteste disposer des capacités juridique, financière, professionnelle et technique en rapport avec le marché. Seul l'attributaire aura à transmettre les justificatifs (listés au règlement de consultation) prouvant ces capacités
Utilisation de ce critèreUtilisé

Critère
TypeCapacité technique et professionnelle
Descriptioncf. article 5.1 du Rc : - Transmission de la copie de Licence de transport intérieur, - Déclaration d'équipement d'un terminal connecté
Utilisation de ce critèreUtilisé
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur technique
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution30
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur environnementale
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution10
Critère
TypeQualité
DescriptionPerformances en matière d'insertion sociale
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution5
Critère
TypeCoût
DescriptionPrix
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution55
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc
NomAW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation
Présentation par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesNon autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offresNon autorisée
Date limite de réception des offres27/03/2025 12:00:00 (UTC+1)
Date limite de validité de l’offre6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique
Date d'ouverture28/03/2025 06:00:00 (UTC+1)
LieuDirection de la Commande Publique
Conditions du marché
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement en ligne sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadrePas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamiquePas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiationComité consultatif interrégional de réglement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Saint-Denis
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Saint-Denis
TED eSenderAvenue-Web Systèmes
5.1.
LotLOT-0034
TitreTAMPON 34
DescriptionTA10/TA11/TA13/TA15/TA17-VA/TA19/TA20/TA24/TA26
Identifiant interne34
5.1.1.
Objet
Nature du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 60100000 Services de transport routier
Nomenclature supplémentaire (cpv): 60100000 Services de transport routier, 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postaleIle de la Réunion  
VilleSaint-Denis
Code postal97400
Subdivision pays (NUTS)La Réunion (FRY40)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Date de début06/08/2025
Durée12 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit iciAccord-cadre reconductible 12 mois, maximum 3 fois
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA182 589,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservéeLa participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations complémentairesMaximum annuel Ht : 730 355 euro(s)
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementaleAutre
Objectif social promuAutre
5.1.9.
Critères de sélection
Critère
TypeAptitude à exercer l’activité professionnelle
Description- Le candidat a la possibilité de faire acte de candidature avec une déclaration sur l'honneur (modèle Dr01) au sein de laquelle il atteste disposer des capacités juridique, financière, professionnelle et technique en rapport avec le marché. Seul l'attributaire aura à transmettre les justificatifs (listés au règlement de consultation) prouvant ces capacités
Utilisation de ce critèreUtilisé

Critère
TypeCapacité technique et professionnelle
Descriptioncf. article 5.1 du Rc : - Transmission de la copie de Licence de transport intérieur, - Déclaration d'équipement d'un terminal connecté
Utilisation de ce critèreUtilisé
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur technique
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution30
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur environnementale
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution10
Critère
TypeQualité
DescriptionPerformances en matière d'insertion sociale
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution5
Critère
TypeCoût
DescriptionPrix
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution55
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc
NomAW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation
Présentation par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesNon autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offresNon autorisée
Date limite de réception des offres27/03/2025 12:00:00 (UTC+1)
Date limite de validité de l’offre6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique
Date d'ouverture28/03/2025 06:00:00 (UTC+1)
LieuDirection de la Commande Publique
Conditions du marché
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement en ligne sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadrePas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamiquePas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiationComité consultatif interrégional de réglement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Saint-Denis
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Saint-Denis
TED eSenderAvenue-Web Systèmes
5.1.
LotLOT-0035
TitreTAMPON 35
DescriptionTA05/TA08/TA09/TA14-VA/TA30/TA16
Identifiant interne35
5.1.1.
Objet
Nature du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 60100000 Services de transport routier
Nomenclature supplémentaire (cpv): 60100000 Services de transport routier, 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postaleIle de la Réunion  
VilleSaint-Denis
Code postal97400
Subdivision pays (NUTS)La Réunion (FRY40)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Date de début06/08/2025
Durée12 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit iciAccord-cadre reconductible 12 mois, maximum 3 fois
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA132 516,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservéeLa participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations complémentairesMaximum annuel Ht : 530 064 euro(s)
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementaleAutre
Objectif social promuAutre
5.1.9.
Critères de sélection
Critère
TypeAptitude à exercer l’activité professionnelle
Description- Le candidat a la possibilité de faire acte de candidature avec une déclaration sur l'honneur (modèle Dr01) au sein de laquelle il atteste disposer des capacités juridique, financière, professionnelle et technique en rapport avec le marché. Seul l'attributaire aura à transmettre les justificatifs (listés au règlement de consultation) prouvant ces capacités
Utilisation de ce critèreUtilisé

Critère
TypeCapacité technique et professionnelle
Descriptioncf. article 5.1 du Rc : - Transmission de la copie de Licence de transport intérieur, - Déclaration d'équipement d'un terminal connecté
Utilisation de ce critèreUtilisé
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur technique
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution30
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur environnementale
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution10
Critère
TypeQualité
DescriptionPerformances en matière d'insertion sociale
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution5
Critère
TypeCoût
DescriptionPrix
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution55
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc
NomAW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation
Présentation par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesNon autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offresNon autorisée
Date limite de réception des offres27/03/2025 12:00:00 (UTC+1)
Date limite de validité de l’offre6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique
Date d'ouverture28/03/2025 06:00:00 (UTC+1)
LieuDirection de la Commande Publique
Conditions du marché
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement en ligne sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadrePas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamiquePas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiationComité consultatif interrégional de réglement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Saint-Denis
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Saint-Denis
TED eSenderAvenue-Web Systèmes
5.1.
LotLOT-0036
TitreTAMPON 36
DescriptionTA22/TA23/TA28/TA29
Identifiant interne36
5.1.1.
Objet
Nature du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 60100000 Services de transport routier
Nomenclature supplémentaire (cpv): 60100000 Services de transport routier, 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postaleIle de la Réunion  
VilleSaint-Denis
Code postal97400
Subdivision pays (NUTS)La Réunion (FRY40)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Date de début06/08/2025
Durée12 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit iciAccord-cadre reconductible 12 mois, maximum 3 fois
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA73 195,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservéeLa participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations complémentairesMaximum annuel Ht : 292 782 euro(s)
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementaleAutre
Objectif social promuAutre
5.1.9.
Critères de sélection
Critère
TypeAptitude à exercer l’activité professionnelle
Description- Le candidat a la possibilité de faire acte de candidature avec une déclaration sur l'honneur (modèle Dr01) au sein de laquelle il atteste disposer des capacités juridique, financière, professionnelle et technique en rapport avec le marché. Seul l'attributaire aura à transmettre les justificatifs (listés au règlement de consultation) prouvant ces capacités
Utilisation de ce critèreUtilisé

Critère
TypeCapacité technique et professionnelle
Descriptioncf. article 5.1 du Rc : - Transmission de la copie de Licence de transport intérieur, - Déclaration d'équipement d'un terminal connecté
Utilisation de ce critèreUtilisé
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur technique
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution30
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur environnementale
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution10
Critère
TypeQualité
DescriptionPerformances en matière d'insertion sociale
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution5
Critère
TypeCoût
DescriptionPrix
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution55
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc
NomAW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation
Présentation par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesNon autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offresNon autorisée
Date limite de réception des offres27/03/2025 12:00:00 (UTC+1)
Date limite de validité de l’offre6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique
Date d'ouverture28/03/2025 06:00:00 (UTC+1)
LieuDirection de la Commande Publique
Conditions du marché
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement en ligne sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadrePas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamiquePas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiationComité consultatif interrégional de réglement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Saint-Denis
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Saint-Denis
TED eSenderAvenue-Web Systèmes
5.1.
LotLOT-0037
TitrePETITE ILE 37
DescriptionPE01/PE02/PE03/PE04/PE05/PE06/PE07
Identifiant interne37
5.1.1.
Objet
Nature du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 60100000 Services de transport routier
Nomenclature supplémentaire (cpv): 60100000 Services de transport routier, 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postaleIle de la Réunion  
VilleSaint-Denis
Code postal97400
Subdivision pays (NUTS)La Réunion (FRY40)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Date de début06/08/2025
Durée12 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit iciAccord-cadre reconductible 12 mois, maximum 3 fois
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA132 757,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservéeLa participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations complémentairesMaximum annuel Ht : 531 026 euro(s)
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementaleAutre
Objectif social promuAutre
5.1.9.
Critères de sélection
Critère
TypeAptitude à exercer l’activité professionnelle
Description- Le candidat a la possibilité de faire acte de candidature avec une déclaration sur l'honneur (modèle Dr01) au sein de laquelle il atteste disposer des capacités juridique, financière, professionnelle et technique en rapport avec le marché. Seul l'attributaire aura à transmettre les justificatifs (listés au règlement de consultation) prouvant ces capacités
Utilisation de ce critèreUtilisé

Critère
TypeCapacité technique et professionnelle
Descriptioncf. article 5.1 du Rc : - Transmission de la copie de Licence de transport intérieur, - Déclaration d'équipement d'un terminal connecté
Utilisation de ce critèreUtilisé
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur technique
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution30
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur environnementale
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution10
Critère
TypeQualité
DescriptionPerformances en matière d'insertion sociale
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution5
Critère
TypeCoût
DescriptionPrix
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution55
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc
NomAW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation
Présentation par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesNon autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offresNon autorisée
Date limite de réception des offres27/03/2025 12:00:00 (UTC+1)
Date limite de validité de l’offre6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique
Date d'ouverture28/03/2025 06:00:00 (UTC+1)
LieuDirection de la Commande Publique
Conditions du marché
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement en ligne sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadrePas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamiquePas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiationComité consultatif interrégional de réglement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Saint-Denis
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Saint-Denis
TED eSenderAvenue-Web Systèmes
5.1.
LotLOT-0038
TitreST JOSEPH/ST PHILIPPE 38
DescriptionJO01/JO03/JO04/JO05/JO07
Identifiant interne38
5.1.1.
Objet
Nature du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 60100000 Services de transport routier
Nomenclature supplémentaire (cpv): 60100000 Services de transport routier, 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postaleIle de la Réunion  
VilleSaint-Denis
Code postal97400
Subdivision pays (NUTS)La Réunion (FRY40)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Date de début06/08/2025
Durée12 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit iciAccord-cadre reconductible 12 mois, maximum 3 fois
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA98 568,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservéeLa participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations complémentairesMaximum annuel Ht : 394 273 euro(s)
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementaleAutre
Objectif social promuAutre
5.1.9.
Critères de sélection
Critère
TypeAptitude à exercer l’activité professionnelle
Description- Le candidat a la possibilité de faire acte de candidature avec une déclaration sur l'honneur (modèle Dr01) au sein de laquelle il atteste disposer des capacités juridique, financière, professionnelle et technique en rapport avec le marché. Seul l'attributaire aura à transmettre les justificatifs (listés au règlement de consultation) prouvant ces capacités
Utilisation de ce critèreUtilisé

Critère
TypeCapacité technique et professionnelle
Descriptioncf. article 5.1 du Rc : - Transmission de la copie de Licence de transport intérieur, - Déclaration d'équipement d'un terminal connecté
Utilisation de ce critèreUtilisé
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur technique
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution30
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur environnementale
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution10
Critère
TypeQualité
DescriptionPerformances en matière d'insertion sociale
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution5
Critère
TypeCoût
DescriptionPrix
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution55
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc
NomAW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation
Présentation par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesNon autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offresNon autorisée
Date limite de réception des offres27/03/2025 12:00:00 (UTC+1)
Date limite de validité de l’offre6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique
Date d'ouverture28/03/2025 06:00:00 (UTC+1)
LieuDirection de la Commande Publique
Conditions du marché
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement en ligne sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadrePas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamiquePas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiationComité consultatif interrégional de réglement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Saint-Denis
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Saint-Denis
TED eSenderAvenue-Web Systèmes
5.1.
LotLOT-0039
TitreST JOSEPH/ST PHILIPPE 39
DescriptionJO11-VA/JO12/JO13/JO14
Identifiant interne39
5.1.1.
Objet
Nature du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 60100000 Services de transport routier
Nomenclature supplémentaire (cpv): 60100000 Services de transport routier, 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postaleIle de la Réunion  
VilleSaint-Denis
Code postal97400
Subdivision pays (NUTS)La Réunion (FRY40)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Date de début06/08/2025
Durée12 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit iciAccord-cadre reconductible 12 mois, maximum 3 fois
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA72 174,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservéeLa participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations complémentairesMaximum annuel Ht : 288 698 euro(s)
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementaleAutre
Objectif social promuAutre
5.1.9.
Critères de sélection
Critère
TypeAptitude à exercer l’activité professionnelle
Description- Le candidat a la possibilité de faire acte de candidature avec une déclaration sur l'honneur (modèle Dr01) au sein de laquelle il atteste disposer des capacités juridique, financière, professionnelle et technique en rapport avec le marché. Seul l'attributaire aura à transmettre les justificatifs (listés au règlement de consultation) prouvant ces capacités
Utilisation de ce critèreUtilisé

Critère
TypeCapacité technique et professionnelle
Descriptioncf. article 5.1 du Rc : - Transmission de la copie de Licence de transport intérieur, - Déclaration d'équipement d'un terminal connecté
Utilisation de ce critèreUtilisé
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur technique
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution30
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur environnementale
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution10
Critère
TypeQualité
DescriptionPerformances en matière d'insertion sociale
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution5
Critère
TypeCoût
DescriptionPrix
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution55
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc
NomAW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation
Présentation par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesNon autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offresNon autorisée
Date limite de réception des offres27/03/2025 12:00:00 (UTC+1)
Date limite de validité de l’offre6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique
Date d'ouverture28/03/2025 06:00:00 (UTC+1)
LieuDirection de la Commande Publique
Conditions du marché
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement en ligne sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadrePas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamiquePas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiationComité consultatif interrégional de réglement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Saint-Denis
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Saint-Denis
TED eSenderAvenue-Web Systèmes
5.1.
LotLOT-0040
TitreST JOSEPH/ST PHILIPPE 40
DescriptionJO02/JO06/JO09/JO10/JO15/PH01/PH02/PH03/PH04
Identifiant interne40
5.1.1.
Objet
Nature du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 60100000 Services de transport routier
Nomenclature supplémentaire (cpv): 60100000 Services de transport routier, 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postaleIle de la Réunion  
VilleSaint-Denis
Code postal97400
Subdivision pays (NUTS)La Réunion (FRY40)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Date de début06/08/2025
Durée12 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit iciAccord-cadre reconductible 12 mois, maximum 3 fois
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA201 184,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservéeLa participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations complémentairesMaximum annuel Ht : 804 735 euro(s)
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementaleAutre
Objectif social promuAutre
5.1.9.
Critères de sélection
Critère
TypeAptitude à exercer l’activité professionnelle
Description- Le candidat a la possibilité de faire acte de candidature avec une déclaration sur l'honneur (modèle Dr01) au sein de laquelle il atteste disposer des capacités juridique, financière, professionnelle et technique en rapport avec le marché. Seul l'attributaire aura à transmettre les justificatifs (listés au règlement de consultation) prouvant ces capacités
Utilisation de ce critèreUtilisé

Critère
TypeCapacité technique et professionnelle
Descriptioncf. article 5.1 du Rc : - Transmission de la copie de Licence de transport intérieur, - Déclaration d'équipement d'un terminal connecté
Utilisation de ce critèreUtilisé
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur technique
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution30
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur environnementale
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution10
Critère
TypeQualité
DescriptionPerformances en matière d'insertion sociale
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution5
Critère
TypeCoût
DescriptionPrix
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution55
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc
NomAW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation
Présentation par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesNon autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offresNon autorisée
Date limite de réception des offres27/03/2025 12:00:00 (UTC+1)
Date limite de validité de l’offre6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique
Date d'ouverture28/03/2025 06:00:00 (UTC+1)
LieuDirection de la Commande Publique
Conditions du marché
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement en ligne sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadrePas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamiquePas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiationComité consultatif interrégional de réglement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Saint-Denis
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Saint-Denis
TED eSenderAvenue-Web Systèmes
5.1.
LotLOT-0041
TitreSTE ROSE 41
DescriptionRO01/RO02/RO03
Identifiant interne41
5.1.1.
Objet
Nature du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 60100000 Services de transport routier
Nomenclature supplémentaire (cpv): 60100000 Services de transport routier, 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postaleIle de la Réunion  
VilleSaint-Denis
Code postal97400
Subdivision pays (NUTS)La Réunion (FRY40)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Date de début06/08/2025
Durée12 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit iciAccord-cadre reconductible 12 mois, maximum 3 fois
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA92 019,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservéeLa participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations complémentairesMaximum annuel Ht : 368 075 euro(s)
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementaleAutre
Objectif social promuAutre
5.1.9.
Critères de sélection
Critère
TypeAptitude à exercer l’activité professionnelle
Description- Le candidat a la possibilité de faire acte de candidature avec une déclaration sur l'honneur (modèle Dr01) au sein de laquelle il atteste disposer des capacités juridique, financière, professionnelle et technique en rapport avec le marché. Seul l'attributaire aura à transmettre les justificatifs (listés au règlement de consultation) prouvant ces capacités
Utilisation de ce critèreUtilisé

Critère
TypeCapacité technique et professionnelle
Descriptioncf. article 5.1 du Rc : - Transmission de la copie de Licence de transport intérieur, - Déclaration d'équipement d'un terminal connecté
Utilisation de ce critèreUtilisé
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur technique
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution30
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur environnementale
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution10
Critère
TypeQualité
DescriptionPerformances en matière d'insertion sociale
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution5
Critère
TypeCoût
DescriptionPrix
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution55
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc
NomAW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation
Présentation par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesNon autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offresNon autorisée
Date limite de réception des offres27/03/2025 12:00:00 (UTC+1)
Date limite de validité de l’offre6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique
Date d'ouverture28/03/2025 06:00:00 (UTC+1)
LieuDirection de la Commande Publique
Conditions du marché
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement en ligne sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadrePas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamiquePas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiationComité consultatif interrégional de réglement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Saint-Denis
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Saint-Denis
TED eSenderAvenue-Web Systèmes
5.1.
LotLOT-0042
TitreST BENOIT 42
DescriptionBE01/BE02/BE03/BE04/BE05/BE06/BE08/BE14/BE11-VA
Identifiant interne42
5.1.1.
Objet
Nature du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 60100000 Services de transport routier
Nomenclature supplémentaire (cpv): 60100000 Services de transport routier, 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postaleIle de la Réunion  
VilleSaint-Denis
Code postal97400
Subdivision pays (NUTS)La Réunion (FRY40)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Date de début06/08/2025
Durée12 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit iciAccord-cadre reconductible 12 mois, maximum 3 fois
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA214 285,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservéeLa participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations complémentairesMaximum annuel Ht : 857 142 euro(s)
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementaleAutre
Objectif social promuAutre
5.1.9.
Critères de sélection
Critère
TypeAptitude à exercer l’activité professionnelle
Description- Le candidat a la possibilité de faire acte de candidature avec une déclaration sur l'honneur (modèle Dr01) au sein de laquelle il atteste disposer des capacités juridique, financière, professionnelle et technique en rapport avec le marché. Seul l'attributaire aura à transmettre les justificatifs (listés au règlement de consultation) prouvant ces capacités
Utilisation de ce critèreUtilisé

Critère
TypeCapacité technique et professionnelle
Descriptioncf. article 5.1 du Rc : - Transmission de la copie de Licence de transport intérieur, - Déclaration d'équipement d'un terminal connecté
Utilisation de ce critèreUtilisé
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur technique
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution30
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur environnementale
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution10
Critère
TypeQualité
DescriptionPerformances en matière d'insertion sociale
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution5
Critère
TypeCoût
DescriptionPrix
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution55
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc
NomAW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation
Présentation par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesNon autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offresNon autorisée
Date limite de réception des offres27/03/2025 12:00:00 (UTC+1)
Date limite de validité de l’offre6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique
Date d'ouverture28/03/2025 06:00:00 (UTC+1)
LieuDirection de la Commande Publique
Conditions du marché
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement en ligne sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadrePas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamiquePas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiationComité consultatif interrégional de réglement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Saint-Denis
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Saint-Denis
TED eSenderAvenue-Web Systèmes
5.1.
LotLOT-0043
TitreST BENOIT/PLAINE PALMISTES 43
DescriptionBE07/BE09/BE10/BE12/BE13/PP01/PP02/PP03
Identifiant interne43
5.1.1.
Objet
Nature du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 60100000 Services de transport routier
Nomenclature supplémentaire (cpv): 60100000 Services de transport routier, 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postaleIle de la Réunion  
VilleSaint-Denis
Code postal97400
Subdivision pays (NUTS)La Réunion (FRY40)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Date de début06/08/2025
Durée12 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit iciAccord-cadre reconductible 12 mois, maximum 3 fois
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA185 509,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservéeLa participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations complémentairesMaximum annuel Ht : 742 037 euro(s)
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementaleAutre
Objectif social promuAutre
5.1.9.
Critères de sélection
Critère
TypeAptitude à exercer l’activité professionnelle
Description- Le candidat a la possibilité de faire acte de candidature avec une déclaration sur l'honneur (modèle Dr01) au sein de laquelle il atteste disposer des capacités juridique, financière, professionnelle et technique en rapport avec le marché. Seul l'attributaire aura à transmettre les justificatifs (listés au règlement de consultation) prouvant ces capacités
Utilisation de ce critèreUtilisé

Critère
TypeCapacité technique et professionnelle
Descriptioncf. article 5.1 du Rc : - Transmission de la copie de Licence de transport intérieur, - Déclaration d'équipement d'un terminal connecté
Utilisation de ce critèreUtilisé
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur technique
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution30
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur environnementale
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution10
Critère
TypeQualité
DescriptionPerformances en matière d'insertion sociale
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution5
Critère
TypeCoût
DescriptionPrix
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution55
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc
NomAW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation
Présentation par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesNon autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offresNon autorisée
Date limite de réception des offres27/03/2025 12:00:00 (UTC+1)
Date limite de validité de l’offre6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique
Date d'ouverture28/03/2025 06:00:00 (UTC+1)
LieuDirection de la Commande Publique
Conditions du marché
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement en ligne sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadrePas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamiquePas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiationComité consultatif interrégional de réglement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Saint-Denis
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Saint-Denis
TED eSenderAvenue-Web Systèmes
5.1.
LotLOT-0044
TitreSALAZIE 44
DescriptionSA01/SA02/SA03/SA04/SA05
Identifiant interne44
5.1.1.
Objet
Nature du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 60100000 Services de transport routier
Nomenclature supplémentaire (cpv): 60100000 Services de transport routier, 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postaleIle de la Réunion  
VilleSaint-Denis
Code postal97400
Subdivision pays (NUTS)La Réunion (FRY40)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Date de début06/08/2025
Durée12 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit iciAccord-cadre reconductible 12 mois, maximum 3 fois
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA121 902,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservéeLa participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations complémentairesMaximum annuel Ht : 487 607 euro(s)
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementaleAutre
Objectif social promuAutre
5.1.9.
Critères de sélection
Critère
TypeAptitude à exercer l’activité professionnelle
Description- Le candidat a la possibilité de faire acte de candidature avec une déclaration sur l'honneur (modèle Dr01) au sein de laquelle il atteste disposer des capacités juridique, financière, professionnelle et technique en rapport avec le marché. Seul l'attributaire aura à transmettre les justificatifs (listés au règlement de consultation) prouvant ces capacités
Utilisation de ce critèreUtilisé

Critère
TypeCapacité technique et professionnelle
Descriptioncf. article 5.1 du Rc : - Transmission de la copie de Licence de transport intérieur, - Déclaration d'équipement d'un terminal connecté
Utilisation de ce critèreUtilisé
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur technique
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution30
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur environnementale
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution10
Critère
TypeQualité
DescriptionPerformances en matière d'insertion sociale
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution5
Critère
TypeCoût
DescriptionPrix
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution55
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc
NomAW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation
Présentation par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesNon autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offresNon autorisée
Date limite de réception des offres27/03/2025 12:00:00 (UTC+1)
Date limite de validité de l’offre6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique
Date d'ouverture28/03/2025 06:00:00 (UTC+1)
LieuDirection de la Commande Publique
Conditions du marché
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement en ligne sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadrePas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamiquePas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiationComité consultatif interrégional de réglement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Saint-Denis
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Saint-Denis
TED eSenderAvenue-Web Systèmes
5.1.
LotLOT-0045
TitreBRAS PANON 45
DescriptionBP01/BP02/BP03/BP04 VA
Identifiant interne45
5.1.1.
Objet
Nature du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 60100000 Services de transport routier
Nomenclature supplémentaire (cpv): 60100000 Services de transport routier, 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postaleIle de la Réunion  
VilleSaint-Denis
Code postal97400
Subdivision pays (NUTS)La Réunion (FRY40)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Date de début06/08/2025
Durée12 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit iciAccord-cadre reconductible 12 mois, maximum 3 fois
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA81 530,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservéeLa participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations complémentairesMaximum annuel Ht : 326 119 euro(s)
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementaleAutre
Objectif social promuAutre
5.1.9.
Critères de sélection
Critère
TypeAptitude à exercer l’activité professionnelle
Description- Le candidat a la possibilité de faire acte de candidature avec une déclaration sur l'honneur (modèle Dr01) au sein de laquelle il atteste disposer des capacités juridique, financière, professionnelle et technique en rapport avec le marché. Seul l'attributaire aura à transmettre les justificatifs (listés au règlement de consultation) prouvant ces capacités
Utilisation de ce critèreUtilisé

Critère
TypeCapacité technique et professionnelle
Descriptioncf. article 5.1 du Rc : - Transmission de la copie de Licence de transport intérieur, - Déclaration d'équipement d'un terminal connecté
Utilisation de ce critèreUtilisé
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur technique
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution30
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur environnementale
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution10
Critère
TypeQualité
DescriptionPerformances en matière d'insertion sociale
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution5
Critère
TypeCoût
DescriptionPrix
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution55
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc
NomAW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation
Présentation par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesNon autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offresNon autorisée
Date limite de réception des offres27/03/2025 12:00:00 (UTC+1)
Date limite de validité de l’offre6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique
Date d'ouverture28/03/2025 06:00:00 (UTC+1)
LieuDirection de la Commande Publique
Conditions du marché
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement en ligne sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadrePas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamiquePas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiationComité consultatif interrégional de réglement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Saint-Denis
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Saint-Denis
TED eSenderAvenue-Web Systèmes
5.1.
LotLOT-0046
TitreST ANDRE 46
DescriptionAN02/AN05/AN09/AN16/AN17/AN18/AN19
Identifiant interne46
5.1.1.
Objet
Nature du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 60100000 Services de transport routier
Nomenclature supplémentaire (cpv): 60100000 Services de transport routier, 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postaleIle de la Réunion  
VilleSaint-Denis
Code postal97400
Subdivision pays (NUTS)La Réunion (FRY40)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Date de début06/08/2025
Durée12 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit iciAccord-cadre reconductible 12 mois, maximum 3 fois
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA149 180,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservéeLa participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations complémentairesMaximum annuel Ht : 596 720 euro(s)
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementaleAutre
Objectif social promuAutre
5.1.9.
Critères de sélection
Critère
TypeAptitude à exercer l’activité professionnelle
Description- Le candidat a la possibilité de faire acte de candidature avec une déclaration sur l'honneur (modèle Dr01) au sein de laquelle il atteste disposer des capacités juridique, financière, professionnelle et technique en rapport avec le marché. Seul l'attributaire aura à transmettre les justificatifs (listés au règlement de consultation) prouvant ces capacités
Utilisation de ce critèreUtilisé

Critère
TypeCapacité technique et professionnelle
Descriptioncf. article 5.1 du Rc : - Transmission de la copie de Licence de transport intérieur, - Déclaration d'équipement d'un terminal connecté
Utilisation de ce critèreUtilisé
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur technique
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution30
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur environnementale
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution10
Critère
TypeQualité
DescriptionPerformances en matière d'insertion sociale
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution5
Critère
TypeCoût
DescriptionPrix
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution55
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc
NomAW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation
Présentation par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesNon autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offresNon autorisée
Date limite de réception des offres27/03/2025 12:00:00 (UTC+1)
Date limite de validité de l’offre6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique
Date d'ouverture28/03/2025 06:00:00 (UTC+1)
LieuDirection de la Commande Publique
Conditions du marché
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement en ligne sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadrePas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamiquePas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiationComité consultatif interrégional de réglement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Saint-Denis
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Saint-Denis
TED eSenderAvenue-Web Systèmes
5.1.
LotLOT-0047
TitreST ANDRE 47
DescriptionAN01/AN03/AN04/AN06- VA/AN07/AN08
Identifiant interne47
5.1.1.
Objet
Nature du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 60100000 Services de transport routier
Nomenclature supplémentaire (cpv): 60100000 Services de transport routier, 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postaleIle de la Réunion  
VilleSaint-Denis
Code postal97400
Subdivision pays (NUTS)La Réunion (FRY40)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Date de début06/08/2025
Durée12 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit iciAccord-cadre reconductible 12 mois, maximum 3 fois
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA164 615,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservéeLa participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations complémentairesMaximum annuel Ht : 658 460 euro(s)
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementaleAutre
Objectif social promuAutre
5.1.9.
Critères de sélection
Critère
TypeAptitude à exercer l’activité professionnelle
Description- Le candidat a la possibilité de faire acte de candidature avec une déclaration sur l'honneur (modèle Dr01) au sein de laquelle il atteste disposer des capacités juridique, financière, professionnelle et technique en rapport avec le marché. Seul l'attributaire aura à transmettre les justificatifs (listés au règlement de consultation) prouvant ces capacités
Utilisation de ce critèreUtilisé

Critère
TypeCapacité technique et professionnelle
Descriptioncf. article 5.1 du Rc : - Transmission de la copie de Licence de transport intérieur, - Déclaration d'équipement d'un terminal connecté
Utilisation de ce critèreUtilisé
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur technique
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution30
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur environnementale
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution10
Critère
TypeQualité
DescriptionPerformances en matière d'insertion sociale
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution5
Critère
TypeCoût
DescriptionPrix
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution55
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc
NomAW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation
Présentation par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesNon autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offresNon autorisée
Date limite de réception des offres27/03/2025 12:00:00 (UTC+1)
Date limite de validité de l’offre6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique
Date d'ouverture28/03/2025 06:00:00 (UTC+1)
LieuDirection de la Commande Publique
Conditions du marché
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement en ligne sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadrePas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamiquePas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiationComité consultatif interrégional de réglement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Saint-Denis
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Saint-Denis
TED eSenderAvenue-Web Systèmes
5.1.
LotLOT-0048
TitreST ANDRE 48
DescriptionAN10/AN11/AN12/AN13/AN14/AN20/AN15
Identifiant interne48
5.1.1.
Objet
Nature du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 60100000 Services de transport routier
Nomenclature supplémentaire (cpv): 60100000 Services de transport routier, 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postaleIle de la Réunion  
VilleSaint-Denis
Code postal97400
Subdivision pays (NUTS)La Réunion (FRY40)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Date de début06/08/2025
Durée12 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit iciAccord-cadre reconductible 12 mois, maximum 3 fois
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA145 218,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservéeLa participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations complémentairesMaximum annuel Ht : 580 873 euro(s)
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementaleAutre
Objectif social promuAutre
5.1.9.
Critères de sélection
Critère
TypeAptitude à exercer l’activité professionnelle
Description- Le candidat a la possibilité de faire acte de candidature avec une déclaration sur l'honneur (modèle Dr01) au sein de laquelle il atteste disposer des capacités juridique, financière, professionnelle et technique en rapport avec le marché. Seul l'attributaire aura à transmettre les justificatifs (listés au règlement de consultation) prouvant ces capacités
Utilisation de ce critèreUtilisé

Critère
TypeCapacité technique et professionnelle
Descriptioncf. article 5.1 du Rc : - Transmission de la copie de Licence de transport intérieur, - Déclaration d'équipement d'un terminal connecté
Utilisation de ce critèreUtilisé
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur technique
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution30
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur environnementale
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution10
Critère
TypeQualité
DescriptionPerformances en matière d'insertion sociale
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution5
Critère
TypeCoût
DescriptionPrix
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution55
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc
NomAW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation
Présentation par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesNon autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offresNon autorisée
Date limite de réception des offres27/03/2025 12:00:00 (UTC+1)
Date limite de validité de l’offre6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique
Date d'ouverture28/03/2025 06:00:00 (UTC+1)
LieuDirection de la Commande Publique
Conditions du marché
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement en ligne sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadrePas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamiquePas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiationComité consultatif interrégional de réglement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Saint-Denis
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Saint-Denis
TED eSenderAvenue-Web Systèmes
5.1.
LotLOT-0049
TitreSTE SUZANNE
DescriptionSU01/SU02/SU03/SU04/SU05/SU06/SU07 VA/SU08
Identifiant interne49
5.1.1.
Objet
Nature du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 60100000 Services de transport routier
Nomenclature supplémentaire (cpv): 60100000 Services de transport routier, 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postaleIle de la Réunion  
VilleSaint-Denis
Code postal97400
Subdivision pays (NUTS)La Réunion (FRY40)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Date de début06/08/2025
Durée12 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit iciAccord-cadre reconductible 12 mois, maximum 3 fois
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA210 683,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservéeLa participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations complémentairesMaximum annuel Ht : 842 730 euro(s)
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementaleAutre
Objectif social promuAutre
5.1.9.
Critères de sélection
Critère
TypeAptitude à exercer l’activité professionnelle
Description- Le candidat a la possibilité de faire acte de candidature avec une déclaration sur l'honneur (modèle Dr01) au sein de laquelle il atteste disposer des capacités juridique, financière, professionnelle et technique en rapport avec le marché. Seul l'attributaire aura à transmettre les justificatifs (listés au règlement de consultation) prouvant ces capacités
Utilisation de ce critèreUtilisé

Critère
TypeCapacité technique et professionnelle
Descriptioncf. article 5.1 du Rc : - Transmission de la copie de Licence de transport intérieur, - Déclaration d'équipement d'un terminal connecté
Utilisation de ce critèreUtilisé
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur technique
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution30
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur environnementale
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution10
Critère
TypeQualité
DescriptionPerformances en matière d'insertion sociale
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution5
Critère
TypeCoût
DescriptionPrix
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution55
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc
NomAW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation
Présentation par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesNon autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offresNon autorisée
Date limite de réception des offres27/03/2025 12:00:00 (UTC+1)
Date limite de validité de l’offre6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique
Date d'ouverture28/03/2025 06:00:00 (UTC+1)
LieuDirection de la Commande Publique
Conditions du marché
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement en ligne sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadrePas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamiquePas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiationComité consultatif interrégional de réglement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Saint-Denis
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Saint-Denis
TED eSenderAvenue-Web Systèmes
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officielAvenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement5B3C1C24-EAFC-6EDD-8548C65EAD043290
VilleSeyssinet-Pariset
Code postal38170
Subdivision pays (NUTS)Isère (FRK24)
PaysFrance
Adresse électroniquepublications-joue@aws-france.com
Téléphone+33480041260
Rôles de cette organisation
TED eSender
8.1.
ORG-0002
Nom officielDépartement de la Réunion
Numéro d’enregistrement30184
Adresse postaleDirection de la Commande Publique 31 rue de Paris
VilleSaint-Denis
Code postal97400
Subdivision pays (NUTS)La Réunion (FRY40)
PaysFrance
Point de contactMELCHIOR Cyrille
Adresse électroniquemarchespublics@cg974.fr
Téléphone0262586670
Télécopieur0262586689
Adresse internethttp://www.departement974.fr
Profil de l’acheteurhttp://marchespublics.cg974.fr
Rôles de cette organisation
Acheteur
8.1.
ORG-0003
Nom officielTribunal administratif de Saint-Denis
Numéro d’enregistrement5B3C1C43-9492-9F95-816D88949E97B7F2
Adresse postale27 rue Félix Guyon
VilleSaint-Denis de la Réunion
Code postal97488
Subdivision pays (NUTS)La Réunion (FRY40)
PaysFrance
Adresse électroniquegreffe.ta-saint-denis@juradm.fr
Téléphone0262924360
Télécopieur0262924362
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0004
Nom officielComité consultatif interrégional de réglement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics
Numéro d’enregistrement5B3C1C56-F54D-1B92-860DB65FE97CF024
Adresse postale5 rue Leblanc
VilleParis
Code postal75911
Subdivision pays (NUTS)Paris (FR101)
PaysFrance
Point de contactPréfecture de la région Île-de-France, Préfecture de Paris
Adresse électroniqueccira@paris-idf.gouv.fr
Téléphone0182524267
Télécopieur0182524295
Adresse internethttp://www.economie.gouv.fr
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1.
ORG-0005
Nom officielTribunal administratif de Saint-Denis
Numéro d’enregistrement5B3C1C66-F96B-8E18-EDB952F79E7E4CB9
Adresse postalevoir adresse ci-dessus
VilleSaint-Denis de la Réunion
Code postal97488
Subdivision pays (NUTS)La Réunion (FRY40)
PaysFrance
Adresse électroniquegreffe.ta-saint-denis@juradm.fr
Téléphone0262924360
Télécopieur0262924362
Rôles de cette organisation
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
10. Modification
Version de l’avis antérieur à modifierf7988756-d705-4b74-9f48-7c6aa28f91f2-01
10.1.
Modification
Identifiant de la sectionPROCEDURE
Description des modificationsRemise des offres: Au lieu du 18/03/2025 à 15h00 au plus tard, soit le 18/03/2025 à 12h00 heure de Paris. Lire 27/03/2025 à 15h00 au plus tard, soit le 27/03/2025 à 12h00 heure de Paris.
10.1.
Modification
Identifiant de la sectionPROCEDURE
Description des modificationsDate d'ouverture des offres: Au lieu du 19/03/2025 à 09h00 au plus tard, soit le 19/03/2025 à 06h00 heure de Paris. Lire 28/03/2025 à 09h00 au plus tard, soit le 28/03/2025 à 06h00 heure de Paris.
10.1.
Modification
Identifiant de la sectionPROCEDURE
Description des modifications5.1.12.Condition du marché public : Au lieu de Date limite de réception des offres: 18/03/2025 12:00:00, lire Date limite de réception des offres: 27/03/2025 12:00:00
10.1.
Modification
Identifiant de la sectionPROCEDURE
Description des modifications2.1.4 Informations générales: Au lieu de Informations complémentaires: - La séance d'ouverture des plis n'est pas publique. - Le Dce et la remise des plis sont Disponibles Uniquement sur http://marchespublics.cg974.fr, lire Informations complémentaires: - La séance d'ouverture des plis n'est pas publique. - Le Dce et la remise des plis sont Disponibles Uniquement sur http://marchesformalises.cg974.fr Report de la Dlro pour tenir compte de la modification du Dce
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avisacae4561-8fdc-4480-bf6a-610387461726  -  01
Type de formulaireMise en concurrence
Type d’avisAvis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis16
Date d’envoi de l’avis17/03/2025 07:10:01 (UTC+1)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponiblefrançais
Numéro de publication de l’avis172906-2025
Numéro de publication au JO S54/2025
Date de publication18/03/2025