Centrale des marchés
Fourniture des produits protidiques frais aux établissements locaux d'enseignement Lots 18 à 38 La présente consultation a pour objet de sélectionner les fournisseurs des Établissements Publics Locaux d'Enseignement (EPLE) du groupement de COmmandes de Denrées Alimentaires de la Réunion (CODA...
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Fourniture des produits protidiques frais aux établissements locaux d'enseignement Lots 18 à 38

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Marché public ou privé
Référence du marché : 2760590

Date de clôture estimée : 11/05/17
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (12/04/17)
17-50575
JOUE (14/04/17)
141596-2017

Département(s) de publication : 974
Annonce No 17-50575
I.II.III.IV.VI.

AVIS DE MARCHÉ

Directive 2014/24/UE

Le présent avis constitue un appel à la concurrence

Section I : Pouvoir adjudicateur

I.1) NOM ET ADRESSES
Conseil Régional de la Réunion, Numéro national d'identification : 23974001200012, Hôtel de région Pierre Lagourgue avenue René Cassin, 97490, Sainte clotilde, F, Téléphone : (+26)2 2 62 48 70 99, Courriel : marches@cr-reunion.fr, Fax : (+26)2 2 62 48 72 66, Code NUTS : FR940
Adresse(s) internet :
Adresse principale : http://www.regionreunion.com
Adresse du profil acheteur : https://marches-publics.regionreunion.com
Lycée Bellepierre, Avenue Gaston MONNERVILLE BP 765, 97475, Saint denis Cedex, F, Courriel : ce.9741046u@ac-reunion.fr, Code NUTS : FR940, Adresse internet : http://lycee-bellepierre.ac-reunion.fr
Collège Bourbon, 189, rue Jean Châtel, 97400, Saint denis, F, Courriel : ce.9740080u@ac-reunion.fr, Code NUTS : FR940, Adresse internet : http://college-bourbon.ac-reunion.fr
Collège Montgaillard, Rue du stade, 97487, Saint denis Cedex, F, Courriel : ce.9740645h@ac-reunion.fr, Code NUTS : FR940, Adresse internet : http://college-montgaillard.ac-reunion.fr
Collège Mahé de la Bourdonnais, 40 Rue Gabriel de Kervéguen, 97490, Sainte clotilde, F, Courriel : ce.9740734e@ac-reunion.fr, Code NUTS : FR940, Adresse internet : http://college-mahe-labourdonnais.ac-reunion.fr
Lycée Leconte Delisle, Cité scolaire du Butor - BP 37, 97491, Sainte clotilde Cedex, F, Courriel : ce.9740001h@ac-reunion.fr, Code NUTS : FR940, Adresse internet : http://lycee-llisle.ac-reunion.fr
Collège Jean d''Esme, Duparc - BP 20, 97438, Sainte Marie, F, Courriel : ce.9740735f@ac-reunion.fr, Code NUTS : FR940, Adresse internet : http://college-jean-desme.ac-reunion.fr
Collège Mille Roches, 94, rue J. Albany - BP 503, 97440, Saint andre, F, Courriel : ce.9740598g@ac-reunion.fr, Code NUTS : FR940, Adresse internet : http://college-milleroches.ac-reunion.fr
Lycée Jean Perrin, BP 502, 97440, Saint andre, F, Courriel : ce.9740910w@ac-reunion.fr, Code NUTS : FR940, Adresse internet : http://lycee-jean-perrin.ac-reunion.fr
Lycée Mahatma Gandhi, ZAC Porte des Salazes - BP 507, 97440, Saint andre, F, Courriel : ce.9741324w@ac-reunion.fr, Code NUTS : FR940, Adresse internet : http://lycee-mahatma-gandhi.ac-reunion.fr
Collège Auguste Lacaussade, N° 115 RD 52 - Mare à Citrons, 97433, Salazie, F, Courriel : ce.9740651p@ac-reunion.fr, Code NUTS : FR940, Adresse internet : http://college-lacaussade.ac-reunion.fr
Lycée Amiral Bouvet, 76 Rue Joseph Hubert - CS 41012 - 97470 ST BENOIT, 97470, Saint benoit, F, Courriel : ce.9740471u@ac-reunion.fr, Code NUTS : FR940, Adresse internet : http://lycee-amiral-bouvet.ac-reunion.fr
Collège Bory de Saint Vincent, 15, rue de la Marine, 97442, Saint philippe, F, Courriel : ce.9740468r@ac-reunion.fr, Code NUTS : FR940, Adresse internet : http://college-bory-stvincent.ac-reunion.fr
Collège Joseph Hubert, 67 Rue H. FOUCQUE - BP 40, 97480, Saint joseph, F, Courriel : ce.9740577j@ac-reunion.fr, Code NUTS : FR940, Adresse internet : http://college-joseph-hubert.ac-reunion.fr
Lycée Paul Langevin, 6 Allée des Hibiscus - BP 80 - 97480 SAINT JOSEPH, 97480, Saint joseph, F, Courriel : ce.9740934x@ac-reunion.fr, Code NUTS : FR940, Adresse internet : http://www.ac-reunion.fr
Lycée professionnel agricole de Saint Joseph, BP 8, 97480, Saint joseph, F, Courriel : lpa.st-joseph@educagri.fr, Code NUTS : FR940, Adresse internet : http://www.reunion.educagri.fr
Collège Achille Grondin, 17, Rue Justinien Vitry - BP 70 97480 SAINT JOSEPH, 97480, Saint joseph, F, Courriel : ce.9740578k@ac-reunion.fr, Code NUTS : FR940, Adresse internet : http://college-achille-grondin.ac-reunion.fr
Lycée Ambroise Vollard, 3 Av. DE SOWETO - BP 399, 97448, Saint pierre Cedex, F, Courriel : ce.9740019c@ac-reunion.fr, Code NUTS : FR940, Adresse internet : http://lycee-ambroise-vollard.ac-reunion.fr
Collège Ligne des Bambous, 37, Rue Félix Baillif, 97432, Ravine des cabris, F, Courriel : ce.9741346v@ac-reunion.fr, Code NUTS : FR940, Adresse internet : http://college-ligne-bambous.ac-reunion.fr
Collège des Trois Mares, 75 Rue Montaigne BP 463, 97839, Le tampon Cedex, F, Courriel : ce.9740652r@ac-reunion.fr, Code NUTS : FR940, Adresse internet : http://www.ac-reunion.fr
Lycée Roland Garros, rue Roland Garros CS 11008, 97831, Le tampon Cedex, F, Courriel : ce.9740002j@ac-reunion.fr, Code NUTS : FR940, Adresse internet : http://lycee-roland-garros.ac-reunion.fr
Lycée Bois Joly Potier, 1 rue Ignaz Pleyel CS91007- 97831 LE TAMPON- CEDEX, 97831, Le tampon Cedex, F, Courriel : ce.9741087n@ac-reunion.fr, Code NUTS : FR940, Adresse internet : http://lycee-boisjoly-potier.ac-reunion.fr
Lycée Antoine Roussin, BP 42, 97899, Saint louis, F, Courriel : ce.9740787m@ac-reunion.fr, Code NUTS : FR940, Adresse internet : http://lycee-antoine-roussin.ac-reunion.fr
Collège Alsace Corré, 14, rue des écoles, 97413, Cilaos, F, Courriel : ce.9740096l@ac-reunion.fr, Code NUTS : FR940, Adresse internet : http://college-alsace-corre.ac-reunion.fr
Lycée Antoine de Saint Exupéry, 20, rue du lycée - BP 28, 97425, Les avirons, F, Courriel : ce.9740045f@ac-reunion.fr, Code NUTS : FR940, Adresse internet : http://lycee-avirons.ac-reunion.fr
Lycée hôtelier La Renaissance, Rue Auguste Vinson PLATEAU CAILLOU, 97867, Saint paul Cedex, F, Courriel : ce.9740738j@ac-reunion.fr, Code NUTS : FR940, Adresse internet : http://lycee-larenaissance.ac-reunion.fr
Lycée Vue Belle, BP 105, 97422, La saline, F, Courriel : ce.9740015y@ac-reunion.fr, Code NUTS : FR940, Adresse internet : http://lycee.vuebelle.ac-reunion.fr
Lycée Agricole Emile Boyer de la Giroday, 165 Route de Mafate, 97460, Saint paul, F, Courriel : legta.st-paul@educagri.fr, Code NUTS : FR940, Adresse internet : http://www.reunion.educagri.fr
Collège Les Aigrettes, 43, rue des tamarins, 97434, Saint gilles les bains, F, Courriel : ce.9740932v@ac-reunion.fr, Code NUTS : FR940, Adresse internet : http://college-aigrettes.ac-reunion.fr/
Collège Titan, 9 avenue de Toulouse - BP 1011 97827 LE PORT CEDEX, 97827, Le port Cedex, F, Courriel : ce.9741045t@ac-reunion.fr, Code NUTS : FR940, Adresse internet : http://college-titan.ac-reunion.fr
Lycée Jean Hinglo, 2 Rue des sans soucis - BP2021, 97825, Le port Cedex, F, Courriel : ce.9740979w@ac-reunion.fr, Code NUTS : FR940, Adresse internet : http://lycee-jhinglo.ac-reunion.fr
I.2) PROCÉDURE CONJOINTE
Le marché fait l'objet d'une procédure conjointe
En cas de procédure conjointe impliquant différents pays, législation nationale applicable relative aux marchés :
Le marché est attribué par une centrale d'achat
I.3) COMMUNICATION
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse : https://marches-publics.regionreunion.com
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :
le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées :
par voie électronique à l'adresse : https://marches-publics.regionreunion.com
I.4) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR
Agence/office régional(e) ou local(e)
I.5) ACTIVITÉ PRINCIPALE
Services généraux des administrations publiques

Section II : Objet

II.1) ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.1.1)Intitulé : Fourniture des produits protidiques frais aux établissements locaux d'enseignement Lots 18 à 38
Numéro de référence : 20170045
II.1.2)Code CPV principal :
Descripteur principal : 15131120
Descripteur supplémentaire :
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte : La présente consultation a pour objet de sélectionner les fournisseurs des Établissements Publics Locaux d'Enseignement (EPLE) du groupement de COmmandes de Denrées Alimentaires de la Réunion (CODARUN) en produits protidiques frais.
II.1.5)Valeur totale estimée :
Valeur hors TVA : 1 229 000  euros
II.1.6)Information sur les lots :
Ce marché est divisé en lots : oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire : 21
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Fromage de tête,jambon, pâté et saucisson sec pur porc
Lot nº : 18
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15131120
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR940|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Fromage de tête frJambon supérieur DDD fr x 5 kg Pâté de campagne frSaucisson sec pur porc fr
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 17 000 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le présent marché est conclu pour une durée de 12 mois à compter de sa notification. Il est reconductible une fois de manière tacite. En cas de non reconduction, le Pourvoir Adjudicateur informe le titulaire par écrit avant le terme du marché.
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Accord cadre avec un montant minimum de 17 000 euro(s) HT et sans montant maximum.
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Autres charcuteries pur porc
Lot nº : 19
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15131120
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR940|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Epaule de porc cuite supérieure DDD fr x 5kgEpaule de porc cuite supérieure fumée DDD fr x 5kgSalami fumé pur porc fr kgSaucisson à l'ail fumé, pur porc, au kg
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 20 000 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le présent marché est conclu pour une durée de 12 mois à compter de sa notification. Il est reconductible une fois de manière tacite. En cas de non reconduction, le Pourvoir Adjudicateur informe le titulaire par écrit avant le terme du marché.
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Accord cadre avec un montant minimum de 20 000 euro(s) HT et sans montant maximum.
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Saucisses et boucanés pur porc
Lot nº : 20
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15131130
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR940|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Andouille pays fr kgBoucané découpé maigre fr 20/25 gBoucané découpé standard fr 20/25 gSaucisse fraîche pur porc fr 22% MG maxi, 100/110g Saucisse fumée pur porc fr 22% MG maxi, 100/110 g
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 190 000 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le présent marché est conclu pour une durée de 12 mois à compter de sa notification. Il est reconductible une fois de manière tacite. En cas de non reconduction, le Pourvoir Adjudicateur informe le titulaire par écrit avant le terme du marché.
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Accord cadre avec un montant minimum de 190 000 euro(s) HT et sans montant maximum.
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Charcuteries 100 % volaille
Lot nº : 21
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15131500
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR940|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Galantine de volaille nature tranchée fr 20/30 gJambon de dinde fr x 4 kgJambon de dinde fumé fr x 4 kgMortadelle de volaille tranchée fr 20/30 gPâté de foie de volaille fr (nature, piment ou poivre vert) kgPersillé de volaille tranché fr 30/35 gSaucisse de volaille fr 100/110 g
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 90 000 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le présent marché est conclu pour une durée de 12 mois à compter de sa notification. Il est reconductible une fois de manière tacite. En cas de non reconduction, le Pourvoir Adjudicateur informe le titulaire par écrit avant le terme du marché.
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Accord cadre avec un montant minimum de 90 000 euro(s) HT et sans montant maximum.
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Volailles fraîches diverses
Lot nº : 22
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15112100
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR940|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Canard (entier, sans tête, sans abats) découpé PAC fr 50/60 gCoq civet découpé PAC fr 50/60 g Pintade découpée PAC fr 50/60 gPoulet découpé fr 50/60 g x 5 kgPoulet entier PAC fr 1 kg (x10)
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 300 000 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le présent marché est conclu pour une durée de 12 mois à compter de sa notification. Il est reconductible une fois de manière tacite. En cas de non reconduction, le Pourvoir Adjudicateur informe le titulaire par écrit avant le terme du marché.
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Accord cadre avec un montant minimum de 300 000 euro(s) HT et sans montant maximum.
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Lapin frais
Lot nº : 23
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15119100
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR940|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Lapin découpé carry fr 80/90 g
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 15 000 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le présent marché est conclu pour une durée de 12 mois à compter de sa notification. Il est reconductible une fois de manière tacite. En cas de non reconduction, le Pourvoir Adjudicateur informe le titulaire par écrit avant le terme du marché.
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Accord cadre avec un montant minimum de 15 000 euro(s) HT et sans montant maximum.
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Viande fraîche de porc
Lot nº : 24
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15113000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR940|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Carry de porc épaule/échine s/peau s/os fr 30/40 gCarry de porc épaule/échine a/ peau s/os fr 50/60 gCôte de porc échine fr 150 gRôti d'épaule de porc fr
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 50 000 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le présent marché est conclu pour une durée de 12 mois à compter de sa notification. Il est reconductible une fois de manière tacite. En cas de non reconduction, le Pourvoir Adjudicateur informe le titulaire par écrit avant le terme du marché.
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Accord cadre avec un montant minimum de 50 000 euro(s) HT et sans montant maximum.
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Viande fraîche de bœuf
Lot nº : 25
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15111100
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR940|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Carry de viande bovine fr 50/60 g
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 8 000 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le présent marché est conclu pour une durée de 12 mois à compter de sa notification. Il est reconductible une fois de manière tacite. En cas de non reconduction, le Pourvoir Adjudicateur informe le titulaire par écrit avant le terme du marché.
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Accord cadre avec un montant minimum de 8 000 euro(s) HT et sans montant maximum.
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Poissons séchés salés
Lot nº : 26
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15232000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR940|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Morue séchée salée miettes s/peau s/arêtes
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 25 000 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le présent marché est conclu pour une durée de 12 mois à compter de sa notification. Il est reconductible une fois de manière tacite. En cas de non reconduction, le Pourvoir Adjudicateur informe le titulaire par écrit avant le terme du marché.
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Accord cadre avec un montant minimum de 25 000 euro(s) HT et sans montant maximum.
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Produits frais végétariens
Lot nº : 27
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15894100
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR940|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Saucisse de soja arômatisée bio 40 gSteak de soja arômatisé bio 100 gTofu nature bio kgPâté en croûte végétarien bio tranché kgGalette végétarienne nature type naan, 7/8 g
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 10 000 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le présent marché est conclu pour une durée de 12 mois à compter de sa notification. Il est reconductible une fois de manière tacite. En cas de non reconduction, le Pourvoir Adjudicateur informe le titulaire par écrit avant le terme du marché.
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Accord cadre avec un montant minimum de 10 000 euro(s) HT et sans montant maximum.
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Beurre et crème fraîche emmental et lait
Lot nº : 28
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15530000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 15510000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR940|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Beurre doux 250 gBeurre doux micro-pain 10 gCrème fleurette UHT 1 LEmmental en dés sous vide 500 gEmmental râpé 1 kgLait 1/2 écrémé UHT brique 1 LMozzarella en cossettes 2 kgFêta bloc 1kg
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 80 000 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le présent marché est conclu pour une durée de 12 mois à compter de sa notification. Il est reconductible une fois de manière tacite. En cas de non reconduction, le Pourvoir Adjudicateur informe le titulaire par écrit avant le terme du marché.
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Accord cadre avec un montant minimum de 80 000 euro(s) HT et sans montant maximum.
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Fromages portions individuelles
Lot nº : 29
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15545000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR940|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Brie 50% MG, 30 gCamembert 45% MG, 30 gCantal 45% MG, 30gEdam 40% MG, 30 gEmmental pâte pressée cuite 45% MG, 20 gFromage fondu nature 50% MG, 16,6 gFromage frais ail et fines herbes 70% MG, 16 gMimolette, 30 gTome noire 50% MG, 30 g
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 40 000 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le présent marché est conclu pour une durée de 12 mois à compter de sa notification. Il est reconductible une fois de manière tacite. En cas de non reconduction, le Pourvoir Adjudicateur informe le titulaire par écrit avant le terme du marché.
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Accord cadre avec un montant minimum de 40 000 euro(s) HT et sans montant maximum.
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Fromages entiers non congelés
Lot nº : 30
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15540000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR940|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Fromage type camembert, 240 gFromage frais nature, 150 g
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 5 000 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le présent marché est conclu pour une durée de 12 mois à compter de sa notification. Il est reconductible une fois de manière tacite. En cas de non reconduction, le Pourvoir Adjudicateur informe le titulaire par écrit avant le terme du marché.
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Accord cadre avec un montant minimum de 5 000 euro(s) HT et sans montant maximum.
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Yaourts frais
Lot nº : 31
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15551300
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR940|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Yaourt nature non sucré, 120g Yaourt sucré, 120 gYaourt aux fruits, 120 gYaourt brassé nature non sucré, 120 gYaourt brassé sucré, 120 gYaourt brassé aux fruits, 120 gYaourt à boire aromatisé bouteille, 250 g
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 90 000 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le présent marché est conclu pour une durée de 12 mois à compter de sa notification. Il est reconductible une fois de manière tacite. En cas de non reconduction, le Pourvoir Adjudicateur informe le titulaire par écrit avant le terme du marché.
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Accord cadre avec un montant minimum de 90 000 euro(s) HT et sans montant maximum.
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Fromage blanc battu frais
Lot nº : 32
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15542000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR940|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Fromage blanc battu nature non sucré 20% MG,90 gFromage blanc battu aromatisé aux fruits 20% MG, 90 gFromage blanc battu sucré 20% MG, 90 gFromage blanc battu nature non sucré 20% MG, pot de 1 kgFromage blanc battu sucré 20% MG, pot de 1 kg
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 15 000 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le présent marché est conclu pour une durée de 12 mois à compter de sa notification. Il est reconductible une fois de manière tacite. En cas de non reconduction, le Pourvoir Adjudicateur informe le titulaire par écrit avant le terme du marché.
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Accord cadre avec un montant minimum de 15 000 euro(s) HT et sans montant maximum.
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Flans et crèmes
Lot nº : 33
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15833100
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR940|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Crème dessert divers parfums (chocolat, vanille, pistache, caramel...) 90/100gFlan divers parfums (chocolat, vanille) 90/100 gFlan vanille nappé caramel 90/100 g
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 50 000 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le présent marché est conclu pour une durée de 12 mois à compter de sa notification. Il est reconductible une fois de manière tacite. En cas de non reconduction, le Pourvoir Adjudicateur informe le titulaire par écrit avant le terme du marché.
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Accord cadre avec un montant minimum de 50 000 euro(s) HT et sans montant maximum.
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Desserts lactés frais
Lot nº : 34
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15833100
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR940|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Liégeois divers parfums (chocolat, café...) 100/115 gMousse au chocolat noir 12/13,5 cl
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 15 000 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le présent marché est conclu pour une durée de 12 mois à compter de sa notification. Il est reconductible une fois de manière tacite. En cas de non reconduction, le Pourvoir Adjudicateur informe le titulaire par écrit avant le terme du marché.
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Accord cadre avec un montant minimum de 15 000 euro(s) HT et sans montant maximum.
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Oeufs frais et ovoproduits
Lot nº : 35
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 03142500
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR940|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Oeuf dur écalé 43/53 seau de 75Oeuf dur écalé 53 seau 150Oeuf en coquille moyen 53/63 g - plateau de 30Oeuf entier liquide poche 2 kg
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 200 000 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le présent marché est conclu pour une durée de 12 mois à compter de sa notification. Il est reconductible une fois de manière tacite. En cas de non reconduction, le Pourvoir Adjudicateur informe le titulaire par écrit avant le terme du marché.
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Accord cadre avec un montant minimum de 200 000 euro(s) HT et sans montant maximum.
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Poisson frais
Lot nº : 36
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 03311000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR940|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Longe de thon frais kgTranche de thon frais 130g épaisseur 2 cm Longe d'espadon frais kgTranche d'espadon frais 130g épaisseur 2 cm
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 6 000 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le présent marché est conclu pour une durée de 12 mois à compter de sa notification. Il est reconductible une fois de manière tacite. En cas de non reconduction, le Pourvoir Adjudicateur informe le titulaire par écrit avant le terme du marché.
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Accord cadre avec un montant minimum de 6 000 euro(s) HT et sans montant maximum.
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Saucisses de poisson
Lot nº : 37
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15131130
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 15200000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR940|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Saucisse de poisson nature, 80gSaucisse de poisson combava, 80gMerguez de thon, 60g
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 1 500 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le présent marché est conclu pour une durée de 12 mois à compter de sa notification. Il est reconductible une fois de manière tacite. En cas de non reconduction, le Pourvoir Adjudicateur informe le titulaire par écrit avant le terme du marché.
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Accord cadre avec un montant minimum de 1500 euro(s) HT et sans montant maximum.
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Charcuterie de poisson
Lot nº : 38
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15200000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR940|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Jambon de poisson, bloc 1,6 ou 3,2 kgRillettes de poisson, barquette 1,6 ou 3,2 kgTerrine de poisson tranchée aux légumes, barquette 3,2 kg
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 1 500 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le présent marché est conclu pour une durée de 12 mois à compter de sa notification. Il est reconductible une fois de manière tacite. En cas de non reconduction, le Pourvoir Adjudicateur informe le titulaire par écrit avant le terme du marché.
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Accord cadre avec un montant minimum de 1 500 euro(s) HT et sans montant maximum.

Section III : Renseignements d'ordre juridique, économique, financier et technique

III.1) CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.1.1)Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions :
III.1.2)Capacité économique et financière
Liste et description succincte des critères de sélection : Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global portant sur le dernier exercice disponible.Pour les entreprises dont la création est inférieure à 1 an, le récépissé du dépôt de déclaration auprès du Centre de Formalité des Entreprises justifiera l'absence de cette déclaration concernant le chiffre d'affaires. Dans ce cas, l'entreprise est autorisée à justifier sa capacité financière par tous moyens, notamment par une déclaration appropriée de banques.
Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) :
III.1.3)Capacité technique et professionnelle
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis : Une description du matériel .- Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat - agrément d'autorisation de mise sur le marché, arrêté du 8 juin 2006 NOR : AGRG0601032A, relatif à l'agrément sanitaire des établissements mettant sur le marché des produits d'origine animale ou des denrées contenant des produits d'origine animale- attestation de conformité technique :- soit Accord sur le Transport des denrées Périssables ATP (requise pour le transport international entre Etats signataires de l'accord ATP) ;- soit d'une attestation de conformité technique limitée au territoire national pour les engins de transport reconnus comme présentant des garanties équivalentes aux classes d'engins définies dans l'accord ATP.
Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) :
III.1.5)Informations sur les marchés réservés :
III.2) CONDITIONS LIÉES AU MARCHÉ
III.2.1)Information relative à la profession
Références des dispositions législatives, réglementaires ou administratives applicables :
III.2.2)Conditions particulières d'exécution :
III.2.3)Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché
III.2.4)Marché éligible au MPS
La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : NON

Section IV : Procédure

IV.1) DESCRIPTION
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Informations sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
Accord-cadre avec un seul opérateur
Dans le cas d'accords-cadres - justification d'une durée dépassant quatre ans :
IV.1.4)Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres durant la négociation ou le dialogue
IV.1.5)Information sur la négociation
IV.1.6)Enchère électronique :
IV.1.8)Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics : oui
IV.2) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S :
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
11 mai 2017 - 12:00
IV.2.3)Date d'envoi estimée des invitations à soumissionnner ou à participer aux candidats sélectionnés
Date :
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :
L'offre doit être valable jusqu'au :
ou
Durée en mois : 6 (A compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7)Modalité d'ouverture des offres
Date : 11 mai 2017 - 16:00
Informations sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture :

Section VI : Renseignements complémentaires

VI.1) RENOUVELLEMENT
Il s'agit d'un marché renouvelable
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis : 2019
VI.2) INFORMATIONS SUR LES ÉCHANGES ÉLECTRONIQUES
VI.3) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES
l'heure de la date limite de la réception des offres est basée sur l'heure Réunion (+4 Gmt)Le Dossier Consultation des Entreprises (Dce) est disponible par téléchargement sur la plateforme dématérialisée de la Région Réunion https://marches-publics.regionreunion.com.Les entreprises n'ont plus l'obligation de s'identifier sur la plateforme dématérialisée de la Région Réunion lors du retrait du DCE, mais nous attirons l'attention du candidat sur le fait que l'absence d'identification implique l'impossibilité pour la Collectivité de l'alerter sur les éventuelles modifications apportées au DCE en cours de consultation
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Saint Denis de la Réunion, 27 rue Félix Guyon CS 61107, 97404, Saint denis, F, Téléphone : (+26)2 2 62 92 43 60, Courriel : greffe.ta-st-denis-de-la-reunion@juradm.fr, Fax : (+26)2 2 62 92 43 62, Adresse internet : http://la-reunion.tribunal-administratif.fr
VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation :
VI.4.3)Introduction de recours :
Précisions concernant les délais d'introduction de recours : Précisions concernant les délais d'introduction de recours : Recours en référé pré-contractuel : articles L 551-1 et suivants et R. 551-1 et suivants du code de justice administrative peut être intenté jusqu'à la signature du marché, soit au plus tôt 16 jours à compter de la date d'envoi au soumissionnaire de la décision de rejet; Recours en référé contractuel visé aux articles L 551-13 et suivants et R 551-7 et suivants du code de justice administrative peut être intenté soit dans le délai de trente et un jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché soit, en l'absence d'avis d'attribution, dans le délai de 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat. Recours au fond articles R 421-1 et suivants du code de justice administrative, dans le délai de deux mois : soit à compter de la notification de la décision de rejet , soit à compter de la publication de l'avis d'attribution.
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours :
Tribunal administratif de Saint Denis de la Réunion, 27 rue Félix Guyon CS 61107, 97404, Saint denis, F, Téléphone : (+26)2 2 62 92 43 60, Courriel : greffe.ta-st-denis-de-la-reunion@juradm.fr, Fax : (+26)2 2 62 92 43 62, Adresse internet : http://la-reunion.tribunal-administratif.fr
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS
10 avril 2017
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