Centrale des marchés
Fourniture de produits surgelés, conserves avec apport protidiques aux établissements locaux d'enseignement Lots 1 à 17 La présente consultation a pour objet de sélectionner les fournisseurs des Établissements Publics Locaux d'Enseignement (EPLE) notamment du groupement de COmmandes de Denrées Alimentaires de la Réu...
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Fourniture de produits surgelés, conserves avec apport protidiques aux établissements locaux d'enseignement Lots 1 à 17

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Marché public ou privé
Référence du marché : 2760644

Date de clôture estimée : 11/05/17
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (12/04/17)
17-50570
JOUE (14/04/17)
141608-2017

Département(s) de publication : 974
Annonce No 17-50570
I.II.III.IV.VI.

AVIS DE MARCHÉ

Directive 2014/24/UE

Le présent avis constitue un appel à la concurrence

Section I : Pouvoir adjudicateur

I.1) NOM ET ADRESSES
Conseil Régional de la Réunion, Numéro national d'identification : 23974001200012, Hôtel de région Pierre Lagourgue avenue René Cassin, 97490, Sainte clotilde, F, Téléphone : (+26)2 2 62 48 70 99, Courriel : marches@cr-reunion.fr, Fax : (+26)2 2 62 48 72 66, Code NUTS : FR940
Adresse(s) internet :
Adresse principale : http://www.regionreunion.com
Adresse du profil acheteur : https://marches-publics.regionreunion.com
Lycée Bellepierre, Avenue Gaston MONNERVILLE BP 765, 97475, Saint denis Cedex, F, Courriel : ce.9741046u@ac-reunion.fr, Code NUTS : FR940, Adresse internet : http://lycee-bellepierre.ac-reunion.fr
Collège Bourbon, 189, rue Jean Châtel, 97400, Saint denis, F, Courriel : ce.9740080u@ac-reunion.fr, Code NUTS : FR940, Adresse internet : http://college-bourbon.ac-reunion.fr
Collège Montgaillard, Rue du stade, 97487, Saint denis Cedex, F, Courriel : ce.9740645h@ac-reunion.fr, Code NUTS : FR940, Adresse internet : http://college-montgaillard.ac-reunion.fr
Collège Mahé de la Bourdonnais, 40 Rue Gabriel de Kervéguen, 97490, Sainte clotilde, F, Courriel : ce.9740734e@ac-reunion.fr, Code NUTS : FR940, Adresse internet : http://college-mahe-labourdonnais.ac-reunion.fr
Lycée Leconte Delisle, Cité scolaire du Butor - BP 37, 97491, Sainte clotilde Cedex, F, Courriel : ce.9740001h@ac-reunion.fr, Code NUTS : FR940, Adresse internet : http://lycee-llisle.ac-reunion.fr
Collège Jean d''Esme, Duparc - BP 20, 97438, Sainte Marie, F, Courriel : ce.9740735f@ac-reunion.fr, Code NUTS : FR940, Adresse internet : http://college-jean-desme.ac-reunion.fr
Collège Mille Roches, 94, rue J. Albany - BP 503, 97440, Saint andre, F, Courriel : ce.9740598g@ac-reunion.fr, Code NUTS : FR940, Adresse internet : http://college-milleroches.ac-reunion.fr
Lycée Jean Perrin, BP 502, 97440, Saint andre, F, Courriel : ce.9740910w@ac-reunion.fr, Code NUTS : FR940, Adresse internet : http://lycee-jean-perrin.ac-reunion.fr
Lycée Mahatma Gandhi, ZAC Porte des Salazes - BP 507, 97440, Saint andre, F, Courriel : ce.9741324w@ac-reunion.fr, Code NUTS : FR940, Adresse internet : http://lycee-mahatma-gandhi.ac-reunion.fr
Collège Auguste Lacaussade, N° 115 RD 52 - Mare à Citrons, 97433, Salazie, F, Courriel : ce.9740651p@ac-reunion.fr, Code NUTS : FR940, Adresse internet : http://college-lacaussade.ac-reunion.fr
Lycée Amiral Bouvet, 76 Rue Joseph Hubert - CS 41012 - 97470 ST BENOIT, 97470, Saint benoit, F, Courriel : ce.9740471u@ac-reunion.fr, Code NUTS : FR940, Adresse internet : http://lycee-amiral-bouvet.ac-reunion.fr
Collège Bory de Saint Vincent, 15, rue de la Marine, 97442, Saint philippe, F, Courriel : ce.9740468r@ac-reunion.fr, Code NUTS : FR940, Adresse internet : http://college-bory-stvincent.ac-reunion.fr
Collège Joseph Hubert, 67 Rue H. FOUCQUE - BP 40, 97480, Saint joseph, F, Courriel : ce.9740577j@ac-reunion.fr, Code NUTS : FR940, Adresse internet : http://college-joseph-hubert.ac-reunion.fr
Lycée Paul Langevin, 6 Allée des Hibiscus - BP 80 - 97480 SAINT JOSEPH, 97480, Saint joseph, F, Courriel : ce.9740934x@ac-reunion.fr, Code NUTS : FR940, Adresse internet : http://www.ac-reunion.fr
Lycée professionnel agricole de Saint Joseph, BP 8, 97480, Saint joseph, F, Courriel : lpa.st-joseph@educagri.fr, Code NUTS : FR940, Adresse internet : http://www.reunion.educagri.fr
Collège Achille Grondin, 17, Rue Justinien Vitry - BP 70 97480 SAINT JOSEPH, 97480, Saint joseph, F, Courriel : ce.9740578k@ac-reunion.fr, Code NUTS : FR940, Adresse internet : http://college-achille-grondin.ac-reunion.fr
Lycée Ambroise Vollard, 3 Av. DE SOWETO - BP 399, 97448, Saint pierre Cedex, F, Courriel : ce.9740019c@ac-reunion.fr, Code NUTS : FR940, Adresse internet : http://lycee-ambroise-vollard.ac-reunion.fr
Collège Ligne des Bambous, 37, Rue Félix Baillif, 97432, Ravine des cabris, F, Courriel : ce.9741346v@ac-reunion.fr, Code NUTS : FR940, Adresse internet : http://college-ligne-bambous.ac-reunion.fr
Collège des Trois Mares, 75 Rue Montaigne BP 463, 97839, Le tampon Cedex, F, Courriel : ce.9740652r@ac-reunion.fr, Code NUTS : FR940, Adresse internet : http://www.ac-reunion.fr
Lycée Roland Garros, rue Roland Garros CS 11008, 97831, Le tampon Cedex, F, Courriel : ce.9740002j@ac-reunion.fr, Code NUTS : FR940, Adresse internet : http://lycee-roland-garros.ac-reunion.fr
Lycée Bois Joly Potier, 1 rue Ignaz Pleyel CS91007- 97831 LE TAMPON- CEDEX, 97831, Le tampon Cedex, F, Courriel : ce.9741087n@ac-reunion.fr, Code NUTS : FR940, Adresse internet : http://lycee-boisjoly-potier.ac-reunion.fr
Lycée Antoine Roussin, BP 42, 97899, Saint louis, F, Courriel : ce.9740787m@ac-reunion.fr, Code NUTS : FR940, Adresse internet : http://lycee-antoine-roussin.ac-reunion.fr
Collège Alsace Corré, 14, rue des écoles, 97413, Cilaos, F, Courriel : ce.9740096l@ac-reunion.fr, Code NUTS : FR940, Adresse internet : http://college-alsace-corre.ac-reunion.fr
Lycée Antoine de Saint Exupéry, 20, rue du lycée - BP 28, 97425, Les avirons, F, Courriel : ce.9740045f@ac-reunion.fr, Code NUTS : FR940, Adresse internet : http://lycee-avirons.ac-reunion.fr
Lycée hôtelier La Renaissance, Rue Auguste Vinson PLATEAU CAILLOU, 97867, Saint paul Cedex, F, Courriel : ce.9740738j@ac-reunion.fr, Code NUTS : FR940, Adresse internet : http://lycee-larenaissance.ac-reunion.fr
Lycée Vue Belle, BP 105, 97422, La saline, F, Courriel : ce.9740015y@ac-reunion.fr, Code NUTS : FR940, Adresse internet : http://lycee.vuebelle.ac-reunion.fr
Lycée Agricole Emile Boyer de la Giroday, 165 Route de Mafate, 97460, Saint paul, F, Courriel : legta.st-paul@educagri.fr, Code NUTS : FR940, Adresse internet : http://www.reunion.educagri.fr
Collège Les Aigrettes, 43, rue des tamarins, 97434, Saint gilles les bains, F, Courriel : ce.9740932v@ac-reunion.fr, Code NUTS : FR940, Adresse internet : http://college-aigrettes.ac-reunion.fr/
Collège Titan, 9 avenue de Toulouse - BP 1011 97827 LE PORT CEDEX, 97827, Le port Cedex, F, Courriel : ce.9741045t@ac-reunion.fr, Code NUTS : FR940, Adresse internet : http://college-titan.ac-reunion.fr
Lycée Jean Hinglo, 2 Rue des sans soucis - BP2021, 97825, Le port Cedex, F, Courriel : ce.9740979w@ac-reunion.fr, Code NUTS : FR940, Adresse internet : http://lycee-jhinglo.ac-reunion.fr
I.2) PROCÉDURE CONJOINTE
Le marché fait l'objet d'une procédure conjointe
En cas de procédure conjointe impliquant différents pays, législation nationale applicable relative aux marchés :
Le marché est attribué par une centrale d'achat
I.3) COMMUNICATION
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse : https://marches-publics.regionreunion.com
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :
le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées :
par voie électronique à l'adresse : https://marches-publics.regionreunion.com
I.4) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR
Agence/office régional(e) ou local(e)
I.5) ACTIVITÉ PRINCIPALE
Services généraux des administrations publiques

Section II : Objet

II.1) ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.1.1)Intitulé : Fourniture de produits surgelés, conserves avec apport protidiques aux établissements locaux d'enseignement Lots 1 à 17
Numéro de référence : 20170046
II.1.2)Code CPV principal :
Descripteur principal : 15896000
Descripteur supplémentaire :
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte : La présente consultation a pour objet de sélectionner les fournisseurs des Établissements Publics Locaux d'Enseignement (EPLE) notamment du groupement de COmmandes de Denrées Alimentaires de la Réunion (CODARUN) en produits surgelés, conserves avec apport protidique.
II.1.5)Valeur totale estimée :
Valeur hors TVA : 3 520 000  euros
II.1.6)Information sur les lots :
Ce marché est divisé en lots : oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire : 17
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Viandes diverses surgelées
Lot nº : 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15110000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR940|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Cabri découpé s/os sg 40/50 g x 5kgCabri gigot et épaule découpé a/os sg piécé 40/50g x 5kgSauté d'agneau épaule s/os sg 40/50 g x 5 kgSauté d'autruche s/os sg 40/50g x 5 kgSauté de cerf gigot et épaule s/os sg 40/50g x 5 kgSauté de kangourou s/os sg 40/50g x 5 kgBœuf bourguignon jarret /basse côte/collier sg 40/50g x 5 kgEmincé de bœuf morceau de 1ère catégorie 15 g x 5 kgJarret de bœuf s/os sg piécé 40/50 g x 5 kgTranche grasse entière de bœuf sg à partir de 2,5kgCôte de porc échine DD sg 170/180 g X 5 kgEchine et carré de porc entier DDD à rôtir sg diamètre 130/145 mm x 5kgEmincé de porc sg 15g x 5kgEpaule de porc DDD sg 50g x 5kgRôti de porc échine s/os sg 2kg
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 400 000 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le présent marché est conclu pour une durée de 12 mois à compter de sa notification. Il est reconductible une fois de manière tacite. En cas de non reconduction, le Pourvoir Adjudicateur informe le titulaire par écrit avant le terme du marché.
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Accord cadre avec un montant minimum de 400 000 euro(s) HT et sans montant maximum.
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Entrées à base de pâte surgelées
Lot nº : 10
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15894300
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR940|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Feuilleté à la volaille sg 60/70 gFeuilleté au fromage sg 60/70 gPizza individuelle champ/from sg diam 90mm 60/70gPizza plaques champ/from sg 40x60 cmQuiche lorraine sg 65/70gQuiche épinards sg 65/70 g
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 70 000 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le présent marché est conclu pour une durée de 12 mois à compter de sa notification. Il est reconductible une fois de manière tacite. En cas de non reconduction, le Pourvoir Adjudicateur informe le titulaire par écrit avant le terme du marché.
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Accord cadre avec un montant minimum de 70 000 euro(s) HT et sans montant maximum.
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Entrées exotiques surgelées
Lot nº : 11
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15894300
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR940|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Bouchon porc sg 15/20g 100 pièces Bouchon porc combava sg 15/20g 100 pièces Bouchon poulet sg 15/20g 100 piècesNem au poulet sg 15/20g 50 piècesSamoussa sg au poulet 15/20g Samoussa sg au porc15/20gSamoussa sg aux crevettes 15/20gSamoussa sg au fromage 15/20g
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 30 000 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le présent marché est conclu pour une durée de 12 mois à compter de sa notification. Il est reconductible une fois de manière tacite. En cas de non reconduction, le Pourvoir Adjudicateur informe le titulaire par écrit avant le terme du marché.
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Accord cadre avec un montant minimum de 30 000 euro(s) HT et sans montant maximum.
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Préparations composites surgelées élaborées à base de viande
Lot nº : 12
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15894300
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR940|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Boulettes d'agneau sg 25/30gBoulettes de volaille sg 25/30gCordon bleu cuit sg 100/110gEscalope de poulet panée sg 100/110g x 5 kgMerguez de dinde 100% sg 50gNuggets de poulet sg 20/35g x 5kgSteak haché de poulet sg 100/110gSteak haché pur bœuf sg 100/110g
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 200 000 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le présent marché est conclu pour une durée de 12 mois à compter de sa notification. Il est reconductible une fois de manière tacite. En cas de non reconduction, le Pourvoir Adjudicateur informe le titulaire par écrit avant le terme du marché.
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Accord cadre avec un montant minimum de 200 000 euro(s) HT et sans montant maximum.
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Glaces et sorbets individuels en pot
Lot nº : 13
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15555000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 15555200
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR940|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Glaces divers parfums 65/80g pot 90 ml Sorbets divers parfums 65/80g pot 90 ml
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 20 000 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le présent marché est conclu pour une durée de 12 mois à compter de sa notification. Il est reconductible une fois de manière tacite. En cas de non reconduction, le Pourvoir Adjudicateur informe le titulaire par écrit avant le terme du marché.
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Accord cadre avec un montant minimum de 20 000 euro(s) HT et sans montant maximum.
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Glaces et sorbets individuels bâtonnets enrobés
Lot nº : 14
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15555100
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 15555200
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR940|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Glaces bâtonnets enrobés divers parfums 50 mlSorbets bâtonnets divers parfums 50 ml
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 15 000 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le présent marché est conclu pour une durée de 12 mois à compter de sa notification. Il est reconductible une fois de manière tacite. En cas de non reconduction, le Pourvoir Adjudicateur informe le titulaire par écrit avant le terme du marché.
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Accord cadre avec un montant minimum de 15 000 euro(s) HT et sans montant maximum.
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Glaces en cône
Lot nº : 15
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15555100
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR940|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Glaces en cône divers parfums 100 ml
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 15 000 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le présent marché est conclu pour une durée de 12 mois à compter de sa notification. Il est reconductible une fois de manière tacite. En cas de non reconduction, le Pourvoir Adjudicateur informe le titulaire par écrit avant le terme du marché.
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Accord cadre avec un montant minimum de 15 000 euro(s) HT et sans montant maximum.
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Pâtisseries et viennoiseries surgelées
Lot nº : 16
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15812000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 15896000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR940|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Beignet divers parfums (chocolat, pomme...) sg 50/60 gBriochette au chocolat PAC sg 40/50gBriochette au sucre PAC sg 50/60gChaussons aux pommes PAC sg 70/80gChou à la crème sg 50/60 gCroissants pur beurre PAC sg 50/60 gEclair divers parfums (chocolat, vanille, café..) sg 50/60gMini beignet divers parfums sg 30/40gMini chausson PAC sg 30/40gMini pain au chocolat PAC sg 30/40 gMini pain aux raisins PAC sg 30/40gMini torsadé PAC sg 30/40 gPain au chocolat PAC sg 50/60gPain aux raisins PAC sg 70/80 gParis Brest sg 50/60gRoulé au sucre sg 50/60gRoulé divers parfums (coco, chocolat) sg 50/60g
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 80 000 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le présent marché est conclu pour une durée de 12 mois à compter de sa notification. Il est reconductible une fois de manière tacite. En cas de non reconduction, le Pourvoir Adjudicateur informe le titulaire par écrit avant le terme du marché.
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Accord cadre avec un montant minimum de 80 000 euro(s) HT et sans montant maximum.
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Conserves ou poches de viandes/poissons/plats cuisinés
Lot nº : 17
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15897200
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR940|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Cassoulet bt 5/1Fricassée de volaille bt 5/1Mousse de canard coupelle 30 g sans porc,sans bœufPâté de campagne PP coupelle 30 gPâté de foie PP coupelle 30 g 27% de porcPâté de foie volaille coupelle de 30 g 27% de volailleRavioli à la volaille sauce tomate s/porc s/bœuf bt 5/1Ravioli au saumon sauce tomate poche 4 kgSaucisse de Strasbourg bt 5/1Saucisse de volaille bt 5/1Sardines à l'huile 3/1 (boîte)Thon listao huile bt 3/1Thon listao naturel bt 3/1
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 900 000 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le présent marché est conclu pour une durée de 12 mois à compter de sa notification. Il est reconductible une fois de manière tacite. En cas de non reconduction, le Pourvoir Adjudicateur informe le titulaire par écrit avant le terme du marché.
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Accord cadre avec un montant minimum de 900 000 euro(s) HT et sans montant maximum.
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Poulets entiers surgelés
Lot nº : 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15112130
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR940|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Poulet entier PAC sg, 1,1 kgPoulet fumé entier PAC sg, 1,1 à 1,3 kg
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 100 000 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le présent marché est conclu pour une durée de 12 mois à compter de sa notification. Il est reconductible une fois de manière tacite. En cas de non reconduction, le Pourvoir Adjudicateur informe le titulaire par écrit avant le terme du marché.
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Accord cadre avec un montant minimum de 100 000 euro(s) HT et sans montant maximum.
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Volailles diverses surgelées
Lot nº : 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15112000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR940|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Aiguillette poulet crue sg 50/55g x 10 kgBrochette de dinde nature sg 130 gCuisse de poulet fumé 200/210 g sgCuisse de poulet s/colonne vertébrale sg 210/220 g x 5 kgEmincé de poulet sans peau s/os sg 15g x 1kgEscalope de dinde sg 120/130 gEscalope de poulet sg 120/130 g x 5 kgHaut cuisse de poulet fumé sg 150/160 gHaut de cuisse de poulet s/col. vertébrale sg 165/175 g x 5 kgManchon de canard raccourci sg 140/150 g x 5 kgPilon de poulet sg 100 g x10kgPoulet fumé découpé morceaux sg 50/60 g Rôti de dinde 50/50 sg x 2 kgSauté de dinde s/os s/p 50/60 g sg x 5 kg
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 300 000 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le présent marché est conclu pour une durée de 12 mois à compter de sa notification. Il est reconductible une fois de manière tacite. En cas de non reconduction, le Pourvoir Adjudicateur informe le titulaire par écrit avant le terme du marché.
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Accord cadre avec un montant minimum de 300 000 euro(s) HT et sans montant maximum.
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Poissons pélagiques tropicaux surgelés
Lot nº : 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15221000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR940|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Cubes de thon s/arêtes s/peau sg 30/35g x 2,5 ou 5 kgCubes de dorade s/arêtes s/peau sg 30/35g x 2,5 ou 5 kgCubes de marlin s/arêtes s/peau sg 30/35g x 2,5 ou 5 kgCubes d'espadon s/arêtes s/peau sg 30/35g x 2,5 ou 5 kgEscalope de marlin s/arêtes s/peau 120/130 g x 5 kgEscalope de thon s/arêtes s/peau sg 120/130 g x 5 kgEscalope espadon s/arêtes s/peau sg 120/130 g x 5 kgFilet de dorade coryphène s/arêtes s/peau sg 120/130 g x 5 kg
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 150 000 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le présent marché est conclu pour une durée de 12 mois à compter de sa notification. Il est reconductible une fois de manière tacite. En cas de non reconduction, le Pourvoir Adjudicateur informe le titulaire par écrit avant le terme du marché.
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Accord cadre avec un montant minimum de 150 000 euro(s) HT et sans montant maximum.
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Autres poissons et produits de la mer surgelés
Lot nº : 5
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15220000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR940|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Cocktail de fruits de mer sg 1 kgCrevettes décortiquées s/têtes déveinées/chatrées sg 100/200 x 1 kgCrevettes décortiquées s/têtes déveinées/chatrées sg cal. 41/50 x 5 kgFilet de cabillaud s/arête s/peau sg 120/130 g x 5 kgFilet de capitaine s/arêtes a/peau écaillé sg 120/130 gFilet de merlu s/arêtes s/peau sg 120/130 gFilet de perche s/arêtes s/peau sg 120/130 gLanières de calamar sg 15/20g x 1kgMoules entières avec coquilles sg cal.200/250 kgPaupiette de saumon, min 70% de poisson, sg 120/130 g Pavé de saumon s/arêtes s/peau sg 120/130gSurimi bâtonnets saveur crabe sg 1 kgZourite découpé morceaux sg 15g x 1 kg
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 200 000 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le présent marché est conclu pour une durée de 12 mois à compter de sa notification. Il est reconductible une fois de manière tacite. En cas de non reconduction, le Pourvoir Adjudicateur informe le titulaire par écrit avant le terme du marché.
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Accord cadre avec un montant minimum de 200 000 euro(s) HT et sans montant maximum.
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Poissons enrobés surgelés
Lot nº : 6
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15229000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR940|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Brochette de poisson panée cuite, sg 110/120 gFilet de hoki pané cuit 100/110 gFilet de poisson meunière cuit sg 120/130 g
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 100 000 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le présent marché est conclu pour une durée de 12 mois à compter de sa notification. Il est reconductible une fois de manière tacite. En cas de non reconduction, le Pourvoir Adjudicateur informe le titulaire par écrit avant le terme du marché.
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Accord cadre avec un montant minimum de 100 000 euro(s) HT et sans montant maximum.
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Fruits battus ou mixés et condiments surgelés
Lot nº : 7
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15896000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 15332100
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 15871270
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR940|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Evis verts battus sg x 1kgGingembre mixé sg x 1kgMangues vertes battues sg x 1kgTi jacques battus sg x 1kg
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 20 000 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le présent marché est conclu pour une durée de 12 mois à compter de sa notification. Il est reconductible une fois de manière tacite. En cas de non reconduction, le Pourvoir Adjudicateur informe le titulaire par écrit avant le terme du marché.
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Accord cadre avec un montant minimum de 20 000 euro(s) HT et sans montant maximum.
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Légumes et pommes de terre surgelés
Lot nº : 8
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15331170
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR940|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Brunoise de légumes Carottes rondelles Champignons de Paris émincés Choux-fleurs fleurettes Floraison de brocolis surgelésHaricots verts très fins Légumes pour couscousLégumes pour ratatouille Légumes pour shop suey Macédoine de légumes Oignons émincés Petit pois doux très fins Petits pois carottes Petits oignons blancs Printanière de légumes Mélanges de légumes poêlés Mélange de légumes grillésPoivrons émincés cuisinés Mélange de légumes et de pomme de terre poêlés Mélange de légumes pour tajine cuisinés Carottes et courgettes poêléesMélange de légumes à l'asiatiqueFrite au four 9x9 Frite bi température 9x9 Pommes de terre quartier a/peau cuisson four Pommes de terre rissolées précuites Pommes de terre sautées rondelles
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 1 000 000 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le présent marché est conclu pour une durée de 12 mois à compter de sa notification. Il est reconductible une fois de manière tacite. En cas de non reconduction, le Pourvoir Adjudicateur informe le titulaire par écrit avant le terme du marché.
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Accord cadre avec un montant minimum de 1 000 000 euro(s) HT et sans montant maximum.
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Crêpes surgelées
Lot nº : 9
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15894300
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR940|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Crêpe au fromage sg 50 gCrêpe jambon fromage sg 50 g
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 10 000 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le présent marché est conclu pour une durée de 12 mois à compter de sa notification. Il est reconductible une fois de manière tacite. En cas de non reconduction, le Pourvoir Adjudicateur informe le titulaire par écrit avant le terme du marché.
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Accord cadre avec un montant minimum de 10 000 euro(s) HT et sans montant maximum.

Section III : Renseignements d'ordre juridique, économique, financier et technique

III.1) CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.1.1)Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions :
III.1.2)Capacité économique et financière
Liste et description succincte des critères de sélection : Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global portant sur le dernier exercice disponible.Pour les entreprises dont la création est inférieure à 1 an, le récépissé du dépôt de déclaration auprès du Centre de Formalité des Entreprises justifiera l'absence de cette déclaration concernant le chiffre d'affaires. Dans ce cas, l'entreprise est autorisée à justifier sa capacité financière par tous moyens, notamment par une déclaration appropriée de banques.
Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) :
III.1.3)Capacité technique et professionnelle
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis : Une description du matériel .- Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat - agrément d'autorisation de mise sur le marché, arrêté du 8 juin 2006 NOR : AGRG0601032A, relatif à l'agrément sanitaire des établissements mettant sur le marché des produits d'origine animale ou des denrées contenant des produits d'origine animale- attestation de conformité technique :- soit Accord sur le Transport des denrées Périssables ATP (requise pour le transport international entre Etats signataires de l’accord ATP) ;- soit d’une attestation de conformité technique limitée au territoire national pour les engins de transport reconnus comme présentant des garanties équivalentes aux classes d’engins définies dans l’accord ATP.
Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) :
III.1.5)Informations sur les marchés réservés :
III.2) CONDITIONS LIÉES AU MARCHÉ
III.2.1)Information relative à la profession
Références des dispositions législatives, réglementaires ou administratives applicables :
III.2.2)Conditions particulières d'exécution :
III.2.3)Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché
III.2.4)Marché éligible au MPS
La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : NON

Section IV : Procédure

IV.1) DESCRIPTION
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Informations sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
Accord-cadre avec un seul opérateur
Dans le cas d'accords-cadres - justification d'une durée dépassant quatre ans :
IV.1.4)Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres durant la négociation ou le dialogue
IV.1.5)Information sur la négociation
IV.1.6)Enchère électronique :
IV.1.8)Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics : oui
IV.2) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S :
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
11 mai 2017 - 12:00
IV.2.3)Date d'envoi estimée des invitations à soumissionnner ou à participer aux candidats sélectionnés
Date :
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :
L'offre doit être valable jusqu'au :
ou
Durée en mois : 6 (A compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7)Modalité d'ouverture des offres
Date : 11 mai 2017 - 14:00
Informations sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture :

Section VI : Renseignements complémentaires

VI.1) RENOUVELLEMENT
Il s'agit d'un marché renouvelable
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis : 2019
VI.2) INFORMATIONS SUR LES ÉCHANGES ÉLECTRONIQUES
VI.3) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES
l'heure de la date limite de la réception des offres est basée sur l'heure Réunion (+4 Gmt)Le Dossier Consultation des Entreprises (Dce) est disponible par téléchargement sur la plateforme dématérialisée de la Région Réunion https://marches-publics.regionreunion.com.Les entreprises n'ont plus l'obligation de s'identifier sur la plateforme dématérialisée de la Région Réunion lors du retrait du DCE, mais nous attirons l'attention du candidat sur le fait que l'absence d'identification implique l'impossibilité pour la Collectivité de l'alerter sur les éventuelles modifications apportées au DCE en cours de consultation
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Saint Denis de la Réunion, 27 rue Félix Guyon CS 61107, 97404, Saint denis, F, Téléphone : (+26)2 2 62 92 43 60, Courriel : greffe.ta-st-denis-de-la-reunion@juradm.fr, Fax : (+26)2 2 62 92 43 62, Adresse internet : http://la-reunion.tribunal-administratif.fr
VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation :
VI.4.3)Introduction de recours :
Précisions concernant les délais d'introduction de recours : Précisions concernant les délais d'introduction de recours : Recours en référé pré-contractuel : articles L 551-1 et suivants et R. 551-1 et suivants du code de justice administrative peut être intenté jusqu'à la signature du marché, soit au plus tôt 16 jours à compter de la date d'envoi au soumissionnaire de la décision de rejet; Recours en référé contractuel visé aux articles L 551-13 et suivants et R 551-7 et suivants du code de justice administrative peut être intenté soit dans le délai de trente et un jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché soit, en l'absence d'avis d'attribution, dans le délai de 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat. Recours au fond articles R 421-1 et suivants du code de justice administrative, dans le délai de deux mois : soit à compter de la notification de la décision de rejet , soit à compter de la publication de l'avis d'attribution.
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours :
Tribunal administratif de Saint Denis de la Réunion, 27 rue Félix Guyon CS 61107, 97404, Saint denis, F, Téléphone : (+26)2 2 62 92 43 60, Courriel : greffe.ta-st-denis-de-la-reunion@juradm.fr, Fax : (+26)2 2 62 92 43 62, Adresse internet : http://la-reunion.tribunal-administratif.fr
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS
10 avril 2017
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