Centrale des marchés
Fourniture De Denrées Alimentaires - 2017 Consultation en accord cadre à bons de commande en appel d'offres ouvert conformément aux articles 25.1°, 66, 67, 68, 78 et 80 du décret no2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics et de...
Commune de Saint-Denis de la Réunion 97490Saint-Denis achats-publics@saintdenis.re
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Fourniture De Denrées Alimentaires - 2017

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Marché public ou privé
Référence du marché : 2389197

Date de clôture estimée : 07/11/16
Etat : Première publication
Publié dans :
JOUE (11/10/16)
353278-2016
BOAMP (08/10/16)
16-145634

Département(s) de publication : 974
Annonce No 16-145634
I.II.III.IV.VI.

AVIS DE MARCHÉ

Directive 2014/24/UE

Le présent avis constitue un appel à la concurrence

Section I : Pouvoir adjudicateur

I.1) NOM ET ADRESSES
Commune de Saint-Denis de la Réunion, Numéro national d'identification : 21974011500015, Direction de la Commande Publique, 18 rue Vallon Hoarau Sainte Clotilde, 97490, Saint-Denis, F, Courriel : achats-publics@saintdenis.re, Code NUTS : FR940
Adresse(s) internet :
Adresse principale : http://www.saintdenis.re
Adresse du profil acheteur : http://www.saintdenis.re
I.2) PROCÉDURE CONJOINTE
I.3) COMMUNICATION
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse : http://www.saintdenis.re
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :
autre adresse : Direction de la Commande Publique, 18, rue Vallon Hoarau, 97490, Sainte Clotilde, F, Téléphone : (+33) 2 62 92 16 70, Courriel : achats-publics@saintdenis.re, Fax : (+33) 2 62 92 34 70, Code NUTS : FR940, Adresse internet : http://www.saintdenis.re, Adresse du profil d'acheteur : http://www.saintdenis.re
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées :
par voie électronique à l'adresse : http://www.saintdenis.re
à l'adresse suivante : Direction de la Commande Publique, 18, rue Vallon Hoarau, 97490, Sainte Clotilde, F, Téléphone : (+33) 2 62 92 16 70, Courriel : achats-publics@saintdenis.re, Fax : (+33) 2 62 92 34 70, Code NUTS : FR940, Adresse internet : http://www.saintdenis.re
I.4) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR
Autorité régionale ou locale
I.5) ACTIVITÉ PRINCIPALE
Services généraux des administrations publiques

Section II : Objet

II.1) ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.1.1)Intitulé : Fourniture De Denrées Alimentaires - 2017
Numéro de référence : Pb/Rs
II.1.2)Code CPV principal :
Descripteur principal : 15800000
Descripteur supplémentaire :
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte : Consultation en accord cadre à bons de commande en appel d'offres ouvert conformément aux articles 25.1°, 66, 67, 68, 78 et 80 du décret no2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics et des articles 4 et 32 de l'ordonnance no2015-899 du 23 juillet 2015.Le marché est un accord cadre mono-attributaire sauf pour les lots désignés comme étant en multi attribution, sans minimum et sans maximum.Concernant les lots désignés comme multi attributaires, le marché est passé à bons de commande avec les trois premiers candidats sur la base des quantités indicatives mentionnées :70% du marché sera attribué au prestataire en première position,20% au second ;10% au troisième.Dans le cas où il y aurait seulement deux prestataires :70% du marché sera attribué au prestataire classé en première position,30% au second ;Dans le cas où il y aurait seulement un seul prestataire la répartition sera la suivante :100% du marché sera attribué au seul prestataire classé
II.1.5)Valeur totale estimée :
Valeur hors TVA : 3 700 000  euros
II.1.6)Information sur les lots :
Ce marché est divisé en lots : oui
Il est possible de soumettre des offres pour un nombre maximal de lots : 56
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Viande De Porc Fraiche
Lot nº : 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15113000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR940|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Unités : KgQuantité indicative pour l'année : 4300
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le marché prendra effet à compter de sa notification jusqu'au 31 décembre 2017. Sauf dénonciation du pouvoir adjudicateur, il pourra être reconduit de façon tacite pour trois années civiles supplémentaires sans que sa durée totale n'excède 4 ans.Le pouvoir adjudicateur peut décider de ne pas reconduire le marché au plus tard 3 mois avant la date anniversaire du marché
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : oui
Description des options : Conformément à l'article 30.I.7°, le pouvoir adjudicateur peut réaliser des prestations similaires.Le pouvoir adjudicateur peut, en cours d'exécution du marché, apporter des modifications au marché. Ces modifications devront faire l'objet d'un avenant conformément aux articles 139 et 140 du décret no 2 016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Critère- Prix : 100%
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Boucane De Porc
Lot nº : 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15113000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR940|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Unités : KgQuantité indicative pour l'année : 5 600
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le marché prendra effet à compter de sa notification jusqu'au 31 décembre 2017. Sauf dénonciation du pouvoir adjudicateur, il pourra être reconduit de façon tacite pour trois années civiles supplémentaires sans que sa durée totale n'excède 4 ans.Le pouvoir adjudicateur peut décider de ne pas reconduire le marché au plus tard 3 mois avant la date anniversaire du marché
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : oui
Description des options : Conformément à l'article 30.I.7°, le pouvoir adjudicateur peut réaliser des prestations similaires.Le pouvoir adjudicateur peut, en cours d'exécution du marché, apporter des modifications au marché. Ces modifications devront faire l'objet d'un avenant conformément aux articles 139 et 140 du décret no 2 016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Critère- Prix : 100%
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Fromage Frais Sucre
Lot nº : 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15542000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR940|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Unités : UQuantité indicative pour l'année : 88 000
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le marché prendra effet à compter de sa notification jusqu'au 31 décembre 2017. Sauf dénonciation du pouvoir adjudicateur, il pourra être reconduit de façon tacite pour trois années civiles supplémentaires sans que sa durée totale n'excède 4 ans.Le pouvoir adjudicateur peut décider de ne pas reconduire le marché au plus tard 3 mois avant la date anniversaire du marché
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : oui
Description des options : Conformément à l'article 30.I.7°, le pouvoir adjudicateur peut réaliser des prestations similaires.Le pouvoir adjudicateur peut, en cours d'exécution du marché, apporter des modifications au marché. Ces modifications devront faire l'objet d'un avenant conformément aux articles 139 et 140 du décret no 2 016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Critères- Prix : 60%- Valeur technique 40%Lot multi attributaires
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Porc Pour Carri Congele
Lot nº : 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15113000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR940|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Unités : KgQuantité indicative pour l'année : 11 400
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le marché prendra effet à compter de sa notification jusqu'au 31 décembre 2017. Sauf dénonciation du pouvoir adjudicateur, il pourra être reconduit de façon tacite pour trois années civiles supplémentaires sans que sa durée totale n'excède 4 ans.Le pouvoir adjudicateur peut décider de ne pas reconduire le marché au plus tard 3 mois avant la date anniversaire du marché
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : oui
Description des options : Conformément à l'article 30.I.7°, le pouvoir adjudicateur peut réaliser des prestations similaires.Le pouvoir adjudicateur peut, en cours d'exécution du marché, apporter des modifications au marché. Ces modifications devront faire l'objet d'un avenant conformément aux articles 139 et 140 du décret no 2 016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Critère :- Prix : 100%
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Saucisse De Porc
Lot nº : 5
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15113000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR940|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Unités : KgQuantité indicative pour l'année : 9 000
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le marché prendra effet à compter de sa notification jusqu'au 31 décembre 2017. Sauf dénonciation du pouvoir adjudicateur, il pourra être reconduit de façon tacite pour trois années civiles supplémentaires sans que sa durée totale n'excède 4 ans.Le pouvoir adjudicateur peut décider de ne pas reconduire le marché au plus tard 3 mois avant la date anniversaire du marché
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : oui
Description des options : Conformément à l'article 30.I.7°, le pouvoir adjudicateur peut réaliser des prestations similaires.Le pouvoir adjudicateur peut, en cours d'exécution du marché, apporter des modifications au marché. Ces modifications devront faire l'objet d'un avenant conformément aux articles 139 et 140 du décret no 2 016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Critère :- Prix : 60%- Valeur technique : 40%
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Huile Vegetale
Lot nº : 6
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15411100
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR940|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Unités : BouteilleQuantité indicative pour l'année : 45 000
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le marché prendra effet à compter de sa notification jusqu'au 31 décembre 2017. Sauf dénonciation du pouvoir adjudicateur, il pourra être reconduit de façon tacite pour trois années civiles supplémentaires sans que sa durée totale n'excède 4 ans.Le pouvoir adjudicateur peut décider de ne pas reconduire le marché au plus tard 3 mois avant la date anniversaire du marché
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : oui
Description des options : Conformément à l'article 30.I.7°, le pouvoir adjudicateur peut réaliser des prestations similaires.Le pouvoir adjudicateur peut, en cours d'exécution du marché, apporter des modifications au marché. Ces modifications devront faire l'objet d'un avenant conformément aux articles 139 et 140 du décret no 2 016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Critère :- Prix : 100%
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Confit De Papaye
Lot nº : 7
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15332200
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR940|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Unités : KgQuantité indicative pour l'année : 40 000
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le marché prendra effet à compter de sa notification jusqu'au 31 décembre 2017. Sauf dénonciation du pouvoir adjudicateur, il pourra être reconduit de façon tacite pour trois années civiles supplémentaires sans que sa durée totale n'excède 4 ans.Le pouvoir adjudicateur peut décider de ne pas reconduire le marché au plus tard 3 mois avant la date anniversaire du marché
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : oui
Description des options : Conformément à l'article 30.I.7°, le pouvoir adjudicateur peut réaliser des prestations similaires.Le pouvoir adjudicateur peut, en cours d'exécution du marché, apporter des modifications au marché. Ces modifications devront faire l'objet d'un avenant conformément aux articles 139 et 140 du décret no 2 016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Critère :- Prix : 100%
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Surimi De Poisson
Lot nº : 8
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15241700
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR940|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Unités : KgQuantité indicative pour l'année : 1 500
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le marché prendra effet à compter de sa notification jusqu'au 31 décembre 2017. Sauf dénonciation du pouvoir adjudicateur, il pourra être reconduit de façon tacite pour trois années civiles supplémentaires sans que sa durée totale n'excède 4 ans.Le pouvoir adjudicateur peut décider de ne pas reconduire le marché au plus tard 3 mois avant la date anniversaire du marché
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : oui
Description des options : Conformément à l'article 30.I.7°, le pouvoir adjudicateur peut réaliser des prestations similaires.Le pouvoir adjudicateur peut, en cours d'exécution du marché, apporter des modifications au marché. Ces modifications devront faire l'objet d'un avenant conformément aux articles 139 et 140 du décret no 2 016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Critère :- Prix 60%- Valeur technique : 40%
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Lait 1/2 Ecreme 1l
Lot nº : 9
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15511000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR940|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Unités : LitreQuantité indicative pour l'année : 10 000
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le marché prendra effet à compter de sa notification jusqu'au 31 décembre 2017. Sauf dénonciation du pouvoir adjudicateur, il pourra être reconduit de façon tacite pour trois années civiles supplémentaires sans que sa durée totale n'excède 4 ans.Le pouvoir adjudicateur peut décider de ne pas reconduire le marché au plus tard 3 mois avant la date anniversaire du marché
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : oui
Description des options : Conformément à l'article 30.I.7°, le pouvoir adjudicateur peut réaliser des prestations similaires.Le pouvoir adjudicateur peut, en cours d'exécution du marché, apporter des modifications au marché. Ces modifications devront faire l'objet d'un avenant conformément aux articles 139 et 140 du décret no 2 016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Critère :- Prix : 60%- Valeur technique : 40%
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Compote De Fruits Ss Sucre Ajoute
Lot nº : 10
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15332200
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR940|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Unités : UQuantité indicative pour l'année : 60 000
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le marché prendra effet à compter de sa notification jusqu'au 31 décembre 2017. Sauf dénonciation du pouvoir adjudicateur, il pourra être reconduit de façon tacite pour trois années civiles supplémentaires sans que sa durée totale n'excède 4 ans.Le pouvoir adjudicateur peut décider de ne pas reconduire le marché au plus tard 3 mois avant la date anniversaire du marché
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : oui
Description des options : Conformément à l'article 30.I.7°, le pouvoir adjudicateur peut réaliser des prestations similaires.Le pouvoir adjudicateur peut, en cours d'exécution du marché, apporter des modifications au marché. Ces modifications devront faire l'objet d'un avenant conformément aux articles 139 et 140 du décret no 2 016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Critère :- Prix : 60%- Valeur technique : 40%
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Famille Riz Divers
Lot nº : 11
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 03211300
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR940|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Riz Basmati :- Unités : Kg- Quantité indicative pour l'année : 5 000Riz Luxe :- Unités : Kg- Quantité indicative pour l'année : 80 000
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le marché prendra effet à compter de sa notification jusqu'au 31 décembre 2017. Sauf dénonciation du pouvoir adjudicateur, il pourra être reconduit de façon tacite pour trois années civiles supplémentaires sans que sa durée totale n'excède 4 ans.Le pouvoir adjudicateur peut décider de ne pas reconduire le marché au plus tard 3 mois avant la date anniversaire du marché
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : oui
Description des options : Conformément à l'article 30.I.7°, le pouvoir adjudicateur peut réaliser des prestations similaires.Le pouvoir adjudicateur peut, en cours d'exécution du marché, apporter des modifications au marché. Ces modifications devront faire l'objet d'un avenant conformément aux articles 139 et 140 du décret no 2 016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Critère :- Prix : 60%- valeur technique : 40%
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Famille Glace A L'Eau
Lot nº : 12
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15981310
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR940|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Sorbet Batonnet :- Unités : U- Quantité indicative pour l'année : 40 000Sucette A L'Eau type boudou ou équivalent- Unités : U- Quantité indicative pour l'année : 38 000
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le marché prendra effet à compter de sa notification jusqu'au 31 décembre 2017. Sauf dénonciation du pouvoir adjudicateur, il pourra être reconduit de façon tacite pour trois années civiles supplémentaires sans que sa durée totale n'excède 4 ans.Le pouvoir adjudicateur peut décider de ne pas reconduire le marché au plus tard 3 mois avant la date anniversaire du marché
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : oui
Description des options : Conformément à l'article 30.I.7°, le pouvoir adjudicateur peut réaliser des prestations similaires.Le pouvoir adjudicateur peut, en cours d'exécution du marché, apporter des modifications au marché. Ces modifications devront faire l'objet d'un avenant conformément aux articles 139 et 140 du décret no 2 016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Critère :- Prix : 60%- Valeur technique : 40%
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Famille Desserts Glaces
Lot nº : 13
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15555000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR940|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Glace Petit Pot :- Unités : U- Quantité indicative pour l'année : 20 000Glace Cornet :- Unités : U- Quantité indicative pour l'année : 22 000
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le marché prendra effet à compter de sa notification jusqu'au 31 décembre 2017. Sauf dénonciation du pouvoir adjudicateur, il pourra être reconduit de façon tacite pour trois années civiles supplémentaires sans que sa durée totale n'excède 4 ans.Le pouvoir adjudicateur peut décider de ne pas reconduire le marché au plus tard 3 mois avant la date anniversaire du marché
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : oui
Description des options : Conformément à l'article 30.I.7°, le pouvoir adjudicateur peut réaliser des prestations similaires.Le pouvoir adjudicateur peut, en cours d'exécution du marché, apporter des modifications au marché. Ces modifications devront faire l'objet d'un avenant conformément aux articles 139 et 140 du décret no 2 016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Critère :- Prix : 60%- Valeur technique : 40%
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Famille Viande De Porc Congeles
Lot nº : 14
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15113000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR940|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Roti De Porc Ficele :- Unités : Kg- Quantité indicative pour l'année : 5 000Steack De Porc :- Unités : Kg- Quantité indicative pour l'année : 5 500
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le marché prendra effet à compter de sa notification jusqu'au 31 décembre 2017. Sauf dénonciation du pouvoir adjudicateur, il pourra être reconduit de façon tacite pour trois années civiles supplémentaires sans que sa durée totale n'excède 4 ans.Le pouvoir adjudicateur peut décider de ne pas reconduire le marché au plus tard 3 mois avant la date anniversaire du marché
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : oui
Description des options : Conformément à l'article 30.I.7°, le pouvoir adjudicateur peut réaliser des prestations similaires.Le pouvoir adjudicateur peut, en cours d'exécution du marché, apporter des modifications au marché. Ces modifications devront faire l'objet d'un avenant conformément aux articles 139 et 140 du décret no 2 016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Critère :- Prix : 100%
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Famille Cremes Desserts
Lot nº : 15
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15833100
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR940|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Creme Dessert Caramel :- Unités : U- Quantité indicative pour l'année : 40 000Creme Dessert Pralinee :- Unités : U- Quantité indicative pour l'année : 30 000Creme Dessert Chocolat :- Unités : U- Quantité indicative pour l'année : 40 000Creme Dessert Vanille :- Unités : U- Quantité indicative pour l'année :80 000
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le marché prendra effet à compter de sa notification jusqu'au 31 décembre 2017. Sauf dénonciation du pouvoir adjudicateur, il pourra être reconduit de façon tacite pour trois années civiles supplémentaires sans que sa durée totale n'excède 4 ans.Le pouvoir adjudicateur peut décider de ne pas reconduire le marché au plus tard 3 mois avant la date anniversaire du marché
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : oui
Description des options : Conformément à l'article 30.I.7°, le pouvoir adjudicateur peut réaliser des prestations similaires.Le pouvoir adjudicateur peut, en cours d'exécution du marché, apporter des modifications au marché. Ces modifications devront faire l'objet d'un avenant conformément aux articles 139 et 140 du décret no 2 016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Critère :- Prix : 60%- Valeur technique : 40%Lot multi attributaires
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Famille Flans
Lot nº : 16
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15833100
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR940|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Flan Caramel :- Unités : U- Quantité indicative pour l'année : 100 000Flan Chocolat :- Unités : U- Quantité indicative pour l'année : 55 000Flan Vanille :- Unités : U- Quantité indicative pour l'année : 75 000
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le marché prendra effet à compter de sa notification jusqu'au 31 décembre 2017. Sauf dénonciation du pouvoir adjudicateur, il pourra être reconduit de façon tacite pour trois années civiles supplémentaires sans que sa durée totale n'excède 4 ans.Le pouvoir adjudicateur peut décider de ne pas reconduire le marché au plus tard 3 mois avant la date anniversaire du marché
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : oui
Description des options : Conformément à l'article 30.I.7°, le pouvoir adjudicateur peut réaliser des prestations similaires.Le pouvoir adjudicateur peut, en cours d'exécution du marché, apporter des modifications au marché. Ces modifications devront faire l'objet d'un avenant conformément aux articles 139 et 140 du décret no 2 016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Critère :- Prix : 60%- Valeur technique : 40%Lot multi attributaires
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Famille Yaourts
Lot nº : 17
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15551000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR940|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Yaourt Aromatise :- Unités : U- Quantité indicative pour l'année : 250 000Yaourt Aux Fruits :- Unités : U- Quantité indicative pour l'année : 40 000Yaourt Ferme Sucre :- Unités : U- Quantité indicative pour l'année : 380 000
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le marché prendra effet à compter de sa notification jusqu'au 31 décembre 2017. Sauf dénonciation du pouvoir adjudicateur, il pourra être reconduit de façon tacite pour trois années civiles supplémentaires sans que sa durée totale n'excède 4 ans.Le pouvoir adjudicateur peut décider de ne pas reconduire le marché au plus tard 3 mois avant la date anniversaire du marché
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : oui
Description des options : Conformément à l'article 30.I.7°, le pouvoir adjudicateur peut réaliser des prestations similaires.Le pouvoir adjudicateur peut, en cours d'exécution du marché, apporter des modifications au marché. Ces modifications devront faire l'objet d'un avenant conformément aux articles 139 et 140 du décret no 2 016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Critère :- Prix : 60%- Valeur technique : 40%Lot multi attributaires
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Famille Beurre Creme Fromage
Lot nº : 18
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15530000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR940|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Beurre Doux :- Unités : Kg- Quantité indicative pour l'année : 3 000Fromage Emmental Bloc :- Unités : Kg- Quantité indicative pour l'année : 2 000Fromage Rape :- Unités : Kg- Quantité indicative pour l'année : 3 000Creme Liquide- Unités : Litre- Quantité indicative pour l'année : 2 000
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le marché prendra effet à compter de sa notification jusqu'au 31 décembre 2017. Sauf dénonciation du pouvoir adjudicateur, il pourra être reconduit de façon tacite pour trois années civiles supplémentaires sans que sa durée totale n'excède 4 ans.Le pouvoir adjudicateur peut décider de ne pas reconduire le marché au plus tard 3 mois avant la date anniversaire du marché
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : oui
Description des options : Conformément à l'article 30.I.7°, le pouvoir adjudicateur peut réaliser des prestations similaires.Le pouvoir adjudicateur peut, en cours d'exécution du marché, apporter des modifications au marché. Ces modifications devront faire l'objet d'un avenant conformément aux articles 139 et 140 du décret no 2 016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Critère :- Prix : 60%- Valeur technique : 40%Lot multi attributaires
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Famille Fromages Portions
Lot nº : 19
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15541000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR940|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Fromage Double Creme :- Unités : U- Quantité indicative pour l'année : 575 000Fromage Fondu :- Unités : U- Quantité indicative pour l'année : 680 000Fromage Pâte Molle Pasteurise :- Unités : U- Quantité indicative pour l'année : 22 000Fromage Pâte Pressees Cuite/Noncuite :- Unités : U- Quantité indicative pour l'année : 79 000
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le marché prendra effet à compter de sa notification jusqu'au 31 décembre 2017. Sauf dénonciation du pouvoir adjudicateur, il pourra être reconduit de façon tacite pour trois années civiles supplémentaires sans que sa durée totale n'excède 4 ans.Le pouvoir adjudicateur peut décider de ne pas reconduire le marché au plus tard 3 mois avant la date anniversaire du marché
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : oui
Description des options : Conformément à l'article 30.I.7°, le pouvoir adjudicateur peut réaliser des prestations similaires.Le pouvoir adjudicateur peut, en cours d'exécution du marché, apporter des modifications au marché. Ces modifications devront faire l'objet d'un avenant conformément aux articles 139 et 140 du décret no 2 016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Critère :- Prix : 60%- Valeur technique : 40%Lot multi attributaires
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Famille Ovoproduits
Lot nº : 20
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 03142500
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR940|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : œuf Dur écale :- Unités : U- Quantité indicative pour l'année : 270 000œuf Entier Liquide :- Unités : Kg- Quantité indicative pour l'année : 12 000
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le marché prendra effet à compter de sa notification jusqu'au 31 décembre 2017. Sauf dénonciation du pouvoir adjudicateur, il pourra être reconduit de façon tacite pour trois années civiles supplémentaires sans que sa durée totale n'excède 4 ans.Le pouvoir adjudicateur peut décider de ne pas reconduire le marché au plus tard 3 mois avant la date anniversaire du marché
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : oui
Description des options : Conformément à l'article 30.I.7°, le pouvoir adjudicateur peut réaliser des prestations similaires.Le pouvoir adjudicateur peut, en cours d'exécution du marché, apporter des modifications au marché. Ces modifications devront faire l'objet d'un avenant conformément aux articles 139 et 140 du décret no 2 016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Critère :- Prix : 100%
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Famille Charcuterie De Volaille
Lot nº : 21
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15131500
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR940|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Jambon De Volaille Tranche :- Unités : Kg- Quantité indicative pour l'année : 1 000Saucisse De Volaille :- Unités : Kg- Quantité indicative pour l'année : 11 000Saucisson A L'Ail De Volaille :- Unités : Kg- Quantité indicative pour l'année : 3 500
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le marché prendra effet à compter de sa notification jusqu'au 31 décembre 2017. Sauf dénonciation du pouvoir adjudicateur, il pourra être reconduit de façon tacite pour trois années civiles supplémentaires sans que sa durée totale n'excède 4 ans.Le pouvoir adjudicateur peut décider de ne pas reconduire le marché au plus tard 3 mois avant la date anniversaire du marché
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : oui
Description des options : Conformément à l'article 30.I.7°, le pouvoir adjudicateur peut réaliser des prestations similaires.Le pouvoir adjudicateur peut, en cours d'exécution du marché, apporter des modifications au marché. Ces modifications devront faire l'objet d'un avenant conformément aux articles 139 et 140 du décret no 2 016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Critère :- Prix : 60%- Valeur technique : 40%
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Famille Viande De Volaille Fraiche
Lot nº : 22
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15112100
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR940|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Poulet Fume Decoupe :- Unités : Kg- Quantité indicative pour l'année : 2 000Pintade Pour Cari :- Unités : Kg- Quantité indicative pour l'année : 3 000Coq Frais Decoupe :- Unités : Kg- Quantité indicative pour l'année : 3 000Escalope De Poulet Frais :- Unités : Kg- Quantité indicative pour l'année : 3 000Poulet Frais Pour Cari :- Unités : Kg- Quantité indicative pour l'année : 11 000
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le marché prendra effet à compter de sa notification jusqu'au 31 décembre 2017. Sauf dénonciation du pouvoir adjudicateur, il pourra être reconduit de façon tacite pour trois années civiles supplémentaires sans que sa durée totale n'excède 4 ans.Le pouvoir adjudicateur peut décider de ne pas reconduire le marché au plus tard 3 mois avant la date anniversaire du marché
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : oui
Description des options : Conformément à l'article 30.I.7°, le pouvoir adjudicateur peut réaliser des prestations similaires.Le pouvoir adjudicateur peut, en cours d'exécution du marché, apporter des modifications au marché. Ces modifications devront faire l'objet d'un avenant conformément aux articles 139 et 140 du décret no 2 016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Critère :- Prix : 100%
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Famille Viande De Volaille Surgelee
Lot nº : 23
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15112000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR940|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Cuisse De Poulet :- Unités : Kg- Quantité indicative pour l'année : 40 000Escalope De Poulet :- Unités : Kg- Quantité indicative pour l'année : 15 000Poulet Fume Decoupe :- Unités : Kg- Quantité indicative pour l'année : 12 400Roti De Dindonneau :- Unités : Kg- Quantité indicative pour l'année : 14 000Pintade Pour Cari :- Unités : Kg- Quantité indicative pour l'année : 15 000
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le marché prendra effet à compter de sa notification jusqu'au 31 décembre 2017. Sauf dénonciation du pouvoir adjudicateur, il pourra être reconduit de façon tacite pour trois années civiles supplémentaires sans que sa durée totale n'excède 4 ans.Le pouvoir adjudicateur peut décider de ne pas reconduire le marché au plus tard 3 mois avant la date anniversaire du marché
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : oui
Description des options : Conformément à l'article 30.I.7°, le pouvoir adjudicateur peut réaliser des prestations similaires.Le pouvoir adjudicateur peut, en cours d'exécution du marché, apporter des modifications au marché. Ces modifications devront faire l'objet d'un avenant conformément aux articles 139 et 140 du décret no 2 016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Critère :- Prix : 100%
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Famille Viandes Assaisonnees
Lot nº : 24
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15131700
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR940|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Cordon Bleu :- Unités : Kg- Quantité indicative pour l'année : 6 000Nugget'S De Volaille :- Unités : Kg- Quantité indicative pour l'année : 3 000
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le marché prendra effet à compter de sa notification jusqu'au 31 décembre 2017. Sauf dénonciation du pouvoir adjudicateur, il pourra être reconduit de façon tacite pour trois années civiles supplémentaires sans que sa durée totale n'excède 4 ans.Le pouvoir adjudicateur peut décider de ne pas reconduire le marché au plus tard 3 mois avant la date anniversaire du marché
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : oui
Description des options : Conformément à l'article 30.I.7°, le pouvoir adjudicateur peut réaliser des prestations similaires.Le pouvoir adjudicateur peut, en cours d'exécution du marché, apporter des modifications au marché. Ces modifications devront faire l'objet d'un avenant conformément aux articles 139 et 140 du décret no 2 016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Critère :- Prix : 60%- valeur technique : 40%
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Famille Viandes Rouges
Lot nº : 25
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15119000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR940|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Agneau En Cube :- Unités : Kg- Quantité indicative pour l'année : 2 600Bœuf Pour Cari :- Unités : Kg- Quantité indicative pour l'année : 28 000Steack Hache :- Unités : Kg- Quantité indicative pour l'année : 3 000Viande De Bœuf Hache :- Unités : Kg- Quantité indicative pour l'année : 5 000
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le marché prendra effet à compter de sa notification jusqu'au 31 décembre 2017. Sauf dénonciation du pouvoir adjudicateur, il pourra être reconduit de façon tacite pour trois années civiles supplémentaires sans que sa durée totale n'excède 4 ans.Le pouvoir adjudicateur peut décider de ne pas reconduire le marché au plus tard 3 mois avant la date anniversaire du marché
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : oui
Description des options : Conformément à l'article 30.I.7°, le pouvoir adjudicateur peut réaliser des prestations similaires.Le pouvoir adjudicateur peut, en cours d'exécution du marché, apporter des modifications au marché. Ces modifications devront faire l'objet d'un avenant conformément aux articles 139 et 140 du décret no 2 016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Critère :- Prix : 60%- Valeur technique : 40%
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Famille Crustaces Et Poissons
Lot nº : 26
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 03310000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR940|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Crevette Decortiquee :- Unités : Kg- Quantité indicative pour l'année : 1 000Filet De Poisson Pane :- Unités : Kg- Quantité indicative pour l'année : 5 000Morue Emiettee :- Unités : Kg- Quantité indicative pour l'année : 4 000
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le marché prendra effet à compter de sa notification jusqu'au 31 décembre 2017. Sauf dénonciation du pouvoir adjudicateur, il pourra être reconduit de façon tacite pour trois années civiles supplémentaires sans que sa durée totale n'excède 4 ans.Le pouvoir adjudicateur peut décider de ne pas reconduire le marché au plus tard 3 mois avant la date anniversaire du marché
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11)Information sur les options
Options : oui
Description des options : Conformément à l'article 30.I.7°, le pouvoir adjudicateur peut réaliser des prestations similaires.Le pouvoir adjudicateur peut, en cours d'exécution du marché, apporter des modifications au marché. Ces modifications devront faire l'objet d'un avenant conformément aux articles 139 et 140 du décret no 2 016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Variante :-offre de base : 50 gr +/- 10gr-une variante possible en 100gr +/- 10grLes candidats ne sont pas obligé de répondre à l'offre de base.Critère :- Prix : 100%
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Famille Poissons Surgeles
Lot nº : 27
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15221000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR940|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Bourgeois Pour Cari :- Unités : Kg- Quantité indicative pour l'année : 2 000Daurade En Cube :- Unités : Kg- Quantité indicative pour l'année : 6 000Filet De Colin :- Unités : Kg- Quantité indicative pour l'année : 5 000Medaillon De Merlu/Colin :- Unités : Kg- Quantité indicative pour l'année : 5 000
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le marché prendra effet à compter de sa notification jusqu'au 31 décembre 2017. Sauf dénonciation du pouvoir adjudicateur, il pourra être reconduit de façon tacite pour trois années civiles supplémentaires sans que sa durée totale n'excède 4 ans.Le pouvoir adjudicateur peut décider de ne pas reconduire le marché au plus tard 3 mois avant la date anniversaire du marché
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11)Information sur les options
Options : oui
Description des options : Conformément à l'article 30.I.7°, le pouvoir adjudicateur peut réaliser des prestations similaires.Le pouvoir adjudicateur peut, en cours d'exécution du marché, apporter des modifications au marché. Ces modifications devront faire l'objet d'un avenant conformément aux articles 139 et 140 du décret no 2 016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Variante :-offre de base : médaillon de merlu 100gr +/- 10gr-une variante possible : médaillon de colin nature 100gr +/- 10grLes candidats ne sont pas obligé de répondre à l'offre de base.Critère :- Prix : 100%
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Famille Legumes Surgeles
Lot nº : 28
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15331100
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR940|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Brocolis :- Unités : Kg- Quantité indicative pour l'année : 12 000Carotte Rondelle :- Unités : Kg- Quantité indicative pour l'année : 28 000Chou Fleur :- Unités : Kg- Quantité indicative pour l'année : 6 000Haricot Vert :- Unités : Kg- Quantité indicative pour l'année : 3 800Macedoine De Legumes- Unités : Kg- Quantité indicative pour l'année : 8 000Petits Pois :- Unités : Kg- Quantité indicative pour l'année : 18 000Pomme Sautee :- Unités : Kg- Quantité indicative pour l'année : 5 000
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le marché prendra effet à compter de sa notification jusqu'au 31 décembre 2017. Sauf dénonciation du pouvoir adjudicateur, il pourra être reconduit de façon tacite pour trois années civiles supplémentaires sans que sa durée totale n'excède 4 ans.Le pouvoir adjudicateur peut décider de ne pas reconduire le marché au plus tard 3 mois avant la date anniversaire du marché
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : oui
Description des options : Conformément à l'article 30.I.7°, le pouvoir adjudicateur peut réaliser des prestations similaires.Le pouvoir adjudicateur peut, en cours d'exécution du marché, apporter des modifications au marché. Ces modifications devront faire l'objet d'un avenant conformément aux articles 139 et 140 du décret no 2 016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Critère :- Prix : 100%
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Famille Conserves De Fruits
Lot nº : 29
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15332400
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR940|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Pêches Aux Sirop Leger Boite 5/1 :- Unités : Boite- Quantité indicative pour l'année : 800Pêches Aux Sirop Leger Boite 3/1 :- Unités : Boite- Quantité indicative pour l'année : 300Poire Au Sirop Leger Bte 5/1 :- Unités : Boite- Quantité indicative pour l'année : 1 500Poire Au Sirop Leger Bte 3/1 :- Unités : Boite- Quantité indicative pour l'année : 600Cocktail De Fruits Au Sirop Leger 5/1 :- Unités : Boite- Quantité indicative pour l'année : 800Cocktail De Fruits Au Sirop Leger 3/1 :- Unités : Boite- Quantité indicative pour l'année : 300
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le marché prendra effet à compter de sa notification jusqu'au 31 décembre 2017. Sauf dénonciation du pouvoir adjudicateur, il pourra être reconduit de façon tacite pour trois années civiles supplémentaires sans que sa durée totale n'excède 4 ans.Le pouvoir adjudicateur peut décider de ne pas reconduire le marché au plus tard 3 mois avant la date anniversaire du marché
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : oui
Description des options : Conformément à l'article 30.I.7°, le pouvoir adjudicateur peut réaliser des prestations similaires.Le pouvoir adjudicateur peut, en cours d'exécution du marché, apporter des modifications au marché. Ces modifications devront faire l'objet d'un avenant conformément aux articles 139 et 140 du décret no 2 016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Critère :- Prix : 60%- Valeur technique : 40%
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Famille Compote De Fruits Tropicaux
Lot nº : 30
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 03222110
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR940|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Compote Ananas Ss Sucre Ajoute :- Unités : U- Quantité indicative pour l'année : 25 000Compote Pomme/Goyavier Ss Sucre Ajoute :- Unités : U- Quantité indicative pour l'année : 25 000
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le marché prendra effet à compter de sa notification jusqu'au 31 décembre 2017. Sauf dénonciation du pouvoir adjudicateur, il pourra être reconduit de façon tacite pour trois années civiles supplémentaires sans que sa durée totale n'excède 4 ans.Le pouvoir adjudicateur peut décider de ne pas reconduire le marché au plus tard 3 mois avant la date anniversaire du marché
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : oui
Description des options : Conformément à l'article 30.I.7°, le pouvoir adjudicateur peut réaliser des prestations similaires.Le pouvoir adjudicateur peut, en cours d'exécution du marché, apporter des modifications au marché. Ces modifications devront faire l'objet d'un avenant conformément aux articles 139 et 140 du décret no 2 016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Critère :- Prix : 60%- Valeur technique : 40%
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Famille Epices Seches 1
Lot nº : 31
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15872200
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR940|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Clou de Girofle :- Unités : Boite- Quantité indicative pour l'année : 250Poudre De Manioc :- Unités : Kg- Quantité indicative pour l'année : 80Laurier :- Unités : Boite- Quantité indicative pour l'année : 100Curry :- Unités : Kg- Quantité indicative pour l'année : 80Raz El Hanout :- Unités : Kg- Quantité indicative pour l'année : 100Sel Fin :- Unités : Kg- Quantité indicative pour l'année : 3 000
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le marché prendra effet à compter de sa notification jusqu'au 31 décembre 2017. Sauf dénonciation du pouvoir adjudicateur, il pourra être reconduit de façon tacite pour trois années civiles supplémentaires sans que sa durée totale n'excède 4 ans.Le pouvoir adjudicateur peut décider de ne pas reconduire le marché au plus tard 3 mois avant la date anniversaire du marché
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : oui
Description des options : Conformément à l'article 30.I.7°, le pouvoir adjudicateur peut réaliser des prestations similaires.Le pouvoir adjudicateur peut, en cours d'exécution du marché, apporter des modifications au marché. Ces modifications devront faire l'objet d'un avenant conformément aux articles 139 et 140 du décret no 2 016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Critère :- Prix : 100%
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Famille Epices Seches 2
Lot nº : 32
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15872200
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR940|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Curcuma :- Unités : Kg- Quantité indicative pour l'année : 1 000Massale :- Unités : Kg- Quantité indicative pour l'année : 300Poivre Moulu :- Unités : Kg- Quantité indicative pour l'année : 800
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le marché prendra effet à compter de sa notification jusqu'au 31 décembre 2017. Sauf dénonciation du pouvoir adjudicateur, il pourra être reconduit de façon tacite pour trois années civiles supplémentaires sans que sa durée totale n'excède 4 ans.Le pouvoir adjudicateur peut décider de ne pas reconduire le marché au plus tard 3 mois avant la date anniversaire du marché
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : oui
Description des options : Conformément à l'article 30.I.7°, le pouvoir adjudicateur peut réaliser des prestations similaires.Le pouvoir adjudicateur peut, en cours d'exécution du marché, apporter des modifications au marché. Ces modifications devront faire l'objet d'un avenant conformément aux articles 139 et 140 du décret no 2 016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Critère :- Prix 100%
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Famille Condiments
Lot nº : 33
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15870000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR940|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Harissa :- Unités : Boite- Quantité indicative pour l'année : 200Sauce De Soja :- Unités : Bouteille- Quantité indicative pour l'année : 800Sauce D'Huître :- Unités : Bouteille- Quantité indicative pour l'année : 600Vin De Cuisine :- Unités : Brique- Quantité indicative pour l'année : 3 000Vinaigre Blanc :- Unités : Bouteille- Quantité indicative pour l'année : 200Vinaigre Colore :- Unités : Bouteille- Quantité indicative pour l'année : 6 500
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le marché prendra effet à compter de sa notification jusqu'au 31 décembre 2017. Sauf dénonciation du pouvoir adjudicateur, il pourra être reconduit de façon tacite pour trois années civiles supplémentaires sans que sa durée totale n'excède 4 ans.Le pouvoir adjudicateur peut décider de ne pas reconduire le marché au plus tard 3 mois avant la date anniversaire du marché
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : oui
Description des options : Conformément à l'article 30.I.7°, le pouvoir adjudicateur peut réaliser des prestations similaires.Le pouvoir adjudicateur peut, en cours d'exécution du marché, apporter des modifications au marché. Ces modifications devront faire l'objet d'un avenant conformément aux articles 139 et 140 du décret no 2 016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Critère :- Prix : 100%
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Famille Sauces Diverses
Lot nº : 34
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15871200
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR940|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Ketchup :- Unités : Flc- Quantité indicative pour l'année : 1 000Mayonnaise :- Unités : Flc- Quantité indicative pour l'année : 3 000Moutarde :- Unités : U- Quantité indicative pour l'année : 500
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le marché prendra effet à compter de sa notification jusqu'au 31 décembre 2017. Sauf dénonciation du pouvoir adjudicateur, il pourra être reconduit de façon tacite pour trois années civiles supplémentaires sans que sa durée totale n'excède 4 ans.Le pouvoir adjudicateur peut décider de ne pas reconduire le marché au plus tard 3 mois avant la date anniversaire du marché
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : oui
Description des options : Conformément à l'article 30.I.7°, le pouvoir adjudicateur peut réaliser des prestations similaires.Le pouvoir adjudicateur peut, en cours d'exécution du marché, apporter des modifications au marché. Ces modifications devront faire l'objet d'un avenant conformément aux articles 139 et 140 du décret no 2 016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Critère :- Prix : 100%
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Famille Feculents
Lot nº : 35
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15623000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR940|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Puree De Pomme De Terre :- Unités : Boite- Quantité indicative pour l'année : 5 000Semoule Moyenne :- Unités : Kg- Quantité indicative pour l'année : 1 500Pate Coquillette :- Unités : Kg- Quantité indicative pour l'année : 6 000Pates Spaghetty :- Unités : Kg- Quantité indicative pour l'année : 6 000Pates Tortis Blanches :- Unités : Kg- Quantité indicative pour l'année : 6 000
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le marché prendra effet à compter de sa notification jusqu'au 31 décembre 2017. Sauf dénonciation du pouvoir adjudicateur, il pourra être reconduit de façon tacite pour trois années civiles supplémentaires sans que sa durée totale n'excède 4 ans.Le pouvoir adjudicateur peut décider de ne pas reconduire le marché au plus tard 3 mois avant la date anniversaire du marché
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : oui
Description des options : Conformément à l'article 30.I.7°, le pouvoir adjudicateur peut réaliser des prestations similaires.Le pouvoir adjudicateur peut, en cours d'exécution du marché, apporter des modifications au marché. Ces modifications devront faire l'objet d'un avenant conformément aux articles 139 et 140 du décret no 2 016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Critère :- Prix : 100%
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Famille Grains En Boite
Lot nº : 36
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15331400
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR940|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Haricot Blanc Bte Bte 5/1 :- Unités : Boite- Quantité indicative pour l'année : 5 000Haricot Blanc Bte Bte 3/1 :- Unités : Boite- Quantité indicative pour l'année : 2 000Haricot Rose Bte 5/1 :- Unités : Boite- Quantité indicative pour l'année : 3 000Haricot Rose Bte 3/1 :- Unités : Boite- Quantité indicative pour l'année : 1 500
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le marché prendra effet à compter de sa notification jusqu'au 31 décembre 2017. Sauf dénonciation du pouvoir adjudicateur, il pourra être reconduit de façon tacite pour trois années civiles supplémentaires sans que sa durée totale n'excède 4 ans.Le pouvoir adjudicateur peut décider de ne pas reconduire le marché au plus tard 3 mois avant la date anniversaire du marché
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : oui
Description des options : Conformément à l'article 30.I.7°, le pouvoir adjudicateur peut réaliser des prestations similaires.Le pouvoir adjudicateur peut, en cours d'exécution du marché, apporter des modifications au marché. Ces modifications devront faire l'objet d'un avenant conformément aux articles 139 et 140 du décret no 2 016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Critère :- Prix : 100%
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Famille Grains Secs
Lot nº : 37
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 03212200
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR940|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Lentilles Seches :- Unités : Kg- Quantité indicative pour l'année : 16 000Pois Du Cap :- Unités : Kg- Quantité indicative pour l'année : 11 000
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le marché prendra effet à compter de sa notification jusqu'au 31 décembre 2017. Sauf dénonciation du pouvoir adjudicateur, il pourra être reconduit de façon tacite pour trois années civiles supplémentaires sans que sa durée totale n'excède 4 ans.Le pouvoir adjudicateur peut décider de ne pas reconduire le marché au plus tard 3 mois avant la date anniversaire du marché
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : oui
Description des options : Conformément à l'article 30.I.7°, le pouvoir adjudicateur peut réaliser des prestations similaires.Le pouvoir adjudicateur peut, en cours d'exécution du marché, apporter des modifications au marché. Ces modifications devront faire l'objet d'un avenant conformément aux articles 139 et 140 du décret no 2 016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Critère :- prix : 100%
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Famille Jus De Fruits
Lot nº : 38
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15321000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR940|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Jus De Fruits 1 Litre :- Unités : Litre- Quantité indicative pour l'année : 3 000Jus De Fruits Ind :- Unités : U- Quantité indicative pour l'année : 100 000
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le marché prendra effet à compter de sa notification jusqu'au 31 décembre 2017. Sauf dénonciation du pouvoir adjudicateur, il pourra être reconduit de façon tacite pour trois années civiles supplémentaires sans que sa durée totale n'excède 4 ans.Le pouvoir adjudicateur peut décider de ne pas reconduire le marché au plus tard 3 mois avant la date anniversaire du marché
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : oui
Description des options : Conformément à l'article 30.I.7°, le pouvoir adjudicateur peut réaliser des prestations similaires.Le pouvoir adjudicateur peut, en cours d'exécution du marché, apporter des modifications au marché. Ces modifications devront faire l'objet d'un avenant conformément aux articles 139 et 140 du décret no 2 016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Critère :- Prix : 60%- valeur technique : 40%
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Famille Eaux
Lot nº : 39
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15981100
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR940|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Eau Minerale 0,5 Litres :- Unités : U- Quantité indicative pour l'année : 4 000Eau Minerale 1 Litres :- Unités : U- Quantité indicative pour l'année : 10 000Eau Minerale 5 Litres- Unités : U- Quantité indicative pour l'année : 8 000
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le marché prendra effet à compter de sa notification jusqu'au 31 décembre 2017. Sauf dénonciation du pouvoir adjudicateur, il pourra être reconduit de façon tacite pour trois années civiles supplémentaires sans que sa durée totale n'excède 4 ans.Le pouvoir adjudicateur peut décider de ne pas reconduire le marché au plus tard 3 mois avant la date anniversaire du marché
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : oui
Description des options : Conformément à l'article 30.I.7°, le pouvoir adjudicateur peut réaliser des prestations similaires.Le pouvoir adjudicateur peut, en cours d'exécution du marché, apporter des modifications au marché. Ces modifications devront faire l'objet d'un avenant conformément aux articles 139 et 140 du décret no 2 016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Critère :- Prix : 60%- Valeur technique : 40%
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Famille Conserves De Poissons
Lot nº : 40
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15235000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR940|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Sardines 125 Grs :- Unités : Boite- Quantité indicative pour l'année : 500Sardines 2kg :- Unités : Boite- Quantité indicative pour l'année : 1 500Thon 4/4 :- Unités : Boite- Quantité indicative pour l'année : 2 000Thon En 3/1 :- Unités : Boite- Quantité indicative pour l'année : 5 000
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le marché prendra effet à compter de sa notification jusqu'au 31 décembre 2017. Sauf dénonciation du pouvoir adjudicateur, il pourra être reconduit de façon tacite pour trois années civiles supplémentaires sans que sa durée totale n'excède 4 ans.Le pouvoir adjudicateur peut décider de ne pas reconduire le marché au plus tard 3 mois avant la date anniversaire du marché
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : oui
Description des options : Conformément à l'article 30.I.7°, le pouvoir adjudicateur peut réaliser des prestations similaires.Le pouvoir adjudicateur peut, en cours d'exécution du marché, apporter des modifications au marché. Ces modifications devront faire l'objet d'un avenant conformément aux articles 139 et 140 du décret no 2 016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Critère :- Prix : 100%
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Famille Conserves De Viandes
Lot nº : 41
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15131000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR940|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Mousse De Volaille Ind :- Unités : U- Quantité indicative pour l'année : 20 000Mousse De Volaille Bte :- Unités : Kg- Quantité indicative pour l'année : 2 000Ravioli De Volaille Boite 5/1 :- Unités : U- Quantité indicative pour l'année : 2 000
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le marché prendra effet à compter de sa notification jusqu'au 31 décembre 2017. Sauf dénonciation du pouvoir adjudicateur, il pourra être reconduit de façon tacite pour trois années civiles supplémentaires sans que sa durée totale n'excède 4 ans.Le pouvoir adjudicateur peut décider de ne pas reconduire le marché au plus tard 3 mois avant la date anniversaire du marché
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : oui
Description des options : Conformément à l'article 30.I.7°, le pouvoir adjudicateur peut réaliser des prestations similaires.Le pouvoir adjudicateur peut, en cours d'exécution du marché, apporter des modifications au marché. Ces modifications devront faire l'objet d'un avenant conformément aux articles 139 et 140 du décret no 2 016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Critère :- Prix : 60%- valeur technique : 40%
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Famille Conserves De Legumes
Lot nº : 42
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15331400
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR940|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Carottes Rapees Boite 5/1 :- Unités : Boite- Quantité indicative pour l'année : 1 600Carottes Rapees Boite 3/1 :- Unités : Boite- Quantité indicative pour l'année : 500Champignons Bte 5/1 :- Unités : Boite- Quantité indicative pour l'année : 1 500Champignons Bte 3/1 :- Unités : Boite- Quantité indicative pour l'année : 1 000Concentre De Tomate :- Unités : Boite- Quantité indicative pour l'année : 800Mais 3/1 :- Unités : Boite- Quantité indicative pour l'année : 2 000Mais 4/4 :- Unités : Boite- Quantité indicative pour l'année : 4 000Potage De Legumes :- Unités : Litre- Quantité indicative pour l'année : 600Semoule De Maïs :- Unités : Kg- Quantité indicative pour l'année : 200Tomates Pelees 5/1 :- Unités : Boite- Quantité indicative pour l'année : 5 000Tomates Pelees 3/1 :- Unités : Boite- Quantité indicative pour l'année : 3 000
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le marché prendra effet à compter de sa notification jusqu'au 31 décembre 2017. Sauf dénonciation du pouvoir adjudicateur, il pourra être reconduit de façon tacite pour trois années civiles supplémentaires sans que sa durée totale n'excède 4 ans.Le pouvoir adjudicateur peut décider de ne pas reconduire le marché au plus tard 3 mois avant la date anniversaire du marché
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : oui
Description des options : Conformément à l'article 30.I.7°, le pouvoir adjudicateur peut réaliser des prestations similaires.Le pouvoir adjudicateur peut, en cours d'exécution du marché, apporter des modifications au marché. Ces modifications devront faire l'objet d'un avenant conformément aux articles 139 et 140 du décret no 2 016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Critère :- Prix : 100%
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Famille Biscuits Secs
Lot nº : 43
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15821200
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR940|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Biscuits Secs :- Unités : U- Quantité indicative pour l'année : 5 000Brownie Ind :- Unités : U- Quantité indicative pour l'année : 20 000Galettes Bretonnes :- Unités : U- Quantité indicative pour l'année : 5 000Petit Beurre :- Unités : U- Quantité indicative pour l'année : 5 000
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le marché prendra effet à compter de sa notification jusqu'au 31 décembre 2017. Sauf dénonciation du pouvoir adjudicateur, il pourra être reconduit de façon tacite pour trois années civiles supplémentaires sans que sa durée totale n'excède 4 ans.Le pouvoir adjudicateur peut décider de ne pas reconduire le marché au plus tard 3 mois avant la date anniversaire du marché
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : oui
Description des options : Conformément à l'article 30.I.7°, le pouvoir adjudicateur peut réaliser des prestations similaires.Le pouvoir adjudicateur peut, en cours d'exécution du marché, apporter des modifications au marché. Ces modifications devront faire l'objet d'un avenant conformément aux articles 139 et 140 du décret no 2 016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Critère :- Prix : 60%- valeur technique : 40%
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Famille Petit Dejeuner
Lot nº : 44
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15813000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR940|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Cafe :- Unités : U- Quantité indicative pour l'année : 3 000Chocolat En Poudre :- Unités : U- Quantité indicative pour l'année : 60Confiture :- Unités : U- Quantité indicative pour l'année : 300Farine :- Unités : Kg- Quantité indicative pour l'année : 200Miel :- Unités : U- Quantité indicative pour l'année : 200The :- Unités : U- Quantité indicative pour l'année : 1 000
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le marché prendra effet à compter de sa notification jusqu'au 31 décembre 2017. Sauf dénonciation du pouvoir adjudicateur, il pourra être reconduit de façon tacite pour trois années civiles supplémentaires sans que sa durée totale n'excède 4 ans.Le pouvoir adjudicateur peut décider de ne pas reconduire le marché au plus tard 3 mois avant la date anniversaire du marché
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : oui
Description des options : Conformément à l'article 30.I.7°, le pouvoir adjudicateur peut réaliser des prestations similaires.Le pouvoir adjudicateur peut, en cours d'exécution du marché, apporter des modifications au marché. Ces modifications devront faire l'objet d'un avenant conformément aux articles 139 et 140 du décret no 2 016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Critère :- Prix : 100%
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Famille Epicerie Fine
Lot nº : 45
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15894700
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR940|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Sucre Roux :- Unités : Kg- Quantité indicative pour l'année : 3 000Sucre Roux Dosettes :- Unités : U- Quantité indicative pour l'année : 10 000
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le marché prendra effet à compter de sa notification jusqu'au 31 décembre 2017. Sauf dénonciation du pouvoir adjudicateur, il pourra être reconduit de façon tacite pour trois années civiles supplémentaires sans que sa durée totale n'excède 4 ans.Le pouvoir adjudicateur peut décider de ne pas reconduire le marché au plus tard 3 mois avant la date anniversaire du marché
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : oui
Description des options : Conformément à l'article 30.I.7°, le pouvoir adjudicateur peut réaliser des prestations similaires.Le pouvoir adjudicateur peut, en cours d'exécution du marché, apporter des modifications au marché. Ces modifications devront faire l'objet d'un avenant conformément aux articles 139 et 140 du décret no 2 016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Critère :- Prix : 100%
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Famille Chocolat
Lot nº : 46
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15842000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR940|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Figurines En Chocolat :- Unités : U- Quantité indicative pour l'année : 22 000Papillottes En Chocolat :- Unités : U- Quantité indicative pour l'année : 800
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le marché prendra effet à compter de sa notification jusqu'au 31 décembre 2017. Sauf dénonciation du pouvoir adjudicateur, il pourra être reconduit de façon tacite pour trois années civiles supplémentaires sans que sa durée totale n'excède 4 ans.Le pouvoir adjudicateur peut décider de ne pas reconduire le marché au plus tard 3 mois avant la date anniversaire du marché
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : oui
Description des options : Conformément à l'article 30.I.7°, le pouvoir adjudicateur peut réaliser des prestations similaires.Le pouvoir adjudicateur peut, en cours d'exécution du marché, apporter des modifications au marché. Ces modifications devront faire l'objet d'un avenant conformément aux articles 139 et 140 du décret no 2 016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Critère :- Prix : 60%- Valeur technique : 40%
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Famille Legumes 4e Gamme
Lot nº : 47
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15330000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR940|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Achards De Legumes 4g :- Unités : Kg- Quantité indicative pour l'année : 2 000Ananas Entier Epluche 4g :- Unités : Kg- Quantité indicative pour l'année : 15 000Betterave Cuite 5g :- Unités : Kg- Quantité indicative pour l'année : 12 600Chou Blanc 4g :- Unités : Kg- Quantité indicative pour l'année : 28 300Chouchou 4g :- Unités : Kg- Quantité indicative pour l'année : 34 200Citrouille 4g :- Unités : Kg- Quantité indicative pour l'année : 24 000Melange Shop Suey 4g :- Unités : Kg- Quantité indicative pour l'année : 5 000
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le marché prendra effet à compter de sa notification jusqu'au 31 décembre 2017. Sauf dénonciation du pouvoir adjudicateur, il pourra être reconduit de façon tacite pour trois années civiles supplémentaires sans que sa durée totale n'excède 4 ans.Le pouvoir adjudicateur peut décider de ne pas reconduire le marché au plus tard 3 mois avant la date anniversaire du marché
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : oui
Description des options : Conformément à l'article 30.I.7°, le pouvoir adjudicateur peut réaliser des prestations similaires.Le pouvoir adjudicateur peut, en cours d'exécution du marché, apporter des modifications au marché. Ces modifications devront faire l'objet d'un avenant conformément aux articles 139 et 140 du décret no 2 016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Critère :- Prix : 80%- Valeur technique : 20%Lot multi attributaires
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Famille Legumes Frais 1
Lot nº : 48
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 03221000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR940|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Concombres :- Unités : Kg- Quantité indicative pour l'année : 24 200Courgettes Fraiches :- Unités : Kg- Quantité indicative pour l'année : 15 400Aubergines Fraiches- Unités : Kg- Quantité indicative pour l'année : 16 400
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le marché prendra effet à compter de sa notification jusqu'au 31 décembre 2017. Sauf dénonciation du pouvoir adjudicateur, il pourra être reconduit de façon tacite pour trois années civiles supplémentaires sans que sa durée totale n'excède 4 ans.Le pouvoir adjudicateur peut décider de ne pas reconduire le marché au plus tard 3 mois avant la date anniversaire du marché
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : oui
Description des options : Conformément à l'article 30.I.7°, le pouvoir adjudicateur peut réaliser des prestations similaires.Le pouvoir adjudicateur peut, en cours d'exécution du marché, apporter des modifications au marché. Ces modifications devront faire l'objet d'un avenant conformément aux articles 139 et 140 du décret no 2 016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Critère :- Prix : 80%- Valeur technique : 20%Lot multi attributaires
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Famille Legumes Frais 2
Lot nº : 49
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 03221000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR940|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Salade Feuille De Chene :- Unités : Kg- Quantité indicative pour l'année : 4 000Tomate Fraiche :- Unités : Kg- Quantité indicative pour l'année : 20 000Poivron Vert :- Unités : Kg- Quantité indicative pour l'année : 3 000Pomme De Terre :- Unités : Kg- Quantité indicative pour l'année : 40 000Carotte Fraiches :- Unités : Kg- Quantité indicative pour l'année : 36 000Salade Verte Laitue :- Unités : Kg- Quantité indicative pour l'année : 12 000
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le marché prendra effet à compter de sa notification jusqu'au 31 décembre 2017. Sauf dénonciation du pouvoir adjudicateur, il pourra être reconduit de façon tacite pour trois années civiles supplémentaires sans que sa durée totale n'excède 4 ans.Le pouvoir adjudicateur peut décider de ne pas reconduire le marché au plus tard 3 mois avant la date anniversaire du marché
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : oui
Description des options : Conformément à l'article 30.I.7°, le pouvoir adjudicateur peut réaliser des prestations similaires.Le pouvoir adjudicateur peut, en cours d'exécution du marché, apporter des modifications au marché. Ces modifications devront faire l'objet d'un avenant conformément aux articles 139 et 140 du décret no 2 016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Critère :- Prix : 80%- Valeur technique : 20%Lot multi attributaires
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Famille Legumes Tubercules
Lot nº : 50
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 03221100
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR940|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Manioc :- Unités : Kg- Quantité indicative pour l'année : 300Patate Douce :- Unités : Kg- Quantité indicative pour l'année : 5 000Songe :- Unités : Kg- Quantité indicative pour l'année : 300
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le marché prendra effet à compter de sa notification jusqu'au 31 décembre 2017. Sauf dénonciation du pouvoir adjudicateur, il pourra être reconduit de façon tacite pour trois années civiles supplémentaires sans que sa durée totale n'excède 4 ans.Le pouvoir adjudicateur peut décider de ne pas reconduire le marché au plus tard 3 mois avant la date anniversaire du marché
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : oui
Description des options : Conformément à l'article 30.I.7°, le pouvoir adjudicateur peut réaliser des prestations similaires.Le pouvoir adjudicateur peut, en cours d'exécution du marché, apporter des modifications au marché. Ces modifications devront faire l'objet d'un avenant conformément aux articles 139 et 140 du décret no 2 016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Critère :- Prix : 80%- Valeur technique : 20%Lot multi attributaires
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Famille Epices Fraiches 1
Lot nº : 51
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15872000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR940|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Thym Frais :- Unités : Kg- Quantité indicative pour l'année : 800Feuille Kalou Pile :- Unités : Kg- Quantité indicative pour l'année : 200Feuille 4 Epices :- Unités : Kg- Quantité indicative pour l'année : 150Oignon Vert :- Unités : Kg- Quantité indicative pour l'année : 800Persil :- Unités : Kg- Quantité indicative pour l'année : 800Gingembre :- Unités : Kg- Quantité indicative pour l'année : 500Petit Piment Frais :- Unités : Kg- Quantité indicative pour l'année : 800
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le marché prendra effet à compter de sa notification jusqu'au 31 décembre 2017. Sauf dénonciation du pouvoir adjudicateur, il pourra être reconduit de façon tacite pour trois années civiles supplémentaires sans que sa durée totale n'excède 4 ans.Le pouvoir adjudicateur peut décider de ne pas reconduire le marché au plus tard 3 mois avant la date anniversaire du marché
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : oui
Description des options : Conformément à l'article 30.I.7°, le pouvoir adjudicateur peut réaliser des prestations similaires.Le pouvoir adjudicateur peut, en cours d'exécution du marché, apporter des modifications au marché. Ces modifications devront faire l'objet d'un avenant conformément aux articles 139 et 140 du décret no 2 016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Critère :- Prix : 80%- Valeur technique : 20%Lot multi attributaires
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Famille Epices Fraiches 2
Lot nº : 52
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15872000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR940|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Ail Frais :- Unités : Kg- Quantité indicative pour l'année : 12 000Oignons Secs :- Unités : Kg- Quantité indicative pour l'année : 40 000
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le marché prendra effet à compter de sa notification jusqu'au 31 décembre 2017. Sauf dénonciation du pouvoir adjudicateur, il pourra être reconduit de façon tacite pour trois années civiles supplémentaires sans que sa durée totale n'excède 4 ans.Le pouvoir adjudicateur peut décider de ne pas reconduire le marché au plus tard 3 mois avant la date anniversaire du marché
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : oui
Description des options : Conformément à l'article 30.I.7°, le pouvoir adjudicateur peut réaliser des prestations similaires.Le pouvoir adjudicateur peut, en cours d'exécution du marché, apporter des modifications au marché. Ces modifications devront faire l'objet d'un avenant conformément aux articles 139 et 140 du décret no 2 016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Critère :- Prix : 80%- Valeur technique : 20%Lot multi attributaires
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Famille Fruits Importation
Lot nº : 53
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 03222000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR940|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Poire:- Unités : Kg- Quantité indicative pour l'année : 90 000Raisins Importation :- Unités : Kg- Quantité indicative pour l'année : 8 000Kiwi :- Unités : Kg- Quantité indicative pour l'année : 38 000Clementine :- Unités : Kg- Quantité indicative pour l'année : 40 000Orange :- Unités : Kg- Quantité indicative pour l'année : 200 000Pomme :- Unités : Kg- Quantité indicative pour l'année : 250 000Nectarine :- Unités : Kg- Quantité indicative pour l'année : 40 000Prune :- Unités : Kg- Quantité indicative pour l'année : 80 000
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le marché prendra effet à compter de sa notification jusqu'au 31 décembre 2017. Sauf dénonciation du pouvoir adjudicateur, il pourra être reconduit de façon tacite pour trois années civiles supplémentaires sans que sa durée totale n'excède 4 ans.Le pouvoir adjudicateur peut décider de ne pas reconduire le marché au plus tard 3 mois avant la date anniversaire du marché
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : oui
Description des options : Conformément à l'article 30.I.7°, le pouvoir adjudicateur peut réaliser des prestations similaires.Le pouvoir adjudicateur peut, en cours d'exécution du marché, apporter des modifications au marché. Ces modifications devront faire l'objet d'un avenant conformément aux articles 139 et 140 du décret no 2 016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Critère :- Prix : 80%- Valeur technique : 20%Lot multi attributaires
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Famille Fruits De Saison
Lot nº : 54
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 03222000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR940|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Pasteque Pays :- Unités : Kg- Quantité indicative pour l'année : 20 000Mangue Pays :- Unités : Kg- Quantité indicative pour l'année : 5 000Melon Pays :- Unités : Kg- Quantité indicative pour l'année : 1 000
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le marché prendra effet à compter de sa notification jusqu'au 31 décembre 2017. Sauf dénonciation du pouvoir adjudicateur, il pourra être reconduit de façon tacite pour trois années civiles supplémentaires sans que sa durée totale n'excède 4 ans.Le pouvoir adjudicateur peut décider de ne pas reconduire le marché au plus tard 3 mois avant la date anniversaire du marché
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : oui
Description des options : Conformément à l'article 30.I.7°, le pouvoir adjudicateur peut réaliser des prestations similaires.Le pouvoir adjudicateur peut, en cours d'exécution du marché, apporter des modifications au marché. Ces modifications devront faire l'objet d'un avenant conformément aux articles 139 et 140 du décret no 2 016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Critère :- Prix :80%- Valeur technique : 20%Lot multi attributaires
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Famille Fruits Agrumes
Lot nº : 55
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 03222200
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR940|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Mandarine :- Unités : Kg- Quantité indicative pour l'année : 60 000Citron Jaune :- Unités : Kg- Quantité indicative pour l'année : 800Tangor :- Unités : Kg- Quantité indicative pour l'année : 60 000
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le marché prendra effet à compter de sa notification jusqu'au 31 décembre 2017. Sauf dénonciation du pouvoir adjudicateur, il pourra être reconduit de façon tacite pour trois années civiles supplémentaires sans que sa durée totale n'excède 4 ans.Le pouvoir adjudicateur peut décider de ne pas reconduire le marché au plus tard 3 mois avant la date anniversaire du marché
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : oui
Description des options : Conformément à l'article 30.I.7°, le pouvoir adjudicateur peut réaliser des prestations similaires.Le pouvoir adjudicateur peut, en cours d'exécution du marché, apporter des modifications au marché. Ces modifications devront faire l'objet d'un avenant conformément aux articles 139 et 140 du décret no 2 016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Critère :- Prix : 80%- Valeur technique : 20%Lot multi attributaires
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Familles Fruits Exotiques
Lot nº : 56
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 03222110
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR940|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Ananas Non Préparé :- Unités : Kg- Quantité indicative pour l'année : 5 000Papaye :- Unités : Kg- Quantité indicative pour l'année : 1 000Banane- Unités : Kg- Quantité indicative pour l'année : 220 000
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le marché prendra effet à compter de sa notification jusqu'au 31 décembre 2017. Sauf dénonciation du pouvoir adjudicateur, il pourra être reconduit de façon tacite pour trois années civiles supplémentaires sans que sa durée totale n'excède 4 ans.Le pouvoir adjudicateur peut décider de ne pas reconduire le marché au plus tard 3 mois avant la date anniversaire du marché
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : oui
Description des options : Conformément à l'article 30.I.7°, le pouvoir adjudicateur peut réaliser des prestations similaires.Le pouvoir adjudicateur peut, en cours d'exécution du marché, apporter des modifications au marché. Ces modifications devront faire l'objet d'un avenant conformément aux articles 139 et 140 du décret no 2 016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Critère :- Prix : 80%- Valeur technique : 20%Lot multi attributaires

Section III : Renseignements d'ordre juridique, économique, financier et technique

III.1) CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.1.1)Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions : - Agrément sanitaire délivré par la préfecture pour les lots concernés en annexe 1 du Rc.- La lettre de candidature (cf. imprimé Dc1) contenant à minima les informations suivantes :Identification du candidat, ses coordonnées, ainsi que l'identité de la personne habilitée à engager le candidat (noms et les pouvoirs). En cas de groupement : identification des co-traitants et leurs coordonnées + la forme du groupement + désignation du mandataire (accompagnée des habilitations nécessaires pour représenter le groupement en fonction de l'étendue des prérogatives du mandataire)- Une déclaration sur l'honneur du candidat (cf. imprimé Dc1)Qui n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner obligatoires prévus aux articles 45 et 48 de l'ordonnance no 2015-899 du 23 juillet 2015.Qui est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés
III.1.2)Capacité économique et financière
Liste et description succincte des critères de sélection : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles ; (cf. imprimé Dc2)
Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) :
III.1.3)Capacité technique et professionnelle
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis : La déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années (cf. imprimé Dc2) ;Une description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du marché public ;Une liste des principaux services fournis au cours des cinq dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique
Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) :
III.1.5)Informations sur les marchés réservés :
III.2) CONDITIONS LIÉES AU MARCHÉ
III.2.1)Information relative à la profession
Références des dispositions législatives, réglementaires ou administratives applicables :
III.2.2)Conditions particulières d'exécution : A compter de la notification du marché, tous les 6 mois et jusqu'à la fin de l'exécution du marché, le titulaire droit remettre les pièces prévues aux articles D.8222-5 et D.8222-7 du Code du Travail, ainsi que les attestations de régularité sociales datant de moins de 6 mois
III.2.3)Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché
III.2.4)Marché éligible au MPS
La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : NON

Section IV : Procédure

IV.1) DESCRIPTION
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Informations sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Nombre maximal envisagé de participants à l'accord-cadre :
Dans le cas d'accords-cadres - justification d'une durée dépassant quatre ans :
IV.1.4)Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres durant la négociation ou le dialogue
IV.1.5)Information sur la négociation
IV.1.6)Enchère électronique :
IV.1.8)Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics : oui
IV.2) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S :
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
7 novembre 2016 - 15:00
IV.2.3)Date d'envoi estimée des invitations à soumissionnner ou à participer aux candidats sélectionnés
Date :
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :
L'offre doit être valable jusqu'au :
ou
Durée en mois : 4 (A compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7)Modalité d'ouverture des offres
Date : 8 novembre 2016 - 09:00 Lieu : Ville de Saint Denis
Informations sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture :

Section VI : Renseignements complémentaires

VI.1) RENOUVELLEMENT
Il s'agit d'un marché renouvelable
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis : Janvier 2021
VI.2) INFORMATIONS SUR LES ÉCHANGES ÉLECTRONIQUES
VI.3) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.saintdenis.reModalités de retrait des documents :- sur la plateforme achats de la Commune, retrait dématérialisé : http://www.saintdenis.re/Marches-publics-repondez-par.html- sur demande écrite transmise à achats-publics@saintdenis.re, remise sur support numériqueconditions de remise de l'offre : Le fuseau horaire de référence sera celui de Abu Dhabi, Musact, Port-Louis (Gmt+04:00).Les candidats transmettent leur proposition sous pli cacheté portant la mention suivante : " Fourniture de denrées alimentaires pour les écoles maternelles et primaires de la ville ".Les plis seront remis contre récépissé ou, s'ils sont envoyés par la poste (par pli recommandé avec avis de réception postal) à l'adresse indiquée à la rubrique I.1, ou par voie dématérialisée sur la plateforme achat de la ville. Les conditions de remise d'une copie de sauvegarde sont précisées dans lerèglement de consultation.Les candidats peuvent présenter une offre pour un ou plusieurs lots. Les candidats feront une offre distincte pour chaque lot
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Saint-Denis, 27, rue Félix Guyon, 97488, Saint-Denis de la Réunion, F, Téléphone : (+33) 2 62 92 43 60, Courriel : greffe.ta-saint-denis@juradm.fr, Fax : (+33) 2 62 92 43 62
VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation :
Comité consultatif Interrégional de Paris, règlement amiable des litiges, 27 rue Myollis, 75015, Paris, F, Téléphone : (+33) 1 44 42 62 43, Fax : (+33) 1 44 43 63 37
VI.4.3)Introduction de recours :
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours :
Tribunal administratif de Saint-Denis, 27, rue Félix Guyon, 97488, Saint-Denis de la Réunion, F, Téléphone : (+33) 2 62 92 43 60, Courriel : greffe.ta-saint-denis@juradm.fr, Fax : (+33) 2 62 92 43 62
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS
6 octobre 2016
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