Centrale des marchés
Fourniture de fruits et légumes frais pour les écoles de la ville de Saint-Denis Description II.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur: Fourniture de fruits et légumes frais pour les écoles de la ville de Saint-Denis II.1.1) Type de marché et lieu d’exécuti...
Commune de Saint-Denis de La Réunion 97490Saint-Denis achats-publics@saintdenis.re +262262923470
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Fourniture de fruits et légumes frais pour les écoles de la ville de Saint-Denis

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Marché public ou privé
Référence du marché : 850039

Date de clôture estimée : 20/11/13
Etat : Première publication
Publié dans :
JOUE (12/10/13)
343766-2013
Nom, adresses et point(s) de contact
FRANCE
+262 262921670
M. le maire
Sainte-Clotilde
Direction affaires juridiques / achats-marchés, 18 rue Vallon Hoarau
achats-publics@saintdenis.re
97490
Commune de Saint-Denis de La Réunion
+262 262923470

Adresse(s) internet:

http://achats-publics.saintdenis.re

RÉUNION
+262 262921662
Mme Siboni
Sainte-Clotilde
Direction affaires juridiques/achats-marchés, 18 rue Vallon Hoarau
+262 262923470
achats-publics@saintdenis.re
97490
Mairie de Saint-Denis de la Réunion
http://achats-publics.saintdenis.re
Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues:

+262 262923470
+262 262921670
Mme Siboni ou M. Berfeuil
Sainte-Clotilde
Direction affaires juridiques/achats-marchés, 18 rue Vallon Hoarau
achats-publics@saintdenis.re
97490
Mairie de Saint-Denis de la Réunion
http://achats-publics.saintdenis.re
Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris les documents relatifs à un dialogue compétitif et à un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus:

+262 262400352
97717
Secrétariat du Conseil municipal, 1 rue Pasteur
achats-publics@saintdenis.re
Saint-Denis Messag Cedex 9
Mairie de Saint-Denis de la Réunion
http://achats-publics.saintdenis.re
Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées:


I.1) Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
I.2) Activité principale
Services généraux des administrations publiques
I.3) Attribution de marché pour le compte d’autres pouvoirs adjudicateurs
Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: non
I.4) Description
II.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur:
Fourniture de fruits et légumes frais pour les écoles de la ville de Saint-Denis
II.1.1) Type de marché et lieu d’exécution, de livraison ou de prestation
Fournitures
Achat
Lieu principal d’exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des services: 67 sites de production de la ville de Saint-Denis, 97400 Saint-Denis
FR940
Réunion


II.1.2) Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
L’avis concerne la mise en place d'un accord-cadre
II.1.3) Information sur l’accord-cadre
Accord-cadre avec un seul opérateur
Durée de l’accord-cadre

Durée en années: 3

II.1.4) Description succincte du marché ou de l’acquisition/des acquisitions
Fourniture de fruits et légumes frais pour les écoles de la ville de Saint-Denis
II.1.5) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
03221200
Légumes-fruits
II.1.6) Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Marché couvert par l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
II.1.7) Lots
Division en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots

II.1.8) Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.1.9) Quantité ou étendue du marché
II.2) Quantité ou étendue globale:
Marché, à bons de commande, lancé sans mini ni maxi.
Quantité de commande pour une année donnée à titre indicatif sur la base des menus pré-établis, en fonction du nombre de rationnaires et des services.

II.2.1) Information sur les options
Options: oui
description de ces options: Nombre de reconductions possibles : 2.
Durée de la période de reconduction : 12 mois.
Durée maximale de l'affaire : 36 mois.

II.2.2) Reconduction
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Nombre de reconductions éventuelles: 2

II.2.3) Durée du marché ou délai d'exécution des travaux
Durée en mois: 12 (à compter de la date d’attribution du marché)
II.3) Description succincte
Ail
1)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
03212220
Légumes à gousse
2)
Quantité ou étendue
quantité indicative annuelle : 12000 kg
3)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
Début 1.1.2014. Fin 31.12.2014
4)
Information complémentaire sur les lots
5)
Description succincte
Oignon sec
1)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
03221110
Légumes-racines
2)
Quantité ou étendue
quantité indicative annuelle : 40000 kg
3)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
Début 1.1.2014. Fin 31.12.2014
4)
Information complémentaire sur les lots
5)
Description succincte
Ananas frais
1)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
03222112
Ananas
2)
Quantité ou étendue
quantité indicative annuelle : 5400 kg
3)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
Début 1.1.2014. Fin 31.12.2014
4)
Information complémentaire sur les lots
5)
Description succincte
Petite tomate
1)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
03221240
Tomates
2)
Quantité ou étendue
quantité indicative annuelle : 32500 kg
3)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
Début 1.1.2014. Fin 31.12.2014
4)
Information complémentaire sur les lots
5)
Description succincte
carotte : 40000 kg
CHOUCHOU :16000 kg
CITROUILLE : 7200kg
CONCOMBRE : 17200 kg
AUBERGINE : 1000 kg
COURGETTE : 21400 kg
pomme de terre : 21800 kg

1)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
03221000
Légumes

03212100
Pommes de terre

03221112
Carottes

03221270
Concombres

03221250
Courgettes


2)
Quantité ou étendue
3)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
Début 1.1.2014. Fin 31.12.2014
4)
Information complémentaire sur les lots
5)
Description succincte
Salade verte : 8700 kg
thym frais : 800 kg
poivron vert : 1200 kg
gingembre : 400 kg
petit piment : 800 kg

1)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
03221000
Légumes

03221320
Feuilles de salade

15872000
Herbes et épices


2)
Quantité ou étendue
3)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
Début 1.1.2014. Fin 31.12.2014
4)
Information complémentaire sur les lots
5)
Description succincte
patate douce : 300 kg
SONGE : 200 kg
MANIOC : 300 kg

1)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
03221120
Légumes-tubercules
2)
Quantité ou étendue
3)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
Début 1.1.2014. Fin 31.12.2014
4)
Information complémentaire sur les lots
5)
Description succincte
fraise : 100 kg
GOYAVE : 100 kg
GOYAVIER : 100 kg
POMME : 60000 unités
PRUNE : 40000 unités
PECHE : 40000 unités

1)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
03222110
Fruits tropicaux

03222313
Fraises

03222321
Pommes

03222334
Prunes

03222332
Pêches


2)
Quantité ou étendue
3)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
Début 1.1.2014. Fin 31.12.2014
4)
Information complémentaire sur les lots
5)
Description succincte
mandarine : 70000 unités
CLEMENTINE : 40000 unités
ORANGE : 50000 unités
TANGOR : 60000 unités

1)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
03222200
Agrumes
2)
Quantité ou étendue
3)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
Début 1.1.2014. Fin 31.12.2014
4)
Information complémentaire sur les lots
5)
Description succincte
pitaya blanc : 2000 kg
BANANE : 512000 unités
MANGUE : 5000 kg
MELON : 100 kg
PASTEQUE : 12000 kg
PAPAYE : 7300 kg

1)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
03222110
Fruits tropicaux
2)
Quantité ou étendue
3)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
Début 1.1.2014. Fin 31.12.2014
4)
Information complémentaire sur les lots
5)
Description succincte
calebasse : 100 kg
papaye verte : 100 kg
MARGOZE : 100 kg
PIPANGAILLE : 100 kg

1)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
03221000
Légumes
2)
Quantité ou étendue
3)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
Début 1.1.2014. Fin 31.12.2014
4)
Information complémentaire sur les lots
5)
Conditions relatives au contrat
III.1) Cautionnement et garanties exigés:
Une retenue de garantie de 5 % est exercée sur les acomptes par le comptable assignataire des paiements.
En application de l'article 102 du code des marchés publics, elle peut être remplacée au gré du titulaire par une garantie à première demande ou par une caution personnelle et solidaire. Cette garantie ou cette caution doit être constituée en totalité au plus tard à la date à laquelle le titulaire remet la demande de paiement correspondant au premier acompte. En cas d'avenant, elle doit être complétée dans les mêmes conditions.
Dans l'hypothèse où la garantie ou la caution ne serait pas constituée, ou complétée, dans ce délai, la retenue de garantie correspondant à l'acompte est prélevée.

III.1.1) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent:
Mode de paiement : virement bancaire (mandat administratif).
Une avance de 20 % sans caution est versée au titulaire sauf indication contraire dans l'acte d'engagement, dès lors que le montant du marché ou du bon de commande est supérieur à 20 000 EUR (HT) et inférieur à 200 000 EUR (HT) pour toute la durée du marché reconductions incluses.
Au-delà de 200 000 EUR HT, une avance sera versée selon les dispositions prévues à l'article 87 du CMP.
Les paiements s'effectuent conformément aux règles de la comptabilité publique.
En cas de dépassement du délai global de paiement (30 jours), la ville devra verser au fournisseur des intérêts moratoires. Leur taux est égal au taux légal en vigueur augmenté de huit points

III.1.2) Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Groupement solidaire
III.1.3) Autres conditions particulières
L'exécution du marché est soumise à des conditions particulières: oui
description de ces conditions: Le candidat auquel il est envisagé d'attribuer le marché produira les pièces prévues à l'article D. 8222-5 ou D. 8222-7 du code du travail tous les six mois jusqu'à la fin de l'exécution du marché

III.1.4) Conditions de participation
III.2) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l’inscription au registre du commerce ou de la profession
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies :
- déclaration du candidat Dc2 ;
- lettre de candidature Dc1 ;
- si le candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés à cet effet ;
- les documents ou attestations figurant à l'art D.8222-5 du Code du Travail (DC 6) ;
- pour les structures créées après le 1er Janvier de l'année de la date de lancement de la consultation, le récépissé de déclaration auprès du centre de formalité des entreprises sera substitué aux certificats à fournir au cas où le candidat serait retenu (k/bis) ;
- la déclaration sur l'honneur dûment datée et signée attestant :
a) qu'il a satisfait aux obligations sociales et fiscales au 31.12.2012 ;
b) qu'il n'est pas en liquidation judiciaire ;
c) qu'il a satisfait aux obligations d'emploi des travailleurs handicapés définies aux articles R.5212-2, R.5212-5 et R.5212-9 du code du travail (pour les entreprises de plus de 20 salariés) ;
d) qu'il n'a pas fait l'objet, depuis au moins cinq ans, d'une condamnation définitive pour l'une des infractions prévues par les articles 222-38, 222-40, 313-1 à 313-3, 314-1 à 314-3, 324-1 à 324-6, 421-2-1, par le deuxième alinéa de l'article 421-5, par l'article 433-1, par le deuxième alinéa de l'article 434-9, par les articles 435-2, 441-1 à 441-7, par les premiers et deuxième alinéas de l'article 441-8, par l'article 441-9 et par l'article 450-1 du code pénal et par l'article 1741 du code général des impôts ;
e) ne pas avoir fait l'objet, depuis moins de cinq ans, d'une condamnation inscrite au bulletin no 2 du casier judiciaire pour les infractions mentionnées aux articles L8221-1, L8231-1, L8241-1 et L8251-1 du code du travail ou des infractions de même nature dans un autre État de l'Union européenne ;
f) qu'il ne fait l'objet d'aucune interdiction de concourir

III.2.1) Capacité économique et financière
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: Capacités financières : CA au cours des 3 dernières années.
III.2.2) Capacité technique
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies:
- les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour l'engager ;
- moyens véhicules de l'entreprise (nombre et type de véhicules).

III.2.3) Informations sur les marchés réservés
III.2.4) Conditions propres aux marchés de services
III.3) Information relative à la profession
III.3.1) Membres du personnel responsables de l'exécution du service
III.3.2) Type de procédure
IV.1) Type de procédure
Ouverte
IV.1.1) Limites concernant le nombre d’opérateurs invités à soumissionner ou à participer
IV.1.2) Réduction du nombre d’opérateurs durant la négociation ou le dialogue
IV.1.3) Critères d’attribution
IV.2) Critères d’attribution
1. Valeur technique. Pondération 70
2. Prix. Pondération 30

IV.2.1) Enchère électronique
Une enchère électronique sera effectuée: non
IV.2.2) Renseignements d'ordre administratif
IV.3) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur:
IV.3.1) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché
IV.3.2) Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif
IV.3.3) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
20.11.2013 - 12:00
IV.3.4) Date d’envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.3.5) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l’offre ou la demande de participation
français.
IV.3.6) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
en jours: 120 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.3.7) Modalités d’ouverture des offres
Personnes autorisées à assister à l'ouverture des offres: non
IV.3.8) Renouvellement
VI.1) Information sur les fonds de l'Union européenne
VI.2) Informations complémentaires
Il sera fait application de l'article 53 iv ii du CMP. Un droit de préférence sera accordé aux sociétés coopératives ouvrière de production en cas d'équivalence d'offre. La notion d'équivalence d'offre est précisé par le décret no2009-193 du 18 février 2009 pris en application de la loi no2008-776 du 4 août 2008 de modernisation de l'économie. En effet, les offres sont regardées comme équivalente au sens de la disposition suivante : Si'Il est procédé à leur pondération chiffrée, lorsque l'écart du nombre de points obtenus par rapport à l'offre la mieux classée n'exède pas 10 %.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 9.10.2013.

VI.3) Procédures de recours
VI.4) Instance chargée des procédures de recours
+262 262924360
97488
Ssecrétariat du greffe, 27 rue Félix Guyon, BP 2024
Saint-Denis Cedex
Tribunal administratif de Saint-Denis (Réunion)
+262 262924362

Organe chargé des procédures de médiation

+33 144426343
75015
Règlement amiable des litiges, 27 rue Miollis
Paris
Comité consultatif interrégional
+33 144426337


VI.4.1) Introduction des recours
Précisions concernant les délais d'introduction des recours: Référé précontractuel : avant la signature du contrat.
Référé contractuel: 1 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution ou 6 mois dans les autres cas.

VI.4.2) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours
VI.4.3) Date d’envoi du présent avis:
9.10.2013
VI.5)
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Numéro cristal : 0 969 39 99 64 Des questions ? N’hésitez pas à nous contacter
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