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A proximité de Évaux-les-Bains 23110 Creuse
Acheteur : Ville d'Evaux Les Bains
PAPINEAU BRUNO
23110 EVAUX LES BAINS
Tel : (+33) 5-55-65-50-20
  Date de clôture dépassée - Date de clôture estimée : 08/11/2023  
6 Lots
Lot 1
Assurance des dommages aux biens et des risques annexes
Lot 2
Assurance des responsabilités et des risques annexes
Lot 3
Assurance des véhicules à moteur et des risques annexes
Lot 4
Assurance de la protection juridique de la Collectivité
Lot 5
Assurance de la protection fonctionnelle des agents et des élus
Lot 6
Assurance des prestations statutaires
Secteurs d'activité
Services d'assurance.

Services d'assurances pour la Commune d'EVAUX LES BAINS

Type d'avis : Avis de marché
Type de marché : National
Date de publication : 28/09/2023
BOAMP - 23-135145

Département(s) de publication : 23
Annonce No 23-135145
I.II.III.IV.V.VI.

FNS SIMPLE AVIS DE MARCHÉ

Section I : Identification de l'acheteur

Nom complet de l'acheteur :
Ville d'Evaux Les Bains
Type de Numéro national d'indentification :
SIRET
N° National d'identification :
21230760700011
Ville :
EVAUX LES BAINS
Code Postal :
23110
Groupement de commandes :
Non
Département(s) de publication : 23

Section 2 : Communication

Autre moyen d'accès aux documents de la consultation :
http://www.centreofficielles.com
Identifiant interne de la consultation :
Intégralité des documents sur le profil d'acheteur :
Oui
Utilisation de moyens de communication non communément disponibles :
Non
Nom du contact :
PAPINEAU Bruno
Adresse mail du contact :
mairie23evauxlesbains@wanadoo.fr
Numéro de téléphone du contact :
+33 555655020

Section 3 : Procedure

Type de procédure :
Procédure adaptée ouverte
Conditions de participation :
aptitude à exercer l'activité professionnelle - conditions / moyens de preuve :
Qualification du candidat et éventuellement les certifications obtenues.
capacité économique et financière - conditions / moyens de preuve :
Le chiffre d'affaires des 3 dernières années
capacités techniques et professionnelles - conditions / moyens de preuve :
Les moyens techniques et humains
Technique d'achat :
Sans objet
Date et heure limite de réception des plis :
8 novembre 2023 - 12:00
Présentation des offres par catalogue électronique :
Interdite
Réduction du nombre de candidats :
Non
Possibilité d'attribution sans négociation :
Oui
L'acheteur exige la présentations de variantes :
Non
Identification des catégories d'acheteurs intervenant (si accord-cadre) :
Critères d'attribution :

Section 4 : Identification du marché

Intitulé du marché :
Services d'assurances pour la Commune d'EVAUX LES BAINS
Code CPV principal
Descripteur principal : 66510000
Type de marché :
Services
Description succincte du marché :
Souscription des contrats d'assurances pour la Commune d'EVAUX LES BAINS
Lieu principal d'exécution du marché :
Évaux-les-Bains
Durée du marché (en mois) :
48
Valeur estimée (H.T.) :
Valeur entre :
et :
La consultation comporte des tranches :
Non
La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché :
Non
Marché alloti :
Oui
Mots descripteurs : Assurance

Section 5 : Lots

OBJET : Services d'assurances pour la Commune d'EVAUX LES BAINS
Description du lot : Assurance des dommages aux biens et des risques annexes
Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 66515000
Estimation de la valeur hors taxes du lot :  euros
Lieu d'exécution du lot : Évaux-les-Bains

Description du lot : Assurance des responsabilités et des risques annexes
Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 66516000
Estimation de la valeur hors taxes du lot :  euros
Lieu d'exécution du lot : Évaux-les-Bains

Description du lot : Assurance des véhicules à moteur et des risques annexes
Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 66514110
Estimation de la valeur hors taxes du lot :  euros
Lieu d'exécution du lot : Évaux-les-Bains

Description du lot : Assurance de la protection juridique de la Collectivité
Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 66513000
Estimation de la valeur hors taxes du lot :  euros
Lieu d'exécution du lot : Évaux-les-Bains

Description du lot : Assurance de la protection fonctionnelle des agents et des élus
Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 66513000
Estimation de la valeur hors taxes du lot :  euros
Lieu d'exécution du lot : Évaux-les-Bains

Description du lot : Assurance des prestations statutaires
Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 66512000
Estimation de la valeur hors taxes du lot :  euros
Lieu d'exécution du lot : Évaux-les-Bains

Section 6 : Informations Complementaires

Visite obligatoire :
Non
Autres informations complémentaires :
Date d'envoi du présent avis :
28 septembre 2023