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1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: CONSEIL REGIONAL DE LA REUNION
Forme juridique de l’acheteur: Autorité régionale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Accord cadre à bons de commande et à marchés subséquents pour la fourniture en denrées alimentaires aux adhérents du groupement CODARUN, visant une alimentation durable (91 lots)
Description: Accord cadre à bons de commande et à marchés subséquents pour la fourniture en denrées alimentaires aux adhérents du groupement CODARUN, visant une alimentation durable (91 lots)
Identifiant de la procédure: 896d5a70-2172-4eb1-907b-50f7d61eabfa
Avis précédent: 378287ff-9579-4da7-ae89-0487d2e44aba-01
Type de procédure: Ouverte
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15800000 Produits alimentaires divers
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): La Réunion (FRY40)
Pays: France
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentaires: La Région Réunion, en qualité de coordonnateur du groupement de commandes CODARUN, assure l'instruction du marché au nom et pour le compte du groupement.
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0053
Titre: Lot 301 - Légumes et condiments en conserve
Description: Légumes et condiments en conserve
Identifiant interne: Lot 301_2025-CODARUN-0329
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15331400 Légumes en conserve et/ou en boîte
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): La Réunion (FRY40)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 1 An
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 2
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 756 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 158,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Accord-cadre mono attributaire à bons de commande sans minimum et avec un maximum annuel de 158 tonnes.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 70
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 30
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de La Réunion
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 et R.551-1 à R.551-6 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 et R.551-7 à 551-10 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R.551-7 du CJA, après la signature du contrat. Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers dans le délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CONSEIL REGIONAL DE LA REUNION
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: CONSEIL REGIONAL DE LA REUNION
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de La Réunion
Organisation qui signe le contrat: CONSEIL REGIONAL DE LA REUNION
5.1.
Lot: LOT-0054
Titre: Lot 302 - Légumineuses précuites en conserve
Description: Légumineuses précuites en conserve
Identifiant interne: Lot 302_2025-CODARUN-0329
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15331400 Légumes en conserve et/ou en boîte
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): La Réunion (FRY40)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 1 An
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 2
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 417 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 89,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Accord-cadre mono attributaire à bons de commande sans minimum et avec un maximum annuel de 89 tonnes.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de La Réunion
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 et R.551-1 à R.551-6 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 et R.551-7 à 551-10 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R.551-7 du CJA, après la signature du contrat. Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers dans le délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CONSEIL REGIONAL DE LA REUNION
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: CONSEIL REGIONAL DE LA REUNION
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de La Réunion
Organisation qui signe le contrat: CONSEIL REGIONAL DE LA REUNION
5.1.
Lot: LOT-0055
Titre: Lot 303 - Tomates concassées ou hachées en conserve
Description: Tomates concassées ou hachées en conserve
Identifiant interne: Lot 303_2025-CODARUN-0329
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15331420 Tomates en conserve
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): La Réunion (FRY40)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 1 An
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 2
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 327 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 127,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Accord-cadre mono attributaire à bons de commande sans minimum et avec un maximum annuel de 127 tonnes.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de La Réunion
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 et R.551-1 à R.551-6 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 et R.551-7 à 551-10 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R.551-7 du CJA, après la signature du contrat. Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers dans le délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CONSEIL REGIONAL DE LA REUNION
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: CONSEIL REGIONAL DE LA REUNION
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de La Réunion
Organisation qui signe le contrat: CONSEIL REGIONAL DE LA REUNION
5.1.
Lot: LOT-0056
Titre: Lot 304 - Fruits cuits, compotes, confitures, miel et pâte à tartiner en coupelle
Description: Fruits cuits, compotes, confitures, miel et pâte à tartiner en coupelle
Identifiant interne: Lot 304_2025-CODARUN-0329
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15800000 Produits alimentaires divers
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): La Réunion (FRY40)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 1 An
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 2
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 234 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 47,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Accord-cadre mono attributaire à bons de commande sans minimum et avec un maximum annuel de 47 tonnes.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 70
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 30
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de La Réunion
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 et R.551-1 à R.551-6 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 et R.551-7 à 551-10 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R.551-7 du CJA, après la signature du contrat. Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers dans le délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CONSEIL REGIONAL DE LA REUNION
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: CONSEIL REGIONAL DE LA REUNION
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de La Réunion
Organisation qui signe le contrat: CONSEIL REGIONAL DE LA REUNION
5.1.
Lot: LOT-0057
Titre: Lot 305 - Compotes, desserts et confitures de fruits tropicaux
Description: Compotes, desserts et confitures de fruits tropicaux
Identifiant interne: Lot 305_2025-CODARUN-0329
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15332100 Fruits transformés
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): La Réunion (FRY40)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 1 An
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 2
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 156 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 25,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Accord-cadre mono attributaire à bons de commande sans minimum et avec un maximum annuel de 25 tonnes.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de La Réunion
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 et R.551-1 à R.551-6 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 et R.551-7 à 551-10 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R.551-7 du CJA, après la signature du contrat. Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers dans le délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CONSEIL REGIONAL DE LA REUNION
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: CONSEIL REGIONAL DE LA REUNION
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de La Réunion
Organisation qui signe le contrat: CONSEIL REGIONAL DE LA REUNION
5.1.
Lot: LOT-0058
Titre: Lot 306 - Sucre de canne et chocolat
Description: Sucre de canne et chocolat
Identifiant interne: Lot 306_2025-CODARUN-0329
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15830000 Sucre et produits connexes
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): La Réunion (FRY40)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 1 An
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 2
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 20 100,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 6,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Accord-cadre mono attributaire à bons de commande sans minimum et avec un maximum annuel de 6 tonnes.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 70
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 30
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de La Réunion
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 et R.551-1 à R.551-6 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 et R.551-7 à 551-10 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R.551-7 du CJA, après la signature du contrat. Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers dans le délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CONSEIL REGIONAL DE LA REUNION
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: CONSEIL REGIONAL DE LA REUNION
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de La Réunion
Organisation qui signe le contrat: CONSEIL REGIONAL DE LA REUNION
5.1.
Lot: LOT-0059
Titre: Lot 307 - Gâteaux en sachet individuel
Description: Gâteaux en sachet individuel
Identifiant interne: Lot 307_2025-CODARUN-0329
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15820000 Biscottes et biscuits; pâtisserie et gâteaux de conservation
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): La Réunion (FRY40)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 1 An
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 2
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 72 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 6,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Accord-cadre mono attributaire à bons de commande sans minimum et avec un maximum annuel de 6 tonnes.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de La Réunion
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 et R.551-1 à R.551-6 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 et R.551-7 à 551-10 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R.551-7 du CJA, après la signature du contrat. Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers dans le délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CONSEIL REGIONAL DE LA REUNION
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: CONSEIL REGIONAL DE LA REUNION
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de La Réunion
Organisation qui signe le contrat: CONSEIL REGIONAL DE LA REUNION
5.1.
Lot: LOT-0060
Titre: Lot 308 - Pâtisseries en sachet individuel et pain à hamburger
Description: Pâtisseries en sachet individuel et pain à hamburger
Identifiant interne: Lot 308_2025-CODARUN-0329
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15820000 Biscottes et biscuits; pâtisserie et gâteaux de conservation
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): La Réunion (FRY40)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 1 An
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 2
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 327 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 19,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Accord-cadre mono attributaire à bons de commande sans minimum et avec un maximum annuel de 19 tonnes.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de La Réunion
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 et R.551-1 à R.551-6 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 et R.551-7 à 551-10 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R.551-7 du CJA, après la signature du contrat. Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers dans le délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CONSEIL REGIONAL DE LA REUNION
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: CONSEIL REGIONAL DE LA REUNION
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de La Réunion
5.1.
Lot: LOT-0061
Titre: Lot 309 - Biscuits au sucre roux en sachet individuel
Description: Biscuits au sucre roux en sachet individuel
Identifiant interne: Lot 309_2025-CODARUN-0329
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15820000 Biscottes et biscuits; pâtisserie et gâteaux de conservation
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): La Réunion (FRY40)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 1 An
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 2
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 25 800,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 3,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Accord-cadre mono attributaire à bons de commande sans minimum et avec un maximum annuel de 3 tonnes.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de La Réunion
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 et R.551-1 à R.551-6 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 et R.551-7 à 551-10 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R.551-7 du CJA, après la signature du contrat. Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers dans le délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CONSEIL REGIONAL DE LA REUNION
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: CONSEIL REGIONAL DE LA REUNION
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de La Réunion
5.1.
Lot: LOT-0062
Titre: Lot 310 - Crèmes dessert et lait longue conservation
Description: Crèmes dessert et lait longue conservation
Identifiant interne: Lot 310_2025-CODARUN-0329
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15500000 Produits laitiers
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): La Réunion (FRY40)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 1 An
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 2
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 168 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 46,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Accord-cadre mono attributaire à bons de commande sans minimum et avec un maximum annuel de 46 tonnes.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 70
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 30
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de La Réunion
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 et R.551-1 à R.551-6 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 et R.551-7 à 551-10 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R.551-7 du CJA, après la signature du contrat. Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers dans le délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CONSEIL REGIONAL DE LA REUNION
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: CONSEIL REGIONAL DE LA REUNION
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de La Réunion
Organisation qui signe le contrat: CONSEIL REGIONAL DE LA REUNION
5.1.
Lot: LOT-0063
Titre: Lot 311 - Riz
Description: Riz
Identifiant interne: Lot 311_2025-CODARUN-0329
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15611000 Riz décortiqué
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): La Réunion (FRY40)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 1 An
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 2
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 1 179 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 671,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Accord-cadre mono attributaire à bons de commande sans minimum et avec un maximum annuel de 671 tonnes.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de La Réunion
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 et R.551-1 à R.551-6 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 et R.551-7 à 551-10 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R.551-7 du CJA, après la signature du contrat. Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers dans le délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CONSEIL REGIONAL DE LA REUNION
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: CONSEIL REGIONAL DE LA REUNION
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de La Réunion
Organisation qui signe le contrat: CONSEIL REGIONAL DE LA REUNION
5.1.
Lot: LOT-0064
Titre: Lot 312 - Riz BIO
Description: Riz BIO
Identifiant interne: Lot 312_2025-CODARUN-0329
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15611000 Riz décortiqué
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): La Réunion (FRY40)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 1 An
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 2
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 37 500,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 50,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Accord-cadre mono attributaire à bons de commande sans minimum et avec un maximum annuel de 50 tonnes.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 70
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 30
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de La Réunion
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 et R.551-1 à R.551-6 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 et R.551-7 à 551-10 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R.551-7 du CJA, après la signature du contrat. Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers dans le délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CONSEIL REGIONAL DE LA REUNION
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: CONSEIL REGIONAL DE LA REUNION
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de La Réunion
Organisation qui signe le contrat: CONSEIL REGIONAL DE LA REUNION
5.1.
Lot: LOT-0065
Titre: Lot 313 - Légumes secs
Description: Légumes secs
Identifiant interne: Lot 313_2025-CODARUN-0329
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 03212210 Légumes secs à cosse
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): La Réunion (FRY40)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 1 An
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 2
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 261 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 97,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Accord-cadre mono attributaire à bons de commande sans minimum et avec un maximum annuel de 97 tonnes.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de La Réunion
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 et R.551-1 à R.551-6 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 et R.551-7 à 551-10 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R.551-7 du CJA, après la signature du contrat. Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers dans le délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CONSEIL REGIONAL DE LA REUNION
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: CONSEIL REGIONAL DE LA REUNION
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de La Réunion
Organisation qui signe le contrat: CONSEIL REGIONAL DE LA REUNION
5.1.
Lot: LOT-0066
Titre: Lot 314 - Pâtes alimentaires, semoule et divers féculents d'accompagnement
Description: Pâtes alimentaires, semoule et divers féculents d'accompagnement
Identifiant interne: Lot 314_2025-CODARUN-0329
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15850000 Pâtes alimentaires
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): La Réunion (FRY40)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 1 An
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 2
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 630 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 159,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Accord-cadre mono attributaire à bons de commande sans minimum et avec un maximum annuel de 159 tonnes.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 70
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 30
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de La Réunion
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 et R.551-1 à R.551-6 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 et R.551-7 à 551-10 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R.551-7 du CJA, après la signature du contrat. Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers dans le délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CONSEIL REGIONAL DE LA REUNION
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: CONSEIL REGIONAL DE LA REUNION
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de La Réunion
Organisation qui signe le contrat: CONSEIL REGIONAL DE LA REUNION
5.1.
Lot: LOT-0067
Titre: Lot 315 - Pâtes alimentaires, semoule et divers féculents d'accompagnement BIO
Description: Pâtes alimentaires, semoule et divers féculents d'accompagnement BIO
Identifiant interne: Lot 315_2025-CODARUN-0329
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15850000 Pâtes alimentaires
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): La Réunion (FRY40)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 1 An
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 2
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 66 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 16,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Accord-cadre mono attributaire à bons de commande sans minimum et avec un maximum annuel de 16 tonnes.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 70
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 30
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de La Réunion
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 et R.551-1 à R.551-6 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 et R.551-7 à 551-10 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R.551-7 du CJA, après la signature du contrat. Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers dans le délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CONSEIL REGIONAL DE LA REUNION
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: CONSEIL REGIONAL DE LA REUNION
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de La Réunion
Organisation qui signe le contrat: CONSEIL REGIONAL DE LA REUNION
5.1.
Lot: LOT-0068
Titre: Lot 316 - Produits déshydratés et produits alimentaires intermédiaires
Description: Produits déshydratés et produits alimentaires intermédiaires
Identifiant interne: Lot 316_2025-CODARUN-0329
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15800000 Produits alimentaires divers
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): La Réunion (FRY40)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 1 An
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 2
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 243 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 20,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Accord-cadre mono attributaire à bons de commande sans minimum et avec un maximum annuel de 20 tonnes.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 70
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 30
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de La Réunion
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 et R.551-1 à R.551-6 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 et R.551-7 à 551-10 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R.551-7 du CJA, après la signature du contrat. Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers dans le délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CONSEIL REGIONAL DE LA REUNION
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: CONSEIL REGIONAL DE LA REUNION
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de La Réunion
Organisation qui signe le contrat: CONSEIL REGIONAL DE LA REUNION
5.1.
Lot: LOT-0069
Titre: Lot 317 - Huiles et sauces pour distributeur
Description: Huiles et sauces pour distributeur
Identifiant interne: Lot 317_2025-CODARUN-0329
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15411100 Huiles végétales
Nomenclature complémentaire (cpv): 15871000 Vinaigre; sauces; condiments composés; farine et poudre de moutarde; moutarde préparée
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): La Réunion (FRY40)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 1 An
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 2
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 444 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 112,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Accord-cadre mono attributaire à bons de commande sans minimum et avec un maximum annuel de 112 tonnes.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 70
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 30
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de La Réunion
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 et R.551-1 à R.551-6 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 et R.551-7 à 551-10 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R.551-7 du CJA, après la signature du contrat. Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers dans le délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CONSEIL REGIONAL DE LA REUNION
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: CONSEIL REGIONAL DE LA REUNION
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de La Réunion
Organisation qui signe le contrat: CONSEIL REGIONAL DE LA REUNION
5.1.
Lot: LOT-0070
Titre: Lot 318 - Condiments, assaisonnements, fruits secs, sauces, farines et fécules
Description: Condiments, assaisonnements, fruits secs, sauces, farines et fécules
Identifiant interne: Lot 318_2025-CODARUN-0329
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15800000 Produits alimentaires divers
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): La Réunion (FRY40)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 1 An
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 2
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 726 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 148,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Accord-cadre mono attributaire à bons de commande sans minimum et avec un maximum annuel de 148 tonnes.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 70
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 30
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de La Réunion
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 et R.551-1 à R.551-6 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 et R.551-7 à 551-10 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R.551-7 du CJA, après la signature du contrat. Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers dans le délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CONSEIL REGIONAL DE LA REUNION
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: CONSEIL REGIONAL DE LA REUNION
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de La Réunion
Organisation qui signe le contrat: CONSEIL REGIONAL DE LA REUNION
5.1.
Lot: LOT-0071
Titre: Lot 319 - Curcuma
Description: Curcuma
Identifiant interne: Lot 319_2025-CODARUN-0329
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15872000 Herbes et épices
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): La Réunion (FRY40)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 1 An
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 2
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 42 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 600,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Accord-cadre mono attributaire à bons de commande sans minimum et avec un maximum annuel de 1600 KG.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 30
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 70
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de La Réunion
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 et R.551-1 à R.551-6 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 et R.551-7 à 551-10 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R.551-7 du CJA, après la signature du contrat. Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers dans le délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CONSEIL REGIONAL DE LA REUNION
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: CONSEIL REGIONAL DE LA REUNION
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de La Réunion
Organisation qui signe le contrat: CONSEIL REGIONAL DE LA REUNION
5.1.
Lot: LOT-0072
Titre: Lot 320 - Massalé et pâte de piment
Description: Massalé et pâte de piment
Identifiant interne: Lot 320_2025-CODARUN-0329
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15872000 Herbes et épices
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): La Réunion (FRY40)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 1 An
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 2
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 38 100,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 2 200,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Accord-cadre mono attributaire à bons de commande sans minimum et avec un maximum annuel de 2200 KG.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de La Réunion
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 et R.551-1 à R.551-6 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 et R.551-7 à 551-10 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R.551-7 du CJA, après la signature du contrat. Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers dans le délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CONSEIL REGIONAL DE LA REUNION
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: CONSEIL REGIONAL DE LA REUNION
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de La Réunion
Organisation qui signe le contrat: CONSEIL REGIONAL DE LA REUNION
5.1.
Lot: LOT-0073
Titre: Lot 321 - Conserve de volaille à base de légumes secs
Description: Conserve de volaille à base de légumes secs
Identifiant interne: Lot 321_2025-CODARUN-0329
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15131000 Conserves et préparations à base de viande
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): La Réunion (FRY40)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 1 An
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 2
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 60 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 6,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Accord-cadre mono attributaire à bons de commande sans minimum et avec un maximum annuel de 6 tonnes.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de La Réunion
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 et R.551-1 à R.551-6 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 et R.551-7 à 551-10 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R.551-7 du CJA, après la signature du contrat. Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers dans le délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CONSEIL REGIONAL DE LA REUNION
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: CONSEIL REGIONAL DE LA REUNION
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de La Réunion
Organisation qui signe le contrat: CONSEIL REGIONAL DE LA REUNION
5.1.
Lot: LOT-0074
Titre: Lot 322 - Conserves ou poches de viandes/ poissons/ plats cuisinés
Description: Conserves ou poches de viandes/ poissons/ plats cuisinés
Identifiant interne: Lot 322_2025-CODARUN-0329
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15897200 Aliments en conserve
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): La Réunion (FRY40)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 1 An
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 2
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 1 290 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 140,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Accord-cadre mono attributaire à bons de commande sans minimum et avec un maximum annuel de 140 tonnes.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 70
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 30
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de La Réunion
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 et R.551-1 à R.551-6 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 et R.551-7 à 551-10 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R.551-7 du CJA, après la signature du contrat. Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers dans le délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CONSEIL REGIONAL DE LA REUNION
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: CONSEIL REGIONAL DE LA REUNION
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de La Réunion
Organisation qui signe le contrat: CONSEIL REGIONAL DE LA REUNION
5.1.
Lot: LOT-0075
Titre: Lot 323 - Jus de fruits
Description: Jus de fruits
Identifiant interne: Lot 323_2025-CODARUN-0329
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15321000 Jus de fruits
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): La Réunion (FRY40)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 1 An
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 2
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 47 100,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 17,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Accord-cadre mono attributaire à bons de commande sans minimum et avec un maximum annuel de 17 tonnes.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de La Réunion
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 et R.551-1 à R.551-6 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 et R.551-7 à 551-10 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R.551-7 du CJA, après la signature du contrat. Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers dans le délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CONSEIL REGIONAL DE LA REUNION
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: CONSEIL REGIONAL DE LA REUNION
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de La Réunion
Organisation qui signe le contrat: CONSEIL REGIONAL DE LA REUNION
5.1.
Lot: LOT-0076
Titre: Lot 401 - Légumes de 1ère gamme BIO (sauf Cilaos)
Description: Légumes de 1ère gamme BIO (sauf Cilaos)
Identifiant interne: Lot 401_2025-CODARUN-0329
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 03221000 Légumes
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): La Réunion (FRY40)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 1 An
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 2
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 81 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 33,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Accord-cadre multi attributaires à bons de commande sans minimum et avec un maximum annuel de 33 tonnes.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de La Réunion
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 et R.551-1 à R.551-6 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 et R.551-7 à 551-10 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R.551-7 du CJA, après la signature du contrat. Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers dans le délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CONSEIL REGIONAL DE LA REUNION
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: CONSEIL REGIONAL DE LA REUNION
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de La Réunion
Organisation qui signe le contrat: CONSEIL REGIONAL DE LA REUNION
5.1.
Lot: LOT-0077
Titre: Lot 402 - Agrumes BIO - zones Ouest et Sud
Description: Agrumes BIO - zones Ouest et Sud
Identifiant interne: Lot 402_2025-CODARUN-0329
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 03222200 Agrumes
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): La Réunion (FRY40)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 1 An
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 2
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 30 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 15,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Accord-cadre multi attributaires à bons de commande sans minimum et avec un maximum annuel de 15 tonnes.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de La Réunion
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 et R.551-1 à R.551-6 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 et R.551-7 à 551-10 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R.551-7 du CJA, après la signature du contrat. Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers dans le délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CONSEIL REGIONAL DE LA REUNION
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: CONSEIL REGIONAL DE LA REUNION
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de La Réunion
Organisation qui signe le contrat: CONSEIL REGIONAL DE LA REUNION
5.1.
Lot: LOT-0078
Titre: Lot 403 - Bananes BIO - zones Ouest et Sud
Description: Bananes BIO - zones Ouest et Sud
Identifiant interne: Lot 403_2025-CODARUN-0329
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 03222111 Bananes
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): La Réunion (FRY40)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 1 An
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 2
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 51 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 39,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Accord-cadre multi attributaires à bons de commande sans minimum et avec un maximum annuel de 39 tonnes.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de La Réunion
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 et R.551-1 à R.551-6 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 et R.551-7 à 551-10 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R.551-7 du CJA, après la signature du contrat. Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers dans le délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CONSEIL REGIONAL DE LA REUNION
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: CONSEIL REGIONAL DE LA REUNION
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de La Réunion
Organisation qui signe le contrat: CONSEIL REGIONAL DE LA REUNION
5.1.
Lot: LOT-0079
Titre: Lot 404 - Fruits BIO - zones Nord Est, Salazie et Grand Sud
Description: Fruits BIO - zones Nord Est, Salazie et Grand Sud
Identifiant interne: Lot 404_2025-CODARUN-0329
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 03222000 Fruits et fruits à coque
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): La Réunion (FRY40)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 1 An
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 2
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 36 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 54,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Accord-cadre multi attributaires à bons de commande sans minimum et avec un maximum annuel de 54 tonnes.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de La Réunion
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 et R.551-1 à R.551-6 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 et R.551-7 à 551-10 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R.551-7 du CJA, après la signature du contrat. Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers dans le délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CONSEIL REGIONAL DE LA REUNION
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: CONSEIL REGIONAL DE LA REUNION
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de La Réunion
Organisation qui signe le contrat: CONSEIL REGIONAL DE LA REUNION
6. Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 2 084,80 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0053
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 158,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: AGRONOVA FRAIS IMPORT
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE AGRONOVA FRAIS IMPORT - LOT 301
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0053
L’offre a été classée: oui
Rang de classement du candidat/lauréat: 1
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2025-301
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 04/09/2025
Date de conclusion du marché/concession: 03/11/2025
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le contrat: CONSEIL REGIONAL DE LA REUNION
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 3
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0054
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 89,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: ROYAL BOURBON INDUSTRIE
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE ROYAL BOURBON INDUSTRIE - LOT 302
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0054
L’offre a été classée: oui
Rang de classement du candidat/lauréat: 1
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2025-302
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 04/09/2025
Date de conclusion du marché/concession: 03/11/2025
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le contrat: CONSEIL REGIONAL DE LA REUNION
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0055
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 127,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: ROYAL BOURBON INDUSTRIE
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE ROYAL BOURBON INDUSTRIE - LOT 303
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0055
L’offre a été classée: oui
Rang de classement du candidat/lauréat: 1
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2025-303
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 04/09/2025
Date de conclusion du marché/concession: 03/11/2025
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le contrat: CONSEIL REGIONAL DE LA REUNION
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0056
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 47,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: PRO A PRO DISTRIBUTION EXPORT
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE PRO A PRO DISTRIBUTION EXPORT - LOT 304
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0056
L’offre a été classée: oui
Rang de classement du candidat/lauréat: 1
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2025-304
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 04/09/2025
Date de conclusion du marché/concession: 03/11/2025
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le contrat: CONSEIL REGIONAL DE LA REUNION
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 3
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0057
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 25,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: ROYAL BOURBON INDUSTRIE
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE ROYAL BOURBON INDUSTRIE - LOT 305
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0057
L’offre a été classée: oui
Rang de classement du candidat/lauréat: 1
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2025-305
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 04/09/2025
Date de conclusion du marché/concession: 03/11/2025
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le contrat: CONSEIL REGIONAL DE LA REUNION
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0058
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 6,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: PRO A PRO DISTRIBUTION EXPORT
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE PRO A PRO DISTRIBUTION EXPORT - LOT 306
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0058
L’offre a été classée: oui
Rang de classement du candidat/lauréat: 1
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2025-306
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 04/09/2025
Date de conclusion du marché/concession: 03/11/2025
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le contrat: CONSEIL REGIONAL DE LA REUNION
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0059
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 6,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: PRO A PRO DISTRIBUTION EXPORT
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE PRO A PRO DISTRIBUTION EXPORT - LOT 307
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0059
L’offre a été classée: oui
Rang de classement du candidat/lauréat: 1
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2025-307
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 04/09/2025
Date de conclusion du marché/concession: 03/11/2025
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le contrat: CONSEIL REGIONAL DE LA REUNION
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0060
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisi: Toutes les offres, toutes les demandes de participation ou tous les projets ont été retiré(e)s ou jugé(e)s irrecevables
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0061
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisi: Aucune offre, aucune demande de participation, ni aucun projet n’a été reçu
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 0
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0062
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 46,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: PRO A PRO DISTRIBUTION EXPORT
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE PRO A PRO DISTRIBUTION EXPORT - LOT 310
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0062
L’offre a été classée: oui
Rang de classement du candidat/lauréat: 1
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2025-310
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 04/09/2025
Date de conclusion du marché/concession: 03/11/2025
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le contrat: CONSEIL REGIONAL DE LA REUNION
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0063
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 671,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: FASCOM INTERNATIONAL
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE FASCOM INTERNATIONAL - LOT 311
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0063
L’offre a été classée: oui
Rang de classement du candidat/lauréat: 1
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2025-311
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 04/09/2025
Date de conclusion du marché/concession: 03/11/2025
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le contrat: CONSEIL REGIONAL DE LA REUNION
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0064
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 50,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: SOBORIZ
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE SOBORIZ - LOT 312
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0064
L’offre a été classée: oui
Rang de classement du candidat/lauréat: 1
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2025-312
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 04/09/2025
Date de conclusion du marché/concession: 03/11/2025
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le contrat: CONSEIL REGIONAL DE LA REUNION
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0065
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 97,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: SOBORIZ
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE SOBORIZ - LOT 313
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0065
L’offre a été classée: oui
Rang de classement du candidat/lauréat: 1
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2025-313
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 04/09/2025
Date de conclusion du marché/concession: 03/11/2025
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le contrat: CONSEIL REGIONAL DE LA REUNION
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0066
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 159,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: PRO A PRO DISTRIBUTION EXPORT
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE PRO A PRO DISTRIBUTION EXPORT - LOT 314
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0066
L’offre a été classée: oui
Rang de classement du candidat/lauréat: 1
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2025-314
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 04/09/2025
Date de conclusion du marché/concession: 03/11/2025
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le contrat: CONSEIL REGIONAL DE LA REUNION
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 3
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0067
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 16,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: PRO A PRO DISTRIBUTION EXPORT
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE PRO A PRO DISTRIBUTION EXPORT - LOT 315
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0067
L’offre a été classée: oui
Rang de classement du candidat/lauréat: 1
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2025-315
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 04/09/2025
Date de conclusion du marché/concession: 03/11/2025
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le contrat: CONSEIL REGIONAL DE LA REUNION
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0068
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 20,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: PRO A PRO DISTRIBUTION EXPORT
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE PRO A PRO DISTRIBUTION EXPORT - LOT 316
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0068
L’offre a été classée: oui
Rang de classement du candidat/lauréat: 1
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2025-316
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 04/09/2025
Date de conclusion du marché/concession: 03/11/2025
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le contrat: CONSEIL REGIONAL DE LA REUNION
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0069
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 112,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: SPHB (SOCIETE DE PRODUCTION DES HUILES DE BOURBON)
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE SPHB - LOT 317
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0069
L’offre a été classée: oui
Rang de classement du candidat/lauréat: 1
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2025-317
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 04/09/2025
Date de conclusion du marché/concession: 03/11/2025
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le contrat: CONSEIL REGIONAL DE LA REUNION
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 3
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0070
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 148,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: FASCOM INTERNATIONAL
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE FASCOM INTERNATIONAL - LOT 318
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0070
L’offre a été classée: oui
Rang de classement du candidat/lauréat: 1
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2025-318
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 04/09/2025
Date de conclusion du marché/concession: 03/11/2025
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le contrat: CONSEIL REGIONAL DE LA REUNION
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0071
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1,60 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: MAISON DU CURCUMA
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE MAISON DU CURCUMA - LOT 319
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0071
L’offre a été classée: oui
Rang de classement du candidat/lauréat: 1
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2025-319
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 04/09/2025
Date de conclusion du marché/concession: 03/11/2025
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le contrat: CONSEIL REGIONAL DE LA REUNION
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 3
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0072
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 2,20 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: ROYAL BOURBON INDUSTRIE
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE ROYAL BOURBON INDUSTRIE - LOT 320
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0072
L’offre a été classée: oui
Rang de classement du candidat/lauréat: 1
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2025-320
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 04/09/2025
Date de conclusion du marché/concession: 03/11/2025
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le contrat: CONSEIL REGIONAL DE LA REUNION
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 3
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0073
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 6,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: ROYAL BOURBON INDUSTRIE
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE ROYAL BOURBON INDUSTRIE - LOT 321
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0073
L’offre a été classée: oui
Rang de classement du candidat/lauréat: 1
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2025-321
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 04/09/2025
Date de conclusion du marché/concession: 03/11/2025
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le contrat: CONSEIL REGIONAL DE LA REUNION
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0074
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 140,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: PRO A PRO DISTRIBUTION EXPORT
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE PRO A PRO DISTRIBUTION EXPORT - LOT 322
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0074
L’offre a été classée: oui
Rang de classement du candidat/lauréat: 1
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2025-322
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 04/09/2025
Date de conclusion du marché/concession: 03/11/2025
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le contrat: CONSEIL REGIONAL DE LA REUNION
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0075
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 17,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: ROYAL BOURBON INDUSTRIE
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE ROYAL BOURBON INDUSTRIE - LOT 323
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0075
Rang de classement du candidat/lauréat: 1
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2025-323
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 04/09/2025
Date de conclusion du marché/concession: 03/11/2025
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le contrat: CONSEIL REGIONAL DE LA REUNION
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0076
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 33,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: REUNION FRUITS ET LEGUMES
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE REUNION FRUITS ET LEGUMES - LOT 401
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0076
L’offre a été classée: oui
Rang de classement du candidat/lauréat: 1
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2025-401-1
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 04/09/2025
Date de conclusion du marché/concession: 03/11/2025
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le contrat: CONSEIL REGIONAL DE LA REUNION
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0076
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 33,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: RP DISTRIBUTION
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE RP DISTRIBUTION - LOT 401
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0076
L’offre a été classée: oui
Rang de classement du candidat/lauréat: 2
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2025-401-2
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 04/09/2025
Date de conclusion du marché/concession: 03/11/2025
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le contrat: CONSEIL REGIONAL DE LA REUNION
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0077
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 15,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: COEUR D'AGRUMES
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE COEUR D'AGRUMES - LOT 402
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0077
L’offre a été classée: oui
Rang de classement du candidat/lauréat: 1
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2025-402-1
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 04/09/2025
Date de conclusion du marché/concession: 03/11/2025
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le contrat: CONSEIL REGIONAL DE LA REUNION
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 3
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0077
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 15,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: REUNION FRUITS ET LEGUMES
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE REUNION FRUITS ET LEGUMES - LOT 402
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0077
L’offre a été classée: oui
Rang de classement du candidat/lauréat: 2
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2025-402-2
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 04/09/2025
Date de conclusion du marché/concession: 03/11/2025
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le contrat: CONSEIL REGIONAL DE LA REUNION
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 3
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0077
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 15,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: RP DISTRIBUTION
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE RP DISTRIBUTION - LOT 402
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0077
L’offre a été classée: oui
Rang de classement du candidat/lauréat: 3
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2025-402-3
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 04/09/2025
Date de conclusion du marché/concession: 03/11/2025
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le contrat: CONSEIL REGIONAL DE LA REUNION
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 3
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0078
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 39,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: MAILLOT JOSEPH PATRICK
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE MAILLOT JOSEPH PATRICK - LOT 403
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0078
L’offre a été classée: oui
Rang de classement du candidat/lauréat: 1
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2025-403-1
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 04/09/2025
Date de conclusion du marché/concession: 03/11/2025
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le contrat: CONSEIL REGIONAL DE LA REUNION
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 3
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0078
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 39,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: REUNION FRUITS ET LEGUMES
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE REUNION FRUITS ET LEGUMES - LOT 403
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0078
L’offre a été classée: oui
Rang de classement du candidat/lauréat: 2
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2025-403-2
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 04/09/2025
Date de conclusion du marché/concession: 03/11/2025
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le contrat: CONSEIL REGIONAL DE LA REUNION
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 3
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0078
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 39,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: RP DISTRIBUTION
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE RP DISTRIBUTION - LOT 403
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0078
L’offre a été classée: oui
Rang de classement du candidat/lauréat: 3
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2025-403-3
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 04/09/2025
Date de conclusion du marché/concession: 03/11/2025
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le contrat: CONSEIL REGIONAL DE LA REUNION
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 3
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0079
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 54,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: REUNION FRUITS ET LEGUMES
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE REUNION FRUITS ET LEGUMES - LOT 404
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0079
L’offre a été classée: oui
Rang de classement du candidat/lauréat: 1
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2025-404-1
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 04/09/2025
Date de conclusion du marché/concession: 03/11/2025
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le contrat: CONSEIL REGIONAL DE LA REUNION
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0079
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 54,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: RP DISTRIBUTION
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE RP DISTRIBUTION - LOT 404
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0079
L’offre a été classée: oui
Rang de classement du candidat/lauréat: 2
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2025-404-2
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 04/09/2025
Date de conclusion du marché/concession: 03/11/2025
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le contrat: CONSEIL REGIONAL DE LA REUNION
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 2
8. Organisations
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal administratif de La Réunion
Numéro d’enregistrement: 17974005500019
Adresse postale: 27 rue Félix Guyon CS 61107
Ville: Saint-denis
Code postal: 97400
Subdivision pays (NUTS): La Réunion (FRY40)
Pays: France
Téléphone: 0262924360
Télécopieur: 0262924362
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: CONSEIL REGIONAL DE LA REUNION
Numéro d’enregistrement: 23974001200012
Adresse postale: Hôtel de Région Pierre Lagourgue Avenue René Cassin
Ville: Sainte Clotilde
Code postal: 97490
Subdivision pays (NUTS): La Réunion (FRY40)
Pays: France
Téléphone: 0262487000
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui signe le contrat
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: AGRONOVA FRAIS IMPORT
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 432 891 711 00033
Ville: SAINT PIERRE
Code postal: 97410
Subdivision pays (NUTS): La Réunion (FRY40)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0053
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: ROYAL BOURBON INDUSTRIE
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 408 977 288 00013
Ville: BRAS PANON
Code postal: 97412
Subdivision pays (NUTS): La Réunion (FRY40)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0054, LOT-0055, LOT-0057, LOT-0072, LOT-0073, LOT-0075
8.1.
ORG-0005
Nom officiel: PRO A PRO DISTRIBUTION EXPORT
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 785 742 313 00139
Ville: LA POSSESSION
Code postal: 97419
Subdivision pays (NUTS): La Réunion (FRY40)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0056, LOT-0058, LOT-0059, LOT-0062, LOT-0066, LOT-0067, LOT-0068, LOT-0074
8.1.
ORG-0006
Nom officiel: FASCOM INTERNATIONAL
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 339 757 296 00050
Ville: LE PORT
Code postal: 97420
Subdivision pays (NUTS): La Réunion (FRY40)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0063, LOT-0070
8.1.
ORG-0007
Nom officiel: SOBORIZ
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 380 035 519 00012
Ville: LE PORT
Code postal: 97829
Subdivision pays (NUTS): La Réunion (FRY40)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0064, LOT-0065
8.1.
ORG-0008
Nom officiel: SPHB (SOCIETE DE PRODUCTION DES HUILES DE BOURBON)
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 328 875 984 00036
Ville: SAINT PIERRE
Code postal: 97410
Subdivision pays (NUTS): La Réunion (FRY40)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0069
8.1.
ORG-0009
Nom officiel: MAISON DU CURCUMA
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 891 599 573 00013
Ville: SAINT JOSEPH
Code postal: 97480
Subdivision pays (NUTS): La Réunion (FRY40)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0071
8.1.
ORG-0010
Nom officiel: REUNION FRUITS ET LEGUMES
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 440 305 746 00024
Ville: SAINT PIERRE
Code postal: 97410
Subdivision pays (NUTS): La Réunion (FRY40)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0076, LOT-0077, LOT-0078, LOT-0079
8.1.
ORG-0011
Nom officiel: RP DISTRIBUTION
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 918 459 983 00014
Ville: SAINT LEU
Code postal: 97424
Subdivision pays (NUTS): La Réunion (FRY40)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0076, LOT-0077, LOT-0078, LOT-0079
8.1.
ORG-0012
Nom officiel: COEUR D'AGRUMES
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 949 280 010 00016
Ville: SAINT DENIS
Code postal: 97400
Subdivision pays (NUTS): La Réunion (FRY40)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0077
8.1.
ORG-0013
Nom officiel: MAILLOT JOSEPH PATRICK
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 402 133 219 00012
Ville: SAINT JOSEPH
Code postal: 97480
Subdivision pays (NUTS): La Réunion (FRY40)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0078
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: ca7dbf30-8531-4b69-9704-f6f3b2ddf106 - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 29
Date d’envoi de l’avis: 27/03/2026 04:21:01 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 217208-2026
Numéro de publication au JO S: 62/2026
Date de publication: 30/03/2026