A proximité de Saint-Denis 93210 Seine Saint Denis
Acheteur : Association Française de Normalisation (AFNOR)
11 , RUE FRANCIS DE PRESSENSE
93571 LA PLAINE SAINT DENIS CEDEX
Tel : 0141628309
  Reste 14 jours - Date de clôture estimée : 04/12/2026  
2 Lots
Lot 1
Microsoft 365 E3 Non-profit
Lot 2
Software Assurance
Secteurs d'activité
Maintenance de logiciels de technologies de l'information.
Logiciels et systèmes d'information.

FOURNITURE DE LICENCES LOGICIELLES ET SOFTWARE ASSURANCE MICROSOFT

Type d'avis : Avis de marché
Type de marché : Européen
Date de publication : 05/11/2026
JOUE - 769985-2026
769985-2026 - Mise en concurrence
France – Logiciels et systèmes d'information – FOURNITURE DE LICENCES LOGICIELLES ET SOFTWARE ASSURANCE MICROSOFT
OJ S 215/2026 05/11/2026
Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Fournitures - Services
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Association Française de Normalisation (AFNOR)
Adresse électronique: manon.sparta@afnor.org
Forme juridique de l’acheteur: Entité disposant de droits spéciaux ou exclusifs
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: FOURNITURE DE LICENCES LOGICIELLES ET SOFTWARE ASSURANCE MICROSOFT
Description: La présente consultation a pour objet la passation d'un appel d'offres ouvert pour la fourniture de licences Microsoft 365 E3 Non-profit et le renouvellement de la Software Assurance Microsoft au bénéfice du groupe AFNOR.
Identifiant de la procédure: cb669c0e-b99c-4a77-ab7e-af801d50ec57
Identifiant interne: AFN-26-106
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 48000000 Logiciels et systèmes d'information
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 11 rue Francis de Pressensé  
Ville: Saint-Denis
Code postal: 93210
Subdivision pays (NUTS): Seine-Saint-Denis (FR106)
Pays: France
2.1.4.
Informations générales
Base juridique: 
Directive 2014/24/UE
Code de la Commande Publique -
2.1.5.
Conditions du marché public
Conditions de soumission: 
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre: 0
Conditions du marché: 
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 0
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Microsoft 365 E3 Non-profit
Description: Lot n°1 « Microsoft 365 E3 Non-profit » conclu sous la forme d’un marché mixte comprenant : • Une partie A correspondant à l’acquisition initiale de 1 000 licences Microsoft 365 E3 Non-profit traitée à prix global et forfaitaire conformément à la Décomposition du Prix Global et Forfaitaire (DPGF). • Une partie B correspondant aux prestations ponctuelles et à l'acquisition d'options complémentaires, exécutées sous la forme d'un accord-cadre à bons de commande. Les bons de commande sont émis en fonction des besoins d'AFNOR et valorisés sur la base des prix unitaires ou forfaitaires figurant au Bordereau des Prix Unitaires (BPU).
Identifiant interne: 01
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 48000000 Logiciels et systèmes d'information
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 11 rue Francis de Pressensé  
Ville: Saint-Denis
Code postal: 93210
Subdivision pays (NUTS): Seine-Saint-Denis (FR106)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 1
Autres informations sur le renouvellement: La prolongation de quatre (4) mois au-delà de la durée de principe de quatre ans est rendue nécessaire afin de permettre à AFNOR, dans la mesure où les conditions des programmes de licences Microsoft le permettent, de rapprocher les échéances des licences Microsoft 365 et des contrats de Software Assurance d'une date anniversaire commune fixée au 1er avril. Cette organisation vise à garantir une gestion homogène du parc de licences, à assurer la continuité du suivi des contrats de Software Assurance, à simplifier les opérations de renouvellement et à optimiser la gestion administrative, technique et financière du contrat sur l'ensemble de sa durée d'exécution.
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: 
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 15
Critère: 
Type: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 80
Critère: 
Type: Qualité
Description: Engagements RSE
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 5
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://afnor.achatpublic.com/
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission: 
Soumission par voie électronique: Requise
Adresse de soumission: https://afnor.achatpublic.com/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Date limite de réception des offres: 04/12/2026 08:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 90 Jours
Conditions du marché: 
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 0
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Association Française de Normalisation (AFNOR)
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Un référé précontractuel, jusqu'à la signature du marché ; un référé contractuel à compter de la signature du marché dans un délai de trente et un jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché, le cas échéant.
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Association Française de Normalisation (AFNOR)
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Software Assurance
Description: Lot n°2 « Software Assurance (SA) et autres abonnements Microsoft » : accord-cadre mono-attributaire exécuté par émission de bons de commande : • Les prestations à l’article 2.5.4 du CDC traitées à prix unitaires et exécutées à la survenance du besoin par l’émission d’un bon de commande établi sur la base des prix indiqués au Bordereau des Prix Unitaires (BPU).
Identifiant interne: 02
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 72267100 Maintenance de logiciels de technologies de l'information
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 11 rue Francis de Pressensé  
Ville: Saint-Denis
Code postal: 93210
Subdivision pays (NUTS): Seine-Saint-Denis (FR106)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 1
Autres informations sur le renouvellement: La prolongation de quatre mois au-delà de la durée de principe de quatre ans est rendue nécessaire afin de permettre à AFNOR, dans la mesure où les conditions des programmes de licences Microsoft le permettent, de rapprocher les échéances des licences Microsoft 365 et des contrats de Software Assurance d'une date anniversaire commune fixée au 1er avril. Cette organisation vise à garantir une gestion homogène du parc de licences, à assurer la continuité du suivi des contrats de Software Assurance, à simplifier les opérations de renouvellement et à optimiser la gestion administrative, technique et financière du contrat sur l'ensemble de sa durée d'exécution.
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: 
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 15
Critère: 
Type: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 80
Critère: 
Type: Qualité
Description: Engagements RSE
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 5
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://afnor.achatpublic.com/
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission: 
Soumission par voie électronique: Requise
Adresse de soumission: https://afnor.achatpublic.com/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Date limite de réception des offres: 04/12/2026 08:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 90 Jours
Conditions du marché: 
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Association Française de Normalisation (AFNOR)
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Un référé précontractuel, jusqu'à la signature du marché ; un référé contractuel à compter de la signature du marché dans un délai de trente et un jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché, le cas échéant.
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Association Française de Normalisation (AFNOR)
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Association Française de Normalisation (AFNOR)
Numéro d’enregistrement: 77572481800205
Adresse postale: 11 rue Francis de Pressensé
Ville: Saint-Denis
Code postal: 93210
Subdivision pays (NUTS): Seine-Saint-Denis (FR106)
Pays: France
Point de contact: Manon SPARTA
Adresse électronique: manon.sparta@afnor.org
Téléphone: 0141628309
Adresse internet: https://www.afnor.org
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://afnor.achatpublic.com/
Rôles de cette organisation: 
Acheteur
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: baaa9193-42d3-42e2-975f-2e7acfadf97b  -  01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 03/11/2026 16:37:38 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 769985-2026
Numéro de publication au JO S: 215/2026
Date de publication: 05/11/2026
Profil d'acheteur : https://afnor.achatpublic.com/