Section II: Objet
II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:Numéro de référence: 2023-8655-019
II.1.2)Code CPV principal77200000 Services sylvicoles
II.1.3)Type de marchéServices
II.1.4)Description succincte:
Le présent marché a pour objet la réalisation de prestations de services sylvicoles (travaux manuels : dégagements de plantations, régénérations naturelles et nettoiement et dépressage) pour les unités de production de l'Agence Travaux Lorraine Champagne-Ardenne de l'Office National des Forêts Grand-Est à Nancy (départements 08, 10, 51, 52, 54, 55, 57 et 88).
II.1.6)Information sur les lotsCe marché est divisé en lots: oui
II.1.7)Valeur totale du marché (hors TVA)Valeur hors TVA: 1 092 587.67 EUR
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Dégagement de régénération naturelle Dégagement de plantation ou semis artificiels Nettoiement Dépressage manuel
Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)77200000 Services sylvicoles
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRF Grand Est
II.2.4)Description des prestations:
Dégagement de régénération naturelle Dégagement de plantation ou semis artificiels Nettoiement Dépressage manuel
II.2.5)Critères d’attributionCritère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 60
Prix - Pondération: 40
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Dégagement de régénération naturelle Dégagement de plantation ou semis artificiels Nettoiement Dépressage manuel
Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)77200000 Services sylvicoles
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRF Grand Est
II.2.4)Description des prestations:
Dégagement de régénération naturelle Dégagement de plantation ou semis artificiels Nettoiement Dépressage manuel
II.2.5)Critères d’attributionCritère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 60
Prix - Pondération: 40
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Dégagement de régénération naturelle Dégagement de plantation ou semis artificiels Nettoiement Dépressage manuel
Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)77200000 Services sylvicoles
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRF Grand Est
II.2.4)Description des prestations:
Dégagement de régénération naturelle Dégagement de plantation ou semis artificiels Nettoiement Dépressage manuel
II.2.5)Critères d’attributionCritère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 60
Prix - Pondération: 40
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Dégagement de régénération naturelle Dégagement de plantation ou semis artificiels Nettoiement Dépressage manuel
Lot nº: 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)77200000 Services sylvicoles
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRF Grand Est
II.2.4)Description des prestations:
Dégagement de régénération naturelle Dégagement de plantation ou semis artificiels Nettoiement Dépressage manuel
II.2.5)Critères d’attributionCritère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 60
Prix - Pondération: 40
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Dégagement de régénération naturelle Dégagement de plantation ou semis artificiels Nettoiement Dépressage manuel
Lot nº: 5
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)77200000 Services sylvicoles
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRF Grand Est
II.2.4)Description des prestations:
Dégagement de régénération naturelle Dégagement de plantation ou semis artificiels Nettoiement Dépressage manuel
II.2.5)Critères d’attributionCritère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 60
Prix - Pondération: 40
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Dégagement de régénération naturelle Dégagement de plantation ou semis artificiels Nettoiement Dépressage manuel
Lot nº: 6
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)77200000 Services sylvicoles
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRF Grand Est
II.2.4)Description des prestations:
Dégagement de régénération naturelle Dégagement de plantation ou semis artificiels Nettoiement Dépressage manuel
II.2.5)Critères d’attributionCritère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 60
Prix - Pondération: 40
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Dégagement de régénération naturelle Dégagement de plantation ou semis artificiels Nettoiement Dépressage manuel
Lot nº: 7
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)77200000 Services sylvicoles
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRF Grand Est
II.2.4)Description des prestations:
Dégagement de régénération naturelle Dégagement de plantation ou semis artificiels Nettoiement Dépressage manuel
II.2.5)Critères d’attributionCritère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 60
Prix - Pondération: 40
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Dégagement de régénération naturelle Dégagement de plantation ou semis artificiels Nettoiement Dépressage manuel
Lot nº: 8
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)77200000 Services sylvicoles
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRF Grand Est
II.2.4)Description des prestations:
Dégagement de régénération naturelle Dégagement de plantation ou semis artificiels Nettoiement Dépressage manuel
II.2.5)Critères d’attributionCritère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 60
Prix - Pondération: 40
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Dégagement de régénération naturelle Dégagement de plantation ou semis artificiels Nettoiement Dépressage manuel
Lot nº: 9
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)77200000 Services sylvicoles
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRF Grand Est
II.2.4)Description des prestations:
Dégagement de régénération naturelle Dégagement de plantation ou semis artificiels Nettoiement Dépressage manuel
II.2.5)Critères d’attributionCritère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 60
Prix - Pondération: 40
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
Section IV: Procédure
IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédureProcédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure IV.2.8)Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9)Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation
Section V: Attribution du marché
Intitulé:
Dégagement de régénération naturelle; Dégagement de plantations ou semis artificielles; Nettoiement dépressage manuel.
Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:02/11/2023
V.2.2)Informations sur les offresNombre d'offres reçues: 5
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaireNom officiel: Innovation Nature et paysage ; Rico Bois ; Antonio de Araujo ; Alsace forêt.
Adresse postale: 43B RUE DE SAURUPT
Ville: Nancy
Code NUTS:
FRF Grand EstCode postal: 54000
Pays: France
Adresse internet:
https://www.innovation-nature-paysage.fr/Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)Valeur totale du marché/du lot: 79 313.79 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitanceLe marché est susceptible d’être sous-traité
Section V: Attribution du marché
Intitulé:
Dégagement de régénération naturelle; Dégagement de plantations ou semis artificielles; Nettoiement dépressage manuel.
Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:02/11/2023
V.2.2)Informations sur les offresNombre d'offres reçues: 7
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaireLe titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)Valeur totale du marché/du lot: 295 117.79 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitanceLe marché est susceptible d’être sous-traité
Section V: Attribution du marché
Intitulé:
Dégagement de régénération naturelle; Dégagement de plantations ou semis artificielles; Nettoiement dépressage manuel.
Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:02/11/2023
V.2.2)Informations sur les offresNombre d'offres reçues: 4
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaireLe titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)Valeur totale du marché/du lot: 202 162.14 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitanceLe marché est susceptible d’être sous-traité
Section V: Attribution du marché
Intitulé:
Dégagement de régénération naturelle; Dégagement de plantations ou semis artificielles; Nettoiement dépressage manuel.
Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:02/11/2023
V.2.2)Informations sur les offresNombre d'offres reçues: 7
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaireNom officiel: Delta-Forest ; AES ; Alsace forêt ; Rico bois.
Adresse postale: 5b rue principale
Ville: Glatigny
Code NUTS:
FRF Grand EstCode postal: 57530
Pays: France
Adresse internet:
https://www.delta-forest.com/Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)Valeur totale du marché/du lot: 233 365.65 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitanceLe marché est susceptible d’être sous-traité
Section V: Attribution du marché
Intitulé:
Dégagement de régénération naturelle; Dégagement de plantations ou semis artificielles; Nettoiement dépressage manuel.
Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:02/11/2023
V.2.2)Informations sur les offresNombre d'offres reçues: 5
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaireNom officiel: Innovation Nature et Paysage ; Raph paysage ; Antonio de Araujo
Adresse postale: 43b rue de Saurupt
Ville: Nancy
Code NUTS:
FRF Grand EstCode postal: 54000
Pays: France
Adresse internet:
https://www.innovation-nature-paysage.fr/Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)Valeur totale du marché/du lot: 47 097.87 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitanceLe marché est susceptible d’être sous-traité
Section V: Attribution du marché
Intitulé:
Dégagement de régénération naturelle; Dégagement de plantations ou semis artificielles; Nettoiement dépressage manuel.
Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:02/11/2023
V.2.2)Informations sur les offresNombre d'offres reçues: 8
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaireLe titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)Valeur totale du marché/du lot: 43 878.34 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitanceLe marché est susceptible d’être sous-traité
Section V: Attribution du marché
Intitulé:
Dégagement de régénération naturelle; Dégagement de plantations ou semis artificielles; Nettoiement dépressage manuel.
Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:02/11/2023
V.2.2)Informations sur les offresNombre d'offres reçues: 2
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaireLe titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)Valeur totale du marché/du lot: 57 290.06 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitanceLe marché est susceptible d’être sous-traité
Section V: Attribution du marché
Intitulé:
Dégagement de régénération naturelle; Dégagement de plantations ou semis artificielles; Nettoiement dépressage manuel.
Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:02/11/2023
V.2.2)Informations sur les offresNombre d'offres reçues: 3
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaireLe titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)Valeur totale du marché/du lot: 57 290.06 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitanceLe marché est susceptible d’être sous-traité
Section V: Attribution du marché
Intitulé:
Dégagement de régénération naturelle; Dégagement de plantations ou semis artificielles; Nettoiement dépressage manuel.
Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:02/11/2023
V.2.2)Informations sur les offresNombre d'offres reçues: 5
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaireLe titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)Valeur totale du marché/du lot: 76 868.14 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitanceLe marché est susceptible d’être sous-traité