Section II: Objet
II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:
fourniture, la livraison, l'installation et la mise en service de fontaines à eau, de générateurs à eau atmosphérique et de cuves récupérateurs d'eau de pluie pour les sites du Conseil Départemental
II.1.2)Code CPV principal44611500 Cuves à eau
II.1.3)Type de marchéFournitures
II.1.4)Description succincte:
le présent accord cadre porte sur la fourniture, la livraison, l'installation et la mise en service de fontaines à eau atmosphérique, de générateurs à eau atmosphérique industriels et de cuves récupérateurs d'eau de pluie. Le Conseil Départemental de Mayotte est à la recherche de ces équipements afin de satisfaire ces besoins en eau pour ces différents sites
II.1.5)Valeur totale estiméeValeur hors TVA: 11 000 000.00 EUR
II.1.6)Information sur les lotsCe marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
fontaines à eau atmosphérique et ses accessoires
Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)65100000 Distribution d'eau et services connexes
65110000 Distribution d'eau
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRY50 Mayotte
Lieu principal d'exécution:
les sites du Conseil départementale
II.2.4)Description des prestations:
fontaines à eau atmosphérique et ses accessoires
II.2.5)Critères d’attributionCritères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 35
Prix - Pondération: 65
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 2 000 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
l'Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: oui
Description des options:
au sens communautaire, l'option concerne les achats ou travaux complémentaires susceptibles d'être effectués dans lecadre de "Reconductions, d'avenants ou de marchés complémentaires"
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
générateurs d'eau atmosphérique industriels : moyennes capacités
Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)31120000 Générateurs
51111200 Services d'installation de générateurs
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRY50 Mayotte
Lieu principal d'exécution:
les sites du Conseil départemental
II.2.4)Description des prestations:
générateurs d'eau atmosphérique industriels : moyennes capacités
II.2.5)Critères d’attributionCritères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 35
Prix - Pondération: 65
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 1 800 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
l'Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: oui
Description des options:
au sens communautaire, l'option concerne les achats ou travaux complémentaires susceptibles d'être effectués dans lecadre de "Reconductions, d'avenants ou de marchés complémentaires"
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
cuves récupérateurs d'eau de pluie : moyennes capacités
Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)44611500 Cuves à eau
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRY50 Mayotte
Lieu principal d'exécution:
les sites du Conseil départemental
II.2.4)Description des prestations:
cuves récupérateurs d'eau de pluie : moyennes capacités
II.2.5)Critères d’attributionCritères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 35
Prix - Pondération: 65
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 960 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
l'Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: oui
Description des options:
au sens communautaire, l'option concerne les achats ou travaux complémentaires susceptibles d'être effectués dans lecadre de "Reconductions, d'avenants ou de marchés complémentaires"
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
travaux d'installation et de branchement des cuves récupérateurs d'eau de pluie
Lot nº: 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)51111200 Services d'installation de générateurs
44611500 Cuves à eau
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRY50 Mayotte
Lieu principal d'exécution:
les sites du Conseil départemental
II.2.4)Description des prestations:
travaux d'installations et de branchements des cuves récupérateurs d'eau de pluie
II.2.5)Critères d’attributionCritères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 35
Prix - Pondération: 65
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 1 400 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
l'Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: oui
Description des options:
au sens communautaire, l'option concerne les achats ou travaux complémentaires susceptibles d'être effectués dans le cadre de "Reconductions, d'avenants ou de marchés complémentaires"
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
cuves récupérateurs d'eau de pluie : grandes capacités
Lot nº: 5
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)44611500 Cuves à eau
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRY50 Mayotte
Lieu principal d'exécution:
les sites du Conseil départemental
II.2.4)Description des prestations:
cuves récupérateurs d'eau de pluie : grandes capacités
II.2.5)Critères d’attributionCritères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 35
Prix - Pondération: 65
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 1 040 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
l'Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: oui
Description des options:
au sens communautaire, l'option concerne les achats ou travaux complémentaires susceptibles d'être effectués dans lecadre de "Reconductions, d'avenants ou de marchés complémentaires"
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
générateurs d'eau atmosphérique industriels : grandes capacités
Lot nº: 6
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)51111200 Services d'installation de générateurs
31120000 Générateurs
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRY50 Mayotte
Lieu principal d'exécution:
les sites du Conseil départemental
II.2.4)Description des prestations:
générateurs d'eau atmosphérique industriels : grandes capacités
II.2.5)Critères d’attributionCritères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 35
Prix - Pondération: 65
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 3 800 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
l'Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: oui
Description des options:
au sens communautaire, l'option concerne les achats ou travaux complémentaires susceptibles d'être effectués dans le cadre de "Reconductions, d'avenants ou de marchés complémentaires"
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
