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69 travaux de plâtrerie et de peinture au centre hôspitalier et les structures extrahôspitalières à St Cyr Au Mt D'Or 69 travaux de plâtrerie et de peinture au centre hôspitalier et les structures extrahôspitalières à St Cyr Au Mt D'Or marché de travaux plâtrerie peinture au Centre Hospitalier et les structures ex...
Centre Hospitalier 69450Saint-Cyr-au-Mont-d'Or travaux@ch-st-cyr69.fr 0472421910
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69 travaux de plâtrerie et de peinture au centre hôspitalier et les structures extrahôspitalières à St Cyr Au Mt D'Or

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Marché public ou privé
Référence du marché : 849479

Date de clôture estimée : 31/10/13
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (11/10/13)
13-179468

Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Centre Hospitalier.
Correspondant : mr JF Desjours, direction des Achats et de la Logistique/Service Travaux rue Jean baptiste perret - bp45 69450 Saint-Cyr-au-Mont-d'Or tél. : 04-72-42-11-98 télécopieur : 04-72-42-19-10 courriel : travaux@ch-st-cyr69.fr adresse internet : http://www.ch-st-cyr69.fr/fournisseurs/appeloffre.

Adresse internet du profil d'acheteur :

http://www.marches-securises.fr/entreprise.
Le pouvoir adjudicateur n'agit pas pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs.

Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Santé.

Objet du marché : marché de travaux plâtrerie peinture au Centre Hospitalier et les structures extrahospitalières.

Type de marché de travaux : exécution.

C.P.V. - Objet principal : 45442100.

Lieu d'exécution : centre Hospitalier, 69450 St Cyr-au-Mt-d'Or.
L'avis implique un marché public.

Caractéristiques principales :
marché à bons de commandes de travaux plâtrerie peinture réparti sur 2 entreprises
Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : seuil minimum 18000 et maximum 65000ht annuel/entreprise
Il est rappelé que les travaux se dérouleront en sites occupés par des patients hospitalisés en psychiatrie.
Refus des variantes.

Durée du marché ou délai d'exécution : à compter du 1er janvier 2014 et jusqu'au 31 décembre 2017.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :

Documents à produire obligatoirement par le candidat, à l'appui de sa candidature :
- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire ;
- Déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics concernant les interdictions de soumissionner ;
- Déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés.

Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public :
- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels ;
- Bilans ou extraits de bilans, concernant les trois dernières années, des opérateurs économiques pour lesquels l'établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi ;
- Indication des titres d'études et professionnels des cadres de l'entreprise et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du marché ;
- Formulaire DC1, Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses co-traitants (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm) ;
- Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm) ;
- Formulaire DC 4, Déclaration de sous-traitance (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm) ;
- Si les documents fournis par le candidat ne sont pas établis en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français, certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté.

Documents à produire obligatoirement par l'attributaire, avant la signature et la notification du marché public ou de l'accord-cadre :
- Les pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail ;
- Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus ;
- Si l'attributaire est établi dans un Etat autre que la France, un certificat établi par les administrations et organismes du pays d'origine. Lorsqu'un tel certificat n'est pas délivré par le pays concerné, il peut être remplacé par une déclaration sous serment, ou dans les Etats où un tel serment n'existe pas, par une déclaration solennelle faite par l'intéressé devant l'autorité judiciaire ou administrative compétente, un notaire ou un organisme professionnel qualifié du pays ;
- Si les documents fournis par le candidat ne sont pas établis en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français, certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté.

Autres renseignements demandés :
- : présentation d'une liste de travaux exécutés en milieu hospitalier au cours des 3 dernières années, appuyées d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants.

Nombre minimal de candidats admis à présenter une offre : 4.

Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération :
- prix : 70 % ;
- références en milieu hospitalier : 20 % ;
- mémoire technique : 10 %.

Type de procédure : marché négocié.

Date limite de réception des offres : 31 octobre 2013, à 11 heures.

Délai minimum de validité des offres : 90 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Renseignements complémentaires : la durée d'exécution du marché est fixée pour une période de 4ans du 01/01/2014 au 31/12/2017.

Conditions et mode de paiement pour obtenir les documents contractuels et additionnels : gratuits, les dossiers peuvent être demandés par mail, par télécopieur, en téléchargeant sur marchés sécurisés.
Le dossier sera transmis par voie électronique.
Conditions de remise des offres ou des candidatures : les candidats peuvent transmettre leur dossier de candidature et offre sur support papier ou par voie électronique.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 9 octobre 2013.

Adresse à laquelle les offres/candidatures/projets/demandes de participation doivent être envoyés : centre hospitalier.
Correspondant : mr jean françois desjours, rue jean baptiste perret - service travaux B.P. 45, 69450 Saint-Cyr-au-Mont-d'Or, tél. : 04-72-42-11-98, télécopieur : 04-72-42-19-10, courriel : travaux@ch-st-cyr69.fr.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif et technique peuvent être obtenus : Centre hospitalier.
Correspondant : mr jean françois desjours, rue jean baptiste perret B.P. 45, 69450 Saint-Cyr-au-Mont-d'Or, tél. : 04-72-42-11-98, télécopieur : 04-72-42-19-10, courriel : travaux@ch-st-cyr69.fr.

Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus : Centre hospitalier.
Correspondant : mr jean françois desjours, rue jean baptiste perret B.P. 45, 69450 Saint-Cyr-au-Mont-d'Or, tél. : 04-72-42-11-98, télécopieur : 04-72-42-19-10, courriel : travaux@ch-st-cyr69.fr.

Instance chargée des procédures de recours : Greffe du Tribunal Administratif de Lyon 184 rue duguesclin 69483 Lyon Cedex 03 tél. : 04-78-14-10-10.

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