Centrale des marchés
92 aménagement de la promenade de l'hippodrome et du Mont Valérien secteur fouilleuse / chaveton à Saint-Cloud 92 aménagement de la promenade de l'hippodrome et du Mont Valérien secteur fouilleuse / chaveton à Saint-Cloud aménagement de la promenade de l'hippodrome et du Mont Valérien secteur Fouilleuse / C...
Conseil général des Hauts-de-Seine 92015Nanterre cloyen@cg92.fr 01 47 29 40 70
Retirer le dossier

Vous allez quitter la Centrale des marchés et être redirigé pour accéder au DCE demandé.

Sélectionnez un mode de retrait :


(recommandé : vous serez informé de toute modification de la consultation)

Identifiez-vous ou créez votre compte pour rester informé avec lacentraledesmarchés.com.

(conformément à l’Arrêté du 14 décembre 2009 relatif à la dématérialisation des procédures de passation des marchés publics : « Les documents de la consultation publiés par le pouvoir adjudicateur ou l’entité adjudicatrice sur son profil d’acheteur doivent être d’accès libre, direct et complet ». Vous pouvez donc télécharger le DCE de manière anonyme mais vous ne serez pas tenu informé des modifications ou des réponses aux questions relatives à la consultation).

Merci pour votre visite.




Vous allez quitter la centrale des marchés et être redirigé.

Merci pour votre visite.




Identifiez-vous ou créez votre compte pour rester informé avec lacentraledesmarchés.com.


Le DCE et les pièces jointes d'un marché accessibles en 1 seul clic

Le DCE et les pièces jointes sont directement disponibles sur la centrale des marchés. Plus besoin de se connecter sur la plateforme du profil acheteur.

Le trousseau de clé pour répondre plus rapidement aux marchés sans étapes intermédiaires

Trousseau de clés
Vous répondez à un marché depuis la centrale des marchés. Votre trousseau de clés transmet les informations du compte
Vous êtes automatiquement authentifié sur la plateforme de dématérialisation
Vous accédez directement à la salle des marchés pour répondre, sans étapes intermédiaires
Archive

92 aménagement de la promenade de l'hippodrome et du Mont Valérien secteur fouilleuse / chaveton à Saint-Cloud

Partager cette information

Le formulaire n'a pas été correctement renseigné.

Nous vous confirmons que votre email a bien été envoyé.

*

*



*

*
Marché public ou privé
Référence du marché : 1394075

Date de clôture estimée : 16/03/15
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (11/02/15)
15-20413

Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : conseil général des Hauts-de-Seine.
Correspondant : Mme Céline Loyen, 2/16, boulevard Soufflot 92015 Nanterre Cedex tél. : 01-41-91-28-70 télécopieur : 01-47-29-40-70 courriel : cloyen@cg92.fr.

Adresse internet du profil d'acheteur :

https://marches-publics.hauts-de-seine.net.
Le pouvoir adjudicateur n'agit pas pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs.

Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques.

Objet du marché : aménagement de la promenade de l'hippodrome et du Mont Valérien secteur Fouilleuse / Chaveton à Saint-Cloud.

Type de marché de travaux : exécution.

C.P.V. - Objet principal : 45112710
Objets supplémentaires : 45316110.

Lieu d'exécution : rue Francis Chaveton et avenue de Fouilleuse - 92210 Saint-Cloud.

Code NUTS : øFR105ø.
L'avis implique un marché public.

Caractéristiques principales :
dans le cadre du lot 1, il est prévu les installations de chantier, les travaux préparatoires, les démolitions, les terrassements, la mise en oeuvre de réseaux, les travaux de revêtement des sols, la fourniture et pose d'équipements, la plantation de végétaux (la fourniture des végétaux ne fait pas partie du présent marché), le paillage des plantations ainsi que la garantie de reprise des végétaux et leur entretien, le dossier des ouvrages exécutés et plan de récolement.
Dans le cadre du lot 2, il est prévu la dépose d'équipements électriques et de candélabre, la fourniture et pose de colonnes d'éclairage, le dossier des ouvrages exécutés et plan de récolement
Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : les travaux d'aménagement se composent principalement des éléments suivants :
-la suppression de végétaux sur 600 mètres carrés
-la démolition de 1 000m² de surfaces minérales et de 600 m de clôtures
-les terrassements en déblais avec mise en DP (800m3), l'apport de 950 m3 de terre végétale
-la mise en oeuvre de 625 m de réseaux d'éclairage et d'arrosage
-la réalisation de 1855 mètres carrés d'allée sablée stabilisée
-la mise en oeuvre de 590 m de clôture défensive
-la mise en oeuvre de 3 bancs et de 9 corbeilles
-la mise en oeuvre de 34 colonnes d'éclairage
-la plantation de 13 arbres tiges, 860 mètres carrés d'arbustes, 2 375 mètres carrés de vivaces et 10 000 bulbes.
Refus des variantes.
Prestations divisées en lots : oui.

Date prévisionnelle de commencement des travaux : 1er juin 2015.

Cautionnement et garanties exigés : une retenue de garantie de 5 % du montant initial du marché (augmenté le cas échéant du montant des avenants) sera constituée. Cette retenue de garantie sera prélevée sur le montant de chaque acompte par le comptable assignataire des paiements.
Cette retenue de garantie peut être remplacée au gré du titulaire par une garantie à première demande, constituée en totalité au plus tard à la date à laquelle le titulaire remet la demande de paiement correspondant au premier acompte du marché. Il ne sera par contre pas accepté de caution personnelle et solidaire.
Dans l'hypothèse où la garantie ne serait pas constituée ou complétée, dans ce délai, la fraction de la retenue de garantie correspondant à l'acompte est prélevée. Le titulaire garde la possibilité, pendant toute la durée du marché, de substituer une garantie à première demande à la retenue de garantie.
Concernant la garantie financière de l'avance : Le titulaire, sauf s'il s'agit d'un organisme public, doit justifier de la constitution d'une garantie à première demande à concurrence de 100 % du montant de l'avance. La caution personnelle et solidaire n'est pas autorisée.

Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : conformément à l'article 98 du code des marchés publics, issu du décret n2006-975 du 1er août 2006 modifié, le règlement des dépenses se fera par mandat administratif suivi d'un virement bancaire.
Les travaux seront financés selon les modalités suivantes : les dépenses seront réglées sur les crédits inscrits au budget général d'investissement du Département.
Les sommes dues au(x) titulaire(s) et au(x) sous-traitant(s) de premier rang éventuel(s) du marché, seront payées dans un délai global de 30 jours à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes.
Le taux des intérêts moratoires sera celui du taux d'intérêt de la principale facilité de refinancement appliquée par la Banque centrale européenne à son opération de refinancement principal la plus récente effectuée avant le premier jour de calendrier du semestre de l'année civile au cours duquel les intérêts moratoires ont commencé à courir, majoré de huit points.
Le pouvoir adjudicateur sera également redevable d'une indemnité forfaitaire de 40 EUR, conformément aux dispositions du décret n°2013-269 du 29 mars 2013.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : en cas de groupement, la forme souhaitée par le pouvoir adjudicateur est un groupement solidaire. Si le groupement attributaire du marché est d'une forme différente, il se verra contraint d'assurer sa transformation pour se conformer au souhait du pouvoir adjudicateur tel qu'il est indiqué ci-dessus.
Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois :
- en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ;
- en qualité de membres de plusieurs groupements.

L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières : le Département des Hauts-De-Seine, dans un soucis de promotion de l'emploi et de lutte contre l'exclusion, a décidé de faire application des dispositions de l'article 14 du code des marchés publics en incluant dans les clauses administratives particulières de ce marché public une clause obligatoire d'insertion par l'activité économique pour le lot 1. Le nombre annuel d'heures d'insertion que le candidat s'engage à honorer est de 293 heures pour le lot 1 espaces verts (voir article 3.2 du C.C.Ap.).

Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Conditions de participation :



Critères de sélection des candidatures : garanties et capacités professionnelles
garanties et capacités techniques
garanties et capacités financières.



Situation juridique - références requises : une lettre de candidature et, le cas échéant, d'habilitation du mandataire par les cotraitants (ou l'imprimé Dc1, ancien imprimé DC 4) ;
Nota : le candidat individuel ou chaque membre du groupement doit signer la lettre de candidature (ou l'imprimé Dc1).
Nota 2 : le candidat peut compléter sa lettre de candidature et les informations relatives à sa situation juridique en utilisant l'imprimé Dc2 (ancien imprimé DC 5, téléchargeable sur le site du ministère de l'economie, des Finances et de l'industrie à l'adresse suivante : http://www.minefe.gouv.fr/).
- Le(S) pouvoir(s) habilitant le signataire à engager le candidat individuel ou chaque membre du groupement (extrait K-Bis, délégation de signature...) ;
Nota : la ou les personnes physiques ayant le pouvoir d'engager le candidat individuel ou le membre du groupement peuvent être identifiées dans la rubrique C1 du formulaire Dc2 (ancien imprimé DC 5, téléchargeable sur le site du ministère de l'economie, des Finances et de l'industrie à l'adresse suivante : http://www.minefe.gouv.fr/)
- une déclaration sur l'honneur (ou l'imprimé Dc1) indiquant que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics et par laquelle il reconnaît (voir le détail au règlement de la consultation)
- la copie du ou des jugements prononcés si le candidat est en redressement judiciaire ;.



Capacité économique et financière - références requises : déclaration concernant le chiffre d'affaires global réalisé au cours des trois derniers exercices disponibles.



Référence professionnelle et capacité technique - références requises : présentation d'une liste de travaux exécutés au cours des cinq dernières années, dans le domaine des travaux demandés et exécutés dans des parcs, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants.
Ces attestations indiquent le montant, l'époque et le lieu d'exécution des travaux, les coordonnées des maîtres d'ouvrage et des maîtres d'oeuvre et précisent s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin.
- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.

Référence professionnelle et capacité technique. - Niveau(x) spécifique(s) minimal(aux) exigé(s) : les certificats de qualification professionnelle suivants ou des références équivalentes :
LOT 1 - espaces verts
-qualipaysage P120
-Habilitation H121 (Travaux espaces verts avec conditions de sécurité spécifiques : voie urbaine sous circulation)
-Qualibat 4441 Clôtures métalliques - technicité courante
lot 2 - eclairage
-Fntp 651 Eclairage public travaux neufs
ou
-qualifelec Tn3 Travaux d'installations d'éclairage sur le domaine public.

Marché réservé : non.

Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération :
- lot 1 : valeur économique : 50 % ;
- lot 1 : valeur technique : 45 % ;
- lot 1 : valeur environnementale : 5 % ;
- lot 2 : valeur économique : 50 % ;
- lot 2 : valeur technique : 45 % ;
- lot 2 : valeur environnementale : 5 %.
Une enchère électronique ne sera pas effectuée.

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 16 mars 2015, à 16 heures.

Délai minimum de validité des offres : 150 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur/l'entité adjudicatrice : 201500DMP0022.

Renseignements complémentaires : criteres de selection des candidatures :
Garanties et capacités professionnelles, techniques et financières. //
La ponderation des sous criteres de jugement des offres s'établit comme suit :
pour le lot 1 :
1 -valeur economique sur 50 points :
Le calcul de la note est effectué selon une formule dite "non linéaire médiane" dont les grands principes sont exposés au règlement de la consultation. //
2 - valeur technique sur 45 points décomposée ainsi :
a)sous critère organisation du chantier, sécurité du public et planning d'exécution sur 22 points
b)sous critère moyens humains affectés sur 15 points
c)sous critère moyens matériels mis à disposition sur 4 points
d)sous critère Formation du personnel en sécurité de chantier sur 4 points
3 - valeur environnementale sur 5 points décomposée ainsi :
a) Sous-Critère gestion des déchets sur 3 points
b) Sous critère Mesures visant à la propreté et à la bonne tenue de chantier sur 2 points
pour le lot 2 :
1 -valeur economique sur 50 points :
Le calcul de la note est effectué selon une formule dite "non linéaire médiane" dont les grands principes sont exposés au règlement de la consultation. //
2 - valeur technique sur 45 points décomposée ainsi :
a)sous critère organisation du chantier, sécurité du public et planning d'exécution sur 22 points
b)sous critère moyens humains affectés sur 15 points
c)sous critère moyens matériels mis à disposition sur 4 points
d)sous critère Formation du personnel en sécurité de chantier sur 4 points
3 - valeur environnementale sur 5 points décomposée ainsi :
a) Sous-Critère gestion des déchets sur 3 points
b) Sous critère mesures visant à la propreté et à la bonne tenue du chantier sur 2 points
conditions de remise des plis : Département des Hauts-De-Seine - direction de la commande publique -
10ème étage - bureau 10.05 - 2 à 16 boulevard Soufflot - 92015 Nanterre Cedex - tél : 01 47 29 30 31 Poste 354254 - horaires de retrait et de dépôt : du lundiau vendredi de 9h à 12h et de 14h à 17h - 16h le vendredi. //
support electronique : en application de l'article 56 du Code des marchés publics et de son arrêté d'application du 28 août 2006, les soumissionnaires ont la possibilité de télécharger le dossier de consultation des entreprises dans son intégralité via le site
https://marches-publics.hauts-de-seine.net. Par ailleurs, les candidats ont également la possibilité de répondre au présent marché par voie électronique. Toutefois, les candidats doivent choisir entre d'une part, la transmission électronique de leur candidature et de leur offre ou d'autre part, leur envoi Sur support papier. Il n'est pas permis de combiner les procédés de réponse sous peine d'exclusion de la présente consultation. Tous les renseignements relatifs au dépôt des offres par voie électronique sont détaillées au règlement de la consultation.//
Le candidat fournira un projet de marché en deux exemplaires (1 original + 1 copie).

Date d'envoi du présent avis à la publication : 9 février 2015.

Adresse à laquelle les offres/candidatures/projets/demandes de participation doivent être envoyés : conseil général des Hauts-de-Seine.
Correspondant : Mme Verhaeghe Ludmilla, 2/16, boulevard Soufflot, 92015 Nanterre Cedex, tél. : 01-47-29-42-54, courriel : lverhaeghe@cg92.fr.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif et technique peuvent être obtenus : conseil général des Hauts-de-Seine.
Correspondant : Mme Céline Loyen, 2/16, boulevard Soufflot, 92015 Nanterre Cedex, tél. : 01-41-91-28-70, courriel : cloyen@cg92.fr.

Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus : conseil général des Hauts-de-Seine.
Correspondant : Mme Verhaeghe Ludmilla, 2/16, boulevard Soufflot, 92015 Nanterre Cedex, tél. : 01-47-29-42-54, courriel : lverhaeghe@cg92.fr.

Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Cergy-Pontoise 2, boulevard de l'hautil 95027 Cergy Pontoise tél. : 01-30-17-34-00 télécopieur : 01-30-17-34-59 adresse internet : http://www.ta-cergy-pontoise.juradm.fr.

Organe chargé des procédures de médiation : Comité consultatif interdépartemental de Versailles de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics 5 rue Leblanc 75911 Paris Cedex 15 tél. : 01-82-52-42-67 télécopieur : 01-82-52-42-95.

Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif de Cergy-Pontoise 2, boulevard de l'hautil 95027 Cergy Pontoise tél. : 01-30-17-34-00 courriel : greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr télécopieur : 01-30-17-34-59 adresse internet : http://www.ta-cergy-pontoise.juradm.fr.

Renseignements relatifs aux lots :
Lot(s) 1 espaces verts.
Dans le cadre du lot 1, il est prévu les installations de chantier, les travaux préparatoires, les démolitions, les terrassements, la mise en ?Uvre de réseaux, les travaux de revêtement des sols, la fourniture et pose d'équipements, la plantation de végétaux (la fourniture des végétaux ne fait pas partie du présent marché), le paillage des plantations ainsi que la garantie de reprise des végétaux et leur entretien, le dossier des ouvrages exécutés et plan de récolement.

Durée : 7 mois à compter de la date de notification du marché.

Informations complémentaires : délais d'exécution des travaux : 7 mois + 12 mois d'entretien et garantie de reprise.

C.P.V. - Objet principal : 45112710.
Lot(s) 2 eclairage.
Dans le cadre du lot 2, il est prévu la dépose d'équipements électriques et de candélabre, la fourniture et pose de colonnes d'éclairage, le dossier des ouvrages exécutés et plan de récolement.

Durée : 7 mois à compter de la date de notification du marché.

C.P.V. - Objet principal : 45316110.

Chargement en cours...
Vous avez une question ? Contactez-nous