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Ville de Saint Cloud 92211Saint-Cloud
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92 travaux d'aménagement de l'avenue du Maréchal de Lattre de Tassigny, à Saint-Cloud

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Marché public ou privé
Référence du marché : 1145295

Date de clôture estimée : 18/08/14
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (04/07/14)
14-97769

Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Ville de Saint Cloud.
Correspondant : M. le maire, 13, place Charles De Gaulle 92211 Saint-Cloud Cedex tél. : 01-47-71-54-76.

Objet du marché : travaux d'aménagement de l'avenue du Maréchal de Lattre de Tassigny (entre le boulevard Jules Peltier et la place Santos Dumont).

Type de marché de travaux : exécution.

Lieu d'exécution : avenue du Maréchal de Lattre de Tassigny, 92210 Saint-Cloud.
L'avis implique un marché public.

Caractéristiques principales :
enoncées au cahier des charges
La date estimative de démarrage du marché est le 15 octobre 2014.
Une période de préparation de 30 jours court à compter de la date de notification du marché à son titulaire.
Le délai d'exécution des travaux de l'ensemble des lots est de 6 mois
Refus des variantes.
Prestations divisées en lots : oui.
Possibilité de présenter une offre pour un ou plusieurs lots.

Durée du marché ou délai d'exécution : 7 mois à compter de la notification du marché.

Date prévisionnelle de commencement des travaux : 15 novembre 2014.

Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : sur les ressources propres de la commune. Paiement dans un délai de 30 à compter de la réception des factures par le maître d'oeuvre.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : en cas de groupement, la forme souhaitée par le pouvoir adjudicateur est un groupement solidaire. Si le groupement attributaire du marché est d'une forme différente, il pourra se voir contraint d'assurer sa transformation pour se conformer au souhait du pouvoir adjudicateur tel qu'il est indiqué ci-dessus.

Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Conditions de participation :



Critères de sélection des candidatures : garanties et capacités techniques et financières
Capacités professionnelles.

Référence professionnelle et capacité technique. - Niveau(x) spécifique(s) minimal(aux) exigé(s) : lot 1: FNTP 341, 3421, 3451, 346, 361, 5154
Lot 2: Qualipaysage P100, E130, E140.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :

Documents à produire obligatoirement par le candidat, à l'appui de sa candidature :
- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire ;
- Déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics concernant les interdictions de soumissionner.

Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public :
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles ;
- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels ;
- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années ;
- Présentation d'une liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. Ces attestations indiquent le montant, l'époque et le lieu d'exécution des travaux et précisent s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin ;
- Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature.

Autres renseignements demandés :
- : renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-4 du Code du travail.
les formulaires Dc1 et DC sont facultatifs, les candidats peuvent les utiliser pour renseigner leurs candidatures. Quelque soit la forme adoptée par les candidats, ils fourniront les documents ci-dessus énoncés.

Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif).

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 18 août 2014, à 16 heures.

Autres renseignements :

Conditions et mode de paiement pour obtenir les documents contractuels et additionnels : Dossier gratuit disponible en mairie à l'adresse indiquée pour la remise des offres, obtention par téléphone au 0147715476 ou par mail à juridique@saintcloud.fr et téléchargeable à l'adresse suivante:
https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2014_XGuYUa1aXU&v=1&selected=0.
Conditions de remise des offres ou des candidatures : lr/ar ou remise contre récépissé au service juridique de la Mairie de Saint-Cloud, 13 place Charles De Gaulle - 92210 Saint-Cloud ou par voie dématérialisée à l'adresse suivante:
https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2014_XGuYUa1aXU&v=1&selected=0

Date d'envoi du présent avis à la publication : 2 juillet 2014.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre technique peuvent être obtenus : BATT.
Correspondant : M. Lagrue, tél. : 01-60-92-16-94.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif peuvent être obtenus : Service juridique.
Correspondant : M. Ochsner, tél. : 01-47-71-54-76, courriel : juridique@saintcloud.fr.

Instance chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise 2-4 boulevard de l'hautil - B.P. 30322 95027 Cergy Pontoise Cedex.

Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Greffe du Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise tél. : 01-30-17-34-00 courriel : greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr télécopieur : 01-30-17-34-59.

Renseignements relatifs aux lots :
Lot 1 - Terrassement - Voirie réseaux divers.
Lot 2 - Espaces verts.

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