Centrale des marchés
Fauchage, debroussaillage des accotements et espaces verts pour la Ville de Saint-Claude Fauchage, debroussaillage des accotements et espaces verts pour la Ville de Saint-Claude adresse : Avenue Maréchal Foch designation : COMMUNE DE SAINT CLAUDE tel : (+33) 5-90-80-00-16 ville...
COMMUNE DE SAINT CLAUDE 97120Saint-Claude marches.publics@ville-saintclaude.fr 05 90 80 14 54
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Fauchage, debroussaillage des accotements et espaces verts pour la Ville de Saint-Claude

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Marché public ou privé
Référence du marché : 4561102

Etat : Avis d'attribution
Publié dans :
BOAMP (11/05/19)
19-73263
JOUE (14/05/19)
222890-2019

Département(s) de publication : 971
Annonce No 19-73263
I.II.IV.V.VI.

AVIS D'ATTRIBUTION DE MARCHÉ

Directive 2014/24/UE

Section I : Pouvoir adjudicateur

I.1) NOM ET ADRESSES
COMMUNE DE SAINT CLAUDE, Avenue Maréchal Foch, Point(s) de contact : Service des marchés publics, 97120, Saint-claude, F, Téléphone : (+33) 5 90 80 00 16, Courriel : marches.publics@ville-saintclaude.fr, Fax : (+33) 5 90 80 14 54, Code NUTS : FRY10
Adresse(s) internet :
Adresse principale : http://www.ville-saintclaude.fr/
Adresse du profil acheteur : http://www.eguadeloupe.com
I.2) PROCÉDURE CONJOINTE
I.4) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR
Autorité régionale ou locale
I.5) ACTIVITÉ PRINCIPALE
Services généraux des administrations publiques

Section II : Objet

II.1) ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.1.1)Intitulé : Fauchage, debroussaillage des accotements et espaces verts pour la Ville de Saint-Claude
Numéro de référence : SMP2018-FCS-013
II.1.2)Code CPV principal :
Descripteur principal : 77310000
Descripteur supplémentaire :
II.1.3)Type de marché
Services
II.1.4)Description succincte : Fauchage, debroussaillage des accotements et espaces verts pour la Ville de Saint-Claude
II.1.6)Information sur les lots :
Ce marché est divisé en lots : oui
II.1.7)Valeur totale du marché (hors TVA) :
Valeur
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération (Hors TVA)

Section II : Description

OBJET : Fauchage, debroussaillage des accotements et espaces verts pour la Ville de Saint-Claude
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Morin 1 : Lotissement Soleil couchant .
Lot nº : 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 77310000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRY10
Lieu principal d'exécution : Saint-claude
II.2.4)Description des prestations : Morin 1 : Lotissement soleil couchant / Lotissement cabre II/ Rond-point cité de la connaissance et coté droit de la route en partant de la Départementale
II.2.5)Critères d'attribution
Critère de qualité
     1. Valeur technique / Pondération : 60
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 40
II.2.11)Information sur les options
Options : oui
Description des options : Marché reconductible trois fois
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Notifié le 24/04/2019 à l'association Agisah; marché réservé
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Morin 2 : Zone artisanale.
Lot nº : 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 77310000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRY1
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Morin : Zone artisanale / Impasse Citronnelle/ Rue Ernest Dachard avec ses 2 impasses / Impasse Fauvette / Impasse des suretiers
II.2.5)Critères d'attribution
Critère de qualité
     1. Valeur technique / Pondération : 60
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 40
II.2.11)Information sur les options
Options : oui
Description des options : Marché reconductible
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Notifié le 12 Mars 2019 à l'association Agipsah, marché réservé
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Morin 3 : Les abords maison de quartier Franck Fabriano.
Lot nº : 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 77310000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRY10
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Morin : Les abords maison de quartier Franck fabriano / Les abords du terrain de football/ Les abord du terrain de basket
II.2.5)Critères d'attribution
Critère de qualité
     1. Valeur technique / Pondération : 60
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 40
II.2.11)Information sur les options
Options : oui
Description des options : Marché reconductible
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Notifié le 12 Mars 2019 à l'association Agipsah, marché réservé
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Morin 4 : Lotissement Chellin Billy
Lot nº : 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 77310000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRY10
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Morin : Lotissement Chellin Billy /Lotissement Acajou-Morin / Lotissement Ilet morin rue Moléon/Impasse Ilet Morin
II.2.5)Critères d'attribution
Critère de qualité
     1. Valeur technique / Pondération : 60
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 40
II.2.11)Information sur les options
Options : oui
Description des options : Marché reconductible
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Notifié le 12 Mars 2019 à l'association Agipsah, marché réservé
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Dugommier / Gallard Rue Amédée Cabre /Choisy
Lot nº : 5
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 77310000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRY10
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Dugommier / Gallard Rue Amédée Cabre /Choisy (Morne table, Allée des plumbagos, impasse des lantanas, impasse cressonnière, impasse des hibiscus, impasse des gardenias, rue léandre sulley, les hauts de choisy, cheminée, Cheminée prolongé)
II.2.5)Critères d'attribution
Critère de qualité
     1. Valeur technique / Pondération : 60
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 40
II.2.11)Information sur les options
Options : oui
Description des options : Marché reconductible
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Notifié le 26 Avril 2019 à l'entreprise Kuf environnement, marché réservé
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Les écoles du territoire de Saint-Claude
Lot nº : 6
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 77310000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRY10
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Les écoles du territoire de Saint-Claude
II.2.5)Critères d'attribution
Critère de qualité
     1. Valeur technique / Pondération : 60
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 40
II.2.11)Information sur les options
Options : oui
Description des options : Marché reconductible
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Notifié le 03 Avril 2019 à l'association Verte Vallée, marché réservé
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Prestations ponctuelles d espaces verts sur le territoire de Saint-Claude
Lot nº : 7
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 77310000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRY10
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Prestations ponctuelles d espaces verts sur le territoire de Saint-Claude
II.2.5)Critères d'attribution
Critère de qualité
     1. Valeur technique / Pondération : 60
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 40
II.2.11)Information sur les options
Options : oui
Description des options : Marché reconductible
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Notifié le 02 Avril 2019 à l'entreprise Kuf environnement, marché réservé

Section IV : Procédure

IV.1) DESCRIPTION
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
Explication :
IV.1.3)Informations sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
IV.1.6)Enchère électronique :
IV.1.8)Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics : oui
IV.2) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S : 2018/S 238-544025
IV.2.8)Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9)Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation :

Section V : Attribution du marché

Marché nº : 2018-FCS-013-1
Lot nº : 1
Intitulé : Prestation d'espaces verts pour Morin : lotissement soleil couchant cabre 2 du rond point de Desmarais au rond point cité de la connaissance
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché : 24 avril 2019
V.2.2)Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 1
Nombre d'offres reçues de la part de PME : 1
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique : 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Agipsah, Chamfleury - BP 35, 97113, Gourbeyre, F, Code NUTS : FRY10, Adresse internet : http://agipsah.org
Le titulaire est une PME : oui
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : 20 000 H.T
Valeur totale du marché/du lot : 190 009,80
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie :  euros
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :  euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº : 2018-FCS-013-2
Lot nº : 2
Intitulé : Prestation d'espaces verts Morin zone artisanale/ impasse citronnelle Rue Ernest Dachard impasse Fauvette impasse des suretiers
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché : 12 mars 2019
V.2.2)Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 1
Nombre d'offres reçues de la part de PME : 1
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique : 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Agipsah, Champfleury - BP 35, 97113, Gourbeyre, F, Code NUTS : FRY10, Adresse internet : http://agipsah.org
Le titulaire est une PME : oui
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : 8 000 H.T
Valeur totale du marché/du lot : 6 840
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie :  euros
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :  euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº : 2018-FCS-013-3
Lot nº : 3
Intitulé : Prestation d'espaces verts à Morin les abords de la maison de quartier Franck Fabriano, du terrain de football, du terrain de basket
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché : 12 mars 2019
V.2.2)Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 1
Nombre d'offres reçues de la part de PME : 1
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique : 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Agipsah, Champfleury BP 45, 97113, Gourbeyre, F, Code NUTS : FRY10, Adresse internet : http://agipsah.org
Le titulaire est une PME : oui
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : 25 000 H.T
Valeur totale du marché/du lot : 24 547,20
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie :  euros
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :  euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº : 2018-FCS-013-4
Lot nº : 4
Intitulé : Prestation d'espaces verts à Morin lotissement Chellin Billy, acajou-Morin, ilet morin rue moléon, impasse ilet morin
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché : 12 mars 2019
V.2.2)Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 1
Nombre d'offres reçues de la part de PME : 1
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique : 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Agipsah, Champfleury - BP 35, 97113, Gourbeyre, F, Code NUTS : FRY10, Adresse internet : http://agipsah.org
Le titulaire est une PME : oui
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : 25 000 H.T
Valeur totale du marché/du lot : 22 497,48
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie :  euros
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :  euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº : 2018-FCS-5
Lot nº : 5
Intitulé : Prestations d'espaces verts à Dugommier, gallard rue Amédée Cabre, Choisy
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché : 26 avril 2019
V.2.2)Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 3
Nombre d'offres reçues de la part de PME : 3
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique : 3
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Kuf environemment, Allée des Joncquilles Zac de Grande Savane, 97113, Gourbeyre, F, Courriel : kuf.env@gmail.com, Code NUTS : FRY10
Le titulaire est une PME : oui
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : 45 000 H.T
Valeur totale du marché/du lot : 25 086
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie :  euros
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :  euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº : 2018-FCS-013-6
Lot nº : 6
Intitulé : Prestation d'espaces verts pour les écoles de Saint-claude
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché : 3 avril 2019
V.2.2)Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 3
Nombre d'offres reçues de la part de PME : 3
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique : 3
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Verte vallée, Vallée de grande rivière, 97119, Vieux-habitant, F, Courriel : assvertevallee@wanadoo.fr, Code NUTS : FRY10
Le titulaire est une PME : oui
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : 20 000 H.T
Valeur totale du marché/du lot : 9 900
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie :  euros
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :  euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº : 2018-FCS-013-7
Lot nº : 7
Intitulé : Prestations ponctuelles d'espaces verts sur tout le territoire de Saint-claude
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché : 2 avril 2019
V.2.2)Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 3
Nombre d'offres reçues de la part de PME : 3
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique : 3
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Kuf environnement, Zac de grande savane, 97113, Gourbeyre, F, Courriel : kuf.env@gmail.com, Code NUTS : FRY10
Le titulaire est une PME : oui
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : 15 000 H.T
Valeur totale du marché/du lot : 15 000
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie :  euros
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :  euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :

Section VI : Renseignements complémentaires

VI.3) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES
Marché réservé aux opérateurs économiques employant des travailleurs en situation de handicap lot 1 à 4. Et, aux opérateurs économiques employant de des travailleurs en insertion
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal Administratif de Guadeloupe, 6 rue Victor Hugues, 97100, Basse-terre, F, Téléphone : (+33) 5 90 81 45 38, Courriel : greffe.ta-basse-terre@juradm.fr, Fax : (+33) 5 90 81 96 70, Adresse internet : http://guadeloupe.tribunal-administratif.fr/
VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation :
VI.4.3)Introduction de recours :
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours :
Tribunal Administratif de Guadeloupe, 6 rue Victor Hugues, 97100, Basse-terre, F, Téléphone : (+33) 5 90 81 45 38, Courriel : greffe.ta-basse-terre@juradm.fr, Fax : (+33) 5 90 81 96 70, Adresse internet : http://guadeloupe.tribunal-administratif.fr/
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS
9 mai 2019
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