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42 travaux d'aménagement du secteur pistes d'essais de la ZAC des Aciéries / projet Novaciéries à Saint-Chamond 42 travaux d'aménagement du secteur pistes d'essais de la ZAC des Aciéries / projet Novaciéries à Saint-Chamond travaux d'aménagement du secteur Pistes d'essais de la ZAC des Aciéries / Projet Nova...
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42 travaux d'aménagement du secteur pistes d'essais de la ZAC des Aciéries / projet Novaciéries à Saint-Chamond

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Marché public ou privé
Référence du marché : 745099

Date de clôture estimée : 19/07/13
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (29/06/13)
13-116428
SOURCEWEB (27/06/13)

Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : SPL CAP METROPOLE.
Correspondant : M. Roux Jean-Claude, directeur général, 35 rue ponchardier CS 20103 42010 Saint-Etienne Cedex 2.

Adresse internet du profil d'acheteur :

https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp.

Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : société publique locale.

Objet du marché : travaux d'aménagement du secteur Pistes d'essais de la ZAC des Aciéries / Projet Novaciéries.

Type de marché de travaux : exécution.

Lieu d'exécution : secteur Pistes d'essais - novaciéries, 42400 Saint-Chamond.

Code NUTS : øFR715ø.

Caractéristiques principales :
travaux d'aménagement du secteur pistes d'essais d'une superficie de 3,5 ha environ
Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : cf. Dossier de consultation.
Refus des variantes.
Prestations divisées en lots : oui.
Possibilité de présenter une offre pour un ou plusieurs lots.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : le groupement devra être conjoint, le mandataire étant solidaire de l'ensemble des membres du groupement.

Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.

Conditions de participation :



Critères de sélection des candidatures : cf. réglement de consultation.



Situation juridique - références requises : cf. réglement de consultation.



Capacité économique et financière - références requises : cf. réglement de consultation.



Référence professionnelle et capacité technique - références requises : cf. réglement de consultation.

Marché réservé : non.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :

Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public :
- Formulaire DC1, Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses co-traitants (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm) ;
- Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm) ;
- Formulaire DC 4, Déclaration de sous-traitance (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm).

Documents à produire obligatoirement par l'attributaire, avant la signature et la notification du marché public ou de l'accord-cadre :
- Les pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail ;
- Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus.

Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération :
- prix : 60 % ;
- méthodologie : 40 %.

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 19 juillet 2013, à 16 heures.

Autres renseignements :

Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur/l'entité adjudicatrice : JP/SA Novaciéries.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 27 juin 2013.

Adresse à laquelle les offres/candidatures/projets/demandes de participation doivent être envoyés : CAP METROPOLE.
Correspondant : M. Roux- jean-Claude, 35 rue ponchardier Cs20103, 42010 Saint-Etienne Cedex 2.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif et technique peuvent être obtenus : CAP METROPOLE.
35 rue ponchardier Cs20103, 42010 Saint-Etienne Cedex 2, courriel : joseph.perreton@capmetropole.fr.

Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus : CAP METROPOLE.
Correspondant : M. Perreton Joseph, 35 rue ponchardier Cs20103, 42010 Saint-Etienne Cedex 2, adresse internet : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2013_4RZbYoPY9g.

Instance chargée des procédures de recours : Tribunal de grande instance 67 rue servient 69003 Lyon tél. : 04-72-60-70-12.

Renseignements relatifs aux lots :
Lot(s) 1 terrassements assainissement bassins.
Terrassements-Eu-Ep-Bassin.

Durée : 7 mois à compter de la date de notification du marché..
Lot(s) 2 aep - réseaux secs.
aep - gAZ - electricité - eclairage - téléphone.

Durée : 24 mois à compter de la date de notification du marché..
Lot(s) 3 voirie - signalisation.
Voirie interne - voirie TAG.

Durée : 14 mois à compter de la date de notification du marché..
Lot(s) 4 espaces verts - plantations.
Plantations, technique végétale.

Durée : 27 mois à compter de la date de notification du marché..

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