1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Mairie de Saint-Chamond
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: MISSION D'ETUDE DE MOBILITE, DE CONCEPTION URBAINE ET DE SUIVI DE TRAVAUX POUR L'AMENAGEMENT DES ABORDS NORD DE NOVACIERIES A SAINT CHAMOND - MAITRISE D'oeUVRE - DOMAINE INFRASTRUCTURE
Description: La présente consultation a pour objet de confier les prestations de maîtrise d'oeuvre pour la conception et la réalisation des travaux nécessaires à l'aménagement des abords nord de Novacieries à Saint Chamond à une équipe constituée d'un BET Mobilité, d'un architecte-urbaniste, d'un BET Paysage et d'un BET VRD conseil disposant des compétences en matière d'architecture et d'urbanisme, de maîtrise d'oeuvre paysage et de maîtrise d'oeuvre VRD. Elle relève du code de la commande publique et est menée en procédure avec négociation en application des articles L2124-3, R2124-3 et R2161-12 à R2161-20 dudit code. Les prestations du présent marché comprennent une mission de maîtrise d'oeuvre de base et des missions complémentaire et supplémentaires scindées en huit tranches d'exécution : une tranche ferme et sept tranches optionnelles
Identifiant de la procédure: bdf657d4-754c-4545-b309-100110b53beb
Identifiant interne: 24.015
Type de procédure: Négociée avec publication préalable d’un appel à la concurrence / concurrentielle avec négociation
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71200000 Services d'architecture
Nomenclature supplémentaire (cpv): 71241000 Études de faisabilité, service de conseil, analyse, 71311000 Services de conseil en génie civil, 71420000 Services d'architecture paysagère
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0000
Titre: MISSION D'ETUDE DE MOBILITE, DE CONCEPTION URBAINE ET DE SUIVI DE TRAVAUX POUR L'AMENAGEMENT DES ABORDS NORD DE NOVACIERIES A SAINT CHAMOND - MAITRISE D'oeUVRE - DOMAINE INFRASTRUCTURE
Description: La présente consultation a pour objet de confier les prestations de maîtrise d'oeuvre pour la conception et la réalisation des travaux nécessaires à l'aménagement des abords nord de Novacieries à Saint Chamond à une équipe constituée d'un BET Mobilité, d'un architecte-urbaniste, d'un BET Paysage et d'un BET VRD conseil disposant des compétences en matière d'architecture et d'urbanisme, de maîtrise d'oeuvre paysage et de maîtrise d'oeuvre VRD. Elle relève du code de la commande publique et est menée en procédure avec négociation en application des articles L2124-3, R2124-3 et R2161-12 à R2161-20 dudit code. Les prestations du présent marché comprennent une mission de maîtrise d'oeuvre de base et des missions complémentaire et supplémentaires scindées en huit tranches d'exécution : une tranche ferme et sept tranches optionnelles
Identifiant interne: S-PF-53733
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71200000 Services d'architecture
Nomenclature supplémentaire (cpv): 71241000 Études de faisabilité, service de conseil, analyse, 71311000 Services de conseil en génie civil, 71420000 Services d'architecture paysagère
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 0
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique de l'offre
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60,00
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Lyon
6. Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis: 368 510,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0000
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: EGIS VILLES ET TRANSPORTS
Offre:
Identifiant de l’offre: TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0000
Valeur de l'offre: 368 510,00 EUR
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 24.015
Titre: Mission D'Etude De Mobilite, De Conception Urbaine Et De Suivi De Travaux Pour L'Amenagement Des Abords Nord De Novacieries A Saint Chamond - Maitrise D'oeuvre - Domaine Infrastructure
Date de conclusion du marché: 14/04/2025
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 12
Type de soumissions reçues: Offres reçues de soumissionnaires de micro, petite ou moyenne taille
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 0
Type de soumissions reçues: Offres reçues de soumissionnaires enregistrés dans des pays de l’Espace économique européen autres que le pays de l’acheteur
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 0
Type de soumissions reçues: Offres reçues de soumissionnaires enregistrés dans des pays situés en dehors de l’Espace économique européen
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 0
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement: 197496DD-92EC-8F78-A002691335759D17
Ville: Seyssinet-Pariset
Code postal: 38170
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Téléphone: +33480041260
Rôles de cette organisation:
TED eSender
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Mairie de Saint-Chamond
Numéro d’enregistrement: 570
Adresse postale: Avenue Antoine Pinay
Ville: Saint-Chamond
Code postal: 42400
Subdivision pays (NUTS): Loire (FRK25)
Pays: France
Point de contact: Le Maire
Téléphone: 0477318778
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: Tribunal administratif de Lyon
Numéro d’enregistrement: 19749701-DD0B-BE24-F9C01B5B0BC33B1C
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Ville: Lyon
Code postal: 69433
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
Téléphone: 0478141010
Télécopieur: 0478141065
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: Tribunal administratif de Lyon
Numéro d’enregistrement: 19749711-AB65-1C71-00DB7A2FAD777ED5
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Ville: Lyon
Code postal: 69433
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
Téléphone: 0478141010
Télécopieur: 0478141065
Rôles de cette organisation:
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1.
ORG-0005
Nom officiel: EGIS VILLES ET TRANSPORTS
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 53733-1-0-1
Ville: Lyon
Code postal: 69455
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
Téléphone: 0472145834
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0000
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: c4ead805-066c-4288-9274-7080c6c3d48a - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 29
Date d’envoi de l’avis: 14/05/2025 17:10:03 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 317156-2025
Numéro de publication au JO S: 94/2025
Date de publication: 16/05/2025
