Centrale des marchés
construction d'une Maison d'accueil Spécialisée à la Grand-Croix 42 construction d'une Maison d'accueil Spécialisée à la Grand-Croix ville : Saint-Chamond Cedex pays : F- lieu : 9 rue Jean Antoine Vial B.P. 83 code_postal : 42402
Gier Pilat Habitat 42402Saint-Chamond 0477292925
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Construction d'une Maison d'accueil Spécialisée à la Grand-Croix

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Marché public ou privé
Référence du marché : 743015

Date de clôture estimée : 26/07/13
Etat : Première publication
Publié dans :
JOUE (27/06/13)
210100-2013
BOAMP (27/06/13)
13-100105

Travaux


AVIS DE MARCHE
SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
Gier Pilat Habitat, 9 rue Jean Antoine Vial B.P. 83, à l'attention de M. le directeur général, F-42402 Saint-Chamond Cedex. Tél. : (+33) 4 77 29 29 29. Fax : (+33) 4 77 29 29 25.

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : Auprès du (ou des) point(s) de contact(s) susmentionné(s).

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus : Auprès du (ou des) point(s) de contact(s) susmentionné(s).

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées : Auprès du (ou des) point(s) de contact(s) susmentionné(s).
I.2) Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale.
I.3) Activité principale
I.4) Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs
SECTION II : OBJET DU MARCHE
II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur :
construction d'une Maison d'accueil Spécialisée à la Grand-Croix.
II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation
Travaux :
exécution
II.1.3) Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
L'avis concerne un marché public.
II.1.4) Information sur l'accord-cadre :
II.1.5) Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
construction d'une Maison d'accueil Spécialisée (Mas) de 45 chambres - route de la Péronnière - commune de la Grand-Croix (Loire).

II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
45000000.
II.1.7) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :

Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui.
II.1.8) Lots :

Division en lots : oui.

Il est possible de soumettre des offres pour : un ou plusieurs lots
II.1.9) Variantes
Des variantes seront prises en considération : oui.
II.2) Quantité ou étendue du marché
II.2.1) Quantité ou étendue globale :
II.2.2) Informations sur les options :

Options : oui.

Description de ces options : les options sont détaillées dans les descriptifs-quantitatifs.
II.2.3) Reconduction

II.3) Durée du marché ou délai d'exécution des travaux :

Durée en mois : 17(à compter de la date d'attribution du marché).

INFORMATIONS SUR LES LOTS

Lot n° 1

Intitulé :
1) Description succincte :
terrassements généraux - V.R.D
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
45112500.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
qualifications 1311 - 1321 - 1341 (Qualibat) ou équivalent
Lot n° 2

Intitulé :
1) Description succincte :
gros oeuvre
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
45223220.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
qualification 2111 (Qualibat) ou équivalent
Lot n° 3

Intitulé :
1) Description succincte :
Charpente - Couverture
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
45261000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
qualifications 2381 - 3151 (Qualibat) ou équivalent
Lot n° 4

Intitulé :
1) Description succincte :
Etanchéité
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
45261420.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
qualification 3211 (Qualibat) ou équivalent
Lot n° 5

Intitulé :
1) Description succincte :
traitement de façades
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
45443000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
qualifications 3811 - 7131 - 7132 (Qualibat) ou équivalent
Lot n° 6

Intitulé :
1) Description succincte :
menuiseries extérieures
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
45421000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
qualifications 3521 - 3541 (Qualibat) ou équivalent
Lot n° 7

Intitulé :
1) Description succincte :
serrurerie - métallerie
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
44316500.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
qualification 4411(Qualibat) ou équivalent
Lot n° 8

Intitulé :
1) Description succincte :
menuiseries intérieures
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
45421000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
qualification 4311 (Qualibat) ou équivalent
Lot n° 9

Intitulé :
1) Description succincte :
plâtrerie - peinture
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
45410000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
qualifications 6111 - 4111 (Qualibat) ou équivalent
Lot n° 10

Intitulé :
1) Description succincte :
faux plafonds
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
45421146.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
qualification 6611 (Qualibat) ou équivalent
Lot n° 11

Intitulé :
1) Description succincte :
rails de transfert en plafonds
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
30195800.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
jugement sur références
Lot n° 12

Intitulé :
1) Description succincte :
sols souples
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
45432111.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
qualifications 6222 - 6224 (Qualibat) ou équivalent
Lot n° 13

Intitulé :
1) Description succincte :
carrelage - faience
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
45431000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
qualifications 6311 (Qualibat) ou équivalent
Lot n° 14

Intitulé :
1) Description succincte :
ascenseurs
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
45313100.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
qualification 2711 (Qualibat) ou équivalent
Lot n° 15

Intitulé :
1) Description succincte :
electricité courants forts et courants faibles
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
45311200.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
qualification E2 (Qualibat) ou équivalent
Lot n° 16

Intitulé :
1) Description succincte :
chauffage - ventilation - plomberie - sanitaire
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
45232141.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
qualifications 5312 - 5432 - 5112 (Qualibat) ou équivalent
Lot n° 17

Intitulé :
1) Description succincte :
espaces verts
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
77310000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
qualification 1351 (Qualibat) ou équivalent
SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE
III.1) Conditions relatives au contrat
III.1.1) Cautionnement et garanties exigés : Retenue de garantie de 5 % pouvant être remplacée par une garantie à première demande.
III.1.2) Modalités essentielles de de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Les travaux sont financés par des prêts et les paiements se feront par virement administratifs sous 30 jours à réception de la facture.
III.1.3) Forme juridique que devra revetir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : Entreprise séparée ou groupement d'entreprises solidaires.
III.1.4) Autres conditions particulières :
III.2) Conditions de participation
III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies :
- formulaire Dc1, Lettre de candidature - habilitation du mandataire par ses co-traitants ;
- formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (formulaires disponibles à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm) ;
- déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du Code des Marchés Publics ;
- tous certificats attestant de l'identité des personnes ayant le pouvoir de signature ;
- déclaration appropriée de banque ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels ;
- copie du/des certificats de la capacité professionnelles (certificats de qualité délivrés par l'organisme certificateur ou autres certificats de capacité ou de qualification professionnelles établis par des organismes indépendants) - voir les qualifications demandées lot par lot section 2 ci-dessus.
III.2.2) Capacité économique et financière :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : - Déclaration concernant le Chiffre d'affaires global et le Chiffre d'affaires concernant les travaux objet du contrat réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.
III.2.3) Capacité technique :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies :
- présentation d'une liste de travaux exécutés au cours des cinq dernières années. Le candidat fournira au moins 3 attestations de bonne exécution de maîtres d'ouvrage différents pour les travaux les plus importants, indiquant le montant, le lieu et l'époque d'exécution des travaux et précisant s'ils ont été effectués dans les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin ;
- déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années ;
- indication des titres d'études et/ou de l'expérience professionnelle du candidat et/ou des cadres de l'entreprise, notamment des responsables de prestations de service ou de conduite de travaux de même nature que celle du marché ;
- déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature.
III.2.4) Informations sur les marchés réservés :
III.3) Conditions propres aux marchés de services
III.3.1) Information relative à la profession
III.3.2) Membres du personnel responsables de l'exécution du service
SECTION IV : PROCEDURE
IV.1) Type de procédure :
IV.1.1) Type de procédure :
ouverte.
IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :
IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :
IV.2) Critères d'attribution
IV.2.1) Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges, dans l'invitation à soumissionner ou à négocier ou encore dans le document descriptif.
IV.2.2) Enchère électronique
IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
MAS GRAND CROIX.
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
oui.
Avis de préinformation
Numéro de l'avis au JO : 2012/S 178-292562 du 15/09/2012.

Autres publications antérieures :
Numéro de l'avis au JO : 2013/S 111-189002 du 11/06/2013.
IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif :
IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
26 juillet 2013, à 16:00
IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :
IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
Langue(s) officielle(s) de l'UE français
IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre

Durée en jours : 120 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres :
SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES
VI.1) Renouvellement
VI.2) Information sur les fonds de l'Union européenne
VI.3) Informations complémentaires .

Cette opération a fait l'objet d'un précédent appel d'offres qui a été déclaré sans suite
Critères de sélection des candidatures : Capacités professionnelles, techniques et financières.
Pour obtenir tous les renseignements complémentaires qui leur seront nécessaires au cours de l'étude, les candidats pourront prendre contact avec :
- pour les renseignements d'ordre administartif : Service Marchés de Gier Pilat Habitat - tél. : (+33) 4 77 29 29 29 ;
- pour les renseignements d'ordre techniques ;
- architecte : crr architectes associes : (+33) 4 73 37 55 09 ;
- economiste : ecib project : (+33) 4 73 92 56 12 ;
- ingénieur Structure : ENOPHI : (+33) 4 73 88 45 49 ;
- ingénieur Fluides : VTB et ASSOCIES : (+33) 4 77 43 47 00 ;
- paysagiste : b. Wolgensinger : (+33) 4 73 86 62 94 ;
- acousticien : echologos auvergne : (+33) 4 73 28 33 67
Conditions et mode de paiement pour obtenir les documents :
Les candidats qui désirent le dossier de consultation sous forme papier devront en faire la demande chez le tireur de plans : Aux Arts Graphiques - 21 rue Victor Grignard - 42000 saint etienne par télécopie au 04 77 79 16 16 ou par mail : ao@auxartsgraphiques.fr. Le dossier sera payant et remis contre un chèque libellé à l'ordre des arts graphiques.
Il peut également être téléchargé gratuitement sur le site : http://www.marches-securises.fr
Conditions de remise des offres :
Les offres devront être remises contre récépissé à la Direction de gier pilat habitat - 9 rue Jean Antoine Vial - B.P. 83 - 42402 Saint-Chamond Cedex avant le vendredi 26 Juillet 2013 A 16h00 dernier delai ou si elles sont envoyées par la poste, à cette même adresse, par pli recommandé avec avis de réception postal et parvenir à destination avant cette même date et heure limite.
Les offres seront remises sous enveloppe portant l'intitulé de l'opération et le numéro du ou des lot(s).
Les candidats peuvent également transmettre leur offre par voie électronique à l'adresse internet suivante : http ://www.marches-securises.fr. Ils devront toutefois opter pour un mode précis de transmission (envoi postal, dépôt en main propre ou envoi électronique) sans possibilité d'en combiner plusieurs.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 24 juin 2013.
VI.4) Procédures de recours
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours : Tribunal Administartif de Lyon, 184 rue Duguesclin, F-69003 Lyon. Tél. : (+33) 4 78 14 10 10
VI.4.2) Introduction des recours

Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours :
- référé précontractuel conformément aux dispositions de l'article L. 551-1 du code de justice administrative, pouvant être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat devant le juge des référés précontractuels du tribunal administratif ;
- recours pour excès de pouvoir contre les actes détachables du contrat et/ou référé suspension (article L. 521-1 du code de justice administrative) dans un délai de 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée (article R. 421-1 du code de justice administrative) ;
- à partir de la conclusion du contrat, le concurrent évincé n'est plus recevable à contester la décision du pouvoir adjudicateur concernant sa candidature et/ou son offre via le recours pour excès de pouvoir dans la mesure où il dispose dans un délai de 2 mois, à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées (Publication d'un avis attribution), d'un recours de pleine juridiction contestant la validité du contrat (Conseil d'état du 16.7.2007, req. No 291545 Sté Tropic Travaux Signalisation) ;
- à partir de la conclusion du contrat, référé contractuel en vertu des dispositions de l'article R.551-7 du code de justice administrative.
VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours
VI.5) Date d'envoi du présent avis : 24 juin 2013.

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Numéro cristal : 0 969 39 99 64 Des questions ? N’hésitez pas à nous contacter
Du lundi au vendredi, de 9h00-12h30 & 14h00-18h00