Centrale des marchés
42 réhabilitation de 216 logements à Saint-Chamond 42 réhabilitation de 216 logements à Saint-Chamond réhabilitation de 216 logements - quartier de Saint-Julien à Saint-Chamond. code_postal : 42400 lieu : quartier de Saint-Julien, 42400 Saint-C...
Gier Pilat Habitat 42402Saint-Chamond marches@gier-pilat-habitat.fr
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42 réhabilitation de 216 logements à Saint-Chamond

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Marché public ou privé
Référence du marché : 271435

Date de clôture estimée : 31/10/12
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (09/10/12)
12-186096
Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Gier Pilat Habitat.
Correspondant : M. le directeur général, 9 rue Jean Antoine Vial B.P. 83, 42402 Saint-Chamond Cedex, tél. : 04-77-29-29-29, courriel : marches@gier-pilat-habitat.fr, adresse internet : http://www.gier-pilat-habitat.fr.

Adresse internet du profil d'acheteur :

http://www.marches-securises.fr.
Le pouvoir adjudicateur n'agit pas pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs.

Objet du marché : réhabilitation de 216 logements - quartier de Saint-Julien à Saint-Chamond.

Type de marché de travaux : exécution.

C.P.V. - Objet principal : 45000000.

Lieu d'exécution : quartier de Saint-Julien, 42400 Saint-Chamond.

Code NUTS : FR715.
L'avis implique un marché public.

Caractéristiques principales :

Réhabilitation de 216 logements quartier de Saint-Julien à Saint-Chamond :
- hlm bazine : 1 à 7 HLM Bazine - ;
- route de lyon : 46 A à 46 E route de Lyon - ;
- grande rue : 1 et 3 rue Bazine - ;
- sALAMANDRE : 44 Grande rue et 1 rue de l'eglise ;
- st JULIEN : 69 et 71 Grande rue - 12 rue Bazine
Refus des variantes.

La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : non.

Prestations divisées en lots : oui.
Possibilité de présenter une offre pour un ou plusieurs lots.

Durée du marché ou délai d'exécution : 13 mois à compter de la notification du marché.

Cautionnement et garanties exigés : retenue de garantie de 5 % pouvant être remplacée par une garantie à première demande.

Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : financement : prêts, subventions et fonds propres de Gier Pilat Habitat. Les paiements se feront par virement administratif sous 30 jours à réception de la facture.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : entreprise séparée ou groupement d'entreprises solidaires.

L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières : non.

Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Conditions de participation :

Situation juridique - références requises :
- formulaire Dc1, lettre de candidature - habilitation du mandataire par ses co-traitants ;
- formulaire Dc2, déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (formulaires disponibles à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm) ;
- déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun cas mentionnés à l'article 43 du Code des Marchés Publics ;
- tous certificats attestant de l'identité des personne ayant le pouvoir de signature ;
- déclaration appropriée de banque ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels ;
- copie du/des certificats de la capacité professionnelle (certificats de qualité délivrés par l'organisme certificateur ou autres certificats de capacité ou de qualification professionnelles établis par des organismes indépendants) - voir les qualifications demandées lot par lot dans le règlement de consultation.

Capacité économique et financière - références requises : - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les travaux objet du contrat réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.

Référence professionnelle et capacité technique - références requises :
- présentation d'une liste de travaux exécutés au cours des cinq dernières années. Le candidat fournira au moins 3 attestations de bonne exécution de maîtres d'ouvrage différents pour les travaux les plus importants, indiquant le montant, le lieu et l'époque d'exécution des travaux et précisant s'ils ont été effectués dans les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin ;
- déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années ;
- indication des titres d'études et/ou de l'expérience professionnelle du candidat et/ou des cadres de l'entreprise, notamment des responsables de prestations de service ou de conduite de travaux de même nature que celle du marché ;
- déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marché de même nature.

Marché réservé : non.

Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif).

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 31 octobre 2012, à 17 heures.

Délai minimum de validité des offres : 120 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Autres renseignements :

Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur/l'entité adjudicatrice : ST JULIEN 2012.

Conditions et mode de paiement pour obtenir les documents contractuels et additionnels : Les candidats qui désirent le dossier de consultation sous forme papier devront en faire la demande chez le tireur de plans : Aux Arts Graphiques - 24 rue Albert Poylo - 42000 saint etienne - tél. : 04 77 79 34 07. Le dossier sera payant et remis contre un chèque libellé à l'ordre des arts graphiques.
Conditions de remise des offres ou des candidatures : les offres devront être remises contre récépissé à la Direction de Gier Pilat habitat st chamond - 9 rue Jean Antoine Vial - B.P. 83 - 42402 Saint-Chamond Cedex avant le mercredi 31 octobre 2012 à 17 heures dernier délai ou si elles sont envoyées par la poste, à cette même adresse, par pli recommandé avec avis de réception postal et parvenir à destination avant cette même date et heure limite.
Les offres seront remises sous enveloppe portant l'intitulé de la consultation et le n° du ou des lot(s).
Les candidats peuvent également transmettre leur offre par voie électronique à l'adresse internet suivante : http ://www.marches-securises.fr. Ils devront toutefois opter pour un mode précis de transmission (envoi postal, dépôt en main propre ou envoi électronique) sans possibilité d'en combiner plusieurs

Date d'envoi du présent avis à la publication : 4 octobre 2012.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre technique peuvent être obtenus : - lots 3,4 et 17 : M. Pélissier au 04.77.29.29.29
- lots 1, 2, 5, 6, 7, 11, 12, 13, 18 : Cabinet BERGER au 04.77.91.15.80
- lots 8, 9, 10 : CABINET BERGER ou M. Pélissier selon les chapitres
- lots 14, 15, 16 : société ILTEC au 04.77.29.72.84.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif peuvent être obtenus : GIER PILAT HABITAT.
Correspondant : service Marchés, tél. : 04-77-29-29-29.

Instance chargée des procédures de recours : tribunal administratif de Lyon 184 rue Duguesclin, 69003 Lyon, tél. : 04-78-14-10-10.

Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours .

: - référé précontractuel conformément aux dispositions de l'article L. 551-1 du code de justice administrative, pouvant être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat devant le juge des référés précontractuels du tribunal administratif,
- recours gracieux adressé au pouvoir adjudicateur dans un délai de 2 mois à compter de la notification de la décision faisant grief ;
- recours pour excès de pouvoir contre les actes détachables du contrat et/ou référé suspension (article L. 521-1 du code de justice administrative) dans un délai de 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée (article R. 421-1 du code de justice administrative) ;
- à partir de la conclusion du contrat, le concurrent évincé n'est plus recevable à contester la décision du pouvoir adjudicateur concernant sa candidature et/ou son offre via le recours pour excès de pouvoir dans la mesure où il dispose dans un délai de 2 mois, à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées (Publication d'un avis attribution), d'un recours de pleine juridiction contestant la validité du contrat (Conseil d'état du 16.7.2007, req. No 291545 Sté Tropic Travaux Signalisation) ;
- à partir de la conclusion du contrat, référé contractuel en vertu des dispositions de l'article R.551-7 du code de justice administrative.

Renseignements relatifs aux lots :
Lot(s) 1 Terrassements-Vrd-Espaces verts.

C.P.V. - Objet principal : 45112500
Objets supplémentaires : 45112710.
Lot(s) 2 Déconstruction-Maçonnerie.

C.P.V. - Objet principal : 45111100
Objets supplémentaires : 45262522.
Lot(s) 3 Etanchéité.

C.P.V. - Objet principal : 45261420.
Lot(s) 4 Sécurisation des terrasses.

C.P.V. - Objet principal : 45262522.
Lot(s) 5 Ossature Bois-Vêtures.

C.P.V. - Objet principal : 45223200.
Lot(s) 6 Ouvertures extérieures PVC - volets roulants et persiennes aluminium.

C.P.V. - Objet principal : 45421000.
Lot(s) 7 Métallerie.

C.P.V. - Objet principal : 44316500.
Lot(s) 8 Menuiseries intérieures bois.

C.P.V. - Objet principal : 45421000.
Lot(s) 9 Plâtrerie-Peinture-Faux plafonds.

C.P.V. - Objet principal : 45410000.
Lot(s) 10 Carrelage.

C.P.V. - Objet principal : 45431000.
Lot(s) 11 Sols minces.

C.P.V. - Objet principal : 45432130.
Lot(s) 12 Isolation et enduits de façades.

C.P.V. - Objet principal : 45320000.
Lot(s) 13 Isolation projetée.

C.P.V. - Objet principal : 45320000.
Lot(s) 14 Electricité.

C.P.V. - Objet principal : 45311200.
Lot(s) 15 Chauffage-Eau chaude sanitaire.

C.P.V. - Objet principal : 45232141
Objets supplémentaires : 45232460.
Lot(s) 16 Ventilation naturelle assistée.

C.P.V. - Objet principal : 45331210.
Lot(s) 17 Plomberie-Sanitaire.

C.P.V. - Objet principal : 45330000.
Lot(s) 18 Désamiantage.

C.P.V. - Objet principal : 45262660

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