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fourniture, livraison, et installation de meubles de bureau et services associés à Saint Chamond fourniture, livraison, et installation de meubles de bureau et services associés à Saint Chamond fourniture, livraison, et installation de meubles de bureau et services associés code_postal : 424...
Centre Hospitalier du Pays de Gier 42403Saint-Chamond dsl@chpg.org
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Fourniture, livraison, et installation de meubles de bureau et services associés à Saint Chamond

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Marché public ou privé
Référence du marché : 123808

Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (05/06/12)
12-111040
Avis de marché
Département de publication : 42
Annonce No 12-111040
Fournitures- Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Centre Hospitalier du Pays de Gier.
 Correspondant : Mme Nart L, B.P. 168, 42403 Saint-Chamond Cedex, courriel : dsl@chpg.org.
Adresse internet du profil d'acheteur : http://www.klekoon.com.

Objet du marché : fourniture, livraison, et installation de meubles de bureau et services associés.
Lieu d'exécution : centre Hospitalier du Pays de Gier (Loire), 42400 Saint-Chamond.

Caractéristiques principales : 
fourniture, livraison, et installation de meubles de bureau et services associés
Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : cf. Détail quantitatif estimatif valant bordereau de prix unitaires. Ces volumes ne préjugent en rien des consommations réelles qui pourront être réalisées ultérieurement par le pouvoir adjudicateur et ne représentent donc en aucun cas un engagement quantitatif contractuel de la part du C.H.P.G.
Le marché sera conclu sans minimum mais avec un maximum de commande de 89 900 euros (H.T.) pour la durée totale du marché.
Des variantes seront-elles prises en compte: oui.

Durée du marché ou délai d'exécution : .
jusqu'au 26 mars 2012.
Date prévisionnelle de début des prestations (fournitures/services) : 1.e.r août 2012.
Cautionnement et garanties exigés : une avance est accordée pour chaque bon de commande d'un montant supérieur à 50 000 euros.Ht, sauf indication contraire dans l'acte d'engagement et dans la mesure où le délai d'exécution est supérieur à 2 mois.le titulaire, sauf s'il s'agit d'un organisme public, doit justifier de la constitution d'une garantie à première demande à concurrence de 100,00 % du montant de l'avance. La caution personnelle et solidaire n'est pas autorisée.
Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : les prestations seront financées selon les modalités suivantes : sur ressources propres de l'établissement (budget hospitalier).

Les sommes dues au(x) titulaire(s) du marché, seront payées dans un délai global de 50 jours à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : en cas de groupement, la forme souhaitée par le pouvoir adjudicateur est un groupement conjoint avec mandataire solidaire.
Les candidatures et les offres seront entièrement rédigées en langue française ainsi que les documents de présentation associés.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat : 

Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public : 
     - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles;
     - Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;
     - Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique;
     - Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature;
     - Certificats établis par des services chargés du contrôle de la qualité et habilités à attester la conformité des fournitures par des références à certaines spécifications techniques. Il est accepté d'autres preuves de mesures équivalentes de garantie de la qualité produites par le candidat, si celui-ci n'a pas accès à ces certificats ou n'a aucune possibilité de les obtenir dans les délais fixés : conformité des fournitures par référence à certaines spécifications techniques et écolabels.;
     - Echantillons, descriptions et/ou photographies des fournitures;
     - Formulaire DC1, Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses co-traitants (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm);
     - Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm);
     - Formulaire DC3, Acte d'engagement (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm);
     - S'il s'appuie, pour présenter sa candidature, sur les capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques, le candidat produit les mêmes documents concernant cet opérateur économique que ceux qui lui sont exigés par l'acheteur public. Le candidat doit également apporter la preuve que chacun de ces opérateurs économiques mettra à sa disposition les moyens nécessaires, pendant toute la durée d'exécution du marché public ou de l'accord-cadre;
     - Si les documents fournis par le candidat ne sont pas établis en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français, certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté.

Documents à produire obligatoirement par l'attributaire, avant la signature et la notification du marché public ou de l'accord-cadre (formulaire NOTI1) : 
     - Les pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail;
     - Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus;
     - Si l'attributaire est établi dans un Etat autre que la France, un certificat établi par les administrations et organismes du pays d'origine. Lorsqu'un tel certificat n'est pas délivré par le pays concerné, il peut être remplacé par une déclaration sous serment, ou dans les Etats où un tel serment n'existe pas, par une déclaration solennelle faite par l'intéressé devant l'autorité judiciaire ou administrative compétente, un notaire ou un organisme professionnel qualifié du pays;
     - Si les documents fournis par le candidat ne sont pas établis en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français, certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté.

Critères d'attribution : 
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération.
     - prix : 60 %;
     - délai : 30 %;
     - caractéristiques environnementales au regard des écolabels proposés : 10 %.

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 2 juillet 2012, à 11 heures.
Délai minimum de validité des offres : 120 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Autres renseignements : 

Renseignements complémentaires : les concurrents doivent présenter une offre entièrement conforme au dossier de consultation (solution de base). Mais ils peuvent également présenter, conformément à l'article 50 du Code des marchés publics, une offre comportant des variantes qui doivent respecter les exigences minimales détaillées suivantes : Durée de garantie des fournitures (matériels et pièces détachées). Les autres dispositions du cahier des charges sont intangibles. L'absence de variante(s) n'est pas éliminatoire. Toutefois, les variantes devront être nécessairement accompagnées d'une offre de base sous peine de rendre l'offre irrégulière.
Les concurrents doivent présenter une offre entièrement conforme au dossier de consultation (solution de base). Mais ils doivent également présenter, une offre comportant le chiffrage obligatoire des P.S.E. Suivantes : Conditions de reprise des meubles usagés par le fournisseur. L'absence de ces prestations supplémentaires dans l'offre d'un candidat, partie(s) intégrante(s) de l'offre de base, rend l'offre irrégulière et automatiquement éliminatoire.
Le titulaire veille à ce que les prestations qu'il effectue respectent les prescriptions législatives et règlementaires en vigueur en matière d'environnement, de sécurité et de santé des personnes. Il veille à réduire les impacts environnementaux de l'achat de meubles de bureau, notamment la production de déchets et les impacts sur les forêts et leurs ressources. Il favorise la fourniture de mobilier écolabellisé ou intégrant des caractéristiques d'écoconception ou dont le bois est issu de forêts gérées durablement. Conformément à la circulaire du 3 décembre 2008 relative à l'exemplarité des établissements publics en matière de développement durable, le titulaire veille à la qualité de l'air intérieur des locaux du CHPG. Il favorise la fourniture de mobilier de bureau limité en concentration de formaldéhyde et autres composés organiques volatils (C.O.V). Le titulaire veillera également au respect des conditions de travail de son personnel.
Afin d'évaluer la valeur technique et la diversité des fournitures proposées, les candidats fourniront des nuanciers et échantillonnage des matériaux proposés dans les conditions définies au CCTP. L'absence de remise de nuanciers et échantillonage des matériaux, partie intégrante de l'offre, entraînera automatiquement le rejet de l'offre.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 5 juin 2012.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre technique peuvent être obtenus : Centre Hospitalier du Pays de Gier.
 Correspondant : M. Guillaume, B.P. 168, 42403 Saint-Chamond Cedex, tél. : 04-77-31-17-55, courriel : c.guillaume@chpg.org.
Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif peuvent être obtenus : Centre Hospitalier du Pays de Gier.
 Correspondant : Mme Danan, B.P. 168, 42403 Saint-Chamond Cedex, courriel : m.danan@chpg.org.
Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus : KLEKOON.
 Correspondant : assistance technique klekoon, B.P. 637, 93611, tél. : 08-92-22-24-01, adresse internet : http://www.klekoon.com.
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